Délégations parlementaires

JORF n°0170 du 11 juillet 2020
texte n° 40



Délégations parlementaires

NOR: INPS2017953X
ELI: Non disponible


Sénat
Session extraordinaire de 2019-2020


Membres présents ou excusés


Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 9 juillet 2020
Présents : Jean-Marie Bockel, Corinne Féret, Éric Kerrouche, Christian Manable, Rémy Pointereau, Alain Richard.
Excusés : Philippe Dallier, Michelle Gréaume, Dominique de Legge, Philippe Mouiller, Sonia de la Provôté, Raymond Vall.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du mardi 7 juillet 2020
Présents  : Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Marie-Thérèse Bruguière, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Laurence Cohen, Nassimah Dindar, Loïc Hervé, Victoire Jasmin, Claudine Kauffmann, Claudine Lepage, Michelle Meunier, Noëlle Rauscent, Laurence Rossignol, Dominique Vérien.
Excusés  : Christine Bonfanti-Dossat, Laure Darcos, Nicole Duranton, Marc Laménie, Valérie Létard, Christine Prunaud.
Séance du jeudi 9 juillet 2020
Présents  : Annick Billon, Marta de Cidrac, Roland Courteau, Françoise Laborde, Marc Laménie, Claudine Lepage, Dominique Vérien.
Excusés  : Max Brisson, Marie-Thérèse Bruguière, Laurence Cohen, Michelle Meunier, Christine Prunaud, Noëlle Rauscent.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 9 juillet 2020
Présents  : Stéphane Artano, Viviane Artigalas, Catherine Conconne, Nassimah Dindar, Victoire Jasmin, Michel Magras, Viviane Malet, Gérard Poadja, Gilbert Roger.
Excusés  : Jean Bizet, Catherine Dumas, Henri Leroy, Vivette Lopez, Michel Raison.


Convocations


Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Mercredi 15 juillet 2020 à 12 h 30
Examen du rapport d'information de Mme Annick Billon, présidente, présentant le bilan de l'activité de la délégation depuis le dernier renouvellement sénatorial.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 16 juillet 2020 à 14 heures (en visioconférence)
- Présentation du rapport d'information sur les enjeux financiers et fiscaux européens en 2020 pour les outre-mer, par Mme Vivette Lopez, MM. Gilbert Roger et Dominique Théophile, rapporteurs.
- Présentation par M. Michel Magras, président de la délégation, du bilan d'activité de la délégation depuis le dernier renouvellement sénatorial.