Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

JORF n°0158 du 27 juin 2020
texte n° 133



Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

NOR: SSAP2011500V
ELI: Non disponible

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par un organisme notifié, la ministre de la transition écologique et solidaire et le ministre des solidarités et de la santé agréent les dispositifs suivants :

Titulaire de l'agrément EPUR
1, rue de la Bureautique, 4460 Grâce-Hollogne, Belgique
Dénomination commerciale Gamme BIOFRANCE : mono cuve en béton
Gamme BIOFRANCE,
modèle 4 EH
Gamme BIOFRANCE,
modèle 5 EH
BIOFRANCE
6 EH
Gamme BIOFRANCE,
modèle 8 EH
Capacité de traitement 4 Equivalents-Habitants 5 Equivalents-Habitants 6 Equivalents-Habitants 8 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément 2014-012-ext01 2014-012-mod01-ext01 2010-006 bis 2010-006 bis-mod01 2014-012-ext02 2014-012-mod01-ext02 2014-012 2014-012-mod01 2014-012-ext03 2014-012-mod01-ext03
Historique Modèle extrapolé en 2014 Modèle modifié en 2019 Modèle modifié en 2012 Modèle modifié en 2019 Modèle extrapolé en 2014 Modèle modifié en 2019 Modèle de référence agréé en 2014 Modèle modifié en 2019 Modèle extrapolé en 2014 Modèle modifié en 2019

Titulaire de l'agrément EPUR
1, rue de la Bureautique, 4460 Grâce-Hollogne, Belgique
Dénomination commerciale Gamme BIOFRANCE : double cuve en béton
Gamme BIOFRANCE,
modèle Bloc 6 EH
Gamme BIOFRANCE,
modèle Bloc 8 EH
Gamme BIOFRANCE,
modèle 12 EH
Capacité de traitement 6 Equivalents-Habitants 8 Equivalents-Habitants 12 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément 2012-020-ext04 2012-020-mod01-ext04 2012-020-mod02-ext04 2012-020-ext03 2012-020-mod01-ext03 2012-020-mod02-ext03 2012-020-ext02 2012-020-mod01-ext02 2012-020-mod02-ext02
Historique Modèle extrapolé en 2012 Modèle modifié en 2014 Modèle modifié en 2019 Modèle extrapolé en 2012 Modèle modifié en 2014 Modèle modifié en 2019 Modèle extrapolé en 2012 Modèle modifié en 2014 Modèle modifié en 2019

Titulaire de l'agrément EPUR
1, rue de la Bureautique, 4460 Grâce-Hollogne, Belgique
Dénomination commerciale Gamme BIOFRANCE : double cuve en béton
Gamme BIOFRANCE,
modèle 16 EH
BIOFRANCE 20 EH
Capacité de traitement 16 Equivalents-Habitants 20 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément 2012-020-ext01 2012-020-mod01-ext01 2012-020-mod02-ext01 2012-020 2012-020-mod01 2012-020-mod02
Historique Modèle extrapolé en 2012 Modèle modifié en 2014 Modèle modifié en 2019 Modèle de référence agréé en 2012 Modèle modifié en 2014 Modèle modifié en 2019

Titulaire de l'agrément EPUR
1, rue de la Bureautique, 4460 Grâce-Hollogne, Belgique
Dénomination commerciale Gamme BIOFRANCE Roto : mono cuve en polyéthylène
Gamme BIOFRANCE Roto,
modèle 6 EH
Gamme BIOFRANCE Roto,
modèle 7 EH
Capacité de traitement 6 Equivalents-Habitants 7 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément 2011-011 bis 2011-011 bis-mod01 2014-012-mod02 2014-012-mod03 2014-012-mod02-ext01 2014-012-mod03-ext01
Historique Modèle de référence agréé en 2012 Modèle modifié en 2019 Modèle modifié en 2014 Modèle modifié en 2019 Modèle extrapolé en 2014 Modèle modifié en 2019

Titulaire de l'agrément EPUR
1, rue de la Bureautique, 4460 Grâce-Hollogne, Belgique
Dénomination commerciale Gamme BIOFRANCE Roto : double cuve en polyéthylène
Gamme BIOFRANCE Roto,
modèle 8 EH
Gamme BIOFRANCE Roto,
modèle 12 EH
Gamme BIOFRANCE Roto,
modèle 16 EH
BIOFRANCE Roto,
20 EH
Capacité de traitement 8 Equivalents-Habitants 12 Equivalents-Habitants 16 Equivalents-Habitants 20 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément 2012-019-ext03 2012-019-mod01-ext03 2012-019-ext02 2012-019-mod01-ext02 2012-019-ext01 2012-019-mod01-ext01 2012-019 2012-019-mod01
Historique Modèle extrapolé en 2012 Modèle modifié en 2019 Modèle extrapolé en 2012 Modèle modifié en 2019 Modèle extrapolé en 2012 Modèle modifié en 2019 Modèle de référence agréé en 2012 Modèle modifié en 2019

Cet avis annule et remplace l'avis (NOR : SSAP1927709V) publié au Journal officiel du 31 octobre 2019 ; édition électronique, texte n° 191.
Les fiches techniques descriptives correspondantes sont présentées en annexe. Elles portent seulement sur le traitement des eaux usées. Elles ne portent ni sur la collecte, ni sur le transport, ni sur l'évacuation des eaux usées.
Le guide d'utilisation (Dispositifs de traitements agréés BIOFRANCE® : modèles 4, 5, 6, 8, 12, 16 et 20 EH ; BIOFRANCE® Roto : modèles 6, 7, 8, 12, 16 et 20 EH - Guide de mise en œuvre et d'exploitation à destination de l'usager, 29/04/2020, 49 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et sur le portail interministériel de l'assainissement non collectif à l'adresse :
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr.

  • Annexe


    ANNEXES


    ANNEXE I
    FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AUX DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS BIOFRANCE 6 EH ET BIOFRANCE 20 EH ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS BIOFRANCE, MODÈLES 4 EH, 5 EH, 8 EH, BLOC 6 EH BLOC 8 EH, 12 EH ET 16 EH


    RÉFÉRENCES NORMALISATION ET RÉGLEMENTATION

    Références réglementaires et normatives

    Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
    Annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2

    Type de procédure

    Simplifiée selon l'annexe 3 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié

    Organisme notifié chargé de l'évaluation de l'agrément

    Centre d'Études et de Recherches de l'Industrie du Béton


    SYNTHÈSE DU FONCTIONNEMENT DES DISPOSITIFS

    Technologie de traitement

    microstations à culture fixée immergée aérée (procédé à lit fixe)

    Description (nombre et fonction) des cuves / compartiments

    - modèles mono cuve en béton (modèles 4 EH, 5 EH, 6 EH et 8 EH) : 1 cuve à 3 compartiments
    - modèles double cuve en béton (modèles Bloc 6 EH, Bloc 8 EH, 12 EH, 16 EH et 20 EH) : 1 cuve à 1 compartiment + 1 cuve à 2 compartiments
    - décanteur primaire
    - réacteur biologique
    - clarificateur

    Liste des principaux équipements

    - surpresseur
    - pompe par injection d'air pour la recirculation des boues du clarificateur vers le décanteur primaire
    - électrovanne 2 voies
    - minuteur
    - alarme
    - lit fixe immergé (treillis losangés tubulaires)
    - aérateur(s) à membrane micro perforée


    La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues correspondante à un remplissage au plus égal à 30 % du volume utile du décanteur primaire (voir la hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction dans le tableau suivant). Les fréquences de vidanges théoriques à charge nominale indiquées dans le tableau suivant sont données à titre indicatif. Seul le remplissage à la hauteur indiquée doit déclencher la vidange.
    Les dispositifs de traitement sont ventilés par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. L'extraction des gaz des dispositifs de traitement est assurée par une canalisation rapportée au-dessus du faîtage du toit de l'habitation avec un extracteur.
    Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour des résidences secondaires.
    L'évacuation des eaux usées traitées se fait conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié précité (évacuation prioritairement réalisée par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine des végétaux et, en cas d'impossibilité démontrée, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel).
    Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
    Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade existent à proximité du rejet.
    Les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau suivant.


    SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS

    Dénomination commerciale

    Gamme BIOFRANCE,
    modèle 4 EH

    Gamme BIOFRANCE,
    modèle 5 EH

    BIOFRANCE
    6 EH

    Gamme BIOFRANCE,
    modèle 8 EH

    Gamme BIOFRANCE,
    modèle Bloc 6 EH

    Gamme BIOFRANCE,
    modèle Bloc 8 EH

    Gamme BIOFRANCE,
    modèle 12 EH

    Gamme BIOFRANCE,
    modèle 16 EH

    BIOFRANCE 20 EH

    Capacité de traitement

    4 EH

    5 EH

    6 EH

    8 EH

    6 EH

    8 EH

    12 EH

    16 EH

    20 EH

    Numéro national d'agrément

    2014-012-ext01

    2010-006 bis

    2014-012

    2014-012-ext03

    2012-020-ext04

    2012-020-ext03

    2012-020-ext02

    2012-020-ext01

    2012-020

    2010-006 bis-mod01

    2014-012-mod01-ext01

    2014-012-ext02

    2014-012-mod01

    2014-012-mod01-ext03

    2012-020-mod01-ext04

    2012-020-mod01-ext03

    2012-020-mod01-ext02

    2012-020-mod01-ext01

    2012-020-mod01

    2014-012-mod01-ext02

    2012-020-mod02-ext04

    2012-020-mod02-ext03

    2012-020-mod02-ext02

    2012-020-mod02-ext01

    2012-020-mod02

    Cuve(s)

    Nombre

    1

    2

    Forme

    cylindrique à axe vertical

    Matériau

    béton

    Décanteur primaire

    Hauteur utile (cm)

    144

    178

    178

    200

    173

    173

    173

    193

    193

    Volume utile (m3)

    2,03

    3,10

    3,10

    4,22

    6,00

    6,00

    6,00

    8,09

    8,09

    Surface utile (m2)

    1,45

    1,80

    1,80

    2,23

    3,56

    3,56

    3,56

    4,38

    4,38

    Hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction (cm)

    43

    53

    53

    60

    52

    52

    52

    58

    58

    Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois)

    9

    12

    9

    8

    13

    10

    7

    5

    5

    Réacteur biologique aéré

    Hauteur utile (cm)

    144

    178

    178

    200

    173

    173

    173

    193

    193

    Volume utile (m3)

    0,91

    1,50

    1,50

    1,87

    3,60

    3,60

    3,60

    4,99

    4,99

    Surface utile (m2)

    0,64

    0,84

    0,84

    0,95

    2,08

    2,08

    2,08

    2,59

    2,59

    Débit d'air déclaré (L/min) du surpresseur pour une contre-pression donnée (mbar)

    60 à 147 mbar

    80 à 147 mbar

    80 à 147 mbar

    120 à 177 mbar

    80 à 147 mbar

    120 à 177 mbar

    200 à 200 mbar

    200 à 200 mbar

    450 à 220 mbar

    Clarifi-cateur

    Hauteur utile (cm)

    144

    178

    178

    200

    173

    173

    173

    193

    193

    Volume utile (m3)

    0,93

    1,40

    1,40

    1,81

    2,17

    2,17

    2,17

    2,96

    2,96

    Surface utile (m2)

    0,71

    0,80

    0,80

    0,99

    1,26

    1,26

    1,26

    1,61

    1,61

    SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS

    Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus des cuves (cm)

    80

    80

    80

    80

    80

    80

    80

    80

    80

    Mise en œuvre possible en présence de nappe phréatique

    oui

    oui

    oui

    oui

    oui

    oui

    oui

    oui

    oui

  • Annexe


    ANNEXE II
    FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ BIOFRANCE ROTO 20 EH ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS BIOFRANCE ROTO, MODÈLES 6 EH, 7 EH, 8 EH, 12 EH ET 16 EH


    RÉFÉRENCES NORMALISATION ET RÉGLEMENTATION

    Références réglementaires et normatives

    Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
    Annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2

    Type de procédure

    Simplifiée selon l'annexe 3 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié

    Organisme notifié chargé de l'évaluation de l'agrément

    Centre d'Études et de Recherches de l'Industrie du Béton


    SYNTHÈSE DU FONCTIONNEMENT DES DISPOSITIFS

    Technologie de traitement

    microstations à culture fixée immergée aérée (procédé à lit fixe)

    Description (nombre et fonction) des cuves / compartiments

    - modèles mono cuve en polyéthylène (modèles 6 EH et 7 EH) : 1 cuve à 3 compartiments
    - modèles double cuve en polyéthylène (modèles 8 EH, 12 EH, 16 EH et 20 EH) : 1 cuve à 1 compartiment + 1 cuve à 2 compartiments
    - décanteur primaire
    - réacteur biologique
    - clarificateur

    Liste des principaux équipements

    - surpresseur
    - pompe par injection d'air pour la recirculation des boues du clarificateur vers le décanteur primaire
    - électrovanne 2 voies
    - minuteur
    - alarme
    - lit fixe immergé (treillis losangés tubulaires)
    - aérateur(s) à membrane micro perforée


    La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues correspondante à un remplissage au plus égal à 30 % du volume utile du décanteur primaire (voir la hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction dans le tableau suivant). Les fréquences de vidanges théoriques à charge nominale indiquées dans le tableau suivant sont données à titre indicatif. Seul le remplissage à la hauteur indiquée doit déclencher la vidange.
    Les dispositifs de traitement sont ventilés par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. L'extraction des gaz des dispositifs de traitement est assurée par une canalisation rapportée au-dessus du faîtage du toit de l'habitation avec un extracteur.
    Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour des résidences secondaires.
    L'évacuation des eaux usées traitées se fait conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié précité (évacuation prioritairement réalisée par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine des végétaux et, en cas d'impossibilité démontrée, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel).
    Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
    Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade existent à proximité du rejet.
    Les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau suivant.


    SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS

    Dénomination commerciale

    Gamme BIOFRANCE Roto,
    modèle 6 EH

    Gamme BIOFRANCE Roto,
    modèle 7 EH

    Gamme BIOFRANCE Roto,
    modèle 8 EH

    Gamme BIOFRANCE Roto,
    modèle 12 EH

    Gamme BIOFRANCE Roto,
    modèle 16 EH

    BIOFRANCE Roto,
    20 EH

    Capacité de traitement

    6 EH

    7 EH

    8 EH

    12 EH

    16 EH

    20 EH

    Numéro national d'agrément

    2011-011 bis

    2011-011 bis-mod01

    2014-012-mod02

    2014-012-mod02-ext01

    2012-019-ext03

    2012-019-ext02

    2012-019-ext01

    2012-019

    2014-012-mod03

    2014-012-mod03-ext01

    2012-019-mod01-ext03

    2012-019-mod01-ext02

    2012-019-mod01-ext01

    2012-019-mod01

    Cuve(s)

    Nombre

    1

    2

    Forme

    cylindrique à axe vertical

    Matériau

    polyéthylène (PE)

    Décanteur primaire

    Hauteur utile (cm)

    180

    180

    180

    180

    180

    180

    Volume utile (m3)

    3,50

    3,50

    7,20

    7,20

    7,20

    7,20

    Surface utile (m2)

    1,99

    1,99

    4,09

    4,09

    4,09

    4,09

    Hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction (cm)

    54

    54

    53

    53

    53

    53

    Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois)

    12

    9

    12

    8

    6

    5

    Réacteur biologique aéré

    Hauteur utile (cm)

    180

    180

    180

    180

    180

    180

    Volume utile (m3)

    1,64

    1,64

    4,06

    4,06

    4,06

    4,06

    Surface utile (m2)

    0,89

    0,89

    2,28

    2,28

    2,28

    2,28

    Débit d'air déclaré (L/min) du surpresseur pour une contre-pression donnée (mbar)

    80 à 147 mbar

    120 à 177 mbar

    120 à 177 mbar

    200 à 200 mbar

    200 à 200 mbar

    450 à 220 mbar

    Clarifi-cateur

    Hauteur utile (cm)

    180

    180

    180

    180

    180

    180

    Volume utile (m3)

    2,05

    2,05

    3,13

    3,13

    3,13

    3,13

    Surface utile (m2)

    1,19

    1,19

    1,78

    1,78

    1,78

    1,78

    SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS

    Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus des cuves (cm)

    50

    50

    50

    50

    50

    50

    Mise en œuvre possible en présence de nappe phréatique

    non

    non

    non

    non

    non

    non