Arrêté du 17 avril 1981 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire




Arrêté du 17 avril 1981 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire
Article 1 (abrogé au 6 décembre 2009) En savoir plus sur cet article...

Sont interdits sur tout le territoire métropolitain et en tout temps, dans les conditions déterminées par le décret du 25 novembre 1977 susvisé, la destruction ou l'enlèvement des oeufs et des nids, la destruction, la mutilation, la capture ou l'enlèvement, la naturalisation des oiseaux d'espèces non domestiques suivantes ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat :

Gaviiformes.

- Gaviidés.

Toutes les espèces de plongeons (Gavia sp).

- Podicipedipés.

Toutes les espèces de grèbes (Podiceps sp).

Procellariiformes.

- Procellaridés.

Toutes les espèces de puffins (Puffinus sp et Calonectris sp) ;

Fulmar (Fulmarus glacialis).

- Hydrobatidés.

Toutes les espèces de pétrels (Hydrobatidae sp).

Pelecaniformes.

- Sulidés.

Fou de Bassan (Sula bassana).

- Phalacrocoracidés.

Cormoran huppé (Phalacrocorax aristotelis) ;

Grand cormoran (Phalacrocorax carbo).

Ciconiiformes.

- Ardéidés.

Toutes les espèces de hérons, butors, aigrettes, blongios (Ardeidae sp).

- Ciconiidés.

Cigogne blanche (Ciconia ciconia).

Cigogne noire (Ciconia nigra).

- Threskiornithidés.

Ibis falcinelle (Plegadis falcinellus).

Spatule blanche (Platalea leucorodia).

- Phoenicoptéridés.

Flamant rose (Phoenicopterus ruber).

Ansériformes.

- Anatidés.

Cygnes (Cygnus sp).

Anatidés

Oies des neiges (Anser caerulescens).

Oie à bec court (Anser brachyrhynchus) ;

Oie naine (Anser erythropus).

Bernaches (Branta sp).

Tadornes (Tadorna sp).

Fuligule nyroca (Aythia nyroca).

Harles (Mergus sp).

Erismature à tête blanche (Oxyura leucocephala).

Falconiformes.

- Accipitridés, Falconidés, Pandionidés, Vulturidés.

Toutes les espèces de rapaces diurnes sous les réserves de l'article 4 bis ci-après.

Gruiformes.

- Gruidés.

Grue cendrée (Grus grus).

- Rallidés.

Marouettes (Porzana sp).

Rallidés

Râle des genêts (Crex crex),

Talève sultane (Porphyrio porphyrio).

Otididés.

Toutes les espèces d'outardes (Otis sp).

Charadriidés

Pluvier guignard (Eudromias morinellus) ;

Grand gravelot (Charadrius hiaticula) ;

Petit gravelot (Charadrius dubius) ;

Gravelot à collier interrompu (Charadrius alexandrinus) ;

Tourne-pierre (Arenaria interpres).

Charadriiformes.

Scolopacidés.

Chevalier guignette (Tringa hypoleucos).

Chevalier cul-blanc (Tringa ochropus) ;

Chevalier sylvain (Tringa glareola) ;

Chevalier stagnatile (Tringa stagnatilis).

Bécassine double (Gallinago media).

Phalarope à bec large (Phalaropus lobatus) ;

Phalarope à bec étroit (Phalaropus fulicarius) ;

Tous les bécasseaux (à l'exception du bécasseau maubèche) (Calidris sp (à l'exception de Calidris canutus)).

Bécasseau falcinelle (Limicola falcinellus).

Bécasseau rousset (Tryngites subruficollis).

- Recurvirostridés.

Echasse blanche (Himantopus himantopus).

Avocette (Recurvirostra avosetta).

- Burhinidés.

Oedicnème criard (Burhinus oedicnemus).

- Glaréolidés.

Toutes les espèces de glaréoles (Glareola sp).

Courvite (Cursorius cursor).

Lariformes.

- Stercorariidés.

Toutes les espèces de labbes (Stercorarius sp).

- Laridés.

Goéland argenté (Larus argentatus) ;

Goéland d'Audouin (Larus audouinii) ;

Goéland pontique (Larus cachinnans) ;

Goéland cendré (Larus canus) ;

Goéland à bec cerclé (Larus delawarensis) ;

Goéland brun (Larus fuscus) ;

Goéland railleur (Larus genei) ;

Goéland à ailes blanches (Larus glaucoides) ;

Goéland bourgmestre (Larus hyperboreus) ;

Goéland marin (Larus marinus) ;

Goéland leucophée (Larus michahelis).

Mouette pygmée (Larus minutus) ;

Mouette rieuse (Larus ridibundus) ;

Mouette de Sabine (Larus sabini) ;

Mouette tridactyle (Rissa tridactyla) ;

Mouette mélanocéphale (Larus melanocephalus).

- Sternidés.

Toutes les espèces de sternes et guifettes (Sternidae sp).

Alciformes.

- Alcidés.

Petit pingouin (Alca torda).

Toutes les espèces de guillemots (Uria sp).

Mergule nain (Plautus alle).

Macareux moine (Fratercula arctica).

Columbiformes.

- Ptéroclididés.

Ganga cata (Pterocles alchata).

Cuculiformes.

- Cuculidés.

Toutes les espèces de coucous (Cuculidae sp).

Strigiformes.

- Strigidés.

Toutes les espèces de rapaces nocturnes (Strigidae sp).

Caprimulgiformes.

- Caprimulgidés.

Toutes les espèces d'engoulevents (Caprimulgus sp).

Apodiformes.

- Apodidés.

Toutes les espèces de martinets (Apus sp).

Coraciiformes.

- Alcedinidés.

Martin pêcheur (Alcedo atthis).

- Méropidés.

Guêpier d'Europe (Merops apiaster).

- Coraciidés.

Rollier d'Europe (Coracias garrulus).

- Upupidés.

Huppe fasciée (Upupa epops).

Piciformes.

- Picidés.

Toutes les espèces de pics (Picidae sp).

Torcol fourmilier (Jynx torquilla).

Passeriformes.

- Alaudidés.

Alouette calandrelle (Calandrella brachydactyla).

Alouette calandre (Mélanocorypha calandra).

Cochevis hupé (Galerida cristata).

Cochevis de Thékla (Galerida theklae).

Alouette lulu (Lullula arborea).

Alouette hausse-col (Eremophila alpestris).

- Hirundinidés.

Toutes les espèces d'hirondelles (Hirundinidae sp).

- Motacillidés.

Toutes les espèces de pipits (Anthus sp).

Toutes les espèces de bergeronnettes (Motacilla sp).

- Laniidés.

Toutes les espèces de pies grièches (Lanius sp).

- Bombycillidés.

Jaseur boréal (Bombycilla garrulus).

- Cinclidés.

Cincle plongeur (Cinclus cinclus).

- Troglodytidés.

Troglodyte mignon (Troglodytes troglodytes).

- Prunellidés.

Toutes les espèces d'accenteurs (Prunella sp).

- Turdidés.

Toutes les espèces de traquets (Saxicola sp et Oenanthe sp).

Merle de roche (Monticola saxatilis).

Merle bleu (Monticola solitarius).

Rouges queues (Phoenicurus sp).

Rouge-gorge (Erithacus rubecula).

Rossignol philomèle (Luscinia megarhynchos).

Gorgebleue (Luscinia svecica).

Merle à plastron (Turdus torquatus).

- Sylviidés.

Toutes les espèces de fauvettes (Sylvia sp).

Toutes les espèces de Pouillots (Phylloscopus sp).

Toutes les espèces d'hippolaïs (Hippolais sp).

Toutes les espèces de Rousserolles et phragmites (Lusciniola sp, Acrocephalus sp, Cettia sp).

Toutes les espèces de locustelles (Locustella sp).

Cisticole des joncs (Cisticola juncidis).

- Regulidés.

Roitelets (Regulus sp).

- Muscicapidés.

Gobemouches (Muscicapa sp).

- Timaliidés.

Mésange à moustaches (Panarus biarmicus).

Aegithalidés

Mésange à longue queue (Aegithalos caudatus).

Remizidés

Mésange rémiz (Remiz pendulina).

- Paridés.

Toutes les espèces de mésanges (Paridae sp).

Sittides.

Toutes les espèces de sittelles (Sitta sp).

Tichodrome (Tichodroma muraria).

Certhiides.

Toutes les espèces de grimpereaux (Certhia sp).

- Fringillidés.

Toutes les espèces de becs croisés (Loxia sp).

Gros bec (Coccothraustes coccothraustes).

Verdier (Chloris chloris).

Toutes les espèces de pinsons (Fringilla sp).

Tarin (Carduelis spinus).

Chardonneret (Carduelis carduelis).

Toutes les espèces de linottes et de sizerins (Acanthis sp).

Serin cini (Serinus serinus).

Venturon montagnard (Serinus citrinella).

Bouvreuil (Pyrrulha pyrrulha).

Bruant proyer (Emberiza calendra).

Bruant jaune (Emberiza citrinella).

Bruant fou (Emberiza cia).

Bruant zizi (Emberiza cirlus) ;

Bruant ortolan (Emberiza hortulana) ;

Bruant des roseaux (Emberiza schoeniclus) ;

Bruant des neiges (Plectrophenax nivalis) ;

Bruant lapon (Calcarius lapponicus).

Roselin cramoisi (Carpodacus erythrinus) ;

- Plocéidés.

Moineau domestique (Passer domesticus).

Moineau friquet (Passer montanus).

Moineau soulcie (Petronia petronia).

Moineau espagnol (Passer hispaniolensis).

Niverolle (Montifringilla nivalis).

Sturnidés

Etourneau unicolore (Sturnus unicolor).

- Oriolidés.

Loriot jaune (Oriolus oriolus).

- Corvidés.

Casse-noix (Nucifraga caryocatactes).

Crave à bec rouge (Pyrrhocorax pyrrhocorax).

Chocard à bec jaune (Pyrrhocorax graculus).

Grand corbeau (Corvus corax).

Choucas des tours (Corvus monedula).

La détention, qu'ils soient vivants ou morts, d'oiseaux ou d'oeufs de ces espèces prélevés dans la nature est également interdite.

  • Modifié par Arrêté 1999-03-05 art. 2 JORF 7 mars 1999
  • Abrogé par Arrêté 2007-05-03 art. 2 JORF 16 mai 2007
Article 3 (abrogé au 6 décembre 2009) En savoir plus sur cet article...

Sont interdits sur le territoire des régions Alsace, Franche-Comté, Lorraine et Rhône-Alpes et en tout temps la destruction ou l'enlèvement des oeufs et des nids, la destruction, la mutilation, la capture ou l'enlèvement, la naturalisation des spécimens de grand tétras (Tetrao urogallus) et, qu'ils soient vivants ou morts, leur mise en vente ou leur achat.

La détention, qu'ils soient vivants ou morts, d'oiseaux ou d'oeufs de cette espèce prélevés dans la nature dans ces régions est également interdite.

  • Modifié par Arrêté 1981-09-29 art. 1 JONC 20 octobre 1981
  • Abrogé par Arrêté 1983-12-20 art. 5 JONC 8 janvier 1984
Article 4 (abrogé au 6 décembre 2009) En savoir plus sur cet article...

Sont interdits sur tout le territoire métropolitain et en tout temps la destruction ou l'enlèvement des nids, la destruction, la mutilation, la capture ou l'enlèvement, la naturalisation, ou qu'ils soient vivants ou morts, le transport, le colportage, l'utilisation, la détention, la mise en vente, la vente ou l'achat des oiseaux et des oeufs prélevés dans la nature, des espèces non domestiques suivantes :

Gaviidés

Plongeon à bec blanc (Gavia adamsii).

Podicipédidés

Grèbe à bec bigarré (Podilymbus podiceps).

Diomédéidés

Albatros à sourcils noirs (Diomedea melanophris).

Albatros hurleur (Diomedea exulans).

Procellariidés

Pétrel géant (Macronectes sp).

Pétrel de Madère (Pterodroma madeira).

Pétrel gongon (Pterodroma feae).

Pétrel diablotin (Pterodroma hasitata).

Pétrel de Bulwer (Bulweria bulwerii).

Puffin semblable (Puffinus assimilis).

Hydrobatidés

Océanite de Wilson (Oceanites oceanicus).

Oceanite frégate (Pelagodroma marina).

Océanite de Swinhoe (Oceanodroma monorhis).

Océanite de Castro (Oceanodroma castro).

Phaethontidés

Phaeton à bec rouge (Phaethon aethereus).

Sulidés

Fou masqué (Sula dactylatra).

Fou brun (Sula leucogaster).

Fou du Cap (Morus capensis).

Phalacrocoracidés

Cormoran à aigrette (Phalacrocorax auritus).

Cormoran pygmée (Phalacrocorax pygmaeus).

Pélécanidés

Pélican blanc (Pelecanus onocrotalus).

Pélican frisé (Pelecanus crispus).

Frégatidés

Frégate superbe (Fregata magnificens).

Ardéidés

Butor d'Amérique (Botaurus lentiginosus).

Petit Blongios (Ixobrychus exilis).

Blongios de Mandchourie (Ixobrychus eurhythmus).

Blongios de Sturm (Ixobrychus sturmii).

Héron strié (Butorides striatus).

Aigrette bleue (Hydranassa caerulea syn. Egretta caerula).

Aigrette des récifs (Egretta gularis).

Grand Héron (Ardea herodias).

Héron mélanocéphale (Ardea melanocephala).

Treskiornithidés

Ibis chauve (Geronticus eremita).

Phoenicoptéridés

Flamant nain (Phoenicopterus minor).

Anatidés

Dendrocygne fauve (Dendrocygna bicolor).

Oie de Ross (Anser rossii).

Bernache à cou roux (Branta ruficollis).

Tadorne casarca (Tadorna ferruginea).

Canard d'Amérique (Anas americana).

Canard à faucilles (Anas falcata).

Sarcelle élégante (Anas formosa).

Canard noir (Anas rubripes).

Sarcelle à ailes bleues (Anas discors).

Sarcelle marbrée (Marmaronetta angustirostris).

Fuligule à tête rouge (Aythya americana).

Fuligule à dos blanc (Aythya valisineria).

Fuligule à bec cerclé (Aythya collaris).

Fuligule à tête noire (Aythya affinis).

Eider à tête grise (Somateria spectabilis).

Eider de Steller (Polysticta stelleri).

Arlequin plongeur/Garrot arlequin (Histrionicus histrionicus).

Macreuse à front blanc (Melanitta perspicillata).

Garrot albéole (Bucephala albeola).

Garrot d'Islande (Bucephala islandica).

Harle couronné (Lophodytes cucullatus).

Accipitridés

Pygargue de Pallas (Haliaeetus leucoryphus).

Pygargue à tête blanche (Haliaeetus leucocephalus).

Vautour oricou (Torgos tracheliotus).

Busard pâle (Circus macrourus).

Autour sombre (Melierax metabates).

Epervier à pieds courts (Accipiter brevipes).

Buse féroce (Buteo rufinus).

Aigle pomarin (Aquila pomarina).

Aigle ravisseur (Aquila rapax).

Aigle des steppes (Aquila nipalensis).

Aigle impérial (Aquila heliaca).

Aigle ibérique (Aquila adalberti).

Falconidés

Crécerelle d'Amérique (Falco sparverius).

Faucon de l'Amour (Falco amurensis).

Faucon lanier (Falco biarmicus).

Faucon sacre (Falco cherrug).

Faucon gerfaut (Falco rusticolus).

Turnicidés

Turnix d'Andalousie (Turnix sylvatica).

Rallidés

Marouette de Caroline (Porzana carolina).

Râle à bec jaune (Limnocorax flavirostris).

Talève d'Allen (Porphyrula alleni).

Talève violacée (Porphyrula martinica).

Foulque d'Amérique (Fulica americana).

Foulque caronculée (Fulica cristata).

Gruidés

Grue du Canada (Grus canadensis).

Grue demoiselle (Anthropoides virgo).

Otididés

Outarde houbara (Chlamydotis undulata).

Grande outarde (Otis tarda).

Glaréolidés

Pluvian d'Egypte (Pluvianus aegyptius).

Glaréole orientale (Glareola maldivarum).

Charadriidés

Gravelot semi-palmé (Charadrius semipalmatus).

Gravelot kildir (Charadrius vociferus).

Gravelot de Mongolie (Charadrius mongolus).

Gravelot de Leschenault (Charadrius leschenaultii).

Pluvier asiatique (Charadrius asiaticus).

Pluvier bronzé (Pluvialis dominica).

Pluvier fauve (Pluvialis fulva).

Vanneau à éperons (Hoplopterus spinosus syn. Vanellus spinosus).

Vanneau sociable (Chettusia gregaria syn. Vanellus gregaria).

Vanneau à queue blanche (Chettusia leucura).

Scolopacidés

Bécasseau de l'Anadyr (Calidris tenuirostris).

Bécasseau semi-palmé (Calidris pusilla).

Bécasseau d'Alaska (Calidris mauri).

Bécasseau à col roux (Calidris ruficollis).

Bécasseau à longs doigts (Calidris subminuta).

Bécasseau minuscule (Calidris minutilla).

Bécasseau de Bonaparte (Calidris fuscicollis).

Bécasseau de Baird (Calidris bairdii).

Bécasseau à queue pointue (Calidris acuminata).

Bécasseau à échasses (Calidris himantopus syn. Micropalma himantopus).

Bécassin roux (Limnodromus griseus).

Bécassin à long bec (Limnodromus scolopaceus).

Barge hudsonienne (Limosa haemastica).

Courlis nain (Numenius minutus).

Courlis esquimau (Numenius borealis).

Courlis à bec grêle (Numenius tenuirostris).

Bartramie des champs (Bartramia longicauda).

Chevalier criard (Tringa melanoleuca).

Chevalier à pattes jaunes (Tringa flavipes).

Chevalier solitaire (Tringa solitaria).

Chevalier bargette (Xenus cinereus syn. Tringa cinerea).

Chevalier grivelé (Actitis macularia syn. Tringa macularia).

Chevalier de Sibérie (Heteroscelus brevipes syn. Tringa brevipes).

Chevalier semipalmé (Catoptrophorus semipalmatus).

Phalarope de Wilson (Phalaropus tricolor).

Laridés

Goéland à iris blanc (Larus leucophthalmus).

Goéland ichtyaète (Larus ichthyaetus).

Mouette atricille (Larus atricilla).

Mouette de Franklin (Larus pipixcan).

Mouette de Bonaparte (Larus philadelphia).

Mouette à tête grise (Larus cirrocephalus).

Mouette de Ross (Rhodostethia rosea).

Mouette ivoire (Pagophila eburnea).

Sternidés

Sterne royale (Sterna maxima).

Sterne voyageuse (Sterna bengalensis).

Sterne des Aléoutiennes (Sterna aleutica).

Sterne de Forster (Sterna forsteri).

Sterne bridée (Sterna anaethetus).

Sterne fuligineuse (Sterna fuscata).

Noddi brun (Anous stolidus).

Alcidés

Guillemot de Brünnich (Uria lomvia).

Guillemot à miroir (Cepphus grylle).

Guillemot à cou blanc (Synthliboramphus antiquus).

Starique perroquet (Cyclorrhynchus psittacula).

Macareux huppé (Lunda cirrhata syn. Fratercula cirrhata).

Ptéroclididés

Ganga tacheté (Pterocles senegallus).

Ganga unibande (Pterocles orientalis).

Syrrhapte paradoxal (Syrrhaptes paradoxus).

Columbidés

Pigeon trocaz (Columba trocaz).

Pigeon de Bolle (Columba bolli).

Pigeon des lauriers (Columba junionae).

Tourterelle orientale (Streptopelia orientalis).

Tourterelle maillée (Streptopelia senegalensis).

Cuculidés

Coulicou à bec noir (Coccyzus erythropthalmus).

Coulicou à bec jaune (Coccyzus americanus).

Strigidés

Harfang des neiges (Nyctea scandiaca).

Chouette épervière (Surnia ulula).

Chouette de l'Oural (Strix uralensis).

Chouette lapone (Strix nebulosa).

Hibou du Cap (Asio capensis).

Caprimulgidés

Engoulevent à collier roux (Caprimulgus ruficollis).

Engoulevent du désert (Caprimulgus aegyptius).

Engoulevent d'Amérique (Chordeiles minor).

Apodidés

Martinet épineux (Hirundapus caudacutus syn. Chaetura caudacuta).

Martinet ramoneur (Chaetura pelagica).

Martinet unicolore (Apus unicolor).

Martinet de Sibérie (Apus pacificus).

Martinet cafre (Apus caffer).

Martinet des maisons (Apus affinis).

Alcédinidés

Martin chasseur de Smyrne (Halcyon smyrnensis).

Alcyon pie (Ceryle rudis).

Alcyon ceinturé (Ceryle alcyon).

Méropidés

Guêpier de Perse (Merops persicus).

Picidés

Pic maculé (Sphyrapicus varius).

Pic syriaque (Dendrocopos syriacus).

Tyrannidés

Moucherolle phébi (Sayornis phoebe).

Alaudidés

Ammomane élégante (Ammonanes cincturus).

Sirli du désert (Alaemon alaudipes).

Sirli de Dupont (Chersophilus duponti).

Alouette monticole (Melanocorypha bimaculata).

Alouette leucoptère (Melanocorypha leucoptera).

Alouette nègre (Melanocorypha yeltoniensis).

Alouette pispolette (Calandrella rufescens).

Alouette bilophe (Eremophila bilopha).

Hirundinidés

Hirondelle bicolore (Tachycineta bicolor).

Hirondelle à front blanc (Hirundo pyrrhonota).

Motacillidés

Pipit de Godlewski (Anthus godlewskii).

Pipit de Berthelot (Anthus berthelotii).

Pipit à dos olive (Anthus hodgsoni).

Pipit de la Petchora (Anthus gustavi).

Pipit farlousane (Anthus rubescens).

Bergeronnette citrine (Motacilla citreola).

Pycnonotidés

Bulbul des jardins (Pycnonotus barbatus).

Bombycillidés

Jaseur des cèdres (Bombycilla cedrorum).

Mimidés

Moqueur polyglotte (Mimus polyglottos).

Moqueur roux (Toxostoma rufum).

Moqueur chat (Dumetella carolinensis).

Prunellidés

Accenteur montanelle (Prunella montanella).

Accenteur à gorge noire (Prunella atrogularis).

Turdidés

Agrobate roux (Cercotrichas galactotes).

Rossignol progné (Luscinia luscinia).

Rossignol calliope (Luscinia calliope).

Robin à flancs roux (Tarsiger cyanurus).

Iranie à gorge blanche (Irania gutturalis).

Rouge-queue de Moussier (Phoenicurus moussieri).

Traquet des Canaries (Saxicola dacotiae).

Traquet isabelle (Oenanthe isabellina).

Traquet pie (Oenanthe pleschanka).

Traquet du désert (Oenanthe deserti).

Traquet de Finsch (Oenanthe finschii).

Traquet à tête blanche (Oenanthe leucopyga).

Grive dorée (Zoothera aurea).

Grive de Sibérie (Zoothera sibirica).

Grive à collier (Zoothera naevia).

Grive des bois (Hylocichla mustelina syn. Catharus mustelina).

Grive solitaire (Catharus guttatus).

Grive à dos olive (Catharus ustulatus).

Grive à joues grises (Catharus minimus).

Grive fauve (Catharus fuscescens).

Merle unicolore (Turdus unicolor).

Grive obscure (Turdus obscurus).

Grive de Naumann (Turdus naumanni).

Grive à gorge noire ou rousse (Turdus ruficollis).

Merle d'Amérique (Turdus migratorius).

Sylviidés

Locustelle de Pallas (Locustella certhiola).

Locustelle lancéolée (Locustella lanceolata).

Locustelle fluviatile (Locustella fluviatilis).

Locustelle fasciée (Locustella fasciolata).

Rousserolle isabelle (Acrocephalus agricola).

Rousserolle des buissons (Acrocephalus dumetorum).

Rousserolle à gros bec (Acrocephalus aedon).

Hypolaïs pâle (Hippolais pallida).

Hypolaïs bottée (Hippolais caligata).

Hypolaïs des oliviers (Hippolais olivetorum).

Fauvette de l'Atlas (Sylvia deserticola).

Fauvette de Ménétries (Sylvia mystacea).

Fauvette de Rüppell (Sylvia rueppelli).

Fauvette naine (Sylvia nana).

Pouillot de Temminck (Phylloscopus coronatus).

Pouillot verdâtre (Phylloscopus trochiloides).

Pouillot du Caucase (Phylloscopus nitidus).

Pouillot boréal (Phylloscopus borealis).

Pouillot de Pallas (Phylloscopus proregulus).

Pouillot de Hume (Phylloscopus humei).

Pouillot de Schwartz (Phylloscopus schwarzi).

Pouillot brun (Phylloscopus fuscatus).

Pouillot modeste (Phylloscopus neglectus).

Roitelet de Ténériffe (Regulus teneriffae).

Muscicapidés

Gobe-mouches brun (Muscicapa latirostris syn. Muscicapa dauurica).

Gobemouches à demi-collier (Ficedula semitorquata).

Paridés

Mésange lugubre (Parus lugubris).

Mésange lapone (Parus cinctus).

Mésange azurée (Parus cyanus).

Sittidés

Sittelle de Krüper (Sitta krueperi).

Sittelle à poitrine rousse (Sitta canadensis).

Sittelle de Neumayer (Sitta neumayer).

Laniidés

Pie-grièche brune (Lanius cristatus).

Pie-grièche isabelle (Lanius isabellinus).

Pie-grièche masquée (Lanius nubicus).

Tchagra à tête noire (Tchagra senegala).

Corvidés

Mésangeai imitateur (Perisoreus infaustus).

Pie bleue (Cyanopica cyana).

Choucas de Daourie (Corvus dauuricus).

Corbeau familier (Corvus splendens).

Strurnidés

Etourneau roselin (Sturnus roseus).

Passéridés

Moineau de la mer Morte (Passer moabiticus).

Viréonidés

Viréo à gorge jaune (Vireo flavifrons).

Viréo de Philadelphie (Vireo philadelphicus).

Viréo aux yeux rouges (Vireo olivaceus).

Fringillidés

Pinson bleu (Fringilla teydea).

Serin à front d'or (Serinus pusillus).

Serin des Canaries (Serinus canaria).

Sizerin blanchâtre (Carduelis hornemanni).

Bec-croisé bifascié (Loxia leucoptera).

Bec-croisé d'Ecosse (Loxia scotica).

Bec-croisé perroquet (Loxia pytyopsittacus).

Roselin githagine (Bucanetes githagineus syn. Rhodopechys githaginea).

Durbec des sapins (Pinicola enucleator).

Bouvreuil des Açores (Pyrrhula murina).

Gros bec errant (Hesperiphona vespertina syn. Coccothraustes vespertinus).

Parulinés

Paruline noir et blanc (Mniotilta varia).

Paruline à ailes dorées (Vermivora chrysoptera).

Paruline obscure (Vermivora peregrina).

Paruline à collier (Parula americana).

Paruline jaune (Dendroica petechia).

Paruline à flancs marron (Dendroica pensylvanica).

Paruline à poitrine baie (Dendroica castanea).

Paruline à gorge orangée (Dendroica fusca).

Paruline tigrée (Dendroica tigrina).

Paruline à tête cendrée (Dendroica magnolia).

Paruline à croupion jaune (Dendroica coronata).

Paruline à gorge noire (Dendroica virens).

Paruline rayée (Dendroica striata).

Paruline flamboyante (Setophaga ruticilla).

Paruline couronnée (Seiurus aurocapillus).

Paruline des ruisseaux (Seiurus noveboracensis).

Paruline masquée (Geothlypis trichas).

Paruline à capuchon (Wilsonia citrina).

Paruline à calotte noire (Wilsonia pusilla).

Thraupinés

Tangara vermillon (Piranga rubra).

Tangara écarlate (Piranga olivacea).

Tohi à flancs roux (Pipilio erythrophthalmus).

Embérizidés

Bruant à joues marron (Chondestes grammacus).

Bruant des prés (Passerculus sandwichensis).

Bruant fauve (Zonotrichia iliaca syn. Passerella iliaca).

Bruant chanteur (Zonotrichia melodia syn. Melospiza melodia).

Bruant à couronne blanche (Zonotrichia leucophrys).

Bruant à gorge blanche (Zonotrichia albicollis).

Junco ardoisé (Junco hyemalis).

Bruant masqué (Emberiza spodocephala).

Bruant à calotte blanche (Emberiza leucocephalos).

Bruant striolé (Emberiza striolata).

Bruant cendré (Emberiza cinerea).

Bruant cendrillard (Emberiza caesia).

Bruant à sourcils jaunes (Emberiza chrysophrys).

Bruant rustique (Emberiza rustica).

Bruant nain (Emberiza pusilla).

Bruant auréole (Emberiza aureola).

Bruant de Pallas (Emberiza pallasi).

Bruant mélanocéphale (Emberiza melanocephala).

Bruant à tête rousse (Emberiza bruniceps).

Cardinal à poitrine rose (Pheucticus ludovicianus).

Guiaraca bleu (Guiraca caerulea).

Passerin indigo (Passerina cyanea).

Ictérinés

Goglu des prés (Dolichonyx oryzivorus).

Vacher à tête brune (Molothrus ater).

Oriole de Baltimore (Icterus glabula).

Sont interdits sur tout le territoire métropolitain et en tout temps la destruction ou l'enlèvement des nids, la destruction, l'enlèvement, le transport, le colportage, l'utilisation, la détention, la mise en vente, la vente ou l'achat des oeufs, prélevés dans la nature, des espèces non domestiques suivantes :

Tétraonidés

Lagopède des saules (Lagopus lagopus scoticus et hibernicus).

Phasianidés

Perdrix choukar (Alectoris chukar).

Perdrix gambra (Alectoris barbara).

Article 4 bis (abrogé au 6 décembre 2009) En savoir plus sur cet article...

Afin de permettre l'exercice de la chasse au vol, le ministre chargé de la protection de la nature pourra, après consultation du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature, autoriser le désairage de spécimens des espèces suivantes :

Epervier d'Europe (Accipiter nisus) ; Autour des Palombes (Accipiter gentilis).

La demande est faite, dans les formes prévues par l'arrêté du 11 septembre 1979 susvisé, dans un délai de deux mois avant la date prévue du désairage. Toutefois les cantons concernés peuvent être précisés un mois seulement avant cette date. De plus, les rapports sur les installations destinées à l'hébergement des animaux et sur l'utilisation scientifique ne sont pas exigés.

Les autorisations sont soumises aux conditions suivantes :

Le demandeur doit être en possession d'une autorisation de détention et de transport de rapaces pour l'exercice de la chasse au vol établie conformément à l'arrêté du 30 juillet 1981 ;

Le désairage est limité à un jeune par aire ;

Il est effectué en présence d'un agent habilité à constater les infractions aux articles 3 et 4 de la loi du 10 juillet 1976 susvisée en vertu de l'article 29, et d'une personnalité à compétence scientifique spécialisée dans le domaine des rapaces désignée par le préfet du département concerné ;

L'autorisation est délivrée pour un secteur limité à deux cantons L'échange et la cession des spécimens prélevés sont interdits ;

Les oiseaux prélevés doivent être bagués immédiatement, avec la bague délivrée par le secrétaire d'Etat à l'environnement, en présence de l'agent ayant constaté l'opération.

Article 4 ter (abrogé) En savoir plus sur cet article...
  • Créé par Arrêté 1985-06-27 art. 1 JORF 27 juillet 1985
  • Abrogé par Arrêté 1991-04-11 art. 3 JORF 4 juillet 1991
Article 4 ter (abrogé au 6 décembre 2009) En savoir plus sur cet article...

L'interdiction de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat, prévue aux articles 1er, 2, 3 et 4, ne s'applique pas aux spécimens datant d'avant le 1er juin 1947, dès lors que leur état brut naturel a été largement modifié pour en faire des bijoux, objets décoratifs, artistiques ou utilitaires, ou des instruments de musique, qu'ils peuvent être utilisés sans être sculptés, ouvragés ou transformés davantage et que la facture ou l'attestation de cession mentionne leur ancienneté.

L'interdiction de naturalisation, de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat, prévue aux articles 1er, 2 et 3, ne s'applique pas aux spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de l'agriculture, ou légalement introduits en France.

Toutefois, la marque du spécimen est conservée en place sur celui-ci au moment de la naturalisation et tout animal naturalisé est mentionné dans un registre coté et paraphé par le maire ou le commissaire de police et tenu sans blanc ni rature, afin de permettre le contrôle de sa provenance. Sur ce registre figure en tête le nom ou la raison sociale du taxidermiste, son adresse ainsi que son numéro d'enregistrement au registre des métiers. Pour chaque animal, le registre précise le nom scientifique et le nom commun, l'origine et la destination, les nom et prénom de la personne qui l'a remis, le numéro du permis d'importation le cas échéant, ainsi que les dates d'entrée et de sortie de l'atelier de taxidermie.

Les exemptions ci-dessus aux interdictions de naturalisation, de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat ne dispensent pas de l'obtention des autorisations requises, le cas échéant, au titre du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce.

Article 5 (abrogé au 6 décembre 2009) En savoir plus sur cet article...

Sont interdits sur tout le territoire métropolitain et en tout temps, qu'ils soient vivants ou morts, la détention pour la vente, le transport pour la vente, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat des oiseaux et des oeufs, prélevés dans la nature, d'espèces non domestiques vivant naturellement à l'état sauvage sur le territoire européen des Etats membres de la Communauté européenne.

Toutefois, cette interdiction ne porte pas sur les oiseaux des espèces suivantes :

Canard colvert (Anas platyrhynchos) ;

Corbeau freux (Corvus frugilegus) ;

Corneille noire (Corvus corone) ;

Etourneau sansonnet (Sturnus vulgaris) ;

Faisans de chasse (Phasianus colchicus et Syrmaticus reevesii) ;

Geai des chênes (Garrulus glandarius) ;

Lagopède des saules (Lagopus lagopus scoticus et hibernicus) ;

Perdrix gambra (Alectoris barbara) ;

Perdrix grise (Perdrix perdrix) ;

Perdrix rouge (Alectoris rufa) ;

Pie bavarde (Pica pica) ;

Pigeon ramier (Colomba palumbus).

Article 5 (transféré) En savoir plus sur cet article...
  • Transféré par Arrêté 1999-03-05 art. 5 I JORF 7 mars 1999
Article 6 (abrogé au 6 décembre 2009) En savoir plus sur cet article...

Le directeur de la protection de la nature et le directeur de la qualité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.