Arrêté du 28 juin 2019 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 fixant les listes de fonctions des établissements d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte

JORF n°0188 du 14 août 2019
texte n° 27




Arrêté du 28 juin 2019 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 fixant les listes de fonctions des établissements d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte

NOR: ESRS1918992A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/6/28/ESRS1918992A/jo/texte


Le ministre de l'action et des comptes publics et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles R. 2124-65 et R. 2124-68 ;
Vu le décret n° 2012-757 du 9 mai 2012 portant réforme du régime des concessions de logement ;
Vu l'arrêté du 23 décembre 2015 fixant les listes de fonctions des établissements d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte,
Arrêtent :


Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes :


I. - ACADEMIE D'AIX MARSEILLE

Université d'Aix-Marseille

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Alpes de Haute Provence (04)

Digne-les-Bains

1

Bouches du Rhône (13)

Aix-en-Provence

6

Bouches du Rhône (13)

La Ciotat

1

Bouches du Rhône (13)

Marseille

11

Bouches du Rhône (13)

Puyricard

2

Vaucluse (84)

Avignon

1

sous total

22

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Alpes de Haute Provence (04)

Digne-les-Bains

1

Bouches du Rhône (13)

Aix-en-Provence

10

Bouches du Rhône (13)

Arles

1

Bouches du Rhône (13)

Lambesc

1

Bouches du Rhône (13)

Marseille

23

Vaucluse (84)

Avignon

1

sous total

37

TOTAL UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE

59

Université d'Avignon

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Vaucluse (84)

Avignon

4

sous total

4

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Vaucluse (84)

Avignon

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE D'AVIGNON

5

II. - ACADEMIE D'AMIENS

Université d'Amiens

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Aisne (02)

Laon

2

Aisne (02)

Saint Quentin

2

Aisne (02)

Soissons

2

Oise (60)

Beauvais

5

Oise (60)

Creil

2

Somme (80)

Amiens

21

sous total

34

TOTAL UNIVERSITE D'AMIENS

34

Université de technologie de Compiègne

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Oise (60)

Compiègne

4

sous total

4

TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE

4

III. - ACADEMIE DE BESANCON

Université de Besançon

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Doubs (25)

Besançon

9

Doubs (25)

Montbéliard

2

Territoire de Belfort (90)

Belfort

2

Haute Saone (70)

Vesoul

1

Jura (39)

Lons le Saunier

1

sous total

15

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

Doubs (25)

Besançon

2

sous total

2

TOTAL UNIVERSITE DE BESANCON

17

Université de technologie de Belfort-Montbéliard

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Territoire de Belfort (90)

Belfort

1

Territoire de Belfort (90)

Sevenans

1

Doubs (25)

Montbéliard

1

sous total

3

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Territoire de Belfort (90)

Belfort

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

4

Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Doubs (25)

Besançon

1

sous total

1

TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

1

IV. - ACADEMIE DE BORDEAUX

Université de Bordeaux

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Gironde (33)

Bordeaux

2

Gironde (33)

Floirac

2

Gironde (33)

Gradignan

2

Gironde (33)

Mérignac

1

Gironde (33)

Pessac

4

Gironde (33)

Talence

1

Dordogne (24)

Périgueux

1

sous total

13

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Gironde (33)

Bordeaux

11

Gironde (33)

Gradignan

3

Gironde (33)

Mérignac

3

Gironde (33)

Pessac

4

Gironde (33)

Talence

9

sous total

30

TOTAL UNIVERSITE DE BORDEAUX

43

Université Bordeaux-III

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Gironde (33)

Pessac

1

sous total

1

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Gironde (33)

Pessac

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE BORDEAUX-III

2

Institut Polytechnique de Bordeaux

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Gironde (33)

Pessac

1

sous total

1

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Gironde (33)

Pessac

1

sous total

1

TOTAL INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX

2

Université de Pau

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Pyrénées Atlantiques (64)

Pau

6

Pyrénées Atlantiques (64)

Anglet

1

Pyrénées Atlantiques (64)

Bayonne

1

sous total

8

TOTAL UNIVERSITE DE PAU

8

V. - ACADEMIE DE CAEN

Université de Caen

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Calvados (14)

Caen

24

Calvados (14)

Luc-Sur-Mer

1

Manche(50)

Cherbourg

1

Manche (50)

Saint-Lô

4

Orne (61)

Alençon

3

sous total

33

TOTAL UNIVERSITE DE CAEN

33

VI. - ACADEMIE DE CLERMONT FERRAND

Université Clermont Auvergne

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Allier (03)

Montluçon

2

Allier (03)

Moulins

1

Haute-Loire (43)

Le Puy en Velay

1

Puy de Dôme (63)

Aubière

7

Puy de Dôme (63)

Chamalières

1

Puy de Dôme (63)

Clermont Ferrand

13

sous total

25

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

Puy de Dôme (63)

Clermont Ferrand

3

sous total

3

TOTAL UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE

28

Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Puy de Dôme (63)

Aubière

1

sous total

1

TOTAL ECOLE D'INGENIEURS SIGMA CLERMONT

1

VII. - ACADEMIE DE CORSE

Université de Corse

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Corse du Sud (2A)

Ajaccio

2

Corse du Sud (2A)

Cargèse

1

sous total

3

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Corse du Sud (2A)

Ajaccio

1

sous total

1

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

Corse du Sud (2A)

Ajaccio

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE DE CORSE

5

VIII. - ACADEMIE DE CRETEIL

Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Val de Marne (94)

Cachan

2

sous total

2

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Val de Marne (94)

Cachan

8

sous total

8

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Val de Marne (94)

Cachan

8

sous total

8

TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE PARIS-SACLAY

18

Institut supérieur de mécanique de Paris (Supméca)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Seine Saint-Denis (93)

Saint-Ouen

1

sous total

1

TOTAL INSTITUT SUPERIEUR DE MECANIQUE DE PARIS

1

Université de Marne-la-Vallée

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Seine et Marne (77)

Meaux

1

sous total

1

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Seine et Marne (77)

Champs sur Marne

1

Seine et Marne (77)

Meaux

1

sous total

2

TOTAL UNIVERSITE DE MARNE-LA-VALLEE

3

Université Paris-XII

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Seine et Marne (77)

Lieusaint

3

Seine et Marne (77)

Fontainebleau

2

Seine et Marne (77)

Torcy

4

Seine Saint-Denis (93)

Livry-Gargan

4

Seine Saint-Denis (93)

Saint-Denis

3

Val de Marne (94)

Bonneuil Sur Marne

1

Val de Marne (94)

Créteil

14

Val de Marne (94)

Vitry Sur Seine

2

sous total

33

TOTAL UNIVERSITE PARIS-XII

33

Université Paris-XIII

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Seine Saint-Denis (93)

Villetaneuse

2

sous total

2

TOTAL UNIVERSITE PARIS-XIII

2

Université Paris-VIII

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Seine Saint-Denis (93)

Tremblay

1

Seine Saint-Denis (93)

Montreuil

2

Seine Saint-Denis (93)

Saint-Denis

1

sous total

4

TOTAL UNIVERSITE PARIS-VIII

4

IX. - ACADEMIE DE DIJON

Université de Dijon

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Côte d'Or (21)

Dijon

11

Nièvre (58)

Nevers

1

Saône et Loire (71)

Chalon sur Saône

1

Saône et Loire (71)

Le Creusot

1

Saône et Loire (71)

Mâcon

1

Yonne (89)

Auxerre

1

sous total

16

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Côte d'Or (21)

Dijon

5

sous total

5

TOTAL UNIVERSITE DE DIJON

21

X. - ACADEMIE DE GRENOBLE

Université de Chambéry

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Savoie (73)

Le Bourget-du-Lac

4

Savoie (73)

Jacob-Bellecombette

4

Haute Savoie (74)

Annecy-le-Vieux

3

sous total

11

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Haute Savoie (74)

Annecy-le-Vieux

2

sous total

2

TOTAL UNIVERSITE DE CHAMBERY

13

Institut Polytechnique de Grenoble

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Isère (38)

Saint Martin d'Hères

4

Isère (38)

Grenoble

1

Drôme (26)

Valence

1

sous total

6

TOTAL INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE

6

Institut d'études politiques de Grenoble

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Isère (38)

Saint Martin d'Hères

1

sous total

1

TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE GRENOBLE

1

COMUE Université Grenoble Alpes

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Isère (38)

Saint Martin d'Hères

2

sous total

2

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Isère (38)

Saint Martin d'Hères

2

sous total

2

TOTAL COMUE UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

4

Université Grenoble- Alpes

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Drôme (26)

Valence

6

Haute Savoie (74)

Les Houches

1

Isère (38)

Gières

4

Isère (38)

Grenoble

6

Isère (38)

La Tronche

1

Isère (38)

Saint Martin d'Hères

10

Isère (38)

Sassenage

1

Isère (38)

Vienne

1

Savoie (73)

Chambéry

1

sous total

31

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

Isère (38)

Grenoble

3

sous total

3

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Isère (38)

Gières

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE GRENOBLE-ALPES

35

XI. - ACADEMIES DE GUADELOUPE ET DE MARTINIQUE

Université des Antilles

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

La Martinique (972)

Schoelcher

1

La Guadeloupe (971)

Pointe à pitre

1

sous total

2

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

La Martinique (972)

Fort de France

2

La Guadeloupe (971)

Pointe à pitre

2

sous total

4

TOTAL UNIVERSITE DES ANTILLES

6

XII. - ACADEMIE DE GUYANE

Université de la Guyane

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agent assurant une fonction de gardiennage

Guyane (973)

Kourou

1

sous total

1

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Guyane (973)

Kourou

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE DE LA GUYANE

2

XII. - ACADEMIE DE LILLE

Université de Lille

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Nord (59)

Lille

12

Nord (59)

Loos

2

Nord (59)

Ronchin

1

Nord (59)

Roubaix

1

Nord (59)

Villeneuve d'Ascq

7

sous total

23

TOTAL UNIVERSITE de LILLE

23

Université de Valenciennes

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Nord (59)

Valenciennes

7

sous total

7

TOTAL UNIVERSITE DE VALENCIENNES

7

Université du Littoral

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Nord (59)

Dunkerque

2

Pas de Calais (62)

Calais

4

Pas de Calais (62)

Longuenesse

1

Pas de Calais (62)

Boulogne sur Mer

2

sous total

9

TOTAL UNIVERSITE DU LITTORAL

9

Université d'Artois

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Pas de Calais (62)

Arras

1

Pas de Calais (62)

Lens

2

Pas de Calais (62)

Béthune

1

Nord (59)

Douai

1

sous total

5

TOTAL UNIVERSITE D'ARTOIS

5

Ecole centrale de Lille

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Nord (59)

Villeneuve d'Ascq

3

sous total

3

TOTAL ECOLE CENTRALE DE LILLE

3

Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Nord (59)

Roubaix

1

sous total

1

TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIE TEXTILES (ENSAIT)

1

Ecole nationale supérieure de chimie de Lille

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Nord (59)

Villeneuve d'Ascq

1

sous total

1

TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE LILLE

1

COMUE Lille Nord de France

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Nord (59)

Villeneuve d'Ascq

1

Nord (59)

Douai

1

Pas de Calais (62)

Arras

1

sous total

3

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Pas de Calais (62)

Arras

2

Nord (59)

Villeneuve d'Ascq

2

sous total

4

TOTAL COMUE LILLE NORD DE France

7

IEP Lille

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Nord (59)

Lille

1

sous total

1

TOTAL IEP LILLE

1

XIII. - ACADEMIE DE LIMOGES

Université de Limoges

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Haute Vienne (87)

Limoges

1

sous total

1

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Corrèze (19)

Egletons

1

Corrèze (19)

Brive

1

Corrèze (19)

Tulle

2

Creuse (23)

Guéret

1

Haute Vienne (87)

Limoges

9

sous total

14

TOTAL UNIVERSITE DE LIMOGES

15

XIV. - ACADEMIE DE LYON

Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne (ENISE)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Loire (42)

Saint-Etienne

1

sous total

1

TOTAL ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE SAINT-ETIENNE (ENISE)

1

Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Rhône (69)

Villeurbanne

1

sous total

1

TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES DE L'INFORMATION ET DES BIBLIOTHEQUES (ENSSIB)

1

Ecole normale supérieure de Lyon

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Rhône (69)

Lyon

3

sous total

3

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Rhône (69)

Lyon

7

sous total

7

TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

10

Institut d'études politiques de Lyon

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Rhône (69)

Lyon

1

sous total

1

TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE LYON

1

Université Lyon-I

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Rhône (69)

Lyon

5

Rhône (69)

Villeurbanne

19

Ain (01)

Bourg en Bresse

1

Loire (42)

Saint Etienne

1

sous total

26

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Rhône (69)

Lyon

2

Rhône (69)

Villeurbanne

1

Rhône (69)

Oullins

1

sous total

4

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

Rhône (69)

Lyon

1

Rhône (69)

Villeurbanne

1

Rhône (69)

Oullins

2

sous total

4

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Rhône (69)

Lyon

1

Rhône (69)

Saint Genis Laval

1

sous total

2

TOTAL UNIVERSITE LYON-I

36

Université Lyon-II

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Rhône (69)

Lyon

5

Rhône (69)

Bron

7

sous total

12

TOTAL UNIVERSITE LYON-II

12

Université Lyon-III

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Rhône (69)

Lyon

6

sous total

6

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Rhône (69)

Lyon

3

sous total

3

TOTAL UNIVERSITE LYON-III

9

Université de Saint-Etienne

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Loire (42)

Saint-Etienne

16

Loire (42)

Saint-Priest-en-Jarez

2

sous total

18

TOTAL UNIVERSITE DE SAINT-ETIENNE

18

Ecole centrale de Lyon

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Rhône (69)

Ecully

5

sous total

5

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Rhône (69)

Ecully

4

sous total

4

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

Rhône (69)

Ecully

4

sous total

4

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Rhône (69)

Ecully

1

sous total

1

TOTAL ECOLE CENTRALE DE LYON

14

Institut National des Sciences Appliquées (INSA) de Lyon

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Rhône (69)

Lyon

18

sous total

18

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Rhône (69)

Lyon

5

sous total

5

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

Rhône (69)

Lyon

7

sous total

7

TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

30

XV. - ACADEMIE DE MONTPELLIER

Université de Montpellier

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Hérault (34)

Montpellier

5

Hérault (34)

Sète

1

sous total

6

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Gard (30)

Nîmes

4

Hérault (34)

Béziers

1

Hérault (34)

Montpellier

12

sous total

17

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

Hérault (34)

Montpellier

4

sous total

4

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Gard (30)

Nîmes

1

Hérault (34)

Montpellier

1

sous total

2

TOTAL UNIVERSITE DE MONTPELLIER

29

Université Montpellier-III

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Hérault (34)

Béziers

1

Hérault (34)

Montpellier

4

sous total

5

TOTAL UNIVERSITE MONTPELLIER III

5

Université de Nîmes

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Gard (30)

Nîmes

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE DE NIMES

1

Université de Perpignan

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Pyrénées Orientales (66)

Perpignan

3

sous total

3

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Pyrénées Orientales (66)

Perpignan

2

sous total

2

TOTAL UNIVERSITE DE PERPIGNAN

5

XVI. - ACADEMIE DE NANCY-METZ

Université de Lorraine

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

9

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandoeuvre-lès Nancy

9

Meurthe-et-Moselle (54)

Villers-lès-Nancy

3

Meurthe-et-Moselle (54)

Maxéville

2

Moselle (57)

Metz

5

Vosges (88)

Epinal

2

Vosges (88)

Saint-Dié

1

sous total

31

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Meurthe-et-Moselle (54)

Cosnes-et-Romain

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Lunéville

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

2

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandoeuvre-lès Nancy

3

Meuse (55)

Bar-le-Duc

2

Moselle (57)

Montigny-lès-Metz

2

sous total

11

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques (animaleries, expérimentations…)

Meurthe-et-Moselle (54)

Laneuvelotte

3

sous total

3

TOTAL UNIVERSITE DE LORRAINE

45

XVII. - ACADEMIE DE NANTES

Université de Nantes

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Loire Atlantique (44)

Nantes

10

Loire Atlantique (44)

Saint Nazaire

3

Loire Atlantique (44)

Carquefou

1

sous total

14

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Maine et Loire (49)

Angers

1

sous total

1

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Loire Atlantique (44)

Nantes

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE DE NANTES

16

Université d'Angers

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Maine et Loire (49)

Angers

1

sous total

1

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Maine et Loire (49)

Angers

2

sous total

2

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

Maine et Loire (49)

Angers

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE D'ANGERS

4

Université du Mans

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Sarthe (72)

Le Mans

3

sous total

3

TOTAL UNIVERSITE DU MANS

3

XVIII. - ACADEMIE DE NICE

Université de Nice

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Alpes Maritimes (06)

Nice

4

Alpes Maritimes (06)

Biot

1

VVar (83)

La Seyne

1

Var (83)

Draguignan

1

sous total

7

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Alpes Maritimes (06)

Nice

16

Alpes Maritimes (06)

Biot

2

sous total

18

TOTAL UNIVERSITE DE NICE

25

Université de Toulon

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Var (83)

Draguignan

1

Var (83)

La Garde / La Valette

6

Var (83)

Toulon

1

sous total

8

TOTAL UNIVERSITE DE TOULON

8

Observatoire de la Côte d'Azur (OCA)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Alpes Maritimes (06)

Nice

1

sous total

1

TOTAL OBSERVATOIRE DE LA COTE D'AZUR (OCA)

1

XIX. - ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS

Université de Tours

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Indre et Loire (37)

Tours

19

Loir et Cher (41)

Blois

2

sous total

21

TOTAL UNIVERSITE DE TOURS

21

Université d'Orléans

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Loiret (45)

Orléans

10

Cher (18)

Bourges

2

Indre (36)

Chateauroux

2

Eure et Loir (28)

Chartres

2

Indre et Loire (37)

Tours

1

sous total

17

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Loiret (45)

Orléans

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE D'ORLEANS

18

Institut national des sciences appliquées (INSA) Centre Val de Loire

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Cher (18)

Bourges

1

Loir et Cher (41)

Blois

2

sous total

3

TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) CENTRE VAL DE LOIRE

3

XX. - ACADEMIE DE PARIS

Académie des sciences d'outre-mer (ASOM)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Paris (75)

Paris

1

sous total

1

TOTAL ACADEMIE DES SCIENCES D'OUTRE-MER

1

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Paris (75)

Paris

2

Seine Saint-Denis (93)

Saint-Denis

1

sous total

3

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Paris (75)

Paris

6

sous total

6

TOTAL CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM)

9

Collège de France

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Paris (75)

Paris

3

Hauts de Seine (92)

Meudon

1

sous total

4

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

Paris (75)

Paris

4

sous total

4

TOTAL COLLEGE DE FRANCE

8

Ecole nationale supérieure de chimie de Paris

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Paris (75)

Paris

1

sous total

1

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Paris (75)

Paris

2

sous total

2

TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE PARIS

3

Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Paris (75)

Paris

1

sous total

1

TOTAL ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SCIENCES SOCIALES (EHESS)

1

Ecole normale supérieure (ENS)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Paris (75)

Paris

4

Hauts de Seine (92)

Montrouge

4

sous total

8

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Paris (75)

Paris

4

Hauts de Seine (92)

Montrouge

5

sous total

9

TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS)

17

Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Paris (75)

Paris

2

sous total

2

TOTAL INSTITUT NATIONAL DES LANGUES ET CIVILISATIONS ORIENTALES (INALCO)

2

Institut de physique du Globe (IPG) de Paris

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Loiret (45)

Chambon la Forêt

1

Val de Marne (94)

St Maur des Fossés

1

sous total

2

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

Loiret (45)

Chambon la Forêt

2

sous total

2

TOTAL INSTITUT DE PHYSIQUE DU GLOBE (IPG) DE PARIS

4

Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Essonne (91)

Brunoy

2

sous total

2

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Paris (75)

Paris

8

sous total

8

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

Indre (36)

Obterre

2

Paris (75)

Paris

6

Yvelines (78)

Rocquencourt

2

sous total

10

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Indre (36)

Obterre

1

sous total

1

TOTAL MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE (MNHN)

21

Observatoire de Paris

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Cher (18)

Neuvy sur Barangeon

1

Hauts de Seine (92)

Meudon

2

sous total

3

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Paris (75)

Paris

2

Hauts de Seine (92)

Meudon

2

sous total

4

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Paris (75)

Paris

1

Hauts de Seine (92)

Meudon

1

sous total

2

TOTAL OBSERVATOIRE DE PARIS

9

Université Paris-I

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Paris (75)

Paris

8

Hauts de Seine (92)

Bourg-La-Reine

1

sous total

9

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Paris (75)

Paris

6

Hauts de Seine (92)

Bourg-La-Reine

1

sous total

7

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Paris (75)

Paris

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE PARIS-I

17

Université Paris-II

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Paris (75)

Paris

1

sous total

1

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Paris (75)

Paris

4

sous total

4

TOTAL UNIVERSITE PARIS-II

5

Université Paris-III

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Paris (75)

Paris

4

sous total

4

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Paris (75)

Paris

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE PARIS-III

5

Université de Paris

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Paris (75)

Paris

4

Seine et Marne (77)

Avon

1

sous total

5

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Paris (75)

Paris

15

Hauts de Seine (92)

Malakoff

1

Hauts de Seine (92)

Montrouge

1

sous total

17

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

Paris (75)

Paris

11

sous total

11

TOTAL UNIVERSITE DE PARIS

33

Sorbonne Université

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Alpes Maritimes (06)

Villefranche sur Mer

1

Paris (75)

Paris

16

sous total

17

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Pyrénées Atlantiques (64)

Banyuls sur Mer

1

Paris (75)

Paris

17

Yvelines (78)

Saint-Cyr l'Ecole

2

sous total

20

TOTAL SORBONNE UNIVERSITE

37

Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Paris (75)

Paris

1

Bouches du Rhône (13)

Aix en Provence

1

sous total

2

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Bouches du Rhône (13)

Aix en Provence

2

Saône et Loire (71)

Cluny

3

Nord (59)

Lille

2

Gironde (33)

Talence

2

Marne (51)

Chalons en Champagne

2

Maine et Loire (49)

Angers

2

Moselle (57)

Metz

3

Paris (75)

Paris

3

sous total

19

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Marne (51)

Chalons en Champagne

1

Maine et Loire (49)

Angers

1

Nord (59)

Lille

1

sous total

3

TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS

24

Chancellerie des universités de Paris

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Indre et Loire (37)

Richelieu

1

sous total

1

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Paris (75)

Paris

13

sous total

13

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Paris (75)

Paris

4

sous total

4

TOTAL CHANCELLERIE DES UNIVERSITES DE PARIS

18

XXI. - ACADEMIE DE POITIERS

Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Vienne (86)

Chasseneuil du Poitou

2

sous total

2

TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET D'AEROTECHNIQUE DE POITIERS

2

Université de La Rochelle

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Charente Maritime (17)

La Rochelle

8

sous total

8

TOTAL UNIVERSITE DE LA ROCHELLE

8

Université de Poitiers

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Vienne (86)

Poitiers

17

Vienne (86)

Mignaloux Beauvoir

1

sous total

18

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Vienne (86)

Poitiers

10

Vienne (86)

Châtellerault

1

Charente (16)

Angoulème

1

sous total

12

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

Vienne (86)

Poitiers

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE DE POITIERS

31

XXII. - ACADEMIE DE REIMS

Université de Reims

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Aube (10)

Troyes

3

Marne (51)

Reims

5

Haute Marne (52)

Chaumont

1

Ardennes (08)

Charleville Mézières

1

sous total

10

TOTAL UNIVERSITE DE REIMS

10

Université de technologie de Troyes

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Aube (10)

Troyes

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES

1

XXIII. - ACADEMIE DE RENNES

Institut d'études politiques de Rennes

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Ille et Vilaine (35)

Rennes

1

sous total

1

TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE RENNES

1

Université de Bretagne-Sud

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Morbihan (56)

Lorient

1

Morbihan (56)

Vannes

1

sous total

2

TOTAL UNIVERSITE DE BRETAGNE-SUD

2

Université de Brest

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Finistère (29)

Brest

7

Finistère (29)

Quimper

1

Côte d'Armor (22)

Saint Brieuc

1

Ille et Vilaine (35)

Rennes

1

Morbihan (56)

Vannes

1

sous total

11

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Finistère (29)

Brest

3

sous total

3

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Ille et Vilaine (35)

Rennes

1

Morbihan (56)

Vannes

1

sous total

2

TOTAL UNIVERSITE DE BREST

16

Université Rennes-I

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Ille et Vilaine (35)

Rennes

12

Ille et Vilaine (35)

Paimpont

1

Côte d'Armor (22)

Lannion

1

Côte d'Armor (22)

Saint Brieuc

1

sous total

15

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Ille et Vilaine (35)

Rennes

7

Côte d'Armor (22)

Lannion

1

sous total

8

TOTAL UNIVERSITE RENNES-I

23

Université Rennes-II

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Côte d'Armor (22)

Saint Brieuc

2

Ille et Vilaine (35)

Rennes

3

sous total

5

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Ille et Vilaine (35)

Rennes

2

sous total

2

TOTAL UNIVERSITE RENNES-II

7

Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Ille et Vilaine (35)

Rennes

2

sous total

2

TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE RENNES

2

Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rennes

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Ille et Vilaine (35)

Rennes

4

sous total

4

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Ille et Vilaine (35)

Rennes

1

sous total

1

TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE RENNES

5

XXIV. - ACADEMIE DE LA REUNION

Université de La Réunion

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

La Réunion (974)

Saint Denis

5

La Réunion (974)

Saint Pierre

1

La Réunion (974)

Tampon

1

sous total

7

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

La Réunion (974)

Saint Denis

1

La Réunion (974)

Tampon

2

sous total

3

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

La Réunion (974)

Saint Denis

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE DE LA REUNION

11

XXV. - ACADEMIE DE ROUEN

Université du Havre

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Seine-Maritime (76)

Le Havre

4

sous total

4

TOTAL UNIVERSITE DU HAVRE

4

Université de Rouen

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Seine-Maritime (76)

Mont Saint Agnan

10

Seine-Maritime (76)

Rouen

5

Seine-Maritime (76)

Saint Etienne du Rouvray

2

Eure (27)

Evreux

2

sous total

20

TOTAL UNIVERSITE DE ROUEN

19

Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rouen

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Seine-Maritime (76)

Saint Etienne du Rouvray

5

sous total

5

TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE ROUEN

5

XXVI. - ACADEMIE DE STRASBOURG

Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Bas Rhin (67)

Strasbourg

1

sous total

1

TOTAL BIBLIOTHEQUE NATIONALE ET UNIVERSITAIRE DE STRASBOURG

1

Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Bas Rhin (67)

Strasbourg

1

sous total

1

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Bas Rhin (67)

Strasbourg

2

sous total

2

TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE STRASBOURG

3

Université de Mulhouse

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Haut Rhin (68)

Mulhouse

10

sous total

10

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Haut Rhin (68)

Colmar

2

sous total

2

TOTAL UNIVERSITE DE MULHOUSE

12

Université de Strasbourg

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Bas Rhin (67)

Strasbourg

24

Bas Rhin (67)

Sélestat

1

Bas Rhin (67)

Schiltigheim

2

Haut Rhin (68)

Colmar

2

sous total

29

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Bas Rhin (67)

Strasbourg

3

sous total

3

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

Bas Rhin (67)

Niederhausbergen

1

Bas Rhin (67)

Strasbourg

13

sous total

14

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Bas Rhin (67)

Strasbourg

6

sous total

6

TOTAL UNIVERSITE DE STRASBOURG

52

XXVII. - ACADEMIE DE TOULOUSE

Université Toulouse-I

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Haute Garonne (31)

Toulouse

5

Aveyron (12)

Rodez

1

sous total

6

TOTAL UNIVERSITE TOULOUSE-I

6

Université Toulouse-II

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Haute Garonne (31)

Toulouse

6

Lot (46)

Figeac

1

sous total

7

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Haute Garonne (31)

Blagnac

2

Haute Garonne (31)

Toulouse

6

Hautes Pyrénées (65)

Tarbes

2

sous total

10

TOTAL UNIVERSITE TOULOUSE-II

17

Université Toulouse-III

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Haute Garonne (31)

Toulouse

7

Hautes Pyrénées (65)

Tarbes

1

sous total

8

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Haute Garonne (31)

Toulouse

4

Gers (32)

Auch

1

Tarn (81)

Castres

1

sous total

6

TOTAL UNIVERSITE TOULOUSE-III

14

Institut national des sciences appliquées (INSA) de Toulouse

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Haute Garonne (31)

Toulouse

9

sous total

9

TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE TOULOUSE

9

Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes (ENIT)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Hautes Pyrénées (65)

Tarbes

1

sous total

1

TOTAL ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE TARBES (ENIT)

1

Institut national polytechnique de Toulouse

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Haute Garonne (31)

Toulouse

7

Haute Garonne (31)

Auzeville-Tolosane

1

sous total

8

TOTAL INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

8

Institut universitaire Jean François Champollion

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Tarn (81)

Albi

2

sous total

2

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Tarn (81)

Albi

1

sous total

1

TOTAL INSTITUT UNIVERSITAIRE JEAN FRANCOIS CHAMPOLLION

3

Chancellerie des universités de l'académie de Toulouse

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Haute Garonne (31)

Toulouse

6

sous total

6

TOTAL CHANCELLERIE DES UNIVERSITES DE L'ACADEMIE DE TOULOUSE

6

XXVIII. - ACADEMIE DE VERSAILLES

Chancellerie des universités de l'académie de Versailles

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Yvelines (78)

Versailles

1

sous total

1

TOTAL CHANCELLERIE DES UNIVERSITES DE L'ACADEMIE DE VERSAILLES

1

Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Yvelines (78)

Mantes la Jolie

1

Yvelines (78)

Mantes la Ville

1

Yvelines (78)

Rambouillet

1

Yvelines (78)

Vélizy

2

sous total

5

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Yvelines (78)

Guyancourt

3

Yvelines (78)

Versailles

3

sous total

6

TOTAL UNIVERSITE DE VERSAILLES - SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

11

Université d'Evry-Val d'Essonne

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Essonne (91)

Brétigny sur Orge

1

Essonne (91)

Evry

10

sous total

11

TOTAL UNIVERSITE D'EVRY-VAL D'ESSONNE

11

Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise (ENSIIE)

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Essonne (91)

Evry

1

sous total

1

TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INFORMATIQUE POUR L'INDUSTRIE ET L'ENTREPRISE (ENSIIE)

1

Université Paris-X

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Hauts de Seine (92)

Nanterre

6

Hauts de Seine (92)

Saint-Cloud

1

Hauts de Seine (92)

Ville d'Avray

1

sous total

8

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Hauts de Seine (92)

Nanterre

9

Hauts de Seine (92)

Ville d'Avray

3

sous total

12

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Hauts de Seine (92)

Nanterre

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE PARIS-X

21

Université Paris-XI

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Essonne (91)

Bures sur Yvette

6

Essonne (91)

Orsay

8

Essonne (91)

Gif sur Yvette

2

Val de Marne (94)

Cachan

2

Val de Marne (94)

Kremlin Bicêtre

1

Hauts de Seine (92)

Châtenay Malabry

3

Hauts de Seine (92)

Sceaux

2

sous total

24

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Essonne (91)

Bures sur Yvette

3

Essonne (91)

Orsay

15

Essonne (91)

Gif sur Yvette

3

Val de Marne (94)

Kremlin Bicêtre

2

Hauts de Seine (92)

Châtenay Malabry

1

Hauts de Seine (92)

Sceaux

3

sous total

27

TOTAL UNIVERSITE PARIS-XI

51

CentraleSupélec

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Moselle (57)

Metz

3

sous total

3

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Ille et Vilaine (35)

Cesson Sévigné

3

Essonne (91)

Gif-sur-Yvette

8

sous total

11

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Essonne (91)

Gif-sur-Yvette

2

sous total

2

TOTAL CENTRALESUPELEC

16

Université de Cergy-Pontoise

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Hauts de Seine (92)

Antony

1

Val d'Oise (95)

Sarcelles

1

sous total

2

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Hauts de Seine (92)

Antony

2

Hauts de Seine (92)

Gennevilliers

1

Val d'Oise (95)

Cergy

4

Val d'Oise (95)

Neuville

1

sous total

8

TOTAL UNIVERSITE de CERGY-PONTOISE

10

Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy (ENSEA)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Val d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

1

sous total

1

TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'ELECTRONIQUE ET DE SES APPLICATIONS DE CERGY (ENSEA)

1

Institut National Supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes Handicapés et les Enseignements Adaptés (INSHEA)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une fonction de gardiennage

Hauts de Seine (92)

Suresnes

2

sous total

2

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Hauts de Seine (92)

Suresnes

4

sous total

4

TOTAL INSHEA

6

Total NAS des établissements d'enseignement supérieur

1405


Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/A) sont les suivantes :


I. - ACADEMIE D'AIX MARSEILLE

Université d'Aix-Marseille

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Bouches du Rhône (13)

Aix-en-Provence

1

Bouches du Rhône (13)

Marseille

1

Vaucluse (84)

Avignon

1

sous total

3

TOTAL UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE

3

II. - ACADEMIE DE BESANCON

Université de technologie de Belfort-Montbéliard

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Territoire de Belfort (90)

Sevenans

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

1

III. - ACADEMIE DE BORDEAUX

Université de Bordeaux

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Landes (40)

Mont de Marsan

1

Lot et Garonne (47)

Agen

1

Pyrénées Atlantiques (64)

Pau

1

sous total

3

Directeur général des services ou secrétaire général

Gironde (33)

Talence

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE DE BORDEAUX

4

Chancellerie des universités de l'académie de Bordeaux

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Gironde (33)

Bordeaux

1

sous total

1

TOTAL CHANCELLERIE DES UNIVERSITES DE L'ACADEMIE DE BORDEAUX

1

IV. - ACADEMIE DE CLERMONT-FERRAND

Université Clermont Auvergne

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Puy de Dôme (63)

Besse en Chandesse

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE

1

V. - ACADEMIE DE CRETEIL

Université Paris-XII

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Val de Marne (94)

Créteil

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE PARIS-XII

1

VI. - ACADEMIE DE GRENOBLE

Université Grenoble-Alpes

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Isère (38)

Gières

1

Isère (38)

Meylan

1

sous total

2

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Isère (38)

Gières

2

sous total

2

TOTAL UNIVERSITE GRENOBLE-ALPES

4

VII. - ACADEMIE DE LILLE

Université de Lille

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Nord (59)

Villeneuve d'Ascq

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE DE LILLE

1

Université d'Artois

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Pas de Calais (62)

Bethune

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE D'ARTOIS

1

Institut d'études politiques des Lille

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Nord (59)

Lille

1

sous total

1

TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE LILLE

1

VIII. - ACADEMIE DE LYON

Ecole normale supérieure de Lyon

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Rhône (69)

Lyon

1

sous total

1

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Rhône (69)

Lyon

1

sous total

1

TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

2

Université Lyon I

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Loire

Saint Etienne

1

sous total

1

Directeur général des services ou secrétaire général

Rhône (69)

Villeurbanne

1

sous total

1

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Rhône (69)

Saint Genis Laval

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE LYON I

3

Ecole Centrale de Lyon

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Rhône (69)

Ecully

1

sous total

1

TOTAL ECOLE CENTRALE DE LYON

1

Institut National des Sciences Appliquées (INSA) de Lyon

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Rhône (69)

Lyon

1

sous total

1

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Rhône (69)

Lyon

2

sous total

2

TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

3

IX. - ACADEMIE DE MONTPELLIER

Université de Montpellier

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Hérault (34)

Montpellier

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE DE MONTPELLIER

1

Université Montpellier-III

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Hérault (34)

Montpellier

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE MONTPELLIER-III

1

X. - ACADEMIE DE NICE

Université de Nice

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Alpes Maritimes (06)

Nice

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE DE NICE

1

XI. - ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS

Université d'Orléans

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Loiret (45)

Orléans

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE D'ORLEANS

1

XII. - ACADEMIE DE PARIS

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Paris (75)

Paris

1

sous total

1

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Paris (75)

Paris

3

sous total

3

TOTAL CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM)

4

Collège de France

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Paris (75)

Paris

1

sous total

1

TOTAL COLLEGE DE FRANCE

1

Ecole normale supérieure (ENS)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Paris (75)

Paris

2

sous total

2

TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS)

2

Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Paris (75)

Paris

3

sous total

3

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

Paris (75)

Paris

3

Yvelines (78)

Rocquencourt

1

sous total

4

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Paris (75)

Paris

1

sous total

1

TOTAL MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE (MNHN)

8

Université Paris-I

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Paris (75)

Paris

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE PARIS-I

1

Université Paris-III

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Paris (75)

Paris

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE PARIS-III

1

Université de Paris

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Paris (75)

Paris

1

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Paris (75)

Paris

3

sous total

4

TOTAL UNIVERSITE DE PARIS

4

Sorbonne Université

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Paris (75)

Paris

1

sous total

1

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Paris (75)

Paris

1

sous total

1

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Paris (75)

Paris

1

sous total

1

TOTAL SORBONNE UNIVERSITE

3

Université Paris Dauphine

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Paris (75)

Paris

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE PARIS DAUPHINE

1

XIV. - ACADEMIE DE REIMS

Université de Reims

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Marne (51)

Reims

3

sous total

3

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Marne (51)

Châlons en Champagne

2

sous total

5

TOTAL UNIVERSITE DE REIMS

5

XV. - ACADEMIE DE RENNES

Université Rennes-I

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Ille et Vilaine (35)

Rennes

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE RENNES-I

1

Université Rennes-II

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Ille et Vilaine (35)

Rennes

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE RENNES-II

1

Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB)

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Finistère (29)

Plouzané

1

sous total

1

TOTAL ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BREST (ENIB)

1

XVI. - ACADEMIE DE ROUEN

Université de Rouen

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Seine Maritime (76)

Mont Saint Agnan

2

Eure (27)

Evreux

1

sous total

3

TOTAL UNIVERSITE DE ROUEN

3

XVII. - ACADEMIE DE STRASBOURG

Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

Bas Rhin (67)

Strasbourg

1

sous total

1

TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE STRASBOURG

1

Université de Strasbourg

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Bas Rhin (67)

Strasbourg

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE DE STRASBOURG

1

XVIII. - ACADEMIE DE TOULOUSE

Université Toulouse-III

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Haute Garonne (31)

Toulouse

1

sous total

1

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Hautes Pyrénées (65)

Campistrous

3

sous total

3

TOTAL UNIVERSITE TOULOUSE-III

4

XIX. - ACADEMIE DE VERSAILLES

Chancellerie des universités de l'académie de Versailles

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Yvelines (78)

Versailles

1

sous total

1

TOTAL CHANCELLERIE DES UNIVERSITES DE L'ACADEMIE DE VERSAILLES

1

Université Paris-XI

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Directeur général des services ou secrétaire général

Essonne (91)

Orsay

1

sous total

1

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Essonne (91)

Bures sur Yvette

1

sous total

1

TOTAL UNIVERSITE PARIS-XI

2

Université de Cergy-Pontoise

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Yvelines (78)

Saint-Germain-en-Laye

2

sous total

2

TOTAL UNIVERSITE DE CERGY-PONTOISE

2

Université Versailles - Saint Quentin-en-Yvelines

FONCTIONS

DEPARTEMENT

VILLE

Nombre de postes

Autre responsable en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

Yvelines (78)

Versailles

2

sous total

TOTAL UNIVERSITE VERSAILLES -SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

2

Total COP/A des établissements d'enseignement supérieur

80


Le présent arrêté cesse de produire effet à compter du 31 décembre 2020.


La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et la directrice de l'immobilier de l'Etat sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 28 juin 2019.


La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle :

Le chef de service, adjoint de la directrice générale,

B. Lannaud


Le ministre de l'action et des comptes publics

Pour le ministre et par délégation :

La directrice de l'immobilier de l'Etat

I. Saurat