Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

JORF n°0236 du 10 octobre 2019
texte n° 62



Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

NOR: INPX1929086X
ELI: Non disponible


Offices et délégations


Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 17 octobre 2019


A 9 h 30 Sénat (salle A67) :
- examen de la note scientifique sur les satellites et leurs applications (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur) ;
- examen des conclusions des auditions publiques sur les nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie : l'avenir du nucléaire et les énergies renouvelables (Gérard Longuet, sénateur, Cédric Villani, député, et Émilie Cariou, députée, rapporteurs) ;
- examen des notes de méthodologie sur les études :
- intégrité et publications scientifiques (Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, rapporteurs) ;
- valorisation énergétique des terres agricoles (Roland Courteau, sénateur, et Jean-Luc Fugit, député, rapporteurs).


Mardi 29 octobre 2019


A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition publique sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) les 27 et 28 novembre 2019 à Séville (Espagne).


Jeudi 7 novembre 2019


A 9 h 30 Sénat (salle Delavigne) :
- examen de la note scientifique sur neurosciences et responsabilité des mineurs (Michel Amiel, sénateur, rapporteur) ;
- examen de la note scientifique sur les enjeux sanitaires du cannabis (Huguette Tiegna, députée, rapporteure) ;
- point sur les suites de la note n° 15 sur la reconnaissance faciale (Didier Baichère, député, rapporteur) ;
- examen des conclusions de l'audition publique sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) les 27 et 28 novembre 2019 à Séville (Espagne) ;
- examen de la note de méthodologie sur l'étude sur la pollution plastique (Philippe Bolo, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs).


Jeudi 14 novembre 2019


A 9 heures (Lieu à confirmer) :
- audition publique sur l'hésitation vaccinale.


Jeudi 28 novembre 2019


A 9 heures (salle Lamartine) :
- colloque sur le thème du conseil scientifique avec M. Peter Gluckman, président du réseau international de conseil scientifique aux gouvernements et ancien conseiller scientifique en chef de Nouvelle-Zélande, de M. Rémi Quirion, scientifique en chef du Québec, de M. Rolf Heuer, physicien au CERN, membre du mécanisme de conseil scientifique de la Commission européenne (SAM), et de M. Émilien Schulz, sociologue, coordonnateur du dossier « L'OPECST, trente ans d'évaluations des choix scientifiques et technologiques au Parlement » pour la revue d'histoire de la recherche contemporaine du CNRS.