Commissions / organes temporaires

JORF n°0280 du 3 décembre 2019
texte n° 81



Commissions / organes temporaires

NOR: INPS1934787X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2019-2020


Réunions
Mardi 3 décembre 2019


Commission des finances à 9 heures (salle n° 131)
- Projet de loi de finances pour 2020, examen des articles de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 non rattachés aux crédits des missions, tome III du rapport général.
- Projet de loi de finances pour 2020, mission « Cohésion des territoires » (et articles 73, 74 et 75), examen des amendements de séance.
- Projet de loi de finances pour 2020, mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural », examen des amendements de séance.
- Projet de loi de finances pour 2020, désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion.
- Nomination d'un rapporteur.
Commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'état dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen à 16 h 30 (salle René Monory)
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo
Audition, sous forme de table ronde, de spécialistes en droit de l'environnement :
- Me Arnaud Gossement, avocat ;
- Me Jean-Nicolas Clément, avocat ;
- Me Sébastien Mabile, avocat.
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique à 17 h 30 (salle n° 213)
Ouvertes à la presse - Captation vidéo
à 17 h 30 :
- Audition de Mme Alexandra Benachi, présidente de la Fédération française des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal (FFCPDP).
à 19 heures :
Audition commune d'associations :
- Mmes Caroline Roux, déléguée générale adjointe et coordinatrice des services d'écoute, et Blanche Streb, directrice de la formation et de la recherche de l'Alliance Vita ;
- Mme Pascale Morinière, présidente, et M. Bertrand Lionel-Marie, secrétaire général de la Confédération nationale des associations familiales catholiques (CNAFC) ;
- Mmes Ludovine de La Rochère, présidente, et Anaïs Doisneau, déléguée jeunes de La manif pour tous ;
- MM. Bertrand du Marais, animateur, et Michel Simonnet, trésorier de l'association Les Poissons roses.
Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre à 17 heures (salle Médicis)
Captation vidéo
à 17 heures :
- Audition de M. Youssef Chiheb, professeur associé à l'université Paris 13, directeur de recherche au Centre français de recherche sur le renseignement.
à 18 heures :
- Audition de M. Pierre Vermeren, professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne1.


Membres présents ou excusés


Commission des affaires sociales
Séance du vendredi 29 novembre 2019
Présents  : Guillaume Arnell, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michelle Gréaume, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Martin Lévrier, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés  : Daniel Chasseing, Colette Giudicelli, Jocelyne Guidez.
Ont délégué leur droit de vote  : Bernard Bonne, Nassimah Dindar, Colette Giudicelli, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Olivier Henno, Victoire Jasmin, Florence Lassarade, Brigitte Micouleau, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Jean Sol, Sabine Van Heghe.
Commission des finances
Séance du lundi 2 décembre 2019
Présents  : Jérôme Bascher, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Nathalie Goulet, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Claude Raynal, Pascal Savoldelli, Sylvie Vermeillet.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Vincent Delahaye, Charles Guené, Jean-François Husson, Antoine Lefèvre, Albéric de Montgolfier, Jean-François Rapin.


Convocations


Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 4 décembre 2019 à 9 heures (Salle Clemenceau)
Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Michel Colombier, membre du Haut Conseil pour le climat, directeur scientifique de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI) dans le cadre de la préparation de la COP 25 ;
2° Désignation des membres de la mission d'information sur l'empreinte carbone du numérique ;
3° Échange de vues concernant la consultation publique sur les projets d'arrêté et de décret relatifs à l'attribution des fréquences 5G ;
4° Questions diverses.


Délais limites de dépôt des amendements en commission


Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet : Jeudi 5 décembre 2019 12 heures


COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés


Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 27 novembre 2019
Présents  : Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, André Gattolin, Benoît Huré, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Didier Marie, Jean-François Rapin, André Reichardt.
Assistaient en outre à la séance  :  Michel Canevet (commission des finances), Jean-Luc Fichet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Catherine Fournier (commission des affaires sociales).