Arrêté du 1er décembre 2019 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2019 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux

JORF n°0288 du 12 décembre 2019
texte n° 55




Arrêté du 1er décembre 2019 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2019 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux

NOR: SPOV1935197A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/12/1/SPOV1935197A/jo/texte


La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-11, R. 221-12 à R. 221-16 et A. 231-4 ;
Vu l'arrêté du 1er novembre 2019 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux (NOR: SPOV1931642A) ;
Sur propositions des fédérations concernées,
Arrête :

Article 1


A compter du 1er décembre 2019, l'annexe de l'arrêté du 1er novembre 2019 précisant les noms des sportifs inscrits sur la liste des sportifs des Collectifs nationaux est modifiée pour les sportifs relevant des fédérations françaises suivantes :


- Badminton ;
- Canoë-kayak et sports de pagaie ;
- Golf ;
- Handisport ;
- Lutte ;
- Pelote basque ;
- Sport adapté ;
- Taekwondo et disciplines associées ;
- Volley.

Article 2


La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3


Le présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er décembre 2019.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site Internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).