Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

JORF n°0155 du 24 juin 2020
texte n° 74



Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

NOR: INPX2015920X
ELI: Non disponible


Offices et délégations


1. Réunions
Jeudi 25 juin 2020


Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
A 8 h 45 (Visioconférence) :
Examen d'une note scientifique sur la prise en charge des variations du développement génital (M. Jean-François Eliaou, député, rapporteur) ;
Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour 2019 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) par M. Jean-Christophe Niel, directeur général.


2. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 2 Juillet 2020


Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
A 9 h 30 salle 7040 (103, rue de l'université) :
- examen de deux notes de Pierre Ouzoulias, sénateur, sur les aspects sciences humaines et sociales de l'épidémie de Covid19, sur les rites funéraires et sur le rapport aux cultes ;
- examen d'une note scientifique sur les enfants intersexes (JeanFrançois Eliaou, député, rapporteur).


Mercredi 8 Juillet 2020


Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
A 17 heures visioconférence avec captation (faite au Sénat) :
- présentation du rapport annuel pour 2019 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), par Gilles Pijaudier-Cabot, président.


Jeudi 9 Juillet 2020


Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
A 9 h 30 salle 7040 (103, rue de l'Université) :
- communication de Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, sur leur rapport Intégrité et publications scientifiques.


Jeudi 16 Juillet 2020


Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
A 9 h 30 Sénat (Grande salle Delavigne) :
- examen du rapport de Roland Courteau, sénateur, et Jean-Luc Fugit, député, sur la production d'énergie dans le secteur agricole.