Commissions / organes temporaires

JORF n°0212 du 12 septembre 2019
texte n° 91



Commissions / organes temporaires

NOR: INPS1926144X
ELI: Non disponible


Sénat
Deuxième session extraordinaire de 2018-2019


Convocations


Commission des affaires économiques
Mardi 17 septembre 2019 à 13 h 30 (Salle 245 - Salle de la commission de la culture)
1 - Examen du rapport pour avis de Mme Anne-Catherine Loisier sur le projet de loi n° 660 (2018-2019) relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire ;
2 - Questions diverses.
Commission des finances
Mercredi 18 septembre 2019, à 9 h 30 (salle de la commission)
1. Contrôle budgétaire - Communication de MM. Vincent Delahaye et Rémi Féraud, rapporteurs spéciaux, sur la masse salariale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
2. Contrôle budgétaire - Communication de M. Philippe Dallier, rapporteur spécial, sur les sources de financement du logement social.
Mission commune d'information relative au sauvetage en mer
Mardi 17 septembre 2019
À 14 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est)
1° Audition de M. Yves LYON-CAEN, Président de la Fédération des industries nautiques (FIN)
2° Questions diverses.
À 15 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est)
1° Audition de M. Serge PALLARES, Président de la Fédération Française des Ports de Plaisance (FFPP)
2° Questions diverses.