Ordre du jour

JORF n°0156 du 25 juin 2020
texte n° 131



Ordre du jour

NOR: INPA2016121X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2019-2020


Jeudi 25 juin 2020


A 9 heures. - 1re séance publique :
1. Discussion de la proposition de résolution visant à assurer la permanence des soins au sortir de la crise (n° 3086).
2. Discussion de la proposition de loi de MM. Stéphane Viry et Damien Abad visant à élargir de manière provisoire le champ de compétences de la gouvernance des établissements publics de santé (n° 3041 et n° 3113).
Rapport de M. Stéphane Viry, au nom de la commission des affaires sociales.
3. Discussion de la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à assurer le versement de la prime de naissance avant la naissance de l'enfant (n° 1160 et n° 3115).
Rapport de M. Gilles Lurton, au nom de la commission des affaires sociales.
4. Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Xavier Breton et plusieurs de ses collègues pour une éthique de l'urgence (n° 3038 et n° 3120).
Rapport de M. Xavier Breton, au nom de la commission des affaires sociales.
A 15 heures. - 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.
A 21 h 30. - 3e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.