Arrêté du 16 septembre 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

JORF n°0223 du 25 septembre 2019
texte n° 47




Arrêté du 16 septembre 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

NOR: AGRG1925988A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/9/16/AGRG1925988A/jo/texte


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 6 mars 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,
Arrête :

Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Avoine rude
rubrique « usage en plante de services »

Furious. (1) (2)

Jouffray-Drillaud SA (FR).

Jouffray-Drillaud SA (FR).

Vitamos. (1) (2)

DLF Seeds A/S (DK).

DLF Seeds A/S (DK).


(1) : Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
(2) : Usage en culture intermédiaire à valeur d'engrais vert.

Article 2


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Blé tendre d'hiver

CF12202.

Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR).

Agri Obtentions SA (FR).

Sobiotic CS.

Caussade Semences SA (FR).

Caussade Semences SA (FR).

Sospel CS.

Caussade Semences SA (FR).

Caussade Semences SA (FR).

SU Trasco.

W von Borries-Eckendorf GmbH & Co (DE).

W von Borries-Eckendorf GmbH & Co (DE).

Orge de printemps à 2 rangs

Masha.

Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR).

Unisigma (FR).

Article 3


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés désignées ci-après :


- Blé dur : Alexis, Duetto, LG Belakis, Orlu ;
- Blé tendre d'hiver : Artagnan, Azzerti, Fronton, Mirabeau, Prevert ;
- Orge de printemps à 2 rangs : Beatrix, Bente, Ceres, Gesine, Odyssey, Quantum ;
- Orge d'hiver à 2 rangs : Diablesse, Mission, Solitaire ;
- Orge d'hiver à 6 rangs : Citadel, Colonel, Detente ;
- Triticale : Remiko.


Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.

Article 4


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de blé tendre d'hiver cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés désignées ci-après :
Astana, Baudelaire, LG Archipel, LGWF070699, SURF5462.

Article 5


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 16 septembre 2019.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira