Arrêté du 1er décembre 2019 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2019 relatif à la liste des sportifs Espoirs

JORF n°0288 du 12 décembre 2019
texte n° 54




Arrêté du 1er décembre 2019 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2019 relatif à la liste des sportifs Espoirs

NOR: SPOV1935189A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/12/1/SPOV1935189A/jo/texte


La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-11, R. 221-11, R. 221-13 à R. 221-16 et A. 231-4 ;
Vu l'arrêté du 1er novembre 2019 relatif à la liste des sportifs Espoirs (NOR : SPOV1931641A) ;
Sur propositions des fédérations concernées,
Arrête :

Article 1


A compter du 1er décembre 2019, l'annexe de l'arrêté du 1er novembre 2019 précisant les noms des sportifs inscrits sur la liste des sportifs Espoirs est modifiée pour les sportifs relevant des fédérations françaises suivantes :


- Athlétisme ;
- Bowling et sports de quilles ;
- Gymnastique ;
- Handball ;
- Handisport ;
- Lutte ;
- Motocyclisme ;
- Natation ;
- Pelote basque ;
- Rugby à XIII ;
- Taekwondo et disciplines associées ;
- Voile.

Article 2


La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er décembre 2019.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).