Décision du 3 octobre 2019 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

JORF n°0275 du 27 novembre 2019
texte n° 12




Décision du 3 octobre 2019 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

NOR: SSAU1933208S
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2019/10/3/SSAU1933208S/jo/texte


Le collège des directeurs,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-1-7 et R. 162-52 ;
Vu l'avis de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date du 1er octobre 2019 ;
Vu la commission de hiérarchisation des actes et prestations des médecins en date du 26 septembre 2019,
Décide :


De modifier les livres II et III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée :

Article 1


Le Livre III « dispositions diverses » est ainsi modifié :
A l'article III-2, les phrases suivantes sont ajoutées :
« Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue ; le code est Z.
Les modificateurs Y et Z sont exclusifs l'un de l'autre. »

Article 2


L'annexe 1 du Livre III est ainsi modifiée :
L'annexe 1 « Valeur monétaire et pourcentage des modificateurs » du Livre III est modifié comme suit (article III-2) :
Le modificateur Z est ajouté comme suit :
«


Code

Libellé

Valeur

Z

Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue

+15,9 %


».
La phrase suivante est ajoutée en bas du tableau :
« Les modificateurs Y et Z sont exclusifs l'un de l'autre. »

Article 3


Le Livre II de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 est ainsi modifié :
Au paragraphe « 19.03.04 - Autres modificateurs » :
Le modificateur Z est créé comme suit :
«


Code

Texte

Tarif
Secteur 1 /
adhérent
OPTAM/OPTAM-CO
(en euro)

Tarif
Hors secteur 1 /
hors adhérent
OPTAM/OPTAM-CO
(en euro)

Z

Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue
Facturation : ne peut pas être facturé avec le modificateur Y

+15,9 %

+15,9%


».
Une note de facturation pour le modificateur Y est ajoutée comme suit :
«


Code

Texte

Tarif
Secteur 1 /
adhérent
OPTAM/OPTAM-CO
(en euro)

Tarif
Hors secteur 1 /
hors adhérent
OPTAM/OPTAM-CO
(en euro)

Y

Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue, un pneumologue ou un rhumatologue
Facturation : ne peut pas être facturé avec le modificateur Z

+15,8 %

+15,8%


».
Les actes éligibles au nouveau modificateur Z susvisé sont les suivants :


Code

Texte

Activité

Phase

AEQH002

Myélographie cervicale

1

0

AEQH001

Myélographie dorsale et/ou lombale

1

0

AFQH003

Myélographie avec scanographie de la colonne vertébrale [Myéloscanner]

1

0

AFQH002

Saccoradiculographie

1

0

AFQH001

Saccoradiculographie avec scanographie de la colonne vertébrale

1

0

ACQK001

Scanographie du crâne et de son contenu, sans injection de produit de contraste

1

0

ACQH003

Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

ACQH001

Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intrathécale de produit de contraste [Cysternoscanner]

1

0

ACQK003

Scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour repérage stéréotaxique

1

0

ACQH002

Scanographie du crâne, de son contenu et du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

ACQH004

Scanographie du crâne, de son contenu et du tronc, avec injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

BBQH001

Lacrymo-dacryo-cystographie unilatérale ou bilatérale

1

0

ECQH010

Scanographie des vaisseaux du thorax et/ou du cœur [Angioscanner thoracique]

1

0

ECQH011

Scanographie des vaisseaux du thorax et/ou du cœur, avec scanographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin [Angioscanner thoracique avec angioscanner de l'abdomen et/ou du pelvis]

1

0

EBQH006

Scanographie des vaisseaux cervicaux [Angioscanner cervical]

1

0

EAQH002

Scanographie des vaisseaux encéphaliques [Angioscanner cérébral]

1

0

EBQH004

Scanographie des vaisseaux cervicocéphaliques [Angioscanner cervicocérébral]

1

0

EKQH001

Scanographie des vaisseaux des membres supérieurs [Angioscanner des membres supérieurs]

1

0

ELQH002

Scanographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin [Angioscanner abdominopelvien]

1

0

ELQH001

Scanographie des vaisseaux du foie pour étude de la vascularisation à au moins 3 temps différents

1

0

EMQH001

Scanographie des vaisseaux des membres inférieurs [Angioscanner des membres inférieurs]

1

0

LCQK002

Radiographie des tissus mous du cou

1

0

FCQH001

Lymphographie du membre supérieur

1

0

FCQH002

Lymphographie des membres inférieurs

1

0

LCQK001

Scanographie des tissus mous du cou, sans injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

LCQH001

Scanographie des tissus mous du cou, avec injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

ZBQK002

Radiographie du thorax

1

0

LJQK002

Radiographie du thorax avec radiographie du squelette du thorax

1

0

ZBQK003

Examen radiologique dynamique du thorax, pour étude de la fonction respiratoire et/ou cardiaque

1

0

GEQH001

Bronchographie

1

0

ZBQK001

Scanographie du thorax, sans injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

ZBQH001

Scanographie du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

HCQH001

Sialographie

1

0

HCQH002

Sialographie avec scanographie des glandes salivaires

1

0

ZCQK002

Radiographie de l'abdomen sans préparation

1

0

HPMP002

Contrôle radiologique secondaire de position et/ou de fonctionnement d'un drain péritonéal, d'un cathéter de dialyse péritonéale ou d'une dérivation péritonéojugulaire, avec opacification par produit de contraste

1

0

HFMP002

Contrôle radiologique secondaire de position et/ou de fonctionnement d'un anneau ajustable périgastrique, avec opacification par produit de contraste

1

0

HZMP002

Contrôle radiologique secondaire de position et/ou de fonctionnement d'une sonde digestive, d'un drain biliaire ou d'une endoprothèse biliaire avec opacification par produit de contraste

1

0

HQQH002

Étude radiologique dynamique de la déglutition, avec enregistrement [Pharyngographie dynamique]

1

0

HEQH001

Radiographie de l'œsophage avec opacification par produit de contraste [Transit œsophagien]

1

0

HEQH002

Radiographie œso-gastro-duodénale avec opacification par produit de contraste [Transit œso-gastro-duodénal]

1

0

HGQH002

Radiographie de l'intestin grêle avec ingestion de produit de contraste [Transit du grêle]

1

0

HGQH001

Radiographie de l'intestin grêle avec administration de produit de contraste par une sonde nasoduodénale [entéroclyse]

1

0

HHQH001

Radiographie du côlon avec opacification par produit de contraste

1

0

HTQH002

Défécographie [Rectographie dynamique]

1

0

HMQH006

Cholangiographie, par injection de produit de contraste dans un drain biliaire externe

1

0

HMQH004

Cholangiographie, par injection de produit de contraste dans les conduits biliaires par voie transcutanée, avec guidage échographique et/ou radiologique

1

0

HNQH004

Pancréatographie, par injection de produit de contraste par voie transcutanée, avec guidage échographique

1

0

ZCQK005

Scanographie de l'abdomen ou du petit bassin [pelvis], sans injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

ZCQH002

Scanographie de l'abdomen ou du petit bassin [pelvis], avec injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

ZCQK004

Scanographie de l'abdomen et du petit bassin [pelvis], sans injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

ZCQH001

Scanographie de l'abdomen et du petit bassin [pelvis], avec injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

HHQK484

Scanographie du côlon avec insufflation [coloscopie virtuelle], sans injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

HHQH365

Scanographie du côlon avec insufflation [coloscopie virtuelle], et injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

HGPH001

Désobstruction de l'intestin grêle par lavement intestinal pour iléus méconial, avec contrôle radiologique

1

0

JZQH002

Urographie intraveineuse sans urétrocystographie permictionnelle

1

0

JZQH003

Urographie intraveineuse avec urétrocystographie permictionnelle

1

0

JBQH003

Urétéropyélographie descendante, par une néphrostomie déjà en place

1

0

JBQH001

Urétéropyélographie descendante, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique

1

0

JBQH002

Urétéropyélographie rétrograde [UPR]

1

0

JDQH001

Urétrocystographie rétrograde

1

0

JDQH002

Urétrocystographie, par une cystostomie déjà en place

1

0

JDQH003

Urétrocystographie, par ponction transcutanée de la vessie

1

0

JKQH001

Hystérosalpingographie

1

0

JLQH002

Colpo-cysto-rectographie dynamique

1

0

JZQH001

Exploration radiologique des anomalies du sinus urogénital [Génitographie externe]

1

0

ZCQK001

Pelvimétrie par radiographie

1

0

JNQK001

Radiographie du contenu de l'utérus gravide [contenu utérin]

1

0

ZCQK003

Pelvimétrie par scanographie

1

0

LAQK003

Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 1 ou 2 incidences

1

0

LAQK005

Radiographie du crâne selon 3 incidences ou plus

1

0

LBQK005

Radiographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire

1

0

LAQK012

Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence

1

0

LAQK001

Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences

1

0

LAQK008

Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences

1

0

LAQK027

Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography, CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d'arcade dentaire

1

0

LBQK001

Tomographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire

1

0

LBQH001

Arthrographie unilatérale de l'articulation temporomandibulaire

1

0

LBQH003

Arthrographie bilatérale de l'articulation temporomandibulaire

1

0

LAQK002

Scanographie unilatérale ou bilatérale de la partie pétreuse de l'os temporal [rocher] et de l'oreille moyenne

1

0

LAQK011

Scanographie unilatérale ou bilatérale de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne]

1

0

LAQK013

Scanographie de la face

1

0

LAQK009

Scanographie de la face avec scanographie des tissus mous du cou

1

0

LBQH002

Arthroscanographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire

1

0

LDQK001

Radiographie du segment cervical de la colonne vertébrale selon 1 ou 2 incidences

1

0

LDQK002

Radiographie du segment cervical de la colonne vertébrale selon 3 incidences ou plus

1

0

LDQK004

Radiographie du segment cervical et du segment thoracique de la colonne vertébrale

1

0

LDQK005

Radiographie du segment cervical et du segment lombal de la colonne vertébrale

1

0

LEQK001

Radiographie du segment thoracique de la colonne vertébrale

1

0

LEQK002

Radiographie du segment thoracique et du segment lombal de la colonne vertébrale

1

0

LFQK002

Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 1 à 3 incidences

1

0

LFQK001

Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 4 incidences ou plus

1

0

LGQK001

Radiographie du sacrum et/ou du coccyx

1

0

LHQK007

Radiographie de la colonne vertébrale en totalité

1

0

LHQK004

Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 1 incidence

1

0

LHQK002

Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 2 incidences

1

0

LHQK003

Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 2 incidences avec incidence segmentaire supplémentaire

1

0

LHQH001

Arthrographie d'articulation vertébrale postérieure

1

0

LHQH003

Discographie intervertébrale unique, par voie transcutanée

1

0

LHQH005

Discographie intervertébrale unique par voie transcutanée, avec scanographie de la colonne vertébrale [Discoscanner]

1

0

LHQH004

Discographie intervertébrale multiple, par voie transcutanée

1

0

LJQK001

Radiographie du squelette du thorax

1

0

LJQK015

Radiographie du sternum et/ou des articulations sternoclaviculaires

1

0

LHQK001

Scanographie d'un segment de la colonne vertébrale, sans injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

LHQH006

Scanographie d'un segment de la colonne vertébrale, avec injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

LHQK005

Scanographie de plusieurs segments de la colonne vertébrale, sans injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

LHQH002

Scanographie de plusieurs segments de la colonne vertébrale, avec injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

MAQK003

Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 1 ou 2 incidences

1

0

MAQK001

Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 3 ou 4 incidences

1

0

MAQK002

Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 5 incidences ou plus

1

0

MBQK001

Radiographie du bras

1

0

MFQK002

Radiographie du coude selon 1 ou 2 incidences

1

0

MFQK001

Radiographie du coude selon 3 incidences ou plus

1

0

MCQK001

Radiographie de l'avant-bras

1

0

MGQK003

Radiographie du poignet selon 1 ou 2 incidences

1

0

MGQK001

Radiographie du poignet selon 3 incidences ou plus

1

0

MGQK002

Bilan radiographique dynamique du poignet pour entorse non dissociative selon 7 incidences spécifiques

1

0

MDQK001

Radiographie de la main ou de doigt

1

0

MDQK002

Radiographie bilatérale de la main et/ou du poignet, selon 1 incidence sur un seul cliché de face

1

0

MZQK003

Radiographie de 2 segments du membre supérieur

1

0

MZQK004

Radiographie de 3 segments du membre supérieur ou plus

1

0

MZQK001

Téléradiographie unilatérale ou bilatérale du membre supérieur en totalité, de face

1

0

MEQH001

Arthrographie de l'épaule

1

0

MFQH001

Arthrographie du coude

1

0

MGQH001

Arthrographie du poignet

1

0

MHQH001

Arthrographie métacarpophalangienne ou interphalangienne de doigt

1

0

MZQH001

Arthrographie du membre supérieur avec scanographie [Arthroscanner du membre supérieur]

1

0

MZQK002

Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, sans injection de produit de contraste

1

0

MZQH002

Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, avec injection de produit de contraste

1

0

NAQK015

Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence

1

0

NAQK007

Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 2 incidences

1

0

NAQK023

Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 3 incidences ou plus

1

0

NAQK071

Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie unilatérale de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences

1

0

NAQK049

Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie bilatérale de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences par côté

1

0

NEQK010

Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences

1

0

NEQK035

Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 3 incidences

1

0

NEQK012

Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 4 incidences ou plus

1

0

NBQK001

Radiographie de la cuisse

1

0

NFQK001

Radiographie unilatérale du genou selon 1 ou 2 incidences

1

0

NFQK002

Radiographie bilatérale du genou selon 1 ou 2 incidences par côté

1

0

NFQK003

Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences

1

0

NFQK004

Radiographie du genou selon 5 incidences ou plus

1

0

NCQK001

Radiographie de la jambe

1

0

NGQK001

Radiographie de la cheville selon 1 à 3 incidences

1

0

NGQK002

Radiographie de la cheville selon 4 incidences ou plus

1

0

NDQK001

Radiographie unilatérale du pied selon 1 à 3 incidences

1

0

NDQK002

Radiographie bilatérale du pied selon 1 à 3 incidences par côté

1

0

NDQK003

Radiographie du pied selon 4 incidences ou plus

1

0

NDQK004

Radiographie du pied selon 4 incidences ou plus, pour étude podométrique

1

0

NZQK005

Radiographie de 2 segments du membre inférieur

1

0

NZQK006

Radiographie de 3 segments du membre inférieur ou plus

1

0

NZQK001

Téléradiographie unilatérale ou bilatérale du membre inférieur en totalité, de face en appui bipodal

1

0

NZQK003

Téléradiographie bilatérale du membre inférieur en totalité, de face en appui monopodal l'un après l'autre

1

0

NEQH002

Arthrographie de la hanche

1

0

NFQH001

Arthrographie du genou

1

0

NGQH001

Arthrographie de la cheville

1

0

NHQH001

Arthrographie du pied et/ou des orteils

1

0

NZQH002

Arthrographie du membre inférieur avec scanographie [Arthroscanner du membre inférieur]

1

0

NZQK002

Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, sans injection de produit de contraste

1

0

NZQH001

Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, avec injection de produit de contraste

1

0

NZQH005

Scanographie de la hanche et du membre inférieur pour conception intégrée par ordinateur d'une prothèse ostéoarticulaire sur mesure

1

0

NZQK004

Télémétrie des membres inférieurs par scanographie

1

0

PAQK003

Radiographie du squelette complet, segment par segment, chez l'enfant

1

0

PAQK005

Radiographie de l'hémisquelette pour calcul de l'âge osseux, avant l'âge de 2 ans

1

0

PAQK002

Radiographie du squelette pour calcul de l'âge osseux, après l'âge de 2 ans

1

0

PAQK001

Radiographie comparative des cartilages de conjugaison des os longs des membres

1

0

PDQK001

Quantification des différents composants des tissus mous, par scanographie

1

0

QELH001

Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage mammographique

1

0

QEQH001

Galactographie

1

0

QEQK003

Radiographie de contrôle de pièce opératoire d'exérèse mammaire

1

0

QEQK006

Scanographie du sein, sans injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

QEQH002

Scanographie du sein, avec injection intraveineuse de produit de contraste

1

0

ZZQH002

Radiographie d'une fistule [Fistulographie]

1

0

ZZQH001

Scanographie d'une fistule

1

0

ZZQK024

Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, sans injection de produit de contraste

1

0

ZZQH033

Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, avec injection de produit de contraste

1

0

YYYY163

Radiographie de l'hémisquelette ou du squelette complet chez l'adulte

1

0

YYYY033

Guidage radiologique

1

0

YYYY115

Guidage scanographique

1

0

Article 4


La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française et prendra effet le 1er janvier 2020.


Fait le 3 octobre 2019.


Le collège des directeurs :

Le directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie,

N. Revel

Le directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole,

F.-E. Blanc