Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories




Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories
Version consolidée au 21 avril 2010
  • Département de l'Ain

    Cyprinidés dominants.

    1° Le Rhône ;

    2° Les affluents du Rhône, en aval du confluent de l'Ain ; la Valserine, en aval du pont de Coupy ; le Jourdan, en aval du pont de la route nationale n° 92 (commune de Culoz) ;

    3° La Saône ;

    4° Les affluents et sous-affluents de la Saône ;

    5° Le canal de Pont-de-Vaux ;

    6° L'Ain entre le confluent de l'Oignin et le barrage Convert (commune de Pont-d'Ain) ;

    7° Les affluents de la rive droite de l'Ain, sauf le Suran en amont du pont de Chavuyssiat-le-Grand et en aval du pont de Fromente ;

    8° Les lacs de Sylans, de Nantua et la rivière de Nantua.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants) Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie, et notamment le Longevent.

  • Département de l'Aisne

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La semoigne ;

    2° Le Surmelin, en amont du pont de la route allant de Mezy au hameau de Moulins ; le ru Gousset ;

    3° Le Dolloir, en amont du pont de chemin de fer de Paris à Châlons-sur-Marne ;

    4° La Marnoise ;

    5° Le Gland, à l'exception de l'étang de Sougland (commune de Saint-Michel), entre la passerelle du Pré-Patou et le déversoir de l'étang du lieudit Terre des Roses ;

    6° Le Thon ;

    7° La Serre et le Perron, en amont de leur confluent ;

    8° Les rus de Châtillon, de Courtil, de Retz et d'Osier ;

    9° L'Automne ;

    10° La librette et son affluent le ruisseau de Froidestrée ;

    11° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, sauf la Souche.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment la Souche.

  • Département de l'Allier

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Besbre, en amont du pont de Lapalisse ; les affluents de la Besbre, entre le pont de Lapalisse et le pont de Dompierre ;

    2° Le Sichon et le Jolan, en amont de leur confluent ; le Béron ;

    3° La Sioule, en amont du pont de Jenzat ; la Bouble, en amont du pont de Chantelle-la-Vieille (commune de Monestier) ;

    4° Le Cher, en amont du pont de Ceylat (R.D. n° 50, communes de Teillet et de Mazirat) et depuis le barrage de la retenue de Rochebut jusqu'au moulin de Lavault-Sainte-Anne ; le Lamaron ;

    5° L'arnon ;

    6° Le Mariol ;

    7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, à l'exception du Venant, affluent de la Bouble.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département des Basses-Alpes.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Durance, en amont du pont de l'Archidiacre (commune de Venterol), à l'exception du lac de retenue de Serre-Ponçon délimité à l'amont par le pont de Savines (branche Durance) et le pont de Pellegrin (branche Ubaye), commune du Lauzet-Ubaye et à l'aval par le barrage de Serre-Ponçon ; l'Ubaye, en amont du pont du Pellegrin.

    2° La Sasse, le Rieu de Jabron ou de Saint-Geniez, le Vauson, le Jabron de Noyers ;

    3° La Bléone et le Bès, en amont de leur confluent ; l'Esduye ;

    4° Les canaux de Peyruis, des Buissonnades (commune d'Oraison) et du Bars (commune de Valensole) ;

    5° L'asse, en amont de l'Asse de Blieux ; l'Estoublaise ;

    6° Le Verdon, à l'exception :

    a) Des lacs de retenue de Castillon et de Chandanne, depuis le pont de Méouilles (commune de Saint-André-les-Alpes) jusqu'au barrage de Chaudanne (commune de Castellanne) ;

    b) Du lac de retenue de Gréoux-les-Bains, depuis le pied du barrage de Quinson en amont jusqu'au déversoir du bassin de compensation du barrage de Gréoux, à hauteur du village de Gréoux-les-Bains, en aval.

    7° Le Var ;

    8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau visés ci-avant et situés dans le département, notamment l'Asse de Blieux ainsi que :

    a) Les affluents de la Durance et de l'Ubaye se jetant dans le lac de retenue de Serre-Ponçon ;

    b) Les affluents du Verdon se jetant dans les lacs de retenue de Castillon et de Chaudanne ;

    c) Le Colostre, se jetant dans le lac de retenue de Gréoux-les-Bains.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment :

    1° Le lac de retenue de Serre-Ponçon, à l'exclusion de ses affluents ;

    2° Les lacs de retenue de Castillon et de Chaudanne, à l'exception de leurs affluents ;

    3° Le lac de retenue de Gréoux-les-Bains et ses affluents, à l'exception du Colostre.

  • Département des Hautes-Alpes
    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1. La Durance :

    a) Partie située en aval du pont de l'archidiacre (commune de Valserres) ;

    b) Partie constituant la retenue hydro-électrique de Serre-Ponçon délimitée :

    A l'amont par le pont de Savines (branche Durance), le viaduc de Prégo Diou (branche du torrent des Moulettes) et le pont du Pellegrin (branche Ubaye) commune du Lauzet-Ubaye ;

    A l'aval par le barrage principal de Serre-Ponçon.

    2. Le Bucch, en aval du pont de fer de Serres ;

    4. Le lac des Bouchards ;

    5. Tous les affluents et sous-affluents de cours d'eau et portions de cours d'eau situés dans le département et visés ci-dessus sauf :

    a) La Luye, affluent de la Durance, et ses affluents ;

    b) Les affluents suivants du Buech : La Méouge, La Blaisance, Le Riou de Saint-Genis, La Blême et leurs affluents.

    c) L'Oule, affluent de l'Eygues, et ses deux affluents, le torrent des Combes (R.G.) et le torrent des Archettes (R.D.).

    d) Les affluents de la Durance se jetant dans la retenue hydro-électrique de Serre-Ponçon. 7. La retenue de Serre-ponçon y compris le plan d'eau d'Embrun, du barrage principal de Serre-Ponçon au pont de la clapière, sur la Durance, et au pont de Pellegrin, surl'Ubaye, et à la côte N.G.F. 781 pour tous les autres tributaires.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie, notamment les affluents de la Durance se jetant dans la retenue hydro-électrique de Serre-Ponçon.

  • Département des Alpes-Maritimes

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° L'Artuby ;

    2° Le Loup, en amont de son confluent avec le Merdaric ;

    3° La Roya ;

    4° La Siagne, en amont de l'embouchure du ruisseau La Frayère (communes d'Auribeau-sur-Siagne et de Pégomas) ;

    5° Le Var, en amont du pont de la Manda ;

    6° Le Cians ;

    7° L'Esteron ;

    8° La Tinée et les lacs de son bassin supérieur ;

    9° La Vésubie ;

    10° La Cagne, en amont de l'usine désaffectée de la Gaude ;

    11° La Devera ;

    12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment le Merdaric.

  • Département de l'Ardèche

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Loire et son affluent le Lignon ;

    2° L'Allier ;

    3° La Gagnière et l'Abeau en amont de leur confluent ;

    4° L'Ardèche et la Volane, en amont de leur confluent ; son affluent l'Auzon, en amont du pont de la route nationale 579 ;

    5° L'Auzon et le ruisseau des Barbes, en amont de leur confluent ;

    6° La Claduegne et la Bouille, en amont de leur confluent ;

    7° Le Chassezac, en amont du pont de Gravières ; son affluent la Sure, en amont du pont de Chavaleyret ; le Vebron ;

    8° Le Lavezon, affluent du Rhône, en amont du barrage de Pissot à Saint-Martin-l'Inférieur ;

    9° Le Gandron, la Ligne, la Beaume, en amont du pont de la R.N. n° 104 ;

    10° La Payre et la Malderie, en amont de leur confluent ;

    11° L'Ouvèze, en amont du barrage situé sur la commune de Privas au-dessus du pont Louis-XIII ; le Mezalhon ;

    12° L'Eyrieux et la Dorne, en amont de leur confluent ; le Ranc de Courbier, le Ray-de-Lavors, le Gloo, le Talaron, la Glueyre, l'Auzene, la Dunière, le Boyon, l'Aurance ;

    13° L'Embroye ; le Doux et le Duzon, en amont de leur confluent ;

    14° La Cance et la Deome, en amont de leur confluent ; le Lignon-de-Saint-Alban-d'Ay, le ruisseau d'Embrun, le ruisseau de la Gouaille ;

    15° La Boulogne et le Riantol, en amont de leur confluent ; l'Oise, en amont du pont du hameau d'Oise ;

    16° L'Ay, en amont du lieudit Laplanche (commune de Sarras) ;

    17° Les affluents du Rhône ci-après désignés, pour leurs sections situées en amont de leurs ponts sur la route nationale n° 86 ; le ruisseau d'Arras ; le ruisseau l'Escoutay ou de Saint-Désirat ; le ruisseau de Peynaud, le Limony ;

    18° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, et notamment le lac d'Issarlès.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau, les lacs non classés en 1ère catégorie, y compris la retenue de Ternay entre le pont situé à l'amont du réservoir de Ternay et le barrage de ce réservoir (aval).

  • Département des Ardennes

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° La Mense ;

    2° La Chiers ;

    3° La Bar ; les étangs de Bairon ;

    4° La Sormonne en aval du pont d'Haudrecy et l'étang de la Roche (commune de Laval-Morency) ;

    5° La Semoy ;

    6° Le Viroin, en aval de son confluent avec la Dluve ;

    7° L'Aisne ; l'Avêgres en aval de l'ancien moulin d'Avêgres à Sechault ;

    8° L'Aire;

    9° La Vaux en aval du déversoir de la Neuville-lès-Wassigny ;

    10° Le ruisseau de Saulces en aval du pont de chemin de fer d'Alland'huy ;

    11° Le canal de l'Est ;

    12° Le canal des Ardennes ;

    13° Le canal latéral à l'Aisne ;

    14° La retenue de "la Vieille Forge" depuis le pont des Aulnes (route départementale n° 40), de Renwez aux Mazures suivant la côte 244 jusqu'au barrage de la Vieille Forge ;

    15° La malacquise.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

  • Département de l'Ariège

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° L'Ariège, à l'exception :

    a) Du lac de retenue de Labarre, depuis le Pont de l'Echo à l'amont jusqu'au barrage de l'usine hydro-électrique de Labarre à l'aval, b) De la portion de l'Ariège court-circuitée par le canal de l'usine hydro-électrique de Pebernat.

    2° Le Salat ;

    3° L'Ifers, en amont de son confluent avec le Touyre ;

    4° Le Touyre, en amont de son confluent avec le ruisseau de Dreuilhe ;

    5° La Douclouyre, en amont de son confluent avec le ruisseau de Limbrassac ;

    6° L'Arize, en amont du pont de Bordes-sur-Arize ; le Volp, en amont de son confluent avec le ruisseau de Vieille ; le ruisseau de Montfa ;

    7° L'Aude ;

    8° Le ruisseau de Saint-Maur ;

    9° La Couarège ;

    10° La Lèze en amont de la digue du Moulin de Pas-del-Roc.

    11° Le Lens.

    12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département non classés en première catégorie, et notamment les ruisseaux de Dreuilhes et de Limbrassac, ainsi que le lac de retenue de Labarre et la portion de l'Ariège cour-circuitée par le canal de l'usine Hydro-électrique de Pebernat.

  • Département de l'Aube

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° L'Aube, y compris ses dérivations, en amont du moulin de Brienne-la-Vieille ;

    2° Le Longsois, le Meldançon, le Puits, l'Huitrelle, l'Herbissonne, la Barbuise ;

    3° L'Orvin, l'Ardusson, la Noxe, en amont du pont de la R.D. n° 40 (commune de Barbuise) ;

    4° La Seine, y compris ses dérivations en amont du pont de Fouchères ;

    5° L'Orvin, l'Ardusson ;

    6° La Vanne ;

    7° La Tremagne, le ru de Montigny, le Landion-d'Etourvy, le ru de la Forêt ;

    8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département de l'Aude

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° L'Aude, en amont de la chaussée dite de Boutet (commune de Limoux) ; l'Argentouire, en amont de son confluent avec le ruisseau d'En Pousses, sur le territoire de la commune de Labècède-Laurageais.

    2° L'Orbiel, en amont du pont de Montplaisir (commune de Conques) ;

    3° Le Clamoux, en amont du pont des Aygadous (commune de Villeneuve-Minervois) ;

    4° L'Argent-Double, en amont du pont de Peyriac-Minervois ;

    5° L'Orbieu, en amont de son confluent avec la rivière le Sou ; le Sou ;

    6° L'Agly ;

    7° La Boulzanne, le Verdouble, en amont du pont de Rouffiac-les-Corbières ;

    8° L'Hers, sauf la section située sur le territoire des communes de Belpech et de Molandier ;

    9° L'Arnette ;

    10° La Dure et l'Alzau, en amont de leur confluent et le bassin de Saint-Denis ;

    11° Le Lampy du barrage de Cenne-Monestiés jusqu'à l'usine Cayre ;

    12° La Bernassonne, en amont du hameau de Villelongue (commune de Saissac), le Tenten, en amont du château de Ferrals (commune de Verdun) ;

    13° La rigole de la Montagne ;

    14° Le Laudot ;

    15° Le lac de retenue de la Garbelle (commune de Saissac) ;

    16° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, à l'exception de la Sals et de ses affluents.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment le lac de retenue des Cammazes.

  • Département de l'Aveyron
    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1. Le Lot uniquement pour sa section formant limite avec le département de la Lozère ; les affluents et sous-affluents du Lot, sauf :

    a) Les lacs de retenue de Castelnau-Lassouts et de Golinhac ;

    b) La Truyère et les lacs de retenue de Sarrans, de Cadene, de Couesque et de Cambeyrac ;

    c) Le lac de retenue de Maury ;

    d) Le ruisseau de Lhermie, en aval du confluent avec le ruisseau du Poux ;

    e) Le Dourdou de Conques, en aval de son confluent avec le Creneau ;

    Les affluents de la Truyère et ceux du Dourdou de Conques en aval du confluent avec le Creneau.

    2. L'Aveyron en amont du village de Recoules (commune de Villefranche-de-Rouergue) et tous ses affluents et sous-affluents, en aval du village de Recoules.

    3. Le Viaur, en amont de viaduc de Tanus, à l'exception du lac de retenue de Pont-de-Salars ;

    Le Bage, y compris le lac de retenue de Bage ;

    Le Vioulou à l'exception du lac de retenue de Pareloup ;

    Les affluents du Viaur, en aval du viaduc de Tanus.

    4. Le Tarn et la Dourbie, en amont de leur confluent, les affluents et sous-affluents du Tarn en aval du confluent avec la Dourbie, sauf :

    a) Le Dourdou de Camarès en aval du pont de la Boriette (commune de Camarès), la Sorgue en aval du confluent avec le ruisseau de Vailhauzy ;

    b) Le Rance, en aval du Pont-Neuf de Saint-Sernin-sur-Rance (route de Pousthomy) ;

    c) Le lac de retenue de Villefranche-de-Panat.

    5. Les affluents du Dourdou de Camarès en aval du pont de la Boriette, à l'exception de la Sorgue en aval de son confluent avec le ruisseau de Vailhauzy ; les affluents du Rance en aval du Pont-Neuf de Saint-Sernin-sur-Rance ; les affluents de la Sorgue, en aval de son confluent avec le ruisseau de Vailhauzy.

    6. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou sections de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant au titre de la 1ère catégorie.

    7. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant au titre de la 1ère catégorie.

    Cours d'eau de 2ème catégorie (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Territoire de Belfort
    • Modifié par Décret 80-296 1980-04-26 ANNEXE JONC 26 AVRIL 1980

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Madeleine, en amont du chemin départemental 419, lieudit Le Moulin du Bois (commune de Bessancourt).

    2° Le Rhône ;

    3° La Rosemontoise ;

    4° La Savoureuse, en amont de son confluent avec le Verbottet ;

    5° La Saint-Nicolas, en amont du pont de la R.N. 83 ;

    6° L'Allaine, en amont du pont de Thiancourt.

    7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

  • Département des Bouches-du-Rhône

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° Le ruisseau de Saint-Paul-lès-Durance, affluent de la Durance.

    2° Le Réal, ou ruisseau de Rians, affluent de la Durance ;

    3° La Touloubre, en amont du pont de Grans ;

    4° L'Huveaune, en amont du pont de l'Etoile (commune de Roquevaire).

    5° Le ruisseau des Encanaux ;

    6° La Malautière, affluent de la Durance ;

    7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département du Calvados

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° La Vire, en aval du pont de Campeaux ;

    2° L'Aure, en aval du pont Sadi-Carnot, à Bayeux, ainsi que les affluents de cette partie de l'Aure, à l'exception de l'Esque et de la Tortonne.

    3° L'Esque, en aval du barrage de la Diguesie (commune de Bricqueville) ; la Tortonne et ses affluents, en aval du pont de Dungy, sur la G.C. n° 191 (commune de Trévières) ; la Drôme, en aval du pont de Vaucelles.

    4° La Seulles, en aval du pont de Saint-Gabriel.

    5° L'Orne, en aval du pont de Pont-d'Ouilly (R.N. n° 811), et sa dérivation la Noé, sur le territoire de Caen.

    6° La Dives et ses canaux, en aval du pont d'Anneray, près de Méry-Corbon.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

  • Département du Cantal

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° Le Lot ;

    2° La Truyère, en aval du pont de Longevialle, fin du remous du lac de retenue de Grandval ; le Bès, en aval de l'usine électrique du Vergne ; le ruisseau des Ternes ou d'Alleuze, en aval du pont d'Alleuze ; le Lander, en aval de l'ancien moulin de Saint-Michel, à la hauteur de l'auberge dite "du Bout du Monde" (commune de Saint-Georges) ; les autres affluents de la Truyère, pour les parties comprises dans les plans d'eau des lacs de retenue de Grandval, Lanau et Sarrans.

    3° La Dordogne ;

    4° Les parties de la Sumène et de ses affluents comprises dans le lac de retenue du barrage de Laigle.

    5° Le Labiou, en aval du confluent avec le ruisseau du Puy-des-Vignes ;

    6° La Maronne, en aval du confluent avec le ruisseau Marty, et ses affluents, pour les parties comprises dans les lacs de retenue du Gour-Noir et d'Enchanet ;

    7° La Cère, entre le confluent du ruisseau de la Palisse, 300 mètres au-dessus du Pont de Maudour (limite amont de la retenue du barrage de Saint-Etienne-Cantalès) et le barrage de Nêpes ;

    8° La retenue hydro-électrique de Lestouilles.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

  • Département de la Charente

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° L'Ysonne, le Lien, l'Argentor, la Sonnette-de-Baulieu, la Bonnieure, la Tardoire, le Bief, l'Aume, l'Argence, la Touvre, la Charrau, la Boême, la Nouère, le Soloire, l'Antenne, le Ri-de-Gensac, la Charente pour la partie formant limite avec le département de la Vienne, située en amont du Pont-de-l'Isle (commune de Taizé-Aizie), le ruisseau d'Auge, les Eaux-Claires, la Velude.

    2° La Grêne ; la Soulaine ; le Goire ; l'Issoire ; le ruisseau de Mons.

    3° Le Voultron ;

    4° Le Petit Trèfle, affluent du Trèfle ;

    5° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-dessus, à l'exception du Bandiat (affluent de la Tardoire).

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département de la Charente-Maritime

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Boutonne, en amont du pont du Faubourg-de-Taillebourg, à Saint-Jean-d'Angély.

    2° Le Coran et l'Antenne, affluents de la Charente.

    3° Le Mignon, en amont du Moulin-Neuf (commune de Mauzé).

    4° La Maine ou Rochette, affluent de la Seugne ;

    5° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département du Cher

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Planche-Godard, la Notre-Heure, la Benelle ou rivière de Feux (affluent de la Vauvise) ;

    2° Le Barangeon, la Grande-Sauldre, la Petite-Sauldre ;

    3° L'Arnon et le Portefeuille, en amont de leur confluent ; la Sinaise ;

    4° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    8° L'Ouatier et ses affluents, de son confluent avec la rivière de l'Yèvre à sa source.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

  • Département de la Corrèze

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° La Dordogne, en aval du confluent du Chavanon.

    2° La Rhue, en aval du pont de Saint-Thomas (R.N. n° 122) ;

    3° La Diège, pour la partie comprise dans le lac de retenue des Moulinards (de l'usine de la Bessette au barrage des Chaumettes).

    4° La retenue du barrage de Neuvic-d'Ussel pour les sections de cours d'eau ci-après :

    a) La Triouzoune et ses affluents, en aval d'une ligne allant de la Grange-Audouze au rocher des Carpes ;

    b) Le Riffaud et ses affluents, en aval du pont aqueduc du chemin reliant le village d'Yeux (commune de Liginiac) à la R.N. n° 682 ;

    5° La Luzège, en aval de son confluent avec le ruisseau de Lauge ;

    6° Le Doustre entre le pont de Combrignac (commune de Champagnac-la-Noaille) et le barrage de Marcillac-la-Croisille ;

    7° La Maronne et ses affluents pour les parties comprises dans le lac de retenue du barrage du Gour-Noir ;

    8° La Vézère, en aval du viaduc du chemin de fer d'Uzerche à Seilhac situé à environ 2 km en amont d'Uzerche ; le lac de retenue de Treignac-Vaud ;

    9° La Loyre, en aval de son confluent avec le Rosay ; la Corrèze, en aval du pont de Cornil ; le Maumont, en aval du pont de Salomond (commune d'Ussac).

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.

  • Département de la Corse

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau du département.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Néant.

  • Département de la Côte-D'or

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Seine ;

    2° L'Aube, la Laigne, l'Ource ;

    3° L'Armançon, pour la partie formant limite avec le département de l'Yonne, ses affluents les ruisseaux de Bornant, de Chailly et de la Brionne.

    4° La Brenne, en amont du pont ferroviaire de Montbard, non compris le réservoir de Grosbois.

    5° Le Cousin, la Romanée, le Vernidard ;

    6° La Bèze, affluent de la Saône, en amont du pont de Marandeuil, l'Ouche, en amont du pont de Tart-l'Abbaye ;

    7° La Vouge, en amont du pont de Villebichot, la Cent-Fonds ;

    8° La Tille, en amont du pont de Tréclun ; la Venelle, en amont du pont d'Orville ;

    9° La Bouzaize, en amont du confluent avec la Changeole ; la Lauve ;

    10° Le meuzin, en amont de Nuits-Saint-Georges ; la Bèze, affluent du Meuzin ;

    11° L'avant-Dheune, la Cusanne.

    12° Le Ternin.

    13° Les affluents de l'Arroux, à l'exception de la Drée ;

    14° La Vèze, en amont de son confluent avec le bief de Bazerotte.

    15° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, sauf la Vandenesse, en amont du barrage de Crugey.

    16° La retenue du barrage de Chamsous sur le Ternin et la section du Ternin sur 300 mètres en amont de la retenue.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment la Changeole.

  • Département des Côtes-du-Nord
    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1. Les canaux d'Ille et Rance et de Nantes à Brest ;

    2. La Rance, en aval du pont de l'Ile (commune de Saint-Jouan-de-l'Isle) ; Le Linon ;

    3. Le Fremur de Lancieux pour sa partie limitrophe avec le département d'Ille-et-Vilaine ;

    4. L'Arguenon, en aval de la dérivation de la route nationale N. 176, dans la traversée de Jugon ; la Rosette, entre le Pont-Neuf et la digue de l'étang de Jugon ;

    5. Le Gouessant, en aval du Lieudit pont Niboeuf (communes de Coetmieux et d'Andel).

    6. L'Evron, en aval du pont sur le C.D. N. 46 au lieudit Quatre Vaux en Coetmieux (commune de Coetmieux).

    7. Le lac de retenue de Bosmeléac, sur l'Oust ; le lac de retenue de Saint-Barthélémy sur le Gouet, entre le pont de Sainte-Anne-du-Moulin, sur le chemin départemental 40, et le barrage de Saint-Barthélémy.

    8. Le Blavet, entre le barrage de Guerledan et le canal de Nantes à Brest.

    9. Tous les étangs communiquant avec les cours d'eau de 1ère et de 2ème catégorie, à l'exception de l'étang du Blavet, de l'étang Neuf, ou de Saint-Connan, de l'étang de Beffou, des étangs de Beaulieu, de Pont-du-Bien, de la Rivière, des étangs de Callac, de Saint-Thélo, de Saint-Trimoël et de l'étang de Grand-Isle.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie, y compris les lacs de retenue de barrage situés sur ces cours d'eau, à l'exception du lac de retenue de Bosméléac sur l'Oust et du lac de retenue de Saint-Barthélémy.

  • Département de la Creuse

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° La Creuse, en aval de son confluent avec le ruisseau dit "de Fransèches" ;

    2° La retenue d'eau du barrage des Combes, sur la Creuse (entre le barrage et la passerelle de fer établie à l'extrémité amont de la retenue) ;

    3° Le Thorion, en aval du pont de la Chassagne (R.N. n° 712).

    4° La Petite Creuse, en aval du confluent avec le Verreaux ;

    5° La Voueize, la Goze, leurs affluents et sous-affluents ;

    6° La Tardes, en aval du confluent de la Voueize.

    7° La retenue d'eau du barrage de Rochebut, en aval du pont de Ceylat (C.D. n° 20) commune d'Evaux.

    8° La Sedelle, en aval du pont de Crozant (chemin vicinal ordinaire n° 3) ;

    9° La retenue du barrage de Vassivière sur la Maulde, délimitée par la courbe de niveau de 650 mètres d'altitude.

    10° Le plan d'eau de Courtille, du ruisseau de Fayolle jusqu'en aval du pont de la route de Fayolle.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

  • Département de la Dordogne
    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1. Le Coly, la Grande Beune et ses affluents la Petite Beune, le ruisseau de la Beune ou Pacadoux et le ruisseau de Puymartin ; la Laurence, le Thonac, le Viment ou ruisseau de Plazac, le Ladouche.

    2. L'Isle et le Lavaud, en amont de leur confluent ;

    3. La Beauronne, l'Auvezère en amont du pont de Guimalet (commune de Anlhiac), à l'exception de la section comprise entre le pont de Laveyras (commune de Payzac) et le barrage de la Forge (commune de Savignac-Ledrier), le Blame. 4. Le Manoire.

    5. La Loue, le Montanceix ;

    6. La Dronne, en amont des ponts de la route nationale 139 (ponts de la Gare et de Porte-Rivière) (commune de Brantome), la Belle, affluent de la Nizonne ;

    7. La Donzelle, l'Euche, le ruisseau de Ladignac ;

    8. La Borrèze, l'Enéa, le ruisseau du Moulan, le Cecu, la Nauge, la Pradelle, la Couze, le Caudeau en amont du pont du chemin G.C. 34, le Maurens.

    9. La Lemance ; Le Clairefon ;

    10. La Tardoire, dans sa partie limitrophe du département de la Charente ; le Trieux ; le Bandiat, en amont du pont de Villejalet (commune de Saint-Martin-le-Pin) ; la Doue, le Marcorive, le Crochet.

    11. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département du Doubs

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° Le Doubs, pour les parties de son cours désignées ci-après :

    a) En amont, du pont de Labergement-Sainte-Marie ;

    b) Du barrage d'Oye et Pallet, construit à l'aval du lac de Saint-Point jusqu'au pont de la Roche ou de Grand-Combe ; c) De Brémoncourt au moulin de Gière.

    2° Le ruisseau de Lhaut, en amont du pont de la R.N. n° 437 Pontarlier-Saint-Claude, par Mouthe) ; le Drugeon, le Teverot ou ruisseau de Grand-Combe-Châteleu, le ruisseau de Cornabey, le ruisseau de la Tanche, en amont du pont du chemin de fer dit du Disque sur la voie ferrée de Morteau à Villers-le-Lac.

    3° Le Dessoubre, la Barbèche, la Ranceuse, le Roide, le Gland ;

    4° La Feschotte (affluent R.G. de l'Allaine), le Rupt (affluent R.D. de l'Allaine), en amont du pont d'Allondans, ainsi que ses affluents : les ruisseaux de l'Etang et de Présentevilliers ;

    5° Les ruisseaux de Lougres, de Colombier-Fontaine, de Mancenans, d'Appenans et de Soye, le bief de Colombier-Châtelot ;

    6° Le Cusancin et son affluent l'Audeux ; le Gour de Bouclans, le ruisseau d'Arcier ;

    7° La Loue : le ruisseau de Ronchaux ;

    8° La Jougnena (affluent de l'Orbe) ;

    9° Les affluents et sous-affluents de la rive gauche de l'Ognon situés en amont du pont de Voray ;

    10° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant. NOTA - Les parties du Doubs formant frontière avec la Suisse, comprises, d'une part, entre Villers-le-Lac (entrée des bassins du Doubs) et la borne frontière n° 605 (Clairbief), d'autre part, entre la borne frontière n° 558 (Ocourt) et la borne frontière n° 559 (la Motte) sont réglementées par des accords internationaux et se trouvent par suite exclues du classement en catégories.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie et les lacs de Remotay et de Saint-Point.

  • Département de la Drôme

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Bourne, la Savasse, la Béore : la Cerne, en amont de l'ancien viaduc du chemin de fer départemental (communes de Jaillans et de Beauregard-Barret) ; le Chalon ; l'Herbasse, en amont du pont de la R.N. n° 532 (commune de Clérieux) ; la Veaunes ;

    2° La Drôme, en amont du pont Sainte-Croix.

    3° La Roanne, le Contécle, le Riousset, la Gervanne, la Sye, la Saleine, la Riaille, le Rif Noir, les ruisseaux de Saint-Pierre et Villeneuve, les Fraydières de Grane, la Grenette et les Fraydières d'Allex.

    4° Le Buech, le Jabron (affluents de la Durance) ;

    5° La Méouge, le Ceans ;

    6° L'Oron, le Bancel, en amont du viaduc de la Société nationale des chemins de fer français à Andancette, le Galaure, en amont du pont de la Ferrandinière (commune de Saint-Uze) ; la Bouterne, l'Epervière, en amont du pont du chemin de l'Epervière (commune de Valence), le ruisseau de Flavie, le Charran, le Thon, les Marquises, les Mal-Contents, le canal des Moulins, la Tourtelle, la Véore, en amont du pont de la route nationale 7, la Tessonne, le Roubion, en amont du pont de Saint-Michel (1,500 km en amont du bourg de Soyans), la Riaille (affluent du Rhône), en amont du pont de l'autoroute A 7, la Berre, en amont de son confluent avec la Vence, la Vence, le Lez, en amont du pont de Montségur, le canal de l'Aulière, l'Eygues en amont de son confluent avec l'Oule, l'Ouvèze, en amont de son confluent avec le Toulourenc.

    7° La Veuze ;

    8° L'Argentelle ;

    9° La Barberolle ;

    10° Le Jabron, en amont du pont de Montboucher-sur-Jabron ;

    11° Le ruisseau de Pègue, dit Le Donjon ; la Coronne ; la Fosse ; le Riomau.

    12° L'Oule, le Bentrix, le Léoux.

    13° Le Toulourenc, le Charruy ;

    14° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département de l'Eure

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° La Seine, l'Epte (lit principal et faux bras), en aval du pont de la V.O. n° 29 ;

    2° L'Eure, l'Ilon en amont du pont de la route d'Evreux à Breteuil ainsi que les bras dérivés (rivière Morte, bras forcés de Verneuil et de Breteuil) ;

    3° L'Andelle, en aval de la Porte-Marinière située à la limite des territoires communaux de Romilly-sur-Andelle et de Pitres.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

  • Département d'Eure-et-Loir

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Blaise ;

    2° L'Avre ;

    3° L'Aigre ;

    4° Les affluents de l'Huisne ;

    5° La Vesgre, en aval de la chute du Vieux Moulin de Boncourt ;

    6° L'Yerre pour la partie comprise entre sa résurgence (commune de Saint-Hilaire-sur-Yerre) et le confluent avec le Loir ;

    7° La Braye et son affluent le Saint-Ulphace.

    8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département du Finistère

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° Le canal de Nantes à Brest ;

    2° Le bassin à flots des ports de Châteaulin et de Port-Launay ;

    3° L'Hières, en aval du Moulin-du-Roy ;

    4° Le Quillimadec, partie comprise entre à l'amont la crête du déversoir du Moulin de Rendoushir-en-Kernoues sur la R.N. 170 et à l'aval le Moulin de Confont-en-Guisseny.

    5° Les épanouissements d'eau suivants :

    a) Etang de Rosporder, entre le chemin de terre de Kerriou à Névars et la chaussée de la R.N. 165 ;

    b) Etang de Kerleguer, dit des Américains, près de Brest ; limite amont : maison de garde de la chambre de commerce ; limite aval : la chaussée ;

    c) Etang de Corroarch, près de Pont-l'Abbé. Limite amont :

    pont de la R.N. n° 785 ; limite aval : la chaussée ;

    d) Etang du Mur, en Saint-Evarzec près de la route de Quimper à Concarneau. Limite amont : deux piquets sur les rives ; limite aval : la chaussée ;

    e) Etang dit "Anse de Kerhuon", limite amont : pont de la route de Guipavas à la Forest-Landerneau ; limite aval : l'écluse de Saint-Nicolas ;

    f) Etang de "Lenn-Dû" en Ergué-Armel ;

    g) Etang de Huelgoat. Limite amont : deux piquets sur les rives à l'embouchure du ruisseau de Kerbizien et rochers de Toulbillie-Crampcuès sur le ruisseau du Faou ; limite aval :

    chaussée du chemin G.C. n° 14 de Huelgoat à Berrien.

    h) Etang de Kerloch, limite amont : pont de l'ancienne voie ferrée ; aval : la mer (pont du chemin départemental n° 8 Crozon à Camaret).

    6° Le lac de Comiren à Saint-Renan, délimité :

    A l'aval, par le chemin de terre menant à la ferme de Lannéon ;

    A l'amont, par le chemin de terre menant à la ferme de Mésanostis.

    7° Les lacs ou étangs de la Ty Colo, de la Comiren et de la Laverie.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

  • Département du Gard

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° Le Chassezac ;

    2° La Cèze et le Luech, en amont de leur confluent, la Gagnière et le ruisseau des Thomasses ou Abeau, la Vionne, la Tave, en amont du pont de la ligne de chemin de fer de Roquemaure à Bagnols-sur-Cèze ;

    3° Le Gardon d'Alès et le ruisseau d'Andorge, en amont de leur confluent ; le Galeizon et le ruisseau de Salandre, en amont de leur confluent ;

    4° Le Gardon de Mialet, en amont du pont des Abarines (chemin départemental 50) ; le Gardon de Saint-Jean, en amont du barrage de la Brasserie (face à l'intersection du chemin départemental 907 et du chemin départemental 260) ; le Brion.

    5° Le Boissesson, en amont du pont de la voie ferrée d'Anduze à Saint-Jean-du-Gard ; la Salindringue, en amont du pont amont de Lasalle ;

    6° La Dourbie, le Trevezel ;

    7° L'Hérault et l'Arre, en amont de leur confluent ; la Vis.

    Coudoulous, en amont de leur confluent ; le Vezenobre, le Coularou, le Bouliech, l'Arbous, la Vis ;

    8° La Vidourie, en amont du pont submersible de Mandiargues ;

    9° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

  • Département de la Haute-Garonne
    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1. La Garonne, en amont du confluent du Salat ;

    2. Les affluents du Salat ;

    3. La Save, en amont du pont d'Avezac-Gouegana, sur la route départementale 55 (communes de Charlas et d'Avezac) ; la Seyguade, la Gesse, en amont du pont de la route de Mondilhan à Boulogne-sur-Gesse ; la Gimone.

    4. La Louge, en amont du pont de la route nationale 635, à Aurignac, pont compris ; la Nère, en amont du chemin départemental 98, sur la commune de Cassagnabère ;

    5. La Noue.

    6. Le Laudot, entre le déversoir de Saint-Ferréol et la rigole de la Plaine ; la rigole de la Plaine, depuis le pont Crouzot à l'amont jusqu'au pont de Lenclas sur le C.D. 67 à l'aval. 7. Le ruisseau de Montfa ;

    8. Le Sor, depuis la chaussée de Vigouroux en amont jusqu'au pont lieudit Le Moulin Neuf en aval (commune de Revel).

    9. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment le Salat.

  • Département du Gers

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Gimone, en amont du pont de la route départementale 242 (commune de Saint-Elix-d'Astarac).

    2° L'Arrats, en amont du pont du village (commune de Lamaguere), à l'exception du lac de retenue de l'Astarac.

    3° Le Gers, en amont du pont de la route départementale 288 (commune de Masseube), le Cedon.

    4° La Grande Baïse, en amont du pont du village (commune de Besdoues), la Petite Baïse, en amont du pont de la route départementale 104 (commune de Saint-Médard-l'Izaute).

    5° Le Boues, en amont du pont de la route départementale 16 (commune de Tillac), l'Estang.

    6° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

  • Département de la Gironde

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° Le Ciron, en amont du pont du Moulin à Barsac, à l'exception :

    a) De la retenue de Castelnau, partie comprise entre le barrage de la papeterie et la noue située à 750 mètres environ à l'amont (communes de Saint-Michel-de-Castelnau et de Giscos) ;

    b) De la partie comprise entre les barrages de Tierrouge (papeterie) et de Beaulac (fonderie) sur 1600 mètres environ (commune de Bernos) ;

    c) Du bras du Ciron, rive droite, compris entre le lieudit Pointe de Cheveau à l'amont et le barrage de Quanche, à l'aval sur une longueur de 2700 mètres environ, y compris le bras mort de la Bouline, sur une longueur de 500 mètres environ (commune de Preignac) ;

    d) De son confluent avec la Bardine, en amont au barrage de la Trave en aval (communes d'Uzeste et de Prechac) ;

    e) Du Pont de chemin de fer économique en amont au barrage de Villandraut en aval (commune de Villandraut) ;

    f) De son confluent avec la Hure en amont au barrage de Castaing en aval (commune de Noaillan).

    2° Le Brion.

    3° La Gravouze, la Soulèze et la Durèze ;

    4° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-avant, à l'exception de la retenue d'eau de Musset-sur-le-Barthos et de la retenue d'eau de la Ferrière-sur-la-Hure.

    5° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, et notamment la retenue d'eau du Musset sur le Barthos et la retenue d'eau de La Ferrière sur la Hure.

  • Département de l'Hérault

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Vis ; le Buèges ; le Lamalou, en amont du ravin des Arcs.

    2° La Vis, l'Alzon, le Buèges, le Lamalou ;

    3° Le Lergue, en amont du ruisseau du Puech ; l'Aubaye ou ruisseau du Puech.

    4° L'Orb, en amont de son confluent avec la Vèbre ; la Vèbre.

    5° Les affluents de la rive droite de l'Orb, entre la Mare et le Jaur ;

    6° La Mare, en amont du pont de la Gure dit Pont-du-Diable (commune de Villemagne), 7° Le Jaur ; le ruisseau de Laroque.

    8° La Vernazobre, en amont du pont-route de la R.N. n° 112 (commune de Saint-Chinian) ;

    9° La Cesse et le Brian, en amont de leur confluent, 10° La Foux de Brissac.

    11° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau ou canaux non classés en 1ère catégorie, y compris le lac de la Biconque.

  • Département d'Ille-et-Vilaine

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° Tous les affluents de la Sélune ;

    2° Le Couesnon, en amont du pont de Saint-Jean-sur-Couesnon :

    les affluents du Couesnon en aval du pont de Saint-Jean-sur-Couesnon. 3° La Rance ;

    4° L'Illet ;

    5° L'Aff, en amont du pont Cario (route de Comblessac à Monteneuf) ;

    6° Le Doipt, ou Doigt ou Doueff ;

    7° Le Guioult, en amont du pont de la R.D. 85 d'Epiniac à Baguet-Pican et son affluent le Landal ;

    8° La Molène ou le Meleuc, en amont du pont de la R.N. 176 de Dol à Dinan et son affluent le ruisseau du Tronchet ;

    9° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau, étangs et pièces d'eau communiquant librement avec un cours d'eau et les canaux non classés en première catégorie, y compris les réservoirs d'alimentation de ces canaux.

  • Département de l'Indre
    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1. Le Modon ;

    2. L'Indre et la Vauvre, en amont de leur confluent ; le ruisseau de Déols ou des Fontaines-du-Montet, le ruisseau de Brion ou des Fontaines, le Trégonce, le ruisseau de Saint-Médard, la Tourmente ;

    3. Les affluents de la Creuse depuis l'entrée de cette rivière dans le département de l'Indre jusqu'à Argenton, y compris le Mage, le Bouzanteuil, le Brion, la Bouzanne en amont de Neuvy-Saint-Sépulcre (pont du chemin départemental 927), le Gourdon en amont de Tranzault (pont du chemin départemental 38).

    4. L'Anglin et l'Abloux, en amont de leur confluent l'Allemette ; l'Yoson ; l'Aigronne.

    5. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département d'Indre-et-Loire

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Brenne (affluent de la Loire) et la Claise, en amont de leur confluent ; l'Aigronne (affluent de la Claise).

    2° Les affluents du Loir : la Dème et son affluent la Rhorthe, le Long, l'Escotais, la Fontaine-de-la-Piraudière, la Fare (à l'exclusion du lac de Château-la-Vallière), la Maulne.

    3° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département de l'Isère
    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1. Le Rhône, la Save, l'Huert et le Regnieu.

    2. Les affluents ou portions d'affluents de la rive gauche du Rhône situés au nord de la voie ferrée de l'est lyonnais allant de Lyon à Saint-Genis-d'Aoste, à l'exception du Girondin de Saint-Romain, de l'Amby, du Furon et du Chogne.

    3. L'Isère, en aval du confluent du Drac ; le Drac, en aval du barrage du Vieux-Pont de Claix (commune de Pont-de-Claix) ;

    le Coisetan.

    4. La boucle du Bois Français, les étangs des boucles de l'Isère ; les canaux E.D.F. dits de Voreppe ; le lac de retenue de Saint-Pierre-de-Méarotz, le lac E.D.F. de Monteynard, le lac E.D.F. de Notre-Dame-de-Commiers.

    5. Le plan d'eau communal de Champ-sur-Drac.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie et notamment le Grand Lac de Laffrey et le lac de Paladru.

  • Département du Jura

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Valserine ;

    2° L'Ain, en amont du confluent de l'Oignin ;

    3° Le Suran, la Valouse à l'exclusion du lac de retenue de Cize-Bolozon.

    4° La Seille, en amont du Pont de Cosges ; la Seillette, en amont du pont de la route départementale 470 N (commune de Villevieux) ; la Brenne, en amont du pont de la route de Toulouse-le-Château à Sellières, dit Pont de Bandin (commune de Sellières) ; la Vallière, en amont du rond-point de la Libération, à Lons-le-Saulnier.

    5° La Sorne, la Sonnette ;

    6° Le Besançon, en amont du pont de la voie ferrée de Lyon à Strasbourg, la Gizia ;

    7° L'Orain, en amont du pont de la route de Brainans à Villerserine ;

    8° La Loue ; la Furieuse ; le Lizon (affluents de la Loue) ;

    9° L'Orbe, à l'exclusion du lac des Rousses ;

    10° La Vèze ;

    11° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant à l'exclusion des lac du Val, de Chambly et de Bonlieu.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau, lacs et canaux non classés en première catégorie.

  • Département des Landes

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° L'Escource, le Pontenx ;

    2° L'Onesse, le Vignac ;

    3° La Palue, en amont de la route nationale 652.

    4° Le Magescq, en amont du pont situé sur le chemin départemental 50.

    5° La Doulouze ou Douze, en aval de son confluent avec l'Estampon. 6° Le Ludon, affluent du Midou, en aval du moulin de Neubout (commune de Saint-Gein) ;

    7° L'Estrigon, le Geloux, le Bez, affluents de la Midouze ;

    8° Le Ciron, affluent de la Garonne ; le Rimbez, affluent de la Gélise.

    9° La Grande Leyre et la Petite Leyre, en amont de leur confluent ; la Barade de Biganon, en aval du pont de la route nationale 651.

    10° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, à l'exception du Naou, affluent de la Petite Leyre.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment le Midou.

  • Département de Loir-et-Cher

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Brenne, le Rondy, le ruisseau du Gault, la Glaise ;

    2° La Cisse, en amont du pont de la Tranchée (R.N. n° 157), la Cisse landaise ; la Petite-Tronne ;

    3° La Sauldre et la Petite-Sauldre, en amont de leur confluent ;

    4° L'Aigre, l'Egevonne, le Baignon, le ruisseau de Pezou, le Gratteloup, le Réveillon, la Houzée, le ruisseau de Courtiras, le Boulon, le ruisseau de Mazangé, la Brice, le Boële, le Grondin, le ruisseau de Sasnières, le Langeron, le ruisseau du Fagot, le Merdreau, l'Echoiseau, la Cendrine, le Niklo, le Nid.

    5° La Grenne en amont du pont de Mondoubleau, les ruisseaux de la Bonne-Ouche, du Marais, d'Ecoute-s'il-Pleut et du Vaux, le Tusson.

    6° Le Couetron, affluent de la Braye ;

    7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant à l'exception de l'étang de Boisvinet.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, et notamment l'étang de Boisvinet.

  • Département de la Loire

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° Le Rhône, le Gier, en aval des usines Givet (commune d'Izieux), le bassin réservoir de la Rive entre, à l'aval, le barrage, et à l'amont, la passerelle établie sur le Ban (affluent du Gier) ; le lac de retenue de Couzon, sur le Couzon (affluent du Gier et sous-affluent du Rhône) depuis le mur du barrage de décantation (commune de Sainte-Croix-en-Jarez) en amont jusqu'au mur de retenue du barrage de Couzon (commune de Châteauneuf) en aval ; le lac de retenue de Soulage, sur le Gier (commune de Saint-Chamond).

    2° La Loire ;

    3° L'Ondaine, en aval du pont de Sauze (commune de Firminy) ;

    4° Le Furens, en aval du pont du Bernay (commune de Saint-Etienne) ;

    5° Le Bonson, en aval du pont de la route de Saint-Rambert-sur-Loire à Saint-Marcellin ;

    6° La Mare, en aval du pont du canal du Forez (commune de Saint-Marcellin) ;

    7° La Coise, en aval du pont des Romains (chemin G.C. n° 6 de Saint-Galmier à Chevrières) ;

    8° La Loise, en aval du barrage de la Planche (barrage du moulin de Salt-en-Donzy, situé en amont du bourg) ;

    9° Le Lignon, en aval du pont de Saint-Clément (commune de Saint-Etienne-le-Molard) ; le Vizezy, en aval du pont Saint-Jean (commune de Montbrizon) ;

    10° L'Aix, en aval du pont de la route de Boën-sur-Lignon à Saint-Germain-Laval ;

    11° Le Rhins ; la Trambouze, le Gand, en aval du pont de la Ruisse (commune de Saint-Symphorien-de-Lay) ;

    12° Le Renaison, en aval du pont de Flages (route de Roanne à Saint-Alban) ;

    13° Le Sornin ;

    14° La Teysonne, en aval du moulin de Sarrot (commune de Changy) ; 15° Le canal de Givors ; le canal de Roanne à Digoin ; le canal du Forez.

    16e La Valencize depuis le pont de la R.N. 86 jusqu'à son confluent avec le Rhône.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

  • Département de la Haute-Loire

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° La Loire, en aval du vieux pont de Solignac-sur-Loire ;

    2° L'Allier, en aval du pont de Saint-Arcons-d'Allier ; l'Allagnon, en aval du barrage de Lempdes ;

    3° Les lacs de retenue de Passouira sur l'Ance-du-Nord, de Saint-Préjet sur l'Ance-du-Sud et de Poutes sur l'Allier.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

  • Département de la Loire-Atlantique

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Néant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau et canaux du département.

  • Département du Loiret

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Juine ;

    2° L'Ouanne, le Cléry, le Betz ;

    3° La Notre-Heure, en amont du moulin de Fort-Bois à Poilly-lès-Gien ;

    4° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département du Lot

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° Le Lot, le Vers en aval de la chaussée de Balitrand, sur le territoire de la commune de Vers ;

    2° Le Célé, en aval du pont Gambetta, à Figeac ;

    3° La Dordogne, 4° La Cère, en val du canal de fuite de l'usine de Marconcelles (commune de Laval-de-Cère) ; la Sourdoire ; la Tourmente.

    5° L'Ouysse, en aval de la résurgence de Cabouy, l'Alzou, en aval de son confluent avec le Thégra ;

    6° L'Emboulas.

    7° La retenue du barrage de Candes (à l'exception de ses affluents) située sur le ruisseau de Candes (commune de Comiac) et limitée à l'amont par le pied du barrage formant le lac de retenue de Vergnes et à l'aval par le barrage E.D.F. de Candes.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie, notamment la Cère, l'Alzou en amont de son confluent avec le Thégra et les affluents tributaires de la retenue du barrage de Candes.

  • Département de Lot-et-Garonne

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° Le Ciron ; l'Avance, en amont du pont du moulin de Mézailles (commune de Sainte-Marthe) ; l'Ourbise, en amont de la chute du pont-canal (commune de Villeton) ; la Paix, en amont du pont de la R.N. 642 (commune de Buzet-sur-Baïse) ; le Fongrave, en amont du pont de la R.N. 642.

    2° Le Rimbez, la Gueyze, le Capignon, affluents de la Gélise ;

    3° La Thèze ; la Lemance ; la Lède, en amont du pont de Peyrarnaud (communes de Montflanquin et du Lausson) ; l'Artigue (affluent du Boudouyssou) ; la Masse de Pujols, en amont du pont du Moulin du Mail (commune de Pujols).

    4° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département de la Lozère

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les canaux et tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Le Bès en aval de l'usine électrique du Vergne.

  • Département de Maine-et-Loire

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° Le ruisseau de Gennes, affluent de la Loire ;

    2° Le Couasnon (affluent de l'Authion), en amont du pont principal de Baugé ; la Riverolle, affluent du Lathan ;

    3° Les affluents du Loir ; la Maulne, la Marconne, le Riz-Oui ou Aulnay-Lubin, les Cartes, le Verdun, l'Argance, le Porame ;

    4° L'Hyrôme, affluent du Layon ;

    5° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant ;

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département de la Manche

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° Le Couesnon.

    2° La Selune entre son confluent avec l'Airon et le barrage de la Roche-qui-Boit à Ducey.

    3° Le Thar en aval du pont de la R.N. 173 de Granville à Sartilly.

    4° La Sienne, en aval du confluent de l'Airou (commune de Ver) ; la Soulle, en aval du déversoir du Vicquet (commune de Saint-Pierre-de-Coutances).

    5° L'Ay et ses affluents en aval du pont du chemin de fer de la ligne de Lessay à Périers.

    6° La Douve et ses affluents (sauf la Saudre), en aval du confluent de la Seye ;

    La Saudre, en aval du moulin du Hecquet (commune de Saint-Sauveur-le-Vicomte) ;

    La Seye, en aval du pont des Bouchers (commune de Bricquebec) ;

    La Sèves, en aval de la partie amont du pont dit de Joliment, sur la route départementale n° 24, entre Périers et Saint-Jores.

    7° La Taute, en aval du pont de Manne (route de Périers à Saint-Lô) ; la Vanloue, en aval de la route nationale 800 ; le Lozon, en aval de la route départementale 900 ; la Terrette, en aval de la route départementale 77.

    8° La Vire ; les étangs de Torigni.

    9° Le canal de Vire et Taute.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie, et notamment les Nonains ou Ruisseau de Torigni et ses affluents à l'exception des étangs de Torigni.

  • Département de la Marne

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° La Seine ;

    2° L'Aube ;

    3° La Saulx, du pont de Ponthion à son confluent avec la Marne ;

    4° Le Hardillon ;

    5° L'Ante ;

    6° Les affluents et sous-affluents de ces cours d'eau, à l'exception de la Nauxe, du Puits, de la Superbe, du Poussin, du Meldançon, du Vanichon et de leurs affluents ;

    7° La Marne ;

    8° L'Aisne ; le ruisseau de Coubreuil.

    9° L'Isson ;

    10° La Blaise ;

    11° Les Tarnauds ;

    12° La Guenelle, depuis le confluent de la Chéronne et de la Petite-Guenelle ;

    13° L'Auve, en aval de son confluent avec l'Yèvre ;

    14° La Vesle, en aval du pont de Prunay ;

    15° La Droye ;

    16° La Tourbe, en aval du moulin de Ville-sur-Tourbe ;

    18° Les canaux et leurs dépendances ;

    19° Le Flagot, en aval de la R.N. n° 3 ;

    20° Le Camp, en aval du chemin de G.C. n° 1 ;

    21° La Semoigne, en aval du lieudit Trou Bernard, sur le territoire de la commune de Verneuli.

    22° L'Ardre, en aval du pont de Faverolles ;

    23° Le Petit-Morin ;

    24° Le lac de retenue de Der-Chantecoq et ses dépendances, y compris le canal de restitution.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.

  • Département de la Haute-Marne

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° L'Apance, en amont du pont de la S.N.C.F. dit de Villars (commune de Villars-Saint-Marcellin).

    2° La Maljoie ; le Moulerupt ; la Vingeanne, en amont du réservoir de Villegusien et les autres affluents de ce réservoir ; le Badin.

    3° La Tille-Est, la Tille-Ouest ; la Venelle.

    4° L'Ource ;

    5° L'Aube ;

    6° L'Aujon ;

    7° La Voire, en amont du pont des Granges à Gervilliers (commune de Puellemontier) ; la Laines, en amont du moulin de Boulancourt (C.D. n° 174).

    8° La Marne, entre le pont du C.D. n° 9, à Rachecourt-sur-Marne et le confluent de la Suize près de Condes ;

    9° La Mouche, à l'exception du réservoir de Saint-Ciergues, la Suize, la Cousance, l'Ornel, la Saulx ;

    10° La Blaise ;

    11° Le Vau, affluent de l'Amance ; la Petite Amance et le ruisseau du Gravier, en amont de leur confluent.

    12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

  • Département de la Mayenne

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Mayenne, en amont du moulin de Boistard (commune de Chantrigné) ; les affluents de la Mayenne, en amont de l'usine de Brives.

    2° La Varenne, entre le moulin de la Broutière (commune de Couesnes-en-Froulay) à l'amont et le pont de la route départementale 23 (commune d'Ambrières) à l'aval ; la Colmont, en amont du pont de la route départementale 23 (commune d'Ambrières) ; l'Aron, le ruisseau de Fauconnier ou de Fontaine Daniel, en amont du pont dit du Fauconnier (commune de Saint-Georges-Buttavent), l'Anxure, l'Ernée.

    3° La Sarthe, exception faite de la partie située sur le territoire de Saint-Denis-d'Anjou (partie comprise entre le ruisseau des Besnardières et celui de l'Aubinière) ;

    4° L'Erve, en amont du pont de Saint-Jean-sur-Erve, ainsi que ses affluents en aval de ce pont, à l'exception du Treulon.

    5° L'Airon ou Deron ;

    6° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-dessus, sauf la Vaige.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau non classés en 1ère catégorie, notamment la Varenne, en amont du moulin de la Broutière (commune de Couesme-en-Froulay), et en aval du pont de la route départementale 23 (commune d'Ambrières) ; la Colmont, en aval du pont de la route départementale 23 (commune d'Ambrières), les ruisseaux des Besnardières et de l'Aubinière ainsi que le Treulon.

  • Département de Meurthe-et-Moselle

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° Les affluents de la Moselle : la Sainte-Anne, le ruisseau d'Esch, le ruisseau le Trey ;

    2° Les sous-affluents de la Moselle : la Rochotte, affluent de la Bouvade ; le Grand-Fontaine et le Soiron, affluents du Rupt-de-Mad ; le Conroy, le Woigot, en amont du moulin de Dolhain.

    3° Les affluents de la Meurthe : la Plaine, les ruisseaux du Val et de Châtillon, la Vezouze, en amont du moulin de Saint-Martin et son affluent la Verdurette ; le Champigneulles ;

    4° L'Aroffe, affluent de la Meuse, les affluents et sous-affluents de la Chiers ; la Moulaine, en amont de la passerelle du lieudit La Maison Blanche (commune d'Herserange) ; la Crusnes, le Dorion, la Basse Vire, le Cussigny, le Coulmy et le Pariveau.

    5° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

  • Département de la Meuse

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° La Meuse, les canaux navigables et leurs dépendances ;

    2° La partie de tous les ruisseaux affluents de la Meuse située entre le canal de l'Est (branche Nord) et la rivière de Meuse ;

    3° La Chiers ;

    4° Le Loison et ses affluents ;

    5° L'Othain ;

    6° L'Orne et ses affluents, à l'exception du ruisseau d'Eix et de ses affluents, ainsi que du Longeau, en amont du pont de Saulx-en-Woëvre.

    7° Le Rupt-de-Mad et ses affluents.

    8° L'Aire, en aval du pont du chemin de fer d'Aubréville.

    9° Le ruisseau de Coubreuil, affluent de l'Aisne.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.

  • Département du Morbihan

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° La Vilaine ;

    2° L'Oust, non canalisé en aval du déversoir de Coëtprat ;

    3° Le Ninlan, en aval de son confluent avec l'Yvel, l'Yvel en aval du moulin de Trécaderet.

    4° La Claie, en aval du déversoir de Bellée (commune de Saint-Congard) ;

    5° L'Aff, en amont du pont Cario (route de Comblessac à Monteneuf) ;

    6° L'Arz, en aval du deuxième pont d'Arz (chemin G.C. n° 14) ;

    7° Le canal de Nantes à Brest ; la rigole d'Hilvern ;

    8° Le canal du Blavet ;

    9° Le Loc, du barrage du moulin de Pont'Brech à l'amont au barrage de Trésuray à l'aval ;

    10° Le Sal, de la ligne S.N.C.F. à l'amont à la chaussée de Kervoyal à l'aval ;

    11° La rivière de Saint-Eloi, en aval des ponts de Kerguest et de Moustéro ;

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.

  • Département de la Nièvre

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° L'Yonne et le Languison, en amont de leur confluent, sauf les parties recouvertes par le déversoir de Pannesière jusqu'à la ligne de transport d'énergie électrique située à 600 mètres en amont du pont routier reliant le hameau d'Ardilly à la route nationale n° 444 de Château-Chinon à Lormes ;

    2° La Houssière, sauf les parties recouvertes par le déversoir de Pannesière.

    3° L'Armance ;

    4° La Cure, sauf la partie du réservoir des Settons située en aval du pont Chevigny et la partie du bassin du Crescent située en aval du pont de Railly ; le Cousin, à l'exception du lac réservoir de Saint-Agnan.

    5° Le Ternin ou Tarenne ; le Vergne ou Braconne ;

    6° Le Veynon, en amont du moulin de la Roche, commune de Chougny ; le Guignon ; le Garat ; la Dragne ; la Roche ;

    7° La Nièvre de Dompierre, en amont du pont de Bizy (commune de Guérigny) ; la Sourde-Douceline.

    8° Le Mazou, en amont du pont de Narcy ;

    9° Les affluents du Nohain.

    10° La Vrille, affluent de la Loire, en amont du pont d'Annay (commune d'Annay) ;

    11° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, sauf les sections du Chalaux recouvertes par la retenue de Chaumeçon, en aval du moulin de Tala et par la retenue de Crescent, en aval de la passerelle des Patouillats.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

  • Département du Nord

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° L'Escaut-Rivière, en amont de son confluent avec le canal de Saint-Quentin à Cambrai ;

    2° La Selle, l'Ecaillon, la Rhonelle ;

    3° La Trouille, l'Aunelle ;

    4° L'Helpe Majeure, en amont du pont du C.D. 119 à Eppe-Sauvage ; le Montbliard, en amont du pont du C.D. 83 (commune d'Eppe-Sauvage) ; le Voyon, en amont du pont supportant le chemin forestier joignant Moustier-en-Fagne au lieudit Saint-Hermann sur le C.D. 119 ; les affluents et sous-affluents de l'Helpe Majeure, en amont du pont de Liessies ; les affluents et sous-affluents du Montbliard et du Voyon ; la Soire.

    5° La Marnoise ;

    6° Le Tarsy, affluent R.D. de la Sambre, en amont du pont de la route nationale 359 à Leval.

    7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, tous les canaux ainsi que tous les marais et étangs communiquant avec les eaux libres.

  • Département de l'Oise
    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1. L'Oise ;

    2. La Verse et ses affluents, en aval du siphon sous le canal latéral à l'Oise et à la rivière Oise ;

    3. La Frette et ses affluents ;

    4. Le Thérain et ses affluents, en aval du barrage Usinor à Montataire ;

    5. La Nonette et ses affluents, en aval du pont du chemin départemental 138 ;

    6. La Thève en amont des étangs de Comelles et en aval des étangs de la Reine Blanche.

    7. Le ru de Dordonne, le ru de Godreau ou Goderu, le ru des Planchettes, le ru des Hayettes, le ru de Montmacq, le ru de Saint-Léger, le ru d'Hangest, le ru des Trouées, le fossé des Bedants, le ru de Cambronne ou ru des Moulinet, le ru de Carlepont, le ru du Buisson au Renard, le ru de Camelin, le ru de Grandu, le ru de Nancy, le ru du Moulin, le ru de l'Herminat, le ru de Macquart, le fossé Traxin, le ru de la Contentieuse, le ru des Esquillons, le fossé du Seigneur, le ru de Popincourt, le ru de Belle-Fontaine ;

    8. L'Aisne ;

    9. Le ru des Lois, le ru de Berne, le ru de Fourchon, le ru de Couloisy, le ru de Milleville, le ru de Bourbout ;

    10. Le canal latéral à l'Oise ;

    11. Le canal de l'Ourcq.

    12. Le canal du Nord.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.

  • Département de l'Orne
    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1. L'Orne, dans sa partie comprise entre le pont de la Ramée (commune de Médavy) et le pont de la Villette sur le chemin vicinal de Ménil-Jean à Giel.

    2. La Sarthe, en aval du confluent avec l'Hoesne ; le ruisseau de Blèves ou de Pervenchères ; la Vésone, en aval du moulin de Neuilly-le-Bisson.

    3. L'Huisne, en aval du pont de chemin de fer de la ligne Paris-Brest, près de Condé-sur-Huisne ;

    4. La Mème, en aval du pont de Buat sur le chemin départemental N. 211 (commune de la Coudre), son affluent la Coudre.

    5. La Varenne entre le confluent de l'Egrenne et le moulin de la Broutière (commune de Couesnes-en-Froulay) ; l'Egrenne en aval du pont de la R.N. N° 807 (commune de la Haute-Chapelle).

    6. Le lac de retenue de Landisacq sur le Visance, affluent de la Vère. 7. L'Eure, sur la section formant limite avec le département de l'Eure-et-Loir (communes de Neuilly-sur-Eure et des Menus).

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.

  • Département du Pas-de-Calais

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° L'Aa, en amont du canal de Neuffossé à Saint-Omer ; la Hem ;

    2° La Slack ; le Wimereux ; la Liane ; la Canche ;

    3° L'Authie ; le canal de Raye-sur-Authie à Douriez ;

    4° La Scarpe, en amont du port public d'Arras ; le Crinchon, en amont de sa partie couverte (entrée de la ville d'Arras).

    5° La Lys, en amont du Pont du Rivage (commune d'Aire-sur-la-Lys), la Lacquette, y compris le bras de décharge ; la Lawe, en amont de la jonction avec le canal d'Aire, à Béthune ; la Clarence ; la Souchez, en amont de l'entrée de l'agglomération d'Angres.

    6° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant ;

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, ainsi que tous les marais et étangs communiquant avec les eaux libres.

  • Département du Puy-de-Dôme

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° L'Allier, l'Allagnon, la Sioule entre le chemin des Méricaux (commune des Ancizes) à l'amont et le barrage de Queuille à l'aval ; le Sioulet, entre la Roche-Civière (commune de Miremont), à l'amont et son confluent avec la Sioule à l'aval.

    2° La Dore, en aval de son confluent avec le Miodex ;

    3° Le lac du barrage de Sauviat sur le Miodex ;

    4° Les cours d'eau compris dans le périmètre ci-après :

    a) La route nationale n° 493 de Pont-du Château à Vichy par Maringues et Randan jusqu'à sa jonction avec la route nationale n° 89, à la sortie de Pont-du-Château ;

    b) La route nationale n° 89 depuis cette jonction jusqu'au pont de Dore ;

    c) La rivière la Dore depuis le pont de Dore jusqu'à son confluent avec l'Allier ;

    d) Le limite du département de l'Allier entre l'Allier et la route nationale n° 493.

    5° La Dordogne, en aval du confluent du Chavanon.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.

  • Département des *Basses-Pyrénées* Pyrénées Atlantiques

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° Le gave de Pau, en amont du pont de Lescar sur la R.N. 50 ; la Juscle, en amont du pont d'Artiguelouve sur la R.D. 2 ; le Neez.

    2° Les affluents R.D. du gave de Pau ci-après désignés, pour leurs sections situées, en amont des ponts sur la R.N. n° 117 :

    l'Ousse des Bois, le ruisseau de Laulouze, l'Agle, la Geüle, le Lacaou, le Clamonde, le Menaut ;

    3° La Baïse de Monein ou Baysere du pont d'Ucha, sur le chemin vicinal 39, jusqu'au pont Noir situé sur la départementale n° 2 ;

    4° Les gaves d'Aspe et d'Ossau, le gave d'Oloron, en amont du pont de chemin de fer de Castagnède.

    5° Le Salson ou gave de Mauléon, en amont de son confluent avec le gave d'Oloron (commune d'Autevielle) ; le Saleys, en amont du pont de la R.N. 647 (commune de Bugnein).

    6° La Bidouze, en amont du pont d'Uhart-Mixe ; tous les affluents et sous-affluents de la Bidouze, à l'exception de Lihoury en aval du Moulin Roby.

    7° La Joyeuse ou Aran, affluent de l'Adour, en amont du pont d'Ayherre ;

    8° La Nive, en amont du barrage d'Halsou ;

    9° Le ruisseau le Luy de France, en amont du barrage de Monget (commune de Montagut); le ruisseau de la Rance, en amont du pont de Montagut) ;

    10° La Nivelle ; le ruisseau Unxain d'Urrugne ;

    11° L'Iraty ;

    12° Le Lis Darré, le Lis Daban et le Lis ;

    13° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'au non classés en première catégorie, notamment le Lihoury en aval du Moulin Roby.

  • Département des Hautes-Pyrénées

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° L'Adour, en aval de son confluent avec l'Echez ;

    2° Le ruisseau de l'Esteous ;

    3° Le canal de l'Alaric, en aval du pont de la route de Rabastens à Villecomtal ;

    4° L'Arros, en aval du pont de Chelle-Debal ;

    5° Le ruisseau Louet et ses affluents.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau et canaux non classés en 2ème catégorie.

  • Département des Pyrénées-Orientales
    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1. L'Aude ;

    2. L'Agly, en amont du pont romain d'Ansignan (communes de Saint-Paul-de-Fenouillet et d'Ansignan).

    3. La Tet, en amont de la prise d'eau du canal d'Ille-sur-Tet (commune d'Ille-sur-Tet) ; le Boules, en amont du pont de Bouleternère.

    4. Le Tech, en amont du parement amont du vieux pont de Céret ; l'Ample ; le Reynes ; le Maureillas, en amont de la prise d'eau du canal d'arrosage du Coumou (commune de Maureillas) ; l'Albère, en amont du moulin d'En-Reste (commune de l'Albère) ; le Laroque, en amont du Casot-d'En-Lic (commune de Laroque-des-Albères) ; la Sorède, en amond du barrage de la Forge (commune de Sorède) ;

    5. L'Ariège ;

    6. La Sègre ;

    7. La Massane, en amont du pont de Lavall ;

    8. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département du Rhône

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° Le Rhône ;

    2° Le Gier ;

    3° La Saône ;

    4° L'Azergues, en aval du confluent de la Brevenne ;

    5° Les affluents de la rive droite de la Saône, autres que l'Azergues, pour la partie située en aval du pont de la voie ferrée de Lyon-Mâcon.

    6° Le Rhins, en aval de la passerelle du Vernay (passerelle amont de "Chez Jacquinot", commune d'Amplepuis).

    7° Le lac de retenue de Tarare, sur la Turdine ;

    8° Le plan d'eau de Cublize, sur le Reins.

    9° Le canal de Jonage, le canal de Givors.

    10° 11° L'Izeron entre sa confluence avec le rhône et le pont d'oullins.

    12° Le plan d'eau du Vallon, à Autun, sur le ruisseau du couhard.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

  • Département de la Haute-Saône

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° Le Montlerupt ;

    2° La Lanterne, en amont du pont routier de Conflans-sur-Lanterne, à l'exception de la section comprise entre son confluent avec le Breuchin et le pont routier de Citers.

    3° La Seyotte ;

    4° La Baignotte, le Batard, la Colombine, non compris sa dérivation depuis le barrage situé entre l'étang Razel et la ligne Paris-Bâle (sur le territoire de la commune de Vesoul) jusqu'au confluent de cette dérivation avec le Durgeon ; la Meline ;

    5° La Romaine ;

    6° L'Ognon, en amont du pont de Longevelle ; la rigole du Rahin reliant ce cours d'eau au bassin-réservoir de Champagney.

    7° Le Rognon, en amont du pont de Moffans ;

    8° La Linotte et la Quenoche, en amont de leur confluent ;

    9° Le bief de Marlez, le Malgérard, le Buthiers, la Tounole ;

    10° La Vauvenise ; le ruisseau d'Anthon ;

    11° Les Ecoulottes, en amont du déversoir de Patouillet à Arc-lès-Gray.

    12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    16° La Morthe et ses affluents à partir du pont routier du C.D. 185 en amont de la commune de Citey.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment le bassin-réservoir de Champagney.

  • Département de Saône-et-Loire

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° L'Avant-Dheune : la Cuzanne ;

    2° La Thalie, en amont du pont du Gauchard (commune de la Loyère) ;

    3° L'Orbise, en amont du pont de la route nationale n° 477 (commune de Saint-Rémy) ;

    4° La Grosne et le Clermain, en amont de leur confluent, la Petite Grosne, en amont du lieudit Les Vannes de Boisserolle sur le territoire de la commune de Prisse, ainsi que ses affluents la Provenchère, le Carruge et le Fil ; le ru de Champloi et ses affluents.

    5° La Manche et la Gizia, en amont de leur confluent ;

    6° La Bourbonne ;

    7° La Mouge, en amont du pont de la route nationale n° 6 (commune de la Salle) ;

    8° Le ruisseau du Moulin ;

    9° L'Artois, en amont du pont de la voie ferrée de Lyon à Mâcon ;

    10° La Mauvaise, en amont du pont de la voie ferrée de Lyon à Mâcon ;

    11° Le Sornin, en amont du pont de la route nationale n° 487 ; son affluent le Mussy ; les affluents et sous-affluents du Sornin, en aval du pont de la route nationale n° 487.

    12° Les affluents de l'Arroux, en amont du Pont-de-Toulon-sur-Arroux, à l'exception de la Drée et de ses affluents et du ruisseau de Chambord.

    13° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, à l'exception de la Genète, affluent du Sornin.

    14° Le plan d'eau du Vallon ,à autun , sur le ruisseau du Couhard

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, et notamment la Genete, le ruisseau de Chambord, ainsi que la Drée et ses affluents.

  • Département de la Sarthe

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Sarthe, entre le confluent du Sarthon et le pont de la Folie, en aval du bourg de Saint-Léonard-des-Bois, le Toussent, la Bienne, en amont de sa traversée de la voie communale 4 de Thoire-sous-Contensor à Coudroux.

    2° Le Merdereau, l'Orthe, la Longuève, la Gée, les Deux-Fonds, la Vègre, en amont de son confluent avec le Végronneau (commune de Tennie), le Palais (affluent de la Vègre) et la Vaudelle ; le Rosay Nord (affluent de la Bienne) ;

    3° Le Montreteau, le Narrais, le Dué ;

    4° Le Dinan, la Veuve, l'Ire, le Tusson, l'Anille, la Dème, l'Argance, le Verdun, les Cartes, le Riz-Oui, la Marconne, le Gravot, le Long, l'Aune, la Fontaine-de-la-Piraudière, la Fare, le Carpentras, la Maulne pour la section formant limite avec le département de Maine-et-Loire.

    5° La Braye, en amont de son confluent avec le ruisseau de la Pinellière ; la Bonne Ouche.

    6° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment le Végronneau et le Treulon.

  • Département de la Savoie

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° Le lac de Sainte-Hélène ;

    2° Le lac d'Aiguebelette ;

    3° Les lacs de Chevelu ;

    4° Le canal de Savières;

    5° Le lac de retenue de la Vavre (commune de la Bridoire) ;

    6° Le Rhône ;

    7° Le Fier, en aval du barrage de retenue des Portes du Fier (commune de Motz).

    8° Le Millioude.

    9° Le ruisseau le Coisetan.

    10° Le lac de Carouge à Saint-Pierre-d'Albigny.

    11° Le lac de Grésy-sur-Isère.

    12° Le Thiez, de sa sortie du lac d'aiguebelette jusqu'à la prise E.D.F au lieudit Gué des planches.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau, portions de cours d'eau et lacs (y compris le lac du Bourget) non classés en deuxième catégorie.

  • Département de la Haute-Savoie

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° Le Rhône ;

    2° Le Fier, en aval de son confluent avec le Chéran (communes de Vallières et de Rumilly).

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau, portions de cours d'eau et lacs (y compris le lac Léman et le lac d'Annecy) non classés en deuxième catégorie.

  • Département de *la Seine* Paris

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau du département.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Néant.

  • Département de la Seine-Maritime

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° La Seine ;

    2° L'étang d'Arques-la-Bataille, dit La Grande Ballastière (commune d'Arques-la-Bataille), sur la Varenne ; les plans d'eau situés à l'amont de la Grande Ballastière d'Arques entre la source de Noville, la Béthume et la Varenne sur la commune de Saint-Aubin-le-Cauf.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau et portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

  • Département de Seine-et-Marne

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° Le Lunain ;

    2° L'Orvin ;

    3° L'Orvanne, sauf la partie comprise entre le pont de Bourgogne, en amont et son confluent avec le Loing à l'aval.

    4° Le Betz ;

    5° Le Grand Morin, en amont du moulin de Monblin (commune de la Ferté-Gaucher) ; le Vannetin.

    6° L'Aubertin ;

    7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    8° Le Durteint et la Fausse Rivière sur l'intégralité de leurs parcours ;

    9° Le Dragon sur la totalité de son parcours ;

    10° La Voulzie, la section située en amont du moulin de l'Etang (commune de Provins).

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau et portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment la section de l'Orvanne comprise entre le pont de Bourgogne et son confluent avec le Loing.

  • Département de Seine-et-Oise

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Juine, en amont des ponts de Morigny ;

    2° Le Sausseron, en amont du pont-route G.C. n° 4 à Valmondois ;

    3° La Viosne, en amont du pont-route d'Osny ;

    4° La Montcient, en amont du pont-route de la R.D. n° 28 E ;

    5° La Mauldre, en amont du pont-route de Mareil-sur-Mauldre ;

    6° La Vaucouleurs, en amont du pont-route de la route nationale n° 13 à Mantes-la-Jolie.

    7° L'Epte (lit principal et faux bras), en amont de la V.O. n° 29 ;

    8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département des Deux-Sèvres.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° L'Auxance (affluent du Clain) et son affluent la Vandelogne ; le Saint-Germier (affluent de la Vonne).

    2° La Dive du Nord ou Dive mirebalaise, en amont du pont de Pas-de-Jeu ; le ruisseau du Chillou, dit le Gateau (affluent du Thouet).

    3° La Sèvre niortaise, en amont du confluent des deux bras situé en aval du moulin de Courdevent (commune de Saint-Maixent-l'Ecole) ; la Sèvre niortaise entre, à l'amont, le pont de Ricou (commune d'Azay-le-Brûlé) et, à l'aval, le confluent des deux bras situé en aval du moulin de l'Epervier (commune de Breloux-la-Crèche) ; le Mousson, le Marcusson et le Brangeard.

    4° L'Autize, en amont du pont du Plet sur la route départementale 126 reliant Béceleuf à Fenioux ; le Saumort ; l'Egray, en amont du pont de la Voute sur la voie ordinaire reliant Sainte-Ouenne à la Maraudière (commune de Sainte-Ouenne) ;

    5° Le Mignon, en amont du Moulin-Neuf (commune de Mauzé), la Courance, en amont du chemin A.C. 80 de Saint-Georges-de-Rez à Mauzé, sur le Mignon ;

    6° L'Aume et son affluent la Couture ; la Boutonne ;

    7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie et tous les canaux.

  • Département des Yvelines.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Montcient, en amont du pont-route de la R.D. n° 28 E ;

    2° La Mauldre, en amont du pont-route de Mareil-sur-Mauldre ;

    3° La Vaucouleurs, en amont du pont-route de la R.N. n° 13 à Mantes-la-Jolie ;

    4° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

  • Département de la Somme

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° La Somme ;

    2° L'Avre ;

    3° Les canaux (y compris ceux de dessèchement), à l'exception du canal de Raye-sur-Authie à Douriez et du canal de la Maye ou canal de Favières ; les fossés des marais et étangs communiquant avec les cours d'eau de première et de deuxième catégorie.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau et portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

  • Département du Tarn
    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1. Le ruisseau de Cambon ou de Blasou ; l'Agout, en amont du pont de Roquecourbe ;

    2. Le Lignon ; le Lézert, en amont du pont de la route de Castres à Salvages ;

    3. La Durenque, en amont de l'usine de Roque (commune de Lagarrigue) ;

    4. Le Thore, en amont du pont neuf de Saint-Amans-Soult, l'Arn, l'Arnette, le Linoubre, à l'exception de la retenue des Montagnes ; l'Issoles y compris la retenue d'eau du barrage du Pas-des-Bêtes ; le Montimont.

    5. Le Dadou, en amont du barrage des mines de Peyrebrune, à l'exception du lac de retenue de Rassisse, depuis la queue de la retenue de la Mouline jusqu'au barrage proprement dit ; le Castelfranc et le Lézert.

    6. Le Sor, en amont du pont de la route départementale 45 (communes de Sorez-Durfort, Revel et Garrevaques), l'Orival et le Melzic, en amont du pont sur la route départementale 85 de Dourgne à Revel, le Torroy en amont du pont de la métairie d'En-Lanet (commune de Dourgne), le Sant, en amont du pont de Verdalle (route départementale 85), la Bernazoubre, en amont du pont de Trégas (route départementale 60). 7. La rigole de la Plaine ; la rigole de la Montagne-Noire ;

    8. L'Alzau, le Lampy et la Bernassonne ;

    9. Le Cezens ou Bonneval et ses affluents (rive gauche du Tarn) en amont du pont de la route départementale 77 (commune d'Alban).

    10. Le Malagous ou Villeneuve et ses affluents (rive gauche du Tarn) en amont du pont de la route départementale 77 (commune d'Alban).

    11. Le ruisseau de la Roque ou du Château et ses affluents (rive droite du Tarn) en amont du pont du chemin vicinal ordinaire n° 3 (commune de Trébas).

    12. Le Gayere et ses affluents (rive droite du Tarn) en amont du pont des Estreillous sur la route départementale 53 (commune d'Assac).

    13. La Broncarie et ses affluents (rive droite du Tarn) en amont du pont de la Vergnoulade (communes d'Assac, de Saint-Michel-Labadie et de Courris).

    14. L'Aygou et ses affluents (rive droite du Tarn) en amont du pont de la route départementale 70 (communes de Valence-d'Albigeois, Saint-Cirgue et Serena).

    15. Le ruisseau des Oules et de Miolles ou de Verdun et ses affluents (rive gauche du Rance) en amont du pont de la route départementale 33 (commune de Miolles).

    16. Tous les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus, ainsi que les affluents du Dadou se jetant dans le lac de retenue de Rassisse.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment la retenue des Montagnes (à l'exception de ses affluents) et la retenue des Cammazes.

  • Département de Tarn-et-Garonne
    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1. La Seye, la Baye, la Bonnette, en amont du pont de Pompérail sur le chemin départemental 19 (commune de Saint-Antonin-Noble-Val).

    2. Les affluents de l'Assou (commune de Castanet) ;

    3. Le Lere, Tancanne ou Artigue (affluent du Boudouyssou) ;

    4. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau désignés ci-dessus.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département du Var

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° L'Argens, en amont de son confluent avec le Caramy ;

    2° Le Caramy, en amont de l'écluse des Laurons (commune de Vins).

    3° L'Issole, en amont du pont de la R.D. n° 24, à la station de pompage du barrage de Carcès ;

    4° Les affluents de la rive gauche de l'Argens, en amont de la Nartuby, celle-ci comprise ;

    5° Le Gapeau, en amont de la route nationale 97 à Solliès-Pont ; le Réal-Martin, en amont du pont de la Portanière, et son affluent le Béal.

    6° La Siagne ; son affluent le Biançon en amont des sources de la Foux.

    7° L'Huveaune ;

    8° Le Verdon, à l'exception du lac de retenue de Gréoux-les-Bains, depuis le pied du barrage de Quinson en amont jusqu'au déversoir du bassin de compensation du barrage de Gréoux, à hauteur du village de Gréoux-les-Bains, en aval ; l'Artuby.

    9° Le ruisseau de Saint-Paul-lès-Durance, le Réal ou ruisseau de Rians (affluents de la Durance) ;

    10° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, à l'exception des affluents du Verdon se jetant dans le lac de retenue de Gréoux-les-Bains.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment le lac de retenue de Gréoux-les-Bains et ses affluents.

  • Département du Vaucluse

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Coronne, en amont du pont du chemin départemental 10 (commune de Valréas) ; ses affluents le ruisseau du Pegue, dit le Donjon ; la Fosse ; le Riomau ;

    2° L'Ouvèze, en amont du pont romain de Vaison-la-Romaine ; la Seille, de la source de l'Estaguier à son confluent avec l'Ouvèze, ainsi que ses affluents dits Les Roanels, à l'exception de la Grande Mayre ;

    3° Les Sorgues, en amont des ponts sur la route départementale 1 ; la Sorgue de Velleron, y compris ses bras et le canal de la Faible, en amont du pont des Vaches sur la route nationale 542 ; la Sorgue d'Antraigues, en amont du pont de la route nationale 28, à l'exclusion des bras et canaux s'y rattachant.

    4° L'Aiguebrun, en amont du pont de Lourmarin (R.D. n° 27) ;

    5° L'Auzon, en amont du pont de la route nationale 574 (commune de Carpentras) ;

    6° Le Mède, en amont du pont du chemin départemental 7 (commune d'Aubignan) ; la Salette, en amont du pont du chemin départemental 7 (commune de Beaumes-de-Venise) ; le Bregoux, depuis le pied aval du barrage du lac de Paty jusqu'au pont du chemin départemental 7 (commune d'Aubignan) ;

    7° La Nesque, en amont du petit barrage établi à l'entrée des gorges de la Nesque, sur le territoire de la commune de Monieux ;

    8° Le canal de Grillon et ses bras, le canal de l'Oullière et le canal de la Gourdoullière, ainsi que son affluent le Merdaris ;

    9° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et situés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau, lacs et canaux non classés en 1ère catégorie.

  • Département de la Vendée

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau et canaux du département.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Néant.

  • Département de la Vienne

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Charente, du pont de l'Ile (commune de Lizant) au barrage du moulin de Leray (commune de Saint-Saviol).

    2° Le ruisseau de Lizant ou Sonnette, affluent de la Charente.

    3° Les affluents du Clain : le Goulet, le Chézeau, le ruisseau de Croutelle, la Boivre, l'Auxance ; la Belle, affluent de la Clouère ; le ruisseau d'Aignes, le Bé-de-Sommières ; le Palais.

    4° Les affluents de rive gauche de la Vienne : le Salles, la Pargue, la Crochetière, le Crochet, la Mortagne, la Dive-de-Morthemer ; les Trois-Moulins ; les Veudes.

    5° Les affluents de rive droite de la Vienne : l'Arrault, les Aubières, la Petite-Bourde, le Remilly, le Servon, le Theil.

    6° Les affluents de la Gartempe : l'Allochon, les Brissonnières, la Clairette, le Rouflamme.

    7° Le Gabouret, la Longève, le Saint-Germier, affluents de la Vonne ; le Gorchon, affluent de la Bénouze, le Gué-la-Reine et le Montant, affluents de la Creuse ; le Martray, affluent du Salleron.

    8° La Dive-du-Nord ou Dine-Mirebalaise, affluent du Thouet, en amont du pont de Pas-de-Jeu.

    9° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    10° La Pallu.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portion de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

  • Département de la Haute-Vienne

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° La Vienne, en aval de son confluent avec la Maulde ; la Maulde, en aval du barrage du lac de retenue du Mont-Larron et les lacs de retenue établis sur cette section ; le lac de retenue du Mont-Larron ; le lac de retenue de Vassivière (limite courbe de niveau à 650 mètres).

    2° Le Thorion.

    3° La Briance, en aval de son confluent avec la Roselle ;

    4° La Gartempe, en aval du pont du Bonhomme (commune de Bessines-sur-Gartempe) ;

    5° Le Vincou, en aval du pont de la Société nationale des chemins de fer français de la Roche-Corbière sur la commune de Bellac.

    6° La Brame, en aval du pont de Beaubeyrot ;

    7° La Chaume ;

    8° La Renaize ;

    9° L'Asse ;

    10° La Glane entre le pont de Dérot et son confluent avec la Vienne.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.

  • Département des Vosges

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Moselle, en amont du pont de la Loge-Blanche, à Epinal ;

    2° Les affluents de la Moselle : l'Avière, dans sa partie comprise entre le pont de la route nationale 460 d'Epinal à Darney et la limite des communes d'Oncourt et de Frison ; le Saint-Oger, en amont de son confluent avec la Moselle, le Durbion et l'Abrine, en amont de leur confluent, le Madon, en amont de son confluent avec le ruisseau du Colon (commune d'Escles), le Gene, le Val-d'Arol, le Pot Cuit.

    3° La Meurthe, en amont du pont de la Voivre ;

    4° Les affluents de la Moselle : le Hurr ou ruisseau d'Hurbache, le Rabodeau, la Plaine, la Valdange, le Grand Faing de la Neuveville, la Mortagne et son affluent le Gainrupt en amont de leur confluent ; le ruisseau de Belvitte, en amont du pont de la route nationale 435 (commune de Mesnil-sur-Belvitte), le ruisseau de Monseigneur, en amont de son confluent avec la Mortagne.

    5° Les affluents de la Meuse : le Mouzon, en amont de l'usine Cambon (commune de Rozières-sur-Mouzon) ; le ruisseau de l'Abreuvoir, la Saonelle ; le Vair, en amont de l'attache amont du pont de la route départementale 13 ; le ruisseau des Roises, le ruisseau de Ruppes, l'Aroffe ; le ruisseau de Sauville.

    6° Les sous-affluents de la Meuse : l'Anger, en amont du pont Bogard, à Saint-Ouen-lès-Parey, et le Bany (affluents du Mouzon) ; la Vraine, en amont du pont de la R.N. n° 66, et la Frézelle, ou ruisseau de Rollainville (affluents du Vair) ;

    7° La Saône, en amont du chemin vicinal 2 de Bonvillet à Relanges.

    8° Les affluents de la Saône : le ruisseau de Thuillières, en amont du pont du V.O. n° 3 de Relanges à Dombasle-devant-Darney, les ruisseaux de Daviot, de Relanges, de Belmont et de Villotte ; l'Ourche, la Mause, la Sâle, la Fontaine-au-Fer, le Coney et le Bagnerot, en amont de leur confluent, la Semouse et ses affluents l'Augronne et la Combeauté ;

    9° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants.) Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment le ruisseau du Colon et le Petit-Vair.

  • Département de l'Yonne

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants.) 1° La Cure, en amont de son confluent avec le Cousin, à l'exception du bassin de Malassis s'étendant du barrage de Malassis au pont de Cure (commune de Domecy-sur-Cure), et du bassin du Crescent, s'étendant du barrage du Crescent au pont de Railly, le Cousin, le Vault-de Bouche ;

    2° L'Armançon, en amont du pont de Jaulges, le Créanton ;

    3° La Vanne ;

    4° Le ru de Chamoux, en amont de la queue de l'étang supérieur, dit "des Foulons" (commune de Châtel-Censoir) ; le ru de Sinotte, en amont de Sougères-en-Sinotte ; le Beaulche, en amont du pont de pierre (R.N. n° 6) ; le Tholon, en amont du pont de la R.N. n° 443 ; l'Ocq, en amont du lieudit "Ferme de la Prairie" (commune de Saint-Julien-du-Sault) ; le Vrin ; le ru de Salles ; le rue de Valprofonde, en amont de la R.N. n° 6 ; les rus de Rousson et de Marsangy, en amont du pont de la voie ferrée de Paris à Lyon ; l'Oreuse, en amont du pont de la R.D. n° 23 ;

    5° Le ruisseau des Brosses ;

    6° Le Loing entre le déversoir de l'étang de Moutiers (commune de Moutiers) et le pont de la R.D. n° 90, lieudit Moulin-de-Cotard (commune de Rogny) ; l'Ouanne, le Clairis, le Betz, le Lunain, l'Orvanne, affluents du Loing ;

    7° Le Nohain, la Vrille ;

    8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, sauf le ruisseau de Bourdon (affluent du Loing), l'Armance et leurs affluents.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants.) Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

  • Département de la Moselle

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants.) 1° La Sarre-Blanche, en amont de son confluent avec la Sarre-Rouge ;

    2° La Sarre-Rouge, en amont de son confluent avec la Sarre Blanche ;

    3° La Bièvre ;

    4° La Zorn, affluent du Rhin ;

    5° La Mossig, affluent de la Bruche ;

    6° Le Mosselbach ;

    7° Le Buerrenbach ;

    8° Le Nessel ;

    9° La Zintzel-du-Sud, affluent de la Zorn ;

    10° Le ruisseau de Saumuhlenbach et le Muhlgraben ;

    11° Le ruisseau de Spietersbach ;

    12° La Zintzel-du-Nord, affluent de la Moder ;

    13° Le ruisseau de Falkenstein, non compris les étangs d'Unter, de Waldeck et de Lieschbach ;

    14° Le ruisseau de Schwartzbach, non compris l'étang de l'Erbsebthal ;

    15° Le ruisseau du Hornbach, non compris l'étang de Hasselfurth ;

    16° Le ruisseau de Schwallbach, non compris les étangs de la Kohlwiese, près de Lemberg ;

    17° Le ruisseau de Montenach ;

    18° Le ruisseau de la Mance ;

    19° Le ruisseau de Gorze ;

    20° Le ruisseau de Conroy ;

    21° Le ruisseau de Lixing ;

    22° Le ruisseau d'Apach ;

    23° La Voise (affluent de la Vezouze).

    24° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    25° La Sarre, depuis le confluent de la Sarre et de la Sarre Blanche, jusqu'au Moulin de la Forge (commune d'Imling).

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants.) Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

  • Département du Bas-Rhin

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants.) 1° Le Giessen, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du pont du chemin de fer allant de Scherwiller à Sélestat.

    2° a) Aux environs de Sélestat et à l'ouest du cours principal de l'Ill :

    Le Horgiessen, affluent du Mulbach (canal du Moulin-de-Saint-Hippolyte) ;

    Le Brunnenwasser, en amont de son confluent avec le Hoeffelgraben ;

    b) En forêt de Sélestat :

    L'Obermittlengraben, affluent de l'Ill ;

    Les affluents de la Blind : Neugraben, Buttenwasser, Langraben, Werbenmattgraben ;

    Le fossé unissant, à la limite Sud de la forêt de Sélestat, le Neugraben et le Scheidgraben ;

    Le Neuergraben, jusqu'au fossé Nord de la forêt de Sélestat ;

    c) Le Scheidgraben, affluent de la Blind, en amont de la route d'Elsenheim à Illhaeusern ;

    3° La Loutter, affluent rive droite de l'Ill ;

    4° L'Ichert, affluent rive gauche du Rhin, en amont de la vieille digue d'inondation du Rhin ;

    5° Le Mulhbach de Diebolsheim, dans sa section comprise entre l'Ichert et le Brunnwasser ;

    6° Le Muhlbach de Daubensand, le Saendelgiesen, le Brunnwasser et le Westergraben, jusqu'à leur débouché dans le canal d'alimentation de l'Ill de Gerstheim ;

    7° La Zembs, en amont de son passage sous le canal du Rhône au Rhin ;

    8° Le Lachterbach, en amont du moulin de Gersthelm ;

    9° L'Allmendgraben et le Brunnwasser, jusqu'au débouché de ce dernier dans le canal des hautes eaux de l'Ill (rive droite) ;

    10° L'Andlau, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du pont du chemin de fer de Barr à Eichhoffen et son affluent rive gauche, la Kirneck ;

    11. L'Ehn, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du pont de la rue du Général-Gouraud, à Obernai ;

    12. L'Altergelsen, le Neuergelsen, jusqu'à son débouché dans le canal de décharge de l'Ehn, le canal de décharge de l'Ehn en totalité ;

    13. La Bruche, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du barrage de l'usine Jacquel, à Heiligenberg ; ses affluents rive gauche :

    Stillbach, Mulhbach de Dinsheim et Mossig, en amont du pont du Tramway de Kircheim, à Marlenheim ;

    14. La Zorn, en amont du pont de chemin I.C. 14 de Saverne à Steinbourg ;

    15. La Zintzel-du-Sud, en amont du pont de la route de Steinbourg à Rosenwiller et le Lienbach, affluent rive gauche de la Zorn ; le Mosselbach, affluent rive droite de la Zorn ;

    16. La Moder, affluent du Rhin, en amont de son confluent avec le Haegelmalt (commune d'Obermodern), et ses affluents le Haegelmatt, le Rotbach et la Zintzel-du-Nord ;

    17. La Sauer, affluent du Rhin, en amont du pont de la route de Gunstett à Eberbach et son affluent rive gauche le Seltzbach ;

    en amont du pont de la route de Merckwiller à Pechelbronn ;

    18. La Lauter, affluent du Rhin, à l'exclusion de la Vieille-Lauter ;

    19. Le Soolbach, affluent rive gauche de l'Elchel ;

    20. Le Spiegelbach ou Grenzbach, le Buttenerbach ou Petersbach, en amont du pont de la route allant de Lorentzen au lieudit Neubau, affluents rive droite de l'Eichel ;

    21. L'Isbach et le Burbach, affluents rive droite de la Sarre ;

    22. Le contre-canal de drainage de la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin, P.K. 236,330 du Rhin (commune d'Artzenheim), jusqu'à son déversement dans le canal d'alimentation de l'Ill, P.K. 271,120 du Rhin (commune de Gerstheim).

    23. Le Brunnenwassergiessen.

    24. Les affluents et sous-affluents de toute nature des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants.) Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment le Rhin, le Hoeffelgraben et le grand canal d'Alsace.

  • Département du Haut-Rhin
    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1. La Largue, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du pont du chemin reliant Friesen à la gare de cette localité, ainsi que ses affluents en aval de ce pont ;

    2. La Lauch, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du pont d'Issenheim ainsi que ses affluents en aval de ce pont ;

    3. La Fecht, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du point de la route reliant la garde de Bennwihr à Sigolsheim ainsi que ses affluents en aval de ce pont.

    4. L'Ill et le Feldbach, en amont de leur confluent ainsi que les affluents de l'Ill, en aval de ce point, à l'exception de :

    a) Des parties de la Largue, du Lauch et de la Fecht situées en aval des ponts respectivement indiqués ci-dessus ;

    b) Du Quatelbach et des ses prolongations dites : canal de Vauban, canal de Widensolen et Blind et du canal des Douze-Moulins ;

    5. Le canal de la Lauch à la Thur, aussi dénommé Thur, depuis le lieudit Dichele jusqu'au confluent avec l'Ill ;

    6. La Lucelle, limitrophe de la Suisse ;

    7. La Birsig et le ruisseau de Neuwiller, affluents du Rhin ;

    8. Le Lertzbach et tous les ruisseaux similaires prenant naissance dans la région des collines sundgauviennes et se dirigeant vers la plaine du Rhin entre Hegenheim et Mulhouse ;

    9. Le Mulhbach, région de Kembs ;

    10. L'Augraben, région de Kembs ;

    11. Le Holderlehgraben ;

    12. Le Scheidgraben, affluent de la Blind, en amont de la route d'Elsenheim à Illhaeusern ;

    13. Sur la limite sud de la forêt de Sélestat, le fossé unissant le Holderlehgraben au Scheidgraben ;

    14. La Blind d'Andolsheim ;

    15. L'Ichert, affluent rive gauche du Rhin ; 16. La Lipvrette, affluent rive droite du Glessen ;

    17. Le contre-canal de drainage depuis sa source à hauteur du P.K. 227,500 du Rhin (commune de Biesheim) jusqu'à la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin P.K. 236,330 du Rhin (commune de Arthenheim) ; le contre-canal de drainage longeant la rive gauche du grand canal d'Alsace bief de Kems sur la section comprise entre le P.K. 173,300 en amont (commune de Village-Neuf) et le P.K. 178,525 en aval (commune de Rosenau).

    18. Tous les lacs naturels et artificiels dans le massif vosgien, ainsi que tous les affluents et sous-affluents des cours d'eau désignés ci-dessus.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, y compris le Rhin, le grand canal d'Alsace, les canaux de navigation avec leurs dépendances et canaux d'alimentation et de décharge.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, y compris le Rhin, le grand canal d'Alsace, les canaux de navigation avec leurs dépendances et canaux d'alimentation et de décharge.

  • Département de l'Essonne

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Juine, en amont des ponts de Morigny ;

    2° Les affluents et sous-affluents de la section de cours d'eau désignés ci-dessus.

    Cours d'eau de 2° catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

  • Département des Hauts-de-Seine

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau du département.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Néant.

  • Département de la Seine-Saint-Denis

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau et canaux du département.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Néant.

  • Département du Val-de-Marne

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau du département.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Néant.

  • Département du Val-d'Oise.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° Le Sausseron, en amont du pont-route G.C. 4 à Valmondois ;

    2° La Viosne, en amont du pont-route d'Osny ;

    3° La Montcient, en amont du pont-route de la R.D. 28 E ;

    4° L'Epte (lit principal et faux-bras), en amont de la V.O. 29 ;

    5° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

Les eaux libres, lacs, canaux, ruisseaux ou cours d'eau quelconques du territoire sont classés dans les deux catégories, conformément à l'état ci-annexé.

L'arrêté interministériel du 17 juillet 1941 et ses modificatifs sont abrogés en ce qui concerne le classement des cours d'eau en deux catégories.

Le ministre de l'agriculture et le ministre des travaux publics, des transports et du tourisme sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.