Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et aux regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur




Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et aux regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

NOR: ESRS1300301A
Version consolidée au 13 juillet 2016

Vu code de l'éducation, notamment articles L 713-1, L 713-9, L 721-1, D 713-1, D 713-5, D 713-9, D 713-12, D 713-17, D 713-19, D 713-21, D 721-1 à D 721-8 ;

Décret n° 87-832 du 8 octobre 1987 modifié, notamment article 6 ;

Décret n° 2004-186 du 26 février 2004 modifié, notamment article 14 ;

Décret n° 2005-1444 du 24 novembre 2005, notamment article 15 ;

Décret n° 2007-317 du 8 mars 2007 modifié, notamment article 14 ;

Décret n° 2009-329 du 25 mars 2009 modifié, notamment article 10 ;

Arrêté du 6 mars 2006 modifié ;

Arrêté du 12 juin 2007 ;

Arrêté du 21 janvier 2009 ;

Arrêté du 3 mai 2010 ;

Arrêté du 30 août 2013.

  • Modifié par BO n°1 du 17 janvier 2016, art. 1

Les instituts universitaires de technologie, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-1 à D. 713-4. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille :

a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille.

2° Amiens :

a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

c) Institut universitaire de technologie d'Aisne.

3° Angers :

a) Institut universitaire de technologie d'Angers.

4° Antilles :

a) Institut universitaire de technologie de la Guadeloupe ;

b) Institut universitaire de technologie de la Martinique.

5° Artois :

a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

b) Institut universitaire de technologie de Lens.

6° Avignon :

a) Institut universitaire de technologie d'Avignon.

7° Besançon :

a) Institut universitaire de technologie de Besançon ;

b) Institut universitaire de technologie de Belfort.

8° Bordeaux :

a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

9° Bordeaux-III :

a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

10° (Abrogé).

11° Brest :

a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

12° Bretagne-Sud :

a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

b) Institut universitaire de technologie de Lorient.

13° Caen :

a) Institut universitaire de technologie de Caen ;

b) Institut universitaire de technologie de Cherbourg ;

c) Institut universitaire de technologie d'Alençon.

14° Cergy-Pontoise :

a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise.

15° Chambéry :

a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

b) Institut universitaire de technologie de Chambéry.

16° Clermont-Ferrand-I :

a) Institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand.

17° Clermont-Ferrand-II :

a) Institut universitaire de technologie d'Allier.

18° Corse :

a) Institut universitaire de technologie de Corte.

19° Dijon :

a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône.

20° Évry Val-d'Essonne :

a) Institut universitaire d'Évry.

21° Grenoble-I :

a) Institut universitaire de technologie de Grenoble.

22° Grenoble-II :

a) Institut universitaire de technologie de Grenoble ;

b) Institut universitaire de technologie de Valence.

22-1° Guyane :

a) Institut universitaire de technologie de Kourou.

23° La Réunion :

a) Institut universitaire de technologie de la Réunion.

24° La Rochelle :

a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle.

25° Le Havre :

a) Institut universitaire de technologie du Havre.

26° Le Mans :

a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

b) Institut universitaire de technologie du Mans.

27° Lille-I :

a) Institut universitaire de technologie de Lille.

28° Lille-II :

a) Institut universitaire de technologie de Lille.

29° Lille-III :

a) Institut universitaire de technologie de Lille.

30° Limoges :

a) Institut universitaire de technologie du Limousin.

31° Littoral :

a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale.

32° Lyon-I :

a) Institut universitaire de technologie Lyon-I.

33° Lyon-II :

a) Institut universitaire de technologie de Bron.

34° Lyon-III :

a) Institut universitaire de technologie de Lyon.

35° Marne-la-Vallée :

a) Institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée.

36° Montpellier :

a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

b) Institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète ;

c) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

37° Mulhouse :

a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

b) Institut universitaire de technologie de Colmar.

38° Nantes :

a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon.

39° Nice :

a) Institut universitaire de technologie de Nice.

39-1° Nouvelle-Calédonie :

a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie.

40° Orléans :

a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

d) Institut universitaire de technologie de Chartres.

41° Paris-V :

a) Institut universitaire de technologie de Paris.

42° Paris-VII :

a) Institut universitaire de technologie de Paris.

43° Paris-VIII :

a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

b) Institut universitaire de technologie de Montreuil.

44° Paris-X :

a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray.

45° Paris-XI :

a) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

b) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

c) Institut universitaire de technologie de Cachan.

46° Paris-XII :

a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud.

47° Paris-XIII :

a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse.

48° Pau :

a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

b) Institut universitaire de technologie de Bayonne.

49° Perpignan :

a) Institut universitaire de technologie de Perpignan.

50° Poitiers :

a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême.

51° Reims :

a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

b) Institut universitaire de technologie de Troyes.

52° Rennes-I :

a) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

b) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc.

53° Rouen :

a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

b) Institut universitaire de technologie d'Évreux.

54° Saint-Étienne :

a) Institut universitaire de technologie de Saint-Étienne ;

b) Institut universitaire de technologie de Roanne.

55° Strasbourg :

a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman.

56° Toulon :

a) Institut universitaire de technologie de Toulon.

57° Toulouse-I :

a) Institut universitaire de technologie de Rodez.

58° Toulouse-II :

a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

b) Institut universitaire de technologie de Figeac.

59° Toulouse-III :

a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

b) Institut universitaire de technologie de Tarbes.

60° Tours :

a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

b) Institut universitaire de technologie de Blois.

61° Valenciennes :

a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes.

62° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

  • Modifié par BO n°7 du 18 février 2016, art. 1

Les instituts de préparation à l'administration générale, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-5 à D. 713-8. Un institut de préparation à l'administration générale est créé dans les universités suivantes :

1° Amiens ;

2° Antilles ;

3° (abrogé) ;

4° Brest ;

5° (abrogé) ;

6° Dijon ;

7° Lille-II ;

8° Limoges ;

9° Montpellier ;

10° Nantes ;

11° Paris-II ;

12° Paris-X ;

13° Paris-XI ;

14° Paris-XII ;

15° Poitiers ;

16° Reims ;

17o Rennes-I ;

18o Rouen ;

19o Strasbourg ;

20o Valenciennes.

  • Modifié par BO n° 6 du 5 février 2015

Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille :

a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

2° Besançon :

a) Observatoire de Besançon.

3° Bordeaux :

a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

4° Brest :

a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

5° Clermont-Ferrand-II :

a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

6° Grenoble I :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

7° La Réunion :

a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

8° Lille-I :

a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).

9° Lyon-I :

a) Observatoire de Lyon.

10° Montpellier :

a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

11° Nantes :

a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

12° Orléans :

a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

13° Paris-VI :

a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

14° Paris-XI :

a) Observatoire Institut d'astrophysique spatiale.

15° Paris-XII :

a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

16° Rennes I :

a) Observatoire des sciences de l'univers.

17° Strasbourg :

a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

18° Toulouse-III :

a) Observatoire Midi-Pyrénées.

19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

  • Modifié par BO n° 6 du 6 février 2014

Les instituts du travail, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-12 à D. 713-16.

Ils sont créés dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille :

a) Institut régional du travail.

1° bis Bordeaux :

a) Institut du travail.

2° Lille-II :

a) Institut des sciences du travail.

3° Lyon-II :

a) Institut d'éducation ouvrière ;

b) Institut d'études du travail et de la Sécurité sociale.

4° Paris-I :

a) Institut des sciences sociales du travail.

5° Rennes-II :

a) Institut des sciences sociales du travail.

6° Saint-Étienne :

a) Institut du travail.

7o Strasbourg :

a) Institut du travail.

8° Toulouse-II :

a) Institut régional du travail.

Article 5

Les instituts universitaires professionnalisés, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-17 et D. 713-18. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1° Avignon :

a) Institut universitaire professionnalisé de génie informatique.

  • Modifié par BO n°12 du 24 mars 2016, art. 1

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités et instituts nationaux polytechniques suivants :

I. Universités :

1o Angers :

a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

2o Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3o Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4o Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

5o Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6o La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7o Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8o Limoges :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.

9o Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10o Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11o Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

11-1° Paris-XII :

a) École supérieure d'ingénieurs de Paris Est (Esipe) Créteil.

12o Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

13o Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14o Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15o Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1o Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

16o Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg.

17o Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

II. Instituts nationaux polytechniques :

1o Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

  • Modifié par BO n° 6 du 5 février 2015

Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-19 et D 713-20.

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1o Aix-Marseille ;

2o Chambéry ;

3o Grenoble-I ;

4o Lille-I ;

5o Lyon-I ;

6o Montpellier ;

7o Nantes ;

8o Nice ;

9o Orléans ;

10o Paris-VI ;

11o Paris-XI ;

12o Tours

  • Modifié par BO n° 47 du 19 décembre 2013

Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1o Besançon :

a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

2o Clermont-Ferrand-II :

a) Centre universitaire des sciences et techniques ;

b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA).

3o Dijon :

a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.

4o Le Havre :

a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).

5o Saint-Étienne :

a) Telecom Saint-Étienne.

6o Toulon :

a) École d'ingénieurs de l'université de Toulon.

7o Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

  • Modifié par BO n° 22 du 29 mai 2014

Les instituts d'études politiques, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-21 et D 713-22.

Un institut d'étude politique est créé dans les universités suivantes :

1o Cergy-Pontoise ;

2o Strasbourg.

  • Modifié par BO n° 6 du 5 février 2015

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article,

constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens des articles L. 713-1, organisés dans

les conditions définies à l'article L. 713-9. Un institut d'administration des entreprises est créé dans les

universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes.

Les écoles de gestion, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :

1o Grenoble-II :

a) École supérieure des affaires.

2o Toulouse-I :

a) École de gestion.

3o Strasbourg :

a) École de management de Strasbourg.

  • Modifié par BO n° 6 du 5 février 2015

Les instituts de gestion, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1o Littoral :

a) Institut supérieur de commerce international de Dunkerque - Côte d'Opale.

2o Montpellier :

a) Institut des sciences de l'entreprise et du management.

Article 13

Les instituts et écoles ayant pour mission la formation initiale des sages-femmes, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts et écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille :

a) École universitaire de maïeutique Marseille-Méditerranée.

  • Modifié par BO n°30 du 23 juillet 2015, art. 4

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1o Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2o Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

3o (Abrogé)

4o Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5o Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6o Caen :

a) Institut de biologie fondamentale et appliquée.

7o Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8o Lille-I ;

9o Lille-II :

a) Institut de chimie pharmaceutique.

10o Lille-III :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11o Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

12o Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13o Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14o Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15o Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16o Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17o Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18o Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19o Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20o Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

d) Institut de la nutrition ;

e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21o Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22o Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23o Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

.24o Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25o Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27o Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28o Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29o Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA).

30o Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :

1o Aix-Marseille :

a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).

2o Lille-III :

a) École de formation des conseillers d'orientation.

3o Lyon-I :

a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).

4o Paris-III :

a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.

5o Paris-IV :

a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

6o Paris-VI :

a) Institut Henri-Poincaré.

7o Toulouse-I :

a) École d'économie de Toulouse.

8o Toulouse-II :

a) École supérieure d'audiovisuel (ESAV).

  • Modifié par BO n°30 du 23 juillet 2015, art. 5

Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L721-1 à L721-3 et D721-1 à D721-8.

Elles sont créées dans les établissements suivants :

I - Universités

1o Aix-Marseille ;

1-1° Antilles :

a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Martinique.

2o Amiens ;

3o Besançon ;

4o Bordeaux ;

5o Caen ;

6o Cergy-Pontoise ;

7o Clermont-Ferrand-II ;

8o Corse ;

9o Dijon ;

10o Grenoble-I ;

10-1° L Guyane ;

11o La Réunion ;

12o Limoges ;

13o Lyon-I ;

14o Nantes ;

15o Nice ;

16o Orléans ;

17o Paris-IV ;

18o Paris-XII ;

19o Poitiers ;

20o Reims ;

21o Rouen ;

22o Strasbourg ;

23o Toulouse-II.

II - Communautés d'universités et établissements :

1o Université européenne de Bretagne ;

2o Université Lille Nord de France ;

3o Université Montpellier Sud de France.

III - Grands établissements :

1o Université de Lorraine.

Article 17

Les instituts universitaires de formation des maîtres, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L721-1 et D 721-2 dans leurs versions en vigueur en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna. Un institut universitaire de formation des maîtres est créé dans les universités suivantes :

1o Nouvelle-Calédonie ;

2o Polynésie française.

Les regroupements de composantes au sens de l'article L 713-1, dont la liste figure au présent article, sont créés dans les universités suivantes :

1o Bordeaux :

a) Collège droit, science politique, économie, gestion ;

b) Collège sciences de la santé ;

c) Département de recherche sciences et technologies.

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des grands établissements, des structures internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements et les arrêtés susvisés pris pour leur application. Elles sont créées dans les grands établissements suivants :

1o École nationale des chartes :

a) Comité des travaux historiques et scientifiques.

2o École pratique des hautes études :

a) Institut européen en sciences des religions ;

b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;

c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement.

3o Institut polytechnique de Bordeaux :

a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

e) École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID)

4o Institut polytechnique de Grenoble :

a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

b) École nationale supérieure de génie industriel ;

c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.

Article 19

Sont abrogés :

- L'arrêté du 4 septembre 2008 portant création d'écoles internes à l'Institut polytechnique de Grenoble ;

- L'arrêté du 11 septembre 2008 relatif à Telecom Saint-Étienne ;

- L'arrêté du 7 novembre 2008 relatif à l'École polytechnique de l'université Paris-XI ;

- L'arrêté du 24 décembre 2008 portant création d'une école interne à l'université de Nantes ;

- L'arrêté du 23 juin 2009 modifié portant création d'écoles internes à l'Institut polytechnique de Bordeaux ;

- L'arrêté du 19 mai 2009 portant création d'une école interne à l'université de La Réunion ;

- L'arrêté du 30 juin 2009 relatif à la création d'une école interne à l'université Lyon-I ;

- L'arrêté du 19 septembre 2011 portant création à l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine de l'Institut pratique du journalisme.