Ordre du jour

JORF n°0211 du 11 septembre 2019
texte n° 81



Ordre du jour

NOR: INPA1926047X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Deuxième session extraordinaire de 2018-2019


Mercredi 11 septembre 2019


A 15 heures. - 1re séance publique :
1. Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 2193).
Rapport de M. Anthony Cellier.
2. Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135 et n° 2206).
Rapport de M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
A 21 h 30. - 2e séance publique :
Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135 et n° 2206).
Rapport de M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.