Conférence des présidents

JORF n°0211 du 11 septembre 2019
texte n° 82



Conférence des présidents

NOR: INPA1926046X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Deuxième session extraordinaire de 2018-2019


ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des Présidents du mardi 10 septembre 2019)


DATES

MATIN

APRÈS-MIDI

SOIR

Session extraordinaire
SEPTEMBRE
MARDI 10

À 15 heures :
- Ouverture de la session extraordinaire.
- Questions au Gouvernement.
- Nlle lect. Pt orientation des mobilités (2135, 2206).

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 11

À 15 heures :
- CMP Pt relatif à l'énergie et au climat (2193).
- Suite odj de la veille.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

JEUDI 12

À 9 heures :
- Suite odj de la veille.

À 15 heures :
- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

VENDREDI 13

À 9 heures :
- Suite odj de la veille.

À 15 heures :
- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MARDI 17

À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Vote par scrutin public : Nlle lect. Pt orientation des mobilités.
- Pn Sénat clarification de diverses dispositions du droit électoral (2078). (1)
- Pn org. Sénat clarification de diverses dispositions du droit électoral (2079). (1)

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

SEPTEMBRE
MERCREDI 18

À 15 heures :
- CMP ou nlle lect. Pn création du Centre national de la musique (2125).
- Pt Sénat convention compétence judiciaire Saint-Barthélemy, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna, Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, et Terres australes et antarctiques françaises (1021, 1366).
- Pt Sénat accord de coopération avec l'Afghanistan (1689, 2020). (2)
- Pt Sénat accord France-Suisse organisation européenne pour la recherche nucléaire (1630, 1973). (2)
- Pt accords France-Tchad et France-Angola services aériens (1566, 1789). (2)
- Pt accords France-Éthiopie, France-Costa Rica et France-Mozambique services aériens (1174, 1798). (2)

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MARDI 24

À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Votes par scrutin public : Pn et Pn org. Sénat clarification dispositions droit électoral.
- Pt bioéthique (2187).

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 25

À 15 heures :
- Suite odj de la veille.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

JEUDI 26

À 9 heures :
- Suite odj de la veille.

À 15 heures :
- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

SEPTEMBRE
VENDREDI 27

À 9 heures :
- Suite odj de la veille.

À 15 heures :
- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

LUNDI 30

À 16 heures :
- Déclaration du Gouvernement sur la politique migratoire de la France et de l'Europe, suivie d'un débat (art. 50-1 de la Constitution).

À 21 h 30 :
- Suite Pt bioéthique.


(1) Discussion générale commune.
(2) Procédure d'examen simplifiée.