Formations de travail

JORF n°0261 du 9 novembre 2019
texte n° 131



Formations de travail

NOR: ICEX1900054X
ELI: Non disponible


Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental


Mardi 12 novembre 2019, à 9 h 30 salle 214
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Sciences et société : les conditions du dialogue :
(M. Gérard ASCHIÉRI rapporteur)
Poursuite de l'examen, en deuxième lecture, de la partie III du projet d'étude suivi du VOTE.
Mardi 12 novembre 2019, à 9 h 30 salle 249
Délégation à l'outre-mer
Discussion générale autour du choix d'un prochain sujet de saisine d'initiative
Mercredi 13 novembre 2019, à 9 h 30 salle 229
Section de l'éducation, de la culture et de la communication
Sujet : L'éducation aux médias et à l'information au défi des mutations du monde des médias
(Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure)
Fin de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis et VOTE
Mercredi 13 novembre 2019, à 9 h 30 salle 79
Section des activités économiques
Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie
(Mme Fanny ARAV, rapporteure)
Audition, sous forme d'une table ronde sur le thème « utilisateurs, consommateurs et usagers », de MM. Jean LENOIR, vice-président de la Fédération nationale des associations des usagers des transports (FNAUT), Bernard DUPRÉ, vice-président de l'Association française des utilisateurs de télécommunications (AFUTT) et Antoine AUTIER, responsable des études de l'UFC-Que choisir ?
Audition de M. Philippe HERSCU, directeur des politiques de développement des territoires de l'Association des départements de France (ADF)
Mercredi 13 novembre 2019, à 9 h 30 salle 214
Section des affaires européennes et internationales
Auditions dans le cadre d'un futur avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Le rôle de l'Union européenne dans la lutte contre la déforestation importée »
9 h 30 : M. Alain KARSENTY, économiste au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
11 heures : M. Frédéric AMIEL, chercheur à l'Institut du développement durable des relations internationales (IDDRI)
Mercredi 13 novembre 2019, à 9 h 30 salle 245
Section de l'environnement
Présentation par M. Valéry MORARD, sous-directeur de l'information environnementale au ministère de la Transition écologique et solidaire, du « Rapport sur l'état de l'environnement en France 2019 »
Mercredi 13 novembre 2019, à 9 h 30 salle 225
Section de l'économie et des finances
Sujet : Les leviers fiscaux et financiers pour réussir la transition écologique
(Mme Hélène FAUVEL, rapporteure)
9 h 30 : audition de Mme Mireille CHIROLEU-ASSOULINE, professeure associée à PSE et professeure à de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ;
11 heures : audition de M. Christian de PERTHUIS, professeur associé d'économie à l'université Paris-Dauphine.
Mercredi 13 novembre 2019, à 9 h 30 salle 243
Section de l'aménagement durable des territoires
Sujet : Services publics, services au public et aménagement des territoires à l'heure du numérique
(MM. Yves KOTTELAT et Patrick MOLINOZ, rapporteurs)
9 h 30 : audition de M. Pierre BAUBY, universitaire, auteur de l'ouvrage « Service public, services publics », et de Mme Mihaela POPA, docteure en droit et maître de conférences
11 heures : audition de MM. Jean-Paul MATTEI et Jean-Paul DUFREGNE, députés, auteurs du rapport d'information sur « L'évaluation de l'accès aux services publics dans les territoires ruraux »
Mercredi 13 novembre 2019, à 9 h 30 salle 301
Section des affaires sociales et de la santé
Sujet : Accompagner les détenues et les détenus dans leur accès aux droits sociaux, pendant et à la sortie de prison
(M. Antoine DULIN, rapporteur)
Fin de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis et VOTE
Mercredi 13 novembre 2019, à 10 heures salon Eiffel
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Echanges autour du futur avant-projet de saisine d'initiative relatif à la territorialisation de l'alimentation et réflexions sur les auditions à réaliser dans ce cadre
Mercredi 13 novembre 2019, à 13 heures salle 229
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
Audition de Mme Jacqueline LAUFER, sociologue, enseignante-chercheuse, dans le cadre d'un futur projet d'étude sur « Femmes et entrepreneuriat »
Jeudi 14 novembre 2019, à 9 h 30 salle 249
Commission temporaire « Générations nouvelles »
Sujet : Générations nouvelles : quelles promesses pour quel avenir ?
(Mme Danielle DUBRAC, rapporteure et M. Djamal TESKOUK, rapporteur)
Intervention de M. Lex PAULSON, professeur à Sciences Po Paris, sur la participation citoyenne et l'intelligence, dans le cadre de l'information de la commission temporaire préparatoire à la constitution du Groupe citoyen
Echanges avec les membres de la commission temporaire