Arrêté du 17 décembre 1985 fixant la liste des espèces de poissons, de crustacés et de grenouilles représentées dans les eaux visées à l'article 413 du code rural




Arrêté du 17 décembre 1985 fixant la liste des espèces de poissons, de crustacés et de grenouilles représentées dans les eaux visées à l'article 413 du code rural
Version consolidée au 01 janvier 1986
Le ministre de l'environnement,

Vu la loi n° 84-512 du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles ;

Vu le titre II du livre III du code rural, et notamment ses articles 406, 413 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de la pêche en date du 22 mai 1985 ;

Vu l'avis du Conseil national de protection de la nature en date du 20 juin 1985.

En application de l'article 413 (2°) du code rural il est interdit d'introduire sans autorisation dans les eaux visées à cet article des poissons, grenouilles et crustacés appartenant à des espèces qui n'y sont pas représentées. La liste des espèces qui n'y sont pas représentées. La liste des espèces représentées dans ces eaux est fixée comme suit :

POISSONS

Famille des Acipenséridés : Acipenser sturio : esturgeon.

Famille des Clupéidés ;

Alosa alosa : grand alose ;

Alosa fallax : alose feinte.

Famille des Salmonidés :

Salmo salar : saumon atlantique ;

Salmo trutta f. fario : truite de rivière ;

Salmo trutta f. trutta : truite de mer ;

Salmo trutta f. lacustris : truite de lac ;

Salmo trutta macrostigma : truite à grosses taches ;

Salmo gairdneri : truite arc-en-ciel ;

Hucho hucho : huchon ;

Salvelinus alpinus : omble chevalier ;

Salvelinus fontinalis : omble de fontaire (saumon de fontaine) ;

Salvelinus namaycush : cristivomer ;

Thymallus thymallus : ombre commun ;

Coregonus spp : corégones.

Famille des Esocidés :

Esox lucius : brochet.

Famille des Umbridés ;

Umbra pygmea : umbre pygmé.

Famille des Cyprinidés :

Cyprinus carpio : carpe ;

Carassius carassius : carassin ;

Carassius auratus : carassin doré ;

Barbus barbus : barbeau fluviatile ;

Barbus méridonalis : barbeau méridional ;

Gobio giobio : goujon ;

Tinca tinca : tanche ;

Chondrostoma nasus : hotu ;

Chondrostoma toxostoma : toxostome ;

Abramis brama : brème ;

Blicca bjoerkna : brème bordelière ;

Rutilus rutilus : gardon ;

Scardinius erythrophtalmus : rotengle ;

Rhodeus sericeus : bouvière ;

Alburnoïdes bipunctatus : spirlin ;

Alburnus alburnus : ablette ;

Leucaspius delineatus : able de Heckel ;

Leuciscus cephalus : chevaine ;

Leuciscus cephalus cabeda : chevaine cabeda ;

Leuciscus leuciscus : vandoise ;

Leuciscus leuciscus burdigalensis : vandoise rostrée ;

Leuciscus (Telestes) soufia : blageon ;

Leuciscus (Idus) idus : ide melanote ;

Phoxinus phoxinus : vairon.

Famille des Cobitidés :

Misgurnus fossilis : loche d'étang ;

Nemacheilus barbatulus : loche franche ;

Cobitis taenia : loche de rivière.

Famille des Siluridés :

Silurus glanis : silure glane. Famille des Ictaluridés :

Ictalurus melas : poisson chat.

Famille des Anguillidés :

Anguilla anguilla : anguille.

Famille des Gasterosteidés ;

Gasterosteus aculeatus : épinoche ;

Pungitius : épinochette.

Famille des Cyprinodontidés :

Aphanius iberus : aphanius d'Espagne ;

Valencia hispanica : cyprinodonte de Valence.

Famille des Poecilidés :

Gambusia affinis : gambusie.

Famille des Mugilidés :

Mugil cephalus : mulet cabot ;

Liza ramada : mulet porc ;

Liza aurata : mulet doré ;

Chelon labrosus : mulet à grosse lèvre.

Famille des Athérinidés :

Atherina boyeri : athérine ;

Atherina presbyter : prêtre.

Famille des Gadidés :

Lota lota : lote de rivière.

Famille des Centrarchidés ;

Lepomis gibbosus : perche soleil ;

Ambloplites rupestris : crapet des roches ;

Micropterus salmoides : black-bass à grande bouche ;

Micropterus dolimieu : black-bass à petite bouche.

Famille des Percidés :

Gymnocephalus cernua : grémille ;

Perca fluviatilis : perche ;

Stizostedion lucioperca : sandre ;

Zingel asper : apron.

Famille des Blenniidés :

Blennius fluviatilis : blennie.

Famille des Cottidés :

Cottus gobio : chabot.

Famille des Pleuronectidés :

Platichthys flesus : flet.

Famille des Serranidés :

Dicentrarchus labrax : loup ou bar.

Famille des Osméridés :

Osmerus eperlanus : éperlan.

Famille des Cyclostomes ;

Lampetra fluviatilis : lamproie fluviatile ;

Lampetra planeri : lamproie de Planer ;

Petromyzon marinus : lamproie marine.

GRENOUILLES.

Famille des Ranidés :

Rana arvalis : grenouille des champs ;

Rana dalmatina : grenouille agile ;

Rana iberica : grenouille ibérique ;

Rana honnorsatti : grenouille d'Honnorat ;

Rana esculenta : grenouille verte de Linné ;

Rana lessonae : grenouille de Lessons ;

Rana perezi : grenouille de Perez ;

Rana ridibunda : grenouille rieuse ;

Rana temporaria : grenouille rousse ;

Rana groupe esculenta : grenouille verte de Corse.

CRUSTACES COMESTIBLES

Famille des Astacidés :

Astacus astacus : écrevisse à pattes rouges ;

Astacus leptodactylus : écrevisse à pattes grêles ;

Astacus torrentium : écrevisse des torrents ;

Austropotamobius pallipes : écrevisse à pattes blanches ;

Pacifastacus leniusculus : écrevisse de la côte Pacifique.

Famille des Cambaridés :

Orconectes limosus : écrevisse américaine.

Famille des Palaemonidés :

Crangon crangon : crevette grise ;

Palaemon longirostris : crevette blanche.

Famille des Crapsidés :

Eriocheir sinensis : crabe chinois

L'introduction dans les eaux visées par les articles 402, 404, 432 et 433 du code rural, de poissons, grenouilles et crustacés appartenant à une espèce figurant sur la liste susvisée est libre, sous réserve des dispositions contraires, notamment celles de l'article 413-1 et 3 du code rural.

L'arrêté du 4 juin 1957 modifié, est abrogé.

Article 4

Le présent arrêté entrera en vigueur le 1er janvier 1986.

Le directeur de la protection de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.