Commissions / organes temporaires

JORF n°0259 du 7 novembre 2019
texte n° 61



Commissions / organes temporaires

NOR: INPS1932052X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2019-2020


Réunions
Jeudi 7 novembre 2019


Commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'état dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen à 9 heures (salle René Monory)
Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo
à 9 heures :
- Audition de M. André Picot, président de l'association Toxicologie Chimie.
à 9 h 45 :
- Audition de Mme Marie-Christine Premartin, directrice exécutive de l'expertise et des programmes de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).
à 10 h 30 :
- Audition de Mme Annie Thebaud-Mony, sociologue de la santé, directrice de recherche honoraire à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm).
à 11 h 15 :
- Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale, et de M. Martial Mettendorff, Directeur général adjoint de Santé publique France.
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique à 10 h 15 (salle n° 216)
Captation vidéo
Audition de représentants de courants de pensée :
- Mmes Marie-Thérèse Besson, présidente, et Joëlle Mounier, membre de la Commission nationale éthique-bioéthique de la Grande Loge Féminine de France ;
- M. Édouard Habrant, Grand Maître, et Mme Christiane Vienne, Grand Maître Adjoint aux affaires extérieures de la Grande Loge Mixte de France.


Membres présents ou excusés


Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 6 novembre 2019
Présents  : Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Michel Boutant, Olivier Cadic, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, René Danesi, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Rachel Mazuir, François Patriat, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Ladislas Poniatowski, Christine Prunaud, Isabelle Raimond-Pavero, Stéphane Ravier, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Raymond Vall, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial, Richard Yung.
Excusés  : Robert del Picchia, Jean-Louis Lagourgue, Gérard Poadja.
Ont délégué leur droit de vote  : Pascal Allizard, Robert del Picchia, Joëlle Garriaud-Maylam, Jean-Louis Lagourgue, Gérard Poadja.
Commission des affaires sociales
1ère séance du mercredi 6 novembre 2019
Présents  : Michel Amiel, Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Bruno Gilles, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Monique Lubin, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Dominique Théophile, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe.
Excusés  : Colette Giudicelli, Michelle Gréaume.
Ont délégué leur droit de vote  : Nassimah Dindar, Colette Giudicelli, Michelle Gréaume, Viviane Malet, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 5 novembre 2019
Présents  : Claude Bérit-Débat, Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Françoise Cartron, Jean-Pierre Corbisez, Michel Dagbert, Martine Filleul, Hervé Gillé, Jordi Ginesta, Éric Gold, Guillaume Gontard, Jean-Michel Houllegatte, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Angèle Préville, Évelyne Perrot, Christophe Priou, Michel Vaspart, Michèle Vullien.
Excusés  : Hervé Maurey, Nelly Tocqueville.
Ont délégué leur droit de vote  : Pascale Bories, Philippe Pemezec.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mardi 5 novembre 2019
Présents  : Annick Billon, Maryvonne Blondin, Max Brisson, Marie-Thérèse Bruguière, Céline Brulin, Laure Darcos, Alain Dufaut, Nicole Duranton, Jacques Grosperrin, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Laurent Lafon, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Jacques-Bernard Magner, Claude Malhuret, Christian Manable, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux.
Excusé  : Vivette Lopez.
Assistaient en outre à la séance  :  Philippe Adnot (commission des finances), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Pierre Moga (commission des affaires économiques).
Séance du mercredi 6 novembre 2019
Présents  : David Assouline, Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Marie-Thérèse Bruguière, Céline Brulin, Joseph Castelli, Laure Darcos, Alain Dufaut, Catherine Dumas, Nicole Duranton, André Gattolin, Samia Ghali, Jacques Grosperrin, Jean-Raymond Hugonet, Mireille Jouve, Claudine Kauffmann, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Laurent Lafon, Michel Laugier, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Claude Malhuret, Christian Manable, Colette Mélot, Jean-Marie Mizzon, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Damien Regnard, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Michel Savin, Alain Schmitz.
Excusé  : Pierre Ouzoulias.
Ont délégué leur droit de vote  : Maurice Antiste, Marie-Pierre Monier, Sonia de la Provôté, Dominique Vérien.
Commission des finances
Séance du mardi 5 novembre 2019
Présents  : Philippe Adnot, Jérôme Bascher, Michel Canevet, Thierry Carcenac, Bernard Delcros, Rémi Féraud, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé  : Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote  : Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Vincent Capo-Canellas, Philippe Dallier, Philippe Dominati, Jacques Genest, Marc Laménie, Gérard Longuet, Claude Nougein, Jean-François Rapin.
1ère séance du mercredi 6 novembre 2019
Présents  : Philippe Adnot, Julien Bargeton, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Jean Bizet, Yannick Botrel, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Yvon Collin, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jean-Marc Gabouty, Jacques Genest, Nathalie Goulet, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean Bizet, Philippe Dallier, Jean-François Husson, Nuihau Laurey, Antoine Lefèvre.
Assistaient en outre à la séance  :  Serge Babary (commission des affaires économiques), Martial Bourquin (commission des affaires économiques).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mercredi 6 novembre 2019
Présents  : Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Marc-Philippe Daubresse, Nathalie Delattre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Marie-Pierre de la Gontrie, François Grosdidier, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Alain Marc, Didier Marie, Hervé Marseille, Marie Mercier, André Reichardt, Alain Richard, Vincent Segouin, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Claudine Thomas, Catherine Troendlé, Dany Wattebled.
Excusés  : Philippe Bas, Mathieu Darnaud, Jean-Luc Fichet, Sophie Joissains, Brigitte Lherbier, Thani Mohamed Soilihi.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Bas, François Bonhomme, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Pierre Frogier, Sophie Joissains, Brigitte Lherbier, Thani Mohamed Soilihi, Lana Tetuanui.


Délais limites de dépôt des amendements en commission


Commission des affaires étrangères
Proposition de loi permettant à tout médaillé militaire ayant fait l'objet d'une citation à l'ordre de l'armée de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil : Mardi 12 novembre 2019 à 12h00
Commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique : Vendredi 8 novembre 2019 12h00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux : Mardi 12 novembre 2019 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Proposition de loi tendant à la création de délégations parlementaires aux droits des enfants : Vendredi 8 novembre 2019 12h00


COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés


Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 6 novembre 2019
Présents  : Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, René Danesi, Nicole Duranton, André Gattolin, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Laurence Harribey, Claude Haut, Olivier Henno, Benoît Huré, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Anne-Catherine Loisier, Didier Marie, Colette Mélot, Cyril Pellevat, Michel Raison, Jean-François Rapin, André Reichardt, Simon Sutour.
Excusé  : Guy-Dominique Kennel.