Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile




Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile

NOR: AFSH1504915A
Version consolidée au 24 avril 2019


Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6113-7 et L. 6113-8 ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-22-6, L. 162-22-8, L. 162-22-8-1, L. 165-1-1, R. 162-32 et R. 162-42-4-1 ;
Vu l'arrêté du 31 décembre 2004 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics et privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement ;
Vu l'arrêté du 22 février 2008 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique ;
Vu les recommandations du conseil de l'hospitalisation n° 2014-26 en date du 16 décembre 2014 et n° 2015-01 en date du 26 janvier 2015 ;
Vu l'avis du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole en date du 9 février 2015 ;
Vu l'avis de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés en date du 17 février 2015 ;
Vu la saisine de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles en date du 5 février 2015,
Arrêtent :

  • Titre Ier : RÈGLES RELATIVES À LA CLASSIFICATION ET À LA PRISE EN CHARGE DES PRESTATIONS D'HOSPITALISATION AVEC OU SANS HÉBERGEMENT POUR LES ACTIVITÉS DE MÉDECINE, CHIRURGIE, OBSTÉTRIQUE ET ODONTOLOGIE ET D'HOSPITALISATION À DOMICILE
    • Chapitre 1er : Règles générales

      La catégorie de prestations mentionnée au 1° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par les forfaits suivants :

      1° Des forfaits de séjour et de soins dénommés " groupes homogènes de séjours " (GHS), dont la liste est fixée en annexe 1. Ils sont établis selon la classification des groupes homogènes de malades (GHM) fixée par l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l' article L. 6113-8 du code de la santé publique. Le cas échéant, des suppléments journaliers peuvent être facturés en sus de ces forfaits.

      Sauf exceptions mentionnées à l'article 5 du présent arrêté, un seul GHS est facturé par séjour.

      2° Des forfaits couvrant les prestations délivrées par les structures d'hospitalisation à domicile dénommés " groupes homogènes de tarifs " (GHT), dont la classification est fixée à l'annexe VII de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement susvisé.

      3° Des forfaits de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée, à domicile ou en autodialyse dénommés " dialyse en unité de dialyse médicalisée, à domicile et autodialyse " (D), dont la liste est fixée en annexe 2. Ils sont établis selon une classification tenant compte des modalités de prise en charge du patient.


      Pour le calcul de la durée de séjour du patient et pour la facturation des forfaits mentionnés au 1° de l'article 1er, le jour de sortie n'est pas pris en compte.

      1° Lorsque la durée de séjour du patient est inférieure à la borne basse fixée par l'arrêté pris en application de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède, selon le GHM produit, le GHS correspondant est minoré d'un montant issu du tarif journalier dénommé " tarif EXB ", valorisé par le nombre de journées correspondant à la différence entre la borne basse et la durée du séjour.

      2° Lorsque la durée de séjour du patient est supérieure à la borne haute fixée par l'arrêté mentionné au 1°, un supplément dénommé " extrême haut " (EXH) est facturé pour chaque journée d'hospitalisation au-delà de cette borne.

      3° Lorsque le patient est réhospitalisé dans le même établissement après un transfert d'une durée supérieure à deux jours dans un service de médecine, de chirurgie, d'obstétrique ou d'odontologie d'un autre établissement, sa prise en charge donne lieu à facturation d'un GHS sur la base de 50 % de son tarif minoré, le cas échéant, selon les modalités prévues au 1°, dès lors que les prestations de séjour et de soins qui lui sont délivrées au cours des deux séjours donnent lieu à la production du même GHM, à l'exception du cas où cette prise en charge relève d'un traitement itératif.

      Le forfait journalier mentionné à l'article L. 174-4 du code de la sécurité sociale est facturé pour chaque journée d'hospitalisation, y compris le jour de sortie, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède. Le décompte de journée s'effectue à chaque présence du patient à minuit. Lorsque le patient est transféré pour une durée supérieure à deux jours vers un autre établissement de santé ou vers une autre unité médicale, au sens de l'annexe II de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé, appartenant au même établissement mais relevant d'un champ d'activité différent, au sens de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, seul le forfait de l'établissement ou de l'unité médicale dans laquelle le patient est transféré est facturé le jour du transfert. Ce forfait n'est pas facturé pour les journées de permissions de sortie mentionnées à l'article R. 1112-56 du code de la santé publique.

      Pour la facturation des GHS, les journées de permissions de sortie ainsi que les transferts d'une durée inférieure à deux jours dans un autre établissement n'interrompent pas le séjour. Lorsque le patient sort d'un établissement et y est réadmis le même jour, le séjour n'est pas interrompu et donne lieu à facturation d'un seul GHS. A titre exceptionnel, dans le cas du retour d'un patient qui serait dû à une autre affection que celle prise en charge initialement ou à un autre problème qu'une complication de l'affection prise en charge initialement ou de son traitement, l'établissement est autorisé, pour chacune de ces prise en charge, à facturer un GHS. Il n'est ainsi autorisé de facturer deux GHS que si la réadmission est justifiée par un événement indépendant du premier séjour.

      Pour la facturation des GHT, les transferts comportant au moins une nuitée dans un établissement de santé interrompent le séjour d'hospitalisation à domicile et, dans ce cas, par dérogation aux dispositions de l'article 9, aucun GHT ne peut être facturé le jour du transfert du patient.

      Lorsqu'un patient hospitalisé en établissement de santé est pris en charge, pour une durée inférieure à deux jours, dans un autre établissement relevant du même champ d'activité au sens de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, l'ensemble des prestations dont le patient a bénéficié au cours de son séjour, y compris celles réalisées au sein de l'établissement prestataire sont facturées par l'établissement d'origine. Au cours de la prise en charge dans l'établissement prestataire, la présence du patient à minuit donne lieu à facturation du forfait journalier correspondant par le seul établissement d'origine.

      Par exception aux dispositions du premier alinéa, lorsque le patient est hospitalisé et qu'il est pris en charge dans un autre établissement pour la réalisation d'une prestation de séjours ou de soins correspondant à un GHM de la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé, à l'exception des GHM 28Z14Z, 28Z15Z et 28Z16Z, chaque établissement facture sa prestation.

      Lorsqu'au cours d'un séjour le patient est transféré pour une durée inférieure à deux jours dans un autre établissement, ou au sein du même établissement dans une unité médicale au sens de l'annexe II de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé, ne relevant pas du même champ d'activité au sens de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, les prestations ou les actes et consultations externes prévus à l'article L. 162-26 et L. 162-26-1 du code de la sécurité sociale réalisés au cours du transfert sont facturés par l'établissement d'accueil indépendamment de la facturation des prestations réalisées au cours du reste du séjour par l'établissement d'origine, qui suspend toute facturation durant la période du transfert.

      Lorsque ce transfert comporte une nuitée dans l'établissement dans lequel le patient a été transféré, seul ce dernier facture le forfait journalier correspondant. Le décompte de journée s'effectue à chaque présence du patient à minuit.

    • Chapitre 2 : Cas particuliers de cumul de facturation de plusieurs GHS pour un même séjour, par exception à la règle selon laquelle un seul GHS est facturé par séjour


      Par exception au deuxième alinéa du 1° de l'article 1er, plusieurs GHS peuvent être facturés dans les cas suivants :
      1° La prise en charge du nouveau-né dans une unité d'obstétrique donne lieu à facturation d'un GHS en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins de la mère ;
      2° Dans les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale, la réalisation d'un des actes figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 4 donne lieu à facturation d'un GHS couvrant les prestations afférentes à cet acte en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où ce GHS est l'un de ceux figurant sur la liste 2 fixée à la même annexe ;
      3° La réalisation d'un acte d'oxygénothérapie hyperbare donne lieu à facturation du GHS couvrant les prestations afférentes à cet acte en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ;
      4° La réalisation d'un des actes de traitement de l'insuffisance rénale chronique figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 5 donne lieu à facturation d'un GHS ou du forfait d'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée (D11) couvrant les prestations afférentes à cet acte en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où ce GHS est un de ceux figurant sur la liste 2 fixée à la même annexe ;
      5° La réalisation d'un acte d'aphérèse sanguine donne lieu à facturation du GHS couvrant les prestations afférentes à cet acte en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient.

    • Chapitre 3 : Exceptions selon lesquelles à un GHM correspond plusieurs GHS

      A la production d'un seul GHM peuvent correspondre plusieurs GHS qui peuvent être facturés dans les conditions suivantes :

      1° Lorsque les prestations de séjour et de soins donnent lieu à la production du GHM de soins palliatifs, avec ou sans acte (23Z02Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

      -le GHS 7994 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;

      -le GHS 7993 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour cette activité et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;

      -le GHS 7992 dans les autres cas ;

      2° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de techniques spéciales d'irradiation externe, en séances (28Z11Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

      -le GHS 9619 lorsqu'une séance d'irradiation externe par protonthérapie (ZZNL045) a été réalisée ;

      -le GHS 9620 lorsqu'une séance d'irradiation corporelle totale (ZZNL047) a été réalisée ;

      -le GHS 9621 lorsqu'une séance d'irradiation en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec ou sans synchronisation avec la respiration (ZZNL059, ZZNL060), a été réalisée ;

      -le GHS 9623 lorsqu'une séance d'irradiation en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, avec ou sans synchronisation avec la respiration (ZZNL052, ZZNL058), a été réalisée ;

      -le GHS 9610 dans les autres cas ;

      3° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de " autres irradiations, niveau 1 " (17K041), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

      -le GHS 6523 lorsqu'un acte d'irradiation encéphalique en conditions stéréotaxiques avec cadre effractif, en dose unique (ZANL001) a été réalisé ;

      -le GHS 6524 lorsqu'un acte d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique (ZZNL055) a été réalisé ;

      -le GHS 6525 lorsqu'un acte d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique (ZZNL049) a été réalisé ;

      -le GHS 6470 dans les autres cas ;

      4° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité en séances (28Z18Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

      -le GHS 9625 lorsqu'un acte de séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie (ZZNL051) a été réalisé ;

      -le GHS 9622 dans les autres cas ;

      5° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de préparations à une irradiation externe par radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité ou techniques spéciales (28Z19Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

      -le GHS 9627 lorsqu'un acte de préparation à une irradiation intracrânienne en conditions stéréotaxiques en dose unique, avec pose de cadre effractif (ZZMP012/1) a été réalisé ;

      -le GHS 9626 dans les autres cas ;

      6° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de transplantation pulmonaire, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

      -lorsqu'un acte de transplantation cardio-pulmonaire (DZEA004) a été réalisé, la production du GHM 27C041, 27C042, 27C043 ou 27C044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 8930, 8931, 8932 ou 8933 ;

      -dans les autres cas, la production du GHM 27C041, 27C042, 27C043 ou 27C044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 8914, 8915, 8916 ou 8917 ;

      7° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM d'hémodialyse en centre (28Z04Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

      -le GHS 9605 lorsque le patient est pris en charge dans une unité d'hémodialyse en centre ;

      -le GHS 9617 lorsque le patient est pris en charge en centre pour enfants ;

      8° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM d'hémorroïdectomies 06C19J ou 06C191, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à la facturation d'un des GHS suivants :

      -le GHS 2013 ou le GHS 2014 dès lors que l'acte de réduction de procidence hémorroïdaire interne par agrafage circulaire par voie anale-technique de Longo (EGED001) a été réalisé ;

      -le GHS 1995 ou le GHS 1991 dans les autres cas ;

      9° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM, autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, la prise en charge du patient donne lieu à la facturation de l'un des GHS suivants :

      -en cas de pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du cœur par thoracotomie sans CEC (DBLA004), la production du GHM 05C081, 05C082, 05C083 ou 05C084 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1826, 1827, 1828 ou 1829 ;

      -dans les autres cas, la production du GHM 05C081, 05C082, 05C083 ou 05C084 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1454, 1455, 1456 ou 1457 ;

      10° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'éthylisme avec dépendance, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :

      -lorsque le patient est pris en charge plus de 11 jours dans une unité d'addictologie identifiée pour la prise en charge des sevrages complexes et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé, la production du GHM 20Z041, 20Z042, 20Z043 ou 20Z044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7281,7282,7283 ou 7284 ;

      -dans les autres cas, la production du GHM 20Z041, 20Z042, 20Z043 ou 20Z044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7267, 7268, 7269 ou 7270 ;

      11° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de toxicomanies non éthyliques avec dépendance, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :

      -lorsque le patient est pris en charge plus de 11 jours dans une unité d'addictologie identifiée pour la prise en charge des sevrages complexes et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé, la production du GHM 20Z021, 20Z022, 20Z023 ou 20Z024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7285, 7286, 7287 ou 7288 ;

      -dans les autres cas, la production du GHM 20Z021, 20Z022, 20Z023 ou 20Z024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7258, 7259, 7260 ou 7261 ;

      12° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées à un patient épileptique donnent lieu à la production d'un des GHM de craniotomie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :

      -lorsqu'un acte d'implantation d'électrodes pour enregistrement électrocorticographique (AALA002 ou AALB002) a été réalisé, la production du GHM 01C041, 01C042, 01C043, 01C044, 01C121, 01C122, 01C123 ou 01C124 donne respectivement lieu à facturation du GHS 65,66,67,68,69,70,71 ou 72 ;

      -dans les autres cas, la production du GHM 01C041, 01C042, 01C043, 01C044, 01C121, 01C122, 01C123 ou 01C124 donne respectivement lieu à la facturation du GHS 26, 27, 28, 29, 55, 56, 57 ou 58 ;

      13° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle 05C061, 05C062, 05C063 ou 05C064, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 1518,1519,1520 ou 1521 lorsqu'un acte de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire figurant sur la liste 3 de l'annexe 7 a été réalisé. Dans les autres cas, lorsque les prestations de séjour et de soins donnent lieu à la production du GHM 05C061, 05C062, 05C063 ou 05C064, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 1446, 1447, 1448 ou 1449 ;

      14° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de transplantations cardiaques 27C051, 27C052, 27C053 ou 27C054, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 8934,8935,8936 ou 8937 lorsqu'un acte de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire figurant sur la liste 3 de l'annexe 7 a été réalisé. Dans les autres cas, lorsque les prestations de séjour et de soins donnent lieu à la production du GHM 27C051, 27C052, 27C053 ou 27C054, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 8918, 8919, 8920 ou 8921 ;

      15° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM dilatations et curetages, conisations pour des affections non malignes (13C12J), la prise en charge de la patiente donne lieu à facturation :

      -du GHS 4987 dès lors que l'acte de destruction de la muqueuse utérine par thermocontact par voie vaginale (JKND001) a été réalisé ;

      -du GHS 4968 dans les autres cas ;

      16° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions pour infections ostéoarticulaires, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :

      -lorsque le patient a recours à un centre de référence ou un centre correspondant pour la prise en charge d'une infection ostéoarticulaire complexe établie après une réunion de concertation pluridisciplinaire :

      -la production du GHM 08C611, 08C612, 08C613 ou 08C614 donne respectivement lieu à facturation du GHS 2957,2958,2959 ou 2960 ;

      -la production du GHM 08C621, 08C622, 08C623, 08C624 ou 08C62J donne respectivement lieu à facturation du GHS 2961, 2962, 2963, 2964 ou 2965 ;

      -dans les autres cas :

      -la production du GHM 08C611, 08C612, 08C613 ou 08C614 donne respectivement lieu à facturation du GHS 2948,2949,2950 ou 2951 ;

      -la production du GHM 08C621, 08C622, 08C623, 08C624 ou 08C62J donne respectivement lieu à facturation du GHS 2952, 2953, 2954, 2955 ou 2956 ;

      17° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'allogreffe de cornée, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

      -dès lors que l'acte de conjonctivokératoplastie par greffe de membrane amniotique humaine (BDMA006) a été réalisé, la production du GHM 02C091, 02C092, 02C093, 02C094 ou 02C09J donne respectivement lieu à facturation du GHS 460, 461, 462, 463 ou 464 ;

      -dans les autres cas, la production du GHM 02C091, 02C092, 02C093, 02C094 ou 02C09J donne respectivement lieu à facturation du GHS 440, 441, 442, 443 ou 444 ;

      18° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de reconstruction des seins, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

      dès lors que l'ensemble des trois conditions précisées ci-dessous sont respectées, la production du GHM 09C111, 09C112, 09C113 ou 09C114 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3395, 3396, 3397 ou 3398 :

      -l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 6 a été réalisé ;

      -l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 14 a été réalisé ;

      -l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 15 a été réalisé ;

      -dès lors que la condition précisée ci-dessous est respectée, la production du GHM 09C111, 09C112, 09C113 ou 09C114 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3362, 3363, 3364 ou 3365 :

      -l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 6 a été réalisé ;

      -dans les autres cas, la production du GHM 09C111, 09C112, 09C113 ou 09C114 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3358, 3359, 3360 ou 3361 ;

      19° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, avec ou sans cathétérisme cardiaque ou coronarographie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

      -dès lors que l'acte de remplacement de la valve aortique et de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou par bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC (DBKA009) a été réalisé, la production du GHM 05C021, 05C022, 05C023, 05C024, 05C031, 05C032, 05C033 ou 05C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1524, 1525, 1526, 1527, 1528, 1529, 1530 ou 1531 ;

      -dans les autres cas, la production du GHM 05C021, 05C022, 05C023, 05C024, 05C031, 05C032, 05C033 ou 05C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1430, 1431, 1432, 1433, 1434, 1435, 1436 ou 1437 ;

      20° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

      -dès lors que l'acte de prélèvement d'un rein sur un donneur vivant, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie (JAFC003) a été réalisé, la production du GHM 11C031, 11C032, 11C033 ou 11C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 4149, 4150, 4151 ou 4152 ;

      -dans les autres cas, la production du GHM 11C031, 11C032, 11C033 ou 11C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 4116, 4117, 4118 ou 4119 ;

      21° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire (13C16J), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

      -le GHS 4989 lorsque la patiente est prise en charge dans le cadre d'un don d'ovocyte (Z52. 80) ;

      -le GHS 4982 dans les autres cas ;

      22° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

      -dès lors que l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 13 a été réalisé, la production du GHM 19C021, 19C022, 19C023 ou 19C024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7005 ;

      -dans les autres cas, la production du GHM 19C021, 19C022, 19C023 ou 19C024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7001, 7002, 7003 ou 7004 ;

      23° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de mastectomies totales ou de mastectomies subtotales pour tumeur maligne, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

      -dès lors que l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 14 et l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 15 ont été réalisés (un acte de chaque liste est nécessaire) :

      -la production du GHM 09C041, 09C042, 09C043 ou 09C044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3386, 3387, 3388 ou 3389 ;

      -la production du GHM 09C051, 09C052, 09C053, 09C054 ou 09C05J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3390, 3391, 3392, 3393 ou 3394 ;

      -dans les autres cas :

      -la production du GHM 09C041, 09C042, 09C043 ou 09C044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3324, 3325, 3326 ou 3327 ;

      -la production du GHM 09C051, 09C052, 09C053, 09C054 ou 09C05J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3328, 3329, 3330, 3331 ou 3332 ;

      24° (abrogé) ;

      25° (abrogé) ;

      26° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production de l'un des GHM d'intervention sur la rétine, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :

      -dès lors que l'un des actes mentionnés à l'annexe 16 a été réalisé, la production du GHM 02C021, 02C022, 02C023, 02C024 ou 02C02J donne respectivement lieu à facturation du GHS 470, 471, 472, 473 ou 474 ;

      -dans les autres cas, la production du GHM 02C021, 02C022, 02C023, 02C024 ou 02C02J donne respectivement lieu à facturation du GHS 410, 411, 412, 413 ou 414.

      Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un GHM issu des racines 04C04, 06C03, 06C04, 06C07, 06C16, 07C09, 08C24, 08C25, 08C27, 08C48, 08C52, 10C13, 11C02, 12C11, 13C03, 13C14, 13C15 :

      1° Dès lors que le séjour est assorti du codage de la variable réhabilitation améliorée après chirurgie (RAAC), la prise en charge donne lieu à la facturation d'un GHS de niveau correspondant au GHM issu des règles de codage du diagnostic principal (DP), du diagnostic relié (DR) et des diagnostics associés significatifs (DAS), en s'affranchissant des règles de groupage liées à la durée du séjour ;

      2° Dans les autres cas, lorsque le séjour n'est pas assorti du codage de la variable RAAC, le GHM donne lieu à la facturation du GHS qui lui est associé dans l'arrêté tarifs.

    • Chapitre 4 : Facturation de suppléments en sus de GHS

      A la facturation d'un GHS peut s'ajouter la facturation de suppléments dans les conditions définies ci-après :

      1° Lorsque le patient est pris en charge dans une unité de réanimation, de soins intensifs, de surveillance continue ou dans une chambre spécifique d'une unité d'hématologie, un des suppléments suivants est facturé :

      a) Un supplément dénommé " réanimation " (REA) pour chaque journée où le patient est pris en charge dans une unité de réanimation autorisée et qu'il présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 15 et qu'un des actes de la liste 1 figurant en annexe 7 y a été effectué, ou que trois occurrences d'au moins un des actes de la liste 2 figurant à la même annexe y ont été effectuées. Pour les patients de moins de 18 ans, la valeur de l'IGS n'est pas prise en compte.

      b) Un supplément dénommé " réanimation pédiatrique " (REP) pour chaque journée où le patient de moins de 18 ans est pris en charge dans une unité de réanimation pédiatrique ou de réanimation pédiatrique spécialisée autorisée et que les conditions mentionnées au c du 2° sont remplies.

      Les établissements pratiquant l'activité de réanimation adulte, pédiatrique ou pédiatrique spécialisée à la date d'ouverture de la période de dépôt de demande d'autorisation mentionnés à l'article 4 du décret du 5 avril 2002 ou à l'article 5 du décret du 24 janvier 2006 susvisés peuvent facturer les suppléments mentionnés aux a et b, s'il y a lieu, à compter de la notification de leur autorisation.

      c) Un supplément dénommé " soins intensifs " (STF) pour chaque journée où le patient est pris en charge soit dans une unité de réanimation autorisée et que les conditions définies aux a et b ne sont pas remplies, soit dans une unité de soins intensifs reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé et répondant aux conditions techniques de fonctionnement définies aux articles D. 6124-104 à D. 6124-116 du code de la santé publique, soit dans une chambre d'une unité d'hématologie équipée d'un système de traitement et de contrôle de l'air réduisant les risques de contamination microbienne par voie aérienne et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé.

      d) Un supplément dénommé " surveillance continue " (SRC) pour chaque journée où le patient est pris en charge dans une unité de surveillance continue reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé et répondant aux conditions techniques de fonctionnement définies aux articles D. 6124-117 à D. 6124-120 du code de la santé publique et que l'une des conditions suivantes est remplie :

      -le patient a été directement transféré depuis une unité de réanimation autorisée et sa prise en charge dans cette unité a donné lieu à facturation du supplément mentionné au a ou au b ;

      -le patient présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 7, après déduction des points générés par le critère de l'âge, et le diagnostic établi correspond à l'un des diagnostics, associé le cas échéant à un acte, fixé par la liste 1 ou pour les enfants de moins de 18 ans fixé par la liste 3, figurant en annexe 8. Pour les patients de moins de 18 ans, la valeur de l'IGS n'est pas prise en compte ;

      -le patient présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 15, après déduction des points générés par le critère de l'âge ;

      -un acte de la liste 2 établie en annexe 8 a été effectué.

      2° Lorsque l'enfant est pris en charge en unité de néonatologie ou de réanimation néonatale, un des suppléments suivants est facturé en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins, à l'exception du GHS 5903 :

      a) Un supplément dénommé " néonatologie " (NN1) pour chaque journée où l'enfant est pris en charge dans une unité de néonatologie autorisée ;

      b) Un supplément dénommé " néonatologie avec soins intensifs " (NN2) pour chaque journée où l'enfant est pris en charge soit dans un lit de soins intensifs d'une unité de néonatologie autorisée, soit dans un lit d'une unité de réanimation néonatale autorisée et que les conditions définies au c ne sont pas remplies ;

      c) Un supplément dénommé " réanimation néonatale " (NN3) pour chaque journée où l'enfant est pris en charge dans une unité de réanimation néonatale autorisée et qu'un des actes de la liste 1 figurant en annexe 7 y a été effectué, ou qu'une occurrence de l'acte de la liste 2 figurant à la même annexe y a été effectuée.

      3° Un supplément dénommé " dialyse péritonéale " (DIP) est facturé en sus d'un GHS pour chaque journée où le patient sous dialyse péritonéale est hospitalisé au sein d'un établissement de santé, à l'exception des cas où ce GHS est l'un de ceux figurant sur la liste 2 fixée à l'annexe 5. Les séjours dont la date de sortie est égale à la date d'entrée ne peuvent donner lieu à facturation du supplément.

      4° Lorsque la prise en charge de la patiente donne lieu à la production de l'un des GHM figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 12 et que le diagnostic établi correspond à un des diagnostics figurant sur la liste 2 de la même annexe, un supplément journalier dénommé " antepartum " (ANT) est facturé pour chaque journée de la période de l'antepartum, à l'exception des deux jours qui précèdent la date de l'accouchement.

      5° La prise en charge d'un patient de moins de 18 ans pour une séance de radiothérapie donne lieu à la facturation d'un supplément au séjour dénommé " radiothérapie pédiatrique " (RAP) en sus d'un des GHS couvrant les prestations de séjour et de soins correspondant à une séance de radiothérapie de la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé.

      6° A l'exception des cas où la prise en charge donne lieu à la production du GHM 05C191, 05C192, 05C193, 05C194 ou 05C19T, la réalisation de l'un des actes mentionnés à l'annexe 17 donne lieu à la facturation d'un supplément au séjour dénommé " Supplément défibrillateur cardiaque " (SDC) en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins.

      7° Le transport d'un patient hospitalisé, pris en charge par les établissements de santé dans les conditions définies par le décret pris en application de l' article L. 162-21-2 du code de la sécurité sociale et correspondant à un transfert entre deux établissements de santé d'une durée supérieure à deux jours donne lieu à facturation d'un supplément au séjour dénommé transport définitif (TDE) par l'établissement depuis lequel le patient est transféré, en sus des forfaits mentionnés au 1° et 3° de l'article 1er couvrant les prestations de séjour et de soins.

      8° Le transport d'un patient hospitalisé, pris en charge par les établissements de santé dans les conditions définies par le décret pris en application de l' article L. 162-21-2 du code de la sécurité sociale et correspondant à un transfert entre deux établissements de santé d'une durée inférieure à deux jours donne lieu à facturation d'un supplément au séjour dénommé "transport séance" (TSE) :

      - par l'établissement prestataire, en sus des forfaits mentionnés au 1° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation de séjours ou de soins correspondant à un GHM de la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé, à l'exception des GHM 28Z14Z, 28Z15Z et 28Z16Z ;

      - par l'établissement prestataire, en sus des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation correspondant à l'un des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4 ter ;

      - par l'établissement demandeur, en sus des forfaits mentionnés au 1° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation correspondant à l'un des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4bis.

      NOTA :

      Conformément aux dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 23 février 2018, ces dispositions entrent en vigueur le 1er octobre 2018.


      Les suppléments journaliers mentionnés au 1 à 4 de l'article 7 sont facturés de la manière suivante :


      - lorsque le patient est présent moins d'une journée dans l'unité ou le lit, un supplément est facturé ;
      - sans préjudice des dispositions de l'alinéa précédent, le supplément n'est pas facturé le jour de sortie de l'établissement ou de l'unité y compris lorsque le patient est transféré dans une autre unité ou lit ouvrant droit à la facturation d'un supplément, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède.

    • Chapitre 5 : Hospitalisation à domicile

      Un forfait " groupe homogène de tarifs " (GHT) est facturé pour chaque journée où le patient est hospitalisé à son domicile. Lorsque le patient est hospitalisé moins d'une journée en dehors de son domicile, un forfait GHT est facturé.

      Ce forfait peut être facturé en sus d'un GHS correspondant à un GHM pour lequel la date de sortie est égale à la date d'entrée ou à un GHM correspondant à la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 précité, des forfaits SE ou FPI mentionnés respectivement aux articles 16 et 17 bis.

      Lorsque le patient pris en charge est hébergé dans les conditions prévues au quatrième alinéa du 1° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale, le montant du GHT facturé est minoré dans les conditions fixées par l'arrêté pris en application de l'article R. 162-33-5 du code de la sécurité sociale.

      Lorsque le patient est hospitalisé à domicile, la réalisation d'un des actes de traitement de l'insuffisance rénale chronique figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 5 peut donner lieu à facturation du forfait d'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée (D11), d'autodialyse simple (D12) ou assistée (D13), ou d'hémodialyse à domicile (D14), d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée (D20), d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire (D21) ou d'entraînement à l'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée (D24) couvrant les prestations afférentes à cet acte en sus du GHT couvrant l'ensemble des prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où le motif d'hospitalisation à domicile est le traitement de l'insuffisance rénale chronique ou de sa dépendance.

      Lorsque le patient est hospitalisé à domicile, pour le traitement de la dialyse péritonéale, le forfait DPA (D15) ou DPCA (D16) fixé en annexe 2 peut être facturé pour chaque semaine de traitement en sus du GHT couvrant l'ensemble des prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où le motif d'hospitalisation est le traitement de l'insuffisance rénale chronique ou de sa dépendance.

    • Chapitre 6 : Alternatives à la dialyse en centre

      1° Un forfait " dialyse en unité de dialyse médicalisée, dialyse à domicile et autodialyse " est facturé pour chaque séance réalisée.

      2° Dans le cadre de la dialyse péritonéale, le forfait DPA (D 15) ou DPCA (D 16) fixé en annexe 2 est facturé pour chaque semaine de traitement, y compris lorsque le patient est hospitalisé au sein d'un établissement de santé pour une durée inférieure ou égale à deux jours. Lorsque le patient est hospitalisé au sein d'un établissement de santé pour une durée comprise entre 3 et 6 jours, le forfait DPA (D 22) ou DPCA (D 23) fixé à la même annexe est facturé.

      3° La séance d'autodialyse réalisée au profit d'un patient hospitalisé au sein d'une structure accolée à l'établissement de santé dans lequel le patient est hospitalisé peut donner lieu à facturation d'un forfait D12 ou D13 en complément du séjour couvrant les prestations de séjour et de soins, dès lors que l'établissement de santé ne dispose pas de centre d'hémodialyse ou d'unité de dialyse médicalisée.

      La structure d'autodialyse doit disposer d'un accès direct avec l'unité dans laquelle le patient est hospitalisé afin d'assurer dans des conditions compatibles avec l'urgence le transport non motorisé et allongé des patients, sans voie publique à traverser.

      4° Lorsque le patient est hospitalisé au sein d'un établissement de santé relevant du champ d'activité mentionné au 4° de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale , le forfait DPA (D15) ou DPCA (D16) fixé en annexe 2 peut être facturé, pour chaque semaine de traitement, en sus du forfait de séjour et de soins dénommé " groupe médico-tarifaire " (GMT) mentionné au 1 de l'article 1er de l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins de suite et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l' article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code.

    • Chapitre 7 : Hospitalisation de jour et hospitalisation en unité d'hospitalisation de courte durée

      Lorsque le patient est pris en charge moins d'une journée, à l'exception des cas où il est pris en charge dans un service d'urgence, un GHS ne peut être facturé que dans les cas où sont réalisés des actes qui nécessitent :

      – une admission dans une structure d'hospitalisation individualisée mentionnée à l'article D. 6124-301 du code de la santé publique disposant de moyens en locaux, en matériel et en personnel, et notamment des équipements adaptés pour répondre aux risques potentiels des actes réalisés ;

      – un environnement respectant les conditions de fonctionnement relatives à la pratique de l'anesthésie ou la prise en charge par une équipe paramédicale et médicale dont la coordination est assurée par un médecin ou une sage-femme ;

      – l'utilisation d'un lit ou d'une place pour une durée nécessaire à la réalisation de l'acte ou justifiée par l'état de santé du patient.

      Lorsque l'une de ces conditions n'est pas remplie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de consultations ou actes mentionnés aux articles L. 162-26 et L. 162-26-1 du code de la sécurité sociale ou réalisés en médecine de ville.

      Par dérogation aux dispositions de l'article 11, lorsque le patient est pris en charge moins d'une journée, à l'exception des cas où il est pris en charge dans un service d'urgence, l'un des GHS figurant sur la liste 1 de l'annexe 9 peut être facturé dans les cas où les conditions cumulatives suivantes sont réalisées :

      1° La prise en charge donne lieu à plusieurs activités parmi celles figurant sur la liste 2 de l'annexe 9 ou à au moins une de ces activités et à un acte ;

      2° Les activités réalisées s'inscrivent dans un programme de soins formalisé dont la durée en nombre de venues du patient est définie et le contenu retracé, pour chaque venue du patient, dans le dossier médical ;

      3° Ces activités et, le cas échéant, cet acte nécessitent :


      – une admission dans une structure d'hospitalisation individualisée mentionnée à l'article D. 6124-301 du code de la santé publique disposant de moyens en locaux, en matériel et en personnel, et notamment des équipements adaptés pour répondre aux risques potentiels des activités réalisées et, le cas échéant, de l'acte ;

      – un environnement respectant les conditions de fonctionnement relatives à la prise en charge par une équipe pluridisciplinaire dont la coordination est assurée par un médecin ;

      – l'utilisation d'un lit ou d'une place pour une durée nécessaire à la réalisation des activités réalisées et, le cas échéant, de l'acte ou justifiée par l'état de santé du patient.


      Lorsque l'une de ces conditions n'est pas remplie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation des consultations ou actes mentionnés aux articles L. 162-26 et L. 162-26-1 du code de la sécurité sociale ou réalisés en médecine de ville.

      La prise en charge du patient dans une unité d'hospitalisation de courte durée définie au 4° de l'article D. 6124-22 du code de la santé publique, non suivie d'une hospitalisation dans un service de médecine, chirurgie, obstétrique ou odontologie du même établissement, dont l'état de santé, à l'issue de son passage dans l'espace d'examen et de soins de la structure des urgences :

      - présente un caractère instable ou que le diagnostic reste incertain ;

      - nécessite une surveillance médicale et un environnement paramédical qui ne peuvent être délivrés que dans le cadre d'une hospitalisation ;

      - nécessite la réalisation d'examens complémentaires ou d'actes thérapeutiques,

      donne lieu à facturation :

      - d'un GHS correspondant à un GHM pour lequel la date de sortie est égale à la date d'entrée, quelle que soit la durée de séjour dans cette unité ;

      - d'un forfait ATU mentionné à l'article 13, lorsque l'une des conditions précitées n'est pas remplie.

    • Chapitre 8 : Autres prestations d'hospitalisation

      La catégorie de prestations mentionnée au 2° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé " accueil et traitement des urgences " (ATU).

      Ce forfait est facturé dès lors que des soins non programmés sont délivrés au patient par la structure des urgences. Lorsque le patient nécessite une hospitalisation en service de médecine, de chirurgie, d'obstétrique ou d'odontologie ou dans une unité d'hospitalisation de courte durée au sein de l'établissement, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un ATU.

      La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-33-1 susmentionné.

      La catégorie de prestations mentionnée au 3° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par des forfaits dénommés " prélèvements d'organes " (PO), dont les listes sont fixées en annexe 3.

      Ainsi, pour chaque prélèvement d'un ou plusieurs organes sur une personne décédée dans les établissements autorisés à effectuer des prélèvements d'organes, les forfaits " prélèvement d'organes " sont facturés, par l'établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement, dans les conditions suivantes :

      – un forfait figurant sur la liste 1 de l'annexe 3 correspondant aux prestations de séjour et de soins délivrées par l'établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement d'un ou plusieurs organes ;

      – un forfait figurant sur la liste 2 de l'annexe 3 correspondant aux prestations de séjour et de soins délivrées par le chirurgien qui effectue l'acte de prélèvement. Ce forfait est facturé par l'établissement pour chaque organe prélevé.

      Lorsque le chirurgien préleveur est salarié d'un l'établissement autre que celui au sein duquel le prélèvement est réalisé, le forfait figurant sur la liste 2 de la même annexe est reversé à l'établissement au sein duquel est salarié le chirurgien.

      La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-33-1 susmentionné.

      La catégorie de prestations mentionnée au 4° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé " forfait de petit matériel " (FFM).

      Ce forfait est facturé dès lors que des soins réalisés sans anesthésie et inscrits sur la liste fixée en annexe 10, nécessitant la consommation de matériel de petite chirurgie ou d'immobilisation, sont délivrés au patient dans les établissements de santé qui ne sont pas autorisés à exercer l'activité de médecine d'urgence.

      Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement, ou que le praticien a établi une prescription couvrant les dépenses engagées, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un FFM.

      La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-33-1 susmentionné.

      La catégorie de prestations mentionnée au 5° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par des forfaits dénommés " sécurité et environnement hospitalier " (SE).

      Ces forfaits sont facturés dans les conditions suivantes :

      – le SE 1 est facturé dès lors qu'un acte d'endoscopie sans anesthésie générale ou locorégionale inscrit sur la liste 1 de l'annexe 11, nécessitant le recours à un secteur opératoire, est délivré au patient ;

      – le SE 2 est facturé dès lors qu'un acte sans anesthésie générale ou locorégionale inscrit sur la liste 2 de l'annexe 11, nécessitant le recours à un secteur opératoire, est délivré au patient ;

      – le SE 3 ou le SE 4 est facturé dès lors qu'un acte inscrit respectivement sur la liste 3 ou 4 de l'annexe 11, nécessitant une mise en observation du patient dans un environnement hospitalier, est délivré au patient ;

      – le SE 5 ou le SE 6 est facturé dès lors qu'un acte d'administration de toxine botulique inscrit respectivement sur la liste 5 ou 6 de l'annexe 11 est réalisé.

      Lorsque l'état de santé du patient conduit à la réalisation de deux ou plusieurs actes inscrits sur des listes différentes de l'annexe 11, deux forfaits SE peuvent être facturés par l'établissement. Dans ce cas, le montant du forfait facturé le moins élevé est minoré de 50 %.

      Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement ou qu'il est pris en charge dans un service d'urgence, les actes délivrés au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un SE.

      La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale, à l'exception :

      -du forfait mentionné au 6° du même article dès lors que ce dernier est associé à l'administration de Bevacizumab dans le traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge néovasculaire (DMLA) au titre de sa recommandation temporaire d'utilisation (RTU) ;

      -du forfait mentionné au 7° du même article ;

      -du forfait mentionné à l'article 9 du présent arrêté.

      La catégorie de prestations mentionnée au 6° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par des forfaits dénommés " administration de produits, prestations et spécialités pharmaceutiques en environnement hospitalier ".

      Ces forfaits sont facturés dans les conditions suivantes :

      – un forfait APE est facturé dès lors que l'un des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et inscrits sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du même code ou l'une des spécialités pharmaceutiques mentionnées à l'article R. 5121-82 du code de la santé publique et inscrite sur la même liste est administré au patient.

      – un forfait AP2 est facturé dès lors que l'une des spécialités pharmaceutiques mentionnées à l'article R. 5121-82 du code de la santé publique qui n'est pas inscrite sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale est administrée au patient.

      Pour des prise en charge de moins d'une journée, lorsque l'administration de l'une des spécialités pharmaceutiques mentionnées à l'article R. 5121-82 du code de la santé publique satisfait aux critères définies aux articles 11,11 bis ou 12, la prise en charge justifie la facturation d'un GHS.

      Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un APE.

      La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale, à l'exception :

      – du forfait mentionné au 5° du même article dès lors que ce dernier est associé à l'administration de Bevacizumab dans le traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge néovasculaire (DMLA) au titre de sa recommandation temporaire d'utilisation (RTU) ;

      – du forfait mentionné au 7° du même article.

      La catégorie de prestations mentionnée au 7° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé “ prestation intermédiaire ” (FPI).

      Ce forfait est facturé pour chaque consultation pluridisciplinaire et/ ou pluriprofessionnelle nécessitant l'intervention d'au moins un professionnel médical et d'au moins deux autres professionnels médicaux, paramédicaux ou socio-éducatifs et donnant lieu à réalisation d'une synthèse médicale, dès lors que la prise en charge correspond à l'une des affections mentionnées à l'annexe 18 du présent arrêté.

      La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale, à l'exception des forfaits mentionnés aux 5° et 6° du même article et à l'article 9 du présent arrêté.

      I.-Le cumul d'un des forfaits mentionnés aux 1° et 3° de l'article 1er avec l'un des forfaits SE ou FPI, pour un même patient, le même jour, n'est autorisé que sous réserve du respect des conditions suivantes :

      1° Les prestations donnant lieu à la facturation des forfaits SE ou FPI sont réalisées antérieurement ou consécutivement à l'admission ou à la clôture du séjour d'hospitalisation ayant justifié la production d'un des forfaits mentionnés aux 1° et 3° de l'article 1er ;

      2° Le motif d'hospitalisation doit être distinct de celui justifiant la réalisation des prestations donnant lieu à la facturation des forfaits SE ou FPI.

      Si l'une de ces deux conditions n'est pas respectée, seule la facturation d'un des forfaits mentionnés aux 1° et 3° de l'article 1er est autorisée.

      II.-Le cumul d'un forfait mentionné au 1° de l'article 1er avec un forfait mentionné au 3° du même article, pour un même patient, le même jour, n'est autorisé que sous réserve du respect des conditions suivantes :

      1° Les prestations donnant lieu à la facturation du forfait mentionné au 3° de l'article 1er sont réalisées antérieurement ou consécutivement à l'admission ou à la clôture du séjour d'hospitalisation ayant justifié la production du forfait mentionné au 1° du même article

      2° Le motif d'hospitalisation justifiant la facturation du forfait mentionné au 3° de l'article 1er doit être distinct de celui justifiant la facturation du forfait mentionné au 1° du même article.

      Si l'une de ces deux conditions n'est pas respectée, seule la facturation du forfait mentionné au 1° de l'article 1er est autorisée.

    • Chapitre 9 : Forfait innovation


      La prise en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie prévue à l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé " forfait innovation " (FI).
      Afin de percevoir ce forfait, les établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6, éligibles au forfait, doivent coder les séjours des patients traités dans le cadre de cette prise en charge innovante avec un code spécifique, propre à chaque innovation et mentionné dans chacun des arrêtés pris au titre de l'article L. 165-1-1, au sein de la variable " innovation " du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI).
      La facturation du FI est réalisée dans les conditions définies aux III, IV et V de l'article R. 165-72 du code de la sécurité sociale.

  • Titre II : FORFAITS ANNUELS
    • Chapitre 10 : Forfaits annuels mentionnés à l'article L. 162-22-8

      Le montant du forfait annuel pour l'activité de médecine d'urgence (FAU) est déterminé en fonction du nombre d'ATU facturé au titre de l'année n - 1, dans les conditions prévues par l'arrêté pris en application de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale.

      Pour les établissements nouvellement autorisés à exercer l'activité de médecine d'urgence, le montant de ce forfait est déterminé en fonction d'un nombre prévisionnel de passages donnant lieu à facturation d'un ATU.


      Le montant du forfait annuel correspondant à la mise à disposition des moyens humains nécessaires à la coordination des prélèvements d'organes ou de tissus (CPO) est déterminé en fonction des missions et de l'activité des établissements, notamment du nombre de donneurs et de prélèvements. Le montant de ce forfait est déterminé à partir des données d'activité portant sur l'année n - 1.

      Le montant du forfait annuel correspondant aux activités de transplantation d'organes et de greffe de moelle osseuse (FAG) est déterminé en fonction des missions et de l'activité des établissements notamment du nombre de greffes, de patients inscrits sur la liste nationale d'attente, de donneurs vivants pris en charge, d'utilisations de machines à perfuser les greffons rénaux et les greffons pulmonaires. Le montant de ce forfait est déterminé à partir des données d'activité portant sur l'année n - 1.

    • Chapitre 11 : Forfait activités isolées mentionné à l'article L. 162-22-8-1

      Le forfait mentionné à l'article R. 162-33-15 du code de la sécurité sociale est dénommé " forfait activités isolées " (FAI). Il est versé, en complément des éléments mentionnés au I de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale, aux établissements de santé remplissant les critères d'éligibilité définis par un arrêté pris en application du VI de l'article R. 162-33-15.
      Le FAI est calculé sur la base des données d'activité de l'établissement relatives à l'année n-1, mesurées à partir des données mentionnées à l'article L. 6113-7 du code de la santé publique. Ses modalités d'attribution sont définies aux III, V et VI de l'article R. 162-33-15 du code de la sécurité sociale.

  • Titre III : DOTATION INCITATION FINANCIÈRE À L'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ MENTIONNÉE À L'ARTICLE L. 162-23-15

    La dotation complémentaire mentionnée à l'article L. 162-23-15 est dénommée " dotation IFAQ " (IFQ). Cette dotation est versée, en complément des éléments mentionnés au I de l'article L. 162-23-15 du code de la sécurité sociale, aux établissements de santé remplissant les critères d'éligibilité définis mentionnés à l'article R. 162-36 du même code.

    Le calcul du montant et les modalités d'attribution de la dotation IFAQ sont définies à l'article R. 162-36-1 du code de la sécurité sociale.

  • Annexes

    Liste des forfaits dénommés "Groupes homogènes de séjour"

    Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié sous ce lien https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038175170

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    Liste des forfaits de l'insuffisance rénale chronique à domicile, en unité de dialyse médicalisée ou en autodialyse


    CODE

    FORFAIT

    D11


    Forfait d'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée


    D12


    Forfait d'autodialyse simple


    D13


    Forfait d'autodialyse assistée


    D14


    Forfait d'hémodialyse à domicile


    D15


    Forfait de dialyse péritonéale automatisée (DPA)


    D16


    Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire (DPCA)


    D20


    Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée


    D21


    Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire


    D22


    Forfait de dialyse péritonéale automatisée pour une hospitalisation d'une durée comprise entre 3 et 6 jours


    D23


    Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire pour une hospitalisation d'une durée comprise entre 3 et 6 jours


    D24


    Forfait d'entraînement à l'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée

    Listes des forfaits dénommés "Prélèvements d'organes"

    Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié sous ce lien https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038175170

    Liste 1. Actes permettant la valorisation d'une séance de radiothérapie en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient

    ACTES DE RADIOTHÉRAPIE DE LA CCAM
    Code
    Libellé de l'acte

    ZZNL061-00

    Séance d'irradiation externe par machine de puissance inférieure à 5 mégavolts [MV]

    ZZNL053-00

    Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], sans système de contrôle du positionnement

    ZZNL064-00

    Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'imagerie portale

    ZZNL048-00

    Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame

    ZZNL065-00

    Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame et d'imagerie portale

    ZZNL062-00

    Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement

    ZZNL063-00

    Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement guidé par imagerie [IGRT]

    ZZNL050-00

    Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, sans contrôle de la position de la cible

    ZZNL054-00

    Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, avec contrôle de la position de la cible

    ZZNL051-00

    Séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie [IGRT]

    ZZNL058-00

    Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration

    ZZNL052-00

    Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration

    ZZNL059-00

    Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration

    ZZNL060-00

    Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration

    AZNL001-00

    Séance d'irradiation externe du névraxe [irradiation craniospinale]

    ZZNL045-00

    Séance d'irradiation externe par protons

    ZZNL046-00

    Séance d'irradiation externe par neutrons

    ZZNL047-00

    Séance d'irradiation corporelle totale [ICT]

    QZNL001-00

    Séance d'irradiation cutanée totale

    ZZNL066-00

    Séance d'irradiation de contact endocavitaire

    Liste 2. GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus

    GHM
    LIBELLÉ DU GHM

    GHS

    28Z19Z

    Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales

    9626

    9627

    28Z20Z

    Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV

    9628

    28Z21Z

    Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV

    9629

    28Z22Z
    Autres préparations à une irradiation externe

    9630

    28Z10Z
    Curiethérapie, en séances

    9609

    28Z11Z

    Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances

    9610

    9619

    9620

    9621

    9623

    28Z23Z
    Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances

    9631

    28Z24Z
    Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances

    9632

    28Z25Z
    Autres techniques d'irradiation externe, en séances

    9633

    28Z18Z

    Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances

    9622

    9625

    Liste 1. Actes permettant la facturation d'une séance de dialyse en hospitalisation en sus d'un GHS

    CODE
    LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

    JVJF003-00

    Séance d'épuration extrarénale par hémoperfusion

    JVJF004-00

    Séance d'épuration extrarénale par hémodialyse pour insuffisance rénale chronique

    JVJF008-00

    Séance d'épuration extrarénale par hémodiafiltration, hémofiltration ou biofiltration sans acétate pour insuffisance rénale chronique

    JVRP007-00

    Séance d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée

    JVRP008-00

    Séance d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire

    JVRP004-00

    Séance d'entraînement à l'hémodialyse

    Liste 2. Liste des GHS excluant le paiement des actes de dialyse en sus

    GHM
    LIBELLÉ DU GHM
    GHS

    28Z01Z

    Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances

    9602

    28Z02Z

    Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances

    9603

    28Z03Z

    Entraînements à l'hémodialyse, en séances

    9604

    28Z04Z

    Hémodialyse, en séances

    9605

    9617

    11K02J

    Insuffisance rénale, avec dialyse, en ambulatoire

    4277

    Liste. Actes de mastectomie permettant la facturation du GHS 3362, 3363, 3364 ou 3365

    CODE
    LIBELLÉ DE L'ACTE

    QEFA003-00

    Mastectomie totale avec curages lymphonodaux axillaire et parasternal [mammaire interne]

    QEFA005-00

    Mastectomie totale avec exérèse des pectoraux et curage lymphonodal axillaire

    QEFA010-00

    Mastectomie totale avec curages lymphonodaux axillaire et supraclaviculaire

    QEFA013-00

    Mastectomie totale élargie en surface, avec lambeau pédiculé de muscle grand dorsal ou lambeau parascapulaire

    QEFA015-00

    Mastectomie totale élargie en surface, avec lambeau libre musculocutané

    QEFA019-00

    Mastectomie totale

    QEFA020-00

    Mastectomie totale avec conservation des pectoraux et curage lymphonodal axillaire

    Liste 1 : actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels une occurrence suffit

    CODE

    EXT. PMSI

    LIBELLÉ DE L'ACTE

    ABQP001

    Surveillance continue de la pression intracrânienne, par 24 heures

    DCJB001

    Drainage d'une collection du péricarde, par voie transcutanée

    DCJB002

    Évacuation d'une collection du péricarde, par voie transcutanée

    DERP004

    Choc électrique cardiaque transcutané [Cardioversion externe], en urgence

    DERP005

    Stimulation cardiaque temporaire transcutanée

    DFNF001

    Fibrinolyse in situ de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée

    DKMD001

    Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, en dehors d'un bloc médicotechnique

    DKMD002

    Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, dans un bloc médicotechnique

    EQCF001

    Circulation extracorporelle pour réchauffement d'une hypothermie accidentelle

    EQLF002

    Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte

    EQLF003

    Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit supérieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], d'adrénaline ou de noradrénaline en dehors de la période néonatale, par 24 heures

    EQLF005

    Administration intraveineuse continue d'agent pharmacologique vasoactif chez le nouveau-né pour suppléance hémodynamique, par 24 heures

    EQMF003

    Suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe

    EQMP001

    Suppléance hémodynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par 24 heures

    EQQP004

    Suppléance hémodynamique par circulation extracorporelle, par 24 heures

    EQQP013

    Suppléance hémodynamique par assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par 24 heures

    FEJF001

    Séance d'épuration semisélective de substance plasmatique par double filtration [épuration en cascade]

    FEJF002

    Séance non programmée de soustraction thérapeutique de plasma avec perfusion de produit de substitution [échange plasmatique] pour affection aigüe

    FELF003

    Administration intraveineuse simultanée de deux des produits sanguins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophilique, fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures

    FELF004

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demi-masse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme [ml/kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures

    FELF005

    Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution, chez le nouveau-né

    FELF012

    Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution

    GLJF010

    Épuration extracorporelle du dioxyde de carbone [CO2], par 24 heures

    GLLD003

    Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

    GLLD004

    Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] supérieure à 6 et/ou FiO2 supérieure à 60%, avec technique de décubitus ventral alterné par 24 heures

    GLLD007

    Ventilation mécanique à poumons séparés, par 24 heures

    GLLD008

    Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] supérieure à 6 et/ou FiO2 supérieure à 60%, par 24 heures

    GLLD009

    Ventilation par oscillations à haute fréquence, par 24 heures

    GLLD012

    Ventilation mécanique continue au masque facial pour suppléance ventilatoire, par 24 heures

    GLLD019

    Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

    GLLD021

    Oxygénothérapie hyperbare avec inhalation d'oxygène pur d'une durée minimale de 60 minutes à une pression de 200 à 280 kilopascals [kPa], chez un patient en ventilation mécanique

    GLQP015

    Surveillance continue de la saturation jugulaire en oxygène par dispositif intraveineux, par 24 heures

    JVJB002

    Épuration extrarénale par dialyse péritonéale pour insuffisance rénale aigüe, par 24 heures

    JVJF002

    Épuration extrarénale par hémodialyse, hémodiafiltration ou hémofiltration discontinue pour insuffisance rénale aigüe, par 24 heures

    JVJF003

    Séance d'épuration extrarénale par hémoperfusion

    JVJF005

    Épuration extrarénale par hémodialyse, hémodiafiltration ou hémofiltration continue pour insuffisance rénale aigüe, par 24 heures

    JVJF006

    Épuration extrarénale par hémodialyse ou hémofiltration discontinue pour insuffisance rénale aigüe chez le nouveau-né, par 24 heures

    JVJF007

    Épuration extrarénale par hémodialyse ou hémofiltration continue pour insuffisance rénale aigüe chez le nouveau-né, par 24 heures

    Liste 2. Actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels il faut au moins trois occurrences

    CODE

    EXT. PMSI

    LIBELLÉ DE L'ACTE

    GLLD015

    Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures

    Liste 3. Actes de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire donnant lieu à rémunération du GHS 1518, 1519, 1520, 1521, 8934, 8935, 8936 ou 8937

    CODE

    EXT. PMSI

    LIBELLÉ DE L'ACTE

    DZFA004

    Exérèse d'un greffon de transplantation du coeur avec pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC

    EQKA002

    Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie avec CEC

    EQKA003

    Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie sans CEC

    EQLA003

    Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC

    EQLA004

    Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC

    EQLA005

    Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC

    EQLA006

    Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC

    EQLA007

    Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC

    EQLA008

    Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC

    EQLA009

    Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC

    EQLA010

    Pose d'une prothèse mécanique biventriculaire orthotopique, par thoracotomie avec CEC

    Liste 1 : diagnostics et actes associés autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue

    CODES
    CIM-10

    LIBELLÉS CIM-10

    CODES ACTES
    CCAM

    EXT. PMSI

    LIBELLÉS CCAM

    D61.0

    Aplasie médullaire [aplastique] constitutionnelle

    D61.1

    Aplasie médullaire [aplastique] médicamenteuse

    D61.2

    Aplasie médullaire [aplastique] due à d'autres agents externes

    D61.3

    Aplasie médullaire [aplastique] idiopathique

    D61.8

    Autres aplasies médullaires [aplastiques] précisées

    D61.9

    Aplasie médullaire [aplastique], sans précision

    D62

    Anémie posthémorragique aigüe

    FELF011

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

    E10.0

    Diabète sucré de type 1, avec coma

    E10.1

    Diabète sucré de type 1, avec acidocétose

    E11.00

    Diabète sucré de type 2, insulinotraité, avec coma

    E11.08

    Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, avec coma

    E11.10

    Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec acidocétose

    E11.18

    Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, avec acidocétose

    E12.0

    Diabète sucré de malnutrition, avec coma

    E12.1

    Diabète sucré de malnutrition, avec acidocétose

    E13.0

    Autres diabètes sucrés précisés, avec coma

    E13.1

    Autres diabètes sucrés précisés, avec acidocétose

    E14.0

    Diabète sucré, sans précision, avec coma

    E14.1

    Diabète sucré, sans précision, avec acidocétose

    E27.1

    Insuffisance corticosurrénale primaire

    E27.2

    Crise addisonienne

    E27.3

    Insuffisance corticosurrénale médicamenteuse

    E27.4

    Insuffisances corticosurrénales, autres et sans précision

    E83.50

    Hypercalcémie supérieure à 3 millimoles [mmol] par litre

    E83.51

    Hypocalcémie inférieure à 1,5 millimoles [mmol] par litre

    E87.00

    Hypernatrémie supérieure à 150 millimoles [mmol] par litre

    E87.10

    Hyponatrémie inférieure à 120 millimoles [mmol] par litre

    E87.50

    Hyperkaliémie supérieure à 6,5 millimoles [mmol] par litre

    E87.60

    Hypokaliémie inférieure à 2,5 millimoles [mmol] par litre

    E89.6

    Hypofonctionnement surrénal (de la corticale) (de la médullaire) après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

    F10.4

    Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : syndrome de sevrage avec delirium

    F10.40

    Syndrome de sevrage de l'alcool avec délirium, sans convulsion

    F10.41

    Syndrome de sevrage de l'alcool avec délirium, avec convulsions

    F11.0

    Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'opiacés : intoxication aigüe

    F11.00

    Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, sans complication

    F11.01

    Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec traumatismes ou autres blessures physiques

    F11.02

    Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec d'autres complications médicales

    F11.03

    Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec délirium

    F11.04

    Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec distorsion des perceptions

    F11.05

    Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec coma

    F11.06

    Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec convulsions

    F11.07

    Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par les opiacés

    G00.0

    Méningite à Haemophilus

    G00.1

    Méningite à pneumocoques

    G00.2

    Méningite à streptocoques

    G00.3

    Méningite à staphylocoques

    G00.8

    Autres méningites bactériennes

    G00.9

    Méningite bactérienne, sans précision

    G01

    Méningite au cours d'affections bactériennes classées ailleurs

    G04.0

    Encéphalite aigüe disséminée

    G04.1

    Paraplégie spastique tropicale

    G04.2

    Méningoencéphalite et méningomyélite bactériennes, non classées ailleurs

    G04.8

    Autres encéphalites, myélites et encéphalomyélites

    G04.9

    Encéphalite, myélite et encéphalomyélite, sans précision

    G05.0

    Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections bactériennes classées ailleurs

    G05.1

    Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections virales classées ailleurs

    G05.2

    Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs

    G05.8

    Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres affections classées ailleurs

    G08

    Phlébite et thrombophlébite intracrâniennes et intrarachidiennes

    G41.0

    État de grand mal épileptique

    G41.1

    État de petit mal épileptique

    G41.2

    État de mal épileptique partiel complexe

    G41.8

    Autres états de mal épileptique

    G61.0

    Syndrome de Guillain-Barré

    G70.0

    Myasthénie

    G70.2

    Myasthénie congénitale et au cours du développement

    G73.0

    Syndrome myasthénique au cours de maladies endocriniennes

    G73.1

    Syndrome de Lambert-Eaton (C00-D48+)

    G73.2

    Autres syndromes myasthéniques au cours de maladies tumorales (C00-D48)

    G73.3

    Syndrome myasthénique au cours d'autres maladies classées ailleurs

    I20.0

    Angine de poitrine instable

    I20.1

    Angine de poitrine avec spasme coronaire vérifié

    I21.00

    Infarctus transmural aigu du myocarde, de la paroi antérieure, prise en charge initiale

    I21.000

    Infarctus transmural aigu du myocarde, de la paroi antérieure, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

    I21.10

    Infarctus transmural aigu du myocarde, de la paroi inférieure, prise en charge initiale

    I21.100

    Infarctus transmural aigu du myocarde, de la paroi inférieure, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

    I21.20

    Infarctus transmural aigu du myocarde d'autres localisations, prise en charge initiale

    I21.200

    Infarctus transmural aigu du myocarde d'autres localisations, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

    I21.30

    Infarctus transmural aigu du myocarde, de localisation non précisée, prise en charge initiale

    I21.300

    Infarctus transmural aigu du myocarde, de localisation non précisée, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

    I21.40

    Infarctus sousendocardique aigu du myocarde, prise en charge initiale

    I21.400

    Infarctus sousendocardique aigu du myocarde, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

    I21.90

    Infarctus aigu du myocarde, sans précision, prise en charge initiale

    I21.900

    Infarctus aigu du myocarde, sans précision, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

    I22.00

    Infarctus du myocarde à répétition, de la paroi antérieure, prise en charge initiale

    I22.000

    Infarctus du myocarde à répétition, de la paroi antérieure, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

    I22.10

    Infarctus du myocarde à répétition, de la paroi inférieure, prise en charge initiale

    I22.100

    Infarctus du myocarde à répétition, de la paroi inférieure, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

    I22.80

    Infarctus du myocarde à répétition, d'autres localisations, prise en charge initiale

    I22.800

    Infarctus du myocarde à répétition, d'autres localisations, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

    I22.90

    Infarctus du myocarde à répétition, de localisation non précisée, prise en charge initiale

    I22.900

    Infarctus du myocarde à répétition, de localisation non précisée, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

    I23.0

    Hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

    I23.1

    Communication interauriculaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

    I23.2

    Communication interventriculaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

    I23.3

    Rupture de la paroi cardiaque sans hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

    I23.4

    Rupture des cordages tendineux comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

    I23.5

    Rupture du muscle papillaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

    I23.6

    Thrombose de l'oreillette, de l'auricule et du ventricule comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

    I23.8

    Autres complications récentes d'un infarctus aigu du myocarde

    I24.0

    Thrombose coronaire n'entraînant pas un infarctus du myocarde

    I24.1

    Syndrome de Dressler

    I26.0

    Embolie pulmonaire, avec mention de coeur pulmonaire aigu

    I30.0

    Péricardite idiopathique aigüe non spécifique

    I30.1

    Péricardite infectieuse

    I31.1

    Péricardite constrictive chronique

    I33.0

    Endocardite infectieuse aiguë et subaiguë

    I33.9

    Endocardite aigüe, sans précision

    I41.1

    Myocardite au cours de maladies virales classées ailleurs

    I42.1

    Myocardiopathie obstructive hypertrophique

    I44.2

    Bloc auriculoventriculaire complet

    I45.5

    Autre bloc cardiaque précisé

    I45.8

    Autres troubles précisés de la conduction

    I47.2

    Tachycardie ventriculaire

    I50.1

    Insuffisance ventriculaire gauche

    GLLD003

    Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

    I50.1

    Insuffisance ventriculaire gauche

    GLLD017

    Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

    I67.4

    Encéphalopathie hypertensive

    I85.0

    Varices oesophagiennes hémorragiques

    FELF011

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

    I98.3

    Varices oesophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs

    FELF011

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

    J46

    État de mal asthmatique

    J68.0

    Bronchite et pneumopathie dues à des agents chimiques, des émanations, des fumées et des gaz

    GELD005

    Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

    J90

    Épanchement pleural, non classé ailleurs

    GGJB001

    Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

    J91

    Épanchement pleural au cours de maladies classées ailleurs

    GGJB001

    Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

    J93.0

    Pneumothorax spontané avec pression positive

    GGJB001

    Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

    J93.1

    Autres pneumothorax spontanés

    GGJB001

    Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

    J93.8

    Autres pneumothorax

    GGJB001

    Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

    J93.9

    Pneumothorax, sans précision

    GGJB001

    Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

    J96.0

    Insuffisance respiratoire aigüe

    GLLD003

    Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

    J96.0

    Insuffisance respiratoire aigüe

    GLLD015

    Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures

    J96.0

    Insuffisance respiratoire aigüe

    GLLD017

    Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

    J96.00

    Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]

    GLLD003

    Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

    J96.00

    Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]

    GLLD015

    Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures

    J96.00

    Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]

    GLLD017

    Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

    J96.01

    Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]

    GLLD003

    Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

    J96.01

    Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]

    GLLD015

    Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures

    J96.01

    Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]

    GLLD017

    Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

    J96.09

    Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé

    GLLD003

    Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

    J96.09

    Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé

    GLLD015

    Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures

    J96.09

    Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé

    GLLD017

    Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

    K25.0

    Ulcère de l'estomac, aigu avec hémorragie

    FELF011

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

    K25.2

    Ulcère de l'estomac, aigu avec hémorragie et perforation

    FELF011

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

    K25.4

    Ulcère de l'estomac, chronique ou non précisé, avec hémorragie

    FELF011

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

    K26.0

    Ulcère du duodénum, aigu avec hémorragie

    FELF011

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

    K26.2

    Ulcère du duodénum, aigu avec hémorragie et perforation

    FELF011

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

    K26.4

    Ulcère du duodénum, chronique ou non précisé, avec hémorragie

    FELF011

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

    K50.0

    Maladie de Crohn de l'intestin grêle

    HSLF001

    Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K50.0

    Maladie de Crohn de l'intestin grêle

    HSLF002

    Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K50.0

    Maladie de Crohn de l'intestin grêle

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K50.1

    Maladie de Crohn du gros intestin

    HSLF001

    Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K50.1

    Maladie de Crohn du gros intestin

    HSLF002

    Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K50.1

    Maladie de Crohn du gros intestin

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K50.8

    Autres formes de la maladie de Crohn

    HSLF001

    Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K50.8

    Autres formes de la maladie de Crohn

    HSLF002

    Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K50.8

    Autres formes de la maladie de Crohn

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K50.9

    Maladie de Crohn, sans précision

    HSLF001

    Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K50.9

    Maladie de Crohn, sans précision

    HSLF002

    Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K50.9

    Maladie de Crohn, sans précision

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.0

    Pancolite ulcéreuse (chronique)

    HSLF001

    Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.0

    Pancolite ulcéreuse (chronique)

    HSLF002

    Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.0

    Pancolite ulcéreuse (chronique)

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.2

    Rectite ulcéreuse (chronique)

    HSLF001

    Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.2

    Rectite ulcéreuse (chronique)

    HSLF002

    Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.2

    Rectite ulcéreuse (chronique)

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.3

    Rectosigmoïdite ulcéreuse (chronique)

    HSLF001

    Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.3

    Rectosigmoïdite ulcéreuse (chronique)

    HSLF002

    Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.3

    Rectosigmoïdite ulcéreuse (chronique)

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.4

    Polypes coliques inflammatoires

    HSLF001

    Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.4

    Polypes coliques inflammatoires

    HSLF002

    Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.4

    Polypes coliques inflammatoires

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.5

    Colite ulcéreuse gauche

    HSLF001

    Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.5

    Colite ulcéreuse gauche

    HSLF002

    Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.5

    Colite ulcéreuse gauche

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.8

    Autres rectocolites hémorragiques

    HSLF001

    Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.8

    Autres rectocolites hémorragiques

    HSLF002

    Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.8

    Autres rectocolites hémorragiques

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.9

    Rectocolite hémorragique, sans précision

    HSLF001

    Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.9

    Rectocolite hémorragique, sans précision

    HSLF002

    Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K51.9

    Rectocolite hémorragique, sans précision

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K85.0

    Pancréatite aigüe idiopathique

    K85.1

    Pancréatite aigüe d'origine biliaire

    K85.2

    Pancréatite aigüe alcoolique

    K85.3

    Pancréatite aigüe médicamenteuse

    K85.8

    Autres pancréatites aigües

    K85.9

    Pancréatite aigüe, sans précision

    K92.0

    Hématémèse

    FELF011

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

    K92.1

    Mélaena

    FELF011

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

    K92.2

    Hémorragie gastro-intestinale, sans précision

    FELF011

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

    L51.20

    Épidermolyse nécrosante suraigüe [Lyell], avec décollement égal ou supérieur à 30% (de la surface du corps)

    L51.29

    Épidermolyse nécrosante suraigüe [Lyell], avec décollement inférieur à 30% (de la surface du corps) et sans précison

    M72.6

    Fasciite nécrosante

    M72.60

    Fasciite nécrosante - Sièges multiples

    M72.61

    Fasciite nécrosante - Région scapulaire

    M72.62

    Fasciite nécrosante - Bras

    M72.63

    Fasciite nécrosante - Avant-bras

    M72.64

    Fasciite nécrosante - Main

    M72.65

    Fasciite nécrosante - Région pelvienne et cuisse

    M72.66

    Fasciite nécrosante - Jambe

    M72.67

    Fasciite nécrosante - Cheville et pied

    M72.68

    Fasciite nécrosante - Autres localisations

    M72.69

    Fasciite nécrosante - Siège non précisé

    N17.0

    Insuffisance rénale aigüe avec nécrose tubulaire

    N17.1

    Insuffisance rénale aigüe avec nécrose corticale aigüe

    N17.2

    Insuffisance rénale aigüe avec nécrose médullaire

    O14.1

    Prééclampsie sévère

    O15.0

    Éclampsie au cours de la grossesse

    O15.1

    Éclampsie au cours du travail

    O15.2

    Éclampsie au cours de la puerpéralité

    O15.9

    Éclampsie, sans précision quant à la période

    O72.0

    Hémorragie de la délivrance [troisième période]

    FELF011

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

    O72.1

    Autres hémorragies immédiates du postpartum

    FELF011

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

    O72.2

    Hémorragie du postpartum, tardive et secondaire

    FELF011

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demi-masse sanguine

    R40.20

    État végétatif chronique

    R40.28

    Coma, autre et sans précision

    R57.0

    Choc cardiogénique

    EQLF001

    Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures

    R57.1

    Choc hypovolémique

    ENLF001

    Pose de dispositif intraartériel de surveillance de la pression intraartérielle

    R57.1

    Choc hypovolémique

    EPLF002

    Pose d'un cathéter veineux central, par voie transcutanée

    R57.1

    Choc hypovolémique

    EQLF002

    Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte

    R57.2

    Choc septique

    R57.8

    Autres chocs

    EQLF001

    Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures

    R65.1

    Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine infectieuse avec défaillance d'organe

    R65.3

    Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse avec défaillance d'organe

    S06.00

    Commotion cérébrale, sans plaie intracrânienne ouverte

    S06.10

    Oedème cérébral traumatique, sans plaie intracrânienne ouverte

    S06.20

    Lésion traumatique cérébrale diffuse, sans plaie intracrânienne ouverte

    S06.30

    Lésion traumatique cérébrale en foyer, sans plaie intracrânienne ouverte

    S06.40

    Hémorragie épidurale, sans plaie intracrânienne ouverte

    S06.50

    Hémorragie sousdurale traumatique, sans plaie intracrânienne ouverte

    S06.60

    Hémorragie sousarachnoïdienne traumatique, sans plaie intracrânienne ouverte

    S06.70

    Lésion traumatique intracrânienne avec coma prolongé, sans plaie intracrânienne ouverte

    S06.80

    Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sans plaie intracrânienne ouverte

    S12.00

    Fracture fermée de la première vertèbre cervicale

    S12.10

    Fracture fermée de la deuxième vertèbre cervicale

    S12.20

    Fracture fermée d'autres vertèbres cervicales précisées

    S12.70

    Fractures fermées multiples du rachis cervical

    S13.4

    Entorse et foulure du rachis cervical

    S27.00

    Pneumothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

    AFLB007

    Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage

    S27.00

    Pneumothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

    AFLB017

    Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours

    S27.00

    Pneumothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

    GGJB001

    Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

    S27.10

    Hémothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

    AFLB007

    Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage

    S27.10

    Hémothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

    AFLB017

    Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours

    S27.10

    Hémothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

    GGJB001

    Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

    S27.20

    Hémopneumothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

    AFLB007

    Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage

    S27.20

    Hémopneumothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

    AFLB017

    Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours

    S27.20

    Hémopneumothorax traumatique, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

    GGJB001

    Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

    S27.30

    Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

    AFLB007

    Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage

    S27.30

    Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

    AFLB017

    Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours

    S27.30

    Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie ouverte de la cavité thoracique

    GGJB001

    Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

    S36.00

    Lésion traumatique de la rate, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale

    S36.01

    Lésion traumatique de la rate, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale

    S36.10

    Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale

    S36.11

    Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale

    S47.+0

    Écrasement de la région scapulaire

    S77.0

    Écrasement de la hanche

    S77.1

    Écrasement de la cuisse

    S77.2

    Écrasement de la hanche et de la cuisse

    T20.2

    Brulure du deuxième degré de la tête et du cou

    GELD005

    Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

    T20.3

    Brulure du troisième degré de la tête et du cou

    GELD005

    Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

    T20.6

    Corrosion du deuxième degré de la tête et du cou

    GELD005

    Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

    T20.7

    Corrosion du troisième degré de la tête et du cou

    GELD005

    Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

    T27.0

    Brulure du larynx et de la trachée

    T27.1

    Brulure comprenant le larynx et la trachée avec les poumons

    T28.0

    Brulure de la bouche et du pharynx

    T31.1

    Brulures couvrant entre 10% et moins de 20% de la surface du corps

    EQLF002

    Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte

    T31.1

    Brulures couvrant entre 10% et moins de 20% de la surface du corps

    HSLD002

    Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    T31.2

    Brulures couvrant entre 20% et moins de 30% de la surface du corps

    T32.1

    Corrosions couvrant entre 10% et moins de 20% de la surface du corps

    EQLF002

    Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte

    T32.1

    Corrosions couvrant entre 10% et moins de 20% de la surface du corps

    HSLD002

    Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    T32.2

    Corrosions couvrant entre 20% et moins de 30% de la surface du corps

    T37.2

    Intoxication par antipaludiques et médicaments agissant sur d'autres protozoaires du sang

    T38.3

    Intoxication par insuline et hypoglycémiants oraux [antidiabétiques]

    T39.1

    Intoxication par dérivés du 4-aminophénol

    T44.7

    Intoxication par bêtabloquants, non classés ailleurs

    T46.1

    Intoxication par inhibiteurs calciques

    T75.4

    Effets du courant électrique

    DEQP007

    Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, avec surveillance continue de la pression intraartérielle et/ou de la saturation artérielle en oxygène par méthodes non effractives, par 24 heures

    T78.0

    Choc anaphylactique dû à une intolérance alimentaire

    T78.2

    Choc anaphylactique, sans précision

    T78.3

    Oedème angioneurotique

    T80.5

    Choc anaphylactique dû au sérum

    T88.2

    Choc anesthésique

    T88.6

    Choc anaphylactique dû à des effets indésirables d'une substance médicamenteuse appropriée et correctement administrée

    Liste 2 : actes autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue

    CODES ACTES CCAM

    EXT. PMSI

    LIBELLÉS CCAM

    AAFA001

    Exérèse de tumeur intraparenchymateuse du cervelet, par craniotomie

    AAFA002

    Exérèse de tumeur intraparenchymateuse du cerveau, par craniotomie

    AAFA003

    Exérèse de lésion du tronc cérébral, par craniotomie

    AAFA004

    Hémisphérectomie fonctionnelle, par craniotomie

    AAFA005

    Exérèse de lésion du corps calleux, du fornix hypothalamique ou du septum pellucide, par craniotomie

    AAFA006

    Résection de parenchyme cérébral pour infarctus expansif, par craniotomie

    AAFA007

    Excision d'une zone épileptogène, par craniotomie

    AAFA008

    Résection de parenchyme cérébelleux pour infarctus expansif, par craniotomie

    AAJA001

    Évacuation de collection intracérébrale, par craniotomie

    AAJA002

    Évacuation d'hématome intracérébral traumatique [contusion], par craniotomie

    AAJA003

    Évacuation d'hématome intracérébelleux, par craniotomie

    AAJA004

    Évacuation d'hématome intracérébral non traumatique, par craniotomie

    AAJA005

    Évacuation de collection intracrânienne postopératoire, par reprise de la craniotomie précédente

    AAJA006

    Parage de plaie craniocérébrale

    AAJH001

    Évacuation de collection intracérébrale, par voie transcrânienne avec guidage scanographique

    AAJH002

    Évacuation d'hématome intracérébral non traumatique, par voie transcrânienne avec guidage scanographique

    AAJH003

    Évacuation de collection intracérébrale, par voie transcrânienne avec guidage radiologique

    AAJH004

    Évacuation d'hématome intracérébral non traumatique, par voie transcrânienne avec guidage radiologique

    AALB001

    Implantation d'électrode de stimulation intracérébrale à visée thérapeutique, par voie stéréotaxique

    ABCA001

    Ventriculoventriculostomie, ventriculocisternostomie, kystocisternostomie ou kystoventriculostomie, par craniotomie

    ABFA001

    Exérèse et/ou fermeture de méningoencéphalocèle de la base du crâne, sans rapprochement orbitaire

    ABFA002

    Exérèse de lésion du troisième ventricule, par craniotomie

    ABFA004

    Exérèse et/ou fermeture de méningoencéphalocèle de la base du crâne, avec rapprochement orbitaire

    ABFA005

    Exérèse de lésion d'un ventricule latéral cérébral, par craniotomie

    ABFA006

    Exérèse de lésion du quatrième ventricule, par craniotomie

    ABFA007

    Exérèse d'une fistule dermique avec prolongement intradural occipital

    ABFA008

    Exérèse de tumeur de la tente du cervelet, par craniotomie soustentorielle

    ABFA009

    Exérèse de tumeur de l'incisure de la tente, par craniotomie sustentorielle

    ABFA010

    Exérèse de tumeur de la faux du cerveau, par craniotomie

    ABFC001

    Exérèse de lésion du troisième ventricule, par vidéochirurgie intracrânienne

    ABFC002

    Exérèse de lésion d'un ventricule latéral cérébral, par vidéochirurgie intracrânienne

    ABJA001

    Évacuation d'une hémorragie intraventriculaire cérébrale, par craniotomie

    ABJA002

    Évacuation d'un hématome subdural aigu, par craniotomie

    ABJA004

    Évacuation d'un hématome extradural infratentoriel, par craniotomie

    ABJA005

    Évacuation d'un hématome extradural supratentoriel, par craniotomie

    ABJA007

    Évacuation d'un hématome extradural plurifocal supratentoriel et/ou infratentoriel, par craniotomie

    ABJA008

    Évacuation d'un empyème intracrânien extracérébral, par craniotomie

    ABLB001

    Pose d'un cathéter ventriculaire cérébral par voie transcrânienne, avec mesure instantanée de la pression intracrânienne et tests dynamiques

    ABLB002

    Pose d'un capteur ventriculaire de pression intracrânienne, par voie transcrânienne

    ABLB003

    Pose d'un capteur extraventriculaire de pression intracrânienne, par voie transcrânienne

    ABQP001

    Surveillance continue de la pression intracrânienne, par 24 heures

    ABSA001

    Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par craniotomie

    ABSA002

    Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord translabyrinthique

    ABSA004

    Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord mastoïdoattical

    ABSA006

    Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord suprapétreux

    ABSA007

    Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie

    ABSA008

    Fermeture d'une fistule postopératoire de liquide cérébrospinal de la base du crâne

    ACFA001

    Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale unilatérale

    ACFA002

    Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cerveau sans atteinte de sinus veineux dural, par craniotomie

    ACFA003

    Exérèse de tumeur de la pointe du rocher, par abord translabyrinthique

    ACFA004

    Exérèse de tumeur du clivus, par craniotomie

    ACFA005

    Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord rétrolabyrinthique présigmoïdien

    ACFA006

    Exérèse de tumeur de la pointe du rocher sans déroutement du nerf facial, par abord transpétreux

    ACFA007

    Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord translabyrinthique

    ACFA008

    Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cervelet sans atteinte de sinus veineux dural, par craniotomie

    ACFA009

    Exérèse de tumeur de la pointe du rocher, par abord suprapétreux

    ACFA010

    Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord infraoccipital rétrosigmoïdien

    ACFA011

    Exérèse de tumeur de l'étage moyen de la base du crâne, par craniotomie

    ACFA012

    Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord suprapétreux

    ACFA013

    Exérèse de tumeur du tiers interne de l'étage moyen de la base du crâne intéressant l'angle sphénoorbitaire, par craniotomie

    ACFA014

    Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par deux abords

    ACFA015

    Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale bilatérale

    ACFA016

    Exérèse de tumeur de la région pétroclivale sans déroutement du nerf facial, par abord transpétreux

    ACFA018

    Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cervelet envahissant un sinus veineux dural, par craniotomie

    ACFA019

    Exérèse de tumeur du foramen magnum avec déroutement de l'artère vertébrale, par craniotomie

    ACFA020

    Exérèse de tumeur du clivus, par abord transoral ou nasosphénoïdal

    ACFA022

    Exérèse de tumeur de la région optochiasmatique et/ou hypothalamique, par craniotomie

    ACFA023

    Exérèse de tumeur du foramen jugulaire, par craniotomie

    ACFA024

    Exérèse de tumeur du foramen magnum sans déroutement de l'artère vertébrale, par craniotomie

    ACFA025

    Exérèse de tumeur de la région pétroclivale avec déroutement du nerf facial, par abord transpétreux

    ACFA026

    Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale bilatérale et abord ethmoïdal

    ACFA027

    Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord transotique

    ACFA028

    Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cerveau envahissant un sinus veineux dural, par craniotomie

    ACFA029

    Exérèse de tumeur de la pointe du rocher avec déroutement du nerf facial, par abord transpétreux

    ACPA001

    Libération d'un conflit vasculonerveux intracrânien, par craniotomie

    ADCA006

    Suture de plaie d'un nerf crânien, par craniotomie

    ADEA005

    Autogreffe de nerf crânien, par craniotomie

    ADPA013

    Section de nerf crânien, par abord infraoccipital rétrosigmoïdien

    AEFA001

    Exérèse de lésion de la moelle épinière sur un étage vertébral, par abord postérieur

    AEFA002

    Exérèse de lésion de la moelle épinière sur plusieurs étages vertébraux, par abord postérieur

    AEFA003

    Exérèse de lésion du cône médullaire, par abord postérieur

    AEJA001

    Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale, par abord antérieur ou antérolatéral

    AEJA002

    Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale avec ostéosynthèse vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral

    AEJA003

    Évacuation d'hématome intraspinal [hématomyélie]

    AEJA004

    Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale, par abord postérieur

    AEJA005

    Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale avec ostéosynthèse vertébrale, par abord postérieur

    AFCA004

    Dérivation externe du liquide cérébrospinal subarachnoïdien rachidien

    AFFA001

    Exérèse de tumeur intradurale extraspinale sans reconstruction vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral

    AFFA007

    Exérèse de tumeur intradurale extraspinale, par abord postérieur ou postérolatéral

    AFFA009

    Exérèse de tumeur intradurale extraspinale avec reconstruction vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral

    AFJA001

    Évacuation d'hématome péridural [épidural] rachidien, par abord direct

    AFJA003

    Évacuation d'hématome intradural rachidien, par abord direct

    AFJA004

    Évacuation d'hématome péridural [épidural] rachidien postopératoire, par abord direct

    AFLB001

    Injection péridurale [épidurale] de sang autologue [Blood patch]

    AFSA001

    Fermeture d'un spina bifida avec myéloméningocèle, par abord postérieur

    AHFA003

    Exérèse de lésion de la queue de cheval étendue sur plusieurs étages vertébraux [lésion géante de la queue de cheval], par abord postérieur

    AHFA011

    Exérèse de tumeur nerveuse cervicale profonde, par cervicotomie et par thoracotomie

    AHGA001

    Ablation d'électrode de stimulation du nerf phrénique, par thoracotomie

    AHKA001

    Changement d'électrode de stimulation du nerf phrénique, par thoracotomie

    AHLA002

    -01

    Implantation d'électrode de stimulation du nerf phrénique par thoracotomie, avec pose d'un générateur externe

    AHLA802

    -02

    Implantation d'électrode de stimulation du nerf phrénique par cœlioscopie, ou par laparotomie, avec pose d'un générateur externe

    AHLC802

    -01

    Implantation d'électrode de stimulation du nerf phrénique par thoracoscopie, ou par thoracotomie vidéoassistée, avec pose d'un générateur externe

    DAAA001

    Agrandissement d'une communication interventriculaire ou du foramen bulboventriculaire, par thoracotomie avec CEC

    DAAA002

    Plastie d'agrandissement de l'infundibulum pulmonaire avec section de l'anneau pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DAAA003

    Plastie d'agrandissement de l'infundibulum pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DAAF001

    Dilatation intraluminale de la voie d'éjection du ventricule droit et du tronc de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée

    DAAF002

    Dilatation intraluminale de la voie d'éjection infraaortique, par voie artérielle transcutanée

    DAAF003

    Agrandissement d'une communication interatriale, par voie veineuse transcutanée

    DACA001

    Suture de plaie du coeur, par thoracotomie sans CEC

    DAFA001

    Exérèse d'un diverticule du coeur, par thoracotomie sans CEC

    DAFA002

    Résection ou consolidation d'une zone myocardique infarcie, par thoracotomie sans CEC

    DAFA003

    Résection d'un anévrisme de la paroi ventriculaire du coeur, par thoracotomie avec CEC

    DAFA005

    Exérèse d'une tumeur du coeur, par thoracotomie sans CEC

    DAFA006

    Résection d'un bourrelet musculaire infraaortique pour cardiomyopathie obstructive, par thoracotomie avec CEC

    DAFA007

    Résection musculaire cardiaque intraventriculaire, par thoracotomie avec CEC

    DAFA008

    Résection ou consolidation d'une zone myocardique infarcie, par thoracotomie avec CEC

    DAFA009

    Exérèse d'une tumeur du coeur, par thoracotomie avec CEC

    DAFA010

    Résection d'une sténose congénitale infraorificielle de l'aorte, par thoracotomie avec CEC

    DAGA001

    Ablation de corps étranger ou exérèse de végétation ou de caillot intracardiaque, par thoracotomie avec CEC

    DAGA002

    Ablation d'électrode intracardiaque de stimulation ou de défibrillation, par thoracotomie sans CEC

    DAGF001

    Ablation de corps étranger intracardiaque ou intravasculaire, par voie vasculaire transcutanée

    DAHF001

    Biopsie de l'endocarde et du myocarde, par voie vasculaire transcutanée

    DAMA003

    Création d'une communication interatriale, par thoracotomie

    DAMA005

    Correction d'une malformation sténosante intraatriale droite ou gauche congénitale, par thoracotomie avec CEC

    DAMA900

    Cardiomyoplastie de substitution ventriculaire, par thoracotomie avec CEC

    DAMA901

    Cardiomyoplastie de substitution ventriculaire, par thoracotomie sans CEC

    DAMF001

    Création d'une communication interatriale, par voie veineuse transcutanée

    DAPA001

    Interruption du conduit artériel, par thoracotomie sans CEC

    DAPC001

    Interruption du conduit artériel, par thoracoscopie sans CEC

    DASA001

    Fermeture d'une communication interventriculaire avec pose d'un conduit extracardiaque, par thoracotomie avec CEC

    DASA002

    Fermeture d'une communication atrioventriculaire sans geste sur le septum interventriculaire, par thoracotomie avec CEC

    DASA003

    Fermeture d'une communication interatriale, par thoracotomie avec CEC

    DASA004

    Fermeture d'une communication interventriculaire pour discordance atrioventriculaire et transposition ou malposition des gros vaisseaux, par thoracotomie avec CEC

    DASA006

    Fermeture d'une rupture du septum interventriculaire cardiaque, par thoracotomie avec CEC

    DASA007

    Fermeture d'une communication interventriculaire avec correction d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et/ou de l'isthme aortique, avec commissurotomie ou valvectomie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DASA008

    Fermeture d'une communication atrioventriculaire avec geste sur le septum interventriculaire, par thoracotomie avec CEC

    DASA009

    Fermeture d'une communication interventriculaire avec correction d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et/ou de l'isthme aortique, par thoracotomie avec CEC

    DASA010

    Fermeture de communications interventriculaires multiples, avec résection musculaire cardiaque intraventriculaire, par thoracotomie avec CEC

    DASA011

    Fermeture de communications interventriculaires multiples, par thoracotomie avec CEC

    DASA012

    Fermeture d'une communication interventriculaire sans pose d'un conduit extracardiaque, par thoracotomie avec CEC

    DASA013

    Fermeture d'une communication atrioventriculaire, avec geste sur le septum interventriculaire et correction d'une sténose de la voie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DASA014

    Fermeture d'une communication interventriculaire avec résection musculaire cardiaque intraventriculaire, par thoracotomie avec CEC

    DASF001

    Fermeture du conduit artériel, par voie vasculaire transcutanée

    DASF002

    Fermeture d'une déhiscence d'une prothèse de cloisonnement intraatrial, par voie vasculaire transcutanée

    DASF003

    Fermeture de communication interventriculaire, par voie veineuse transcutanée

    DASF004

    Fermeture d'une communication interatriale, par voie veineuse transcutanée

    DASF005

    Fermeture d'un foramen ovale perméable, par voie veineuse transcutanée

    DASF074

    Fermeture de l'appendice atrial [auricule] gauche par dispositif, par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage par échographie-doppler par voie transœsophagienne

    DBAF001

    Dilatation intraluminale de l'orifice aortique, par voie artérielle transcutanée

    DBAF002

    Dilatation intraluminale de l'orifice pulmonaire sans perforation de la valve atrésique, par voie veineuse transcutanée

    DBAF003

    Dilatation intraluminale de l'orifice atrioventriculaire droit, par voie veineuse transcutanée

    DBAF004

    Dilatation intraluminale de l'orifice atrioventriculaire gauche, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial

    DBAF005

    Dilatation intraluminale de l'orifice pulmonaire avec perforation de la valve atrésique, par voie veineuse transcutanée

    DBBF198

    Rétrécissement de l'orifice atrioventriculaire gauche par dispositif, par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage par échographie-doppler par voie tranœsophagienne

    DBEA001

    Réinsertion d'une prothèse orificielle cardiaque, par thoracotomie avec CEC

    DBFA001

    Résection d'une fibrose endocardique, par thoracotomie avec CEC

    DBFA002

    Thrombectomie de prothèse orificielle cardiaque, par thoracotomie avec CEC

    DBKA001

    Remplacement de la valve aortique par homogreffe, par thoracotomie avec CEC

    DBKA002

    Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse en position non anatomique, par thoracotomie avec CEC

    DBKA003

    Remplacement de la valve aortique par bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC

    DBKA004

    Remplacement de la valve atrioventriculaire droite par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC

    DBKA005

    Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par homogreffe, par thoracotomie avec CEC

    DBKA006

    Remplacement de la valve aortique par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC

    DBKA007

    Remplacement de la valve pulmonaire par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC

    DBKA008

    Remplacement de la valve atrioventriculaire droite par homogreffe, par thoracotomie avec CEC

    DBKA009

    Remplacement de la valve aortique et de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou par bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC

    DBKA010

    Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC

    DBKA011

    Remplacement de la valve aortique par prothèse en position non anatomique, par thoracotomie avec CEC

    DBKA012

    Remplacement de la valve pulmonaire par homogreffe ou bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC

    DBLA001

    Pose d'un tube valvé ou non entre un ventricule et l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DBLA002

    Pose d'un tube valvé entre un ventricule et l'aorte, par thoracotomie avec CEC

    DBLA003

    Pose d'un tube valvé entre le ventricule gauche et l'aorte [tube apicoaortique], par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC

    DBLA004

    Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du coeur par thoracotomie sans CEC

    DBLF001

    Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par voie artérielle transcutanée

    DBLF009

    Pose d'une bioprothèse de la valve pulmonaire dans un conduit prothétique, par voie veineuse transcutanée

    DBMA001

    Reconstruction de la voie aortique par élargissement antérodroit de l'anneau avec remplacement de la valve, par thoracotomie avec CEC

    DBMA002

    Valvoplastie atrioventriculaire gauche, par thoracotomie avec CEC

    DBMA003

    Annuloplastie atrioventriculaire gauche, par thoracotomie avec CEC

    DBMA004

    Reconstruction de la voie aortique par transfert de la valve pulmonaire en position aortique avec reconstruction de la voie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DBMA005

    Reconstruction de l'anneau atrioventriculaire gauche avec remplacement de la valve par homogreffe, par thoracotomie avec CEC

    DBMA006

    Reconstruction de l'anneau aortique avec remplacement de la valve par bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC

    DBMA007

    Reconstruction de l'anneau atrioventriculaire gauche avec valvoplastie, par thoracotomie avec CEC

    DBMA008

    Annuloplastie atrioventriculaire droite, par thoracotomie avec CEC

    DBMA009

    Reconstruction de l'anneau aortique avec remplacement de la valve par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC

    DBMA010

    Reconstruction de l'anneau aortique avec remplacement de la valve par homogreffe, par thoracotomie avec CEC

    DBMA011

    Valvoplastie aortique, par thoracotomie avec CEC

    DBMA012

    Valvoplastie atrioventriculaire droite, par thoracotomie avec CEC

    DBMA013

    Reconstruction de l'anneau atrioventriculaire gauche avec remplacement de la valve par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC

    DBMA015

    Reconstruction de la voie aortique par élargissement antérogauche de l'anneau et ouverture de l'infundibulum pulmonaire, avec remplacement de la valve, par thoracotomie avec CEC

    DBPA001

    Commissurotomie [Valvulotomie] ou valvectomie [valvulectomie] pulmonaire avec fermeture d'une communication interatriale, par thoracotomie avec CEC

    DBPA002

    Commissurotomie ou valvectomie atrioventriculaire droite, par thoracotomie avec CEC

    DBPA003

    Commissurotomie [Valvulotomie] ou valvectomie [valvulectomie] pulmonaire, par thoracotomie avec clampage cave

    DBPA004

    Commissurotomie ou valvectomie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DBPA005

    Commissurotomie de la valve atrioventriculaire gauche, par thoracotomie sans CEC

    DBPA006

    Commissurotomie de la valve atrioventriculaire gauche, par thoracotomie avec CEC

    DBPA007

    Commissurotomie de la valve aortique, par thoracotomie avec CEC

    DBSF001

    Fermeture d'une déhiscence par désinsertion de prothèse orificielle cardiaque, par voie vasculaire transcutanée

    DCFA001

    Péricardectomie subtotale, par thoracotomie

    DCJA001

    Drainage d'une collection du péricarde, par thoracotomie ou par abord infraxiphoïdien

    DCJB001

    Drainage d'une collection du péricarde, par voie transcutanée

    DCJB002

    Évacuation d'une collection du péricarde, par voie transcutanée

    DCMA001

    Création d'une fenêtre péricardopéritonéale, par abord infraxiphoïdien

    DCMC001

    Création d'une fenêtre péricardopleurale, par thoracoscopie

    DDAA002

    Angioplastie d'élargissement du tronc commun de l'artère coronaire gauche, par thoracotomie avec CEC

    DDEA001

    Réimplantation d'une artère coronaire pour anomalie congénitale d'origine, par thoracotomie avec CEC

    DDLF001

    Injection in situ d'agent pharmacologique dans une branche d'artère coronaire pour réduction de l'épaisseur du septum interventriculaire, par voie artérielle transcutanée

    DDMA003

    Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

    DDMA004

    Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC

    DDMA005

    Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

    DDMA006

    Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

    DDMA007

    Revascularisation coronaire par greffon veineux avec une anastomose distale, par thoracotomie avec CEC

    DDMA008

    Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC

    DDMA009

    Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC

    DDMA011

    Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

    DDMA012

    Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC

    DDMA013

    Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC

    DDMA015

    Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec une anastomose distale, par thoracotomie avec CEC

    DDMA016

    Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

    DDMA017

    Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

    DDMA018

    Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

    DDMA019

    Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

    DDMA020

    Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC

    DDMA021

    Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC

    DDMA022

    Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

    DDMA023

    Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

    DDMA024

    Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

    DDMA025

    Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec une anastomose distale, par thoracotomie sans CEC

    DDMA026

    Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

    DDMA027

    Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

    DDMA028

    Revascularisation coronaire par greffon veineux avec une anastomose distale, par thoracotomie sans CEC

    DDMA029

    Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

    DDMA030

    Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

    DDMA031

    Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

    DDMA032

    Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC

    DDMA033

    Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC

    DDMA034

    Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC

    DDMA035

    Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC

    DDMA036

    Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC

    DDMA037

    Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC

    DDMA038

    Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC

    DDSA001

    Fermeture de fistule coronarocardiaque, par thoracotomie avec CEC

    DDSA002

    Fermeture de fistule coronarocardiaque, par thoracotomie sans CEC

    DEFA001

    Exérèse ou destruction de foyer arythmogène pour tachycardie ventriculaire, par thoracotomie avec CEC

    DEFA002

    Exérèse ou destruction de foyer arythmogène ou de faisceau cardionecteur pour tachycardie supraventriculaire, par thoracotomie avec CEC

    DEGA002

    Ablation d'électrode épicardique définitive, par thoracotomie

    DELA001

    Implantation d'un stimulateur cardiaque avec pose d'électrodes épicardiques atriale et ventriculaire pour stimulation définitive, par abord direct

    DELA003

    Implantation d'un stimulateur cardiaque avec pose d'électrode épicardique ventriculaire pour stimulation définitive, par abord direct

    DELA004

    Implantation d'un défibrillateur cardiaque avec pose d'électrode épicardique, par abord direct

    DELF006

    Pose d'une sonde intraventriculaire droite et d'une sonde dans le sinus coronaire ou l'oreillette droite pour stimulation cardiaque temporaire, par voie veineuse transcutanée

    DELF011

    Pose d'une sonde intraventriculaire droite pour stimulation cardiaque temporaire, par voie veineuse transcutanée

    DFAA002

    Angioplastie d'élargissement d'une sténose congénitale d'une branche de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DFAA003

    Angioplastie d'élargissement d'une sténose congénitale du tronc de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DFAA004

    Angioplastie d'élargissement d'une sténose congénitale de la bifurcation de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DFAA005

    Angioplastie d'élargissement d'une sténose congénitale d'une branche de l'artère pulmonaire, par thoracotomie sans CEC

    DFAF001

    Dilatation intraluminale de plusieurs branches de l'artère pulmonaire avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

    DFAF002

    Dilatation intraluminale d'une branche de l'artère pulmonaire sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

    DFAF003

    Dilatation intraluminale d'une branche de l'artère pulmonaire avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

    DFAF004

    Dilatation intraluminale de plusieurs branches de l'artère pulmonaire sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

    DFBA001

    Cerclage de l'artère pulmonaire, par thoracotomie sans CEC

    DFCA001

    Suture de plaie d'artère pulmonaire ou de veine pulmonaire, par thoracotomie sans CEC

    DFCA002

    Anastomose cavopulmonaire fonctionnellement terminoterminale, par thoracotomie sans CEC

    DFCA003

    Anastomose artérielle systémicopulmonaire avec prothèse, par thoracotomie sans CEC

    DFCA004

    Anastomose cavopulmonaire ou atriopulmonaire totale, par thoracotomie avec CEC

    DFCA005

    Anastomose cavopulmonaire bidirectionnelle, par thoracotomie sans CEC

    DFCA006

    Anastomose entre le tronc de l'artère pulmonaire et l'aorte thoracique ascendante, par thoracotomie avec CEC

    DFCA007

    Anastomose cavopulmonaire bidirectionnelle, par thoracotomie avec CEC

    DFCA008

    Anastomose cavopulmonaire fonctionnellement terminoterminale, par thoracotomie avec CEC

    DFCA009

    Anastomose artérielle systémicopulmonaire sans prothèse, par thoracotomie sans CEC

    DFCA010

    Anastomose entre le tronc pulmonaire et l'aorte avec anastomose systémicopulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DFEA001

    Réimplantation d'une artère pulmonaire pour anomalie d'origine, par thoracotomie

    DFFA001

    Embolectomie de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DFFA002

    Embolectomie de l'artère pulmonaire, par thoracotomie sans CEC

    DFFA003

    Thromboendartériectomie du tronc et/ou des branches de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DFFA004

    Exérèse de tumeur des vaisseaux pulmonaires, par thoracotomie sans CEC

    DFGA001

    Ablation d'un cerclage pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DFGA002

    Ablation d'un cerclage pulmonaire avec fermeture de communications interventriculaires multiples, par thoracotomie avec CEC

    DFGA003

    Ablation d'un cerclage pulmonaire, par thoracotomie sans CEC

    DFGA004

    Ablation d'un cerclage pulmonaire avec fermeture d'une communication interventriculaire unique, par thoracotomie avec CEC

    DFMA001

    Réparation d'une obstruction du retour veineux pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DFMA003

    Unifocalisation artérielle pulmonaire, par thoracotomie sans CEC

    DFMA004

    Réparation du retour veineux pulmonaire anormal total, par thoracotomie avec CEC

    DFMA006

    Unifocalisation artérielle pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DFMA008

    Réparation du retour veineux pulmonaire anormal partiel, par thoracotomie avec CEC

    DFMA010

    Démontage d'une anastomose cavopulmonaire totale, par thoracotomie avec CEC

    DFMA011

    Réparation d'une atrésie de l'artère pulmonaire avec fermeture d'une communication interventriculaire avec prothèse [tube valvé ou non], par thoracotomie avec CEC

    DFMA012

    Réparation d'une atrésie de l'artère pulmonaire avec fermeture d'une communication interventriculaire sans prothèse [tube valvé ou non], par thoracotomie avec CEC

    DFNF001

    Fibrinolyse in situ de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée

    DFNF002

    Thrombolyse mécanique ou thromboaspiration de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée

    DFSA001

    Suppression de circulation systémique pulmonaire, par thoracotomie

    DFSA002

    Fermeture de fistule ou exclusion d'anévrisme artérioveineux pulmonaire, par thoracotomie sans CEC

    DFSF001

    Oblitération d'anévrisme sacculaire de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée

    DGAA002

    Angioplastie d'élargissement ou résection-anastomose d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et de l'isthme aortique avec réparation de lésion intracardiaque, par thoracotomie avec CEC

    DGAA003

    Angioplastie d'élargissement de l'aorte thoracique horizontale avec réimplantation des troncs supraaortiques, par thoracotomie avec CEC

    DGAA004

    Angioplastie d'élargissement ou résection-anastomose d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et de l'isthme aortique, par thoracotomie avec CEC

    DGAA005

    Angioplastie d'élargissement ou résection-anastomose d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et de l'isthme aortique, par thoracotomie sans CEC

    DGAA006

    Angioplastie d'élargissement de l'aorte thoracique horizontale sans réimplantation des troncs supraaortiques, par thoracotomie avec CEC

    DGAF001

    Dilatation intraluminale de l'aorte thoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    DGAF003

    Dilatation intraluminale d'une coarctation de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée

    DGAF004

    Dilatation intraluminale d'une coarctation de l'aorte thoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    DGAF005

    Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    DGAF006

    Dilatation intraluminale d'une coarctation de l'aorte thoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    DGAF007

    Dilatation intraluminale de l'aorte thoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    DGAF008

    Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    DGCA001

    Suture de plaie de l'aorte abdominale, d'une artère iliaque commune et/ou d'une artère iliaque externe, par laparotomie

    DGCA002

    Suture d'une rupture de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans CEC

    DGCA003

    Pontage rétropéritonéal entre l'aorte thoracique descendante et les artères fémorales, par abord direct

    DGCA005

    Pontage aortohépatique, par laparotomie

    DGCA006

    Suture d'une rupture de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec CEC

    DGCA008

    Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte abdominale avec exclusion de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie et par laparotomie sans CEC

    DGCA010

    Pontage bifurqué aortobifémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal

    DGCA011

    Pontages multiples entre l'aorte et les troncs supraaortiques, par thoracotomie avec CEC

    DGCA012

    Pontage aortoaortique infrarénal par laparotomie, avec clampage suprarénal

    DGCA013

    Pontages multiples entre l'aorte et les troncs supraaortiques, par thoracotomie sans CEC

    DGCA014

    Pontage rétrograde aortomésentérique ou iliomésentérique supérieur, par laparotomie

    DGCA015

    Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte abdominale sans exclusion de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie et par laparotomie sans CEC

    DGCA016

    Pontage antérograde aortomésentérique supérieur, par laparotomie

    DGCA017

    Suture latérale de plaie de l'aorte thoracique, par thoracotomie avec CEC

    DGCA018

    Pontage aortorénal antérograde unilatéral, par laparotomie ou par lombotomie

    DGCA019

    Pontage aortofémoral unilatéral, par laparotomie avec clampage suprarénal

    DGCA020

    Pontage bifurqué aorto-ilio-fémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal

    DGCA021

    Pontage aortobirénal, par laparotomie

    DGCA023

    Pontage entre l'aorte thoracique descendante ou l'aorte juxtadiaphragmatique et l'aorte abdominale infrarénale, par thoraco-phréno-laparotomie sans CEC

    DGCA024

    Pontage aortorénal rétrograde unilatéral, par laparotomie ou par lombotomie

    DGCA025

    Suture latérale de plaie de l'aorte thoracique, par thoracotomie sans CEC

    DGCA026

    Pontage bifurqué aortobisiliaque, par laparotomie avec clampage suprarénal

    DGCA027

    Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte abdominale sans exclusion de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie et par laparotomie avec CEC

    DGCA028

    Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie avec CEC

    DGCA031

    Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie sans CEC

    DGCA032

    Pontage entre l'aorte et le tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie

    DGCC812

    -01

    Pontage aortoaortique infrarénal par coelioscopie, avec clampage suprarénal

    DGCC825

    -01

    Pontage bifurqué aortobifémoral, par coelioscopie avec clampage suprarénal

    DGCC852

    -01

    Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal non rompu avec pose d'élément prothétique aortoaortique infrarénal, par coelioscopie avec clampage suprarénal

    DGCC857

    -01

    Pontage bifurqué aortobisiliaque, par coelioscopie avec clampage suprarénal

    DGCC859

    -01

    Pontage aortofémoral unilatéral, par coelioscopie avec clampage suprarénal

    DGCC872

    -01

    Pontage bifurqué aorto-ilio-fémoral, par coelioscopie avec clampage suprarénal

    DGDA001

    Aortopexie rétrosternale

    DGFA001

    Thromboendartériectomie du tronc de l'aorte abdominale, par laparotomie

    DGFA002

    Thromboendartériectomie de l'aorte thoracique horizontale et des troncs supraaortiques, par thoracotomie avec CEC

    DGFA011

    Thromboendartériectomie du tronc et de branche viscérale de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie sans CEC

    DGFA012

    Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie de l'aorte abdominale ou de ses branches, par abord inguinofémoral

    DGFA013

    Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec dérivation vasculaire

    DGFA014

    Résection-anastomose de l'aorte thoracique descendante ou de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoracotomie avec dérivation vasculaire

    DGFA015

    Résection-anastomose de l'aorte abdominale ou de l'artère iliaque commune, par laparotomie

    DGFA016

    Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans dérivation vasculaire ni CEC, après l'âge de 3 ans

    DGFA017

    Résection-anastomose de l'aorte thoracique descendante ou de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoracotomie avec CEC

    DGFA018

    Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec CEC

    DGFA019

    Résection-anastomose de l'aorte thoracique descendante ou de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoracotomie sans dérivation vasculaire ni CEC

    DGFA020

    Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans CEC, avant l'âge de 3 ans

    DGGA001

    Ablation d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie

    DGGA004

    Ablation d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique avec rétablissement de la continuité artérielle, par abord artériel périphérique

    DGKA001

    Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC

    DGKA002

    Remplacement de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans dérivation vasculaire ni CEC

    DGKA003

    Remplacement de l'aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC

    DGKA005

    Remplacement de l'aorte thoracique horizontale, par thoracotomie avec CEC

    DGKA006

    Remplacement de l'aorte thoracique descendante et de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie sans dérivation vasculaire ni CEC

    DGKA007

    Remplacement de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie avec CEC

    DGKA008

    Remplacement de l'aorte thoracique descendante et de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC

    DGKA009

    Remplacement de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie sans CEC

    DGKA010

    Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC

    DGKA011

    Remplacement de l'aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC

    DGKA012

    Remplacement de l'ensemble de l'aorte thoracique, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC

    DGKA013

    Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie sans dérivation vasculaire ni CEC

    DGKA014

    Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC

    DGKA015

    Remplacement de l'aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC

    DGKA016

    Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec dérivation vasculaire

    DGKA017

    Remplacement de l'aorte thoracique descendante pour sténose congénitale, par thoracotomie sans CEC

    DGKA018

    Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC

    DGKA019

    Remplacement de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec dérivation vasculaire

    DGKA020

    Remplacement de l'aorte thoracique descendante et de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec dérivation vasculaire

    DGKA021

    Remplacement de l'aorte thoracique descendante pour sténose congénitale, par thoracotomie avec CEC

    DGKA022

    Remplacement de l'isthme de l'aorte pour coarctation, par thoracotomie sans CEC

    DGKA023

    Remplacement de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec CEC

    DGKA024

    Remplacement de l'isthme de l'aorte pour coarctation, par thoracotomie avec CEC

    DGKA025

    Remplacement de l'aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC

    DGKA026

    Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC

    DGKA027

    Remplacement de l'aorte thoracique descendante pour rupture d'anévrisme, par thoracotomie avec CEC

    DGKA028

    Remplacement de l'aorte thoracique ascendante pour rupture d'anévrisme, par thoracotomie avec CEC

    DGKA029

    Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique pour rupture d'anévrisme, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC

    DGLA002

    Pose d'un ballon de contrepulsion diastolique intraaortique, par abord artériel périphérique

    DGLF003

    Pose d'endoprothèse couverte dans l'aorte thoracique, par voie artérielle transcutanée

    DGLF006

    Pose d'un ballon de contrepulsion diastolique intraaortique, par voie artérielle transcutanée

    DGMA001

    Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale avec prothèse, par thoracotomie sans CEC

    DGMA002

    Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale sans prothèse, avec réparation du tronc artériel commun [truncus arteriosus], par thoracotomie avec CEC

    DGMA005

    Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale avec réparation de lésion intracardiaque associée, par thoracotomie avec CEC

    DGMA009

    Plastie d'une sténose supraorificielle de l'aorte, par thoracotomie avec CEC

    DGMA010

    Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale avec prothèse, par thoracotomie avec CEC

    DGMA011

    Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale sans prothèse, par thoracotomie sans CEC

    DGMA012

    Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale sans prothèse, par thoracotomie avec CEC

    DGPA001

    Mise à plat d'un anévrisme aorto-ilio-fémoral avec remplacement prothétique bifurqué aorto-ilio-fémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal

    DGPA008

    Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec remplacement prothétique aortobisiliaque, par laparotomie avec clampage suprarénal

    DGPA013

    Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec remplacement prothétique aortobifémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal

    DGPA014

    Désobstruction d'une prothèse de l'aorte thoracique, par thoracotomie

    DGPA017

    Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal non rompu avec remplacement prothétique aortoaortique infrarénal, par laparotomie avec clampage suprarénal

    DGPA018

    Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque rompu avec remplacement prothétique, par laparotomie

    DGPC807

    -01

    Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec pose d'élément prothétique aortobifémoral, par coelioscopie avec clampage suprarénal

    DGPC810

    -01

    Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec pose d'élément prothétique aortobisiliaque, par coelioscopie avec clampage suprarénal

    DGPC858

    -01

    Mise à plat d'un anévrisme aorto-ilio-fémoral avec avec pose d'élément prothétique bifurqué aorto-ilio-fémoral, par coelioscopie avec clampage suprarénal

    DGSA001

    Fermeture de fistule aortodigestive ou iliodigestive avec pontage non anatomique de l'aorte abdominale, par abord direct

    DGSA002

    Fermeture de fistule artérioveineuse aortocave, iliocave ou ilio-iliaque avec pontage artériel, par laparotomie

    DGSA003

    Fermeture d'une fenêtre [fistule] aortopulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DGSA004

    Fermeture de fistule aortodigestive ou iliodigestive avec pontage aortoaortique abdominal, par laparotomie

    DGSA005

    Hémostase secondaire à un acte sur l'aorte abdominale ou ses branches, par laparotomie

    DHCA001

    Suture de plaie de la veine cave inférieure rétrohépatique ou suprahépatique, ou des veines hépatiques, par laparotomie

    DHCA002

    Pontage de la veine brachiocéphalique ou de la veine cave supérieure, par thoracotomie

    DHCA003

    Suture de plaie de la veine brachiocéphalique ou de la veine cave supérieure, par thoracotomie

    DHFA001

    Résection de la veine cave inférieure suprarénale rétrohépatique et/ou suprahépatique avec reconstruction, par laparotomie

    DHFA002

    Résection de la veine cave inférieure infrarénale sans reconstruction, par laparotomie

    DHFA003

    Thrombectomie des veines iliaques et/ou de la veine cave inférieure, par laparotomie

    DHFA004

    Résection de la veine cave inférieure suprarénale infrahépatique sans reconstruction, par laparotomie

    DHFA005

    Résection de la veine cave inférieure suprarénale rétrohépatique et/ou suprahépatique sans reconstruction, par laparotomie

    DHFA006

    Résection de la veine cave inférieure suprarénale infrahépatique avec reconstruction, par laparotomie

    DHFA007

    Résection de la veine cave inférieure infrarénale avec reconstruction, par laparotomie

    DHGA001

    Ablation d'un filtre de la veine cave inférieure sans reconstruction de la veine, par laparotomie

    DHGA002

    Ablation d'un filtre de la veine cave inférieure avec reconstruction de la veine, par laparotomie

    DHNF005

    Fibrinolyse in situ de la veine cave supérieure, par voie veineuse transcutanée

    DHPA001

    Désobstruction de la veine cave supérieure, par thoracotomie

    DHSA001

    Oblitération partielle de la veine cave inférieure, par laparotomie

    DHSA002

    Ligature de la veine cave inférieure et/ou de l'une de ses branches viscérales, par laparotomie

    DKMD001

    Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, en dehors d'un bloc médicotechnique

    DKMD002

    Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, dans un bloc médicotechnique

    DZEA001

    Transplantation itérative du coeur, par thoracotomie avec CEC

    DZEA002

    Transplantation orthotopique du coeur, par thoracotomie avec CEC

    DZEA003

    Transplantation hétérotopique du coeur, par thoracotomie avec CEC

    DZEA004

    Transplantation du bloc coeur-poumons, par thoracotomie avec CEC

    DZFA004

    Exérèse d'un greffon de transplantation du coeur avec pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC

    DZMA001

    Réparation d'une malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire, sans conduit extracardiaque ni mobilisation de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DZMA002

    Réparation anatomique de la discordance atrioventriculaire et de la transposition ou malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire et sténose pulmonaire à l'étage ventriculaire et atrial, par thoracotomie avec CEC

    DZMA003

    Réparation anatomique à l'étage artériel et atrial de la discordance atrioventriculaire et de la transposition ou malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire, par thoracotomie avec CEC

    DZMA004

    Réparation à l'étage artériel d'une transposition ou d'une malposition des gros vaisseaux avec fermeture d'une communication interventriculaire, par thoracotomie avec CEC

    DZMA005

    Réparation de la tétralogie de Fallot sans section de l'anneau pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DZMA006

    Réparation à l'étage atrial d'une transposition ou d'une malposition des gros vaisseaux avec fermeture d'une communication interventriculaire, par thoracotomie avec CEC

    DZMA007

    Réparation à l'étage artériel de la transposition des gros vaisseaux, par thoracotomie avec CEC

    DZMA009

    Réparation du tronc artériel commun [truncus arteriosus], par thoracotomie avec CEC

    DZMA010

    Réparation d'une malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire, par pose de conduit extracardiaque ou mobilisation de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DZMA011

    Réparation de la tétralogie de Fallot avec section de l'anneau pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DZMA012

    Réparation à l'étage atrial de la transposition des gros vaisseaux, par thoracotomie avec CEC

    DZSA001

    Suppression d'une anastomose palliative pour cardiopathie congénitale, avec angioplastie d'agrandissement d'une branche de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC

    DZSA002

    Hémostase secondaire à un acte sur le coeur et/ou les vaisseaux intrathoraciques, par thoracotomie

    EAAF002

    Dilatation intraluminale du tronc de l'artère carotide interne intracrânienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EAAF004

    Dilatation intraluminale du tronc de l'artère carotide interne intracrânienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EABA001

    Enrobage d'un anévrisme artériel intracrânien, par craniotomie

    EACA001

    Exclusion de fistule artérioveineuse de la faux du cerveau ou de la tente du cervelet, par craniotomie

    EACA002

    Exclusion d'anévrismes artériels intracrâniens multiples, par craniotomie unique

    EACA003

    Exclusion d'un anévrisme artériel intracrânien d'un diamètre supérieur à 20 mm, par craniotomie

    EACA004

    Exclusion d'un anévrisme artériel vertébrobasilaire d'un diamètre inférieur ou égal à 20 mm, par craniotomie

    EACA005

    Exclusion de fistule artérioveineuse d'un sinus veineux dural [fistule ostéodurale], par craniotomie

    EACA006

    Exclusion de fistule artérioveineuse durale de la convexité, par craniotomie

    EACA007

    Exclusion d'un anévrisme artériel supratentoriel d'un diamètre inférieur ou égal à 20 mm, par craniotomie

    EAFA001

    Embolectomie ou thromboendartériectomie de vaisseau intracrânien, par craniotomie

    EAFA003

    Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale superficielle supratentorielle d'un diamètre inférieur ou égal à 30 mm, par craniotomie

    EAFA004

    Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] tympanojugulaire étendue à la fosse postérieure, par craniotomie

    EAFA005

    Exérèse de malformation artérioveineuse encéphalique infratentorielle, par craniotomie

    EAFA008

    Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale profonde supratentorielle, par craniotomie

    EAFA009

    Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale superficielle supratentorielle d'un diamètre supérieur à 30 mm, par craniotomie

    EANF002

    Fibrinolyse in situ suprasélective d'artère intracrânienne, par voie artérielle transcutanée

    EASA001

    Ligature de vaisseau intracrânien supratentoriel, par craniotomie

    EASA002

    Ligature de vaisseau intracrânien infratentoriel, par craniotomie

    EASF001

    Oblitération de plusieurs anévrismes sacculaires artériels intracrâniens en dehors d'une période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée

    EASF004

    Embolisation suprasélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide interne, par voie artérielle transcutanée

    EASF005

    Embolisation d'une fistule artérioveineuse durale cranioencéphalique multipédiculaire, par voie artérielle et par voie veineuse transcutanées

    EASF007

    Oblitération intraluminale d'une artère intracrânienne porteuse d'un anévrisme en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée

    EASF010

    Oblitération d'un anévrisme sacculaire artériel intracrânien en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée

    EASF011

    Oblitération d'un anévrisme sacculaire artériel intracrânien en dehors d'une période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée

    EASF012

    Occlusion intraluminale d'un vaisseau intracrânien, par voie vasculaire transcutanée

    EASF013

    Oblitération de plusieurs anévrismes sacculaires artériels intracrâniens en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée

    EASF014

    Embolisation sélective ou hypersélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide interne, par voie artérielle transcutanée

    EASF015

    Embolisation d'une fistule artérioveineuse durale cranioencéphalique multipédiculaire, par voie artérielle ou veineuse transcutanée

    EBAA002

    Angioplastie d'élargissement de la bifurcation carotidienne sans thromboendartériectomie, par cervicotomie

    EBAF001

    Dilatation intraluminale de l'artère carotide interne extracrânienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EBAF004

    Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EBAF010

    Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EBAF011

    Dilatation intraluminale de la bifurcation carotidienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    EBCA001

    Pontage croisé carotidosubclavier ou carotidoaxillaire, par cervicotomie

    EBCA003

    Suture de plaie de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie

    EBCA004

    Pontage croisé intercarotidien, par cervicotomie

    EBCA005

    Pontage carotidovertébral distal ou subclaviovertébral distal, par cervicotomie

    EBCA008

    Pontage homolatéral carotidosubclavier ou carotidoaxillaire, par cervicotomie

    EBCA010

    Pontage artériel extra-intracrânien sans autogreffe, par craniotomie et par cervicotomie

    EBCA011

    Pontage artériel extra-intracrânien avec autogreffe, par craniotomie et par cervicotomie

    EBCA013

    Pontage carotidohuméral ou subclaviohuméral, par abord direct

    EBCA014

    Pontage carotidovertébral proximal ou subclaviovertébral proximal, par cervicotomie

    EBCA015

    Pontage aortocarotidien, par cervicotomie et par thoracotomie

    EBCA016

    Suture de plaie de l'artère vertébrale proximale, par cervicotomie

    EBCA017

    Pontage entre l'artère carotide commune et l'artère carotide interne homolatérale, par cervicotomie

    EBEA002

    Réimplantation de l'artère vertébrale proximale dans l'artère subclavière ou dans l'artère carotide commune, par cervicotomie

    EBEA004

    Réimplantation de l'artère vertébrale distale dans l'artère carotide interne ou dans l'artère carotide externe, par cervicotomie

    EBEA005

    Réimplantation de l'artère carotide commune dans l'artère subclavière, par cervicotomie

    EBFA001

    Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] carotidien avec conservation de l'axe carotidien, par cervicotomie

    EBFA003

    Thromboendartériectomie de l'artère carotide commune, par cervicotomie

    EBFA004

    Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie des troncs supraaortiques, par thoracotomie

    EBFA008

    Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne par retournement, par cervicotomie sans dérivation vasculaire

    EBFA010

    Thromboendartériectomie de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie

    EBFA011

    Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] carotidien avec reconstruction de l'axe carotidien, par cervicotomie

    EBFA013

    Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie d'artère à destination cervicocéphalique, par cervicotomie

    EBFA014

    Résection de l'artère carotide interne avec réimplantation dans l'artère carotide commune, par cervicotomie

    EBFA015

    Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne par retournement, par cervicotomie avec dérivation vasculaire

    EBFA019

    Résection-anastomose de l'artère carotide interne, par cervicotomie

    EBFA020

    Résection-anastomose de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie

    EBFA021

    Résection-anastomose de l'artère carotide commune, par cervicotomie

    EBKA001

    Remplacement de l'artère carotide commune, par cervicotomie

    EBKA002

    Remplacement de l'artère carotide interne, par cervicotomie

    EBKA003

    Remplacement de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie

    EBNF001

    Fibrinolyse in situ sélective ou hypersélective d'une artère extracrânienne à destination cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée

    EBNF002

    Fibrinolyse in situ suprasélective d'une artère extracrânienne à destination cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée

    EBSA005

    Occlusion progressive de l'artère carotide commune ou de l'artère carotide interne par pose de clamp, par cervicotomie

    EBSA011

    Hémostase secondaire, par reprise de cervicotomie

    EBSA012

    Hémostase secondaire à un acte sur les vaisseaux cervicocéphaliques, par cervicotomie

    ECAF003

    Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    ECAF004

    Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

    ECCA006

    Suture de plaie du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie

    ECFA001

    Thromboendartériectomie du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie

    ECKA001

    Remplacement du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie

    ECPA003

    Section-anastomose d'un vaisseau pour anomalie des arcs aortiques, par thoracotomie sans CEC

    ECSA002

    Ligature du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie

    EDCA002

    Suture de plaie de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie

    EDEA001

    Réimplantation ou pontage de l'artère iliaque interne ou d'une de ses branches, par laparotomie

    EDEA004

    Réimplantation de l'artère rénale dans l'aorte, par laparotomie ou par lombotomie

    EDEA005

    Réimplantation d'une artère digestive dans l'aorte, par laparotomie

    EDFA001

    Thromboendartériectomie de l'artère rénale par artériotomie rénale, par laparotomie ou par lombotomie

    EDFA002

    Thrombectomie d'artère digestive, par laparotomie

    EDFA004

    Thromboendartériectomie des artères rénales par aortotomie, par laparotomie

    EDFA005

    Thromboendartériectomie de l'artère mésentérique supérieure et/ou du tronc coeliaque ou de ses branches, par thoraco-phréno-laparotomie

    EDFA008

    Thrombectomie de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie

    EDFA009

    Résection-anastomose de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie

    EDKA002

    Remplacement de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie

    EDMA001

    Revascularisation de l'artère rénale à partir d'une artère digestive, par laparotomie ou par lombotomie

    EDMA003

    Revascularisation des branches de l'artère rénale sur le rein in situ, par laparotomie ou par lombotomie

    EDMA004

    Réparation de l'artère rénale et/ou de ses branches sur le rein ex situ avec autotransplantation du rein, par laparotomie ou par lombotomie

    EDSF011

    Embolisation des artères iliaques internes [hypogastriques] et/ou de ses branches pour hémorragie du post-partum, par voie artérielle transcutanée

    EFFA002

    Résection de la veine brachiocéphalique, par thoracotomie

    EGCA002

    Suture de plaie du tronc ou des branches viscérales de la veine iliaque et/ou de la veine cave inférieure infrahépatique, par laparotomie

    EGCA003

    Pontage veineux fémoro-iliaque homolatéral, fémorocave ou fémororénal, par abord direct

    EHAA001

    Recalibrage d'une anastomose portocave, par laparotomie

    EHCA001

    Pontage veineux mésentéricoatrial, par thoracotomie et par laparotomie

    EHCA002

    Anastomose veineuse splénorénale distale sélective avec déconnexion portosystémique, par laparotomie

    EHCA003

    Anastomose portocave tronculaire ou portorénale, par laparotomie

    EHCA004

    Anastomose veineuse splénorénale distale sélective sans déconnexion portosystémique, par laparotomie

    EHCA005

    Anastomose entre une branche du système porte autre que la veine splénique ou la veine mésentérique supérieure et le système cave inférieur, par laparotomie

    EHCA006

    Anastomose mésentéricocave inférieure, par laparotomie

    EHCA007

    Anastomose veineuse splénorénale centrale avec splénectomie, par laparotomie

    EHCA008

    Suture de plaie de la veine porte et/ou de l'une de ses branches principales, par laparotomie

    EHCA009

    Anastomose mésentérico-ilio-cave, par laparotomie

    EHCA010

    Anastomose entre une branche du système porte et le système cave supérieur, par abord direct

    EHFA001

    Thrombectomie de la veine porte et/ou de l'un de ses affluents principaux, par laparotomie

    ELFA001

    Résection du tronc de la veine porte, des vaisseaux mésentériques supérieurs et/ou de l'artère hépatique avec rétablissement de la continuité vasculaire, au cours d'une exérèse du foie ou du pancréas

    EMLA001

    Pose d'une dérivation artérioveineuse fémorale, par abord direct

    ENCA001

    Exclusion de malformation artérioveineuse durale rachidienne, par abord direct

    ENFA007

    Exérèse de malformation artérioveineuse intraparenchymateuse de la moelle épinière, par abord direct

    ENSF003

    Embolisation de malformation artérioveineuse durale spinale, par voie vasculaire transcutanée

    EPLA002

    Pose d'un cathéter veineux central tunnellisé à double courant pour circulation extracorporelle, par abord direct

    EPLB002

    Pose d'un cathéter central dans 2 veines différentes pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée

    EPLF003

    Pose d'un cathéter veineux central tunnellisé pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée

    EPLF004

    Pose de 2 cathéters centraux tunnellisés dans une seule veine pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée

    EPLF005

    Pose d'un cathéter veineux central non tunnellisé pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée

    EPMA001

    Correction d'une anomalie du retour veineux systémique sans prothèse, par thoracotomie avec CEC

    EPMA002

    Correction d'une anomalie du retour veineux systémique avec prothèse, par thoracotomie avec CEC

    EPPP003

    Désobstruction locale d'un cathéter veineux pour circulation extracorporelle

    EQCF001

    Circulation extracorporelle pour réchauffement d'une hypothermie accidentelle

    EQGA001

    Ablation d'une circulation extracorporelle [CEC] établie sur les vaisseaux périphériques

    EQGA002

    Ablation d'une circulation extracorporelle [CEC] pour assistance circulatoire de longue durée, par thoracotomie

    EQGA003

    Ablation d'un dispositif d'assistance circulatoire interne ou externe, en dehors d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie sans CEC

    EQGA004

    Ablation d'un dispositif d'assistance circulatoire interne ou externe, en dehors d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie avec CEC

    EQKA002

    Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie avec CEC

    EQKA003

    Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie sans CEC

    EQLA001

    Pose d'une circulation extracorporelle pour assistance circulatoire de longue durée, par thoracotomie

    EQLA002

    Pose d'une circulation extracorporelle en urgence pour assistance circulatoire, par abord vasculaire périphérique

    EQLA003

    Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC

    EQLA004

    Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC

    EQLA005

    Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC

    EQLA006

    Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC

    EQLA007

    Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC

    EQLA008

    Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC

    EQLA009

    Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC

    EQLA010

    Pose d'une prothèse mécanique biventriculaire orthotopique, par thoracotomie avec CEC

    EQLA011

    Pose d'un dispositif interne d'assistance circulatoire, en dehors de la circulation extracorporelle [CEC] et de ventricule artificiel, par thoracotomie sans CEC

    EQLF005

    Administration intraveineuse continue d'agent pharmacologique vasoactif chez le nouveau-né pour suppléance hémodynamique, par 24 heures

    EQMF003

    Suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe

    EQMP001

    Suppléance hémodynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par 24 heures

    EQQF004

    Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, sans injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial

    EQQH004

    Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial

    EQQH005

    Mesure et enregistrement des pressions du cœur droit, de l'artère pulmonaire et du cœur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée et par voie artérielle transcutanée ou cathétérisme du foramen ovale, avant l'âge de 24 mois

    EQQP004

    Suppléance hémodynamique par circulation extracorporelle, par 24 heures

    EQQP012

    Surveillance continue des pressions du coeur droit avec mesure du débit cardiaque ou de la fraction d'éjection du ventricule droit, par 24 heures

    EQQP013

    Suppléance hémodynamique par assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par 24 heures

    EQQP014

    Surveillance continue des pressions du coeur droit avec mesure du débit cardiaque ou de la fraction d'éjection du ventricule droit, avec surveillance continue de la pression intraartérielle par méthode effractive, par 24 heures

    EZKA001

    Changement de la membrane d'un site d'accès vasculaire implanté pour circulation extracorporelle

    EZLA001

    Implantation souscutanée d'un site d'accès vasculaire pour circulation extracorporelle

    EZMA004

    Création d'une fistule artérioveineuse pour accès vasculaire par abord direct sans superficialisation veineuse, chez un sujet de moins de 20 kg

    EZSA005

    Fermeture d'une communication artérioveineuse tronculaire congénitale [d'un shunt artérioveineux tronculaire congénital], par abord direct

    FBFA003

    Exérèse du thymus vestigial, par thoracotomie

    FBFA900

    Exérèse du thymus vestigial, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

    FCFA003

    Exérèse de lymphangiome cervical avec extension médiastinale, par cervicotomie

    FCFA004

    Curage lymphonodal [ganglionnaire] médiastinal unilatéral ou bilatéral, par thoracotomie

    FCFA014

    Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien avec extension buccopharyngée

    FCFA015

    Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien

    FCFA017

    Curage lymphonodal du hile du poumon et du médiastin, au cours d'une intervention pleuropulmonaire

    FCFA023

    Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien avec extension buccopharyngée et médiastinale, par cervicotomie

    FCFC002

    Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du médiastin, par thoracoscopie ou par médiastinoscopie

    FCSA001

    Fermeture de fistule ou ligature du conduit thoracique, par thoracotomie

    FCSC001

    Fermeture de fistule ou ligature du conduit thoracique, par thoracoscopie

    FEJF002

    Séance non programmée de soustraction thérapeutique de plasma avec perfusion de produit de substitution [échange plasmatique] pour affection aigüe

    FEJF009

    Séance d'ultrafiltration plasmatique

    FELF003

    Administration intraveineuse simultanée de deux des produits sanguins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophilique, fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures

    FELF004

    Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demi-masse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme [ml/kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures

    FEPF004

    Séance non programmée de leucaphérèse thérapeutique pour affection aigüe

    FFSA001

    Hémostase splénique avec conservation de la rate, par laparotomie

    GCMA001

    Plastie des choanes par abord transpalatin, pour imperforation unilatérale ou bilatérale

    GDCA002

    Exclusion du larynx

    GDFA001

    Hyo-thyro-épiglottectomie

    GDFA003

    Glottectomie horizontale

    GDFA005

    Laryngectomie totale

    GDFA006

    Laryngectomie partielle verticale

    GDFA007

    Exérèse de lésion laryngée infraglottique, par laryngotomie

    GDFA008

    Laryngectomie supraglottique étendue à la base de langue

    GDFA009

    Laryngectomie supracricoïdienne avec cricohyoïdopexie

    GDFA011

    Laryngectomie supracricoïdienne avec crico-hyoïdo-épiglottopexie

    GDFA012

    Laryngopharyngectomie supracricoïdienne avec cricohyoïdopexie

    GDFA013

    Hémilaryngopharyngectomie

    GDFA014

    Laryngectomie supraglottique

    GDFA015

    Exérèse de lésion du larynx, par thyrotomie latérale extramuqueuse

    GDFA016

    Laryngectomie frontale antérieure avec épiglottoplastie

    GDFA017

    Laryngopharyngectomie supraglottique

    GDFA018

    Laryngectomie totale étendue à la base de langue

    GDFE016

    Dilatation et/ou résection de sténose du larynx, par endoscopie avec laser

    GDMA001

    Laryngoplastie, par cervicotomie

    GDMA002

    Laryngotrachéoplastie, par cervicotomie

    GDMA003

    Réparation de fracas du larynx

    GDNE001

    Coagulation d'un oedème du larynx, par laryngoscopie directe avec laser

    GDNE004

    Coagulation d'un oedème du larynx, par laryngoscopie directe sans laser

    GDPE001

    Désobstruction du larynx, par laryngoscopie directe avec laser

    GDSA001

    Fermeture d'un diastème laryngé congénital

    GDSA002

    Fermeture d'un diastème laryngotrachéal congénital

    GDSA003

    Fermeture d'une fente laryngo-trachéo-pharyngo-oesophagienne congénitale, par cervicotomie et par thoracotomie

    GDSA004

    Fermeture d'une fente laryngo-trachéo-pharyngo-oesophagienne congénitale, par cervicotomie

    GECA001

    Suture de plaie ou de rupture de bronche, par thoracotomie

    GECA002

    Suture de plaie ou de rupture de la trachée, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie

    GECA003

    Suture de plaie ou de rupture de la trachée, par cervicotomie

    GEFA001

    Résection-anastomose de la trachée sans mobilisation viscérale cardiopulmonaire par thoracotomie, avec abaissement du larynx par cervicotomie

    GEFA002

    Résection-anastomose cricotrachéale, par cervicotomie

    GEFA003

    Résection-anastomose de la trachée avec abaissement du larynx, par cervicothoracotomie

    GEFA004

    Résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie

    GEFA005

    Résection-anastomose de la trachée avec mobilisation viscérale cardiopulmonaire par thoracotomie, avec abaissement du larynx par cervicotomie

    GEFA006

    Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par thoracotomie

    GEFA007

    Résection-anastomose de la trachée avec abaissement du larynx, par cervicotomie

    GEFA008

    Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par cervicothoracotomie

    GEFA009

    Résection-anastomose de la trachée avec mobilisation viscérale cardiopulmonaire sans abaissement du larynx, par thoracotomie

    GEFA010

    Résection-anastomose thyrotrachéale, par cervicotomie

    GEFA011

    Résection-anastomose bronchique, par thoracotomie

    GEFA012

    Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par cervicotomie

    GEFA013

    Résection-anastomose de la trachée pour sténose congénitale de la trachée, par thoracotomie avec CEC

    GEFE001

    Séance de résection et/ou de dilatation de sténose de la trachée, par endoscopie avec laser

    GEFE002

    Séance de résection et/ou de dilatation de sténose de la trachée, par endoscopie sans laser

    GEGA001

    Ablation de corps étranger intrabronchique, par thoracotomie

    GEJD002

    Lavage pulmonaire unilatéral à visée thérapeutique pour protéinose alvéolaire, par sonde d'intubation à double lumière

    GEJE002

    Lavage pulmonaire unilatéral à visée thérapeutique pour protéinose alvéolaire, par endoscopie

    GEKA001

    Remplacement de la trachée par prothèse, par cervicotomie ou par thoracotomie

    GELA001

    Pose de tuteur trachéal, par cervicotomie

    GELD001

    Instillation de surfactant exogène chez un nouveau-né en ventilation mécanique

    GELD003

    Intubation trachéale avec instillation de surfactant exogène

    GELE002

    Instillation intrabronchique d'agent pharmacologique à visée thérapeutique, par bronchoscopie au tube rigide

    GELE006

    Pose de tuteur trachéal, par endoscopie

    GELE007

    Pose intrabronchique de matériel à visée hémostatique, par bronchoscopie au tube rigide

    GELE008

    Pose d'une endoprothèse trachéobronchique, par endoscopie

    GELF001

    Pose de cathéter laryngé ou de cathéter trachéal, par voie transcutanée

    GEMA002

    Plastie de la trachée par autogreffe ou lambeau, par cervicotomie ou par thoracotomie

    GESA003

    Fermeture de fistule bronchique, par thoracotomie

    GFBA001

    Réduction bilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie unique

    GFBA002

    Réduction unilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie

    GFBA003

    Réduction bilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie bilatérale

    GFBA004

    Réduction de volume pulmonaire, par thoracoscopie ou par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

    GFCA001

    Suture de plaie pleuropulmonaire, par thoracotomie

    GFCC001

    Suture de plaie pleuropulmonaire, par thoracoscopie

    GFFA001

    Pneumonectomie avec exérèse totale de la plèvre [Pleuropneumonectomie], par thoracotomie

    GFFA002

    Pneumonectomie avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie

    GFFA003

    Exérèse de kyste bronchogénique, par thoracotomie

    GFFA004

    Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose ou réimplantation de bronche, par thoracotomie

    GFFA005

    Résection de bulle d'emphysème pulmonaire, par thoracotomie

    GFFA006

    Lobectomie pulmonaire avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie

    GFFA007

    Pneumonectomie avec résection d'organe et/ou de structure de voisinage, par thoracotomie

    GFFA008

    Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte et libération du plexus brachial, par thoracotomie

    GFFA009

    Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

    GFFA010

    Bilobectomie pulmonaire avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie

    GFFA011

    Pneumonectomie avec résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie

    GFFA012

    Pneumonectomie, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

    GFFA013

    Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie

    GFFA014

    Exérèse de kyste hydatique du poumon, par thoracotomie

    GFFA015

    Bilobectomie pulmonaire avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie

    GFFA016

    Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie

    GFFA017

    Exérèse partielle non anatomique unique du poumon, par thoracotomie

    GFFA018

    Bilobectomie pulmonaire, par thoracotomie

    GFFA019

    Exérèse de lobe pulmonaire restant [Totalisation de pneumonectomie], par thoracotomie

    GFFA021

    Exérèses partielles non anatomiques multiples du poumon, par thoracotomie

    GFFA022

    Lobectomie pulmonaire avec résection d'organe et/ou de structure de voisinage, par thoracotomie

    GFFA023

    Bilobectomie pulmonaire avec résection-anastomose ou réimplantation de bronche, par thoracotomie

    GFFA024

    Pneumonectomie, par thoracotomie

    GFFA025

    Pneumonectomie avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie

    GFFA026

    Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie

    GFFA027

    Lobectomie pulmonaire avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie

    GFFA028

    Pneumonectomie avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie

    GFFA029

    Segmentectomie pulmonaire unique ou multiple, par thoracotomie

    GFFA030

    Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte et libération du plexus brachial, par cervicothoracotomie

    GFFA031

    Bilobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie

    GFFA032

    Résection de bulle d'emphysème avec réduction de volume pulmonaire, par thoracotomie

    GFFA033

    Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte, de vertèbre, de vaisseau subclavier, exérèse de noeud [ganglion] lymphatique cervical et libération du plexus brachial, par cervicothoracotomie

    GFFA034

    Bilobectomie pulmonaire avec résection d'organe et/ou de structure de voisinage, par thoracotomie

    GFFA035

    Exérèse de séquestration extralobaire, par thoracotomie

    GFFC002

    Exérèse partielle non anatomique du poumon, par thoracoscopie

    GFFC003

    Exérèse de séquestration extralobaire, par thoracoscopie

    GFFC004

    Exérèse de kyste bronchogénique, par thoracoscopie

    GFFC005

    Résection de bulle pulmonaire avec abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracoscopie

    GFFC006

    Résection de bulle pulmonaire, par thoracoscopie

    GGCA001

    Pleurostomie cutanée avec résection costale, par thoracotomie [Thoracostomie en gueule de four]

    GGFA001

    Exérèse de tumeur de la plèvre, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

    GGFA003

    Exérèse de tumeur de la plèvre, par thoracotomie

    GGJA001

    Évacuation de collection septique de la cavité pleurale avec débridement, par thoracotomie

    GGJA002

    Évacuation de collection de la cavité pleurale, par thoracotomie

    GGJA003

    Décaillotage de la cavité pleurale, par thoracotomie

    GGJA004

    Évacuation de collection de la cavité pleurale avec résection costale, par thoracotomie

    GGJB005

    Pose de plusieurs drains thoraciques pour irrigation-lavage pleurale, par voie transcutanée

    GGJC001

    Évacuation de collection septique de la cavité pleurale avec débridement, par thoracoscopie

    GGJC002

    Évacuation d'un hémothorax, par thoracoscopie

    GGLB006

    Pose d'un drain thoracique pour lavage pleural, par voie transcutanée

    GGLC001

    Instillation intrapleurale de substance irritante, par thoracoscopie

    GGNA001

    Abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracotomie

    GGNC001

    Abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracoscopie

    GGPA001

    Décortication pleuropulmonaire, par thoracotomie

    GGPA002

    Libération du poumon [Pneumolyse] pour symphyse pleurale

    GHFA001

    Exérèse de tumeur du médiastin, par cervicotomie

    GHFA002

    Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

    GHFA003

    Exérèse de tumeur du médiastin avec résection d'organe et/ou de structure de voisinage, par thoracotomie

    GHFA004

    Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie

    GHJA002

    Évacuation de collection du médiastin, par thoracotomie

    HAFA003

    Glossectomie totale de langue mobile, par abord cervicofacial

    HAFA004

    Pelvimandibulectomie interruptrice, par abord cervicofacial

    HAFA012

    Glossectomie totale de base

    HAFA013

    Glossectomie totale de langue mobile, par abord intrabuccal

    HAFA016

    Glossectomie totale avec pharyngolaryngectomie totale

    HAFA017

    Pelvi-glosso-mandibulectomie interruptrice, par abord cervicofacial

    HAFA027

    Pelviglossectomie de langue mobile, par abord cervicofacial

    HAFA029

    Glossectomie totale de base de langue et de langue mobile

    HDFA001

    Pharyngolaryngectomie totale circulaire avec rétablissement de continuité par transplant libre de jéjunum

    HDFA003

    Pharyngolaryngectomie totale étendue à la base de langue

    HDFA005

    Pharyngolaryngectomie totale

    HDFA006

    Pharyngolaryngectomie totale circulaire avec rétablissement de continuité par coloplastie rétrosternale

    HDFA007

    Oropharyngectomie par mandibulotomie avec pharyngolaryngectomie totale

    HDFA008

    Oropharyngectomie latérale, par cervicotomie

    HDFA010

    Pharyngolaryngectomie totale circulaire

    HDFA011

    Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice, par abord cervicofacial

    HDFA012

    Pharyngectomie postérieure, par cervicotomie

    HDFA013

    Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice et pharyngolaryngectomie totale

    HDFA017

    Oropharyngectomie postérieure, par cervicotomie

    HDFA019

    Oropharyngectomie par mandibulotomie

    HDGA001

    Ablation de corps étranger pharyngooesophagien, par cervicotomie

    HDMA008

    Pharyngoplastie pour sténose vélo-oro-rhino-pharyngée

    HDMA009

    Vélopharyngoplastie ou pharyngoplastie avec lambeau pharyngé et lambeau palatin

    HECA002

    Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par thoracotomie

    HECA004

    Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par laparotomie

    HECC001

    Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par thoracoscopie

    HEFA001

    Oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracophrénotomie gauche

    HEFA002

    Oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracotomie et laparotomie

    HEFA003

    Oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracotomie et par coelioscopie

    HEFA004

    Oesophagectomie totale avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie et par laparotomie

    HEFA005

    Oesophagectomie avec oesophagojéjunostomie, par thoraco-phréno-laparotomie

    HEFA006

    Oesophagectomie totale avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie et par laparotomie

    HEFA007

    Oesophagectomie avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie, thoracotomie et laparotomie

    HEFA008

    Oesophago-pharyngo-laryngectomie totale avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie et par laparotomie

    HEFA009

    Oesophagectomie avec oesophagocoloplastie, par thoracotomie et par laparotomie

    HEFA010

    Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracotomie et par laparotomie

    HEFA011

    Oesophagectomie avec oesophagojéjunostomie, par thoracotomie et par laparotomie

    HEFA012

    Oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracotomie et par laparotomie

    HEFA013

    Oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoraco-phréno-laparotomie

    HEFA014

    Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracotomie

    HEFA015

    Résection de diverticule de l'oesophage, par thoracotomie

    HEFA016

    Oesophagectomie avec oesophagocoloplastie, par thoraco-phréno-laparotomie

    HEFA017

    Oesophago-pharyngo-laryngectomie totale avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie et par laparotomie

    HEFA018

    Oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracotomie et coelioscopie

    HEFA019

    Excision de tumeur de l'oesophage sans interruption de la continuité, par thoracotomie

    HEFA020

    Oesophagectomie totale sans rétablissement de la continuité, par cervicotomie et par laparotomie

    HEFA021

    Résection-anastomose de rétrécissement congénital de l'oesophage, par thoracotomie

    HEFA022

    Oesophagectomie totale sans rétablissement de la continuité, par thoracotomie

    HEFC001

    Résection de diverticule de l'oesophage, par thoracoscopie

    HEFC002

    Excision de tumeur de l'oesophage sans interruption de la continuité, par thoracoscopie

    HEFC003

    Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracoscopie

    HEFC800

    -01

    Oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracoscopie et laparotomie ou cœlioscopie

    HEFC801

    -01

    Oesophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracoscopie et laparotomie ou cœlioscopie

    HEMA001

    Oesophagocoloplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose oesophagocolique cervicale, par cervicotomie et par laparotomie

    HEMA002

    Reconstruction secondaire de l'oesophage pour atrésie avec fistule, par thoracotomie

    HEMA003

    Reconstruction de l'oesophage et fermeture de la fistule en un temps pour atrésie avec fistule, par thoracotomie

    HEMA004

    Reconstruction de l'oesophage en un temps pour atrésie sans fistule, par thoracotomie

    HEMA005

    Oesophagocoloplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose pharyngocolique, par cervicotomie et par laparotomie

    HEMA006

    Reconstruction de l'oesophage par lambeau libre de segment digestif, avec anastomoses vasculaires et digestives

    HEMA008

    Oesophagogastroplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose oesophagogastrique cervicale, par cervicotomie et par laparotomie

    HEMA009

    Oesophagogastroplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose pharyngogastrique, par cervicotomie et par laparotomie

    HEPA001

    Oeso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par thoracotomie

    HEPA003

    Oeso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par thoracotomie

    HEPA004

    Transsection de l'oesophage avec splénectomie et déconnexion portosystémique, par laparotomie

    HEPA005

    Transsection de l'oesophage, par thoracotomie ou par laparotomie

    HEPA007

    Transsection de l'oesophage avec splénectomie et déconnexion portosystémique, par thoracotomie et par laparotomie

    HEPC001

    Oeso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par thoracoscopie

    HEPC004

    Oeso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par thoracoscopie

    HESA001

    Fermeture de fistule oesotrachéale acquise, par cervicotomie

    HESA002

    Fermeture d'une fistule oesotrachéale congénitale sans atrésie de l'oesophage, par cervicotomie et par thoracotomie

    HESA004

    Fermeture de fistule oesotrachéale acquise, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie

    HESA006

    Fermeture d'une fistule oesotrachéale congénitale sans atrésie de l'oesophage, par cervicotomie

    HESA007

    Fermeture de fistule oesotrachéale acquise avec résection de la trachée, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie

    HESA008

    Fermeture de fistule oesotrachéale acquise avec résection-anastomose de la trachée, par cervicotomie

    HESA009

    Fermeture de la fistule oesotrachéale d'une atrésie de l'oesophage, par thoracotomie

    HESA010

    Fermeture de fistule oesotrachéale après implant phonatoire, par cervicotomie

    HFFA004

    Résection de duplication gastroduodénale avec dérivation du conduit biliaire commun, par laparotomie

    HFFA007

    Résection de duplication gastroduodénale sans dérivation du conduit biliaire commun, par laparotomie

    HFMA001

    Confection d'une valve tubérositaire sans libération de la grande courbure gastrique, par thoracotomie

    HFMA007

    Confection d'une valve tubérositaire avec libération de la grande courbure gastrique, par thoracotomie

    HGCA003

    Anastomose duodénoduodénale pour atrésie ou sténose congénitale du duodénum, par laparotomie

    HGEA001

    Détorsion intestinale ou section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par laparotomie

    HGEC001

    Détorsion intestinale ou section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par coelioscopie

    HGFA008

    Résection segmentaire d'une atrésie unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

    HGFA009

    Résection segmentaire d'une atrésie étagée de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

    HGFA010

    Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par laparotomie

    HGFA011

    Exérèse de duplication de l'intestin grêle avec résection intestinale, par laparotomie

    HGFA012

    Résection de l'intestin grêle et/ou du côlon pour péritonite néonatale, par laparotomie

    HGFA013

    Résection totale de l'intestin grêle, par laparotomie

    HGFC001

    Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par coelioscopie

    HGPA006

    Désobstruction de l'intestin grêle pour iléus méconial, par laparotomie

    HGPH001

    Désobstruction de l'intestin grêle par lavement intestinal pour iléus méconial, avec contrôle radiologique

    HHFA003

    Résection du côlon pour malformation congénitale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

    HHFA004

    Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

    HHFA005

    Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

    HHFA021

    Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par laparotomie

    HHFA022

    Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par laparotomie

    HHFA028

    Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

    HHFA029

    Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

    HHFA030

    Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par laparotomie

    HHFA031

    Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par laparotomie

    HJEA001

    Abaissement du rectum avec cervicocystoplastie, urétroplastie et vaginoplastie pour malformation anorectale haute, par laparotomie et par abord périnéal

    HJEA002

    Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute ou intermédiaire, par abord transsacrococcygien [de Kraske] et par abord périnéal

    HJEA003

    Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute, par laparotomie et par abord périnéal

    HJEA004

    Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute ou intermédiaire, par abord périnéal médian

    HJFA001

    Résection rectocolique avec abaissement colique rétrorectal par laparotomie, avec anastomose colorectale par voie anale

    HJFA002

    Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par laparotomie

    HJFA004

    Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie

    HJFA005

    Amputation du rectum, par abord périnéal

    HJFA006

    Résection rectosigmoïdienne par laparotomie, avec anastomose coloanale par voie anale ou par abord transsphinctérien

    HJFA007

    Amputation du rectum, par laparotomie et par abord périnéal

    HJFA010

    Exérèse de duplication du rectum, par abord transsacrococcygien [de Kraske]

    HJFA011

    Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par laparotomie

    HJFA012

    Proctectomie secondaire par laparotomie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale

    HJFA015

    Résection rectocolique totale pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par laparotomie ou par voie anale

    HJFA016

    Résection rectocolique subtotale pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par laparotomie ou par voie anale

    HJFA017

    Résection rectosigmoïdienne par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie, avec anastomose coloanale par voie anale

    HJFA019

    Amputation du rectum, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie et par abord périnéal

    HJFA020

    Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par voie anale

    HJFC001

    Résection rectocolique subtotale pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale

    HJFC002

    Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale

    HJFC003

    Résection rectocolique totale pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale

    HJFC023

    Proctectomie secondaire par coelioscopie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale

    HJFC031

    Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie

    HJFD003

    Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale avec rétablissement de la continuité, par voie anale

    HLCA001

    Hépato-porto-cholécystostomie ou hépato-porto-entérostomie pour atrésie des conduits biliaires extrahépatiques, par laparotomie

    HLFA002

    Résection du dôme saillant de kyste hydatique du foie, par laparotomie

    HLFA003

    Résection du lobe caudé [de Spigel] [segment I] du foie, par laparotomie

    HLFA004

    Hépatectomie droite élargie au lobe caudé [de Spigel] [segment I], par laparotomie

    HLFA005

    Lobectomie hépatique droite [Hépatectomie droite élargie au segment IV], par laparotomie

    HLFA006

    Trisegmentectomie hépatique, par laparotomie

    HLFA007

    Hépatectomie gauche élargie au lobe caudé [de Spigel] [segment I], par laparotomie

    HLFA009

    Bisegmentectomie hépatique, par laparotomie

    HLFA010

    Hépatectomie centrale, par laparotomie

    HLFA011

    Lobectomie hépatique gauche, par laparotomie

    HLFA012

    Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par laparotomie

    HLFA014

    Séquestrectomie hépatique, par laparotomie

    HLFA017

    Hépatectomie droite, par laparotomie

    HLFA018

    Hépatectomie gauche, par laparotomie

    HLFA019

    Résection atypique du foie, par laparotomie

    HLFA020

    Unisegmentectomie hépatique, par laparotomie

    HLFC002

    Lobectomie hépatique gauche, par coelioscopie

    HLFC003

    Résection atypique du foie, par coelioscopie

    HLFC004

    Unisegmentectomie hépatique, par coelioscopie

    HLFC027

    Bisegmentectomie hépatique, par coelioscopie

    HLFC032

    Trisegmentectomie hépatique, par coelioscopie

    HLFC037

    Hépatectomie gauche, par coelioscopie

    HLFC801

    -01

    Hépatectomie droite, par coelioscopie

    HLSA001

    Hémostase de lésion du foie, par laparotomie

    HLSC012

    Hémostase de lésion du foie, par coelioscopie

    HMCA007

    Anastomose biliodigestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, par laparotomie

    HNCA002

    Anastomose pancréaticojéjunale avec anastomose biliojéjunale, par laparotomie

    HNCA003

    Anastomose pancréaticojéjunale avec anastomose biliojéjunale et gastrojéjunostomie, par laparotomie

    HNCA006

    Suture de plaie du pancréas avec reconstruction du conduit pancréatique, par laparotomie

    HNCA007

    Anastomose pancréaticojéjunale, par laparotomie

    HNFA001

    Isthmectomie pancréatique avec rétablissement de continuité du conduit pancréatique, par laparotomie

    HNFA002

    Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, avec anastomose pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie

    HNFA004

    Duodénopancréatectomie totale avec splénectomie [Splénopancréatectomie totale], par laparotomie

    HNFA005

    Exérèse de tumeur du pancréas, par laparotomie

    HNFA006

    Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum et splénectomie, par laparotomie

    HNFA007

    Duodénopancréatectomie céphalique, par laparotomie

    HNFA008

    Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomie

    HNFA010

    Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche] avec anastomose pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie

    HNFA011

    Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par laparotomie

    HNFA012

    Nécrosectomie pancréatique, par laparotomie

    HNFA013

    Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par laparotomie

    HNFC001

    Exérèse de tumeur du pancréas, par coelioscopie

    HNFC002

    Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par coelioscopie

    HNFC027

    Nécrosectomie pancréatique, par coelioscopie

    HNFC028

    Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par coelioscopie

    HPLB003

    Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sous anesthésie générale

    JAEA002

    Autotransplantation du rein, par abord direct

    JAEA003

    Transplantation du rein

    JAFA003

    Héminéphrectomie avec urétérectomie totale, par abord direct

    JAFA005

    Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec résection latérale de la veine cave inférieure, par abord direct

    JAFA006

    Néphrectomie partielle ex situ avec autotransplantation du rein, par abord direct

    JAFA009

    Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par laparotomie ou par abord lomboabdominal

    JAFA011

    Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie et contrôle intraatrial cardiaque, par thoraco-phréno-laparotomie

    JAFA014

    Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal

    JAFA016

    Binéphrectomie, par laparotomie

    JAFA021

    Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par thoraco-phréno-laparotomie

    JAFA022

    Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie, par thoraco-phréno-laparotomie

    JAFA025

    Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie et thrombectomie par cavotomie, par thoraco-phréno-laparotomie

    JAFA026

    Héminéphrectomie pour fusion rénale, par abord direct

    JAFA027

    Binéphrectomie, par abords lombaux verticaux

    JAFA028

    Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie et thrombectomie par cavotomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal

    JAFA029

    Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal

    JAFA031

    Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par thoraco-phréno-laparotomie

    JAFC004

    Binéphrectomie, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie

    JAFC010

    Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par cœlioscopie ou rétropéritonéoscopie

    JAFC019

    Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par cœlioscopie ou rétropéritonéoscopie

    JAMA002

    Réparation d'un traumatisme complexe du rein et de la voie excrétrice, par abord direct

    JASA001

    Hémostase de plaie ou de fracture du rein par pose de filet périrénal, par abord direct

    JBPG001

    Urétéropyélotomie ou urétérotomie, par néphroscopie par voie transcutanée

    JCCA006

    Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par abord direct

    JCCA012

    Anastomose urétérocolique ou urétérorectale avec confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par abord direct

    JCCC002

    Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie

    JCKA001

    Remplacement partiel de l'uretère par un segment digestif, par abord direct

    JCKA002

    Remplacement total de l'uretère par un segment digestif, par abord direct

    JCMA002

    Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne avec confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien

    JCMA005

    Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse intestinale détubulée

    JDFA001

    Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie

    JDFA003

    Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie

    JDFA005

    Cystectomie totale, par laparotomie

    JDFA006

    Cystectomie totale avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie

    JDFA008

    Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie

    JDFA009

    Cystectomie totale avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie

    JDFA016

    Cystectomie totale avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie

    JDFA019

    Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie

    JDFA020

    Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie

    JDFA021

    Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie

    JDFA022

    Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie

    JDFA023

    Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie

    JDFA024

    Vésiculo-prostato-cystectomie totale, par laparotomie

    JDFA025

    Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie

    JDMA001

    Entérocystoplastie d'agrandissement par anse détubulée, par laparotomie

    JDMA002

    Entérocystoplastie d'agrandissement avec réimplantation urétérovésicale bilatérale, par laparotomie

    JDSA003

    Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis, sans ostéotomie du bassin

    JDSA004

    Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement de l'urètre chez la fille, sans ostéotomie du bassin

    JDSA007

    Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis et cure unilatérale ou bilatérale de hernie de l'aine, sans ostéotomie du bassin

    JFFA001

    Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée, par laparotomie

    JFFA002

    Pelvectomie postérieure avec rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie

    JFFA003

    Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie

    JFFA004

    Pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie et par abord périnéal

    JFFA005

    Pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie

    JFFA006

    Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal sans dissection des gros vaisseaux, par thoraco-phréno-laparotomie

    JFFA007

    Exérèse d'une lipomatose pelvienne, par laparotomie

    JFFA008

    Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie et par abord périnéal

    JFFA009

    Pelvectomie antérieure avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie

    JFFA010

    Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal sans dissection des gros vaisseaux, par laparotomie ou par lombotomie

    JFFA011

    Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie et par abord périnéal

    JFFA013

    Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie et par abord périnéal

    JFFA016

    Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie

    JFFA018

    Pelvectomie antérieure, par laparotomie

    JFFA019

    Pelvectomie antérieure avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie

    JFFA021

    Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal avec dissection des gros vaisseaux, par abord direct

    JFFA022

    Pelvectomie antérieure avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie

    KAFA001

    Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par abord transsphénoïdal

    KAFA002

    Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par craniotomie

    KAFE900

    Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par vidéochirurgie transsphénoïdale

    KANB001

    Hypophysiolyse fonctionnelle, par voie transsphénoïdale

    KBFA001

    Exérèse de lésion de la région pinéale, par craniotomie

    KDQA002

    Exploration des sites parathyroïdiens médiastinaux, par thoracotomie

    KEFA001

    Surrénalectomie totale pour phéochromocytome, par abord direct

    KEFA002

    Surrénalectomie partielle ou totale, par abord direct

    KEFC001

    Surrénalectomie totale pour phéochromocytome, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie

    KEFC002

    Surrénalectomie partielle ou totale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie

    LAFA006

    Résection fronto-ethmoïdo-sphénoïdo-maxillaire avec exérèse de la lame criblée et de méninge, par abord paralatéronasal

    LAFA900

    Craniectomie décompressive

    LAMA001

    Reconstruction du tiers latéral du massif facial pour syndrome malformatif, par abord facial et par abord coronal

    LAMA002

    Réparation d'une fente craniofaciale impliquant l'orbite avec abord de l'étage antérieur de la base du crâne

    LAMA006

    Remodelage du pôle postérieur du crâne, par abord direct

    LAMA009

    Cranioplastie de la voûte

    LAPA005

    Taille et transposition de volet crânien n'intéressant pas les orbites, sans remodelage du pôle postérieur du crâne

    LAPA006

    Taille et transposition de volet crânien intéressant les orbites

    LAPA008

    Taille de volet crânien sans transposition

    LAPA016

    Taille et transposition de volet crânien n'intéressant pas les orbites, avec remodelage du pôle postérieur du crâne

    LDAA001

    Recalibrage bilatéral de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur

    LDAA002

    Recalibrage unilatéral de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur

    LDCA001

    Ostéosynthèse transarticulaire bilatérale de l'atlas et de l'axis, par cervicotomie antérieure ou par cervicotomie antérolatérale bilatérale

    LDCA003

    Ostéosynthèse postérieure de la jonction occipitocervicale avec exploration du contenu canalaire, par abord postérieur

    LDCA004

    Ostéosynthèse de la dent de l'axis [apophyse odontoïde de C2], par cervicotomie antérieure ou antérolatérale

    LDCA007

    Ostéosynthèse de la colonne vertébrale cervicale, par abord antérieur avec mandibulotomie

    LDCA008

    Ostéosynthèse de la dent de l'axis [apophyse odontoïde de C2], par abord intrabuccal

    LDCA012

    Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale et par abord postérieur

    LDCA013

    Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou par cervicotomie antérolatérale

    LDDA001

    Arthrodèse antérieure de la jonction occipitocervicale, par abord intrabuccal ou par cervicotomie antérolatérale

    LDFA003

    Laminarthrectomie cervicale totale bilatérale, par abord postérieur

    LDFA010

    Spondylectomie totale, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale et par abord postérieur

    LDPA001

    Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, avec ouverture durale, par abord postérieur

    LDPA002

    Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, par cervicotomie antérolatérale

    LDPA003

    Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, sans ouverture durale, par abord postérieur

    LDPA004

    Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, avec ostéosynthèse, par abord postérieur

    LDPA005

    Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, par abord intrabuccal

    LDPA006

    Corporotomie [Somatotomie] d'une vertèbre pour décompression médullaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale

    LDPA007

    Corporotomie [Somatotomie] d'une vertèbre pour décompression médullaire, avec arthrodèse et/ou ostéosynthèse, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale

    LDPA009

    Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, par cervicothoracotomie

    LECA001

    Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie

    LECA002

    Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoracotomie et par abord postérieur

    LECA003

    Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par thoracotomie

    LECA004

    Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie et par abord postérieur

    LECA005

    Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoracotomie

    LECA006

    Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie

    LECC001

    Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale, par thoracoscopie

    LEFA001

    Spondylectomie thoracique totale, par abord postérieur

    LEFA004

    Corporectomie vertébrale totale, par thoraco-phréno-laparotomie

    LEFA005

    Spondylectomie totale, par thoracotomie et par abord postérieur

    LEFA006

    Corporectomie vertébrale totale, par thoracotomie

    LEFA007

    Corporectomie vertébrale partielle, par thoraco-phréno-laparotomie

    LEFA008

    Corporectomie d'une vertèbre malformée, par thoraco-phréno-laparotomie

    LEFA009

    Spondylectomie totale, par thoraco-phréno-laparotomie et par abord postérieur

    LEFA010

    Corporectomie vertébrale partielle, par thoracotomie

    LEFA011

    Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale avec ostéosynthèse et/ou arthrodèse, par thoracotomie

    LEFA012

    Corporectomie d'une vertèbre malformée, par thoracotomie

    LEFA013

    Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par thoracotomie

    LEFA014

    Corporectomie vertébrale partielle ou totale, par thoracoscopie ou par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie

    LEFC002

    Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par thoracoscopie

    LEGA001

    Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par thoraco-phréno-laparotomie

    LEGA002

    Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par thoracotomie

    LEHA001

    Biopsie osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par thoraco-phréno-laparotomie

    LEHA003

    Biopsie osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par thoracotomie

    LEMA001

    Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie

    LEMA002

    Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par thoracotomie

    LEMA003

    Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie

    LEMA004

    Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 vertèbres ou plus, par thoracotomie

    LEPA001

    Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie

    LEPA002

    Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoracotomie

    LEPA003

    Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoracotomie

    LEPA004

    Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie

    LEPA005

    Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie

    LEPA006

    Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoracotomie

    LEPA007

    Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoracotomie

    LEPA008

    Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie

    LFCA003

    Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par laparotomie ou lombotomie et par abord postérieur

    LFMA001

    Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par lombotomie

    LFPA002

    Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par laparotomie ou par lombotomie

    LFPA003

    Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par laparotomie ou par lombotomie

    LGCA001

    Ostéosynthèse de fracture du sacrum, par abord postérieur

    LGFA003

    Exérèse distale du sacrum [Sacrectomie respectant S1 et S2], par abord antérieur et par abord postérieur

    LGFA004

    Exérèse totale du sacrum [Sacrectomie totale], par abord antérieur et par abord postérieur

    LGFA006

    Exérèse proximale du sacrum [Sacrectomie S1 et/ou S2], par abord antérieur et par abord postérieur

    LHCA001

    Ostéosynthèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par abord antérieur et par abord postérieur

    LHFA003

    Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus

    LHFA013

    Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur

    LHFA025

    Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur

    LHFA027

    Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur

    LHFA028

    Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur

    LHFA029

    Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur

    LHGA004

    Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur

    LHGA006

    Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur

    LHMA003

    Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur

    LHMA004

    Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres, par abord postérolatéral

    LHMA006

    Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur

    LHMA013

    Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus

    LHMA014

    Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 10 vertèbres ou plus par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus

    LHMA015

    Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur

    LHPA004

    Mise à plat d'une lésion vertébrale infectieuse ou ossifluente, par abord postérieur

    LJCA002

    Ostéosynthèse d'un volet thoracique

    LJFA001

    Gibbectomie, par abord direct

    LJFA002

    Résection de la première côte, par abord supraclaviculaire ou par abord axillaire

    LJFA004

    Résection de la paroi thoracique, sans prothèse

    LJFA007

    Résection de la première côte et d'une côte cervicale, par abord supraclaviculaire

    LJFA008

    Résection de la paroi thoracique, avec prothèse

    LJFA009

    Résection du sternum

    LJFA010

    Exérèse partielle de côte et/ou de sternum, par abord direct

    LJJA002

    Évacuation de collection suppurée de la paroi thoracique étendue au médiastin

    LJMA001

    Thoracoplastie de 6 côtes ou plus

    LJMA002

    Plastie de malformation du thorax sans malformation du sternum, sans ostéosynthèse

    LJMA003

    Thoracoplastie de 2 à 5 côtes

    LJMA004

    Plastie de malformation du thorax sans malformation du sternum, avec ostéosynthèse

    LJMA005

    Plastie de malformation sternocostale, sans ostéosynthèse

    LJMA006

    Plastie de malformation sternocostale, avec ostéosynthèse

    LJSA001

    Fermeture d'une désunion pariétale de thoracotomie latérale

    LLCA001

    Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par laparotomie

    LLCA002

    Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie

    LLCA003

    Suture de plaie ou de rupture récente d'une coupole du diaphragme, par thoracotomie

    LLCA005

    Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par laparotomie

    LLCC001

    Suture de plaie ou de rupture récente d'une coupole du diaphragme, par thoracoscopie

    LLCC003

    Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par coelioscopie

    LLFA003

    Exérèse partielle du diaphragme sans pose de prothèse, par thoracotomie

    LLFA013

    Exérèse partielle du diaphragme avec pose de prothèse, par thoracotomie

    LLMA001

    Cure d'une hernie acquise de la coupole gauche du diaphragme, par thoracotomie

    LLMA002

    Cure d'une hernie hiatale congénitale avec agénésie des piliers du diaphragme, par laparotomie

    LLMA003

    Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par thoracotomie

    LLMA004

    Plastie musculaire ou prothétique d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par laparotomie

    LLMA005

    Cure d'une hernie acquise de la coupole droite du diaphragme, par abord direct

    LLMA009

    Plastie musculaire ou prothétique d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie

    LLMC003

    Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par thoracoscopie

    LLMC005

    Cure d'une hernie acquise de la coupole du diaphragme, par thoracoscopie

    LMSA001

    Fermeture d'une omphalocèle ou d'un laparoschisis en un temps

    MZEA002

    Réimplantation de la main sectionnée au niveau du métacarpe

    MZEA007

    Réimplantation du membre supérieur sectionné au dessus du poignet

    MZEA011

    Réimplantation de la main sectionnée au poignet

    MZFA010

    Désarticulation scapulohumérale [Désarticulation de l'épaule]

    MZMA001

    Réparation d'une hémisection antérieure du poignet avec ischémie complète de la main

    NACA002

    Ostéosynthèse plurifocale de fracture ou de fracture-luxation de la ceinture pelvienne [du bassin], à foyer ouvert

    NAFA001

    Résection "en bloc" de l'os coxal ou du fémur avec arthrectomie monobloc de hanche

    NAFA003

    Résection complète "en bloc" partielle ou totale d'un os coxal [hémibassin] emportant l'acétabulum

    NAFA006

    Résection complète "en bloc" de l'aile iliaque ou du cadre obturateur interrompant la continuité de l'anneau pelvien

    NAMA002

    Reconstruction de l'os coxal [hémibassin] après résection de la zone acétabulaire, sans prothèse coxale

    NEFA002

    Résection étendue de l'articulation sacro-iliaque

    NEMA011

    -01

    Reconstruction de l'articulation coxofémorale droite par prothèse massive ou sur mesure, après perte de substance segmentaire au niveau de la hanche ou de l'os coxal

    NEMA011

    -02

    Reconstruction de l'articulation coxofémorale gauche par prothèse massive ou sur mesure, après perte de substance segmentaire au niveau de la hanche ou de l'os coxal

    NEMA013

    Reconstruction osseuse de la hanche après résection "en bloc" de l'os coxal [hémibassin], avec fixation du fémur à l'os coxal

    NJEA004

    Transfert du psoas à travers ou en avant de l'aile iliaque, avec ostéotomie de l'os coxal ou du fémur

    NZEA002

    Réimplantation du membre inférieur sectionné à la jambe

    NZEA003

    Transplantation du pied à la cuisse avec conservation des pédicules vasculonerveux

    NZEA006

    Réimplantation du membre inférieur sectionné à la cuisse

    NZEA007

    Réimplantation du pied

    NZFA001

    Désarticulation de la hanche

    NZFA003

    Désarticulation du genou

    NZFA006

    Désarticulation ou amputation du membre inférieur à travers l'os coxal, l'articulation sacro-iliaque ou le sacrum

    NZFA008

    Désarticulation ou amputation interilioabdominale

    QAJA001

    Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique et les 2 mains

    QAJA003

    Évacuation d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie

    QAJA007

    Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique et les 2 mains

    QAJA008

    Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique et 1 main

    QAJA011

    Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique et 1 main

    QBFA014

    Excision d'une fasciite nécrosante périnéofessière

    QCJA002

    Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur les 2 mains

    QCJA005

    Pansement chirurgical initial de brûlure sur les 2 mains

    QZFA012

    Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 10% à 12,5% de la surface corporelle

    QZFA018

    Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 12,5% à 15% de la surface corporelle

    QZFA034

    Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 15% à 17,5% de la surface corporelle

    ZBGA001

    Ablation de corps étranger intrathoracique, par thoracotomie

    ZBGC001

    Ablation de corps étranger intrathoracique, par thoracoscopie

    ZBQA001

    Exploration du thorax avec biopsie du poumon, par thoracotomie

    ZBQC002

    Exploration du thorax avec biopsie du poumon, par thoracoscopie

    ZBSA001

    Hémostase secondaire à un acte intrathoracique, par thoracotomie

    ZCJA005

    Évacuation de collection intraabdominale, par thoracotomie

    ZZLF004

    Administration locorégionale d'agent pharmacologique anticancéreux par voie artérielle, avec CEC, avec hyperthermie

    Liste 3 : diagnostics et actes associés autorisant la facturation d'un supplément
    de surveillance continue pour les enfants de moins de 18 ans

    CODES
    CIM-10

    LIBELLÉS CIM-10

    CODES ACTES CCAM

    EXT. PMSI

    LIBELLÉS CCAM

    A37.0

    Coqueluche à Bordetella pertussis

    A37.1

    Coqueluche à Bordetella parapertussis

    A37.8

    Coqueluche due à d'autres espèces de Bordetella

    A37.9

    Coqueluche, sans précision

    A39.2

    Méningococcémie aigüe

    B01.0

    Méningite varicelleuse (G02.0*)

    B01.1

    Encéphalite varicelleuse (G05.1*)

    B01.2

    Pneumopathie varicelleuse (J17.1*)

    B01.8

    Varicelle avec autres complications

    B50.0

    Paludisme à Plasmodium falciparum avec complications cérébrales

    B50.8

    Autres formes sévères et compliquées de paludisme à Plasmodium falciparum

    B51.0

    Paludisme à Plasmodium vivax, avec rupture de la rate

    B51.8

    Paludisme à Plasmodium vivax, avec autres complications

    B52.0

    Paludisme à Plasmodium malariae, avec atteinte rénale

    B52.8

    Paludisme à Plasmodium malariae, avec autres complications

    C40.2

    Tumeur maligne des os longs du membre inférieur

    D57.0

    Anémie à hématies falciformes [anémie drépanocytaire] avec crises

    D59.3

    Syndrome hémolytique et urémique

    D65

    Coagulation intravasculaire disséminée [syndrome de défibrination]

    D70

    Agranulocytose

    E16.0

    Hypoglycémie médicamenteuse, sans coma

    E16.1

    Autres hypoglycémies

    E16.2

    Hypoglycémie, sans précision

    E22.2

    Syndrome de sécrétion anormale de l'hormone antidiurétique

    E23.0

    Hypopituitarisme

    E23.2

    Diabète insipide

    E43

    Malnutrition protéinoénergétique grave, sans précision

    E66.24

    Obésité extrême avec hypoventilation alvéolaire de l'adulte avec indice de masse corporelle [IMC] égal ou supérieurà 30 kg/m² et inférieur à 35 kg/m², ou obésité extrême avec hypoventilation alvéolaire de l'enfant

    E71.0

    Maladie des urines à odeur de sirop d'érable

    E71.1

    Autres anomalies du métabolisme des acides aminés à chaîne ramifiée

    E72.2

    Anomalies du cycle de l'uréogenèse

    E74.3

    Autres anomalies de l'absorption intestinale des hydrates de carbone

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    E84.0

    Fibrose kystique du pancréas avec manifestations pulmonaires

    E84.1

    Fibrose kystique du pancréas avec manifestations intestinales

    F10.0

    Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : intoxication aiguë

    F10.00

    Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, sans complication

    F10.01

    Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec traumatismes ou autres blessures physiques

    F10.02

    Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec d'autres complications médicales

    F10.03

    Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec délirium

    F10.04

    Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec distorsion des perceptions

    F10.05

    Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec coma

    F10.06

    Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec convulsions

    F10.07

    Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par l'alcool

    G06.0

    Abcès et granulome intracrâniens

    G47.3

    Apnée du sommeil

    G91.1

    Hydrocéphalie obstructive (non communicante)

    G92

    Encéphalopathie toxique

    G93.2

    Hypertension intracrânienne bénigne

    G93.4

    Encéphalopathie, sans précision

    HSLD002

    Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    G93.5

    Compression du cerveau

    I15.0

    Hypertension vasculorénale

    I62.0

    Hémorragie sousdurale (aigüe) (non traumatique)

    I62.1

    Hémorragie extradurale non traumatique

    I62.9

    Hémorragie intracrânienne (non traumatique), sans précision

    I98.3

    Varices oesophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs

    J05.0

    Laryngite obstructive aigüe [croup]

    J18.8

    Autres pneumopathies, microorganisme non précisé

    GEQE004

    Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

    J21.0

    Bronchiolite aigüe due au virus respiratoire syncytial [VRS]

    J21.1

    Bronchiolite aigüe due à métapneumovirus humain

    J21.8

    Bronchiolite aigüe due à d'autres microorganismes précisés

    J21.9

    Bronchiolite (aigüe), sans précision

    J38.4

    Oedème du larynx

    J84.0

    Pneumopathies alvéolaires et pariétoalvéolaires

    GEQE004

    Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

    J84.1

    Autres affections pulmonaires interstitielles avec fibrose

    GEQE004

    Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

    J84.8

    Autres affections pulmonaires interstitielles précisées

    GEQE004

    Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

    J86.0

    Pyothorax avec fistule

    J86.9

    Pyothorax sans fistule

    J94.0

    Épanchement chyleux

    J95.0

    Fonctionnement défectueux d'une trachéotomie

    J95.5

    Sténose sousglottique après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

    J96.0

    Insuffisance respiratoire aigüe

    GLLD019

    Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

    J96.00

    Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]

    GLLD019

    Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

    J96.01

    Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]

    GLLD019

    Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

    J96.09

    Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé

    GLLD019

    Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

    J98.60

    Paralysie du diaphragme

    K22.0

    Achalasie du cardia

    HSLD002

    Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K22.4

    Dyskinésie de l'oesophage

    HSLD002

    Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K29.0

    Gastrite hémorragique aigüe

    K35.2

    Appendicite aigüe avec péritonite généralisée

    K52.3

    Colite indéterminée

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K52.9

    Gastroentérite et colite non infectieuses, sans précision

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K56.0

    Iléus paralytique

    HSLF002

    Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K56.0

    Iléus paralytique

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K56.1

    Invagination (intestinale)

    K56.2

    Volvulus (intestinal)

    K56.5

    Adhérences de l'intestin [brides], avec occlusion

    K56.6

    Occlusions intestinales, autres et sans précision

    K63.1

    Perforation de l'intestin (non traumatique)

    K65.0

    Péritonite aigüe

    K66.1

    Hémopéritoine

    K72.0

    Insuffisance hépatique aigüe et subaigüe

    K83.0

    Angiocholite [cholangite]

    K90.4

    Malabsorption due à une intolérance, non classée ailleurs

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K90.8

    Autres malabsorptions intestinales

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K91.2

    Malabsorption postchirurgicale, non classée ailleurs

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    K91.3

    Occlusion intestinale postopératoire, non classée ailleurs

    K92.2

    Hémorragie gastro-intestinale, sans précision

    K93.828

    Atteintes de l'intestin au cours d'autres maladies classées ailleurs

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    L03.2

    Phlegmon de la face

    L51.1

    Érythème polymorphe bulleux

    M31.1

    Microangiopathie thrombotique

    P27.1

    Dysplasie bronchopulmonaire survenant pendant la période périnatale

    Q32.0

    Trachéomalacie congénitale

    Q39.1

    Atrésie de l'oesophage avec fistule trachéooesophagienne

    Q43.1

    Maladie de Hirschsprung

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    Q43.2

    Autres anomalies fonctionnelles congénitales du côlon

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    Q79.0

    Hernie diaphragmatique congénitale

    Q79.3

    Gastroschisis

    HSLF003

    Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures

    R04.0

    Épistaxis

    GABD001

    Tamponnement nasal antérieur et postérieur

    R04.0

    Épistaxis

    GASE001

    Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie

    R04.0

    Épistaxis

    GASE002

    Hémostase intranasale par injection unilatérale ou bilatérale transmuqueuse d'agent pharmacologique, par endoscopie

    R04.2

    Hémoptysie

    R09.2

    Arrêt respiratoire

    R10.0

    Syndrome abdominal aigu

    R40.10

    État paucirelationnel

    R40.18

    Stupeur, autre et sans précision

    R52.10

    Douleur neuropathique

    R52.18

    Douleurs chroniques irréductibles, autres et non précisées

    R55

    Syncope et collapsus (sauf choc)

    R56.0

    Convulsions fébriles

    R56.8

    Convulsions, autres et non précisées

    R57.1

    Choc hypovolémique

    R57.8

    Autres chocs

    R65.2

    Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse sans défaillance d'organe

    R65.9

    Syndrome de réponse inflammatoire systémique, non précisé

    S02.10

    Fracture fermée de la base du crâne

    S02.11

    Fracture ouverte de la base du crâne

    S14.0

    Commotion et oedème de la moelle cervicale

    S14.1

    Lésions traumatiques de la moelle cervicale, autres et non précisées

    S21.1

    Plaie ouverte de la paroi thoracique antérieure

    S22.40

    Fractures fermées multiples de côtes

    S22.50

    Volet costal, avec fracture fermée

    S22.51

    Volet costal, avec fracture ouverte

    S24.0

    Commotion et oedème de la moelle dorsale

    S24.1

    Lésions traumatiques autres et non précisées de la moelle dorsale

    S32.70

    Fractures fermées multiples du rachis lombaire et du bassin

    S34.0

    Commotion et oedème de la moelle lombaire

    S34.1

    Autres lésions traumatiques de la moelle lombaire

    S36.2

    Lésion traumatique du pancréas

    S36.20

    Lésion traumatique du pancréas, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale

    S36.21

    Lésion traumatique du pancréas, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale

    S36.3

    Lésion traumatique de l'estomac

    S36.30

    Lésion traumatique de l'estomac, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale

    S36.31

    Lésion traumatique de l'estomac, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale

    S36.4

    Lésion traumatique de l'intestin grêle

    S36.40

    Lésion traumatique de l'intestin grêle, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale

    S36.41

    Lésion traumatique de l'intestin grêle, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale

    S36.5

    Lésion traumatique du côlon

    S36.50

    Lésion traumatique du côlon, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale

    S36.51

    Lésion traumatique du côlon, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale

    S36.6

    Lésion traumatique du rectum

    S36.60

    Lésion traumatique du rectum, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale

    S36.61

    Lésion traumatique du rectum, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale

    S37.0

    Lésion traumatique du rein

    S37.00

    Lésion traumatique du rein, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale

    S37.01

    Lésion traumatique du rein, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale

    T17.5

    Corps étranger dans les bronches

    T31.1

    Brulures couvrant entre 10% et moins de 20% de la surface du corps

    T40.3

    Intoxication par méthadone

    T40.5

    Intoxication par cocaïne

    T40.6

    Intoxication par narcotiques, autres et sans précision

    T43.0

    Intoxication par antidépresseurs tricycliques et tétracycliques

    T43.1

    Intoxication par antidépresseurs inhibiteurs de la mono-amine-oxydase

    T43.2

    Intoxication par antidépresseurs, autres et non précisés

    T46.0

    Intoxication par glucosides cardiotoniques et médicaments d'action similaire

    T46.4

    Intoxication par inhibiteurs de l'enzyme de conversion

    T46.5

    Intoxication par autres antihypertenseurs, non classés ailleurs

    T46.9

    Intoxication par substances agissant essentiellement sur le système cardiovasculaire, autres et sans précision

    T68.+0

    Hypothermie, température corporelle égale ou inférieure à 32 °C

    T75.1

    Noyade et submersion non mortelle

    T80.0

    Embolie gazeuse consécutive à une injection thérapeutique, une perfusion et une transfusion

    T80.3

    Réaction d'incompatibilité ABO

    T81.1

    Choc pendant ou après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, non classé ailleurs

    T85.0

    Complication mécanique d'une dérivation [shunt] ventriculaire intracrânien

    Z43.0

    Surveillance de trachéostomie

    Z45.84

    Ajustement et entretien d'une prothèse interne du système nerveux central

    Z99.1

    Dépendance envers un respirateur

    Z99.1+0

    Dépendance envers un respirateur : ventilation par trachéostomie

    Z99.1+1

    Dépendance envers un respirateur : ventilation par masque nasal

    Z99.1+8

    Dépendance envers un respirateur : ventilation par un autre moyen

    Z99.2

    Dépendance envers une dialyse rénale

    Z99.2+0

    Dépendance envers une hémodialyse (rénale)

    Z99.2+1

    Dépendance envers une dialyse péritonéale

    Z99.2+8

    Dépendance envers une dialyse rénale, autre

    Liste 1. Liste des GHS pouvant être facturés pour des prises en charge en hospitalisation de jour d'addictologie

    GHM

    LIBELLÉ DU GHM

    GHS

    20Z02T

    Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée

    7262

    20Z031

    Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1

    7263

    20Z04T

    Ethylisme avec dépendance, très courte durée

    7271

    20Z06T

    Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée

    7280

    23M06T

    Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée

    7967

    23M20T

    Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée

    7989

    Liste 2. Liste des activités justifiant la production d'un GHS d'addictologie lors d'une prise en charge de moins d'une journée

    Activités collectives et/ou individuelles

    A. Thérapie motivationnelle

    1

    Activité individuelle : entretien motivationnel

    2

    Activité collective : utilisation en groupe des méthodes motivationnelles

    B. Thérapies par médiation

    3

    Activité individuelle d'art-thérapie

    4

    Activité collective d'art-thérapie (atelier d'activités artistiques, culturelles ou de loisirs)

    5

    Activité individuelle de réadaptation et/ou conservation des fonctions physiques et psycho-sociales (relaxation, activités physiques adaptées, sportives, d'expression corporelle, artistiques ou esthétiques)

    6

    Activité collective de réadaptation et/ou conservation des fonctions physiques et psycho-sociales (relaxation, activités physiques adaptées, sportives, d'expression corporelle, artistiques ou esthétiques)

    7

    Groupe de parole

    C. Nutrition

    8

    Activité individuelle : Evaluation nutritionnelle et diététique

    9

    Activité individuelle : conseils nutritionnels, prescription de régime adapté

    10

    Activité collective : atelier cuisine, atelier diététique, repas thérapeutique

    D. Thérapies cognitives et comportementales

    11

    Activité individuelle de thérapie cognitive et comportementale

    12

    Activité collective de thérapie cognitive et comportementale

    E. Neurologie et cognition

    13

    Activité individuelle d'évaluation des fonctions psycho-motrices

    14

    Activité individuelle de prise en charge à visée thérapeutique des altérations psycho-motrices

    15

    Activité collective de prise en charge à visée thérapeutique des altérations psycho-motrices

    16

    Activité individuelle d'évaluation à visée diagnostique des fonctions cognitives et des fonctions exécutives

    17

    Activité individuelle de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions cognitives

    18

    Activité collective de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions cognitives

    F. Education et information

    19

    Activité individuelle d'évaluation pour éducation dans le cadre d'un programme d'éducation thérapeutique

    20

    Activité d'éducation thérapeutique individuelle

    21

    Activité d'éducation thérapeutique collective

    22

    Activité d'information individuelle

    23

    Activité d'information collective

    G. Activité et participation- socio-thérapie

    24

    Activité individuelle : Evaluation des activités relatives à la relation avec autrui

    25

    Autre activité individuelle d'évaluation pour les activités et la participation

    26

    Activité individuelle de prise en charge relative aux activités d'entretien personnel et de la vie domestique

    27

    Activité collective de prise en charge relative aux activités d'entretien personnel et de la vie domestique

    28

    Activité d'assistance éducative individuelle

    29

    Activité d'assistance éducative collective

    30

    Activité individuelle de restauration et/ou développement des activités et compétences sociales et psycho-sociales de la vie quotidienne

    31

    Activité collective de restauration et/ou développement des activités et compétences sociales et psycho-sociales de la vie quotidienne

    32

    Activité de prise en charge relative à l'emploi

    33

    Entretien individuel de relation d'aide dans le domaine social

    34

    Entretien collectif de relation d'aide dans le domaine social

    35

    Préparation au retour à domicile

    H. Thérapies systémiques

    36

    Activité individuelle de prise en charge de l'entourage

    37

    Activité collective de prise en charge de l'entourage

    38

    Activité de thérapie systémique, familiale, de couple

    II. Activités individuelles

    39

    Consultation médicale longue pour évaluation ou prise en charge addictologique

    40

    Consultation médicale de synthèse au moins hebdomadaire

    41

    Consultation médicale spécialisée (somatique, psychiatrique)

    42

    Entretien infirmier individuel à visée évaluative ou thérapeutique

    43

    Entretien psychologique individuel à visée évaluative ou thérapeutique

    44

    Entretien individuel avec éducateur spécialisé

    45

    Entretien individuel avec kinésithérapeute

    46

    Entretien individuel avec ergothérapeute ou psychomotricienne

    III. Activités pluriprofessionnelles

    47

    Activité pluriprofessionnelle d'évaluation ou de synthèse

    Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un FFM

    CODE
    LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
    Traitement des lésions traumatiques

    MZMP001-00

    Confection d'une contention souple d'une articulation du membre supérieur

    MZMP002-00

    Confection d'un appareil rigide thoracobrachial pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction

    MZMP004-00

    Confection d'un appareil rigide au poignet et/ou à la main pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction

    MZMP006-00

    Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de l'avant-bras, du poignet et/ou de la main ne prenant pas le coude

    MZMP007-00

    Confection d'un appareil rigide brachio-antébrachio-palmaire pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction

    MZMP011-00

    Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du membre supérieur prenant le coude

    MZMP013-00

    Confection d'un appareil rigide antébrachiopalmaire pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction

    MZMP015-00

    Confection d'un appareil rigide thoracobrachial d'immobilisation du membre supérieur

    NFMP001-00

    Confection d'une contention souple du genou

    NFMP002-00

    Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du genou

    NGMP001-00

    Confection d'une contention souple de la cheville et/ou du pied, ou confection d'une semelle plâtrée

    NGMP002-00

    Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation de la cheville

    NZMP003-00

    Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la jambe, de la cheville et/ou du pied ne prenant pas le genou

    NZMP006-00

    Confection d'un appareil rigide fémorocrural [fémorojambier] ou fémoropédieux pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction

    NZMP007-00

    Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du membre inférieur prenant le genou

    NZMP008-00

    Confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction

    NZMP012-00

    Confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux d'immobilisation du membre inférieur

    NZMP014-00

    Confection d'un appareil rigide cruropédieux [jambopédieux] pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction

    ZEMP009-00

    Confection d'un appareil rigide d'immobilisation solidaire bifémorocrural [bifémorojambier] ou bifémoropédieux

    Actes sur les tissus

    QAJA002-00

    Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de plus de 10 cm de grand axe

    QAJA005-00

    Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de 3 cm à 10 cm de grand axe

    QAJA013-00

    Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de moins de 3 cm de grand axe

    QZJA002-00

    Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face

    QZJA012-00

    Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main

    QZJA015-00

    Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face

    QZJA016-00

    Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main

    QZJA017-00

    Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face

    QZJB002-00

    Evacuation de collection superficielle et/ou profonde de la peau et des tissus mous, par voie transcutanée sans guidage

    Actes sur la tête

    Orbite, œil

    BACA002-00

    Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, sans atteinte du bord libre

    BACA003-00

    Suture partielle ou totale des bords libres des paupières supérieure et inférieure

    BACA005-00

    Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, avec atteinte du bord libre

    BACA008-00

    Suture de plaie du sourcil

    BAPA002-00

    Incision unilatérale ou bilatérale de collection de paupière
    Avec ou sans : suture de la paupière

    BCCA001-00

    Suture de plaie de la conjonctive

    BDGA002-00

    Ablation de corps étrangers profonds [stromaux] multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée

    BDGA004-00

    Ablation de corps étrangers superficiels et profonds multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée

    BDGA005-00

    Ablation d'un corps étranger profond [stromal] de la cornée

    BEHB001-00

    Ponction de la chambre antérieure de l'œil [humeur aqueuse]

    Face

    CAJA001-00

    Evacuation de collection de l'auricule
    Avec ou sans : parage

    CAJA002-00

    Parage et/ou suture de plaie de l'auricule

    GABD001-00

    Tamponnement nasal antérieur et postérieur

    GABD002-00

    Tamponnement nasal antérieur

    GAGD002-00

    Ablation de corps étranger de la cavité nasale

    GAJA002-00

    Parage et/ou suture de plaie du nez

    GASE001-00

    Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie

    HAJA003-00

    Parage et/ou suture de plaie cutanée non transfixiante de lèvre

    HAJA006-00

    Parage et/ou suture de plaie transfixiante de lèvre

    HAJA007-00

    Parage et/ou suture de plaies muqueuses intrabuccales multiples

    HAJA009-00

    Parage et/ou suture de plaie de la langue

    HAJA010-00

    Parage et/ou suture d'une plaie muqueuse intrabuccale

    HBED009-00

    Réduction de fracture alvéolaire en denture permanente

    HBED015-00

    Réduction de fracture alvéolaire en denture mixte ou incomplète

    LCGA002-00

    Ablation de corps étranger projeté dans les tissus mous buccofaciaux, par abord intrabuccal

    LCJA003-00

    Evacuation de collection périmaxillaire ou périmandibulaire, par abord intrabuccal

    QAJA004-00

    Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de moins de 3 cm de grand axe

    QZJA009-00

    Evacuation de collection superficielle de la peau, par abord direct

    Actes sur le membre supérieur/inférieur

    QZFA020-00

    Exérèse partielle ou totale de la tablette d'un ongle

    QZFA029-00

    Exérèse totale de l'appareil unguéal

    QZFA039-00

    Exérèse partielle de l'appareil unguéal

    LISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE

    Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié sous ce lien https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038175170

    Listes des GHM et des diagnostics autorisant le supplément ante partum
    Liste 1 : liste des GHM autorisant le supplément ante partum

    N° GHM

    Libellé

    14C03A

    Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions

    14C03B

    Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications

    14C03C

    Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures

    14C03D

    Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères

    14C06A

    Césariennes avec naissance d'un mort-né

    14C06B

    Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications

    14C06C

    Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures

    14C06D

    Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères

    14C07A

    Césariennes pour grossesse multiple

    14C07B

    Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications

    14C07C

    Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures

    14C07D

    Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères

    14C08A

    Césariennes pour grossesse unique

    14C08B

    Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications

    14C08C

    Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures

    14C08D

    Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères

    14Z10A

    Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né

    14Z10B

    Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications

    14Z10T

    Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né

    14Z11A

    Accouchements multiples par voie basse chez une primipare

    14Z11B

    Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications

    14Z12A

    Accouchements multiples par voie basse chez une multipare

    14Z12B

    Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications

    14Z13A

    Accouchements uniques par voie basse chez une primipare

    14Z13B

    Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications

    14Z13C

    Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures

    14Z13D

    Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères

    14Z13T

    Accouchements uniques par voie basse chez une primipare

    14Z14A

    Accouchements uniques par voie basse chez une multipare

    14Z14B

    Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications

    14Z14C

    Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures

    14Z14D

    Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères

    14Z14T

    Accouchements uniques par voie basse chez une multipare

    Liste 2 : liste des affections relatives à l'ante partum

    CODES

    LIBELLÉS

    A34

    Tétanos obstétrical

    O10.0

    Hypertension essentielle préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O10.1

    Cardiopathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O10.2

    Néphropathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O10.3

    Cardionéphropathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O10.4

    Hypertension secondaire préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O10.9

    Hypertension préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité, sans précision

    O11

    Prééclampsie surajoutée à une hypertension chronique

    O12.0

    Oedème gestationnel

    O12.1

    Protéinurie gestationnelle

    O12.2

    Oedème gestationnel avec protéinurie

    O13

    Hypertension gestationnelle [liée à la grossesse]

    O14.0

    Prééclampsie légère à modérée

    O14.1

    Prééclampsie sévère

    O14.2

    HELLP syndrome

    O14.9

    Prééclampsie, sans précision

    O15.0

    Éclampsie au cours de la grossesse

    O15.1

    Éclampsie au cours du travail

    O15.9

    Éclampsie, sans précision quant à la période

    O16

    Hypertension de la mère, sans précision

    O20.0

    Menace d'avortement

    O20.8

    Autres hémorragies du début de la grossesse

    O20.9

    Hémorragie du début de la grossesse, sans précision

    O21.0

    Hyperémèse gravidique bénigne

    O21.1

    Hyperémèse gravidique avec troubles métaboliques

    O21.2

    Vomissements tardifs de la grossesse

    O21.8

    Autres vomissements compliquant la grossesse

    O21.9

    Vomissements de la grossesse, sans précision

    O22.0

    Varices des membres inférieurs au cours de la grossesse

    O22.1

    Varices des organes génitaux au cours de la grossesse

    O22.2

    Thrombophlébite superficielle au cours de la grossesse

    O22.3

    Phlébothrombose profonde au cours de la grossesse

    O22.4

    Hémorroïdes au cours de la grossesse

    O22.5

    Thrombose veineuse cérébrale au cours de la grossesse

    O22.8

    Autres complications veineuses de la grossesse

    O22.9

    Complication veineuse de la grossesse, sans précision

    O23.0

    Infections rénales au cours de la grossesse

    O23.1

    Infections vésicales au cours de la grossesse

    O23.2

    Infections urétrales au cours de la grossesse

    O23.3

    Infections d'autres parties de l'appareil urinaire au cours de la grossesse

    O23.4

    Infection de l'appareil urinaire sans précision au cours de la grossesse

    O23.5

    Infections de l'appareil génital au cours de la grossesse

    O23.9

    Infections de l'appareil génito-urinaire au cours de la grossesse, autres et sans précision

    O24.0

    Diabète sucré préexistant, de type 1

    O24.1

    Diabète sucré préexistant, de type 2

    O24.2

    Diabète sucré préexistant lié à la malnutrition, (au cours de la grossesse)

    O24.3

    Diabète sucré préexistant, sans précision, (au cours de la grossesse)

    O24.4

    Diabète sucré survenant au cours de la grossesse

    O24.9

    Diabète sucré au cours de la grossesse, sans précision

    O25

    Malnutrition au cours de la grossesse

    O26.0

    Prise de poids excessive au cours de la grossesse

    O26.1

    Faible prise de poids au cours de la grossesse

    O26.2

    Soins au cours de la grossesse pour avortement à répétition

    O26.3

    Rétention d'un stérilet au cours de la grossesse

    O26.4

    Herpes gestationis

    O26.5

    Syndrome d'hypotension maternelle

    O26.6

    Affections hépatiques au cours de la grossesse, de l'accouchement et de la puerpéralité

    O26.7

    Subluxation de la symphyse (pubienne) au cours de la grossesse, de l'accouchement et de la puerpéralité

    O26.8

    Autres affections précisées liées à la grossesse

    O28.0

    Résultats hématologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

    O28.1

    Résultats biochimiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

    O28.2

    Résultats cytologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

    O28.3

    Résultats échographiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

    O28.4

    Résultats radiologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

    O28.5

    Résultats chromosomiques et génétiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

    O28.8

    Autres résultats anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

    O28.9

    Résultat anormal constaté au cours de l'examen prénatal systématique de la mère, sans précision

    O29.0

    Complications pulmonaires d'une anesthésie au cours de la grossesse

    O29.1

    Complications cardiaques d'une anesthésie au cours de la grossesse

    O29.2

    Complications impliquant le système nerveux central dues à une anesthésie au cours de la grossesse

    O29.3

    Réaction toxique au cours d'une anesthésie locale au cours de la grossesse

    O29.4

    Céphalée provoquée par une rachianesthésie et une anesthésie épidurale au cours de la grossesse

    O29.5

    Autres complications d'une rachianesthésie et d'une anesthésie épidurale au cours de la grossesse

    O29.6

    Échec ou difficulté d'intubation au cours de la grossesse

    O29.8

    Autres complications d'une anesthésie au cours de la grossesse

    O29.9

    Complication d'une anesthésie au cours de la grossesse, sans précision

    O30.0

    Jumeaux

    O30.1

    Triplés

    O30.2

    Quadruplés

    O30.8

    Autres grossesses multiples

    O30.9

    Grossesse multiple, sans précision

    O31.0

    Fœtus papyracé

    O31.1

    Poursuite de la grossesse après avortement d'un ou plusieurs fœtus

    O31.2

    Poursuite de la grossesse après mort intra-utérine d'un ou plusieurs fœtus

    O31.8

    Autres complications spécifiques à une grossesse multiple

    O32.0

    Soins maternels pour position instable

    O32.1

    Soins maternels pour présentation du siège

    O32.2

    Soins maternels pour position transverse et oblique

    O32.3

    Soins maternels pour présentation de la face, du front et du menton

    O32.4

    Soins maternels pour tête haute à terme

    O32.5

    Soins maternels pour grossesse multiple avec présentation anormale d'un ou plusieurs fœtus

    O32.6

    Soins maternels pour présentation complexe

    O32.8

    Soins maternels pour d'autres présentations anormales du fœtus

    O32.9

    Soins maternels pour présentation anormale du fœtus, sans précision

    O33.0

    Soins maternels pour disproportion due à une malformation du bassin de la mère

    O33.1

    Soins maternels pour disproportion due à un bassin maternel généralement rétréci

    O33.2

    Soins maternels pour disproportion due à un rétrécissement du détroit supérieur du bassin maternel

    O33.3

    Soins maternels pour disproportion due à un rétrécissement du détroit inférieur

    O33.4

    Soins maternels pour disproportion foeto-pelvienne d'origine mixte, maternelle et fœtale

    O33.5

    Soins maternels pour disproportion due à un fœtus anormalement gros

    O33.6

    Soins maternels pour disproportion due à un fœtus hydrocéphale

    O33.7

    Soins maternels pour disproportion due à d'autres anomalies du fœtus

    O33.8

    Soins maternels pour disproportion d'autres origines

    O33.9

    Soins maternels pour disproportion, sans précision

    O34.0

    Soins maternels pour malformation congénitale de l'utérus

    O34.1

    Soins maternels pour tumeur du corps de l'utérus

    O34.2

    Soins maternels pour cicatrice utérine due à une intervention chirurgicale antérieure

    O34.3

    Soins maternels pour béance du col

    O34.4

    Soins maternels pour d'autres anomalies du col

    O34.5

    Soins maternels pour d'autres anomalies de l'utérus gravide

    O34.6

    Soins maternels pour anomalies du vagin

    O34.7

    Soins maternels pour anomalies de la vulve et du périnée

    O34.8

    Soins maternels pour d'autres anomalies des organes pelviens

    O34.9

    Soins maternels pour anomalie d'un organe pelvien, sans précision

    O35.0

    Soins maternels pour malformation (présumée) du système nerveux central du fœtus

    O35.1

    Soins maternels pour anomalie chromosomique (présumée) du fœtus

    O35.2

    Soins maternels pour maladie héréditaire (présumée) du fœtus

    O35.3

    Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) résultant d'une maladie virale de la mère

    O35.4

    Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à l'alcoolisme maternel

    O35.5

    Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) médicamenteuses

    O35.6

    Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à une irradiation

    O35.7

    Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à d'autres actes à visée diagnostique et thérapeutique

    O35.8

    Soins maternels pour d'autres anomalies et lésions fœtales (présumées)

    O35.9

    Soins maternels pour anomalie et lésion fœtales (présumées), sans précision

    O36.0

    Soins maternels pour iso-immunisation anti-Rh

    O36.1

    Soins maternels pour une autre iso-immunisation

    O36.2

    Soins maternels pour anasarque foeto-placentaire

    O36.3

    Soins maternels pour signes d'hypoxie fœtale

    O36.4

    Soins maternels pour mort intra-utérine du fœtus

    O36.5

    Soins maternels pour croissance insuffisante du fœtus

    O36.6

    Soins maternels pour croissance excessive du fœtus

    O36.7

    Soins maternels pour grossesse abdominale avec fœtus viable

    O36.8

    Soins maternels pour d'autres affections précisées du fœtus

    O36.9

    Soins maternels pour affection du fœtus, sans précision

    O40

    Hydramnios

    O41.0

    Oligoamnios

    O41.1

    Infection du sac amniotique et des membranes

    O41.8

    Autres anomalies précisées du liquide amniotique et des membranes

    O41.9

    Anomalie du liquide amniotique et des membranes, sans précision

    O42.1

    Rupture prématurée des membranes, avec début du travail au-delà des 24 heures

    O42.2

    Rupture prématurée des membranes, travail retardé par traitement

    O43.0

    Syndromes de transfusion placentaire

    O43.1

    Malformation du placenta

    O43.2

    Placenta adhérent pathologique

    O43.8

    Autres anomalies du placenta

    O43.9

    Anomalie du placenta, sans précision

    O44.0

    Placenta praevia précisé sans hémorragie

    O44.1

    Placenta praevia avec hémorragie

    O45.0

    Décollement prématuré du placenta avec anomalie de la coagulation

    O45.8

    Autres décollements prématurés du placenta

    O45.9

    Décollement prématuré du placenta, sans précision

    O46.0

    Hémorragie précédant l'accouchement avec anomalie de la coagulation

    O46.8

    Autres hémorragies précédant l'accouchement

    O46.9

    Hémorragie précédant l'accouchement, sans précision

    O47.0

    Faux travail avant 37 semaines révolues de gestation

    O47.1

    Faux travail à ou après la 37ème semaine révolues de gestation

    O47.9

    Faux travail, sans précision

    O48

    Grossesse prolongée

    O60.0

    Travail prématuré sans accouchement

    O60.1

    Travail prématuré spontané avec accouchement prématuré

    O60.2

    Travail prématuré spontané avec accouchement à terme

    O61.0

    Échec du déclenchement médical du travail

    O61.1

    Échec du déclenchement instrumental du travail

    O61.8

    Autres échecs du déclenchement du travail

    O61.9

    Échec du déclenchement du travail, sans précision

    O62.0

    Contractions (utérines) initiales insuffisantes

    O66.4

    Échec de l'épreuve de travail, sans précision

    O71.0

    Rupture de l'utérus avant le début du travail

    O75.5

    Accouchement retardé après rupture artificielle des membranes

    O75.6

    Accouchement retardé après rupture spontanée ou non précisée des membranes

    O88.0

    Embolie gazeuse obstétricale

    O88.1

    Embolie amniotique

    O88.2

    Embolie obstétricale par caillot sanguin

    O88.3

    Embolie pyohémique et septique, obstétricale

    O88.8

    Autres embolies obstétricales

    O91.0

    Infection du mamelon associée à l'accouchement

    O91.1

    Abcès du sein associé à l'accouchement

    O91.2

    Mastite non purulente associée à l'accouchement

    O92.0

    Invagination du mamelon associée à l'accouchement

    O92.1

    Crevasses du mamelon associées à l'accouchement

    O92.2

    Mastopathies associées à l'accouchement, autres et sans précision

    O92.3

    Agalactie

    O92.4

    Hypogalactie

    O92.5

    Suppression de la lactation

    O92.6

    Galactorrhée

    O92.7

    Anomalies de la lactation, autres et sans précision

    O98.0

    Tuberculose compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O98.1

    Syphilis compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O98.2

    Gonococcie compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O98.3

    Autres maladies dont le mode de transmission est essentiellement sexuel, compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O98.4

    Hépatite virale compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O98.5

    Autres maladies virales compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O98.6

    Maladies à protozoaires compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O98.7

    Maladie due au virus de l'immunodéficience humaine [VIH], compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O98.8

    Autres maladies infectieuses et parasitaires de la mère compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O98.9

    Maladie infectieuse ou parasitaire de la mère compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité, sans précision

    O99.0

    Anémie compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O99.1

    Autres maladies du sang et des organes hématopoïétiques et certaines anomalies du système immunitaire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O99.2

    Maladies endocriniennes, nutritionnelles et métaboliques compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O99.3

    Troubles mentaux et maladies du système nerveux compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O99.4

    Maladies de l'appareil circulatoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O99.5

    Maladies de l'appareil respiratoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O99.6

    Maladies de l'appareil digestif compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O99.7

    Maladies de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    O99.8

    Autres maladies et affections précisées compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

    Annexe 13

    Liste des actes donnant lieu à rémunération du GHS 7005

    CODE

    LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

    JZMA001-00

    Plastie des organes génitaux externes pour transsexualisme masculin

    JHLA001-00

    Armature d'un néopénis

    JHMA007-00

    Phalloplastie par lambeau cutané libre

    JHMA004-00

    Phalloplastie par lambeau cutané tubulé pénien

    JHMA008-00

    Phalloplastie par lambeau inguinal pédiculé

    Liste des actes de détection isotopique donnant lieu à rémunération des GHS majorés "ganglion sentinelle"

    CODE
    LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

    ZZQL010-00

    Détection peropératoire de lésion après injection de produit radio-isotopique

    ZZQL013-00

    Détection radio-isotopique préopératoire de lésion par injection transcutanée intratumorale ou péritumorale, avec détection radio-isotopique peropératoire

    LISTE DES ACTES D'ANATOMIE PATHOLOGIE DU GANGLION SENTINELLE
    DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES GHS MAJORÉS "GANGLION SENTINELLE"

    CODE
    LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
    FCQX005-00

    Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'un nœud [ganglion] lymphatique sentinelle

    FCQX007-00

    Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 3 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles

    FCQX008-00

    Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 2 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles

    Liste des actes donnant lieu à rémunération des GHS majorés "rétine/cataracte"

    Code

    EXT.PMSI

    Libellé de l'acte CCAM

    BFLA001

    Implantation secondaire d'un cristallin artificiel non suturé

    BFLA003

    Implantation secondaire d'un cristallin artificiel suturé

    BFLA004

    Implantation secondaire de cristallin artificiel sur un œil pseudophake

    BFGA002

    Extraction extracapsulaire manuelle du cristallin, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'œil

    BFGA004

    Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'œil

    BFGA006

    Extraction intracapsulaire ou extracapsulaire du cristallin, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre antérieure de l'œil en cas d'impossibilité d'implantation dans la chambre postérieure

    BFKA001

    Changement de matériel implanté dans le segment antérieur de l'œil

    Liste des actes autorisant la facturation d'un supplément défibrillateur cardiaque

    Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié sous ce lien https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038175170

    Liste des pathologies dont la prise en charge permet la facturation d'un forfait FPI

    1

    Diabète de type 1 ou 2, au sens de l'article D. 160-4 du code de la sécurité sociale

    2

    Polyarthrite rhumatoïde évolutive au sens de l'article D. 160-4 du code de la sécurité sociale

    3

    Spondylarthrite grave au sens de l'article D. 160-4 du code de la sécurité sociale

    4

    Insuffisance cardiaque grave au sens de l'article D. 160-4 du code de la sécurité sociale

    5

    Diabète gestationnel

    .


Fait le 19 février 2015.


La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de l'offre de soins,

J. Debeaupuis


Le ministre des finances et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la sécurité sociale,

T. Fatome