Commissions / organes temporaires

JORF n°0156 du 25 juin 2020
texte n° 136



Commissions / organes temporaires

NOR: INPS2016105X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2019-2020


Réunions
Jeudi 25 juin 2020


Commission des affaires étrangères à 10 h 30 (salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen, directeur de la Task Force pour les relations avec le Royaume-Uni, sur la relation future entre l'Union européenne et le Royaume-Uni (en commun avec la commission des affaires européennes).
Commission des affaires sociales à 14 heures (salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse - Captation vidéo
- Audition de M. Pierre Cavard, directeur études et analyses à l'Unédic.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 14 h 15 (salle Clemenceau et en téléconférence)
- Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, dans le cadre de la mission d'information relative aux moyens d'action et aux méthodes d'intervention de la police et de la gendarmerie.
Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique à 10 heures en téléconférence
- Audition de la Caisse des dépôts et consignations et de la Banque des Territoires :
. M Olivier Sichel, directeur général adjoint de la Caisse des Dépôts,
. M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, internationales et européennes,
. M. Christophe Genter, directeur du Département Cohésion Sociale et Territoriale, à la Direction de l'Investissement de la Banque des Territoires,
. M. Nicolas Turcat, responsable de service « Éducation, inclusion & services au public » à la Direction de l'Investissement de la Banque des Territoires.


Membres présents ou excusés


Commission des affaires sociales
1ère séance du mardi 23 juin 2020
Présents  : Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Pascale Gruny, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Monique Lubin, Michelle Meunier, Philippe Mouiller, René-Paul Savary, Dominique Théophile, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Assistaient également à la séance en visioconférence : Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Daniel Chasseing, Chantal Deseyne, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Catherine Fournier, Michelle Gréaume, Olivier Henno, Corinne Imbert, Florence Lassarade, Jean-Marie Morisset, Marie-Pierre Richer, Jean Sol.
Ont délégué leur droit de vote  : Corinne Féret, Nadine Grelet-Certenais.
2ème séance du mardi 23 juin 2020
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Victoire Jasmin, Monique Lubin, Michelle Meunier, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, René-Paul Savary, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Assistaient également à la séance en visioconférence : Stéphane Artano, Martine Berthet, Élisabeth Doineau, Bruno Gilles, Michelle Gréaume, Daniel Chasseing, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Florence Lassarade, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Jean Sol.
Séance du mercredi 24 juin 2020
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Corinne Féret, Michelle Gréaume, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Martin Lévrier, Monique Lubin, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, René-Paul Savary, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Assistaient également à la séance en visioconférence : Stéphane Artano, Christine Bonfanti-Dossat, Daniel Chasseing, Chantal Deseyne, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Catherine Fournier, Véronique Guillotin, Florence Lassarade, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Jean-Marie Morisset, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Jean Sol, Sabine Van Heghe.
Ont délégué leur droit de vote  : Martine Berthet, Chantal Deseyne, Michel Forissier, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Xavier Iacovelli, Frédérique Puissat, Jean Sol.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
3ème séance du mercredi 24 juin 2020
Présents  : Annick Billon, Maryvonne Blondin, Laure Darcos, André Gattolin, Jean-Raymond Hugonet, Mireille Jouve, Claudine Kauffmann, Michel Laugier, Jean-Pierre Leleux, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Sylvie Robert, Alain Schmitz, Dominique Vérien.
Assistaient également à la séance en visioconférence : David Assouline, Céline Boulay-Espéronnier, Marie-Thérèse Bruguière, Céline Brulin, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Samia Ghali, Antoine Karam, Claude Kern, Françoise Laborde, Laurent Lafon, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jacques-Bernard Magner, Colette Mélot, Jean-Marie Mizzon, Marie-Pierre Monier, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Damien Regnard, Jean-Yves Roux, Michel Savin.
Excusé  : Guy-Dominique Kennel.
Ont délégué leur droit de vote  : Céline Boulay-Espéronnier, Claude Kern, Françoise Laborde, Jean-Marie Mizzon, Stéphane Piednoir, Michel Savin.
Commission des finances
Séance du mercredi 24 juin 2020
Présents  : Jérôme Bascher, Jean Bizet, Michel Canevet, Thierry Carcenac, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Vincent Éblé, Nathalie Goulet, Charles Guené, Jean- Patrice Joly, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Albéric de Montgolfier, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian.
Assistaient également à la séance en visioconférence : Julien Bargeton, Vincent Capo-Canellas, François Husson, Éric Jeansannetas, Christine Lavarde, Sébastien Meurant, Claude Raynal, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Jean-Marc Gabouty, Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote  : Charles Guené, Jean-François Husson, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Claude Nougein, Jean Pierre Vogel.
Assistait en outre à la séance  :  Laurent Duplomb (commission des affaires économiques).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du lundi 22 juin 2020
Présents  : Philippe Bas, Maryse Carrère, Jacky Deromedi, Muriel Jourda, Hervé Marseille, Alain Richard.
Assistaient également à la séance en visioconférence : Esther Benbassa, Jacques Bigot, Philippe Bonnecarrère, Pierre-Yves Collombat, Yves Détraigne, Jérôme Durain, Laurence Harribey, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Marie Mercier, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour.
Excusé  : Françoise Gatel.
Ont délégué leur droit de vote  : François-Noël Buffet, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Sophie Joissains.
2ème séance du lundi 22 juin 2020
Présents  : Philippe Bas, Esther Benbassa, Philippe Bonnecarrère, Jacky Deromedi, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Jean-Pierre Sueur.
Assistaient également à la séance en visioconférence : Maryse Carrère, Yves Détraigne, Marie Mercier.
Excusé  : Françoise Gatel.
Ont délégué leur droit de vote  : Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Sophie Joissains.
Séance du mercredi 24 juin 2020
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, François Bonhomme, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Françoise Gatel, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Éric Kerrouche, Hervé Marseille, Marie Mercier, André Reichardt, Alain Richard, Vincent Segouin, Jean-Pierre Sueur, Catherine Troendlé.
Assistaient également à la séance en visioconférence : Esther Benbassa, Maryse Carrère, Nathalie Delattre, Christophe-André Frassa, Marie-Pierre de la Gontrie, Henri Leroy, Simon Sutour, Claudine Thomas.
Ont délégué leur droit de vote  : Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Nathalie Delattre, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Muriel Jourda, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Simon Sutour.
Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols
1ère séance du mardi 16 juin 2020
Présents  : Joël Bigot, Alain Duran, Daniel Gremillet, Gisèle Jourda, Laurent Lafon, Didier Mandelli, Jean-Pierre Moga.
2ème séance du mardi 16 juin 2020
Présents  : Joël Bigot, Daniel Gremillet, Gisèle Jourda, Laurent Lafon, Didier Mandelli.
Séance du mercredi 17 juin 2020
Présents  : Joël Bigot, Daniel Gremillet, Gisèle Jourda, Laurent Lafon, Didier Mandelli.
Commission d'enquête sur le développement de la radicalisation islamiste et les moyens de le combattre
Séance du vendredi 19 juin 2020
Présents  : Jean-Marie Bockel, Nathalie Delattre, Jacqueline Eustache-Brinio, Rachel Mazuir.
Commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières
Séance du mardi 23 juin 2020
Présents  : Jérôme Bascher, Éric Bocquet, Vincent Delahaye, Éric Jeansannetas.
Assistaient également à la séance en visioconférence : François Bonhomme, Roland Courteau, Olivier Jacquin, Christine Lavarde, Anne-Catherine Loisier, Michèle Vullien.
Excusé  : Jean-Raymond Hugonet.
Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et inclusion numérique
Séance du mardi 23 juin 2020
Présents  : Serge Babary, Éric Gold, Jean-Marie Mizzon, Angèle Préville, Marie-Pierre Richer, Raymond Vall.
Excusés  : Emmanuel Capus, Jacques-Bernard Magner, Denise Saint-Pé.


Nominations de rapporteurs


Commission des affaires sociales
Dans sa réunion de mercredi 24 juin, la commission a nommé :
- M. Alain Milon rapporteur de la proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (n° 512, 2019-2020) ;
- M. René-Paul Savary et Mme Cathy Apourceau-Poly rapporteurs sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer.
Commission des finances
Dans sa réunion de mercredi 24 juin, la commission a nommé M. Vincent DELAHAYE rapporteur sur le projet de loi n° 486 (2019-2020) autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 20 mars 2018 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- M. Jean-Yves Leconte est nommé rapporteur sur le projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental (sous réserve de son dépôt).
- Mme Jacqueline Eustache-Brinio est nommée rapporteur sur la proposition de loi n° 544 (2019-2020), adoptée par l'Assemblée nationale, instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine.


Délais limites de dépôt des amendements en commission


Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Proposition de loi visant à homologuer des peines d'emprisonnement prévues en Nouvelle-Calédonie : Vendredi 3 juillet 2020 12h00


COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés


Commission des affaires européennes
Séance du mardi 16 juin 2020
Présents  : Jean Bizet, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Laurence Harribey, Olivier Henno, Mireille Jouve, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Jean-Pierre Leleux, Anne-Catherine Loisier, Franck Menonville, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin.