Commissions et organes de contrôle

JORF n°0211 du 11 septembre 2019
texte n° 83



Commissions et organes de contrôle

NOR: INPA1926045X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Deuxième session extraordinaire de 2018-2019


1. Composition


MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS


DÉMISSIONS

Affaires économiques

M. Denis Masséglia

Affaires étrangères

Mme Valéria Faure-Muntian

NOMINATIONS

Le groupe La République en Marche a désigné :

Affaires économiques

Mme Valéria Faure-Muntian

Affaires étrangères

M. Denis Masséglia


2. Réunions
Mercredi 11 Septembre 2019


Commission des affaires culturelles,
A 10 heures salle 6242 (Lois) :
- rendez-vous de l'audiovisuel : table ronde sur l'exportation des programmes cinématographiques et audiovisuels.
Commission des affaires économiques,
A 10 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- présentation des travaux à venir sur les cinq thématiques prioritaires retenues par le Bureau de la commission.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (salle 6238) :
- en application de l'article 13 de la Constitution, audition de Mme Virginie Schwarz, dont la nomination est proposée par M. le Président de la République à la fonction de présidente-directrice générale de Météo-France.
Commission des finances,
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- examen du rapport de la mission d'information sur la mise en œuvre de la loi organique relative aux lois de finances (M. Laurent Saint-Martin, rapporteur).
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique,
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi bioéthique (n° 2187) (rapport) (suite).
A 14 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi bioéthique (n° 2187) (rapport) (suite).
A 21 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi bioéthique (n° 2187) (rapport) (suite).
Mission d'information sur l'immunité parlementaire,
A 16 h 30 salle 6549 (2e étage) :
- audition de M. Denis Baranger, professeur de droit public à l'université Paris II Panthéon-Assas.
A 17 h 15 salle 6549 (2e étage) :
- audition de M. Christophe Bonnotte, maître de conférences en droit public à l'université de Limoges.
A 18 heures salle 6549 (2e étage) :
- audition de M. Olivier Beaud, professeur de droit public à l'université Paris II Panthéon-Assas, et de Mme Cécile Bargues, professeure de droit public à l'université Paris Nanterre.
Mission d'information sur la France et le Moyen-Orient,
A 16 h 30 (salle 4016 - 33, rue Saint-Dominique - rez-de-chaussée) :
- audition de M. le Général Philippe Boutinaud, chef du service des questions régionales à la direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS) du ministère des Armées, accompagné de Mme Sarah Guglielmetti, chargée de mission Golfe arabo-persique, département Afrique du Nord-Moyen-Orient, du M. le Lieutenant-Colonel Frédéric Campos, chargé de mission Golfe arabo-persique, département Afrique du Nord-Moyen-Orient et de M. Aubin d'Hondt, chargé d'études au sein du département Afrique du Nord-Moyen-Orient.
Mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique,
A 14 h 15 salle 6566 (Lois) :
- à 14 h 15 :
- audition de M. Didier Majou, directeur général de l'Association de coordination technique pour l'industrie agroalimentaire (ACTIA), du professeur Marie-Christine Chagnon (European Registered Toxicologist), chercheure (équipe Nutox, Inserm U1231, Agrosupdijon), et de M. Philippe Saillard, expert en alimentarité des emballages, au Centre technique de la conservation des produits alimentaires (CTCPA) ;
- à 15 h 15 :
- audition de Mme Alexandra Lange, directrice affaires publiques Europe de Tomra.


Jeudi 12 Septembre 2019


Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique,
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi bioéthique (n° 2187) (rapport) (suite).
A 14 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi bioéthique (n° 2187) (rapport) (suite).
A 21 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi bioéthique (n° 2187) (rapport) (suite).
Mission d'information sur l'immunité parlementaire,
A 14 h 30 salle 6549 (2e étage) :
- audition de Mme Anne Levade, professeure de droit public à l'université Paris Est Créteil, présidente de l'Association française de droit constitutionnel.
A 15 h 30 salle 6549 (2e étage) :
- audition de MM. Jean Gicquel, professeur émérite de droit public à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne, et Jean-Éric Gicquel, professeur de droit public à l'université de Rennes I.
A 16 h 45 salle 6549 (2e étage) :
- audition de M. Serge Sur, professeur émérite de droit public à l'université Paris II Panthéon-Assas.
Mission d'information sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe),
A 11 heures (6e Bureau) :
- audition du professeur Jacques Lévy, Professeur de géographie et d'urbanisme à l'École polytechnique fédérale de Lausanne.


Vendredi 13 Septembre 2019


Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique,
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi bioéthique (n° 2187) (rapport) (suite).
A 14 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi bioéthique (n° 2187) (rapport) (suite).
A 21 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi bioéthique (n° 2187) (rapport) (suite).


Mercredi 18 Septembre 2019


Délégation aux outre-mer,
A 9 heures salle 6237 (Développement durable) :
- audition de représentants de l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) sur leur stratégie Outre-mer ;
- nomination de rapporteurs ;
- présentation du rapport de la mission flash sur la situation du CHU de Pointe-à-Pitre par les députés David Lorion (La Réunion) et Olivier Serva (Guadeloupe) ;
- échange de vues et compte-rendu des échanges avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la mission d'évaluation menée par cette commission sur la loi du 25 juin 2015 portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles ;
- questions diverses.


Mardi 24 Septembre 2019


Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
A 9 h 30 (Salle 4016) :
- audition de M. Jacques Perget, contrôleur général des armées.


Mercredi 25 Septembre 2019


Mission d'information sur la pêche,
A 14 heures (salon Gabriel) :
- examen et adoption du rapport de la mission d'information.


Jeudi 26 Septembre 2019


Commission des affaires européennes,
A 9 heures salle de la commission 4325 (3e étage, 33, rue Saint Dominique) :
- table ronde sur le droit européen de la concurrence ;
- examen de textes européens.


Mardi 1er Octobre 2019


Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
A 9 h 30 (4016) :
- audition du contre-amiral Denis Bertrand, officier général performance-synthèse de l'état-major de la marine.


Mardi 8 Octobre 2019


Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
A 9 h 30 (4016) :
- audition de M. Sylvain Mattiucci, directeur du patrimoine, de la mémoire et des archives.


Mercredi 9 Octobre 2019


Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
A 17 h 45 (Ministère des Armées) :
- audition de Mme Darrieussecq, secrétaire d'État.


3. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 17 Septembre 2019


Commission des affaires culturelles,
A 17 heures salle 6242 (Lois) :
- communication de M. Denis Masséglia, député du Maine-et-Loire, président du groupe de travail sur l'e-sport de la commission des Affaires économiques.
Commission des affaires économiques,
A 17 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général du groupe Total.
Commission de la défense,
A 18 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le suivi des blessés (Mesdames Anissa Kheder et Laurence Trastour-Isnart, rapporteures).
Commission des finances,
A 17 heures (salle de la commission des Finances) :
- examen du rapport de la mission d'information sur l'impôt universel (MM. Éric Coquerel et Jean Paul Mattei, rapporteurs).
Commission des lois,
A 14 h 45 (6e Bureau) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux propositions de loi, ordinaire et organique, adoptées par le Sénat, visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral (n° 2078 et 2079) (M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur).


Mercredi 18 Septembre 2019


Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 Salle 6242 (Lois) :
- audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2018.
Commission des affaires économiques,
A 9 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de BPIfrance, sur le financement de l'innovation par BPIfrance.
Commission de la défense,
A 17 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur la situation internationale.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (6238) :
- nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, sous réserve de sa transmission ;
- audition de représentants de Citeo et Zero Waste sur le tri et la réduction à la source des déchets.
Commission des finances,
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- « Au cœur de l'économie » : audition de MM. Olivier Garnier, directeur général des statistiques, des études et de l'international de la Banque de France, et Jean Luc Tavernier, directeur général de l'Insee, sur la conjoncture, et de M. Philippe Martin, président délégué du Conseil d'analyse économique, sur le thème d'actualité « L'endettement public "utile" ».
A 11 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- audition de M. Didier Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport relatif à la fiscalité environnementale.
A 15 heures (salle de la commission des Finances) :
- examen du rapport de la mission d'information sur l'activisme actionnarial (MM. Éric Woerth et Benjamin Dirx, rapporteurs).


Mardi 24 Septembre 2019


Commission de la défense,
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le bilan de l'expérimentation sur le service national universel.
Commission des finances,
A 17 heures (salle Lamartine) :
- examen, conjoint avec la commission des affaires étrangères, du rapport de la mission d'information commune relative au bilan de la lutte contre les montages transfrontaliers (Mme Émilie Cariou et M. Pierre Cordier, rapporteurs).


Mercredi 25 Septembre 2019


Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6242 (Lois) :
- rapport d'évaluation de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (Mme Emmanuelle Anthoine et M. Raphaël Gérard, rapporteurs).
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de M. Jean-Dominique Senard, président du conseil d'administration de Renault.
A 16 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Thierry Pech, co-président, et de M. Julien Blanchet, rapporteur général, de la Convention citoyenne pour le climat.
Commission des lois,
A 9 h 30 (6e Bureau) :
- audition de Mme Dominique Kimmerlin, présidente de la Cour nationale du droit d'asile (CNDA).
A 11 heures (6e Bureau) :
- audition, par visioconférence, de M. Fabrice Leggeri, directeur exécutif de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex).


Mardi 1er Octobre 2019


Commission des affaires économiques,
A 17 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- élection, à huis clos, du Bureau de la commission.
Commission de la défense,
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2020.


Mercredi 2 Octobre 2019


Commission des affaires économiques,
A 9 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de M. Guillaume Boudy, secrétaire général à l'investissement, sur le suivi du Grand plan d'investissement.
Commission de la défense,
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2020.
A 16 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Commission des finances,
A 16 h 15 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République et la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de M. Didier Migaud, Premier président, sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux finances publiques locales.
Commission des lois,
A 16 h 15 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire ainsi qu'avec la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de M. Didier Migaud, Premier président, sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux finances publiques locales.


Jeudi 3 Octobre 2019


Commission des affaires européennes,
A 9 heures salle de la commission 4325 (3e étage, 33, rue Saint Dominique) :
- évaluation de la gestion des fonds structurels européens par les régions françaises (rapport d'information) ;
- nomination de rapporteurs.
Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Délégation aux outre-mer,
A 9 heures (Salle de la commission) :
- audition de l'association Interco'outre-mer ;
- audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'état auprès du ministre de l'europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes (à confirmer) ;
- présentation du rapport d'information sur la continuité territoriale (M. Adam, Mmes Bassire, Michel et Sanquer, rapporteurs) ;
- questions diverses.


Mardi 8 Octobre 2019


Commission de la défense,
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique,
A 17 h 15 (Salle de la commission) :
- à 17 h 15 :
- audition de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la Concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), au Ministère de l'économie et des finances ;
- à 18 h 15 :
- audition de M. Bruno Ferreira, directeur général de l'Alimentation au Ministère de l'agriculture et de l'alimentation.


Mercredi 9 Octobre 2019


Commission des affaires économiques,
A 9 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- présentation du rapport de la mission d'information relative à la pêche (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure).
Commission des affaires européennes,
A 17 heures salle de la commission 4325 (3e étage, 33, rue Saint Dominique) :
- audition de M. Henri Poupart-Lafarge, Président-directeur général d'Alstom, sur le droit européen de la concurrence.
Commission de la défense,
A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique,
A 15 h 15 (Salle de la commission) :
- à 15 h 15 :
- audition de Mme Caroline Paul, cheffe du bureau Environnement extérieur et produits chimiques et de Mme Anne Gigulay, chargée de dossier, à la Direction générale de la santé du Ministère des solidarités et de la santé ;
- à 16 h 15 :
- audition à confirmer ;
- à 17 h 15 :
- audition de M. Thomas Borel, directeur des affaires scientifiques au Leem (Les entreprises du médicament), de M. Laurent Gainza, directeur des affaires publiques, de Mme Flore de Pradel de Lamaze, responsable de la RSE et de Mme Fanny de Belot, responsable des affaires publiques ;
- à 18 h 15 :
- audition à confirmer.


Jeudi 10 Octobre 2019


Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2020.
A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2020.


Mardi 15 Octobre 2019


Commission de la défense,
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2020.


Mercredi 16 Octobre 2019


Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2020.
A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances pour 2020.
A 16 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2020.


Jeudi 17 Octobre 2019


Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2020.
A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2020.


4. Membres présents ou excusés


Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 10 septembre 2019 à 14 h 50
Présents. - Mme Bérangère Abba, M. Jean-François Cesarini, M. Jean-Charles Colas-Roy, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, M. Yannick Haury, Mme Valérie Lacroute, M. Bruno Millienne, Mme Sophie Panonacle, M. Damien Pichereau, Mme Barbara Pompili, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Christophe Arend, Mme Nathalie Bassire, Mme Danielle Brulebois, M. Lionel Causse, M. David Lorion, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Jean-Luc Poudroux, M. Gabriel Serville
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du lundi 9 septembre 2019 à 16 heures
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Erwan Balanant, M. Ugo Bernalicis, M. Florent Boudié, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Jean-François Eliaou, M. Christophe Euzet, M. Jean-Michel Fauvergue, M. Guillaume Gouffier-Cha, M. Dimitri Houbron, Mme Catherine Kamowski, M. Guillaume Larrivé, M. Philippe Latombe, M. Olivier Marleix, M. Ludovic Mendes, M. Paul Molac, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme George Pau-Langevin, M. Robin Reda, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean Terlier, M. Guillaume Vuilletet
Excusés. - Mme Huguette Bello, M. Éric Ciotti, M. Philippe Dunoyer, Mme Paula Forteza, Mme Marie Guévenoux, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, M. Jean-Michel Mis, Mme Maina Sage, M. Hervé Saulignac, M. Arnaud Viala
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Réunion du lundi 9 septembre 2019 à 20 h 40
Présents. - M. Thibault Bazin, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Xavier Breton, M. Pascal Brindeau, Mme Anne-France Brunet, M. Guillaume Chiche, M. Francis Chouat, Mme Josiane Corneloup, Mme Bérangère Couillard, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, Mme Coralie Dubost, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Jean-François Eliaou, Mme Nathalie Elimas, Mme Elsa Faucillon, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, M. Bruno Fuchs, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier-Cha, M. Brahim Hammouche, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Anne-Christine Lang, Mme Monique Limon, Mme Brigitte Liso, M. Jacques Marilossian, M. Didier Martin, Mme Sereine Mauborgne, Mme Emmanuelle Ménard, M. Thomas Mesnier, M. Maxime Minot, Mme Danièle Obono, M. Matthieu Orphelin, Mme George Pau-Langevin, Mme Sylvia Pinel, Mme Claire Pitollat, Mme Florence Provendier, Mme Bénédicte Pételle, M. Alain Ramadier, M. Pierre-Alain Raphan, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Laurianne Rossi, M. Hervé Saulignac, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Jean-Louis Touraine, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, M. Pierre Vatin, Mme Michèle de Vaucouleurs, M. Olivier Véran, Mme Martine Wonner
Excusé. - M. Bastien Lachaud
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Charles de Courson, Mme Caroline Fiat, M. Gilles Lurton, M. Philippe Michel-Kleisbauer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-Marc Zulesi
MIssion d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
Réunion du lundi 9 septembre 2019 à 16 h 05
Présents. - Mme Pascale Boyer, Mme Nathalie Elimas, M. Gilles Lurton, Mme Zivka Park, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Stéphane Viry
Excusés. - Mme Christine Cloarec-Le Nabour, Mme Jacqueline Dubois, Mme Laure de La Raudière, Mme Frédérique Meunier
Réunion du lundi 9 septembre 2019 à 17 h 05
Présents. - Mme Pascale Boyer, Mme Nathalie Elimas, M. Gilles Lurton, Mme Zivka Park, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Stéphane Viry
Excusés. - Mme Christine Cloarec-Le Nabour, Mme Jacqueline Dubois, Mme Laure de La Raudière, Mme Frédérique Meunier
Réunion du lundi 9 septembre 2019 à 18 h 05
Présents. - Mme Pascale Boyer, Mme Nathalie Elimas, M. Gilles Lurton, Mme Zivka Park, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Stéphane Viry
Excusés. - Mme Christine Cloarec-Le Nabour, Mme Jacqueline Dubois, Mme Laure de La Raudière, Mme Frédérique Meunier