Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement




Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement

NOR: DEVO1000661A
Version consolidée au 19 novembre 2017


Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat,
Vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau ;
Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles L. 212-1, R. 212-3 à R. 212-5 et R. 213-12-2 ;
Vu l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux ;
Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 8 janvier 2010,
Arrête :


Le présent arrêté a pour objet de définir les méthodes et les critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux.
Les données mobilisées pour l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement sont recueillies, conservées et diffusées conformément aux dispositions du référentiel technique du système d'information sur l'eau prévu au dernier alinéa de l'article R. 213-12-2 du code de l'environnement.

Aux fins du présent arrêté, on entend par :
1° Bassin ou groupement de bassins, un des bassins ou groupements de bassins définis dans l'arrêté du 16 mai 2005 susvisé.
2° Eaux de surface, les eaux intérieures, à l'exception des eaux souterraines, les eaux de transition et les eaux côtières, sauf en ce qui concerne leur état chimique, pour lequel les eaux territoriales sont également incluses.
3° Eaux douces de surface, les eaux intérieures, à l'exception des eaux souterraines.
4° Eaux intérieures, toutes les eaux stagnantes et les eaux courantes à la surface du sol et toutes les eaux souterraines en amont de la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales.
5° Eaux littorales, les eaux de transition et les eaux côtières.
6° Eaux côtières, les eaux de surface situées en-deçà d'une ligne dont tout point est situé à une distance d'un mille marin au-delà du point le plus proche de la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et qui s'étendent, le cas échéant, jusqu'à la limite extérieure d'une eau de transition.
7° Eaux de transition, les eaux de surface à proximité des embouchures de rivières, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité d'eaux côtières, mais qui sont fondamentalement influencées par des courants d'eau douce.
8° Masse d'eau, une masse d'eau de surface ou une masse d'eau souterraine.
9° Masse d'eau de surface, une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières.
10° Masse d'eau cours d'eau, une masse d'eau de surface constituée d'un ou plusieurs tronçons de rivière, de fleuve ou de canal.
11° Masse d'eau plan d'eau, une masse d'eau de surface intérieure constituée d'eau stagnante.
12° Masse d'eau littorale, une masse d'eau côtière ou une masse d'eau de transition.
13° Masse d'eau de transition, une masse d'eau de surface constituée d'eau de transition.
14° Masse d'eau côtière, une masse d'eau de surface constituée d'eau côtière.
15° Masse d'eau souterraine, un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères.
16° Aquifère, une ou plusieurs couches souterraines de roche ou d'autres couches géologiques d'une porosité et perméabilité suffisantes pour permettre soit un courant significatif d'eau souterraine, soit le captage de quantités importantes d'eau souterraine.
17° Masse d'eau fortement modifiée, une masse d'eau de surface qui, par suite d'altérations physiques dues à l'activité humaine, est fondamentalement modifiée quant à son caractère, dès lors que sont réunies les conditions fixées au II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement.
18° Masse d'eau artificielle, une masse d'eau de surface créée par l'activité humaine, dès lors que sont réunies les conditions fixées au II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement.
19° Pression, une pollution ponctuelle ou diffuse, un prélèvement d'eau, une modification hydromorphologique ou toute autre cause d'altération d'origine anthropique d'une eau de surface ou d'une eau souterraine.
20° Cycle de gestion, la période durant laquelle s'applique le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux prévu au III de l'article L. 212-1 du code de l'environnement.
21° Hydroécorégions, partitions du territoire hydrographique suivant des critères relatifs à la géologie, au relief et au climat.

  • Délimitation des masses d'eau de surface et des masses d'eau souterraine, classification par catégories et par types


    La masse d'eau est l'unité spatiale d'évaluation de l'état des eaux défini aux articles R. 212-10 et R. 212-12 et au III de l'article R. 212-11 du code de l'environnement. Elle est délimitée de telle sorte qu'il soit possible de caractériser cet état et de manière qu'elle appartienne à une seule des catégories visées à l'article 4 ci-dessous et à un seul des types visés aux articles 5 à 8 ci-dessous.
    Deux masses d'eau ne peuvent avoir de parties communes.
    Plusieurs masses d'eau souterraine peuvent se superposer au droit de tout point d'un bassin ou d'un groupement de bassins.


    Les masses d'eau sont classées par catégories. Ces catégories, définies à l'article 2 ci-dessus, sont les suivantes :
    1° « masse d'eau cours d'eau » ;
    2° « masse d'eau plan d'eau » ;
    3° « masse d'eau de transition » ;
    4° « masse d'eau côtière » ;
    5° « masse d'eau souterraine ».


    Les masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau cours d'eau » mentionnée à l'article 4 ci-dessus sont classées par types.
    La liste des types et la méthode de classement par types des masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau cours d'eau » figurent en annexe 1 au présent arrêté.


    Les masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau plan d'eau » mentionnée à l'article 4 ci-dessus sont classées par types.
    La liste des types et la méthode de classement par types des masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau plan d'eau » figurent en annexe 2 au présent arrêté.


    Les masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau de transition » et celles appartenant à la catégorie « masse d'eau côtière » mentionnées à l'article 4 ci-dessus sont classées par types.
    La liste des types et la méthode de classement par types des masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau de transition » et de celles appartenant à la catégorie « masse d'eau côtière » figurent en annexe 3 au présent arrêté.


    Les masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau souterraine » mentionnée à l'article 4 ci-dessus sont classées par types.
    La liste des types et la méthode de classement par types des masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau souterraine » figurent en annexe 4 au présent arrêté.

  • Identification prévisionnelle des masses d'eau susceptibles d'être désignées comme masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées


    Le premier état des lieux comporte une identification prévisionnelle des masses d'eau susceptibles d'être désignées, dans les conditions prévues au I de l'article R. 212-11 du code de l'environnement, comme masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées. L'annexe 5 du présent arrêté précise la méthode et les critères à utiliser.
    Les mises à jour de l'état des lieux comportent, en utilisant la même méthode et les mêmes critères qu'à l'alinéa précédent :
    ― l'identification des masses d'eau susceptibles d'être désignées comme masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées en sus de celles déjà désignées ;
    ― l'identification des masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées susceptibles de ne plus respecter les conditions fixées au II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement.

  • Analyse des incidences des activités humaines sur l'état des eaux

    L'analyse des incidences des activités humaines sur l'état des eaux prévue au 2° du I de l'article R. 212-3 du code de l'environnement comporte :
    I. ― Pour les eaux de surface :
    1° Des informations sur le type et l'ampleur des pressions significatives auxquelles les masses d'eau de surface peuvent être soumises, notamment :
    a) Une estimation et une identification des pollutions ponctuelles importantes, dues à des installations et activités urbaines, industrielles, agricoles et autres ;
    b) Une estimation et une identification des pollutions diffuses importantes, dues à des installations et activités urbaines, industrielles, agricoles et autres ;
    c) Une estimation et une identification des captages importants d'eau à des fins urbaines, industrielles, agricoles et autres, y compris les variations saisonnières et la demande annuelle totale, et des pertes d'eau dans les systèmes de distribution ;
    d) Une estimation et une identification de l'incidence des régulations importantes du débit d'eau, y compris les transferts et diversions d'eau, sur les caractéristiques générales du débit et les équilibres hydrologiques ;
    e) Une identification des altérations morphologiques importantes subies par les masses d'eau ;
    f) Une estimation et une identification des autres incidences d'origine anthropique importantes sur l'état des eaux de surface ;
    g) Une estimation des modèles d'aménagement du territoire, y compris l'identification des principales zones urbaines, industrielles et agricoles et, le cas échéant, des zones de pêche et des forêts ;

    h) Un inventaire, y compris des cartes, le cas échéant, des émissions, des rejets et des pertes des polluants pris en compte pour évaluer l'état chimique des masses d'eau de surface conformément à l'article 11 de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement. Cet inventaire est établi sur la base des données disponibles, notamment en application des dispositions de l'arrêté du 31 janvier 2008 modifié relatif au registre et à la déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets et des éléments issus du programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement ;

    La période de référence pour le premier inventaire est l'année 2010. Pour les substances prioritaires ou les substances couvertes par la directive 91/414/CEE, les données peuvent être calculées en tant que moyenne des années 2008, 2009 et 2010.

    Pour les inventaires actualisés, la valeur de référence est celle de l'année précédant celle de l'achèvement de l'analyse. Pour les substances prioritaires ou les polluants couverts par la directive 91/414/CEE, les données peuvent être calculées en tant que moyenne des trois années précédant l'achèvement de l'analyse.

    2° Une évaluation de la manière dont l'état des masses d'eau de surface réagit aux pressions indiquées au 1° ci-dessus ;
    3° Une identification des masses d'eau de surface qui risquent, par l'effet de l'activité humaine, de ne pas satisfaire aux objectifs de qualité environnementale mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement.
    4° Pour les masses d'eau de surface identifiées au 3° ci-dessus, une caractérisation plus poussée effectuée, le cas échéant, pour optimiser la conception à la fois des programmes de surveillance prévus à l'article L. 212-2-2 du code de l'environnement et des programmes de mesures prévus à l'article L. 212-2-1 du même code.
    II. ― Pour les masses d'eau souterraine :
    1° Une caractérisation initiale pour évaluer leurs utilisations et la mesure dans laquelle elles risquent, par l'effet de l'activité humaine, de ne pas satisfaire aux objectifs de qualité environnementale mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. Des masses d'eau souterraine peuvent être regroupées aux fins de cette caractérisation initiale. Cette analyse peut utiliser des données existantes sur les plans hydrologique, géologique, pédologique, sur celui de l'utilisation des sols, des rejets, des captages ainsi que d'autres données. Elle comprend :
    a) L'emplacement et les limites de la masse ou des masses d'eau souterraine ;
    b) Les pressions auxquelles la ou les masses d'eau souterraine sont susceptibles d'être soumises, y compris :
    ― les sources de pollution diffuses ;
    ― les sources de pollution ponctuelles ;
    ― le captage ;
    ― la recharge artificielle ;
    c) Le caractère général des couches supérieures de la zone de captage dont la masse d'eau souterraine reçoit sa recharge ;
    d) Les masses d'eau souterraine pour lesquelles il existe des écosystèmes d'eaux de surface ou des écosystèmes terrestres directement dépendants.
    2° Une caractérisation plus détaillée des masses ou groupes de masses d'eau souterraine qui ont été recensées comme courant un risque au 1° ci-dessus, afin d'établir une évaluation plus précise de l'importance de ce risque et de déterminer toute mesure requise dans le programme de mesures prévu à l'article L. 212-2-1 du code de l'environnement. Cette caractérisation doit comporter des informations pertinentes sur l'incidence de l'activité humaine et, le cas échéant, des informations pertinentes concernant :
    a) Les caractéristiques géologiques de la masse d'eau souterraine, y compris l'étendue et le type des unités géologiques ;
    b) Les caractéristiques hydrogéologiques de la masse d'eau souterraine, y compris la conductivité hydraulique, la porosité et le confinement ;
    c) Les caractéristiques des dépôts superficiels et des sols dans la zone de captage dont la masse d'eau souterraine reçoit sa recharge, y compris l'épaisseur, la porosité, la conductivité hydraulique et les propriétés d'absorption des dépôts et des sols ;
    d) Les caractéristiques de stratification de l'eau souterraine au sein de la masse ;
    e) Un inventaire des systèmes de surface associés, y compris les écosystèmes terrestres et les masses d'eau de surface auxquels la masse d'eau souterraine est dynamiquement liée ;
    f) Des estimations des directions et taux d'échange de l'eau entre la masse souterraine et les systèmes de surface associés ;
    g) Des données suffisantes pour calculer le taux moyen annuel à long terme de la recharge totale ;
    h) La caractérisation de la composition chimique des eaux souterraines, y compris la spécification des contributions découlant des activités humaines.
    3° Pour les masses d'eau souterraine composées en tout ou partie d'aquifères transfrontaliers ou qui ont été recensées comme courant un risque au 1° ci-dessus :
    a) La localisation des points de la masse d'eau utilisés pour le captage d'eau, à l'exception des points de captage fournissant en moyenne moins de 10 m ³ par jour, ou des points de captage d'eau destinée à la consommation humaine fournissant en moyenne moins de 10 m ³ par jour ou desservant moins de cinquante personnes ;
    b) Le taux de captage annuel moyen à partir de ces points ;
    c) La composition chimique de l'eau captée de la masse d'eau souterraine ;
    d) La localisation des points de la masse d'eau souterraine dans lesquels des rejets directs ont lieu ;
    e) Le débit des rejets en ces points ;
    f) La composition chimique des rejets dans la masse d'eau souterraine ;
    g) L'utilisation des terres dans le ou les captages d'où la masse d'eau reçoit sa recharge, y compris les rejets de polluants, les modifications d'origine anthropique apportées aux caractéristiques de réalimentation, telles que le détournement des eaux de pluie et de ruissellement en raison de l'imperméabilisation des terres, de la réalimentation artificielle, de la construction de barrages ou du drainage.
    Les informations citées aux a à g ci-dessus sont, le cas échéant, recueillies et tenues à jour pour chacune des masses d'eau souterraine mentionnées au 3° ci-dessus.


    L'analyse des incidences mentionnée à l'article 10 ci-dessus s'appuie sur l'élaboration d'un scénario d'évolution. Ce dernier vise à évaluer les tendances d'évolution des pressions et impacts significatifs durant le cycle de gestion considéré.


    La directrice de l'eau et de la biodiversité est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexes

    TYPOLOGIE DES MASSES D'EAU COURS D'EAU

    I. ― Masses d'eau cours d'eau des bassins ou groupements de bassins métropolitains
    I-1. Méthode de classement des masses d'eau cours d'eau par types

    Les types de masses d'eau sont définis sur la base d'une classification par régions des écosystèmes aquatiques, croisée avec une classification par tailles des cours d'eau.
    I-1 a Classification par régions :
    Le fonctionnement écologique des cours d'eau est déterminé, à l'amont, par les caractéristiques du relief ainsi que par les caractéristiques géologiques et climatiques du bassin versant. Un découpage régional fondé sur l'homogénéité de ces caractéristiques permet de définir des ensembles de cours d'eau présentant des caractéristiques physiques et biologiques similaires, à gradient équivalent d'évolution longitudinale.
    Ce découpage, réalisé au niveau du territoire métropolitain, permet d'identifier 22 hydroécorégions (dites de niveau 1), dont les déterminants primaires présentent des différences importantes, qui peuvent être subdivisées en hydroécorégions élémentaires (dites de niveau 2). Ces hydroécorégions sont identifiées au I-3 de la présente annexe.
    I-1 b Classes de tailles de cours d'eau :
    L'évolution longitudinale des cours d'eau est traduite par l'utilisation de l'ordination de Strahler, permettant de prendre en compte les différences significatives de dimension au niveau des confluences principales. Ainsi, les cours d'eau sont ordonnés en classes de taille, adaptées et parfois regroupées en fonction des caractéristiques locales de l'évolution longitudinale des écosystèmes.
    I-1 c Application :
    Dans chacune des 22 hydroécorégions de niveau 1, une classification longitudinale est appliquée, adaptée aux caractéristiques connues de fonctionnement des écosystèmes. Cette première étape aboutit à proposer des types de masses d'eau dits endogènes.
    Dans certains cas, pour des cours d'eau traversant les hydroécorégions ainsi définies, il est nécessaire de prendre en compte l'influence de l'hydroécorégion située à l'amont, qui s'exprime notamment par les caractéristiques géochimiques ou hydrologiques des cours d'eau. Par exemple, un cours d'eau traversant une hydroécorégion à dominante calcaire mais qui naît dans une hydroécorégion à dominante siliceuse ou cristalline (Pyrénées, Massif central...), et dont le débit se constitue essentiellement en zone siliceuse ou cristalline, présente une composition géochimique se rapprochant davantage de celle d'un cours d'eau situé dans ces secteurs siliceux ou cristallins.
    Aussi, en fonction de la position et de la surface relative des bassins versants amont des cours d'eau concernés par l'influence d'une autre hydroécorégion, la typologie des masses d'eau est complétée par des types exogènes ou à singularités locales.
    A chaque code figurant dans les cases du tableau de synthèse ci-dessous correspond un type de masses d'eau présentant des caractéristiques similaires avec une classe de tailles, une unité géographique de situation et une particularité locale ou l'influence éventuelle d'une hydroécorégion amont.
    Les fleuves importants ci-après dénommés très très grands cours d'eau (Rhône, Rhin et Loire), du fait de leur taille et de leur fonctionnement particuliers, constituent des types spécifiques, non rattachables à une hydroécorégion.
    Enfin, les masses d'eau artificielles appartenant à la catégorie masse d'eau cours d'eau sont classées dans le type canal .

    Tableau de détermination des types des masses d'eau cours d'eau de métropole (hors Canal)

    Catégories de tailles de cours d'eau :

    Très Grand

    Grand

    Moyen

    Petit

    Très Petit

    Hydroécorégions de niveau 1
    ou très grand fleuve

    Cas général ou cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2

    Codes mnémoniques des types de cours d'eau
    (pour le libellé de ces types, cf. tableau I.b ci-après)

    20

    DEPOTS ARGILO SABLEUX

    Cas général

    GM/20

    P20

    TP20

    Exogène de l'HER 9
    (Tables Calcaires)

    GM20/9

    Exogène de l'HER 21
    (Massif Central Nord)

    G21

    M21

    21

    MASSIF CENTRAL NORD

    Cas général

    P21

    TP21

    3

    MASSIF CENTRAL SUD

    Cas général

    G3

    M3

    P3

    TP3

    Exogène de l'HER 19
    (Grands Causses)

    M3/19

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    M3/8

    Exogène de l'HER 19 ou 8

    G3/19-8

    17

    DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

    Cas général

    M17

    P17

    TP17

    Exogène de l'HER 3 ou 21
    (M.Cent.S ou N)

    TG17/3-21

    G17/3-21

    M15-17/3-21

    P17/3-21

    TP17/3-21

    15

    PLAINE SAONE

    Exogène de l'HER 3 ou 21

    Exogène de l'HER 5
    (Jura/Pré-Alpes du Nord)

    G15/5

    MP15/5

    Cas général

    TG15

    MP15

    TP15

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    TG10-15/4

    5

    JURA/PRE-ALPES DU NORD

    Cas général

    G5

    M5

    P5

    TP5

    Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

    TG5/2

    GM5/2

    TTGA

    FLEUVES ALPINS

    Cas général

    TTGA

    2

    ALPES INTERNES

    Cas général

    G2

    MP2

    TP2

    7

    PRE-ALPES DU SUD

    Cas général

    GMP7

    TP7

    Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

    TG6-7/2

    GM7/2

    6

    MEDITERRANEE

    Exogène de l'HER 2 ou 7

    Exogène de l'HER 7
    (Pré-Alpes du Sud)

    GM6/2-7

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    TG6/1-8

    GM6/8

    Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

    GM6/1

    Cas général

    G6

    MP6

    TP6

    8

    CÉVENNES

    Cas général

    GMB

    PTP8

    A-her2 n°70

    M8-A

    PTP8-A

    16

    CORSE

    A-her2 n°22

    G16

    M16-A

    PTP16-A

    B-her2 n°88

    M16-B

    PTP16-B

    19

    GRANDS CAUSSES

    Cas général

    P19

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    GM19/8

    11

    CAUSSES AQUITAINS

    Cas général

    P11

    TP11

    Exogène de l'HER 3 (MCN)
    et/ou 21 (MCS)

    TG11/3-21

    G11/3-21

    M11/3-21

    P11/3-21

    14

    COTEAUX AQUITAINS

    Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19

    TG14/3-11

    G14/3

    M14/3-11

    Exogène de l'HER 3 (MCN)
    ou 8 (Cév.)

    M14/3-8

    Cas général

    GM/14

    P14

    TP14

    Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

    TG14/1

    G14/1

    M14/1

    P14/1

    13

    LANDES

    Cas général

    M13

    P13

    TP13

    1

    PYRENEES

    Cas général

    G1

    M1

    P1

    TP1

    12

    ARMORICAIN

    A-Centre-Sud (her2 n° 58 et 117)

    G12

    M12-A

    P12-A

    TP12-A

    B-Ouest-Nord Est
    (her2 n° 55, 59 et 118)

    M12-B

    P12-B

    TP12-B

    TTGL

    LA LOIRE

    Cas général

    TTGL

    9

    TABLES CALCAIRES

    A-her2 n° 57

    M9-A

    P9-A

    Cas général

    TG9

    G9

    M9

    P9

    TP9

    Exogène de l'HER 10

    G9/10

    M9/10

    Exogène de l'HER 21
    (Massif central Nord)

    TG9/21

    G9-10/21

    M9-10/21

    10

    COTES CALCAIRES EST

    Exogène de l'HER 21
    (Massif central Nord)

    Cas général

    TG10-15/4

    G10

    M10

    P10

    TP10

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    G10/4

    M10/4

    4

    VOSGES

    Cas général

    M4

    P4

    TP4

    22

    ARDENNES

    Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

    TG22/10

    Cas général

    GM22

    P22

    TP22

    18

    ALSACE

    Cas général

    MP18

    TP18

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    G18/4

    M18/4

    P18/4

    Légende du tableau :
    En grisé : pas de type correspondant.
    Code utilisé :
    TG = très grand cours d'eau, G = grand, M = moyen, P = petit, TP = très petit.
    Premier nombre : code de l'hydroécorégion de niveau 1 dans lequel se situe le cours d'eau ou tronçon de cours d'eau.
    Le tiret signifie : et/ou , ou ou et , selon les cas. Le libellé des types (cf. la partie I b ci-dessous) précise ce point.
    Deuxième nombre séparé par un / du premier : code de l'hydroécorégion de niveau 1 influençant les caractéristiques du cours d'eau (géochimie...). Le type de cours d'eau est, dans ce cas, dit exogène de cette hydroécorégion (cf. le libellé des types de la partie I b ci-dessous).
    Lettre A ou B : hydroécorégion de niveau 2 (indiquée dans la troisième colonne du tableau ci-dessus).
    TTGA : très très grands cours d'eau alpins (Rhône et Rhin) ; TTGL : très très grand cours d'eau (la Loire).
    Exemples de lecture :
    P22 : petits cours d'eau de l'hydroécorégion de niveau 1 n° 22 (petits cours d'eau des Ardennes).
    GM22 : grands et moyens cours d'eau de l'hydroécorégion de niveau 1 n° 22 (Ardennes).
    M10/4 : moyens cours d'eau de l'hydroécorégion de niveau 1 n° 10 (côtes calcaires Est) influencés par l'hydroécorégion de niveau 1 n° 4 (Vosges) : bien que géographiquement situés dans les côtes calcaires Est, ces cours d'eau présentent des caractéristiques des cours d'eau des Vosges.
    PTP16-B : petits et très petits cours d'eau de l'hydroécorégion de niveau 2 n° 88 (plaine d'Aléria) incluse dans l'hydroécorégion de niveau 1 n° 16 (Corse).
    Les types qui résultent de l'application de cette méthode, ainsi que leur codification, sont déclinés dans le tableau de synthèse ci-après.

    I-2. Types des masses d'eau cours d'eau des bassins ou groupements de bassins métropolitains

    CODE MNÉMONIQUE
    du type
    (cf. le tableau
    ci-dessus)

    LIBELLÉ DU TYPE

    GM20

    Grand ou moyen cours d'eau des dépôts argilo-sableux

    P20

    Petit cours d'eau des dépôts argilo-sableux

    TP20

    Très petit cours d'eau des dépôts argilo-sableux

    GM20/9

    Grand ou moyen cours d'eau des dépôts argilo-sableux et exogène des tables calcaires

    G21

    Grand cours d'eau du Massif central Nord

    M21

    Moyen cours d'eau du Massif central Nord

    P21

    Petit cours d'eau du Massif central Nord

    TP21

    Très petit cours d'eau du Massif central Nord

    G3

    Grand cours d'eau du Massif central Sud

    M3

    Moyen cours d'eau du Massif central Sud

    P3

    Petit cours d'eau du Massif central Sud

    TP3

    Très petit cours d'eau du Massif central Sud

    M3/19

    Moyen cours d'eau du Massif central Sud et exogène des Grands Causses

    M3/8

    Moyen cours d'eau du Massif central Sud et exogène des Cévennes

    G3/19-8

    Grand cours d'eau du Massif central Sud et exogène des Grands Causses et/ou des Cévennes

    M17

    Moyen cours d'eau des dépressions sédimentaires

    P17

    Petit cours d'eau des dépressions sédimentaires

    TP17

    Très petit cours d'eau des dépressions sédimentaires

    TG17/3-21

    Très grand cours d'eau des dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

    G17/3-21

    Grand cours d'eau des dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

    M15-17/3-21

    Moyen cours d'eau de la plaine de Saône ou des dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

    P17/3-21

    Petit cours d'eau des dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

    TP17/3-21

    Très petit cours d'eau des dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

    TG15

    Très grand cours d'eau de plaine de Saône

    MP15

    Moyen ou petit cours d'eau de plaine de Saône

    TP15

    Très petit cours d'eau de plaine de Saône

    G15/5

    Grand cours d'eau de plaine de Saône et exogène du Jura/préalpes du Nord

    MP15/5

    Moyen ou petit cours d'eau de plaine de Saône et exogène du Jura/préalpes du Nord

    TG10-15/4

    Très grand cours d'eau des côtes calcaires Est ou de plaine de Saône et exogène des Vosges

    G5

    Grand cours d'eau du Jura/préalpes du Nord

    M5

    Moyen cours d'eau du Jura/préalpes du Nord

    P5

    Petit cours d'eau du Jura/préalpes du Nord

    TP5

    Très petit cours d'eau du Jura/préalpes du Nord

    TG5/2

    Très grand cours d'eau du Jura/préalpes du Nord et exogène des Alpes internes

    GM5/2

    Grand ou moyen cours d'eau du Jura/préalpes du Nord et exogène des Alpes internes

    TTGA

    Très très grand fleuve alpin ― le Rhône ou le Rhin

    G2

    Grand cours d'eau des Alpes internes

    MP2

    Moyen ou petit cours d'eau des Alpes internes

    TP2

    Très petit cours d'eau des Alpes internes

    GMP7

    Grand ou moyen ou petit cours d'eau des préalpes du Sud

    TP7

    Très petit cours d'eau des préalpes du Sud

    GM7/2

    Grand ou moyen cours d'eau des préalpes du Sud et exogène des Alpes internes

    TG6-7/2

    Très grand cours d'eau en Méditerranée ou des préalpes du Sud et exogène des Alpes internes

    G6

    Grand cours d'eau de Méditerranée

    MP6

    Moyen ou petit cours d'eau de Méditerranée

    TP6

    Très petit cours d'eau de Méditerranée

    GM6/2-7

    Grand ou moyen cours d'eau de Méditerranée et exogène des préalpes du Sud ou des Alpes internes

    TG6/1-8

    Très grand cours d'eau de Méditerranée et exogène des Pyrénées ou des Cévennes

    GM6/8

    Grand ou moyen cours d'eau de Méditerranée et exogène des Cévennes

    GM6/1

    Grand ou moyen cours d'eau de Méditerranée et exogène des Pyrénées

    GM8

    Grand ou moyen cours d'eau des Cévennes

    PTP8

    Petit ou très petit cours d'eau des Cévennes

    M8-A

    Moyen cours d'eau des Cévennes dans l'HER de niveau 2 n° 70

    PTP8-A

    Petit ou très petit cours d'eau des Cévennes dans l'HER de niveau 2 n° 70

    G16

    Grand cours d'eau de Corse

    M16-A

    Moyen cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 n° 22

    PTP16-A

    Petit ou très petit cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 n° 22

    M16-B

    Moyen cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 n° 88

    PTP16-B

    Petit ou très petit cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 n° 88

    P19

    Petit cours d'eau des Grands Causses

    GM19/8

    Grand ou moyen cours d'eau des Grands Causses et exogène des Cévennes

    P11

    Petit cours d'eau des Causses aquitains

    TP11

    Très petit cours d'eau des Causses aquitains

    TG11/3-21

    Très grand cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

    G11/3-21

    Grand cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

    M11/3-21

    Moyen cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

    P11/3-21

    Petit cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

    GM14

    Grand ou moyen cours d'eau des Coteaux aquitains

    P14

    Petit cours d'eau des Coteaux aquitains

    TP14

    Très petit cours d'eau des coteaux aquitains

    TG14/3-11

    Très grand cours d'eau des coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud et/ou des Causses aquitains

    G14/3

    Grand cours d'eau des coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud

    M14/3-11

    Moyen cours d'eau des coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud et/ou des Causses aquitains

    M14/3-8

    Moyen cours d'eau des coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud et/ou des Cévennes

    TG14/1

    Très grand cours d'eau des coteaux aquitains et exogène des Pyrénées

    G14/1

    Grand cours d'eau des coteaux aquitains et exogène des Pyrénées

    M14/1

    Moyen cours d'eau des coteaux aquitains et exogène des Pyrénées

    P14/1

    Petit cours d'eau des coteaux aquitains et exogène des Pyrénées

    M13

    Moyen cours d'eau des Landes

    P13

    Petit cours d'eau des Landes

    TP13

    Très petit cours d'eau des Landes

    G1

    Grand cours d'eau des Pyrénées

    M1

    Moyen cours d'eau des Pyrénées

    P1

    Petit cours d'eau des Pyrénées

    TP1

    Très petit cours d'eau des Pyrénées

    G12

    Grand cours d'eau armoricain

    M12-A

    Moyen cours d'eau armoricain dans les HER de niveau 2 n° 58 ou n° 117

    P12-A

    Petit cours d'eau armoricain dans les HER de niveau 2 n° 58 ou n° 117

    TP12-A

    Très petit cours d'eau armoricain dans les HER de niveau 2 n° 58 ou n° 117

    M12-B

    Moyen cours d'eau armoricain dans les HER de niveau 2 n° 55, n° 59 ou n° 118

    P12-B

    Petit cours d'eau armoricain dans les HER de niveau 2 n° 55, n° 59 ou n° 118

    TP12-B

    Très petit cours d'eau armoricain dans les HER de niveau 2 n° 55, n° 59 ou n° 118

    TTGL

    Très très grand fleuve ― La Loire

    TG9

    Très grand cours d'eau des tables calcaires

    G9

    Grand cours d'eau des tables calcaires

    M9

    Moyen cours d'eau des tables calcaires

    P9

    Petit cours d'eau des tables calcaires

    TP9

    Très petit cours d'eau des tables calcaires

    M9-A

    Moyen cours d'eau des tables calcaires dans l'HER de niveau 2 n° 57

    P9-A

    Petit cours d'eau des tables calcaires dans l'HER de niveau 2 n° 57

    G9/10

    Grand cours d'eau des tables calcaires et exogène des côtes calcaires Est

    M9/10

    Moyen cours d'eau des tables calcaires et exogène des côtes calcaires Est

    TG9/21

    Très grand cours d'eau des tables calcaires et exogène du Massif central Nord

    G9-10/21

    Grand cours d'eau des tables calcaires ou des côtes calcaires Est et exogène du Massif central Nord

    M9-10/21

    Moyen cours d'eau des tables calcaires ou des côtes calcaires Est et exogène du Massif central Nord

    G10

    Grand cours d'eau des côtes calcaires Est

    M10

    Moyen cours d'eau des côtes calcaires Est

    P10

    Petit cours d'eau des côtes calcaires Est

    TP10

    Très petit cours d'eau des côtes calcaires Est

    M10/4

    Moyen cours d'eau des côtes calcaires Est et exogène des Vosges

    G10/4

    Grand cours d'eau des côtes calcaires Est et exogène des Vosges

    M4

    Moyen cours d'eau des Vosges

    P4

    Petit cours d'eau des Vosges

    TP4

    Très petit cours d'eau des Vosges

    TG22/10

    Très grand cours d'eau des Ardennes et exogène des côtes calcaires Est

    GM22

    Grand ou moyen cours d'eau des Ardennes

    P22

    Petit cours d'eau des Ardennes

    TP22

    Très petit cours d'eau des Ardennes

    MP18

    Moyen ou petit cours d'eau d'Alsace

    TP18

    Très petit cours d'eau d'Alsace

    G18/4

    Grand cours d'eau d'Alsace et exogène des Vosges

    M18/4

    Moyen cours d'eau d'Alsace et exogène des Vosges

    P18/4

    Petit cours d'eau d'Alsace et exogène des Vosges

    C

    Canal


    L'ensemble des éléments scientifiques et techniques conduisant à cette typologie de la France métropolitaine figurent dans les rapports établis par le CEMAGREF :
    Chandesris A., Wasson J.-G., Pella H., Sauquet H. and Mengin N. (2006). Typologie des cours d'eau de France métropolitaine. Appui scientifique à la mise en œuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau. Rapport, CEMAGREF, ministère de l'écologie et du développement durable, Lyon. 62 p.
    Wasson Jean-Gabriel, Chandesris André, Pella Hervé, Blanc Laurence (juin 2002). Définition des hydroécorégions françaises métropolitaines. CEMAGREF. 191 p.
    Ces rapports sont disponibles sur le site internet du ministère chargé de l'écologie.

    I-3. Cartes et listes des hydroécorégions (HER) de la France métropolitaine

    Vous pouvez consulter la carte dans le
    JOn° 27 du 02/02/2010 texte numéro 2

    Hydroécorégions (HER) de niveau 1 pour la France métropolitaine
    et HER de niveau 2 regroupées utilisées dans la typologie

    Légende :
    Les hydroécorégions de niveau 1 sont identifiées par leur code sur la carte (cf. la liste et les codes des hydroécorégions de niveau 1 ci-dessous).
    Les lettres A ou B renvoient aux regroupements des hydroécorégions de niveau 2 utilisés dans le tableau de détermination des types des masses d'eau cours d'eau de métropole et dans la liste des types ci-dessus.
    Liste des hydroécorégions de niveau 1 et correspondance avec les hydroécorégions de niveau 2 :

    CODE DE L'HYDROÉCORÉGION
    de niveau 1

    LIBELLÉ DE L'HYDROÉCORÉGION
    de niveau 1

    CODES DES HYDROÉCORÉGIONS
    de niveau 2 composant l'hydroécorégion de niveau 1

    1

    Pyrénées

    23, 24, 67, 69, 94, 95, 96

    2

    Alpes internes

    8, 9, 10, 12, 101, 107

    3

    Massif central Sud

    43, 44, 47, 49, 50, 72, 86, 90, 91, 93

    4

    Vosges

    63, 74

    5

    Jura ― Préalpes Nord

    2, 3, 5, 6, 11, 76, 79, 80, 85, 120

    6

    Méditerranéen

    56, 102, 104, 105, 108, 112, 114, 116

    7

    Préalpes du Sud

    13, 14, 15, 16, 17, 106

    8

    Cévennes

    70, 71, 103

    9

    Tables calcaires

    30, 32, 35, 36, 37, 38, 40, 41, 54, 57, 97

    10

    Côtes calcaires Est

    1, 25, 26, 27, 51, 53, 75, 82, 83, 98, 99

    11

    Causses aquitains

    64, 65

    12

    Armoricain

    55, 58, 59, 117, 118

    13

    Landes

    18, 19, 20, 21

    14

    Coteaux aquitains

    66, 68, 77, 78

    15

    Plaine Saône

    4, 7, 81, 84

    16

    Corse

    22, 88

    17

    Dépressions sédimentaires

    45, 46, 52

    18

    Alsace

    61, 62, 73

    19

    Grands Causses

    113, 115

    20

    Dépôts argilo-sableux

    28, 31, 33, 39, 42, 119

    21

    Massif central Nord

    48, 87, 89, 92

    22

    Ardennes

    34


    Vous pouvez consulter la carte dans le
    JOn° 27 du 02/02/2010 texte numéro 2

    Hydroécorégions (HER) de niveau 2 pour la France métropolitaine

    Dénomination des HER de niveau 2 figurant dans le tableau de détermination des types des masses d'eau cours d'eau de métropole (cf. partie I-1 de la présente annexe) :
    Pour l'HER 1 n° 9 (Tables calcaires) : HER de niveau 2 n° 57 (Haute-Normandie, Picardie) et n° 40 (Champagne humide) ;
    Pour l'HER 1 n° 16 (Corse) : HER de niveau 2 n° 22 (Corse) et n° 88 (plaine d'Aléria) ;
    Pour l'HER 1 n° 8 (Cévennes) : HER de niveau 2 n° 70 (Haute-Loire cévenole) ;
    Pour l'HER 1 n° 12 (Massif armoricain) : HER de niveau 2 n° 55 (Massif armoricain Nord-Est), n° 58 (Massif armoricain Sud intérieur), n° 59 (Massif armoricain Ouest), n° 117 (Massif armoricain Est intérieur) et n° 118 (Massif armoricain côtes du Nord).

    Liste des hydroécorégions de niveau 2 et correspondance avec les hydroécorégions de niveau 1

    CODE DE L'HYDROÉCORÉGION
    de niveau 2

    LIBELLÉ DE L'HYDROÉCORÉGION
    de niveau 2

    CODE DE L'HYDROÉCORÉGION
    de niveau 1 dont fait partie
    l'hydroécorégion de niveau 2

    1

    Plateau calcaire Haute Saône

    10

    2

    Jura premier plateau

    5

    3

    Jura Nord

    5

    4

    Forêt de Chaux

    15

    5

    Jura Sud

    5

    6

    Massif Chablais Giffre

    5

    7

    Dombes

    15

    8

    Massif du Mont-Blanc

    2

    9

    Massif schisteux maurienne tarentaise

    2

    10

    Massif de la Vanoise

    2

    11

    Vercors Nord

    5

    12

    Massif de l'Oisans

    2

    13

    Dévoluy Vercors Sud

    7

    14

    Préalpes drômoises Baronnies

    7

    15

    Gapençais Embrunais

    7

    16

    Plateau calcaire de Provence ― Ventoux

    7

    17

    Plateaux calcaires de Provence

    7

    18

    Ile de Ré

    13

    19

    Ile d'Oléron

    13

    20

    Dunes de Royan

    13

    21

    Landes

    13

    22

    Corse

    16

    23

    Cf. 96 Pyrénées étage montagnard

    1

    24

    Pyrénées orientales

    1

    25

    Plateau lorrain

    10

    26

    Bassin de Forbach

    10

    27

    Plaine de Woëvre

    10

    28

    Sologne ― Forêt d'Orléans

    20

    30

    Pays de Caen

    9

    31

    Flandres intérieures

    20

    32

    Boulonnais

    9

    33

    Douai-Condé

    20

    34

    Ardennes

    22

    35

    Pays de Bray

    9

    36

    Bassin parisien ― Ile-de-France

    9

    37

    Cotentin Est

    9

    38

    Tables calcaires ― Auréole Crétacé

    9

    39

    Thiérache

    20

    40

    Champagne humide

    9

    41

    Tables calcaires Sud Loire

    9

    42

    Epandages éluviaux

    20

    43

    Massif central ― Dépressions internes

    3

    44

    Massif central ― Terres granitiques orientales

    3

    45

    Plaine du Forez

    17

    46

    Limagne de l'Allier

    17

    47

    Massif central ― Dépression du Puy

    3

    48

    Montagne bourbonnaise

    21

    49

    Hautes terres volcaniques orientales

    3

    50

    Hautes terres granitiques orientales

    3

    51

    Bazois Auxois

    10

    52

    Fosses tectoniques

    17

    53

    Bassin parisien ― Côtes calcaires

    10

    54

    Tables calcaires ― Nord Loire-Perche

    9

    55

    Massif armoricain ― Nord-Est

    12

    56

    Collines de Basse Provence

    6

    57

    Tables calcaires ― Haute-Normandie Picardie

    9

    58

    Massif armoricain ― Sud intérieur

    12

    59

    Massif armoricain ― Ouest

    12

    61

    Alsace-collines

    18

    62

    Alsace-plaine

    18

    63

    Vosges granitiques

    4

    64

    Collines calcaires de Dordogne (Cahors)

    11

    65

    Causses du Quercy

    11

    66

    Coteaux molassiques Nord Aquitaine

    14

    67

    Bordure pyrénéenne centrale

    1

    68

    Coteaux molassiques Est Aquitaine

    14

    69

    Bordure pyrénéenne atlantique

    1

    70

    Haute Loire cévenole

    8

    71

    Cévennes

    8

    72

    Montagne Noire

    3

    73

    Collines du Sundgau

    18

    74

    Vosges gréseuses

    4

    75

    Collines de Haute-Saône

    10

    7

    Piedmont Alpes Jura

    5

    77

    Coteaux molassiques bassin de l'Adour

    14

    78

    Coteaux molassiques Centre Aquitaine

    14

    79

    Massifs calcaires Chartreuse Aravis

    5

    80

    Vallée du Drac

    5

    81

    Plaine de Bourgogne

    15

    82

    Côtes de Mâcon

    10

    83

    Beaujolais calcaire

    10

    84

    Bresse

    15

    85

    Collines du Bas Dauphiné

    5

    86

    Mont du Lyonnais ― Pilat

    3

    87

    Morvan ― Charollais

    21

    88

    Corse plaine d'Aléria

    16

    89

    Hautes terres limousines

    21

    90

    Hautes terres granitiques ― Margeride

    3

    91

    Hautes terres volcaniques humides

    3

    92

    Massif central plateau limousin

    21

    93

    Massif central versant occidental

    3

    94

    Pyrénées étage alpin et subalpin occidental

    1

    95

    Pyrénées étage alpin et subalpin central

    1

    96

    Pyrénées étage montagnard

    1

    97

    Tables calcaires ― Charentes-Poitou

    9

    98

    Collines sous-vosgiennes

    10

    99

    Côtes de Bourgogne

    10

    101

    Massif beaufortain Belledonne

    2

    102

    Plaine littorale méditerranéenne

    6

    103

    Montagne noire climat cévenol

    8

    104

    Garrigues subcévenoles

    6

    105

    Plaine méditerranéenne

    6

    106

    Préalpes Digne haute vallée du Var

    7

    107

    Alpes internes du Sud

    2

    108

    Maures Esterel

    6

    112

    Collines calcaires de Basse Provence

    6

    113

    Grands Causses

    19

    114

    Corbières

    6

    115

    Causses cévenols

    19

    116

    Bordure orientale des Pyrénées

    6

    117

    Massif armoricain ― Est intérieur

    12

    118

    Massif armoricain ― côtes du Nord

    12

    119

    Moëres

    20

    120

    Bugey

    5


    II. ― Cours d'eau des bassins ou groupements de bassins d'outre-mer
    II-1. Méthode de classement des masses d'eau cours d'eau par types

    La méthodologie employée est, sur le principe, identique à celle utilisée pour le territoire métropolitain (cf. partie I ci-dessus) ; le cadre a été adapté aux conditions naturelles spécifiques de l'outre-mer.
    II-1 a Classification par régions :
    En ce qui concerne les îles , les caractéristiques dominantes et communes sont :
    ― la petite dimension (par rapport au territoire métropolitain) ;
    ― les caractéristiques de climat insulaire (régime de température tropical avec faible variation saisonnière, très forte hétérogénéité spatiale des précipitations avec des maxima bien supérieurs à la métropole et, dans certains cas, dissymétrie de la répartition des précipitations : au vent/sous le vent) ;
    ― un relief volcanique très accentué renforçant cette dissymétrie.
    Il en résulte, pour chacune des îles, une régionalisation fondée sur :
    ― le relief, distinguant les zones dont l'altitude est peu élevée (et les précipitations limitées) ;
    ― l'orientation des versants dans les secteurs au relief accentué (La Réunion) ;
    ― la géomorphologie, quand celle-ci s'avère discriminante.
    En ce qui concerne le bassin de la Guyane, deux régions principales sont distinguées :
    ― le bouclier guyanais couvrant la grande majorité du territoire (roches imperméables très érodées, réseau hydrographique dense, pénéplaine aux reliefs peu accusés) ;
    ― la plaine littorale du Nord (sédiments récents, reliefs peu différenciés, zones humides et marécages).
    II-1 b Zonation longitudinale :
    Elément déterminant dans la structuration des écosystèmes pour les masses d'eau continentales, la zonation longitudinale est limitée dans les îles. Une zonation amont/aval est proposée uniquement dans les hydroécorégions au relief marqué, où la différence d'altitude et de pente permet d'envisager une différence de structure et d'organisation des communautés biologiques.
    Sont donc retenus des types amont et des types aval pour les cours d'eau des hydroécorégions à relief accentué, la limite se situant dans la majeure partie des cas sur les ruptures de pente de profil en long, les confluences majeures (rang supérieur ou égal à 3), ou toute autre limite facilement identifiable localement permettant de différencier ces zones.
    La typologie proposée, construite sur des bases similaires entre les différentes îles, conserve néanmoins une distinction entre elles, en l'absence d'éléments suffisants sur la faune aquatique et le fonctionnement des écosystèmes.
    Pour le bassin de la Guyane, la zonation longitudinale repose sur une classification en quatre classes de dimension (très petit/petit, moyen, grand, très grand), en fonction des rangs de Strahler des cours d'eau et de la superficie de leur bassin versant.
    La typologie qui en résulte, ainsi que sa codification, sont déclinées dans le tableau de synthèse ci-après (à l'exception du type Canal ). A chaque code figurant dans les cases de ce tableau correspond un type de masses d'eau présentant des caractéristiques similaires.

    Enfin, les masses d'eau artificielles appartenant à la catégorie masse d'eau cours d'eau sont classées dans le type canal.

    Bassin ou groupement de bassins

    Hydroécorégions

    Catégories de tailles de cours d'eau

    Très
    grand

    Grand

    Moyen
    Aval (îles)

    Très petit/petit
    Amont (îles)

    Guadeloupe

    Basse Terre Plaine
    Nord Est

    MP31

    Basse Terre Volcans

    M33

    P33

    Martinique

    Pitons du Nord

    M41

    P41

    Mornes du Sud

    MP42

    Réunion

    Cirques au vent

    M61

    P61

    Cirques sous le vent

    M62

    P62

    Versants au vent

    MP63

    Versants sous le vent

    MP64

    Guyane

    Plaine littorale du Nord

    TG51

    G51

    M51

    PTP51

    Bouclier guyanais

    TG52

    G52

    M52

    PTP52

    Légende du tableau :
    Cases grisées : pas de type correspondant.
    Code utilisé :
    M : cours d'eau moyens (aval).
    P : petit cours d'eau (amont).
    PTP : petit et très petit cours d'eau.
    MP : cours d'eau de taille indifférenciée.
    G : grands cours d'eau.
    TG : très grands cours d'eau.
    Premier chiffre : 3 pour la Guadeloupe, 4 pour la Martinique, 5 pour la Guyane et 6 pour La Réunion.
    Deuxième chiffre : numéro de l'hydroécorégion pour chaque bassin (1 à 4, selon les cas).
    Exemples de lecture :
    M 41 : cours d'eau moyens des pitons du Nord, en Martinique.
    MP 64 : cours d'eau des Versants sous le vent, à La Réunion.

    II-2. Types des masses d'eau cours d'eau des bassins ou groupements de bassins d'outre-mer

    CODE MNÉMONIQUE
    du type

    LIBELLÉ DU TYPE

    MP31

    Cours d'eau de Basse-Terre Plaine Nord-Est en Guadeloupe

    M33

    Cours d'eau moyens de Basse-Terre volcans en Guadeloupe

    P33

    Petits cours d'eau de Basse-Terre volcans en Guadeloupe

    M41

    Cours d'eau moyens des pitons du Nord en Martinique

    P41

    Petits cours d'eau des pitons du Nord en Martinique

    MP42

    Cours d'eau des mornes du Sud en Martinique

    M61

    Cours d'eau moyens des cirques au vent à La Réunion

    P61

    Petits cours d'eau des cirques au vent à La Réunion

    M62

    Cours d'eau moyens des cirques sous le vent à La Réunion

    P62

    Petits cours d'eau des cirques sous le vent à La Réunion

    MP63

    Cours d'eau des versants au vent à La Réunion

    MP64

    Cours d'eau des versants sous le vent à La Réunion

    TG51

    Très grands cours d'eau de la plaine littorale du Nord en Guyane

    G51

    Grands cours d'eau de la plaine littorale du Nord en Guyane

    M51

    Cours d'eau moyens de la plaine littorale du Nord en Guyane

    PTP51

    Petits et très petits cours d'eau de la plaine littorale du Nord en Guyane

    TG52

    Très grand cours d'eau du bouclier guyanais

    G52

    Grands cours d'eau du bouclier guyanais

    M52

    Cours d'eau moyens du bouclier guyanais

    PTP52

    Petits et très petits cours d'eau du bouclier guyanais

    C

    Canal

    Lecture des codes des types (à l'exception du type canal ) :
    1. Lettres : taille du cours d'eau (P = petit ; PTP : petit et très petit ; M = moyen, G = grand, TG = très grand ; MP = cours d'eau de taille indifférenciée) ;
    2. Premier chiffre : numéro du bassin ou groupement de bassins concerné (3 = Guadeloupe ; 4 = Martinique ; 5 = Guyane ; 6 = Réunion) ;
    3. Deuxième chiffre : numéro de l'hydroécorégion dans laquelle se situe le cours d'eau ou tronçon de cours d'eau.

    II-3. Cartes des hydroécorégions des bassins d'outre-mer :

    Vous pouvez consulter les cartes dans le
    JOn° 27 du 02/02/2010 texte numéro 2

    L'ensemble des éléments scientifiques et techniques conduisant à cette typologie figurent dans les rapports établis par le CEMAGREF cités ci-dessous. Ils sont disponibles sur le site internet du ministère chargé de l'écologie.
    Wasson J.-G., Chandesris A. and Pella H. (2004). Hydroécorégions de la Guadeloupe. Propositions de régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la directive-cadre européenne sur l'eau. Ministère de l'écologie et du développement durable, CEMAGREF BEA/LHQ, Lyon. 12 p. + annexes.
    Chandesris A., Wasson J.-G. and Pella H. (2005). Hydroécorégions de la Martinique. Propositions de régionalisation des écosytèmes aquatiques en vue de l'application de la directive-cadre européenne sur l'eau. Rapport final, DIREN Martinique, CEMAGREF BEA/LHQ, Lyon. 17 p.
    Wasson J.-G., Chandesris A. and Pella H. (2004). Hydroécorégions de l'île de La Réunion. Propositions de régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la directive-cadre européenne sur l'eau. Ministère de l'écologie et du développement durable, CEMAGREF BEA/LHQ, Lyon. 10 p. + annexes.
    Chandesris A., Wasson J.-G. and Pella H. (2005). Hydroécorégions de la Guyane. Propositions de régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la directive-cadre. CEMAGREF BEA/LHQ, Lyon. 10 p. + annexes.

    TYPOLOGIE DES MASSES D'EAU PLANS D'EAU
    I. - Eléments de la classification des masses d'eau plans d'eau par types

    La typologie nationale des masses d'eau plans d'eau est fondée sur l'origine, anthropique ou naturelle, des plans d'eau, sur la notion d'hydroécorégion et sur les critères physiques correspondants, sur la morphologie de leur cuvette et, pour certains types, sur le fonctionnement hydraulique de ces plans d'eau. La superficie n'a pas été retenue parmi les critères morphologiques. Cette typologie est applicable à l'ensemble des masses d'eau plans d'eau.

    I-1. Origine des plans d'eau

    L'origine anthropique ou naturelle d'un plan d'eau est un élément important qui influe sur son fonctionnement écologique. La typologie distingue également les plans d'eau d'origine anthropique selon la nature de l'ouvrage ou de l'aménagement présidant à sa création. Cette notion d'origine des plans d'eau est indépendante de celle de masse d'eau artificielle ou fortement modifiée mentionnée à l'article R. 212-11 du code de l'environnement.
    Ainsi, pour les besoins de la présente typologie (cf. partie II de la présente annexe), on appelle :
    Plan d'eau d'origine naturelle : un plan d'eau non induit ou faiblement modifié par un ouvrage et non induit par la dynamique fluviale. Il s'agit d'une cuvette naturelle ou faiblement modifiée, d'origine glaciaire, volcanique, tectonique ou de glissement, avec retour possible à une situation naturelle.
    Plan d'eau d'origine anthropique généré ou fortement rehaussé par un ouvrage : une retenue dont la hauteur du barrage est importante par rapport à la largeur du cours d'eau et dont le temps de renouvellement de l'eau est important ou conduisant à une modification du régime hydrologique en aval.
    Plan d'eau d'origine anthropique obtenu par creusement ou aménagement d'une digue : un plan d'eau obtenu par creusement ou aménagement d'une digue transversale ou d'un petit barrage sur thalweg ou sur cours d'eau de rang faible.

    I-2. Hydroécorégions

    L'appartenance à une hydroécorégion de niveau 1 est un critère primordial pour les plans d'eau d'origine naturelle et pour certains plans d'eau d'origine anthropique. Le caractère cristallin ou calcaire du substratum conditionne notamment les caractéristiques biologiques et physico-chimiques des eaux. Les hydroécorégions mentionnées pour les plans d'eau sont identiques à celles utilisées pour les cours d'eau (cf. annexe 1).

    I-3. Forme de la cuvette, stratification thermique et zone littorale

    La forme de la cuvette est un critère important qui permet d'intégrer les notions de profondeur et de stratification thermique du plan d'eau. L'existence d'une zone littorale significative peut, en outre, influencer considérablement la colonisation des habitats par certains éléments de qualité biologiques, en particulier la végétation aquatique macrophytique et l'ichtyofaune.

    Vous pouvez consulter l'image dans le
    JOn° 27 du 02/02/2010 texte numéro 2

    Formes théoriques de cuvettes lacustres
    (La ligne pointillée indique la limite théorique de profondeur maximale de la thermocline en été)

    Cuvette de type L : lac peu profond, zone littorale largement prépondérante, stratification thermique peu étendue et/ou instable (lacs polymictiques).
    Cuvette de type P : lac profond, stratification thermique stable (lacs monomictiques ou dimictiques), zone littorale réduite.
    Cuvette de type LP : lac ayant à la fois une zone profonde stratifiée stable (lacs monomictiques ou dimictiques) et une zone littorale étendue, la cuvette pouvant être symétrique ou asymétrique.
    Un lac est qualifié de mono, di ou polymictique selon le nombre de brassages annuels des eaux. Les lacs monomictiques sont ceux qui ne basculent qu'une fois par an. Les lacs dimictiques basculent deux fois par an. On observe, pour ces lacs, une stratification thermique directe en saison chaude et une stratification inverse lorsque les lacs gèlent. Les lacs polymictiques connaissent une stratification thermique instable et facilement détruite par le vent.

    I-4. Fonctionnement hydraulique

    Le fonctionnement hydraulique est un critère utilisé uniquement pour certains types de plans d'eau d'origine anthropique. On se réfère ici aux possibilités de vidange de la cuvette, à la fréquence et à l'intensité des vidanges ainsi qu'aux relations éventuelles avec la nappe. Associé à l'origine des plans d'eau, la description du fonctionnement hydraulique permet de s'affranchir de la notion d'usage qui reste cependant sous-jacente.

    II. - Types et caractéristiques des masses d'eau permettant le classement par types

    Les types et les caractéristiques des masses d'eau associées à ces types sont indiqués dans les tableaux ci-après.

    II-1. Plans d'eau d'origine naturelle

    Type

    Caractéristiques des masses d'eau associées au type

    Code du type

    Libellé du type

    Hydroécorégions (HER) concernées, altitude

    Origine

    Forme de la cuvette, stratification thermique et zone littorale

    N1

    Lac de haute montagne avec zone littorale

    Plan d'eau de haute montagne, situé dans une HER de haute montagne :
    Alpes internes ou Pyrénées (HER 1 et 2) et altitude > 1200 mètres
    ou
    Corse (HER 16) et altitude > 1600 mètres

    Lac très généralement d'origine glaciaire, en général lac de moraine

    Cuvette de type L ou LP.
    Dimictique si profond, surface prise en glace chaque année.
    Zone littorale importante permettant le développement de macrophytes. Présence de sédiment fin.

    N2

    Lac de haute montagne A berges dénudées

    Lac très généralement d'origine glaciaire

    Cuvette de type P.
    Dimictique si profond, surface prise en glace chaque année.
    Pas ou peu de zone littorale.

    N3

    Lac de moyenne montagne, calcaire, peu profond

    Plan d'eau de moyenne montagne, situé dans une HER à dominante calcaire :
    Alpes et Pyrénées (HER 1 et 2) et altitude < 1200 mètres
    ou
    Jura-Préalpes du nord, Préalpes du sud (HER 5 et 7)

    Lac glaciaire, de glissement, tectonique ou volcanique

    Cuvette de type L.
    Généralement polymictique.

    N4

    Lac de moyenne montagne, calcaire, profond, à zone littorale

    Cuvette de type LP.
    Monomictique ou dimictique.

    N5

    Lac de moyenne montagne, non calcaire, peu profond

    Plan d'eau de moyenne montagne, situé dans une HER à dominante non calcaire :
    Vosges, Massif Central nord et sud (HER 3, 4, 21)

    Cuvette de type L.
    Généralement polymictique.

    N6

    Lac de moyenne montagne, non calcaire, profond, à zone littorale

    Cuvette de type LP.
    Généralement polymictique ou monomictique, parfois dimictique.

    N7

    Lac de moyenne montagne, non calcaire, profond et sans zone littorale importante

    Lac d'origine volcanique (Massif Central) ou glaciaire (Vosges)

    Cuvette de type P.
    Monomictique ou dimictique.

    N8

    Lac des coteaux aquitains

    Plan d'eau de basse altitude, situé dans une autre HER que celles des plans d'eau de haute et moyenne montagne (cf. les HER des types N1 à N7 ci-dessus) : Coteaux aquitains

    N9

    Lac profond du bord de l'Atlantique

    Plan d'eau de basse altitude, situé dans une autre HER que celles des plans d'eau de haute et moyenne montagne (cf. les HER des types N1 à N7 ci-dessus) :
    Façade atlantique, situé dans les Landes (HER 13)

    Cuvette de type LP, monomictique.

    N10

    Lac peu profond du bord de l'Atlantique

    Cuvette de type L, polymictique.

    N11

    Lac de basse altitude en façade méditerranéenne

    Plan d'eau de basse altitude, situé dans une autre HER que celles des plans d'eau de haute et moyenne montagne (cf. les HER des types N1 à N7 ci-dessus) :
    Façade méditerranéenne (HER 6)

    N12

    Autre lac de basse altitude

    Plan d'eau de basse altitude, situé dans une autre HER que celles des plans d'eau de haute et moyenne montagne (cf. les HER des types N1 à N7 ci-dessus) :
    Autres zones de plaine (HER : 9, 12)

    Cases grisées : informations non nécessaires pour la détermination du type.

    II-2. Plans d'eau d'origine anthropique générés ou fortement rehaussés par un ouvrage

    Type

    Caractéristiques des masses d'eau associées au type

    Code du type

    Libellé du type

    Hydroécorégions (HER) concernées, altitude

    Marnage et sédimentation

    Forme de la cuvette stratification thermique

    Zone littorale et autres caractéristiques

    A8

    Plan d'eau à marnage très important

    Plan d'eau de plaine ou de moyenne montagne : HER 5, 6, 16

    Marnage très important

    Plan d'eau généralement petit, alimenté par des sources, des cours d'eau temporaires ou de rangs 1 à 2, en thalweg (1)

    A1

    Retenue de haute montagne

    HER de haute montagne : Alpes internes, Pyrénées : HER 1, 2, Altitude > 1200 mètres

    Marnage annuel

    Cuvette de type P, généralement en V , profondeur importante.

    A2

    Retenue de moyenne montagne, calcaire, peu profonde

    Retenue de moyenne montagne à géologie dominante calcaire :
    Préalpes du nord et du sud (HER 5, 7)

    Marnage important

    Cuvette de type L, plan d'eau peu profond, pas de thermocline stable en été.

    Périmètre découpé mais peu de macrophytes du fait d'un marnage important.

    A3

    Retenue de moyenne montagne, calcaire, profonde

    Cuvette de type P ou LP, plan d'eau profond avec thermocline.

    A4

    Retenue de moyenne montagne, non calcaire, peu profonde

    Retenue de moyenne montagne à géologie dominante non calcaire : Massif Central et Vosges (HER 3, 4, 21)

    Marnage important

    Cuvette de type L, plan d'eau peu profond, pas de thermocline stable en été.

    A5

    Retenue de moyenne montagne, non calcaire, profonde

    Cuvette de type P ou LP, plan d'eau profond, avec thermocline.

    A9

    Retenue de moyenne montagne méditerranéenne sur socle cristallin, peu profonde

    Retenue de région méditerranéenne de moyenne montagne, généralement sur socle cristallin : Corse , Cévennes (HER 8, 16)

    Marnage important

    Cuvette de type L, plan d'eau peu profond, pas de thermocline stable en été.

    Périmètre découpé mais peu de macrophytes du fait d'un marnage important.

    A10

    Retenue de moyenne montagne méditerranéenne sur socle cristallin, profonde

    Cuvette de type P ou LP, plan d'eau profond avec thermocline.

    A6a

    Retenue de basse altitude, peu profonde, non calcaire

    Retenue de basse altitude (plaine et colline) à géologie non calcaire :
    Région armoricaine et coteaux aquitains (HER 12 et 14)

    Marnage modéré à fort

    Cuvette évasée de type L, peu profonde.

    Présence souvent importante de macrophytes en zone littorale, phénomène de sédimentation important (sédiments fins).

    A6b

    Retenue de basse altitude, profonde, non calcaire

    Cuvette évasée de type LP, profonde.

    A7a

    Retenue de basse altitude, peu profonde, calcaire

    Retenue de basse altitude (plaine et colline) à géologie à dominante calcaire, de plaine ou de plateau : HER 10

    Cuvette évasée de type L, peu profonde.

    A7b

    Retenue de basse altitude, profonde, calcaire

    Cuvette évasée de type LP, profonde.

    A11

    Retenue méditerranéenne de basse altitude sur socle cristallin, peu profonde

    Retenue de régions méditerranéennes de basse altitude (plaine et colline), généralement sur socle cristallin :
    Corse, Massif des Maures (HER 16, 6)

    Marnage important

    Cuvette de type L, peu profonde, pas de thermocline stable en été.

    Périmètre découpé mais peu de macrophytes du fait d'un marnage important.

    A12

    Retenue méditerranéenne de basse altitude sur socle cristallin, profonde

    Cuvette de type P ou LP, profonde, avec thermocline.

    Cases grisées : informations non nécessaires pour la détermination du type.

    (1) Plans d'eau de retenues collinaires, par exemple.

    II-3. Plans d'eau d'origine anthropique obtenus par creusement ou aménagement d'une digue

    Hormis les types plan d'eau vidangé à intervalle régulier et plan d'eau généralement non vidangé mais à gestion hydraulique contrôlée , le libellé des types énumérés ci-dessous contient les caractéristiques des masses d'eau associées aux types et se suffit donc à lui-même pour classer les masses d'eau en fonction de ces types.

    Type

    Caractéristiques des masses d'eau associées au type

    Code du type

    Libellé du type

    A13a

    Plan d'eau vidangé à intervalle régulier

    Plan d'eau de plaine ou de moyenne montagne, à gestion hydraulique, sur substrat imperméable, alimenté par des sources, des cours d'eau temporaires ou de rangs 1 à 2.

    A13b

    Plan d'eau généralement non vidangé mais à gestion hydraulique contrôlée

    A14

    Plan d'eau créé par creusement, en roche dure, cuvette non vidangeable

    A15

    Plan d'eau profond, obtenu par creusement, en lit majeur d'un cours d'eau, en relation avec la nappe, forme de type P, thermocline, berges abruptes

    A16

    Plan d'eau peu profond, obtenu par creusement, en lit majeur d'un cours d'eau, en relation avec la nappe, forme de type L, sans thermocline

    Cases grisées : informations non nécessaires pour la détermination du type.

    Annexe 3

    TYPOLOGIE DES MASSES D'EAU LITTORALES

    I. - Eléments constitutifs du classement des masses d'eau par types
    I-1. Masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche et de la mer du Nord

    Pour ces masses d'eau, les critères de classement concernent :
    - pour les eaux de transition, la salinité, le marnage, le mélange, le pourcentage de la masse d'eau couvert par la zone intertidale, le débit, la surface du bassin versant, la surface de l'estuaire et la turbidité ;
    - pour les eaux côtières, le marnage, la profondeur, la vitesse du courant, l'exposition aux vagues, le temps de résidence, le mélange, les deux principaux substrats et le pourcentage de la masse d'eau couvert par la zone intertidale.
    Neuf types de masses d'eau de transition et dix-sept types de masses d'eau côtière sont ainsi définis pour les masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche et de la Mer du Nord.

    I-2. Masses d'eau de la Méditerranée

    Pour ces masses d'eau, un nombre plus faible de types sont définis : trois pour les eaux de transition et neuf pour les eaux côtières, du fait des particularités de cette mer :
    En ce qui concerne le mélange, le critère de stratification tel que défini par Simpson et Hunter n'est pas applicable. Tout le milieu marin est stratifiable en Méditerranée. Seules les lagunes ont une stratification variable qui peut voir alterner, en fonction de caractéristiques locales dues à la saison, aux vents et aux apports fluviaux très locaux, de longues périodes de mélange homogène avec des épisodes stratifiés durant les périodes de vents faibles.
    La limite de 25 psu (unité pratique de salinité) permet de définir les eaux de transition pour le milieu marin. En raison de l'échelle spatiale adoptée pour cette typologie, seules les eaux affectées par le panache du Rhône pourraient figurer en eaux de transition. Ce panache se déplace principalement sous les effets du vent et des préliminaires (ensemble des éléments permanents conditionnant le panache du Rhône : principalement, bathymétrie et rugosité du fond) et influence la zone comprise entre le cap Croisette (sud de Marseille) et la pointe de l'Espiguette.
    En ce qui concerne les lagunes et les systèmes lagunaires (lagunes communiquant entre elles), la limite de 25 psu (unité pratique de salinité) n'a pas la même signification, même si le facteur salinité reste un facteur primordial, le milieu lagunaire se distinguant par de fortes variations de salinité.
    La notion de courants résiduels de marée n'a pas de sens en Méditerranée. Les courants à des échelles de temps supérieures à la marée ou à la journée sont générés par le vent local ou la circulation à l'échelle du bassin occidental marquée par le courant Ligure.
    Enfin, la profondeur moyenne est très discriminante, puisque la façade méditerranéenne est caractérisée par une absence de plateau continental au large de la Côte d'Azur, ainsi que pour la partie ouest de la Corse, et la présence d'un large plateau dans le golfe du Lion, ainsi que pour la partie est de la Corse.

    II. - Types et caractéristiques des masses d'eau permettant le classement par types

    Les types ainsi définis et les caractéristiques des masses d'eau associées à ces types sont indiqués dans les tableaux ci-après :

    II-1. Masses d'eau de transition

    Pour les masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche et de la mer du Nord :

    TYPE

    CARACTÉRISTIQUES DES MASSES D'EAU ASSOCIÉES AU TYPE

    Code du type

    Libellé du type

    Salinité

    Marnage

    Mélange

    Zone
    intertidale

    Débit

    Surface bassin versant

    Surface estuaire

    Turbidité

    T1

    Petit estuaire à grande zone intertidale, moyennement à fortement salé, faiblement à moyennement turbide

    Mésohalin à polyhalin

    Mésotidal à macrotidal

    Mélangé

    > 50 %

    Faible

    Petite

    Petite

    Faible à moyenne

    T2

    Grand port macrotidal

    Polyhalin

    Macrotidal

    Partiellement stratifié

    < 50 %

    Faible

    Moyenne

    Petite

    Faible

    T3

    Petit estuaire à petite zone intertidale et à faible turbidité

    Mésohalin à polyhalin

    Mésotidal

    Mélangé

    < 50 %

    Faible

    Petite

    Petite

    Faible

    T4

    Estuaire mésotidal, très peu salé et à débit moyen

    Eau douce

    Mésotidal

    Mélangé

    < 50 %

    Moyen

    Moyenne

    Petite à grande

    Faible à fort

    T5

    Estuaire, petit ou moyen, macrotidal, fortement salé, à débit moyen

    Polyhalin

    Macrotidal

    Partiellement stratifié

    > 50 %

    Moyen

    Petite à moyenne

    Petite à moyenne

    Faible à moyenne

    T6

    Grand estuaire très peu salé et à fort débit

    Eau douce

    Mésotidal

    Mélangé

    < 50 %

    Fort

    Grande

    Grande

    Forte à très forte

    T7

    Grand estuaire moyennement à fortement salé et à fort débit

    Mésohalin à polyhalin

    Mésotidal

    Partiellement stratifié

    < 50 %

    Fort

    Grande

    Grande

    Forte à très forte

    T8

    Petit estuaire à petite zone intertidale et à turbidité moyenne à forte

    Mésohalin à polyhalin

    Mésotidal

    Mélangé à partiellement stratifié

    < 50 %

    Faible

    Petite

    Petite

    Moyenne à forte

    T9

    Petit estuaire à grande zone intertidale fortement salé et peu turbide

    Polyhalin

    Mésotidal à macrotidal

    Mélangé

    > 50 %

    Faible

    Petite

    Petite

    Faible

    Pour les masses d'eau de la Méditerranée :

    TYPE

    CARACTÉRISTIQUES DES MASSES D'EAU

    Code du type

    Libellé du type

    Renouvellement

    Profondeur

    Substrat

    T10

    Lagunes méditerranéennes

    Faible

    < 30 m

    Vaseux

    T11

    Delta du Rhône

    Moyen

    < 30 m

    Sableux

    T12

    Bras du Rhône

    Fort

    < 30 m

    Patchwork gravier et sable

    II-2. Masses d'eau côtières

    Pour les masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche et de la mer du Nord :

    TYPE

    CARACTÉRISTIQUES DES MASSES D'EAU ASSOCIÉES AU TYPE

    Code du type

    Libellé du type

    Marnage

    Profondeur

    Vitesse du courant

    Exposition aux vagues

    Temps de résidence

    Mélange

    Substrat

    Substrat complémentaire

    Zone intertidale

    C1

    Côte rocheuse, méso à macrotidale, peu profonde

    Mésotidal à macrotidal

    Faible

    De 1 à 3 nœuds

    Modérément exposé à exposé

    Moyen à court

    Mélangé à partiellement stratifié

    Galets et rochers

    Sable et sédiment mixte

    Moins de 50 %

    C2

    Masse d'eau au large, rocheuse et profonde

    Mésotidal

    Moyenne à grande

    < 3 nœuds

    Exposé

    Moyen à long

    Stratifié à partiellement stratifié

    Galets et rochers

    Moins de 50 %

    C3

    Côte vaseuse modérément exposée

    Mésotidal à macrotidal

    Faible

    < 3 nœuds

    Modérément exposé

    Moyen à long

    Mélangé à partiellement stratifié

    Vaseux

    Sable et graviers

    Moins de 50 %

    C4

    Côte vaseuse exposée

    Mésotidal

    Faible

    < 1 nœud

    Exposé

    Long

    Stratifié

    Vaseux

    Moins de 50 %

    C5

    Lac marin

    Mésotidal

    Faible

    < 1 nœud

    Abrité

    Moyen

    Mélangé

    Vase sable et gravier

    Moins de 50 %

    C6

    Côte principalement sableuse très exposée

    Mésotidal

    Faible

    < 3 nœuds

    Très exposé

    court à moyen

    Mélangé à partiellement stratifié

    Sable et graviers

    Galets et rochers

    Moins de 50 %

    C7

    Côte à grande zone intertidale et à dominante vaseuse

    Mésotidal à macrotidal

    Faible

    < 3 nœuds

    Abrité

    Moyen à long

    Partiellement stratifié

    Mixte avec une dominante vase

    Présence de rochers

    Plus de 50 %

    C8

    Côte sableuse mésotidale mélangée

    Mésotidal

    Faible

    De 1 à 3 nœuds

    Modérément exposé

    Moyen

    Mélangé

    Sable et graviers

    Moins de 50 %

    C9

    Côte à dominante sableuse macrotidale mélangée Macrotidal Faible < 3 nœuds Abrité à modérément exposé Moyen à long Mélangé Sable et graviers Moins de 50 %

    C10

    Côte sableuse partiellement stratifiée Mésotidal à macrotidal Faible < 3 nœuds Modérément exposé à exposé Court à long Partiellement stratifié Sable et graviers Moins de 50 %

    C11

    Côte principalement sableuse macrotidale Macrotidal Faible < 3 nœuds Abrité à modérément exposé Court à moyen Mélangé à partiellement stratifié Sable et graviers Galets, rochers et sédiment mixte Moins de 50 %

    C12

    Côte vaseuse abritée Mésotidal Faible De 1 à 3 nœuds Abrité Long Mélangé à partiellement stratifié Vaseux Moins de 50 %

    C13

    Côte sableuse stratifiée Mésotidal à macrotidal Faible < 1 nœud Abrité à exposé Moyen à long Stratifié Sable et graviers Moins de 50 %

    C14

    Côte rocheuse mésotidale peu profonde Mésotidal Faible < 3 nœuds Exposé Moyen à long Stratifié à partiellement stratifié Galets et rochers Moins de 50 %

    C15

    Côte rocheuse macrotidale profonde Macrotidal Moyenne à grande > 1 nœud Modérément exposé à exposé Court à moyen Mélangé Galets et rochers Sable et sédiment mixte Moins de 50 %

    C16

    Rade de Cherbourg (macrotidale, profonde, à sédiments mixtes) Macrotidal Moyenne à grande De 1 à 3 nœuds Exposé Court Mélangé Sédiments mixtes Moins de 50 %

    C17

    Côte à grande zone intertidale et à mosaïque de substrat Macrotidal Faible < 3 nœuds Abrité à modérément exposé Moyen à long Partiellement stratifié Mosaïque de substrat Sable et graviers Plus de 50 %

    Pour les masses d'eau de la Méditerranée :

    TYPE

    CARACTÉRISTIQUES DES MASSES D'EAU ASSOCIÉES AU TYPE

    Code du type

    Libellé du type

    Renouvellement

    Profondeur

    Substrat

    C18
    Côte rocheuse languedocienne
    et du sud de la Corse
    Moyen
    Moyenne
    Faciès sédimentaire
    et grossier
    C19
    Côte sableuse languedocienne
    Moyen
    Faible
    Faciès sableux
    C20
    Golfe de Fos et rade de Marseille
    Moyen
    Moyenne
    Faciès envasé
    C21
    Côte Bleue
    Moyen
    Moyenne
    Faciès hétérogène
    sédimentaire et vaseux
    C22
    Des calanques de Marseille
    à la baie de Cavalaire
    Fort
    Moyenne
    Faciès sédimentaire
    et sableux
    C23
    Littoral nord-ouest de la Corse
    Fort
    Moyenne
    Faciès hétérogène
    sédimentaire et vaseux
    C24
    Du golfe de Saint-Tropez à Cannes
    et littoral ouest de la Corse
    Fort
    Grande
    Faciès hétérogène
    sédimentaire et vaseux
    C25
    Baie des Anges et environs
    Fort
    Grande
    Faciès envasé
    C26
    Côte sableuse est de la Corse
    Fort
    Grande
    Faciès sédimentaire
    et sableux

    Dans les tableaux de la présente annexe, les termes employés ont la signification suivante :
    Salinité (unité utilisée : psu [unité pratique de salinité]) :
    Eau douce : < 0,5 (très peu salé)
    Oligohaline : de 0,5 à 5 - 6 (peu salé)
    Mésohaline : de 5 - 6 à 18 - 20 (moyennement salé)
    Polyhaline : de 18 - 20 à 30 (fortement salé)
    Euhaline : > 30 (totalement salé)
    Marnage (Amplitude moyenne des marées de printemps [astronomique]) :
    Microtidal : < 1 m
    Mésotidal : de 1 à 5 m
    Macrotidal : > 5 m
    Exposition aux vagues :
    Extrêmement exposé : côtes dégagées ouvertes sur les vents dominants et recevant la houle océanique sans protection littorale (îles, petit fond) sur plus de 1 000 km, eaux profondes proches de la côte (courbe isobathe à 50 m dans les 300 m).
    Très exposé : côtes dégagées ouvertes sur les vents dominants et recevant la houle océanique sans protection littorale, du type îles ou petits fonds, sur au moins plusieurs centaines de kilomètres. Pas de bas-fonds de moins de 50 m dans les 300 m de la côte. Dans certaines zones, on pourra également trouver des sites exposés sur des pans de côte ne faisant pas face aux vents dominants mais où des vents forts avec longueur de fetch élevée sont fréquents.
    Exposé : le vent dominant est côtier, mais avec un certain degré de protection dû à la présence de larges zones littorales de petit fond ou autres obstacles ou avec une ouverture réduite (< 90°) aux eaux libres. Ces pans de côte ne sont généralement pas exposés à des houles fortes ou régulières. Le site peut également ne pas être exposé aux vents dominants là où des vents forts avec longueur de fetch élevé sont fréquents.
    Modérément exposé : ces sites comprennent généralement des côtes libres ne faisant pas face aux vents dominants et avec une longueur de fetch réduite, mais où les vents forts peuvent être fréquents.
    Abrité : sur ces sites, la longueur de fetch et/ou l'ouverture aux eaux libres sont réduites. Les côtes peuvent être exposées aux vents dominants, mais avec une courte longueur de fetch, par ex. 20 km, ou avec de vastes zones de petit fond sur le littoral ; elles peuvent aussi ne pas être tournées vers les vents dominants.
    Très abrité : sur ces sites, des longueurs de fetch supérieures à 20 km sont peu probables (sauf à travers un détroit) et la côte n'est pas exposée aux vents dominants, ou est protégée par des obstacles littoraux du type récifs ou battures, ou est totalement fermée.
    Profondeur :
    Faible : < 30 m
    Moyenne : de 30 à 50 m
    Grande : > 50 m
    Débit moyen :
    Faible : < 100 m³
    Moyen : entre 100 et 500 m³
    Fort : > 500 m³
    Surface du bassin versant :
    Petit : < 5 000 km²
    Moyen : entre 5 000 et 50 000 km²
    Grande : > 50 000 km²
    Surface de l'estuaire :
    Petit : < 50 km²
    Moyenne : entre 50 et 100 km²
    Grande : > 100 km²
    Turbidité :
    Faible : < 200 NTU
    Moyenne : entre 200 et 800 NTU
    Forte : > 800 NTU
    Renouvellement (Méditerranée) :
    Le renouvellement des eaux est déterminé directement par le courant résiduel qui caractérise le mouvement à long terme d'une particule d'eau au-delà du cycle lié au mouvement alternatif de la marée. Les trajectoires résiduelles ont été utilisées dans la mesure du possible pour séparer les différentes zones alors que le module du courant a permis d'évaluer la capacité de renouvellement de ces zones. Les trois classes correspondent aux limites du module du courant résiduel :
    Faible : < 0,02 m/s
    Moyen : entre 0,02 et 0,04 m/s
    Fort : > 0,04 m/s
    Substrat (Méditerranée) :
    Le faciès envasé correspond à des zones homogènes envasées ;
    Le faciès sableux correspond à des zones homogènes sableuses ;
    Le faciès hétérogène sédimentaire et vaseux correspond à des zones littorales où l'on trouve une succession de zones hétérogènes à caractère sédimentaire et des zones envasées ;
    Le faciès hétérogène sédimentaire et grossier correspond à des zones littorales où l'on trouve une succession de zones hétérogènes à caractère sédimentaire et des zones homogènes grossières ;
    Le faciès hétérogène sédimentaire et sableux correspond à des zones littorales où l'on trouve une succession de zones hétérogènes à caractère sédimentaire et des zones homogènes sableuses.
    Temps de résidence :
    Court : quelques jours ;
    Modéré : quelques semaines ;
    Long : quelques mois à quelques années.

    Annexe 4

    TYPOLOGIE DES MASSES D'EAU SOUTERRAINE

    I. - Méthode de classement des masses d'eau souterraine par types

    Les masses d'eau souterraine sont classées en un nombre restreint de types suivant leur comportement hydraulique essentiellement lié à leur lithologie. Chaque type de masses d'eau souterraine présente des caractéristiques similaires en terme de règles de délimitation, de modalités de gestion et de réseaux de mesure.

    I-1. Typologie des caractéristiques principales

    Ces types sont composés en premier lieu de six classes :

    CLASSES DE MASSES D'EAU SOUTERRAINE

    Code de classe

    Libellé de classe

    DS

    Dominante sédimentaire non alluviale

    A

    Alluvial

    EV

    Edifice volcanique

    S

    Socle

    IP

    Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne

    IL

    Système imperméable localement aquifère

    I-1 a Dominante sédimentaire non alluviale :
    Les masses d'eau souterraine associées à cette classe, formées de couches sédimentaires non alluviales généralement d'extension régionale comprennent un (monocouche) ou plusieurs (multicouche) systèmes aquifères en liaison hydraulique étroite. Ces masses d'eau peuvent être libres, captives ou comporter des parties libres et des parties captives. Essentiellement à porosité d'interstice, elles comprennent aussi parfois des secteurs karstiques. Elles peuvent, dans des cas très particuliers, être redélimitées pour des questions de pression. Elles sont principalement localisées dans les grands bassins sédimentaires non ou peu tectonisés et dans certaines zones métamorphiques ayant un comportement hydraulique similaire.
    I-1 b Alluvial :
    Les masses d'eau souterraine associées à cette classe, identifiées par une lithologie spécifique différente de celle de l'encaissant, sont caractérisées par une connexion globalement forte avec un cours d'eau. Cependant, cette connexion peut être variable dans le temps et dans l'espace. Ces masses d'eau présentent :
    - en général un fort contraste de perméabilité avec l'encaissant ;
    - ou, parfois, un contraste dans les caractéristiques chimiques des eaux avec l'encaissant ;
    - ou encore, parfois, des zones où existent des prélèvements importants (captages pour l'alimentation en eau potable mais aussi pour l'irrigation et l'industrie) susceptibles d'influer significativement sur les niveaux et les débits actuels ou prévisionnels des cours d'eau (et donc sur les écosystèmes d'eau de surface liés).
    Les masses d'eau alluviales sont généralement libres mais peuvent être localement captives. Elles sont généralement monocouches mais peuvent comprendre plusieurs entités aquifères superposées en liaisons hydrauliques étroites.
    I-1 c Edifice volcanique :
    Un édifice volcanique tertiaire ou quaternaire, généralement de plus de 100 km², ayant conservé une géométrie, une morphologie ou une structure volcanique identifiables constitue une masse d'eau de la classe édifice volcanique . Les écoulements souterrains y sont considérés comme libres même si localement il existe des niveaux captifs dans les alluvions sous-jacentes aux laves. Les édifices volcaniques autres que ceux répondant aux conditions de la première phrase sont associées à la classe des masses d'eau souterraine sur lesquelles ils reposent.
    I-1 d Socle :
    Les masses d'eau souterraine associées à cette classe sont identifiées par une lithologie spécifique caractérisée en surface par un horizon altéré (altérites : réservoir de stockage) discontinu reposant sur un substratum fracturé de lithologie indifférenciée constituant un horizon perméable en grand mais à perméabilité fortement variable. Les écoulements superficiels sont prépondérants par rapport aux écoulements souterrains. Certaines masses d'eau ayant une lithologie différente de celle du socle mais ayant un comportement de milieu fissuré peuvent être associées à la classe socle : il s'agit par exemple des masses d'eau comprenant des formations très anciennes comme les formations du Carbonifère du nord et de l'est de la France.
    I-1 e Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne :
    Les masses d'eau souterraine associées à cette classe correspondent aux domaines intensément plissés des zones de montagne récemment tectonisées (principalement les Alpes et les Pyrénées). Elles sont composées d'une alternance d'entités aquifères et imperméables de lithologie de taille et d'extension très variables. Elles sont caractérisées par des variations rapides de lithologie et d'épaisseur en liaison avec les accidents tectoniques propres à ces zones montagneuses. Les masses d'eau de ce type sont généralement de grande taille.
    Les massifs de socle et les principaux domaines sédimentaires inclus dans ces masses d'eau sont délimités en tant que masses d'eau spécifiques, respectivement dans les classes socle et Dominante sédimentaire non alluviale , lorsqu'ils sont le siège d'enjeux ou de pressions importantes.
    I-1 f Système imperméable localement aquifère :
    Les masses d'eau souterraine associées à cette classe correspondent à des formations sédimentaires peu ou pas aquifères en grand, renfermant de petits aquifères disjoints, disséminés.

    I-2. La typologie se décline ensuite selon la nature des écoulements

    Un système aquifère peut être soit entièrement libre, soit entièrement captif (alimenté uniquement par drainance), soit, et c'est le cas le plus général, avoir une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s).
    Dans ce dernier cas, le système peut être considéré comme constituant une seule masse d'eau avec parties libres et captives associées ou, et c'est le cas le plus fréquent, le système peut être découpé en deux ou plusieurs masses d'eau distinctes, les unes libres et l'autre ou les autres captives.

    NATURE DES ÉCOULEMENTS

    Code

    Libellé

    EL

    Entièrement libre

    EC

    Entièrement captif

    ML

    Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement libres

    MC

    Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement captifs

    Dans tous les cas, la distinction entre les parties libres et captives est essentielle pour appréhender le mode d'alimentation de la masse d'eau : infiltration efficace dans la zone d'affleurement ou drainance majoritaire pour les nappes captives. Ces modalités de recharge impliquent des durées de renouvellement des réserves souterraines très différentes : quelques mois à moins de cent ans pour les nappes libres, quelques milliers à dizaines de milliers d'années pour les nappes captives. Ces différences impliquent des modalités de gestion très différentes.
    Le type d'une masse d'eau souterraine correspond au final à l'association de la classe et de la nature des écoulements relatives à la masse d'eau considérée.

    II. - Typologie par caractéristiques secondaires

    La qualification des masses d'eau souterraine se décline enfin selon des caractéristiques secondaires s'appliquant à tout ou partie d'une masse d'eau. Elles n'impliquent pas de redélimitation systématique de la masse d'eau. Ces caractéristiques sont :
    - la présence d'une karstification active ;
    - la présence d'une frange littorale (en relation avec le risque d'intrusion saline) ;
    - la nécessité de regrouper des aquifères disjoints.

    II-1. La présence de karstification

    Le caractère karstique est attribué aux masses d'eau souterraine qui comportent des karsts actifs, fonctionnels (fonctionnement hydraulique particulier avec une organisation spécifique du drainage). Les masses d'eau de ce type sont caractérisées par la présence de zones de surface d'une extrême vulnérabilité et des écoulements souterrains particulièrement rapides.

    II-2. La présence d'une frange littorale

    Les masses d'eau côtière et insulaire en relation avec l'eau de mer peuvent, en raison d'une surexploitation chronique ou temporaire (forte augmentation estivale des captages d'alimentation en eau potable), induire un risque d'intrusion saline des aquifères.

    II-3. La nécessité de regrouper des aquifères disjoints

    Le regroupement d'entités hydrogéologiques disjointes dans l'espace mais appartenant au même type de masses d'eau et soumises aux mêmes sollicitations en terme de pression peut être utilisé pour constituer une masse d'eau dite regroupée. Par exemple, des entités disjointes horizontalement à l'image des plaines alluviales des côtiers méditerranéens ou des entités disjointes verticalement peuvent, lorsqu'elles renferment des aquifères de faible extension sans enjeu ou captage d'alimentation en eau potable ne former qu'une seule masse d'eau que l'on distinguera par le caractère regroupé.
    En revanche, le caractère regroupé ne sera pas utilisé pour les masses d'eau de type socle dans le cas de regroupement de bassins versants contigus et pour les masses d'eau de type imperméable localement aquifère (qui regroupent de fait des petits aquifères) pour lesquelles ce caractère est implicite.

    III. - Définitions applicables à la présente annexe

    Monocouche/multicouche :
    Une masse d'eau souterraine est dite monocouche lorsqu'elle comprend un seul système aquifère. Une masse d'eau souterraine est dite multicouche lorsqu'elle comprend plusieurs systèmes aquifères en liaisons hydrauliques étroites.
    Système aquifère :
    Un système aquifère est une entité hydrogéologique dont toutes les parties sont en liaison hydraulique et qui est circonscrit par des limites faisant obstacle à toute propagation d'influence appréciable vers l'extérieur.
    Aquifère :
    Formation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l'eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation (drainage, pompage...).
    Lithologie :
    Nature des roches formant une couche géologique.
    Karstification :
    La karstification est le phénomène résultant de la dissolution de roches carbonatées (calcaires, dolomies) par l'eau rendue acide par le dioxyde de carbone.
    Encaissant :
    Ce sont les limites externes de la formation aquifère. Au-delà, on quitte l'aquifère pour d'autres formations géologique. Il est composé d'un mur (la base de l'aquifère également appelé substratum) qui est en règle générale imperméable et d'un toit (au dessus de l'aquifère) qui peut être absent, (l'aquifère affleure la surface des terrains naturels), perméable ou imperméable (cf. captif, libre).
    Horizon ou couche aquifère :
    Constitué par une couche sédimentaire de roches perméables : son extension horizontale est généralement grande par rapport à son extension verticale et l'écoulement de la nappe souterraine qu'il comporte peut être considéré comme bidimensionnel.
    Substratum :
    Les aquifères sont limités à leur partie supérieure par un toit et à leur partie inférieure par un mur que l'on nomme substratum. Le substratum est toujours une formation imperméable
    Perméable en grand :
    Une formation géologique peut être imperméable à l'échelle de l'échantillon mais être perméable à l'échelle régionale grâce aux fissures ou diaclases qui parcourent le massif ; c'est par exemple le cas des calcaires, des formations de socle...
    Nappe libre :
    Nappe à surface libre, comprise dans un aquifère qui comporte une zone non saturée de caractéristiques semblables à celles de la zone saturée et une zone de fluctuation.
    Nappe captive :
    Nappe ou partie de nappe, sans surface libre, donc soumise en tous points à une pression supérieure à la pression atmosphérique, et dont la surface piézométrique est supérieure au toit de l'aquifère, à couverture moins perméable, qui la contient.
    Un système aquifère peut être soit entièrement libre, soit entièrement captif (alimenté uniquement par drainance), soit, et c'est le cas le plus général, avoir une ou des parties libres et une ou des parties captives. Dans ce dernier cas, le système peut être considéré comme constituant une seule masse d'eau avec parties libres et captives associées ou, et c'est le cas le plus fréquent, le système peut être découpé en deux ou plusieurs masses d'eau distinctes, les unes libres et l'autre ou les autres captives.

    Annexe 5

    MÉTHODE ET CRITÈRES POUR L'IDENTIFICATION PRÉVISIONNELLE
    DES MASSES D'EAU DE SURFACE ARTIFICIELLES ET FORTEMENT MODIFIÉES

    La présente annexe vise à présenter les principes encadrant l'identification prévisionnelle des masses d'eau ayant une forte probabilité d'être désignées ultérieurement comme masses d'eau de surface artificielles et fortement modifiées (MEFM-MEA) dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). Une liste de masses d'eau doit ainsi être établie dans l'état des lieux visé à l'article R. 212-3 du code de l'environnement, sur la base de laquelle seront ultérieurement menées les études permettant de confirmer que les conditions fixées au II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement sont réunies.
    1. Principes généraux.
    L'identification prévisionnelle des MEFM-MEA intègre :
    - les modifications physiques des masses d'eau susceptibles d'empêcher l'atteinte du bon état écologique mentionné au 1° du IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
    - la réversibilité de ces modifications physiques ;
    - les conséquences éventuelles qu'auraient, sur l'environnement ou les activités mentionnées au 1° du II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement, les actions nécessaires à l'atteinte ou au maintien du bon état écologique.
    Sont écartées de l'identification prévisionnelle les masses d'eau qui, bien qu'ayant subi des modifications physiques ou bien qu'ayant été créées par l'activité humaine, peuvent de manière évidente :
    - atteindre le bon état écologique mentionné au 1° du IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
    - être restaurées sans remettre en cause l'une des activités mentionnées au 1° du II de l'article R. 212-11 du même code ;
    - être restaurées sans incidence négative sur l'environnement au sens large.
    De même, sont écartées les masses d'eau :
    - ayant subi des modifications de l'hydrologie n'induisant pas d'impact notable sur la morphologie de ces masses d'eau ;
    - qui, bien qu'ayant subi des modifications physiques ou bien qu'ayant été créées par l'activité humaine, sont en bon état ou très bon état écologiques ;
    - où seule une partie de celles-ci a subi des modifications physiques ;
    - sur lesquelles des actions sont en cours, devant conduire à l'atteinte du bon état écologique.
    Ces critères d'identification prévisionnelle n'ont pas vocation à se substituer aux avis d'experts. Ils fournissent aux experts un cadre permettant de garantir une certaine harmonisation dans l'appréciation des situations rencontrées sur l'ensemble du territoire national.
    Cela dit, dans tous les cas, si des données biologiques sont en contradiction, dans un sens comme dans l'autre, avec les évaluations faites sur la base des modifications physiques, les indications fournies par les données biologiques doivent primer. De plus, ne sont à retenir que les informations liées aux seules modifications physiques des masses d'eau. Par conséquent, si des données biologiques indiquent un mauvais état écologique dû à des altérations autres que morphologiques, les masses d'eau concernées ne doivent pas être identifiées prévisionnellement comme masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées .
    Si l'application des critères ou les avis d'experts ne permettent pas de trancher, les masses d'eau concernées sont à identifier prévisionnellement comme masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées . L'étape ultérieure de désignation en MEFM-MEA dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) doit permettre de statuer sur la nature des masses d'eau concernées.
    2. Reconquête des milieux d'eaux vives.
    Au cours des dernières décennies, beaucoup d'aménagements qui ont été faits sur les cours d'eau ont conduit au ralentissement de la vitesse d'écoulement de l'eau (par exemple, les cours d'eau canalisés, les retenues de barrages, et les très nombreux biefs à l'amont de seuils ou de petits barrages). De la sorte, les milieux d'eaux vives se sont raréfiés. Or ces milieux ont un grand intérêt, notamment du fait que leurs capacités d'auto-épuration sont supérieures à celles de milieux plus stagnants. Aussi, afin de respecter au mieux l'esprit de la directive-cadre sur l'eau du 23 octobre 2000, une orientation générale de reconquête de ces milieux d'eaux vives doit être poursuivie.
    Une question doit être préalablement résolue, à savoir la possibilité ou non (aspects techniques et économiques à considérer) de reconquérir des milieux d'eaux vives. L'objectif n'est pas, non plus, de reconquérir en eaux vives tous les milieux qui ont subi des modifications.
    En conséquence, même si les milieux d'eaux plus stagnantes créés par les aménagements précédemment cités présentent un état satisfaisant, et si aucune activité mentionnée au 1° du II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement ne justifie ce ralentissement de l'écoulement de l'eau, les masses d'eau n'ont pas à être identifiées prévisionnellement en fortement modifiées .
    Il est à noter que la directive-cadre sur l'eau du 23 octobre 2000 fournit un argument supplémentaire pour justifier la reconquête de ces milieux : la nécessité de la continuité écologique.
    Par ailleurs, en cas de difficultés pour la restauration des milieux, la possibilité de recourir à des reports d'échéance pour l'atteinte du bon état ou à des objectifs dérogatoires, mentionnés respectivement aux V et VI de l'article L. 212-1 du code de l'environnement, pourra être examinée.
    3. Masses d'eau modifiées ou créées par des activités passées.
    De nombreuses masses d'eau, physiquement modifiées ou créées par des activités qui ont aujourd'hui cessé, vont nécessiter une restauration pour atteindre le bon état écologique.
    En effet, ces activités n'ayant plus cours, les conditions fixées au II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement ne sont pas réunies. Les masses d'eau concernées ne peuvent donc pas être identifiées prévisionnellement comme masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées , à moins que la restauration elle-même n'induise de nouveaux impacts environnementaux.
    Si la restauration s'avère impossible ou conduit à des coûts disproportionnés, des échéances plus lointaines peuvent être fixées conformément au V de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ou des objectifs dérogatoires peuvent être déterminés conformément au VI du même article.
    4. Cas des zones humides et des zones de marais.
    Les zones humides ne sont pas des masses d'eau au sens du présent arrêté. De même, les réseaux de drains souvent rencontrés dans les systèmes de marais ne sont pas, non plus, à considérer comme des masses d'eau. Ces deux cas ne sont donc pas concernés par la présente annexe.
    En fait, les systèmes de marais, tels que la Camargue ou le Marais poitevin, sont composés, d'une part de masses d'eau de catégories différentes (masses d'eau cours d'eau et masses d'eau plans d'eau) et, d'autre part, de zones humides. Seules les masses d'eau pourront éventuellement être identifiées, à titre prévisionnel, comme masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées.
    Toutefois, la situation des zones humides peut influer sur l'état des masses d'eau et réciproquement. S'il s'avère que les masses d'eau d'un système de marais ne sont pas en bon état écologique et que les mesures de restauration nécessaires à l'atteinte du bon état écologique peuvent avoir un impact négatif sur les zones humides, l'identification prévisionnelle en masse d'eau fortement modifiée est possible. En effet, dans ce cas, les modifications à apporter aux caractéristiques hydromorphologiques des masses d'eau pour obtenir un bon état écologique pourraient avoir des incidences négatives importantes sur l'environnement au sens large, en l'occurrence, les zones humides.
    5. Cas de milieux anthropisés et à intérêt écologique reconnu.
    Certaines masses d'eau, modifiées ou créées par l'homme, peuvent néanmoins présenter un intérêt écologique reconnu. Or l'objectif à atteindre est le bon état écologique, c'est-à-dire l'état des masses d'eau peu modifiées par l'homme. L'intérêt écologique de ces masses d'eau pourrait donc être remis en cause, à moins d'invoquer le fait que les modifications à apporter aux caractéristiques hydromorphologiques de ces masses d'eau pour obtenir un bon état écologique auraient des incidences négatives importantes sur l'environnement au sens large, en l'occurrence, sur les masses d'eau elles-mêmes. Ces cas devront donc faire l'objet d'un argumentaire particulier pour l'identification prévisionnelle en masses d'eau fortement modifiées ou artificielles.
    Dans ces cas très particuliers, les études socio-économiques ne sont pas pertinentes pour justifier le fait que ces masses d'eau sont considérées comme fortement modifiées. Ces milieux doivent donc aussi être considérés à part lors de la désignation définitive. Un argumentaire adapté à ces cas est par conséquent nécessaire pour justifier la désignation comme masses d'eau fortement modifiées ou artificielles.
    6. Cas des masses d'eau côtières et de transition.
    Les activités et pressions prises en compte pour l'identification prévisionnelle en masses d'eau côtière et de transition fortement modifiées et artificielles sont listées ci-après :
    - ports et chenaux d'accès ;
    - aménagements gagnés sur la mer ;
    - protection et/ou artificialisation du trait de côte ;
    - immersion de déblais de dragages ;
    - permis miniers d'extraction de granulats ;
    - cultures marines à l'origine de dépôts (tables ou bouchots) ;
    - pêche à la coquille Saint-Jacques ;
    - interruption de la continuité hydraulique (il s'agit des interruptions consécutives à des endigages, barrages, barrages effaçables implantés dans les estuaires, fjords ou annexes hydrauliques alimentant des marais) ;
    - estuaires chenalisés.


Fait à Paris, le 12 janvier 2010.


Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice

de l'eau et de la biodiversité :

Le directeur adjoint

de l'eau et de la biodiversité,

J.-C. Vial