Ordre du jour

JORF n°0160 du 12 juillet 2019
texte n° 120



Ordre du jour

NOR: INPA1920589X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2018-2019


Mardi 16 juillet 2019


A 15 heures. - 1re séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Élection d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République.
3. Éventuellement, lecture définitive du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet.
4. Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 2106 et n° 2128).
Rapport de M. Stéphane Testé, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
A 21 h 30. - 2e séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 2106 et n° 2128).
Rapport de M. Stéphane Testé, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.