Assemblée plénière

JORF n°0023 du 28 janvier 2020
texte n° 41



Assemblée plénière

NOR: ICEX2000005X
ELI: Non disponible


Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental


Mercredi 29 janvier 2020, à 14 h 30 :
Election d'une vice-présidente ou d'un vice-président du Bureau.
Retour sur les suites données à l'avis intitulé : « Avant-projet de loi d'orientation des mobilités » par M. Bruno DUCHEMIN, rapporteur au nom de la section de l'aménagement durable des territoires.
Retour sur les suites données à l'avis intitulé : « L'agriculture urbaine : un outil déterminant pour des villes durables » par MM. Étienne GANGNERON et Pascal MAYOL, rapporteurs au nom de la section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
L'accès aux services publics dans les outre-mer :
Présentation de l'étude par Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures au nom de la délégation à l'outre-mer, présidée par M. Jean-Étienne ANTOINETTE.
Cette présentation sera suivie d'une table ronde.
Les textes adoptés sont publiés au Journal officiel de la République française.