Arrêté du 8 janvier 2020 portant nomination au Conseil national de l'air

JORF n°0020 du 24 janvier 2020
texte n° 47



Arrêté du 8 janvier 2020 portant nomination au Conseil national de l'air

NOR: TRER2001429A
ELI: Non disponible


Par arrêté de la ministre de la transition écologique et solidaire en date du 8 janvier 2020, sont nommés au Conseil national de l'air :


En tant que représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés


Pour le ministre chargé de l'environnement :
Titulaire : M. Laurent MICHEL, directeur général de l'énergie et du climat,
Suppléant : M. Olivier DAVID, chef du service climat et efficacité énergétique,
Titulaire : Mme Marie-Laure MÉTAYER, adjointe du chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement des déchets et des pollutions diffuses,
Suppléante : Mme Lise FECHNER, responsable du bureau santé-environnement,
Titulaire : M. Yannick MATHIEU, directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes,
Suppléante : Mme Marie-Françoise BAZERQUE, directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur,
Pour le ministre chargé du logement :
Titulaire : M. Quentin DESLOT, chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction,
Suppléante : Mme Catherine BELLIOT, adjointe au chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction,
Pour le ministre chargé des transports :
Titulaire : M. Julien FERNANDEZ, chef du bureau de la synthèse stratégique,
Suppléante : Mme Yasmina BAABA, chargée d'études santé dans les transports,
Pour le ministre chargé de la santé :
Titulaire : Mme Caroline PAUL, cheffe du bureau de l'environnement extérieur et des produits chimiques,
Suppléant : M. Valérian GRATPAIN, chargé de dossier Qualité de l'air extérieur,
Pour le ministre chargé de l'intérieur :
Titulaire : Mme Camille PAINBLANC, chargée de mission Europe Santé-Environnement à la direction de la modernisation et de l'action territoriale,
Suppléant : M. Laurent PETIAU, adjoint à la cheffe du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales,
Titulaire : M. Pierre-André DURAND, préfet de la Seine-Maritime, préfet de la région Normandie, Suppléant : M. Didier MARTIN, préfet de la Moselle,
Pour le ministre chargé de l'agriculture :
Titulaire : M. Eric ZUNINO, sous-directeur de la performance environnementale et de la valorisation des territoires,
Suppléante : Mme Patricia LARBOURET, cheffe du bureau du changement climatique et de la biodiversité,
Pour le ministre chargé de l'industrie :
Titulaire : M. Patrice LIOGIER, directeur de projets,
Suppléante : Mme Sandrine LE ROCH, chargée de mission,
Au titre de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie :
Titulaire : M. José CAIRE, directeur du service villes et territoires durables,
Suppléante : Mme Nadia HERBELOT, cheffe du service de la qualité de l'air,
Au titre du laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air :
Titulaire : Mme Eva LEOZ-GARZANDIA, directrice exécutive,
Suppléant : M. Patrice CODDEVILLE, responsable du pôle sciences de l'atmosphère et du génie de l'environnement de l'IMT Lille Douai,


En tant que député


Titulaire : M. Jean-Luc FUGIT, député du Rhône,


En tant que sénateur


Titulaire : M. Jean-François HUSSON, sénateur de Meurthe-et-Moselle,


En tant que représentants des collectivités territoriales


Au titre de l'association des maires de France :
Titulaire : M. Pierre-Paul LEONELLI, adjoint au maire de Nice,
Titulaire : M. Christophe FERRARI, président de la métropole de Grenoble,
Titulaire : M. Clément ROSSIGNOL-PUECH, maire de Bègles,
Suppléante : Mme Stéphanie ANTON, adjointe au maire d'Orléans,
Au titre des régions de France :
Titulaire : M. Laurent GÉRAULT, président de la commission déléguée climat-air-énergie et vice-président du conseil régional des Pays de la Loire,
Titulaire : M. Yann WEHRLING, conseiller régional d'Ile-de-France,
Titulaire : M. Jean-Philippe DUGOIN-CLÉMENT, vice-président du conseil régional d'Ile-de-France,
Suppléante : Mme Françoise COUTANT, vice-présidente du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine,
Suppléant : M. Thierry SUAUD, conseiller régional d'Occitanie,
Suppléante : Mme Sophie DESCHIENS, conseillère régionale d'Ile-de-France,
Au titre de l'assemblée des départements de France :
Titulaire : M. Belaïde BEDREDDINE, vice-président du conseil départemental de Seine-Saint-Denis,
Titulaire : Mme Brigitte VERMILLET, vice-présidente déléguée à la transition écologique et à la croissance verte du département de l'Essonne,
Titulaire : Mme Valérie NOUVEL, vice-présidente du département de la Manche,
Suppléante : Mme Perrine BOUVACHON, chargée de mission Climat, Energie pour la délégation à la transition écologique du conseil départemental de Seine-Saint-Denis,
Suppléante : Mme Marie-Henriette BEAUGENDRE, vice-présidente en charge de l'environnement du département de la Charente,
Au titre du groupement des autorités responsables des transports :
Titulaire : M. Pierre SERNE, vice-président du groupement, conseiller régional d'Ile-de-France, administrateur d'Ile-de-France Mobilités, président du club des villes et territoires cyclables,
Suppléante : Mme Corinne CASANOVA, vice-présidente du groupement, vice-présidente chargée des transports, de la mobilité alternative et de la transition énergétique de la communauté d'agglomération du Lac du Bourget,


En tant que représentants des professionnels


Au titre du mouvement des entreprises de France et de l'Association française des entreprises privées :
Titulaire : M. Franck CHEVALLIER, chargé de mission à la direction hygiène-Environnement du groupe Total,
Suppléant : M. Nicolas LE BIGOT, directeur des affaires environnementales et techniques au comité des constructeurs français d'automobiles,
Au titre de la fédération nationale des transports routiers :
Titulaire : M. Benoît DALY, secrétaire général,
Suppléante : Mme Elisabeth CHARRIER, représentante de la FNTR Centre et IDF, déléguée aux régions,
Au titre de la fédération française du bâtiment :
Titulaire : Mme Stéphanie COULLON, ingénieure au service efficacité énergétique & performances environnementales,
Suppléant : M. Bruno HERTRICH, ingénieur à la direction des affaires techniques,
Au titre du syndicat des énergies renouvelables :
Titulaire : M. Alexandre ROESCH, délégué général,
Suppléante : Mme Johanna FLAJOLLET-MILLAN, responsable de la filière bioénergies,
Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture :
Titulaire : Mme Edwige KERBORIOU, service politique et actions agri-environnementales,
Suppléant : M. Laurent LELORE, service politique et actions agri-environnementales,
Au titre de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles :
Titulaire : M. Thierry COUÉ, membre du bureau,
Suppléante : Mme Nelly LE CORRE-GABENS, cheffe du service environnement,
Au titre de la fédération interprofessionnelle des métiers de l'environnement atmosphérique :
Titulaire : M. Etienne DE VANSSAY, président,
Suppléant : M. Thomas KERTING, vice-président,
Au titre du conseil national de l'ordre des médecins :
Titulaire : Docteur Jean-Marc BRASSEUR, membre du conseil national,
Suppléante : Docteur Françoise STOVEN, membre du conseil national,


En tant que représentants d'organisations syndicales représentatives


Au titre de la confédération française démocratique du travail :
Titulaire : Mme France-Noëlle LEFAUCHEUX, fédération chimie énergie CFDT Ademe,
Suppléante : Mme Sophie GAUDEUL-MAVILLE, secrétaire confédérale,
Au titre du syndicat Force ouvrière :
Titulaire : M. Zaïnil NIZARALY, membre du syndicat,
Suppléante : Mme Lucrèce ROUGET, membre du syndicat,
Au titre de la confédération française de l'encadrement-confédération générale des cadres :
Titulaire : M. Georges LOUIS, délégué national développement durable,
Suppléant : M. Pierre-Yves DOREZ, expert développement durable,


En tant que représentants des associations, fondations et autres organismes


Au titre de France nature environnement :
Titulaire : Mme Anne LASSMAN-TRAPPIER, administratrice et membre du réseau transports et mobilité durable,
Suppléante : Mme Christine GILLOIRE, secrétaire générale Ile-de-France,
Au titre d'écologie sans frontière :
Titulaire : M. Franck LAVAL, président et porte-parole,
Suppléant : M. Naïdir SAIFI, vice-président,
Au titre du réseau action climat France :
Titulaire : Mme Agathe BOUNFOUR, membre du RAC France,
Suppléante : Mme Zoé LAVOCAT, membre du RAC France,
Au titre de la fondation pour la nature et l'homme :
Titulaire : Mme Marie CHÉRON, responsable mobilité,
Suppléante : Mme Amandine LEBRETON, directrice du pôle scientifique et technique,
Au titre de la fédération nationale des associations d'usagers des transports :
Titulaire : M. Jean-François HOGU, membre du bureau de la FNAUT,
Suppléant : M. Daniel MOURANCHE, trésorier de l'AUT Ile-de-France,
Au titre de la fédération française des associations et amicales de malades, insuffisants ou handicapés respiratoires :
Titulaire : Mme Marie-Agnès WISS-LAURENT, présidente,
Suppléant : M. Daniel VIGIER, membre de la fédération,


En tant que personnalités qualifiées


Au titre de la fédération Atmo-France :
Titulaire : M. Jean-Félix BERNARD, membre du bureau d'Atmo France,
Titulaire : M. Jacques PATRIS, membre du bureau d'Atmo France,
Au titre de l'agence nationale de santé publique :
Titulaire : Docteur Sylvia MEDINA, coordonnatrice du programme de surveillance française sur la pollution atmosphérique et la santé,
Au titre de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail :
Titulaire : M. Matthieu SCHULER, directeur de l'évaluation des risques,
Au titre de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques :
Titulaire : M. Raymond COINTE, directeur général,
Au titre du centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique :
Titulaire : Mme Nadine ALLEMAND, directrice adjointe,
Au titre de l'observatoire de la qualité de l'air intérieur :
Titulaire : Mme Andrée BUCHMANN, présidente,


En tant que personnalités désignées en raison de leur compétence


M. Jean-Guy BARTAIRE, co-président de la task force on techno-economic issues, titulaire,
Mme Mireille BENEDETTI, présidente du réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement, titulaire,
M. Alain CHABROLLE, vice-président de France nature environnement, titulaire,
M. Denis CHARPIN, président de l'association pour la prévention de la pollution atmosphérique, titulaire,
Mme Isabelle MOMAS, présidente du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, titulaire,
Sont désignés parmi les membres du Conseil national de l'air :
M. Jean-Luc FUGIT en qualité de président,
M. Alain CHABROLLE et Mme Isabelle MOMAS en qualité de vice-présidents.
L'arrêté du 8 janvier 2019 portant nomination au Conseil national de l'air est abrogé.