Ordre du jour

JORF n°0260 du 8 novembre 2019
texte n° 100



Ordre du jour

NOR: INPA1932227X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2019-2020


Vendredi 8 novembre 2019


A 9 heures. - 1re séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272 et n° 2301).
Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
- Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (Compte spécial)
Rapports spéciaux (annexes 36 et 36) de MM. Christophe Jerretie et Jean-René Cazeneuve, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 2306, tome VII) de Mme Émilie Guerel, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
A 15 heures. - 2e séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272 et n° 2301).
Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
- Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (Compte spécial) (suite)
Rapports spéciaux (annexes 36 et 36) de MM. Christophe Jerretie et Jean-René Cazeneuve, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 2306, tome VII) de Mme Émilie Guerel, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
- Sport, jeunesse et vie associative
Rapports spéciaux (annexes 42 et 42) de Mmes . Sarah El Haïry et Perrine Goulet, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 2302, tome VI) de M. Régis Juanico, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
A 21 h 30. - 3e séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272 et n° 2301).
Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
- Sport, jeunesse et vie associative (suite)
Rapports spéciaux (annexes 42 et 42) de Mmes . Sarah El Haïry et Perrine Goulet, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 2302, tome VI) de M. Régis Juanico, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.