Arrêté du 18 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 10 août 2005 portant création de la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport




Arrêté du 18 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 10 août 2005 portant création de la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

NOR: SJSF0830461A
Version consolidée au 05 août 2020


La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-1, D. 212-20, A. 212-1, A. 212-17 et suivants ;
Vu l'arrêté du 10 août 2005 portant création de la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, modifié par l'arrêté du 6 septembre 2007 ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 17 juillet 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :

Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 décembre 2008.


Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre