Arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine




Arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine

NOR: SPSM9000503A
Version consolidée au 22 septembre 2018

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L.626 et R.5192;

Vu l'arrêté du 22 janvier 1957 modifié et complété portant exonérations à la réglementation des substances vénéneuses;
Vu l'avis de l'Académie nationale de pharmacie en date du 17 mai 1989;
Vu l'avis émis par la commission d'autorisation de mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques, mentionnée à l'article R.5140 du code de la santé publique,

Les conditions dans lesquelles les médicaments destinés à la médecine humaine et les produits mentionnés à l'article L. 658-11 du code de la santé publique renfermant des substances vénéneuses à des doses ou concentrations trop faibles pour être soumis aux dispositions des articles R. 5190 à R. 5219 du code de la santé publique sont celles en vigueur à la date de publication du présent arrêté.

Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Listes

    LISTE I

    NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES
    classées sur liste I

    FORMES PHARMACEUTIQUES
    ou voies d'administration

    NON DIVISÉS
    en prises
    Concentration
    maximale %
    (en poids)

    DIVISÉS
    en prises
    Doses limites
    par unité de prise
    (en grammes)

    QUANTITÉ
    maximale
    de substance
    remise au public
    (en grammes)

    Acides polyéthylène sulfoniques et leurs sels :

    - polyéthylène sulfonate de sodium

    Pommades

    5

    1,5

    Aconit (racine) :

    - extrait

    En applications sur la peau

    0,25

    0,50

    Autres formes

    0,25

    0,01

    0,25

    - poudre

    Toutes formes

    0,50

    0,02

    0,50

    - teinture

    En applications sur la peau

    5

    10

    Autres formes

    5

    0,10

    5

    Alimémazine et ses sels ou (diméthylamino-3' méthyl-2' propyl)-10 phénothiazide Sirop 0,5 0,075

    Adrénaline

    Toutes formes (sauf aérosols)

    0,10

    0,001

    0,05

    Amorolfine

    En applications sur l'ongle

    5

    -

    0,125

    Anatoxine diphtérique, staphylococcique

    Toutes formes

    Conformes aux caractéristiques fixées
    par la pharmacopée.

    Apomorphine et ses sels

    Toutes formes

    0,01

    0,001

    0,01

    Arécoline et ses sels

    Toutes formes

    0,002

    0,0002

    0,002

    Arsenic et ses composés :

    - arséniates alcalins ou alcalinoterreux

    En applications sur la peau

    0,25

    0,50

    Autres formes

    0,06

    0,001

    0,10

    - arséniate d'antimoine

    En applications sur la peau

    0,40

    0,40

    Autres formes

    0,10

    0,002

    0,10

    - arséniate de fer

    En applications sur la peau

    2

    2,50

    Autres formes

    0,50

    0,01

    0,60

    - arséniates métalliques non dénommés

    D'après leur teneur en AS2O5
    (sauf l'arséniate de plomb)

    - arséniate de plomb

    Toutes formes

    0

    0

    0

    - arséniate de quinine

    Toutes formes

    0,15

    0,003

    0,20

    - arsenic, sulfure

    En applications sur la peau

    4

    2

    Autres formes

    0

    0

    0

    - arsenic, triiodure

    Toutes formes

    0,075

    0,01

    0,06

    - arsénieux, acide ou anhydride

    En applications sur la peau

    0,10

    0,20

    Autres formes

    0,025

    0,001

    0,01

    - arsénique, acide ou anhydride

    En applications sur la peau

    0,20

    0,40

    Autres formes

    0,05

    0,001

    0,05

    - arsénites

    Voir également liqueur de Fowler

    D'après leur teneur en AS2O3

    - liqueur de Fowler

    Toutes formes

    2,50

    0,10

    2,50

    Atropine et ses ammoniums quaternaires :

    - atropine et ses sels

    En applications sur la peau

    0,50

    0,10

    Collyres et pommades ophtalmiques

    0

    0

    0

    Autres formes

    0,005

    0,00025

    0,005

    - N-Méthylatropine, nitrate

    Comprimés, dragées

    0,0001

    0,003

    Azélastine (chlorhydrate)

    Solution nasale pour pulvérisation

    0,1 %
    correspondant
    à 0,091 %
    d'azélastine base

    0,14 mg
    correspondant
    à 0,127 mg
    d'azélastine base

    10 mg
    correspondant
    à 9,1 mg
    d'azélastine base

    Béclométasone (dipropionate de)

    Voie nasale

    0

    100 µg
    (50 µg par narine)

    0,005 g,
    soit 5 mg

    Belladone

    Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations

    0

    0

    0

    - extrait

    Bougies, crayons, ovules, suppositoires

    0,05

    0,30

    En applications sur la peau

    25

    10

    Autres formes

    0,30

    0,02

    0,30

    - feuilles ou racines

    Cigarettes, fumigations

    0

    0

    0

    En applications sur la peau

    5

    20

    Autres formes

    1,50

    0,05

    1,50

    - poudre (feuilles ou racines)

    Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques

    0

    0

    0

    En applications sur la peau

    5

    20

    Autres formes

    1,50

    0,05

    1,50

    Bromoforme

    En applications sur la peau

    10

    3

    Autres formes

    0,50

    0,10

    2

    Brucine et ses sels

    Toutes formes

    0,05

    0,005

    0,05

    Cantharides :

    - poudre

    En applications sur la peau :

    - emplâtres et sparadraps

    40

    80

    - autres formes

    2

    5

    Toutes autres formes

    0

    0

    0

    - teinture

    En applications sur la peau

    10

    25

    Autres formes

    0

    0

    0

    Cantharidine et ses sels

    En applications sur la peau

    0,10

    0,25

    Autres formes

    0

    0

    Chloroforme

    En applications sur la peau

    30

    30

    Autres formes

    1,50

    0,10

    5

    Chlortétracycline et ses sels

    Préparations pour instillations O.R.L.

    100 (à diluer à une concentration maximale de 0,50 %)

    0,025

    0,025

    Pommades nasales

    3

    0,45

    Ciguë :

    - extrait

    En applications sur la peau

    25

    20

    Autres formes

    0,10

    0,01

    0,10

    - poudre

    En applications sur la peau

    20

    20

    Autres formes

    0,25

    0,05

    0,20

    Clotrimazole

    En application sur la peau

    1

    -

    1

    En application vaginale

    1

    0.5

    1,2

    Coca :

    - teinture

    Toutes formes

    60

    125

    Codéine et ses sels (méthylmorphine)

    Toutes formes

    0,10

    0,02

    0,30

    Codéthyline et ses sels (éthylmorphine)

    Collyres et pommades ophtalmiques

    1

    0,10

    Autres formes

    0,10

    0,02

    0,30

    Pour toute préparation autre que collyre ou pommade ophtalmique associant codéine (et ses sels) et codéthyline (et ses sels), les doses d'exonération d'un seul de ces alcaloïdes sont applicables à l'association, soit, au total, pour l'association

    0,10

    0,02

    0,30

    Colchicine et ses sels

    En applications sur la peau

    0,01

    0,02

    Autres formes

    0,005

    0,001

    0,01

    Colchique :

    - extrait

    En applications sur la peau

    0,40

    0,40

    Autres formes

    0,20

    0,01

    0,20

    - poudre (semences)

    En applications sur la peau

    2

    2

    Autres formes

    1

    0,10

    1

    Conine et ses sels

    En applications sur la peau

    0,50

    0,20

    Autres formes

    0,01

    0,001

    0,01

    Coque du Levant :

    - teinture

    Comprimés ou granulés homéopathiques

    Troisième dilution centésimale
    hahnemannienne.

    20 unités
    de prise.

    Cresoxypropanediol

    Toutes formes

    10

    1

    50

    Croton, huile

    En applications sur la peau

    2

    2

    Autres formes

    0

    0

    0

    Cyanhydrique (acide)

    Toutes formes

    0,10

    0,005

    0,02

    Cyanures métalliques

    Lotions oculaires et collyres

    0,10

    0,02

    Dextrométhorphane (bromhydrate de)

    Préparations destinées à être administrées par voie orale à l'exception de celles constituant des associations avec une ou plusieurs substances stupéfiantes

    0,30

    0,03

    0,40

    Autres formes

    0

    0

    0

    Digitale :

    - extrait

    En applications sur la peau

    25

    10

    Autres formes

    0,20

    0,01

    0,20

    - feuilles

    Cigarettes et fumigations

    20

    En applications sur la peau

    5

    20

    Autres formes

    1

    0,05

    1

    - poudre

    Poudres et trochisques antiasthmatiques

    50

    25

    En applications sur la peau

    5

    10

    Autres formes

    1

    0,05

    1

    Dinitrile succinique

    Pommades et crèmes dermiques (sous réserve d'un excipient peu pénétrant)

    3

    1,05

    Duboisine et ses sels

    Voir hyoscyamine et ses sels.

    Econazole (nitrate d')

    En applications sur la peau

    2

    1

    En applications vaginales

    2

    0,30

    2

    Emétique

    En applications sur la peau

    4

    2

    Autres formes

    0,20

    0,025

    0,50

    Ergot de seigle :

    - extrait (ergotine)

    Toutes formes

    2,50

    0,25

    5

    - extrait fluide

    Toutes formes

    5

    0,50

    10

    - poudre

    Toutes formes

    5

    0,50

    10

    Ergotamine, tartrate

    Toutes formes

    0,1

    0,001

    0,01

    Ergotinine

    En applications sur la peau

    0,10

    0,01

    Autres formes

    0,01

    0,001

    0,01

    Esérine et ses sels

    Collyres et pommades ophtalmiques

    1

    0,10

    En applications sur la peau

    0,50

    0,05

    Autres formes

    0,01

    0,001

    0,01

    Esters des acides polygalacturoniques et dérivés d'oxydation :

    - sel sodique du complexe calcique des produits de sulfonation des dérivés obtenus par dégradation oxydative de l'ester méthylique de l'acide polygalacturonique, d'une activité héparinique quatre fois moindre que celle de l'héparine officinale

    Pommades et crèmes dermiques

    1

    0,30

    Fève de Saint-Ignace :

    - fèves (et poudre)

    Toutes formes

    0,20

    0,02

    1

    - teinture composée (gouttes amères de Baumé)

    Toutes formes

    10

    0,10

    5

    Génalcaloïdes :

    - génatropine et ses sels

    Toutes formes

    0,035

    0,00175

    0,035

    - génésérine et ses sels

    Toutes formes

    0,02

    0,002

    0,03

    - genhyoscyamine et ses sels

    Toutes formes

    0,01

    0,0006

    0,01

    - génoscopolamine et ses sels

    Toutes formes

    0,025

    0,003

    0,03

    - génostrychnine et ses sels

    Toutes formes

    0,50

    0,10

    0,25

    Héparine

    Pommades

    5

    0,30

    Emplâtre médicamenteux

    /

    5 600 UI

    28 000 U

    Homatropine et ses ammoniums quaternaires :

    - homatropine et ses sels

    Collyres et pommades ophtalmiques

    1

    0,10

    Autres formes

    0,10

    0,0005

    0,01

    - N-méthylhomatropine, bromure (bromométhylate d'homatropine)

    Toutes formes

    0,0015

    0,15

    Hydrastine

    En applications sur la peau

    1

    1

    Autres formes

    0,40

    0,05

    0,50

    Hydrastinine et ses sels

    En applications sur la peau

    0,50

    0,50

    Autres formes

    0,10

    0,025

    0,25

    Hydrastis :

    - extrait ferme

    Toutes formes

    6,50

    0,80

    8

    - extrait fluide

    Toutes formes

    20

    2,50

    25

    - poudre (Rhizome)

    Toutes formes

    16

    2

    20

    Hydrocortisone et acétate d'hydrocortisone

    Usage topique

    0,5 g/100 ml
    (0,5 %)
    exprimée
    en hydrocortisone

    75 mg exprimée en hydrocortisone

    Hydroxyquinoléine (dérivés chloroiodés de l')

    En applications sur la peau

    3

    0

    0,45

    Hyoscyamine et ses sels

    Collyres et pommades ophtalmiques

    0,25

    0,05

    En applications sur la peau

    0,025

    0,05

    Autres formes

    0,0025

    0,00015

    0,0025

    Idrocilamide

    Pommade

    5

    3

    Isoconazole (nitrate d')

    En applications sur la peau

    2

    1

    En applications vaginales

    2

    0,30

    2

    Jusquiame :

    - extrait :

    Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations

    0

    0

    0

    Bougies, crayons, ovules, suppositoires

    0,05

    0,50

    En applications sur la peau

    25

    10

    Autres formes

    0,50

    0,05

    0,60

    - feuilles ou racines

    Cigarettes et fumigations

    0

    0

    0

    En applications sur la peau

    5

    20

    Autres formes

    1,50

    0,10

    1,50

    - poudre (feuilles ou racines)

    Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques

    0

    0

    0

    En applications sur la peau

    5

    20

    Autres formes

    1,50

    0,10

    1,50

    Kanamycine (à l'état de sulfate)

    Pommades

    0,5

    0,175

    Kétoconazole

    En application locale

    1 g/100

    1

    Lévonorgestrel

    Voie orale (durée maximale du traitement : 1 jour)

    0,0015

    0,0015

    Méphénésine (Crésoxypropanediol-Crésoxydiol)

    Toutes formes

    10

    1

    50

    Mercure, dérivés :

    - mercure bichlorure

    Toutes formes

    0,10

    0,01

    0,25

    Mercure, biiodure (iodure mercurique)

    En applications sur la peau

    0,10

    0,25

    Autres formes

    0,10

    0,01

    0,20

    - mercure, chloramidure

    En applications sur la peau

    10

    2

    Autres formes

    0

    0

    0

    - mercure, cyanure

    En applications sur la peau

    0,025

    0,05

    Collyres et pommades ophtalmiques

    0,02

    0,002

    Autres formes

    0

    0

    0

    - mercure, nitrates

    Pommades

    10

    1

    Autres formes en application sur la peau

    0,10

    1

    Toutes autres formes

    0

    0

    0

    - mercure, oxycyanure

    En applications sur la peau

    0,025

    0,05

    Collyres et pommades ophtalmiques

    0,02

    0,002

    Autres formes

    0

    0

    0

    - mercure, oxydes (oxydes mercuriques rouge ou jaune)

    Pommades ophtalmiques

    5

    1

    En applications sur la peau

    5

    3

    Autres formes

    0

    0

    0

    - organomercuriels

    Voie buccale

    Quantité correspondant
    à 0,10 de mercure.

    Correspondant
    à 0,03 de mercure.

    Quantité correspondant
    à 0,60 de mercure.

    Bougies, crayons, ovules, suppositoires

    Quantité correspondant
    à 0,20 de mercure.

    Quantité correspondant
    à 1 de mercure.

    En applications sur la peau

    Quantité correspondant
    à 2,5 de mercure.

    Quantité correspondant
    à 1,5 de mercure.

    Collyres et pommades ophtalmiques

    Quantité correspondant
    à 0,60 de mercure.

    Quantité correspondant
    à 0,06 de mercure.

    Autres formes, y compris les solutés injectables

    Quantité correspondant
    à 0,01 de mercure.

    Quantité correspondant
    à 0,001 de mercure.

    Quantité correspondant
    à 0,03 de mercure.

    Mélatonine

    Voie orale

    0,001

    Méthylnonylcétone

    Toutes formes

    0,007

    0,25

    Miconazole (nitrate de)

    En applications sur la peau

    2

    1

    En applications vaginales

    2

    0,30

    2

    Naloxone

    voie intramusculaire

    -

    0,000364

    0,00364

    Néomycine (à l'état de sulfate)

    Solution nasale

    1

    0,10

    Nicotine

    Gomme à mâcher

    0,004 g, soit 4 mg

    0,42 g, soit 420 mg

    Comprimé sublingual

    0,004 g, soit 4 mg

    0,42 g, soit 420 mg

    Voie buccale : cartouche pour inhalation

    0,01 g, soit 10 mg

    0,42 g, soit 420 mg

    Dispositif transdermique

    25 mg par 16 heures ou 21 mg par 24 heures

    28 fois 25 mg par 16 heures ou 28 fois 21 mg par 24 heures

    Nitroglycérine

    Toutes formes

    0,002

    0,000 4

    0,004

    Noix vomique :

    - extrait

    En applications sur la peau

    1

    1

    Autres formes

    0,10

    0,015

    0,30

    - poudre

    Toutes formes

    0,50

    0,05

    1

    - teinture

    En applications sur la peau

    25

    25

    Autres formes

    20

    0,60

    10

    Noréphédrine et ses sels

    Toutes formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions) sauf les aérosols

    5

    0,10

    1

    Orlistat

    Voie orale

    0,06

    5,40

    Opium, alcaloïdes non stupéfiants :

    - cotarnine et ses sels

    En applications sur la peau

    2

    1,20

    Autres formes

    1

    0,02

    0,40

    - narcéine et ses sels

    Toutes formes

    0,20

    0,01

    0,20

    - noscapine et ses sels (narcotine, ancienne dénomination)

    Toutes formes

    1

    0,04

    0,80

    Oxytétracycline et ses sels

    Collutoires

    2

    0,40

    Gouttes auriculaires et nasales

    1,50

    0,15

    Ovules

    0,10

    1

    Autres préparations gynécologiques

    3,50

    2

    Pommades urétrales

    3

    0,10

    Papavérine et ses sels

    Bougies, crayons, ovules, suppositoires

    0,05

    0,50

    Comprimés et dragées

    0,04

    1,20

    Autres formes

    1

    0,04

    0,80

    Pavot (capsules sèches)

    Espèces

    33

    3

    15

    Penciclovir, ses sels et ses esters

    En application sur la peau

    1 g/100 g, soit 1 %
    exprimée
    en penciclovir

    0,02

    Pholcodine et ses sels (morpholinyl-éthylmorphine)

    Toutes formes

    0,20

    0,04

    0,60

    Picrotoxine

    Toutes formes

    0,005

    0,000 5

    0,05

    Pilocarpine et ses sels

    En applications sur la peau

    2

    0,20

    Collyres, pommades ophtalmiques, gouttes nasales

    2

    0,30

    Autres formes

    0,05

    0,005

    0,05

    Polymyxines et leurs sels

    Collyres et pommades ophtalmiques

    2 000 000 UI

    150 000 UI

    Scopolamine et ses ammoniums quaternaires :

    - N-Méthylscopolamine, nitrate

    Comprimés, dragées

    0,0001

    0,003

    - scopolamine et ses sels

    Collyres, pommades ophtalmiques

    0,25

    0,05

    En applications sur la peau

    0,25

    0,05

    Autres formes

    0,0025

    0,0003

    0,003

    Sodium édétate (anciennement : tétracémate disodique ou sel disodique de l'acide éthylène diamino-tétraacétique) comme conservateur et sous réserve d'une autorisation préalable

    Toutes formes sauf solutés injectables

    0,10

    0,10

    Solutés injectables

    0,05

    0,02

    Stramoine (datura)

    Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations

    0

    0

    0

    - extrait

    Bougies, crayons, ovules, suppositoires

    0,05

    0,50

    En applications sur la peau

    25

    10

    Autres formes

    0,30

    0,02

    0,30

    - feuilles ou racines

    Cigarettes et fumigations

    0

    0

    0

    En application sur la peau

    5

    20

    Autres formes

    1,50

    0,10

    1,50

    - poudre (feuilles ou racines)

    Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques

    0

    0

    0

    En application sur la peau

    5

    20

    Autres formes

    1,50

    0,10

    1,50

    Strophantus :

    - extrait

    Toutes formes

    0,10

    0,001

    0,05

    - semences

    Toutes formes

    0,25

    0,0025

    0,10

    - teinture

    Toutes formes

    10

    0,01

    1,50

    Strychnine et ses sels

    Toutes formes

    0,05

    0,001

    0,025

    Sulfamides (produits benzéniques sulfurés à groupement sulfamide) et dérivés azoïques colorés ou non :

    1. Solubles

    Collutoires, gargarismes, gouttes nasales

    10

    0,25

    5

    Préparations à usage local auriculaire (pressurisées à l'azote ou non)

    10

    0,25

    5

    Autres formes

    0

    0

    0

    2. Insolubles :

    - p. aminophényl-sulfamido-4 iodobenzène

    - p. aminophényl sulfamidothiazol formaldéhyde

    - maléylsulfathiazol

    Collutoires, gargarismes, gouttes nasales

    10

    0,25

    5

    - phtalylsulfaméthizol

    Comprimés, dragées

    0,50

    10

    - phtalylsulfathiazol ou sulfaphtalylthiazol

    Granulés et poudres

    10

    5

    - succinylsulfathiazol ou sulfasuccithiazol

    Autres formes

    0

    0

    0

    - sulfaguanidine

    - sulfaméthizol

    Sulfure de carbone

    En application sur la peau

    50

    150

    Autres formes

    0

    0

    0,25

    Toxine diphtérique pour épreuve de Schick

    Toutes formes

    Conforme aux caractéristiques fixées par la pharmacopée

    Trinitrine (trinitroglycérine)

    Voir nitroglycérine

    Vaccin DT-TAB (vaccin mixte antidiphtérique, antitétanique, antityphoparathyphoïdique)

    Voir anatoxine

    Vératrine et ses sels

    En application sur la peau

    0,50

    0,25

    Autres formes

    0

    0

    Yohimbine et ses sels

    Toutes formes

    0,10

    0,005

    0,1

    Zinc, phosphure

    Toutes formes

    0,40

    0,005

    0,25

    NOTA :

    Conseil d'Etat, décision n° 397644 du 31 mars 2017 (ECLI:FR:CECHR:2017:397644.20170331), Art. 1 : L’arrêté du 8 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine est annulé en tant qu’il n’a pas fixé à 2 milligrammes le seuil en deçà duquel les produits contenant de la mélatonine sont dispensés de l’application des dispositions des articles R. 5132-1 à R. 5132-26 du code de la santé publique.

    LISTE II

    NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES
    classées sur liste II

    FORMES PHARMACEUTIQUES
    ou voies d'administration

    NON DIVISÉS
    en prises
    Concentration
    maximale %
    (en poids)

    DIVISÉS
    en prises
    Dose limite
    par unité de prise
    (en grammes)

    QUANTITÉ
    maximale
    de substance
    remise au public
    (en grammes)

    Acéglutamide et ses sels (monoamide de l'acide N-acétyl-L-glutamique ou N-acétyl-L-glutamine)

    Voie orale

    0,50

    0,05

    1,50

    Acétique, acide et ses dérivés halogénés :

    - acétique, acide (cristallisable)

    Solutés injectables

    QS pour pH

    Autres formes

    10

    100

    - trichloracétique, acide

    En applications sur la peau et les muqueuses

    3

    3

    Autres formes

    0

    0

    0

    Acétorphan (ou racécadotril)

    Voie orale

    Uniquement pour une dose unitaire de 0,1

    1000 mg

    Acexamique, acide ou acide N-acétyl amino-6 hexanoïque et ses sels

    Pommades

    5

    2

    Aciclovir

    En application sur la peau

    5 g pour 100 g

    0,1

    Acide monométhyltrisilanol orthohydroxybenzoïque et ses sels

    Collutoires, solutés pour pulvérisations nasales

    0,15

    0

    0,10

    Collyres

    0,05

    0,005

    Acide niflumique

    En applications sur la peau et sous réserve d'un excipient non pénétrant

    3 g/100 g soit 3 %

    1,8

    En application sur la peau

    2,5 g/100 g soit 2,5 %

    1,5

    Autres formes

    0

    0

    0

    Acide parahydroxycinnamique et ses sels

    Collutoires, solutés pour pulvérisations nasales

    0,15

    0,10

    Collyres

    0,05

    0,005

    Aconit :

    - alcoolature

    Toutes formes

    5

    0,50

    5

    - sirop

    100

    Adonis vernalis :

    - extrait

    Toutes formes

    2

    0,20

    1

    - extrait fluide, plante, poudre

    Toutes formes

    5

    0,50

    3

    - Teinture

    Toutes formes

    20

    20

    Amino-2 heptane et ses sels (tuaminoheptane)

    Préparations destinées à être administrées par voie nasale et rhinopharyngée

    0

    0

    0

    Autres formes

    0

    0,015

    0,25

    Ammoniaque

    Liniments et lotions

    10

    60

    Autres formes

    0,50

    1

    Amylaminométhylheptane et ses sels

    Toutes formes

    5

    0,05

    1

    Anémone pulsatille :

    - alcoolature et teinture

    Toutes formes

    25

    0,20

    25

    - extrait

    Bougies, crayons, ovules, suppositoires

    0,05

    5

    Autres formes

    2,5

    0,02

    2,50

    Extrait fluide, plante, poudre

    Toutes formes

    10

    0,05

    5

    Anesthésiques locaux :

    1. Type dibucaïne :

    - cinchocaïne et ses sels (dibucaïne ou butyloxy-cinchoninate de diéthyléthylène-diamine).

    En applications sur la peau

    Autres formes

    1

    0,10

    0,005

    0,50

    0,05

    2. Type butacaïne (ou butelline ) :

    - butacaïne et ses sels (butelline ou p. amino-benzoyl-dibutyl-amino-propanol).

    En applications sur la peau

    2

    1

    - lignocaïne et ses sels (diéthylamino-diméthylacétanilide).

    - tétracaïne et ses sels (p. butyl-aminobenzoyl-dimétyl amino-éthanol.

    Autres formes

    1

    0,025

    0,20

    3. Type amyléine :

    - amyléine et ses sels (benzoyl-diméthylamino-diméthyl-éthyl-carbinol).

    En applications sur la peau

    Autres formes

    2

    2

    0,03

    2

    2

    - Dextrocaïne et ses sels (pseudo-cocaïne droite).

    - paréthoxycaïne et ses sels (paréthoxy-benzoyl-diéthyl aminoéthanol).

    4. Type procaïne :

    - butanilicaïne et ses sels (méthyl-2 chloro-6 anilide de l'acide oméga-n-butyl-amino-acétique).

    En applications sur la peau

    Autres formes, y compris les solutés injectables qui doivent répondre aux trois conditions

    0

    3

    0,04

    0

    0,90

    - Diméthocaïne et ses sels (p. aminobenzoyl diméthyl-2,2 diéthylamino-3 propanol).

    - procaïne (p. aminobenzoyl-diéthyl-amino-éthanol) et ses sels.

    5. Procaïne-pénicilline (en procaïne) :

    En applications sur la peau

    0

    0

    Autres formes, y compris les préparations injectables (par voie intramusculaire seulement)

    0,90

    6. Autres anesthésiques locaux :

    - hexoxy-2 amino-4 thiobenzoate de ß diéthyl aminoéthyle et ses sels.

    Pommades

    Pommades et crèmes dermiques

    0,01

    1

    0,125

    0,40

    - myrtécaïne et ses sels (hormo-myrtényloxy-2 diéthylamino-1 éthane ou {[(diméthyl-66 norpinène-2 yle)-2 éthoxy]-2 éthyl} diéthylamine).

    Argent, sels solubles :

    Argent, nitrate

    Crayons

    90

    5

    Collyres

    0

    0

    Autres formes

    1

    0,015

    0,20

    Arsenic, composés organiques :

    Pour toute association de plusieurs composés organiques de l'arsenic, les quantités limites de chacun d'eux doivent être diminuées en proportion du nombre de substances associées (soit 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc.).

    1. Allylarsinates, cacodylates, méthylarsinates

    Toutes formes

    0,20

    0,05

    0,50

    2. Type acétarsol :

    - acétarsol et ses sels

    Collutoires, gargarismes, opiats, pâtes dentifrices

    5

    3

    - acide 2-oxy 4-acétylamino-phényl 1-arsinique et ses sels (ou acide acétamido-4 hydroxy-2 phénylar-sinique-1)

    En applications sur la peau

    5

    8

    - acide 4-oxo 3-formyl amino-phényl 1-arsinique et ses sels

    Bougies, comprimés gynécologiques, crayons, ovules, suppositoires

    5

    - arsanilate de sodium (anilarsinate de sodium)

    Autres formes

    5

    0,25

    1,50

    - carbarsone et ses sels (acide p. carbamido phénylarsinique)

    - tryparsamide et ses sels

    3. Type arsphénamine :

    - arsphénamine (Chl. de diamino-dihydroxy-arséno benzène)

    Collutoire, gargarismes, opiats

    5

    3

    - dichlorophénarsine (amino-3 hydroxy-4 phényl dichloro arsine)

    En applications sur la peau

    5

    - néoarsphénamine (diamino-dihydroxy-arsénobenzène monométhylène-sulfoxylate de sodium)

    Bougies, crayons, ovules, suppositoires

    0,10

    1

    - sulfarsphénamine (thioarsphénamine) ou diamino-dihydroxy-arsénobenzène diméthylène sulfite de sodium

    Autres formes

    2

    0,20

    1

    Barbituriques :

    Acides barbiturique et thiobarbiturique (dérivés des) et leurs sels. Pour toute association de plusieurs de ces dérivés, les quantités limites de chacun d'eux doivent être diminuées en proportion de leur nombre : de 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc. :

    1° Groupe du barbital :

    1° En association avec d'autres substances médicamenteuses :

    - acide dipropyl-5,5 barbiturique ;

    - barbital ;

    - méphébarbital.

    Comprimés, dragées, pilules enrobés avec un produit destiné à retarder leur désagrégation, capsules et gélules. Toutes ces formes devront répondre aux trois conditions ci-contre

    10

    0,05

    2

    Comprimés, dragées, pilules non enrobés, cachets, paquets.

    Chaque unité terminée devra peser au minimum 0,5 g

    0,05

    2

    Granulés, poudres

    2

    1

    2° Suppositoires. Chaque suppositoire terminé devra peser au minimum 2,5 g

    0,25

    2,50

    3° Bougies, crayons, ovules

    0,50

    5

    4° Autres formes

    0

    0

    0

    2° Groupe du phénobarbital :

    - allobarbital, heptabarbital, aprobarbital, phénobarbital et dérivés non dénommés des acides barbiturique ou thiobarbiturique inscrits en liste II.

    1° En association avec d'autres substances médicamenteuses :

    Comprimés, dragées, pilules enrobés avec un produit destiné à retarder leur désagrégation ; capsules et gélules. Toutes ces formes devront répondre aux trois conditions ci-contre ;

    5

    0,025

    1

    Comprimés, dragées, pilules non enrobés, cachets, paquets. Chaque unité terminée devra peser au minimum 0,5 g ;

    0,025

    1

    Granulés, poudres

    1

    0,50

    2° Suppositoires. Chaque suppositoire terminé devra peser au minimum 2,5 g

    0,075

    2

    3° Bougies, crayons, ovules

    0,20

    2

    4° Autres formes

    0

    0

    0

    Baryum carbonate

    Voie orale

    0,01

    Belladone :

    - pommade belladonée

    100

    - pommade mercurielle belladonée

    Voir à Mercure

    - sirop

    100

    - teinture

    Toutes formes

    30

    0,25

    5

    Benzoyle (Peroxyde de)

    En application sur la peau

    5

    5

    Bromoforme :

    - sirop

    300

    - sirop composé

    500

    Bromphéniramine et ses sels (p. bromophényl-1 pyridyl(2)-1 diméthylamino-3 propane ou (bromo-4 phényl)-1 (pyridinyl-2)-1 diméthylamino-3 propane)

    Voie orale

    0,05

    0,012

    0,24

    Suppositoires

    0,006

    0,06

    Pommades et crèmes dermiques

    0,50

    0,40

    Buzépide métiodure

    Voie orale

    0,006

    0,001

    0,020

    Catiorésines carbo et catiorésines sulfo :

    - catiorésinate de codéine : association de codéine avec une résine catiosulfonique contenant 85 % de résine

    Voie orale

    1,12

    0,20

    1,60

    - catiorésinate de noscapine :

    1. Association de noscapine avec une résine catiosulfonique contenant 50 % de résine

    Voie orale

    0,03

    1

    2. Association de noscapine avec une résine catiocarboxylique contenant 80 % de résine polyvinylmétacrylique

    Voie orale

    0,5

    1

    - catiorésinate de phényltoloxamine : association de phényltoloxamine avec une résine catiosulfonique contenant 70 % de résine

    Voie orale

    0,185

    0,035

    0,30

    - Catiorésinate de prométhazine : association de prométhazine et de résine catiocarboxylique contenant 80 % de résine polyvinylmétacrylique

    Voie orale

    0,25

    0,32

    Chloral hydraté

    Bougies, crayons, ovules, suppositoires

    1

    12

    En applications sur la peau et les muqueuses

    15

    20

    Toutes autres formes

    6

    1

    12

    Chloralose

    Suppositoires

    0,15

    1,50

    Autres formes

    0

    0

    0

    Chloramine T

    Toutes formes

    0,25

    20

    Chlorates métalliques

    Toutes formes

    10

    0,50

    50

    Chlorhydrate d'ambroxol

    Voie orale

    0,6

    0,06, soit 60 mg

    2

    Chlorhydrate de lévocabastine

    Voie ophtalmique

    0,05

    0,0025

    Chlorhydrique, acide

    Solutés injectables

    QS pour pH

    En applications sur la peau

    10

    10

    Autres formes

    2

    3

    Chlorobutanol ou alcool butylique tertiaire trichloré (ancienne dénomination : chlorbutol)

    En applications sur la peau et les muqueuses

    3

    3

    Inhalations

    0,50

    0,05

    0,50

    Toutes autres formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)

    0,50

    0,05

    0,50

    Chlorproéthazine (chlorhydrate de)

    Pommade

    10

    3

    Chromique, acide

    Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions)

    1

    0,01

    0,06

    En applications sur la peau

    5

    5

    Autres formes

    0

    0

    0

    Ciclopiroxolamine ou hydroxy-1 méthyl-4 cyclohexyl-6 pyridone-2 2-amino-éthanol

    Applications sur la peau

    1

    0,50

    Cimétidine

    Voie orale

    0,2

    2

    Clofénotane (DDT ou dichlorodiphényl trichloroéthane

    En applications sur la peau

    20

    200

    Codéine, sirop

    150

    Codéthyline, sirop

    250

    Colchique, teinture

    Toutes formes

    30

    1

    30

    Coloquinte

    Voie orale

    0,1

    Complexe équimoléculaire de phosphate de triisobutyle et de trichloro-2, 4, 5 phénol

    Crèmes dermiques et solutés destinés à l'usage externe

    1

    0,30

    Créosote

    Bougies, crayons, ovules, suppositoires

    0,50

    5

    En applications sur la peau

    10

    10

    Autres formes

    3

    0,25

    3

    Crésylol et crésylate de soude

    Solutés injectables comme conservateur (devront répondre aux trois conditions)

    0,30

    0,006

    0,06

    En applications sur la peau

    2

    10

    Autres formes

    0

    0

    0

    Cromoglycate de sodium

    Voie nasale

    2 %

    0,3

    Dérivés fluorés de l'acide phosphorique et leurs sels

    Préparations pour l'usage dentaire

    0,15
    (exprimé en fluor)

    0
    (exprimé en fluor)

    0,275
    (exprimé en fluor)

    Dibencozide (ancienne dénomination) : diméthyl-5,6 benzimidazole-cobamide coenzyme ou désoxy-5 adénosine-5, α-(diméthyl-5,6 benzimidazolyl) cobamide

    Voie orale

    0,001

    0,014

    Diclofenac

    En application sur la peau

    4

    -

    1

    Dichlorhydrate de cétirizine

    Voie orale

    0,01

    0,07

    Digitale :

    - sirop

    100

    - teinture

    Toutes formes

    20

    0,50

    3

    Dioxéthédrine et ses sels ou (dihydroxy-3,4 phényl)-1 éthylamino-2 propanol

    Sirop

    0,15

    0,20

    Diphénylpyraline, chlorhydrate ou N-méthyl-1 benzhydryloxy-4 pipéridine

    Comprimés

    0,002

    0,10

    Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxaline one-4

    Comprimés

    0,10

    4

    Emétine et ses sels

    Toutes formes

    6

    0,06

    1

    Ephédrine et ses sels

    Préparations destinées à être administrées par voie nasale et rhinopharyngée

    0

    0

    0

    Aérosols

    0

    0

    0

    Autres formes

    5

    0,10

    1

    Esoméprazole

    Voie orale

    0,020

    280

    Estradiol (dihydrofolliculine) estrone (folliculine) et leurs esters

    Toutes formes

    0,02

    0,000 1

    0,01

    Euphorbe

    Voie orale

    0,01

    Famodidine

    Voie orale

    0,010

    0,120

    Flubendazole

    Suspensions buvables

    2

    0

    0,600

    Comprimés

    0

    0,100

    0,600

    Fluorures métalliques

    Toutes formes

    3

    0,05

    5

    Fluosilicates métalliques :

    - fluosilicate de calcium

    Voie orale

    0,01

    Flurbiprofène

    Pastille à sucer

    0,00875

    0,140

    Formol (formaldéhyde)

    Toutes formes

    10

    10

    Gaïacol

    Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions)

    3

    0,15

    1,50

    En application sur la peau

    10

    10

    Bougies, crayons, ovules, suppositoires

    0,50

    5

    Autres formes

    3

    0,25

    3

    Gelsémine et ses sels (sous réserve d'une DL 50 souris supérieure à 300 mg/kg VIP)

    Voie orale en association avec l'acide acétylsalicylique

    0,000 5

    0,01

    Suppositoires en association avec l'acide acétylsalicylique

    0,001

    0,008

    Gomme gutte

    Toutes formes

    1

    0,10

    1

    HCH ou hexachlorocyclohexane et ses dérivés soufrés

    En applications sur la peau

    20

    200

    Hexachlorophène ou bis-(trichloro 3, 5, 6 hydroxy-2 phényl) méthane

    Préparations destinées à être utilisées exclusivement sur la peau :

    a) Savons solides

    0,50

    1,25

    b) Sparadraps

    0,6 g par m²

    0

    0

    c) Poudres

    0

    0

    d) Autres

    0,20

    0,40

    Hexapropymate ou carbamate de (propyne-2 yl)-1 cyclohexyle-1

    Suppositoires

    0,30

    1,8

    Hydrastis :

    - teinture

    Toutes formes

    100

    125

    Hydroquinone

    En applications sur la peau

    10

    Toutes autres formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)

    0,05

    0,000 5

    0,05

    Hydroxy-1 méthyl-4 cyclohexyl-6 pyridone-2 2-amino éthanol ou cyclopiroxolamine

    Applications sur la peau

    1

    0,50

    Hymécromone ou hydroxy-7 méthyl-4 oxo-2 chromène-3

    Voie orale

    0,40

    12

    Hypophosphites de calcium et de sodium

    Toutes formes

    5

    0,15

    5

    Ibuprofène

    Voie orale, formes solides (durée maximale de traitement : 5 jours)

    0,400

    6

    Voie orale, formes liquides (durée maximale de traitement : 5 jours)

    2 g/100 ml

    4

    Crème

    5

    60

    Iode :

    - iode métalloïde

    Toutes formes

    10

    0,02

    3

    - teinture

    Toutes formes

    60

    Ipéca :

    - extrait

    Toutes formes

    20

    0,30

    0,30

    - extrait fluide

    Toutes formes

    50

    3

    3

    - poudre

    Toutes formes

    2

    2

    - sirop

    Toutes formes

    40

    - teinture

    Toutes formes

    20

    20

    Isométheptène (méthylaminométhylheptène)

    Toutes formes

    0,08

    1,60

    Jaborandi, teinture

    Toutes formes

    25

    25

    Jusquiame, teinture

    Toutes formes

    25

    1

    15

    Kétoprofène

    Voie orale

    0,025

    0,50

    Laurier-cerise :

    - eau distillée de laurier-cerise

    En applications sur la peau

    30

    150

    Autres formes

    10

    1

    20

    Lithium (sels de) exprimés en lithium métallique

    Voie orale

    0,16

    0,003

    0,21

    Solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)

    0,02

    0,000 3

    0,005

    Collyre

    0,01

    0,001

    Pâtes dentifrices

    0,015

    0,015

    Lobélie enflée :

    - extrait fluide à parties égales renfermant de 0,30 à 0,50 % d'alcaloïdes totaux

    Toutes formes

    2

    0,05

    2

    - poudre

    Toutes formes

    2

    0,07

    2

    - teinture

    Toutes formes

    10

    0,50

    10

    Lobéline et ses sels

    Toutes formes y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)

    1

    0,01

    0,06

    Lopéramide

    Voie orale, formes solides

    0,002

    0,024

    Loratadine

    Comprimés

    0,01

    0,07

    Maléate de trimébutine Voie orale

    -

    0,10

    2

    Mercure, ses composés et leurs préparations :

    - mercure métal

    Bougies, crayons, ovules, suppositoires

    0,05

    1

    En applications sur la peau

    15

    75

    Voie orale

    0,001

    Autres formes

    0

    0

    0

    - mercure protochlorure (calomel ou précipité blanc) ou chlorure mercureux

    En applications sur la peau

    50

    15

    Autres formes

    10

    0,10

    1

    - mercure protoiodure ou iodure mercureux

    Toutes formes

    1,50

    0,05

    0,50

    - mercure, sulfate (turbith minéral)

    Pommades

    10

    5

    Autres formes

    0

    0

    0

    Préparations diverses :

    - huile grise

    En applications sur la peau

    25

    Autres formes

    0

    0

    0

    - liqueur de Van Swieten (soluté de bichlorure de mercure)

    En applications sur la peau

    250

    Autres formes

    0

    0

    0

    - pilules de chlorure mercurique opiacées (Dupuytren)

    Voir à Opium.

    - pilules d'iodure mercureux opiacées (Ricord)

    - pommade mercurielle à parties égales

    Bougies, crayons, ovules, suppositoires

    0,10

    2

    Pommades

    25

    25

    Autres formes

    0

    0

    0

    - pommade mercurielle belladonée

    Bougies, crayons, ovules, suppositoires

    0,10

    2

    Pommades

    20

    20

    Autres formes

    0

    0

    0

    - pommade à l'oxyde de mercure

    Pommades ophtalmiques

    20

    Autres formes

    60

    - pommade au sublimé corrosif

    250

    - sirop de Gibert au bi-iodure de mercure

    400

    Métaldéhyde

    Voie orale

    0,01

    Méthocarbamol ou (o. méthoxy phénoxy)-3 hydroxy-2 propyle carbamate-1

    Pommades, baumes

    10

    4

    Métopimazine et ses sels

    Voie orale

    -

    0,0075

    0,06

    Minoxidil

    Application locale

    5

    9

    Morelle noire

    Toutes formes

    1

    2,50

    Morphine, sirop

    50

    Moutarde, essence (allysénévol ou isothiocyanate d'allyle)

    En applications sur la peau

    10

    10

    Autres formes

    0

    0

    0

    Muguet, teinture

    Voie orale

    0,1

    ß-Naphtol (Naphtol-bêta)

    Toutes formes

    5

    0,50

    5

    Naproxène sodique

    Voie orale

    0,220

    3,3

    Nifuroxazide

    Voie orale

    0,2 g soit 200 mg

    2,4

    Nitrique, acide

    Voie orale

    0,001

    En applications sur la peau

    2

    0,40

    Autres formes

    0

    0

    0

    Nitrite d'amyle

    Ampoules pour inhalations

    0,50

    Nitrites métalliques

    Toutes formes

    1

    0,05

    0,50

    Oméprazole Voie orale

    -

    0,02

    0,28

    Opium, préparations :

    Emplâtre d'extrait d'opium

    Emplâtre

    50

    - pilules de chlorure mercurique opiacées (Dupuytren)

    25 pilules

    - pilules de cynoglosse opiacées (et masse pour)

    0,20

    10 soit 50 pilules

    - pilules d'iodure mercureux opiacées (Ricord)

    10 pilules

    - poudre de Dover (poudre d'ipéca opiacée)

    Toutes formes

    0,10

    4

    Sirop diacode

    250

    - sirop d'opium (sirop thébaïque)

    50

    Orotique (acide) ou acide dioxo-2, 6 tétrahydro-1, 2, 3, 6 pyrimidine-carboxylique-4

    Voie orale

    0,05

    1

    Oxalique, acide

    Voie orale

    0,001

    Pantoprazole

    Voie orale

    0,02

    0,28

    Pelletiérine et ses sels

    Toutes formes

    1

    0,40

    0,40

    Phénacétine

    Préparations sèches destinées à la voie orale

    0

    0,100

    2

    Suppositoires

    0,100

    2

    Autres formes

    0

    0

    0

    Phénol et phénates alcalins

    a) Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions) :

    - comme conservateur

    0,50

    0,005

    0,06

    - en solution huileuse

    1

    0,05

    0,40

    b) Formes pour ingestion et suppositoires

    1

    0,05

    0,40

    c) Autres formes

    15

    20

    Phénothiazine ou thiodiphénylamine

    Toutes formes

    1

    15

    Phosphorique, acide officinal

    Solutés injectables

    QS pour pH

    Autres formes

    50

    1

    25

    Picrique, acide

    Voie orale

    0,001

    En applications sur la peau

    1

    2,50

    Autres formes

    0

    0

    0

    Pivalate de tixocortol

    Solution pour pulvérisation buccale

    0,33

    0,0006

    0,04

    Podophylle (résine de)

    En applications sur la peau

    25

    2,50

    Autres formes

    0,50

    0,05

    1,50

    Potassium :

    - bichromate

    Voie orale

    0,001

    - hydroxyde ou potasse caustique

    En applications sur la peau

    4

    2

    Autres formes

    0

    0

    0

    Lessive de potasse

    En applications sur la peau

    10

    5

    Autres formes

    0

    0

    0

    Pyridine

    Toutes formes

    1

    0,0015

    0,15

    Pyrogallol

    En applications sur la peau

    10

    5

    Racécadotril (ou acétorphan)

    Voie orale

    Uniquement pour une dose unitaire de 0,1

    1

    Ramitidine

    Voie orale

    0,075

    0,9

    Autres formes

    0

    0

    0

    Réserpine et ses sels

    Comprimés

    0,0001

    0,005

    Résorcine

    Toutes formes

    5

    0,50

    5

    Santonine

    Toutes formes

    1

    0,05

    0,30

    Scille :

    - extrait

    Toutes formes

    1

    0,10

    1

    - plante et poudre

    Toutes formes

    5

    0,25

    2

    - teinture

    Toutes formes

    50

    1,25

    10

    Sodium :

    - calciédétate disodique (ancienne dénomination : calcitétracémate disodique) ou sel disodique monocalcique de l'acide éthylènediamino-tétra-acétique

    Toutes formes, sauf solutés injectables

    0,10

    0,10

    (comme conservateur sous réserve d'une autorisation préalable)

    Solutés injectables

    0,05

    0,02

    - hydroxyde de sodium ou soude caustique

    En applications sur la peau

    4

    2

    Autres formes

    0

    0

    0

    - lessive de soude

    En applications sur la peau

    10

    5

    Autres formes

    0

    0

    0

    Spartéine et ses sels

    Toutes formes

    0,50

    0,05

    1

    Stramoine :

    - teinture

    Toutes formes

    15

    1

    15

    Sulfurique acide :

    - acide sulfurique

    Toutes formes

    0,20

    2

    - acide sulfurique alcoolisé ou eau de Rabel

    Toutes formes

    0,80

    8

    Terbinafine (chlorhydrate de)

    Voie cutanée (durée maximale du traitement : 7 jours)

    1 %

    -

    0,1

    Trimétazidine

    Toutes formes

    Trioxyméthylène

    En applications sur la peau

    1

    2,50

    Autres formes

    0

    0

    0

    Uréides non barbituriques :

    - apronalide ou isopropylallylacétylurée.

    En association avec d'autres substances médicamenteuses :

    - βromopivaloylurée.

    Comprimés enrobés d'une substance destinée à retarder leur désagrégation (gluten ou vernis résineux) qui devront répondre aux trois conditions

    10

    0,05

    1

    - bromovalurée ou bromoisovalérylurée.

    Bougies, crayons, ovules, suppositoires

    0,50

    5

    - carbromal ou bromodiéthylacétylurée.

    Toutes autres formes

    0

    0

    0

    Pour toute association de ces substances entre elles, les quantités limites de chacune d'elles doivent être diminuées en proportion du nombre desdites substances associées, soit 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc.

    Vanitiolide ou morpholide thione méthoxy-3 hydroxy-4 benzène ou hydroxy-4 méthoxy-3 thiobenzo morpholine

    Voie orale

    8

    0,25

    10

    Vitamines D

    Toutes formes

    0,05
    Soit 20 000 UI

    par cm³ ou par gramme

    0,0005
    Soit 20 000 UI

    0,01
    Soit 400 000 UI

    Zinc :

    - sulfate

    Collyres et pommades ophtalmiques

    2

    0,40

    En applications sur la peau

    1

    0,50

    Autres formes

    0,50

    0,05

    0,50

    PRODUITS stupéfiants

    NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES

    FORMES PHARMACEUTIQUES
    ou voies d'administration

    NON DIVISÉS
    en prises
    Concentration
    maximale %
    (en poids)

    DIVISÉS
    en prises
    Doses limites
    par unite de prise
    (en grammes)

    QUANTITÉ
    maximale
    de substance
    remise au public
    (en grammes)

    Coca (feuilles)

    Toutes formes

    6

    3

    60

    Coca (extrait fluide)

    Toutes formes

    6

    3

    60

    Cocaïne et ses sels

    Bougies, crayons, ovules, suppositoires

    0,10

    0,01

    0,10

    En applications sur la peau

    0,10

    0,50

    Autres formes

    0,10

    0,001

    0,05

    Ester éthylique de l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4 (péthidine) et ses sels

    Toutes formes

    0

    0

    0

    Gouttes noires anglaises

    Toutes formes

    0

    0

    0

    Laudanum de Sydenham et de Rousseau

    Toutes formes

    0

    0

    0

    Morphine et ses sels

    En applications sur la peau

    0,20

    0,10

    Par voie buccale

    0,20

    0,005

    0,025

    Autres formes

    0

    0

    0

    Opium :

    - extrait d'opium

    Cachets, comprimés, pilules, suppositoires

    Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules

    1

    0,025

    0,125

    - poudre d'opium

    Cachets, comprimés, pilules, suppositoires

    Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules

    2

    0,05

    0,25

    - teinture d'opium

    Sirops et suspension buvable dont la formulation est conçue de façon que la teinture d'opium ne puisse être extraite

    2

    0,25

    2,50

    Autres formes allopathiques

    0

    0

    0

    Présentations homéopathiques divisées ou non :

    Voie orale :

    Gouttes

    Troisième dilution centésimale hahnemannienne

    15 ml

    Granulés

    500 unités de prise

    Comprimés

    250 unités de prise

    Doses ampoules buvables

    10 doses

    Doses globules

    10 doses

    Doses suppositoires

    12 doses

    Pavot (extraits de), calculés en extrait à 10 % de morphine

    Cachets, comprimés, pilules, suppositoires

    Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules

    2

    0,05

    0,25

    PRĖPARATIONS INSCRITES AU CODEX

    (formulaire national)

    En application des listes précédentes (1), les préparations inscrites au Codex, soumises aux régimes des substances vénéneuses, bénéficient des exonérations suivantes :

    DÉSIGNATION DES PRÉPARATIONS

    NOMBRE

    POIDS
    en grammes

    Crayons au nitrate d'argent mitigé :

    - à 50 %

    "

    10

    - au tiers

    "

    15

    - au quart

    "

    20

    Huile de jusquiame composée

    "

    2 000

    Sirop de chloral

    "

    240

    Sirop d'ipécacuana composé (sirop de Desessartz)

    "

    650

    Soluté iodo-ioduré faible (soluté dit de Tarnier)

    "

    2 000

    Soluté iodo-ioduré fort (soluté dit de Lugol)

    "

    300

    Soluté aqueux de mercurescéine sodique à 2 % :

    - en application sur la peau

    "

    280 cm³

    (1) Anciennement tableaux A et B.

Fait à Paris, le 22 février 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la pharmacie

et du médicament,

M.-T. FUNEL