Ordre du jour

JORF n°0259 du 7 novembre 2019
texte n° 56



Ordre du jour

NOR: INPA1932070X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2019-2020


Jeudi 7 novembre 2019


A 9 heures. - 1re séance publique :
Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272 et n° 2301).
Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances
Rapports spéciaux (annexes 38 et 41) de Mmes Véronique Louwagie et Stella Dupont, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 2304, tomes I et II) de Mmes Caroline Fiat et Delphine Bagarry, au nom de la commission des affaires sociales.
A 15 heures. - 2e séance publique :
Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272 et n° 2301).
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances (suite)
- Cohésion des territoires
Rapports spéciaux (annexes 8 et 9) de MM. François Jolivet et Mohamed Laqhila, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 2298, tomes III et IV) de Mme Stéphanie Do et M. Patrice Anato, au nom de la commission des affaires économiques.
Avis (n° 2292, tome IX) de M. Jean-Pierre Vigier, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
A 21 h 30. - 3e séance publique :
Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272 et n° 2301).
- Cohésion des territoires (suite)