Arrêté du 3 juillet 2019 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Dernière mise à jour des données de ce texte : 05 août 2023

NOR : TREL1919434A

JORF n°0155 du 6 juillet 2019

Version abrogée depuis le 05 août 2023


Le ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire,
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 425-2, L. 427-8, L. 427-8-1, R. 422-79, R. 427-6 à R. 427-25 ;
Vu le décret n° 2018-530 du 28 juin 2018 portant diverses dispositions relatives à la chasse et à la faune sauvage, notamment son article 7 ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1982 relatif à l'exercice de la vénerie ;
Vu l'arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques ;
Vu l'arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques ;
Vu l'arrêté du 14 mai 2014 relatif au contrôle des populations de campagnols nuisibles aux cultures ainsi qu'aux conditions d'emploi des produits phytopharmaceutiques contenant de la bromadiolone ;
Vu les propositions des préfets ;
Vu l'avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en date du 6 mai 2019 ;
Vu les observations formulées lors de la consultation du public réalisée du 6 au 27 juin 2019, en application de l'article L. 123-19-1 du code de l'environnement,
Arrête :

  • Article 1 (abrogé)


    La liste des espèces d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégâts et les territoires concernés sont fixés, pour chaque département, en annexe du présent arrêté.

  • Article 2 (abrogé)

    Les conditions de destruction des espèces indigènes d'animaux classés susceptibles d'occasionner des dégâts sont les suivantes :
    1° La belette (Mustela nivalis), la fouine (Martes foina) et la martre (Martes martes) peuvent être piégées toute l'année, uniquement à moins de 250 mètres d'un bâtiment ou d'un élevage particulier ou professionnel ou sur des terrains consacrés à l'élevage avicole, ou apicole dans le cas de la martre.


    Les spécimens de ces espèces peuvent être également piégés à moins de 250 mètres des enclos de pré-lâcher de petit gibier chassable et sur les territoires des unités de gestion cynégétiques désignés dans le schéma départemental de gestion cynégétique où sont conduites des actions visant à la conservation et à la restauration des populations de petit gibier chassable qui font l'objet de prédations nécessitant la régulation de ces prédateurs.


    Ils peuvent être détruits à tir, hors des zones urbanisées, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet dès lors que l'un au moins des intérêts mentionnés à l'article R. 427-6 du code de l'environnement est menacé entre la date de clôture générale et le 31 mars au plus tard et, pour la martre, dès lors qu'il n'existe aucune autre solution satisfaisante.


    Sans préjudice des dispositions prévues par l'article R. 422-79 du code de l'environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l'article R. 427-8 de ce même code.


    Les destructions par tir ou piégeage de la belette, de la fouine et de la martre effectuées en application du présent arrêté sont suspendues dans les parcelles où les opérations de lutte préventive chimique contre les surpopulations de campagnols sont mises en œuvre en application de l'arrêté du 14 mai 2014 susvisé, et ce pendant la durée de ces opérations de lutte préventive ;

    2° Le renard (Vulpes vulpes) peut toute l'année être :

    - piégé en tout lieu ;
    - déterré avec ou sans chien, dans les conditions fixées par l'arrêté du 18 mars 1982 susvisé.

    Il peut être détruit à tir sur autorisation individuelle délivrée par le préfet entre la date de clôture générale et le 31 mars au plus tard et au-delà du 31 mars sur des terrains consacrés à l'élevage avicole.
    Sans préjudice des dispositions prévues par l'article R. 422-79 du code de l'environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l'article R. 427-8 de ce même code.
    Les destructions par tir, piégeage ou déterrage du renard effectuées en application du présent arrêté sont suspendues dans les parcelles où les opérations de lutte préventive chimique contre les surpopulations de campagnols sont mises en œuvre en application de l'arrêté du 14 mai 2014 susvisé, et ce pendant la durée de ces opérations de lutte préventive ;

    3° Le corbeau freux (Corvus frugilegus) et la corneille noire (Corvus corone corone) peuvent être détruits à tir entre la date de clôture générale de la chasse et le 31 mars au plus tard. La période de destruction à tir peut être prolongée jusqu'au 10 juin lorsque l'un au moins des intérêts mentionnés à l'article R. 427-6 du code de l'environnement est menacé entre le 31 mars et le 10 juin et jusqu'au 31 juillet pour prévenir des dommages importants aux activités agricoles, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet et dès lors qu'il n'existe aucune autre solution satisfaisante.
    Sans préjudice des dispositions prévues par l'article R. 422-79 du code de l'environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l'article R. 427-8 de ce même code.
    Le tir du corbeau freux peut s'effectuer, sans être accompagné de chien, dans l'enceinte de la corbeautière ou à poste fixe matérialisé de main d'homme en dehors de la corbeautière.
    Le tir dans les nids de corbeaux freux ou dans les nids de corneilles noires est interdit.
    Le corbeau freux et la corneille noire peuvent également être piégés toute l'année et en tout lieu. Dans les cages à corvidés, l'utilisation d'appâts carnés est interdite sauf en quantité mesurée et uniquement pour la nourriture des appelants ;

    4° La pie bavarde (Pica pica) peut être détruite à tir sur autorisation individuelle délivrée par le préfet entre la date de clôture générale de la chasse et le 31 mars au plus tard. La période de destruction à tir peut être prolongée jusqu'au 10 juin lorsque l'un au moins des intérêts mentionnés à l'article R. 427-6 du code de l'environnement est menacé entre le 31 mars et le 10 juin et jusqu'au 31 juillet pour prévenir des dommages importants aux activités agricoles, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet et dès lors qu'il n'existe aucune autre solution satisfaisante.
    Sans préjudice des dispositions prévues par l'article R. 422-79 du code de l'environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l'article R. 427-8 de ce même code.
    Le tir s'effectue à poste fixe matérialisé de main d'homme, sans être accompagné de chien, dans les cultures maraîchères, les vergers, les enclos de pré-lâcher de petit gibier chassable et sur les territoires des unités de gestion cynégétiques désignés dans le schéma départemental de gestion cynégétique où sont conduites des actions visant à la conservation et à la restauration des populations de petit gibier chassable qui font l'objet de prédations par les pies bavardes nécessitant leur régulation. Le tir dans les nids est interdit.
    La pie bavarde peut également être piégée toute l'année dans les zones définies à l'alinéa précédent ;

    5° Le geai des chênes (Garrulus glandarius) peut être détruit à tir entre la date de clôture générale de la chasse et le 31 mars au plus tard, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet et dès lors qu'il n'existe aucune autre solution satisfaisante et que l'un au moins des intérêts mentionnés à l'article R. 427-6 du code de l'environnement est menacé.
    Sans préjudice des dispositions prévues par l'article R. 422-79 du code de l'environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l'article R. 427-8 de ce même code.
    Le tir s'effectue à poste fixe matérialisé de main d'homme, sans être accompagné de chien. Le tir dans les nids est interdit.
    Le geai des chênes peut également être piégé du 31 mars au 30 juin dans les vergers et du 15 août à l'ouverture générale dans les vergers et les vignobles ;

    6° L'étourneau sansonnet (Sturnus vulgaris) peut être détruit à tir entre la date de clôture générale de la chasse et le 31 mars au plus tard. La période de destruction à tir peut être prolongée jusqu'à la date d'ouverture générale de la chasse, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet et dès lors qu'il n'existe aucune autre solution satisfaisante et que l'un au moins des intérêts mentionnés à l'article R. 427-6 du code de l'environnement est menacé.
    Sans préjudice des dispositions prévues par l'article R. 422-79 du code de l'environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l'article R. 427-8 de ce même code.
    Le tir s'effectue à poste fixe matérialisé de main d'homme, sans être accompagné de chien, dans les cultures maraîchères, les vergers et les vignes et à moins de 250 mètres autour des installations de stockage de l'ensilage. Le tir dans les nids est interdit.
    L'étourneau sansonnet peut être piégé toute l'année et en tout lieu.

    7° La destruction des animaux classés susceptibles d'occasionner des dégâts peut être faite à l'aide de rapaces utilisés pour la chasse au vol sous réserve du respect des dispositions de l'article R. 427-25 du code de l'environnement et des arrêtés du 10 août 2004 susvisés.

  • Article 3 (abrogé)


    En cas de capture accidentelle d'animaux n'appartenant pas à une espèce classée susceptible d'occasionner des dégâts, ces animaux sont immédiatement relâchés.

  • Article 5 (abrogé)


    Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

    • (abrogé)

      Département de l'Ain (01)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département de l'Aisne (02)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département de l'Allier (03)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie Bavarde : ensemble du département.


      Département des Alpes-de-Haute-Provence (04)


      Renard : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie Bavarde : ensemble du département.


      Geai des chênes : communes de : Aiglun, Allemagne-en-Provence, Annot, Aubenas-les-Alpes, Aubignosc, Auzet, Banon, Barras, Bayons, Bevons, Beynes, Bras d'Asse, Brunet, Céreste, Champtercier, Château-Arnoux, Châteauneuf Miravail, Châteauneuf Val St-Donat, Claret, Clumanc, Corbières, Cruis, Curbans, Digne, Entrepierres, Entrevaux, Entrevennes, Esparron de V., Estoublon, Faucon-du-Caire, Fontienne, Forcalquier, Ganagobie, Gréoux-les-Bains, L'Escale, La Brillanne, La Motte du Caire, La Mure Argens, Lambruisse, Lardiers, Le Brusquet, Le Caire, Le Castellet, Le Chaffaut, Le Fugeret, Les Mées, Limans, Lurs, Malijai, Mallefougasse, Mane, Manosque, Marcoux, Méailles, Melve, Méolans Revel, Mézel, Mison, Montagnac Montpezat, Montfort, Montfuron, Montlaux, Montsalier, Moustiers-Sainte-Marie, Niozelles, Oppedette, Oraison, Peipin, Peyruis, Piégut, Pierrerue, Pierrevert, Puimichel, Puimoisson, Quinson, Redortiers, Reillanne, Revest-du-Bion, Revest-saint-Martin, Riez, Roumoules, Salignac, Seyne, Sigonce, Sigoyer, Simiane-la-Rotonde, Sisteron, Sourribes, Saint-Etienne-les-Orgues, Saint-Jeannet, Saint-Julien-d'Asse, Saint-Jurs, Saint-Laurent-du-Verdon, Saint-Maime, Saint-Martin-de-Brômes, Saint-Martin-les-Eaux, Saint-Michel-l'Observatoire, Saint-Vincent-sur-Jabron, Sainte-Croix-à-Lauze, Sainte-Croix-du-Verdon, Sainte-Tulle, Thèze, Thoard, Ubaye-Serre-Ponçon, Uvernet-Fours, Vachères, Valbelle, Valensole, Valernes, Vaumeilh, Venterol, Villemus, Villeneuve, Volonne, Volx.


      Département des Hautes-Alpes (05)


      Renard : ensemble du département sauf les communes de : La Grave, Villar-d'Arêne.


      Pie bavarde : communes des cantons de : Chorges, Embrun, Gap 1, Gap 2, Gap 3, Gap 4, Laragne-Montéglin, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Serres, Tallard et Veynes.


      Geai des chênes : communes des cantons de : Chorges, Embrun, Gap 1, Gap 2, Gap 3, Gap 4, Laragne-Montéglin, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Serres, Tallard et Veynes.


      Département des Alpes-Maritimes (06)


      Renard : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département de l'Ardèche (07)


      Renard : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département à l'exception des communes de : Le Béage, Borée, Borne, Cellier-Du-Luc, Le Chambon, Coucouron, Cros-De-Georand, Issanlas, Issarles, Le Lac-D'issarles, Lachamp-Raphaël, Lachapelle-Graillouse, Lanarce, Laval-D'aurelle, Laveyrune, Lavillatte, Lesperon, Mazan-L'abbaye, Mezilhac, Montselgues, Le Plagnal, La Rochette, Sagnes-Et-Goudoulet, Saint-Alban-En-Montagne, Saint-Andéol-De-Fourchades, Saint-Cirgues-En-Montagne, Saint-Clement, Saint-Etienne-De-Lugdares, Sainte-Eulalie, Saint-Laurent-Les-Bains, Saint-Martial, Usclades-Et-Rieutord, Astet, Faugeres, Loubaresse, Malarce-Sur-La-Thines, Sablières, Saint-André-Lachamp, Sainte-Marguerite-Lafigere, Saint-Pierre-Saint-Jean.


      Département des Ardennes (08)


      Renard : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : communes d'Acy-Romance, Aire, Alincourt, Allandhuy-Et-Sausseuil, Amagne, Ambly-Fleury, Annelles, Antheny, Aouste, Apremont, Ardeuil-Et-Montfauxelles, Les Grandes-Armoises, Les Petites-Armoises, Arnicourt, Arreux, Asfeld, Attigny, Aubigny-Les-Pothees, Auboncourt-Vauzelles, Auge, Aure, Aussonce, Authe, Autruche, Autry, Auvillers-Les-Forges, Avancon, Avaux, Baalons, Balham, Ballay, Banogne-Recouvrance, Barbaise, Barby, Bar-Les-Buzancy, Bayonville, Beffu-Et-Le-Morthomme, Belleville-Et-Chatillon-Sur-Bar, Belval, Bergnicourt, Bertoncourt, Biermes, Bignicourt, Blanchefosse-Et-Bay, Blanzy-La-Salonnaise, Blombay, Bossus-Les-Rumigny, Bouconville, Boult-Aux-Bois, Bourcq, Bourg-Fidele, Bouvellemont, Brecy-Brieres, Brienne-Sur-Aisne, Brieulles-Sur-Bar, Briquenay, Brognon, Buzancy, Cauroy, Cernion, Chagny, Challerange, Champigneulle, Champigneul-Sur-Vence, Champlin, Charbogne, Chardeny, Charleville-Mezieres, Chateau-Porcien, Chatel-Chehery, Le Chatelet-Sur-Sormonne, Le Chatelet-Sur-Retourne, Chaumont-Porcien, Bairon Et Ses Environs, Chesnois-Auboncourt, Chevieres, Chilly, Chuffilly-Roche, Clavy-Warby, Cliron, Conde-Les-Herpy, Conde-Les-Autry, Contreuve, Cornay, Corny-Macheromenil, Coucy, Coulommes-Et-Marqueny, La Croix-Aux-Bois, Damouzy, Dommery, Doumely-Begny, Doux, Draize, Dricourt, Lecaille, Lechelle, Ecly, Ecordal, Estrebay, Etalle, Eteignieres, Evigny, Exermont, Fagnon, Faissault, Falaise, Faux, La Feree, Flaignes-Havys, Fleville, Fligny, Fosse, Fraillicourt, La Francheville, Le Frety, Germont, Girondelle, Givron, Givry, Gomont, Grandchamp, Grandham, Grandpre, Grivy-Loisy, Gruyeres, Gue-Dhossus, Guignicourt-Sur-Vence, Guincourt, Hagnicourt, Ham-Les-Moines, Hannappes, Hannogne-Saint-Remy, Harcy, Harricourt, Haudrecy, Hauteville, Hauvine, Herpy-Larlesienne, Houdilcourt, Houldizy, Imecourt, Inaumont, Jandun, Jonval, Juniville, Justine-Herbigny, Lalobbe, Lametz, Lancon, Landres-Et-Saint-Georges, Launois-Sur-Vence, Laval-Morency, Leffincourt, Lepron-Les-Vallees, Liart, Liry, Logny-Bogny, Longwe, Lonny, Lucquy, Machault, Manre, Maranwez, Marby, Marcq, Marlemont, Marquigny, Mars-Sous-Bourcq, Marvaux-Vieux, Maubert-Fontaine, Mazerny, Menil-Annelles, Menil-Lepinois, Mesmont, Mondigny, Montcheutin, Montcornet, Montgon, Monthois, Montigny-Sur-Vence, Mont-Laurent, Montmeillant, Mont-Saint-Martin, Mont-Saint-Remy, Mouron, Murtin-Et-Bogny, Nanteuil-Sur-Aisne, Neuflize, Neufmaison, La Neuville-Aux-Joutes, Neuville-Lez-Beaulieu, La Neuville-En-Tourne-A-Fuy, Neuville-Day, Neuville-Les-This, La Neuville-Les-Wasigny, Neuvizy, Noirval, Nouart, Novion-Porcien, Novy-Chevrieres, Olizy-Primat, Pauvres, Perthes, Poilcourt-Sydney, Prez, Prix-Les-Mezieres, Puiseux, Quatre-Champs, Quilly, Raillicourt, Regniowez, Remaucourt, Remilly-Les-Pothees, Renneville, Renwez, Rethel, Rilly-Sur-Aisne, Rimogne, Rocquigny, Rocroi, Roizy, La Romagne, Rouvroy-Sur-Audry, Rubigny, Rumigny, La Sabotterie, Saint-Clement-A-Arnes, Saint-Etienne-A-Arnes, Saint-Fergeux, Saint-Germainmont, Saint-Jean-Aux-Bois, Saint-Juvin, Saint-Lambert-Et-Mont-De-Jeux, Saint-Loup-En-Champagne, Saint-Loup-Terrier, Saint-Marcel, Sainte-Marie, Saint-Morel, Saint-Pierre-A-Arnes, Saint-Pierre-Sur-Vence, Saint-Quentin-Le-Petit, Saint-Remy-Le-Petit, Sainte-Vaubourg, Saulces-Champenoises, Saulces-Monclin, Sault-Les-Rethel, Sault-Saint-Remy, Sauville, Savigny-Sur-Aisne, Sechault, Secheval, Semide, Semuy, Senuc, Seraincourt, Sery, Seuil, Sevigny-La-Foret, Sevigny-Waleppe, Signy-Labbaye, Signy-Le-Petit, Sommerance, Son, Sorbon, Sorcy-Bauthemont, Sormonne, Sugny, Sury, Suzanne, Sy, Tagnon, Taillette, Tailly, Taizy, Tannay, Tarzy, Thenorgues, Thin-Le-Moutier, This, Le Thour, Thugny-Trugny, Toges, Touligny, Tourcelles-Chaumont, Tournes, Tourteron, Tremblois-Les-Rocroi, Vandy, Vaux-Champagne, Vaux-Les-Mouron, Vaux-Les-Rubigny, Vaux-Montreuil, Vaux-Villaine, Verpel, Verrieres, Viel-Saint-Remy, Vieux-Les-Asfeld, Villers-Devant-Le-Thour, Villers-Le-Tourneur, Ville-Sur-Retourne, Voncq, Vouziers, Wagnon, Warcq, Warnecourt, Wasigny et Wignicourt.


      Département de l'Ariège (09)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Martre : communes de : Aigues-Juntes, L'Aiguillon, Albiès, Aleu, Alliat, Allières, Alos, Alzen, Antras, Appy, Arabaux, Argein, Arignac, Arnave, Arrien en Bethmale, Arrout, Artigues, Ascou, Aston, Aucazein, Audressein, Augirein, Aulos, Aulus les Bains, Auzat, Axiat, Ax les Thermes, Bagert, Balacet, Balaguères, Barjac, La Bastide du Salat, La Bastide de Sérou, Baulou, Bédeilhac-Aynat, Bédeille, Bélesta, Bénac, Bénaix, Bestiac, Betchat, Bethmale, Biert, Bompas, Bonac-Irazein, Les Bordes sur Lez, Le Bosc, Bouan, Boussenac, Brassac, Burret, Buzan, Les Cabannes, Cadarcet, Camarade, Capoulet-Junac, Carcanières, Carla de Roquefort, Castelnau-Durban, Castillon en Couserans, Caumont, Caussou, Caychax, Cazavet, Cazenave Serres et Allens, Celles, Cescau, Chateau-Verdun, Clermont, Contrazy, Cos, Couflens, Dreuilhe, Dun, Durban sur Arize, Encourtiech, Engomer, Ercé, Erp, Esclagne, Esplas de Sérou, Eycheil, Ferrières sur Ariège, Foix, Fougax et Barrineuf, Freychenet, Gabre, Gajan, Galey, Ganac, Garanou, Génat, Gestiès, Goulier, Gourbit, L'Herm, L'Hospitalet Prés L'Andorre, Ignaux, Illartein, Ilhat, Illier-Laramade, Lacave, Lacourt, Lapège, Larbont, Larcat, Larnat, Lasserre, Lassur, Lavelanet, Lercoul, Lescure, Lesparrou, Leychert, Lieurac, Lordat, Loubières, Luzenac, Le Mas d'Azil, Massat, Mauvezin de Prat, Mauvezin se Sainte-Croix, Mercenac, Mercus-Garrabet, Mérens les Vals, Mérigon, Miglos, Mijanès, Montagagne, Montaillou, Montardit, Montégut en Couserans, Montels, Montesquieu-Avantès, Montferrier, Montgailhard, Montgauch, Montjoie en Couserans, Montoulieu, Montségur, Montseron, Moulis, Nalzen, Nescus, Niaux, Orgeix, Orgibet, Orlu, Ornolac-Ussat les Bains, Orus, Oust, Pech, Péreille, Perles et Castelet, Le Pla, Le Port, Prades, Pradettes, Pradières, Prat-Bonrepaux, Prayols, Le Puch, Quérigut, Quié, Rabat-les-Trois-Seigneurs, Raissac, Rimont, Rivèrenert, Roquefixade, Roquefort-les-Cascades, Rouze, Saint-Girons, Saint-Jean-d'Aigues-Vives, Saint-Jean-du-Castillonnais, Saint-Jean-de-Verges, Saint-Lary, Saint-Lizier, Saint-Martin-de-Caralp, Saint-Paul-de-Jarrat, Saint-Pierre-de-Rivière, Salsein, Saurat, Sautel, Savignac-les-Ormeaux, Seix, Sem, Senconac, Lorp-Sentaraille, Sentein, Sentenac-d'Oust, Sentenac-de-Sérou, Serres-sur-Arget, Siguer, Sinsat, Sor, Sorgeat, Soueix-Rogalle, Soula, Soulan, Suc-et-Sentenac, Surba, Suzan, Tarascon-sur-Ariège, Taurignan-Castet, Taurignan-Vieux, Tignac, Tourtouse, Uchentein, Unac, Urs, Ussat, Ustou, Vaychis, Vèbre, Ventenac, Verdun, Vernajoul, Vernaux, Vicdessos, Villeneuve et Villeneuve-d'Olmes.


      Pie bavarde : communes de : Aigues-Juntes, Aigues-Vives, L'Aiguillon, Allières, Alos, Alzen, Arabaux, Artigat, Artix, Arvigna, Bagert, Barjac, La Bastide-de-Besplas, La Bastide-de-Bousignac, La Bastide-de-Lordat, La Bastide-du-Salat, La Bastide-de-Sérou, La Bastide-sur-l'hers, Baulou, Bédeille, Bélesta, Belloc, Bénac, Bénagues, Bénaix, Besset, Betchat, Bézac, Bonnac, Les Bordes-sur-Arize, Le Bosc, Brassac, Brie, Burret, Cadarcet, Calzan, Camarade, Camon, Campagne-sur-Arize, Canté, Carla-Bayle, Carla-de-Roquefort, Le Carlaret, Castelnau-Durban, Castéras, Castex, Caumont, Cazals-des-Baylès, Cazaux, Cazavet, Celles, Cérizols, Clermont, Contrazy, Cos, Coussa, Coutens, Crampagna, Dalou, Daumazan-sur-Arize, Dreuilhe, Dun, Durban-sur-Arize, Durfort, Encourtiech, Erp, Esclagne, Escosse, Esplas, Esplas-de-Sérou, Eycheil, Fabas, Ferrières-sur-Ariège, Foix, Fornex, Le Fossat, Fougax-et-Barrineuf, Freychenet, Gabre, Gajan, Ganac, Gaudiès, Gudas, L'Herm, Ilhat, Les Issards, Justiniac, Labatut, Lacave, Lacourt, Lagarde, Lanoux, Lapenne, Larbont, Laroque-d'Olmes, Lasserre, Lavelanet, Léran, Lescousse, Lescure, Lesparrou, Leychert, Lézat-sur-Lèze, Lieurac, Limbrassac, Lissac, Loubaut, Loubens, Loubières, Ludiès, Madière, Malegoude, Malléon, Manses, Le Mas-d'Azil, Mauvezin-de-Prat, Mauvezin de-Sainte-Croix, Mazères, Méras, Mercenac, Mérigon, Mirepoix, Monesple, Montagagne, Montardit, Montaut, Montbel, Montégut-en-Couserans, Montégut-Plantaurel, Montels, Montesquieu-Avantès, Montfa, Montgailhard, Montgauch, Montjoie en Couserans, Montoulieu, Montseron, Moulin-Neuf, Moulis, Nalzen, Nescus, Pailhès, Pamiers, Péreille, Le Peyrat, Pradettes, Pradières, Prat-Bonrepaux, Prayols, Les Pujols, Raissac, Régat, Rieucros, Rieux-de-Pelleport, Rimont, Rivèrenert, Roquefixade, Roquefort-les-Cascades, Roumengoux, Sabarat, Saint-Amadou, Saint-Amans, Saint-Bauzeil, Saint-Felix-de-Rieutord, Saint-Félix-de-Tournegat, Saint-Girons, Saint-Jean-d'Aigues-Vives, Saint-Jean-de-Verges, Saint-Jean-du-Falga, Saint-Julien-de-Gras-Capou, Saint-Lizier, Saint-Martin-de-Caralp, Saint-Martin-d'Oydes, Saint-Michel, Saint-Paul-de-Jarrat, Saint-Pierre-de-Rivière, Saint-Quentin-la-Tour, Saint-Quirc, Saint-Victor-Rouzaud, Saint-Ybars, Sainte-Croix-Volvestre, Sainte-Foi, Sainte-Suzanne, Sautel, Saverdun, Ségura, Lorp-Sentaraille, Sentenac-De-Sérou, Serres-sur-Arget, Sieuras, Soula, Suzan, Tabre, Taurignan-Castet, Taurignan-Vieux, Teilhet, Thouars-sur-Arize, La Tour-du-Crieu, Tourtouse, Tourtrol, Trémoulet, Troye-d'Ariège, Unzent, Vals, Varilhes, Ventenac, Vernajoul, Le Vernet, Verniolle, Villeneuve-d'Olmes, Villeneuve-du-Latou, Villeneuve-du-Paréage, Vira, Viviès.


      Geai des chênes : communes de : Brie, Canté, Gaudiès, La Tour du Crieu, Labatut, Le Carlaret, Le Vernet, Lissac, Ludiès, Mazères, Montaut, Pamiers, Saint-Amadou, Saint-Jean-du-Falga, Saint-Quirc, Saverdun, Trémoulet, Varilhes, Verniolle, Villeneuve-du-Paréage, Aigues-Vives, Artigat, Artix, Arvigna, Belloc, Bénagues, Besset, Bézac, Bonnac, Calzan, Camon, Campagne-sur-Arize, Carla-Bayle, Castéras, Castex, Cazals-des-Bayles, Cazaux, Cérizols, Coussa, Coutens, Crampagna, Dalou, Daumazan-sur-Arize, Durfort, Escosse, Esplas, Fabas, Fornex, Gudas, Justiniac, La Bastide-de-Besplas, La Bastide-de-Bousignac, La Bastide-de-Lordat, La-Bastide-sur-L'Hers, Lagarde, Lanoux, Lapenne, Laroque-d'Olmes, Le Fossat, Le Peyrat, Léran, Les Bordes-sur-Arize, Les Issards, Les Pujols, Lescousse, Lèzat-sur-Lèze, Limbrassac, Loubaut, Loubens, Madière, Malegoude, Malléon, Manses, Méras, Mirepoix, Monesple, Montbel, Montégut-Plantaurel, Montfa, Moulin-Neuf, Pailhès, Régat, Rieucros, Rieux-de-Pelleport, Roumengoux, Sabarat, Saint-Amans, Saint-Bauzeil, Sainte-Croix-Volvestre, Sainte-Foi, Sainte-Suzanne, Saint-Félix-de-Rieutord, Saint-Félix-de-Tournegat, Saint-Julien-de-Gras-Capou, Saint-Martin-d'Oydes, Saint-Michel, Saint-Quentin-la-Tour, Saint-Victor-Rouzaud, Saint-Ybars, Ségura, Sieuras, Tabre, Teilhet, Thouars-sur-Arize, Tourtrol, Troye-d'Ariège, Unzent, Vals, Villeneuve-du-Latou, Vira, Viviès.


      Département de l'Aube (10)


      Renard : ensemble du département.


      Martre : communes des cantons de Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Brienne-le-Château, les Riceys, Creney-prés-Troyes, Saint-Lyé, Romilly-sur-Seine, Nogent-sur-Seine, Vendeuvre-sur-Barse et communes de Chamoy, Saint-Phal, Montigny-les-Monts, Saint-Germain et Rosières-prés-Troyes


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : communes des cantons de : Aix-en-Othe, Brienne-le-Château, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Les Riceys, Saint-André-les-Vergers, Vendeuvre-sur-Barse, Troyes-1, Troyes-2, Troyes-3, Troyes-4, Troyes-5 et les communes de Barberey-Saint-Sulpice, Macey, Montgueux, Payns, Saint-lyé, La Villeneuve-au-Châtelot, Montpothier, Périgny-la-Rose, Plessis-Barbuise et Villenauxe-la-Grande.


      Département de l'Aude (11)


      Renard : ensemble du département.


      Martre : communes de : Aunat, Belcaire, Bessède-de-Sault, Le Bousquet, Campagna-de-Sault, Camurac, Comus, Counozouls, Escouloubre, Fontanès-de-Sault, La Fajolle, Mazuby, Mérial, Montfort-sur-Boulzane, Niort-de-Sault, Puilaurens, Rodome, Roquefort-de-Sault, Sainte-Colombe-sur-Guette et Salvezines.


      Etourneau sansonnet : Ensemble du département sauf les communes de : Aunat, Belcaire, Bessede-de-Sault, Campagna-de-Sault, Camurac, Comus, Counozouls, Escouloubre, Fontanes-de-Sault, La Fajolle, Le Bousquet, Mazuby, Merial, Montfort-sur-Boulzane, Niort-de-Sault, Puilaurens, Rodome, Roquefort-de-Sault, Sainte- Colombe-sur-Guette et Salvezines


      Département de l'Aveyron (12)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Martre : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : communes de : Agen-d'Aveyron, Aguessac, Almont-les-Junies, Alrance, Anglars-Saint-Félix, Arvieu, Asprières, Aubin, Auriac-Lagast, Auzits, Balsac, Baraqueville, Belcastel, Belmont-sur-Rance, Bertholène, Bessuéjouls, Boisse-Penchot, Bor-et-Bar, Bouillac, Bournazel, Boussac, Bozouls, Bozouls, Brandonnet, Brasc, Brommat, Cabanès, Calmont, Camarès, Camboulazet, Camjac, Campouriez, Campuac, Canet-de-Salars, Capdenac-Gare, Cassagnes-Bégonhès, Castanet, Castelmary, Centrès, Clairvaux-d'Aveyron, Clairvaux-d'Aveyron, Colombiès, Compeyre, Comps-la-Grand-Ville, Conques-en-Rouergue, Conques-en-Rouergue, Coubisou, Coupiac, Cransac, Crespin, Curan, Decazeville, Druelle, Drulhe, Durenque, Entraygues-sur-Truyère, Escandolières, Espalion, Espeyrac, Estaing, Firmi, Flagnac, Flavin, Flavin, Florentin-la-Capelle, Galgan, Golinhac, Goutrens, Goutrens, Gramond, La Bastide-Solages, La Capelle-Bleys, La Cresse, La Fouillade, La Loubière, , La Salvetat-Peyralès, Lacroix-Barrez, Laissac-Sévérac l'Église, Lanuéjouls, Le Bas Ségala, Le Fel, Le Monastère, Le Nayrac, Le Vibal, Lédergues, Les Albres, Lescure-Jaoul, Lestrade-et-Thouels, Livinhac-le-Haut, Luc-la-Primaube, Luc-la-Primaube, Lugan, Lunac, Maleville, Manhac, Marcillac-Vallon, Martrin, Mayran, Meljac, Montbazens, Monteils, Montézic, Montjaux, Montlaur, Montrozier, Morlhon-le-Haut, Mostuéjouls, Mouret, Mouret, Moyrazès, Mur-de-Barrez, Muret-le-Château, Murols, Najac, Naucelle, Naussac, Nauviale, Nauviale, Olemps, Onet-le-Château, Paulhe, Peyreleau, Peyrusse-le-Roc, Pont-de-Salars, Pradinas, Prévinquières, Privezac, Pruines, Pruines, Quins, Réquista, Rieupeyroux, Rignac, Rivière-sur-Tarn, Rodelle, Rodelle, Rodez, Roussennac, Rullac-Saint-Cirq, Saint-Amans-des-Cots, Saint-André-de-Najac, Saint-Christophe-Vallon, Saint-Christophe-Vallon, Saint-Félix-de-Lunel, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Delnous, Saint-Juéry, Saint-Just-sur-Viaur, Saint-Laurent-de-Lévézou, Saint-Parthem, Saint-Santin, Saint-Sever-du-Moustier, Saint-Symphorien-de-Thénières, Sainte-Juliette-sur-Viaur, Sainte-Radegonde, Salles-Curan, Salles-la-Source, Salles-la-Source, Salmiech, Sanvensa, Sauveterre-de-Rouergue, Savignac, Sébazac-Concourès, Sébrazac, Sénergues, Sébazac-Concourès, Tauriac-de-Naucelle, Taussac, Tayrac, Thérondels, Trémouilles, Vabres-l'Abbaye, Valady, Valady, Valzergues, Vaureilles, Villecomtal, Villefranche-de-Rouergue et Viviez.


      Département des Bouches-du-Rhône (13)


      Renard : communes de : Aix-en-Provence, Allauch, Alleins, Arles, Aubagne, Aureille, Auriol, Aurons, Barbentane, Belcodène, Berre-l'Etang, Cabannes, Cabriès, Cadolive, Cassis, Cuges-les-Pins, Eguilles, Eygalières, Eyguières, Fontvieille, Fos-sur-Mer, Fuveau, Gardanne, Gréasque, Istres, La Bouilladisse, La Fare-les-Oliviers, Lambesc, Lançon-Provence, Le Puy-Sainte-Réparade, Le Tholonet, Marseille, Meyrargues, Meyreuil, Mimet, Miramas, Mollégès, Noves, Orgon, Peynier, Peyrolles-en-Provence, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Rognac, Rognes, Rognonas, Roquefort-la-Bédoule, Roquevaire, Saint-Andiol, Saint-Cannat, Saint-Etienne-du-Grès, Saint-Martin-de-Crau, Saint-Mitre-les-Remparts, Saint-Rémy-de-Provence, Saintes-Maries-de-la-Mer, Sénas, Septèmes-les-Vallons, Simiane-Collongue, Vauvenargues, Velaux, et Ventabren


      Fouine : communes de : Allauch, Auriol, Aurons, Cadolive, Eyguières, Lambesc, Le Rove, Peyrolles-en-Provence, Rognonas, Roquevaire, Saint-Cannat, Simiane-Collongue et Vauvenargues


      Corneille noire : communes de : Aix-en-Provence, Arles, Aubagne, Aureille, Auriol, Aurons, Berre l'Etang, Cabannes, Carry le Rouet, Châteauneuf-les-Martigues, Châteaurenard, Eguilles, Eyragues, Fontvieille, Fos-sur-Mer, Gardanne, Gignac-la-Nerthe, Grans, Graveson, La-Fare-les-Oliviers, Lambesc, Mallemort, Marignane, Meyrargues, Miramas, Mollégès, Noves, Pelissanne, Peyrolles-en-Provence, Plan-d'Orgon, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Rognonas, Saint-Andiol, Saint-Cannat, Saint-Martin-de-Crau, Tarascon, Velaux et Vitrolles


      Pie bavarde : communes de : Aix-en-Provence, Allauch, Arles, Aubagne, Aureille, Auriol, Aurons, Berre-l'Etang, Cabannes, Cabriès, Cadolive, Carry-le-Rouet, Cassis, Châteauneuf-les-Martigues, Châteaurenard, Cornillon-Confoux, Eguilles, Eygalières, Eyragues, Fontvieille, Fos-sur-Mer, Fuveau, Gardanne, Graveson, Greasque, Istres, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lambesc, Lançon-de-Provence, Le Rove, Le Tholonet, Maillane, Mallemort, Marseille, Meyrargues, Meyreuil, Mimet, Miramas, Mollégès, Mouriès, Noves, Pélissanne, Peynier, Peyrolles-en-Provence, Plan-d'Orgon, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Rognonas, Roquefort-la-Bedoule, Rousset, Saint-Andiol, Saint-Cannat, Saint-Martin-de-Crau, Saint-Mitre-les-Remparts, Saint-Remy-de-Provence, Saint-Victoret, Saintes-Maries-de-la-Mer, Salon-de-Provence, Sénas, Simiane-Collongue, Tarascon, Velaux, Venelles et Vitrolles


      Département du Calvados (14)


      Renard : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet, ensemble du département


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.

      Département du Cantal (15)


      Renard : ensemble du département.


      Martre : ensemble du département.


      Corneille noire : Ensemble du département à l'exception des communes du canton de Riom-es-Montagne et une partie des communes du canton de Murat (Albepierre-Bredons, Cheylade, Dienne, Landeyrat, Laveissière, Lavigerie, Le Claux, Murat, Pradiers, Saint-Saturnin, Ségur-les-Villas, Vernols, Virargues)


      Pie bavarde : communes de : Andelat, Cézens, Cussac, Laveissenet, Paulhac, Paulhenc, Pierrefort, Neuvéglise-sur-Truyère (sections de Neuvéglise, Séries), Les Ternes, Roffiac, Sainte-Marie, Sériers, Tanavelle, Valuejols.


      Département de la Charente (16)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : communes de : Abzac, Ars, Balzac, Barret, Besse, Bioussac, Birac, Brettes, Bunzac, Cellettes, Challignac, Champagne-Vigny, Champniers, Condac, Empuré, La Forêt-de-Tessé, Genac, Gourville, Houlette, Juillac-le-Coq, Lagarde-sur-le-Né, Luxé, Mainxe, Montigné, Montmoreau, Nanclars, Nanteuil-en-Vallée, Nercillac, Pranzac, Puyréaux, Roullet-Saint-Estèphe, Saint-Fort-sur-le-Né, Saint-Fraigne, Saint-Genis-d'hiersac, Saint-Médard-de-Barbezieux, Saint-Romain, Salles-d'angles, Salles-de-Villefagnan, Suaux, Taizé-Aizie, Theil-Rabier, Tusson, Tuzie, Vars, Verdille, Villejoubert, Vindelle, Viville.


      Département de la Charente-Maritime (17)


      Renard : ensemble du département sauf la commune d'Ile-d'Aix.


      Fouine : communes de : Annepont, Authon Ebeon, Brizambourg, Bussac Charente, Ecoyeux, Fenioux, Foncouverte, Grand jean, Juicq, La Frédière, Le Douhet, Migron, Nantillé, St Hilaire de Villefranche, St Vaize, Archingeay, Port d'Envaux, St Savinien, Taillant, Taillebourg, Beurlay, Bords, Geay, La Vallée, Romegoux, St Sulpice d'Arnoult, Champagne, St Agnant, Trizay, Chervettes, St Laurent la Barrière, Vandré, Aujac, Aumagne, Blanzac les Matha, Courcerac, Fontenet, La Brousse, Prignac, Varaize, Aix (ile), Asnières la Giraud, Bercloux, Mazeray, Ste Césaire, Vénérand, Annezay, Champdolent, Le Mung, Les Nouillers, Crazannes, Les Essards, Plassay, Saint-Porchair, Saint-Hippolyte, Breuil La Réorte, Puyrolland, Bagnizeau, Matha, Mons, Ste Même, Cabariot, Genouillé.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Département du Cher (18)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Martre : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département


      Département de la Corrèze (19)


      Renard : ensemble du département.


      Martre : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Geai des chênes : cantons de : Allassac, Uzerche et l'Yssandonnais et les communes suivantes : Beaulieu-sur-Dordogne, Bilhac, Branceilles, Brivezac, La Chapelle-aux-Saints, Chauffour-sur-Vell, Collonges-la-Rouge, Curemonte, Ligneyrac, Marcillac-la-Croze, Meyssac, Noailhac, Nonards, Puy-d'Arnac, Queyssac-les-Vignes, Saillac, Saint-Bazile-de-Meyssac, Saint-Julien-Maumont, Sioniac, Turenne et Végennes


      Pie bavarde : cantons de : Allassac, Uzerche et l'Yssandonnais


      Département de la Haute-Corse (2B)


      Renard : ensemble du département.


      Département de la Côte-d'Or (21)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Département des Côtes-d'Armor (22)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Martre : communes de : Bon Repos sur Blavet, Canihuel, Gouarec, Goudelin, Jugon-les-Lacs, Commune nouvelle, Languédias, Maël-Carhaix, Maël-Pestivien, Mégrit, Mellionnec, Peumerit-Quintin, Plélan-le-Petit, Plénée-Jugon, Plésidy, Plouëc-du-Trieux, Plouër-sur-Rance, Plouguernével, Plounévez-Quintin, Plussulien, Saint-Igeaux, Saint-Julien, Saint-Nicolas-du-Pélem, Sainte-Tréphine, Sévignac, Tramain, Trédaniel, Trédias, Trégomeur et Trémeur.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Département de la Creuse (23)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Martre : ensemble du département.


      Corneille : ensemble du département.


      Département de la Dordogne (24)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : Tout le département de la Dordogne sauf les communes de : Allemans, Bertric-Burée, Bourg-des-Maisons, Bourg-du-Bost, Bouteilles-Saint-Sébastien, Celles, Champagne-et-Fontaine, Chapdeuil, La Chapelle-Grésignac, La Chapelle-Montabourlet, Chassaignes, Cherval, Comberanche-et-Épeluche, Connezac, Coutures, Creyssac, Douchapt, Gout-Rossignol, Grand-Brassac, Hautefaye, Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert, Rudeau-Ladosse, Lusignac, Lussas-et-Nontronneau, Mareuil, Montagrier, Nanteuil-Auriac-de-Bourzac, Paussac-et-Saint-Vivien, Petit-Bersac, Ribérac, La Rochebeaucourt-et-Argentine, Sainte-Croix-de-Mareuil, Saint-Félix-de-Bourdeilles, Saint-Front-sur-Nizonne, Saint-Just, Saint-Martial-de-Valette, Saint-Martial-Viveyrol, Saint-Martin-de-Ribérac, Saint-Martin-le-Pin, Saint-Méard-de-Drône, Saint-Pardoux-de-Drône, Saint-Paul-Lizonne, Saint-Privat-en-Périgord, Saint-Sulpice-de-Roumagnac, Saint-Victor, Saint-Vincent-Jalmoutiers, Segonzac, Siorac-de-Ribérac, Soudat, Teyjat, Tocane-Saint-Apre, La Tour-Blanche-Cercles, Vanxains, Varaignes, Vendoire, Verteillac, Villetoureix, Échourgnac, Eygurande-et-Gardedeuil, La Jemaye-Ponteyraud, Montpon-Ménestérol, Parcoul, Le Pizou, La Roche-Chalais, Saint-André-de-Double, Saint-Aulaye-Puymangou, Saint-Barthélemy-de-Bellegarde, Saint-Étienne-de-Puycorbier, Saint-Jean-d'Ataux, Saint-Laurent-des-Hommes, Saint-Martin-l'Astier, Saint-Michel-de-Double, Saint-Vincent-de-Connezac, Servanches, Beaupouyet, Bosset, Carsac-de-Gurson, Église-Neuve-d'Issac, Fraisse, Ginestet, Les Lèches, Lunas, Maurens, Ménesplet, Minzac, Monfaucon, Montpeyroux, Moulin-Neuf, Saint-Georges-Blancaneix, Saint-Géraud-de-Corps, Saint-Géry, Saint-Martial-d'Artenset, Saint-Martin-de-Gurson, Saint-Méard-de-Gurçon, Saint-Médard-de-Mussidan, Saint-Rémy, Saint-Sauveur-Lalande, Villefranche-de-Lonchat, Les Coteaux-Périgourdins, La Dornac et Nadaillac.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Geai des chênes : commune de Nojals-et-Clotte


      Pie Bavarde : commune de Nojals-et-Clotte


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département du Doubs (25)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : communes d'altitude inférieure à 700 m : Abbans-Dessous, Abbans-Dessus, Abbenans, Abbévillers, Accolans, Adam-lès-Passavant, Adam-lès- Vercel, Aibre, Aïssey, Allenjoie, Allondans, Amagney, Amancey, Amathay-Vésigneux, Amondans, Anteuil, Appenans, Arbouans, Arc-et-Senans, Arc-sous-Montenot, Arcey, Arguel, Aubonne, Audeux, Audincourt, Autechaux, Autechaux-Roide, Avanne-Aveney, Avilley, Avoudrey, Badevel, Bart, Bartherans, Battenans-les-Mines, Battenans-Varin, Baume-les-Dames, Bavans, Belleherbe, Belmont, Belvoir, Berche, Berthelange, Besançon, Bethoncourt, Beure, Beutal, Bief, Blamant, Blarians, Blussangeaux, Blussans, Bolandoz, Bondeval, Bonnal, Bonnay, Bonnétage, Boudans, Bourguignon, Bournois, Boussières, Braillans, Branne, Breconchaux, Bremondans, Brères, Bretigney, Bretigney-notre-Dame, Bretonvillers, Brognard, Buffard, Burgille, Burnevillers, Busy, By, Byans-sur-Doubs, Cademène, Cendrey, Cessey, Chalèze, Chalezeule, Chamesey, Chamesol, Champagney, Champlive, Champoux, Champvans-les-Moulins, Chantrans, Charmauvillers, Charmoille, Charnay, Charquemont, Chassagne-Saint-Denis, Châteauvieux-les-Fossés, Châtillon-Guyotte, Châtillon-le-Duc, Châtillon-sur-Lison, Chaucenne, Chaux-lès-Clerval, Chaux-lès-Passavant, Chay, Chazot, Chemaudin et Vaux, Chenecey-Buillon, Chevigney-lès-Vercel, Chevigney-sur-1'Ognon, Chevroz, Chouzelot, Cléron, Colombier-Fontaine, Consolation-Maisonnettes, Corcelle-Mieslot, Corcelles-Ferrières, Corcondray, Côtebrune, Cour-Saint-Maurice, Courcelles, Courcelles-lès-Montbeliard, Courchapon, Courtefontaine, Courtetain-et-Salans, Crosey-le-Grand, Crosey-le-Petit, Crouzet-Migette, Cubrial, Cubry, Cusance, Cuse-et-Adrisans, Cussey-sur-1'Ognon, Cussey-sur-Lison, Dambelin, Dambenois, Dammartin-les-Templiers, Dampierre-les-Bois, Dampierre-sur-le-Doubs, Dampjoux, Dannemarie, Dannemarie-sur-Crête, Dasle, Deluz, Désandans, Déservillers, Devecey, Domprel, Dung, Dumes, Echay, Echenans, Echevannes, Ecole-Valentin, Ecot, Ecurcey, Emagny, Epenouse, Epenoy, Epeugney, Esnans, Etalans, Eternoz, Etouvans, Etrabonne, Etrappe, Etray, Etapes, Evillers, Exincourt, Eysson, Faimbe, Fallerans, Ferrières-les-Bois, Fertans, Fesches-le-Châtel, Fessevillers, Feule, Flagey, Flagey-Rigney, Flangebouche, Fleurey, Fontain, Fontaine-lès-ClervaI, Fontenelle-Montby, Fontenotte, Foucherans, Fourbanne, Fourg, Fournet-Blancheroche, Franey, Franois, Froidevaux, Fuans, Gémonval, Geneuille, Geney, Gennes, Germéfontaine, Germondans, Gevresin, Glamondans, Glay, Glère, Gondenans-les-Moulins, Gondenans-Montby, Gonsans, Gouhelans, Goumois, Goux-lès-Dambelin, Goux-les-Usiers, Goux-sous-Landet, Grand-Charmont, Grand'combe-des-Bois, Grandfontaine, Grandfontaine-sur-Creuse, Grosbois, Guillon-les-Bains, Guyans-Durnes, Guyans-Vennes, Hérimoncourt, Huanne-Montmartin, Hyémondans, Hyèvre-Magny, Hyèvre-Paroisse, Indevillers, Issans, Jallerange, L'Ecouvotte, L'Hôpital-du-Grosbois, L'Hôpital-Saint-Lieffroy, L'Isle-sur-le-Doubs, La Bretenière, La Chevillotte, La Grange, La Prédère, La Sommette, La Tour-de-Sçay, La Vèze, Laire, Laissey, Lanans, Landresse, Lantenne-Vertière, Lanthenans, Larnod, Laval-le-Prieuré, Lavans-Quingey, Lavans-Vuillafans, Lavernay, Laviron, Le Gratteris, Le Moutherot, Le Puy, Le Val, Le Vernoy, Les Auxons, Les Bréseux, Les Plains-et-Grands-Essarts, Les Premiers-Sapins, Les-Terres-de-Chaux, Levier, Liebvillers, Liesle, Lizine, Lods, Lombard, Lomont-sur-Crête, Longevelle-lès-Russey, Longevelle-sur-Doubs, Longeville, Loray, Lougres, Luxiol, Magny-Châtelard, Malans, Malbrans, Mamirolle, Mancenans, Mancenans-Lizerne, Mandeure, Marchaux-Chaudefontaine, Marvelise, Mathay, Mazerolles-le-Salin, Médière, Mercey-le-Grand, Mérey-sous-Montrond, Mérey-Vieilley, Mésandans, Meslières, Mesmay, Miserey-Salines, Moncey, Moncley, Mondon, Mont-de-Laval, Mont-de-Vougney, Montagney-Servigney, Montancy, Montandon, Montbéliard, Montécheroux, Montenois, Montfaucon, Montferrand-le-Château, Montgesoye, Montivernage, Montjoie-le-Château, Montmahoux, Montrond-le-Château, Montussaint, Morre, Mouthier-Haute-Pierre, Myon, Naisey-les-Granges, Nancray, Nans, Nans-sous-Sainte-Anne, Neuchâtel-Urtière, Noirefontaine, Noironte, Nommay, Novillars, Ollans, Onans, Orgeans-Blanchefontaine, Ornans, Orsans, Orve, Osse, Osselle-Routelle, Ougney-Douvot, Ouhans, Ouvans, Palantine, Palise, Paroy, Passavant, Pays-de-Clerval, Pelousey, Peseux, Pessans, Pierrefontaine-lès-Blamont, Pierrefontaine-les-Varans, Pirey, Placey, Plaimbois-du-Miroir, Plaimbois-Vennes, Pompierre-sur-Doubs, Pont-de-Roide-Vermondans, Pont-les-Moulins, Pouilley-Francais, Pouilley-les-Vignes, Pouligney-Lusans, Présentevillers, Provenchère, Puessans, Pugey, Quingey, Rahon, Rancenay, Randevillers, Rang, Raynans, Recologne, Rémondans-Valvre, Renédale, Rennes-sur-Loue, Reugney, Rigney, Rignosot, Rillans, Roche-lès-Clerval, Roche-lez-Beaupré, Roches-lès-Blâmant, Rognon, Romain, Ronchaux, Roset-Fluans, Rosières-sur-Barbèche, Rosureux, Rougemont, Rougemontot, Rouhe, Roulans, Ruffey-le-Château, Rurey, Saint-Georges-Armont, Saint-Gorgon-Main, Saint-Hilaire, Saint-Hippolyte, Saint-Juan, Saint-Julien-lès-Montbéliard, Saint-Julien-lès-Russey, Saint-Maurice-Colombier, Saint-Vit, Sainte-Anne, Sainte-Marie, Sainte-Suzanne, Samson, Sancey, Saône, Saraz, Saules, Sauvagney, Scey-Maisières, Séchin, Seloncourt, Semondans, Serre-les-Sapins, Servin, Silley-Amancey, Silley-Bléfond, Sochaux, Solemont, Soulce-Cemay, Sourans, Soye, Surmont, Taillecourt, Tallans, Tallenay, Tarcenay, Thise, Thoraise, Thulay, Thurey-le-Mont, Torpes, Toumans, Trépot, Tressandans, Trouvans, Uzelle, Vairé, Val-de-Roulans, Valdahon, Valentigney, Valleroy, Valonne, Valoreille, Vandoncourt, Vaucluse, Vauclusotte, Vaudrivillers, Vaufrey, Velesmes-Essarts, Vellerot-lès-Belvoir, Vellerot-lès-Vercel, Vellevans, Venise, Vennans, Vercel-Villedieu-le-Camp, Vergranne, Verne, Vernierfontaine, Vernois-lès-Belvoir, Vieilley, Viéthorey, Vieux-Charmont, Villars-lès-Blamont, Villars-Saint-Georges, Villars-Sous-Dampjoux, Villars-sous-Ecot, Villeneuve-d'Amont, Villers-Buzon, Villers-Chief, Villers-Grélot, Villers-la-Combe, Villers-le-Lac, Villers-sous-Chalamont, Villers-sous-Montrond, Villers-Saint-Martin, Voillans, Voires, Vorges-les-Pins, Voujeaucourt, Vuillafans et Vyt-lès-Belvoir.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département de la Drôme (26)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : communes des cantons de Saint-Vallier, Drôme des collines, Tain-l'Hermitage, Romans-sur-Isère, Bourg-de-Péage, Valence-1, Valence-2, Valence-3, Valence-4, Loriol-sur-Drôme, Crest (a l'exception des communes de Gigors et Lozeron, Plan-de-Baix et Omblèze), Montélimar-1, Montélimar-2, Dieulefit, Grignan, Le Tricastin et les communes suivantes du canton Vercors-Monts du Matin : Chatuzange-le-Goubet, Marches, Bésayes, Charpey, Saint-Vincent-la-Commanderie, Barbières, Rochefort-Samson, Beauregard-Baret, Jaillans, Hostun, Eymeux, La Baume-d'hostun, Saint-Nazaire-en-Royans, Rochechinard, La Motte-Fanjas, Saint-Thomas-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Jean-en-Royans, Oriol-en-Royans, Saint-Martin-le-Colonel et Sainte-Eulalie-en-Royans.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : uniquement sur les cantons de Saint-Vallier, Drôme des collines, Tain-l'Hermitage, Romans-sur-Isère, Bourg-de-Péage, Valence-1, Valence-2, Valence-3, Valence-4, Loriol-sur-Drôme, Crest, Montélimar-1, Montélimar-2, Dieulefit, Grignan, Le Tricastin, les communes suivantes du canton Vercors-Monts du Matin : Chatuzange-le-Goubet, Marches, Charpey, Bésayes, Saint-Vincent-la-Commanderie, Barbières, Rochefort-Samson, Beauregard-Baret, Jaillans, Hostun, Eymeux, La Baume-d'Hostun, Saint-Nazaire-en-Royans, Rochechinard, La Motte-Fanjas, Saint-Thomas-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Jean-en-Royans, Oriol-en-Royans, Saint-Martin-le-Colonel, Le Chaffal, Léoncel, Bouvante, Sainte-Eulalie-en-Royans et Echevis, et les communes suivantes du canton Nyons et Baronnies : Saint-Maurice-sur-Eygues, Vinsobres, Mirabel-aux-Baronnies, Piégon, Nyons, Châteauneuf-de-Bordette, Venterol, Aubres, Montaulieu, Les Pilles, Curnier, Condorcet, Eyroles, Saint-Ferreol-Trente-Pas, Valouse et Chaudebonne


      Département de l'Eure (27)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département d'Eure-et-Loir (28)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département du Finistère (29)


      Renard : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département


      Corneille noire : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département du Gard (30)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département de la Haute-Garonne (31)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Martre : communes de : Martre : communes de : Antichan-de-Frontignes, Antignac, Arbas, Arguenos, Argut-dessous, Arlos, Artigue, Aspet, Bachos, Bagnères-de-Luchon, Baren, Benque-Dessous-et-Dessus, Bezins-Garraux, Binos, Bourg-d'Oueil, Boutx, Burgalays, Castillon-de-Larboust, Cathervielle, Caubous, Cazaril-Laspènes, Cazaux-Layrisse, Cazeaux-de-Larboust, Chaum, Chein-Dessus, Cier-de-Luchon, Cierp-Gaud, Cires, Fos, Fougaron, Francazal, Fronsac, Frontignan-de-Comminges, Génos, Gouaux-de-Larboust, Gouaux-de-Luchon, Guran, Herran, Jurvielle, Juzet-de-Luchon, Juzet-d'Izaut, Lège, Lez, Marignac, Mayrègne, Melles, Milhas, Moncaup, Montauban-de-Luchon, Moustajon, Oô, Portet-d'Aspet, Portet-de-Luchon, Razecueillé, Saccourvielle, Saint-Aventin, Saint-Béat, Saint-Mamet, Saint-Paul-d'Oueil, Sauveterre-de-Comminges, Sengouagnet, Sode et Urau.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Département du Gers (32)


      Renard : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Département de la Gironde (33)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département de l'Hérault (34)


      Renard : ensemble du département.


      Corneille noire : communes de Abeilhan, Adissan, Agde, Agonès, Les Aires, Alignan-Du-Vent, Aniane, Arboras, Aspiran, Assas, Aumes, Autignac, Babeau-Bouldoux, Baillargues, Balaruc-Les-Bains, Balaruc-Le-Vieux, Bassan, Beaulieu, Bédarieux, Bélarga, Berlou, Bessan, Béziers, Boisseron, Boisset, La Boissière, Le Bosc, Boujan-Sur-Libron, Le Bousquet-D'orb, Bouzigues, Brenas, Brignac, Buzignargues, Cabrières, Campagnan, Campagne, Candillargues, Canet, Capestang, Carlencas-Et-Levas, Castelnau-De-Guers, Castries, Causses-Et-Veyran, Caux, Cazedarnes, Cazilhac, Cazouls-D'hérault, Cazouls-Les-Beziers, Cébazan, Celles, Cers, Cessenon-Sur-Orb, Ceyras, Clapiers, Claret, Clermont-L'hérault, Colombières-Sur-Orb, Colombiers, Corneilhan, Coulobres, Creissan, Cruzy, Dio-Et-Valquières, Espondeilhan, Fabrègues, Faugères, Ferrières-Poussarou, Florensac, Fontanes, Fontès, Fos, Fouzilhon, Fozières, Frontignan, Gabian, Galargues, Ganges, Garrigues, Gigean, Gignac, Gorniès, Grabels, Guzargues, Hérépian, Jacou, Joncels, Jonquières, Juvignac, Lacoste, Lagamas, Lamalou-Les-Bains, Lansargues, Laroque, Lattes, Laurens, Lauret, Lavalette, Lavérune, Lespignan, Lézignan-La-Cèbe, Liausson, Lieuran-Cabrières, Lieuran-Les-Béziers, Lignan-Sur-Orb, Lodève, Loupian, Lunas, Lunel, Lunel-Viel, Magalas, Maraussan, Margon, Marseillan, Marsillargues, Les Matelles, Mauguio, Maureilhan, Mérifons, Mèze, Mireval, Mons, Montady, Montagnac, Montaud, Montbazin, Montblanc, Montels, Montesquieu, Montferrier-Sur-Lez, Montoulieu, Montpellier, Montpeyroux, Moulès-Et-Baucels, Mourèze, Mudaison, Murviel-Les-Beziers, Nébian, Néffies, Nézignan-L'eveque, Nissan-Lez-Enserune, Nizas, Octon, Olargues, Olmet-Et-Villecun, Pailhès, Palavas-Les-Flots, Pardailhan, Paulhan, Péret, Pérols, Pézenas, Pézenes-Les-Mines, Pierrerue, Pignan, Pinet, Plaissan, Poilhes, Pomérols, Popian, Portiragnes, Le Pouget, Le Poujol-Sur-Orb, Poujols, Poussan, Pouzolles, Pouzols, Le Pradal, Prades-Le-Lez, Prades-Sur-Vernazobre, Prémian, Le Puech, Puilacher, Puimisson, Puissalicon, Puisserguier, Quarante, Restinclières, Rieussec, Roquebrun, Roquessels, Roujan, Saint-André-De-Sangonis, Saint-Aunès, Saint-Bauzille-De-La-Sylve, Saint-Bauzille-De-Montmel, Saint-Bauzille-De-Putois, Saint-Brès, Saint-Chinian, Saint-Christol, Saint, Saint-Clément-De-Riviere, Sainte-Croix-De-Quintillargues, Saint-Drézery, Saint-Etienne-D'Albagnan, Saint-Etienne-De-Gourgas, Saint-Félix-De-Lodez, Saint-Gély-Du-Fesc, Saint-Geniès-Des-Mourgues, Saint-Geniès-De-Fontedit, Saint-Gervais-Sur-Mare, Saint-Guiraud, Saint-Hilaire-De-Beauvoir, Saint-Jean-De-Cornies, Saint-Jean-De-Cuculles, Saint-Jean-De-Fos, Saint-Jean-De-La-Blaquière, Saint-Jean-De-Védas, Saint-Julien, Saint-Just, Saint-Martin-de-L'Arçon, Saint-Mathieu-De-Tréviers, Saint-Nazaire-De-Pézan, Saint-Pargoire, Saint-Pons-De-Mauchiens, Saint-Privat, Saint-Saturnin-De-Lucian, Saint-Seriès, Saint-Thibéry, Saint-Vincent-De-Barbeyrargues, Saint-Vincent-D'Olargues, Salasc, Saturargues, Saussan, Saussines, Sauteyrargues, Sauvian, Sérignan, Servian, Sète, Soubès, Soumont, Sussargues, Taussac-La-Billière, Teyran, Thézan-Lès-Béziers, Tourbes, La Tour-Sur-Orb, Tressan, Le Triadou, Usclas-D'Hérault, Usclas-Du-Bosc, Vacquières, Vailhan, Valergues, Valflaunès, Valmascle, Valras-Plage, Valros, Vendargues, Vendémian, Vendres, Vérargues, Vias, Vieussan, Villemagne-L'argentière, Villeneuve-Lès-Béziers, Villeneuve-Lès-Maguelone, Villeneuvette, Villetelle et La Grande-Motte


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département d'Ille-et-Vilaine (35)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Département de l'Indre (36)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Martre : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département d'Indre-et-Loire (37)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Martre : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département de l'Isère (38)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département à l'exception des communes de Vaujany, Allemont, Auris-en-Oisans, Oz-en-Oisans, Villard-Reymond, Besse-en-Oisans, Chantelouve, Clavans-en-Haut-Oisans, Entraigues, Huez, La Garde en Oisans, La Morte, Lavaldens, Le Bourg-d'Oisans, les Deux-Alpes (ACCA de Venosc et Mont de Lans), le Freney-d'Oisans, Le Périer, Livet-et-Gavet, Mizoen, Oris-en-Rattier, Ornon, Oulles, Saint Christophe en Oisans, Valbonnais, Valjouffrey, Villard-Notre-Dame et Villard-Reculas


      Corbeau freux : cantons de Morestel, Voiron, Tullins, Fontaine /Seyssinet, Charvieu-Chavagnieu, la Tour-du-Pin, l'Isle-d'Abeau, Bourgoin-Jallieu, La Verpillière, Vienne 1, Vienne 2, Roussillon, Bièvre, Le Grand-Lemps, Sud Grésivaudan, Chartreuse-Guiers, Le Pont-de-Claix à l'exception de la commune de Le Pont-de-Claix ainsi que les communes de Chapareillan, Barraux, Saint-Maximin, Pontcharra, La Flachère, la Bussière, Sainte-Marie-d'Alloix, Saint-Vincent-de-Mercuze, Le Cheylas, Crêts en Belledonne, Le Touvet, Goncelin, La Terrasse, Tencin, La Pierre, Lumbin, Crolles, Bernin, Saint-Nazaire-les-Eymes, Saint-Ismier, Villard-Bonnot, le Versoud, Saint-Jean-Le-Vieux, Domène, Biviers, Montbonnot-Saint-Martin, Corenc, Meylan, La Tronche, Murianette, Saint-Martin-d'Hères, Venon, Gières, Froges, Le Champ-Prés-Froges, Hurtières, Vaulnaveys-le-Haut, Vaulnaveys-le-Bas, Vizille, Veurey-Voroize, Noyarey, Sassenage, Fontaine, Poisat, Bresson, Herbeys, Brié-et-Angonnes, Montchaboud, Fontanil-Cornillon, Saint-Egrève, Saint-Martin-la-Cluze, Avignonet, Sinard, Miribel-Lanchâtre, Monestier-de-Clermont, Saint-Guilaume, Saint Paul-lès-Monestier, Roissard, Treffort, Saint-Martin-de-Clelles, Saint-Michel-les-Portes, Chichilianne, Clelles, Lavars, Cornillon-en-Trièves, Saint-Jean-d'Hérans, Châtel-en-Trièves, Mens, Saint-Beaudille-et-Pipet, Prébois, le Percy, Monestier-du-Percy, Saint-Maurice et Lalley, Tréminis.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département du Jura (39)


      Renard : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département à l'exception des communes de : Arsure-Arsurette, Avignon-les-Saint-Claude, Barésia-sur-l'Ain, Bief-des-Maisons, Bief-du-Fourg, Billecul, Bonlieu, Bourg-de-Sirod, Censeau, Ciernébaud, Champagnole, Chancia, Charchilla, Charency, Château-des-Prés, Châtel-de-Joux, Châtelneuf, Chaux-des-Crotenay, Chaux-des-Prés, Chevrotaine, Cize, Clairvaux-les-Lacs, Cogna, Communailles-en-Montagne, Conte, Coyron, Crans, Crenans, Cuttura, Cuvier, Denezières, Doye, Entre-Deux-Monts, Equevillon, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Etival, Foncine-le-Bas, Foncine-le-Haut, Fontenu, Fort-du-Plasne, Fraroz, Gillois, Grande-Rivière, Hautecour, Jeurre, La Chaumusse, La-Chaux-du-Dombief, La Favière, La Frasnée, La Latette, La Rixouse, Lac-des-Rouges-Truites, Lavans-lès-Saint-Claude, Le Frasnois, Le Larderet, Le Latet, Le Vaudioux, Lect, Lent, Les Chalesmes, Les Crozets, Les nans, Les Piards, Les Planches-en-Montagne, Leschères, Lézat, Longcochon, Loulle, Maisod, Martigna, Menétrux-en-Joux, Meussia, Mièges, Mignovillard, Moirans-en-Montagne, Molpré, Montcusel, Mournans-Charbonny, Moutoux, Nozeroy, Onglières, Pillemoine, Plénise, Plénisette, Ponthoux, Pratz, Prénovel, Ravilloles, Rix, Saffloz, Saint-Germain-en-Montagne, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Saint-Lupicin, Saint-Maurice-Crillat, Saint-Pierre, Sapois, Saugeot, Sirod, Songeson, Soucia, Syam, Thoiria, Uxelles, Villard-sur-Bienne, Villard-d'Héria, Bellecombe, Bellefontaine, Bois-d'Amont, Chassal, Choux, Coiserette, Coyrière, La Mouille, La Pesse, Lajoux, Lamoura, Larrivoire, Lavancia-Epercy, Les Bouchoux, Les Molunes, Les Moussières, Les Rousses, Longchaumois, Molinges, Morbier, Morez, Prémanon, Rogna, Saint-Claude, Septmoncel, Vaux-lès-Saint-Claude, Villard-Saint-Sauveur, Viry et Vulvoz.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département des Landes (40)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département de Loir-et-Cher (41)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Martre : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département de la Loire (42)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département de la Haute-Loire (43)


      Renard : ensemble du département.


      Martre : ensemble du département.


      Département de la Loire-Atlantique (44)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département du Loiret (45)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Martre : ensemble du département, à l'exception du territoire de la forêt domaniale d'Orléans des communes de : Boigny-sur-Bionne, Boiscommun, Les Bordes, Bougy-lez-Neuville, Bouzy-la-Forêt, Bray-en-Val, Cercottes, Chambon-la-Forêt, Chanteau, Châteauneuf-sur-Loire, Châtenoy, Chevilly, Chilleurs-aux-Bois, Les Choux, Combreux, Coudroy, Courcy-aux-Loges, Dampierre-en-Burly, Fay-aux-Loges, Fleury-les-Aubrais, Ingrannes, Lorris, Loury, Marigny-les-Usages, Le Moulinet-sur-Solin, Montereau, Nesploy, Neuville-aux-Bois, Nibelle, Ouzouer-sur-Loire, Rebréchien, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Lyé-la-Forêt, Saran, Seichebrières, Semoy, Sully-la-Chapelle, Saint-Martin-d'Abbat, Sury-aux-Bois, Traînou, Vieilles-Maisons-sur-Joudry, Vitry-aux-Loges, Vrigny.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département du Lot (46)


      Renard : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Département de Lot-et-Garonne (47)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Geai des chênes : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département de la Lozère (48)


      Renard : ensemble du département.


      Pie bavarde : communes et communes déléguées de : Saint-Privat -du-Fau, Le Malzieu-Forain, Le Malzieu-Ville, Blavignac, Albaret-Sainte-Marie, Saint-Pierre-le-vieux, Les Monts-Verts, Lajo, Saint-Alban-sur-Limagnole, Prunières, Saint-Chély-d'Apcher, La Fage-Saint-Julien, Termes, Arzenc-d'Apcher, Fournels, Chauchailles, Saint-Laurent-de-Veyrès, Brion, Grandvals, La Fage-Montivernoux, Les Bessons, Rimeize, Fontans, Saint-Denis-en-Margeride, Saint-Paul-le-Froid, Bel-Air-Val-d'Ance, Grandrieu, Saint-Bonnet-Laval, Fontanes, Langogne, Chastanier, Saint-Jean-la-Fouillouse, Serverette, Peyre-en-Aubrac, Prinsuéjols, Marchastel, Nasbinals, Saint-Laurent-de-Muret, Le Buisson, Antrenas, Saint-Léger-de-Peyre, Lachamp, Ribennes, Saint-Gal, Saint-Amans, Estables, Rieutort-de-Randon, Arzenc-de-Randon, Montbel, Saint-Frézal-d'Albuges, Belvezet, Allenc, Cubières, Sainte-Hélène, Badaroux, Chastel-Nouvel, Mende, Barjac, Servières, Montrodat, Marvejols, Bourgs-sur-Colagne, Les Salelles, Les Salces, Trélans, Les Hermaux, Saint-Pierre-de-Nogaret, Saint-Germain-du-Teil, La Canourgue, Grèzes, Chanac, Balsièges, Saint-Bauzile, Brenoux, Saint-Etienne-du-Valdonnez, Les Bondons, Ispagnac, Sainte-Enimie, Le Recoux, Saint-Georges-de-Lévéjac, Le Massegros, Saint-Rome-de-Dolan, Saint-Pierre-des-Tripiers, Hures-la-Parade, Meyrueis, Gatuzières, Fraissinet-de-Fourques, Rousses, Bassurels, Florac, Le Pompidou, Barre-des-Cévennes, Saint-Martin-de-Lansuscle, Saint-Germain-de-Calberte, Saint-André-de-Lancize, Moissac-Vallée-Française, Saint-Etienne-Vallée-Française et Saint-Martin-de-Boubaux.


      Martre : ensemble du département


      Département de Maine-et-Loire (49)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Martre : cantons de Beaufort-en-vallée, Longué Jumelles, Saumur, Doué la Fontaine, Angers 6, Angers 7 et Tiercé (uniquement pour les communes de Montigné les rairies, Les Rairies, Durtal, Daumeray Morannes sur Sarthe, Etriché et Baracé)


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département de la Manche (50)


      Renard : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Département de la Marne (51)


      Renard : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département de la Haute-Marne (52)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département de la Mayenne (53)


      Pie : communes d'Aron, Averton, Bannes, Bazougers, Beaumont-Pied-de-Bœuf, Belgeard, Bierné-les-Villages, Blandouet-Saint-Jean, Bouère, Bouessay, Chémeré-le-Roi, Cossé-en-Champagne, Couptrain, Crennes-sur-Fraubée, Grazay, Hambers, Jublains, La Bazoge-Montpinçon, La Bazouge-de-Chemeré, La Chapelle-au-Riboul, La Cropte, La Pallu, Le Buret, Lignières-Orgères, Marcillé-la-Ville, Neuilly-le-Vendin, Pré-en-Pail-Saint-Samson, Préaux, Saint-Aignan-de-Couptrain, Saint-Brice, Saint-Calais-du-Désert, Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Denis-d'Anjou, Saint-Denis-du-Maine, Saint-Georges-le-Fléchard, Saint-Loup-du-Dorat, Saint-Pierre-sur-Erve, Sainte-Suzanne-et-Chammes, Saulges, Thorigné-en-Charnie, Torcé-Viviers-en-Charnie, Vaiges, Val-du-Maine, Villaines-la-Juhel, Villepail et Voutré.


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département de Meurthe-et-Moselle (54)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : communes des cantons : Toul et du Nord Toulois


      Etourneau sansonnet : communes des cantons de Mont-Saint-Martin, Pays de Briey, Jarny, Nord-toulois, Toul, Entre Seille et Meurthe, Meine au Saintois, Grand Couronné, Lunéville 1, Lunéville 2, Baccarat.


      Département de la Meuse (55)


      Renard : ensemble du département.


      Pie bavarde : communes de Apremont La Foret, Avillers-Sainte-Croix, Bonzée-En Woevre, Buxières-Sous-Les-Cotes, Chatillon-Sous-Les-Cotes, Combres-Sous-Les-Cotes, Fremereville-Sous-Les-Cotes, Fresnes-En-Woevre, Geville, Girauvoisin, Hannonvilel-Sous-Les-Cotes, Haudiomont, Herbeuville, Heudicourt-Sous-Les-Cotes, Loupmont, Montsec, Nonsard-Lamarche, Ronvaux, Saint-Hilaire-En-Woevre, Saint-Julien-Sous-Les-Cotes, Saint-Maurice-Sous-Les-Cotes, Saulx-Les-Champlon, Thillot, Tresauvaux, Varneville, Vigneulles-Les-Hattonchatel, Ville-En-Woevre, Watronville, Woel, Xivray-Et-Marvoisinbelleray, Bonzée-En-Woevre, Bras-Sur-Meuse, Gimecourt, Han-Sur-Meuse, Mouilly, Stenay, Tronville-En-Barrois, Vassincourt, naives-Rosieres, Ressonaincreville, Amel-Sur-l'Etang, Avocourt, Bantheville, Bar Le Duc, Baudignecourt, Behonne, Bethincourt, Bouligny, Bovée Sur Barboure, Boviolles, Brabant Le Roi, Brandeville, Brieulles Sur Meuse, Broussey En Blois, Chanteraine, Charpentry, Cierges Sous Montfaucon, Clery Le Grand, Clery Le Petit, Consenvoye, Contrisson, Cuisy, Cunel, Dannevoux, Delouze Rosieres, Demange Aux Eaux, Dommary Baroncourt, Domremy La Canne, Doncourt Aux Templiers, Doulcon, Dun Sur Meuse, Epinonville, Erize Saint Dizier, Eton, Fontaines Saint Clair, Forges Sur Meuse, Gercourt Et Drillancourt, Gesnes En Argonne, Givrauval, Gouraincourt, Houdelaincourt, Jonville En Woevre, Lachaussee, Lahayville, Laheycourt, Laimont, Ligny En Barrois, Liny Devant Dun, Lion Devant Dun, Loisey, Longeville En Barrois, Louppy Sur Loison, Malancourt, Marson Sur Barboure, Mauvages, Meligny Le Grand, Meligny Le Petit, Menaucourt, Menil La Horgne, Milly Sur Bradon, Montfaucon D'Argonne, Mouzay, Mur, Naives-En-Blois, Naives Rosieres, Naix Aux Forges, Nantillois, Nettancourt, Neuville Sur Ornain, Noyers Auzecourt, Rancourt Sur Ornain, Reffroy, Resson, Revigny Sur Ornain, Richecourt, Romagne Sous Montfaucon, Rumont, Saint Amand Sur Ornain, Saint Aubin Sur Aire, Saint Joire, Saulvaux, Sauvoy, Senon, Septsarges, Silmont, Sivry Sur Meuse, Sommeilles, Spincourt, Treveray, Val D Ornain, Vassincourt, Vaudoncourt, Vavincourt, Very, Vigneulles Les Hattonchatel, Villeroy Sur Meholle, Villers Aux Vents, Villers Devant Dun, Vilosnes Haraumont, Void-Vacon, Woel, Xivray Et Marvoisin, Boureuilles, montzeville, Vaubecourt, Verdun, Saint Pierrevillers, Romagne-Sous-Montfaucon, Souhesmes-Rampont, Resson, Doulcon, Chaillon, Remoiville, Gincrey, Baudremont, Villotte-sur-Aire.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département du Morbihan (56)


      Renard : ensemble du département à l'exception des îles morbihannaises.


      Fouine : ensemble du département à l'exception des îles morbihannaises.


      Martre : ensemble du département à l'exception des îles morbihannaises.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Département de la Moselle (57)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département de la Nièvre (58)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Martre : ensemble du département


      Département du Nord (59)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du dépatement


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Département de l'Oise (60)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département de l'Orne (61)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département du Pas-de-Calais (62)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Belette : ensemble du département.


      Département du Puy-de-Dôme (63)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Martre : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Département des Pyrénées-Atlantiques (64)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Martre : Ensemble des communes des cantons d' Artix et Pays de Soubestre , Billère et coteaux de Jurançon , Le Coeur de Béarn , Lescar, Gave et Terres du Pont-Long , Montagne Basque , Oloron-Sainte-Marie-1 , Oloron-Sainte-Marie-2 , Orthez et Terres des Gaves et du Sel , Ouzom, Gave et Rives du Neez , Vallées de l'Ousse et du Lagoin . Sur le canton de Pau-4 : commune de Gelos. Sur le canton"Pays de Bidache, Amikuze et Ostibarre" : communes d'Aïcirits-Camou-Suhast, Amendeuix-Oneix, Arbérats-Sillègue, Arbouet-Sussaute, Arhansus, Aroue-Ithorots-Olhaïby, Béguios, Béhasque-Lapiste, Beyrie-sur-Joyeuse, Bunus, Domezain-Berraute, Etcharry, Gabat, Garris, Hosta, Ibarrolle, Ilharre, Irissarry, Juxue, Labets-Biscay, Lantabat, Larceveau-Arros-Cibits, Larribar-Sorhapuru, Lohitzun-Oyhercq, Luxe-Sumberraute, Orsanco, Osserain- Rivareyte, Ostabat-Asme, Pagolle, Saint-Just-Ibarre, Saint-Palais, Suhescun et Uhart-Mixe.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département des Hautes-Pyrénées (65)


      Renard : ensemble du département.


      Pie bavarde : cantons de : Val d'Adour Rustan-Madiranais, Vic-en-Bigorre, Les Coteaux, Bordères-sur-l'Echez, Ossun, Aureilhan, Tarbes-1, Tarbes-2, Tarbes-3, Moyen Adour, la Vallée de l'Arros et des Baïses, sauf les communes de : Banios, Asque ; la Vallée de la Barousse sauf les communes de : Sost, Ferrere, Esbareich, Mauléon-Barousse, Cazarilh, Saléchan, Seich, Nistos ; la Haute-Bigorre sauf les communes de : Campan, Beaudéan, Asté ; Lourdes-1 sauf la commune de : Ségus ; Lourdes-2 sauf les communes de : Gazost, Germ-sur-l'Oussouet ; la Vallée des Gaves sauf les communes de : Gavarnie-Gèdre, Luz-Saint-Sauveur, Sazos, Betpouey, Barèges, Sers, Viella, Grust, Vizos, Saligos, Viscos, Chèze, Viey, Esterre, Esquièze-Sere, Sassis, Cauterets, Estaing, Arrens-Marsous, Arbéost, Ferrières, Salles, Aucun, Gaillagos, Arcizans-Dessus, Bun, Sireix, Arras-en-Lavedan, Arcizans-Avant, Soulom, Villelongue, Beaucens, Artalens-Souin, Vier-Bordes, Saint-Pastous ; Neste, Aure et Louron sauf les communes de : Loudenvielle, Génos, Germ, Loudervielle, Mont, Adervielle-Pouchergues, Estarvielle, Vielle-Louron, Avajan, Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors, Bordères-Louron, Ris, Cazaux-Debat, Bareilles, Saint-Lary-Soulan, Azet, Ens, Sailhan, Estensan, Bourisp, Camparan, Grailhen, Gouaux, Guchan, Bazus-Aure, Grézian, Lançon, Tramezaïgues, Aragnouet, Cadeilhan-Trachére, Vignec, Vielle-Aure, Aulon, Guchen, Ancizan, Cadéac, Arreau, Barrancoueu, Pailhac, Jézeau, Ardengost, Fréchet-Aure, Aspin-Aure, Camous, Beyrède-Jumet, Sarrancolin, Ilhet, Hèches et Esparros.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département des Pyrénées-Orientales (66)


      Renard : communes de Les Angles, Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes, Argeles-Sur-Mer, Arles-Sur-Tech, Ayguatebia-Talau, Bages, Baillestavy, Baixas, Bolquere, Boule-D'amont, Cabestany, Calce, Canaveilles, Canet-En-Roussillon, Cases-De-Pene, Casteil, Catllar, Caudies-De-Conflent, Cerbere, Ceret, Claira, Clara, Codalet, Collioure, Corbere, Dorres, Elne, Enveitg, Err, Escaro, Espira-de-L'agly, Estagel, Estoher, Eyne, Fenouillet, Fillols, Finestret, Font-Romeu-Odeillo-Via, Fontpedrouse, Fontrabiouse, Formigueres, Fourques, Fuilla, Joch, Jujols, La Bastide, La Llagonne, Latour-Bas-Elne, Latour-de-Carol, Latour-de-France, Le Soler, Le Tech, Lesquerde, Llo, Los Masos, Mantet, Matemale, Maureillas-Las-Illas, Maury, Montauriol, Montescot, Montesquieu-Des-Alberes, Mosset, Nefiach, Nohedes, Nyer, Olette, Oms, Osseja, Palau-de-Cerdagne, Palau-del-Vidre, Passa, Perpignan, Peyrestortes, Pezilla-La-Riviere, Planes, Ponteilla, Porta, Porte-Puymorens, Prades, Prats-de-Mollo-La-Preste, Prats-de-Sournia, Puyvalador, Py, Rabouillet, Railleu, Real, Rigarda, Rivesaltes, Rodes, Sahorre, Saint-Arnac, Saint-Esteve, Saint-Feliu-D'avall, Saint-Genis-Des-Fontaines, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Lasseille, Saint-Laurent-de-Cerdans, Saint-Laurent-de-La-Salanque, Saint-Nazaire, Saint-Pierre-Dels-Forcats, Sainte-Marie, Salses-Le-Château, Sansa, Sauto, Serdinya, Sournia, Tarerach, Taurinya, Thues-Entre-Valls, Thuir, Torderes, Torreilles, Toulouges, Tresserre, Trouillas, Ur, Urbanya, Valcebollere, Valmanya, Vernet-Les-Bains, Villelongue-de-La-Salanque, Villemolaque, Villeneuve-de-La-Raho, Villeneuve-La-Riviere, Vira etVives.


      Martre : communes de : Les Angles, Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes, Ayguatebia-Talau, Baillestavy, Bolquère, Canaveilles, Casteil, Caudiès-de-Conflent, Clara, Dorres, Err, Escaro, Estoher, Eyne, Fenouillet, Fillols, Fontpédrouse, Fontrabiouse, Font-Romeu-Odeillo-Via, Formiguères, Jujols, La Bastide, La Llagonne, Latour-de-Carol, Le Tech, Llo, Mantet, Matemale, Mosset, Nohèdes, Nyer, Olette, Osséja, Palau-de-Cerdagne, Planès, Porta, Porté-Puymorens, Prats-de-Mollo-la-Preste, Puyvalador, Py, Rabouillet, Railleu, Réal, Saint-Pierre-Dels-Forcats, Sansa, Sauto, Serdinya, Taurinya, Thuès-entre-Valls, Urbanya, Valcebollère, Valmanya, Vernet-les-Bains et Vira.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département du Bas-Rhin (67)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Départerment du Haut-Rhin (68)


      Renard : communes de Ribeauvillé, Bergheim, Guémar, Zellenberg, Beblentheim, Ostheim, Bennwihr, Houssen, Colmar, Grussenheim, Jebsheim, Holtzwihr, Horbourg-Wihr, Wickerschwihr, Muntzenheim, Fortschwihr, Andolsheim, Sundhoffen, Durrenentzen, Kunheim, Biesheim, Volgelsheim, Algolsheim, Obersaasheim


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département du Rhône et métropole de Lyon (69)


      Renard : ensemble du département et de la métropole.


      Fouine : ensemble du département et de la métropole.


      Corbeau freux : ensemble du département et de la métropole.


      Corneille noire : ensemble du département et de la métropole.


      Pie bavarde : communes de : Albigny-sur-Saône, Alix, Ambérieux, Ampuis, Anse, Ardillats, Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Beaujeu, Belleville, Belmont, Bessenay, Bibost, Blacé, Bois-d'Oingt, Breuil, Brignais, Brindas, Bron, Brullioles, Brussieu, Bully, Cailloux sur-Fontaines, Caluire-et-Cuire, Cercié, Chambost-Longessaigne, Chamelet, Champagne-au-Mont-d'Or, Chapelle-sur-Coise, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains, Charentay, Charly, Charnay, Chassagny, Chasselay, Chassieu, Châtillon-d'Azergues, Chaussan, Chassay-d'Azergues, Chénas, Chères, Chessy, Chevinay, Chiroubles, Civrieux-d'Azergues, Cogny, Coise, Collonges-au-Mont-d'Or, Colombier-Saugnieu, Communay, Condrieu, Corbas, Corcelles-en-Beaujolais, Courzieu, Couzon-au-Mont-d'Or, Craponne, Curis-au-Mont-d'Or, Dardilly, Décines-Charpieu, Denicé, Dommartin, Dracé, Dièrne, Echalas, Ecully, Emeringes, Eveux, Feyzin, Fleurie, Fleurieu-sur-Saône, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Francheville, Frontenas, Genas, Genay, Givors, Gleizé, Grézieu-la-Varenne, Grézieu- le-Marché, Grigny, Haies, Halles, Haute-Rivoire, Irigny, Jarnioux, Jonage, Jons, Juliénas, Jullié, L'Arbresle, Lacenas, Lachassagne, Lancié, Lantignié, Larajasse, Légny, Lentilly, Létra, Liergues, Limas, Limonest, Lissieu, Loire-sur-Rhône, Longes, Longessaigne, Lozanne, Lucenay, Lyon, Marchampt, Marcilly-d'Azergues, Marcy, Marcy-l'Etoile, Marennes, Messimy, Meys, Meyzieu, Millery, Mions, Moire, Montagny, Montanay, Montmelas-Saint-Sorlin, Montromant, Montrottier, Morancé, Mornant, Mulatière, Neuville-sur-Saône, Nuelles, odenas, Oingt, Orliénas, Oullins, Perréon, Pierre-Bénite, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Pollionnay, Pomeys, Pommiers, Pouilly-le-Monial, Pusignan, Quincié-en-Beaujolais, Quincieux, Régnie-Durette, Rillieux-la-Pape, Riverie, Rivolet, Rochetaillée-sur-Saône, Rontalon, Saint-Etienne-la-Varenne, Sain-Bel, Saint-André-la-Côte, Saint-Clement-les-Places, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Genis-l'Argentière, Saint-Germain-sur-l'Arbresles, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Lager, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Romain-en Gier, Saint-Verand, Saint-Andeol-le-Château, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Fons, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Oullières, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-des-Vignes, Saint-Julien, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Chamousset, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud, Saint-Priest, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Sorlin, Saint-Symphorien-d'Ozon, Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Catherine, Sainte-Colombe, Sainte-Paule, Sainte-Consorce, Sainte-Foy-l'Argentière, Sainte-Foy-les-Lyon, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Sarcey, Sathonay-Camp, Sathonay-Village, Savigny, Sérézin-du-Rhône, Simandres, Solaize, Soucieu-en-Jarrest, Sourcieux-les-Mines, Souzy, Taluyers, Taponas, Tassin-la-Demi-Lune, Ternand, Ternay, Theizé, Thurins, Tours-de-Salvagny, Toussieu, Trèves, Tupin-et-Semons, Vaugneray, Vaulx-en-Velin, Vaux-en-Beaujolais, Vauxrenard, Vénissieux, Vernaison, Vernay, Ville-sur-Jarnioux, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles, et Yzeron.


      Département de la Haute-Saône (70)


      Renard : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département à l'exception des communes composant la petite région agricole montagne vosgienne : Amont-et-Effreney, Belfahy, Beulotte-Saint-Laurent, Corravillers, Esmoulières, Haut-du-Them-Château-Lambert, La Longine, La Montagne, La Rosière, Plancher-les-Mines, Saint-Bresson, Sainte-Marie-en-Chanois et Servance-Miellin.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Département de Saône-et-Loire (71)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Martre : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département de la Sarthe (72)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département de la Savoie (73)


      Corneille noire : Bugey-Savoyard, Aix Les Bains 1-2, Saint-Alban-Leysse, Chambéry 1-2 et 3, Saint-Pierre-d'Albigny, Albertville 1-2, La Motte-Servolex, Pont-de-Beauvoisin, Montmélian et La Ravoire.


      Renard : ensemble du département.


      Département de la Haute-Savoie (74)


      Renard : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département


      Département de la Seine-Maritime (76)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département de Seine-et-Marne (77)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Martre : communes de : Achères-la-Foret, Amillis, Amponville, Arville, Aufferville, Augers-en-Brie, Aulnoy, Baby, Bagneaux-sur-Loing, Balloy, Bannost-Villegagnon, Barbey, Bassevelle, Bazoches-lès-Bray, Beauchery-Saint-Martin, Beaumont-du-Gâtinais, Beautheil-Saints, Bellot, Beton-Bazoches, Bezalles, Blennes, Boisdon, Boissy-aux-Cailles, Boissy-le-Châtel, Boitron, Bougligny, Boulancourt, Bouleurs (Sud A4), Boutigny (Sud A4), Bransles, Bray-sur-Seine, Burcy, Bussières, Buthiers, Cannes-Ecluse, Cerneux, Cessoy-en-Montois, Chailly-en-Brie, Chaintreaux, Chalautre-la-Grande, Chalautre-la-Petite, Chalmaison, Chamigny, Champcenest, Changis-sur-Marne, Chartronges, Château-Landon, Châteaubleau, Châtenay-sur-Seine, Châtenoy, Chauffry, Chenoise-Cucharmoy, Chenou, Chevrainvilliers, Chevru, Chevry-en-Sereine, Choisy-en-Brie, Citry, Cocherel, Compans, Coulommes, Coulommiers, Courcelles-en-Bassée, Courchamp, Courtaçon, Courtry, Coutencon, Crécy-la-Chapelle, Dagny, Dammartin-en-Goële, Dammartin-sur-Tigeaux, Darvault, Dhuisy, Diant, Donnemarie-Dontilly, Dormelles, Doue, Douy-la-Ramée, Les Ecrennes, Egligny, Egreville, Esmans, Etrépilly, Everly, Faremoutiers, Favières, Fay-lès-Nemours, Féricy, Flagy, Fontaine-Fourches, Fontaine-le-Port, Fontainebleau, Fontains, Fontenay-Trésigny, Forfry, Forges, Frétoy, Fromont, Garentreville, Gesvres-le-Chapitre, Giremoutiers, Gironville, Gouaix, Gravon, Grisy-sur-Seine, Guérard, Guercheville, Gurcy-le-Châtel, Hautefeuille, Héricy, Hérme, Hondevilliers, Ichy, Jaignes, Jaulnes, Jouarre, Jouy-le-Châtel, Jouy-sur-Morin, Jutigny, La Brosse-Montceaux, La Celle-sur-Morin (Sud du grand Morin), La Chapelle-la-Reine, La Chapelle-Moutils, La Chapelle-Saint-Sulpice, La Ferté-Gaucher, La Ferté-sous-Jouarre, La Genevraye, La Grande-Paroisse, La Haute-Maison, La Madeleine-sur-Loing, La Tombe, La Trétoire, Larchant, Laval-en-Brie, Léchelle, Les Marets, Les Ormes-sur-Voulzie, Lescherolles, Leudon-en-Brie, Lizines, Longueville, Lorrez-le-Bocage-Préaux, Louan-Villegruis-Fontaine, Luisetaines, Lumigny-Nesles-Ormeaux, Luzancy, Machault, Maison-Rouge, Maisoncelles-en-Brie, Maisoncelles-en-Gâtinais, Marcilly, Marles-en-Brie, Marolles-en-Brie, Marolles-sur-Seine, Mary-sur-Marne, Meigneux, Meilleray, Melz-sur-Seine, Méry-sur-Marne, Misy-sur-Yonne, Mondreville, Mons-en-Montois, Montceaux-lès-Provins, Montcourt-Fromonville, Montdauphin, Montenils, Montereau-Fault-Yonne, Montge-en-Goële, Montigny-le-Guesdier, Montigny-Lencoup, Montmachoux, Montolivet, Moret Loing et Orvanne (communes deleguees de Ecuelles, Episy et Montarlot), Mortcerf, Mortery, Mouroux, Mousseaux-lès-Bray, Mouy-sur-Seine, Nanteau-sur-Lunain, Nanteuil-sur-Marne, Nemours, Noisy-Rudignon, Nonville, Noyen-sur-Seine, Obsonville, Ocquerre, Oissery, Orly-sur-Morin, Ormesson, Paley, Paroy, Passy-sur-Seine, Pécy, Pézarches, Pierre-Levée, Poigny, Poligny, Pommeuse, Presles-en-Brie, Pringy, Provins, Puisieux, Quincy-Voisins, Rebais, Recloses, Remauville, Reuil-en-Brie, Rouilly, Rumont, Rupéreux, Saâcy-sur-Marne, Sablonnières, Saint-Barthélemy, Saint-Brice, Saint-Cyr-sur-Morin, Saint-Denis-lès-Rebais, Saint-Germain-Laval, Saint-Germain-Laxis, Saint-Germain-sous-Doue, Saint-Hilliers, Saint-Just-en-Brie, Saint-Léger, Saint-Loup-de-Naud, Saint-Mammès, Saint-Mars-Vieux-Maisons, Saint-Martin-des-Champs, Saint-Martin-du-Boschet, Saint-Ouen-en-Brie, Saint-Ouen-sur-Morin, Saint-Pierre-lès-Nemours, Saint-Rémy-la-Vanne, Saint-Sauveur-lès-Bray, Saint-Siméon, Sainte-Aulde, Sainte-Colombe, Salins, Sammeron, Samoreau, Sancy, Sancy-lès-Provins, Savins, Sept-Sorts, Signy-Signets, Sigy, Sognolles-en-Montois, Soisy-Bouy, Souppes-sur-Loing, Sourdun, Tancrou, Thénisy, Thoury-Férottes, Treuzy-Levelay, Trocy-en-Multien, Ury, Ussy-sur-Marne, Vanvillé, Varennes-sur-Seine, Vaucourtois (Sud A4), Vaudoy-en-Brie, Vaux-sur-Lunain, Verdelot, Vernou-la-Celle-sur-Seine, Vieux-Champagne, Ville-Saint-Jacques, Villebéon, Villecerf, Villemaréchal, Villemareuil, Villemer, Villenauxe-la-Petite, Villeneuve-le-Comte, Villeneuve-les-Bordes, Villeneuve-sur-Bellot, Villeparisis, Villevaudé, Villiers-Saint-Georges, Villiers-sous-Grez, Villiers-sur-Seine et Villuis, Vimpelles, Voulton, Voulx, Vulaines-lès-Provins et Vulaines-sur-Seine


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Département des Yvelines (78)


      Corbeau freux : ensemble du Odépartement.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Département des Deux-Sèvres (79)


      Renard : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département de la Somme (80)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département


      Département du Tarn (81)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Département de Tarn-et-Garonne (82)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Geai des chênes : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département


      Département du Var (83)


      Renard : ensemble du département.


      Corneille : communes d'Artigues, Brignoles, Garéoult, Ginasservis, La Verdière, Rians, Saint-Julien et Vinon-sur-Verdon


      Fouine : ensemble du département


      Pie bavarde : cantons de Brignoles, Garéoult, Hyères (à l'exception des îles) et Rians ; et communes de Roquebrune-sur-Argens et Fréjus


      Département de Vaucluse (84)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Département de la Vendée (85)


      Renard : ensemble du département à l'exception de l'île d'Yeu


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département de la Vienne (86)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département de la Haute-Vienne (87)


      Renard : ensemble du département.


      Martre : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département des Vosges (88)


      Renard : communes de : Ahéville, Ainvelle, Ambacourt, Ameuvelle, Anould, Arches, Arrentès-les-Corcieux, Attigneville, Attigny, Aulnois, Autreville, Autrey, Auzainvillers, Avranville, Badménil-aux-Bois, Bainville-aux-Saules, Ban-de-Laveline, Ban-de-Sapt, Basse-sur-le-Rupt, Bazoilles-sur-Meuse, Beaufremont, Beauménil, Begnécourt, Bellefontaine, Belmont-lès-Darney, Belrupt, Belval, Bertrimoutier, Bettegney-Saint-Brice, Biécourt, Biffontaine, Bleurville, Bois-de-Champ, Bonvillet, Boulaincourt, Bouxières-aux-Bois, Bouxurulles, Brechainville, Brû, Bulgnéville, Bult, Capavenir Vosges, Chamagne, Champdray, Chantraine, Charmes, Charmois-l'Orgueilleux, Châtas, Châtel-sur-Moselle, Châtenois, Chaumousey, Chavelot, Cheniménil, Circourt-sur-Mouzon, Cleurie, Contrexeville, Corcieux, Cornimont, Courcelles-sous-Châtenois, Coussey, Damas-et-Bettegney, Darney, Deinvillers, Denipaire, Derbamont, Dignonville, Docelles, Dombasles-devant-Darney, Dombrot-le-Sec, Domèvre-sur-Avière, Domjulien, Dommartin-aux-Bois, Dommartin-les-Remiremont, Dommartin-sur-Vraine, Dompaire, Domptail, Domvallier, Doncières, Dounoux, Éloyes, Épinal, Escles, Essegney, Étival-Clairefontaine, Fays, Ferdrupt, Florémont, Fomerey, Fontenoy-le-Château, Fremifontaine, Fresse-sur-Moselle, Fréville, Frizon, Gelvécourt-et-Adompt, Gérardmer, Gerbamont, Gerbépal, Gigney, Girancourt, Girmont-Val-d'Ajol, Godoncourt, Golbey, Gorhey, Grand, Grandrupt-de-Bains, Grandvillers, Granges-Aumontzey, Gugnécourt, Hadigny-les-Verrières, Hadol, Hagécourt, Hagnéville-et-Roncourt, Harol, Hennecourt, Hennezel, Housseras, Hymont, Igney, Jarménil, Jeanménil, Jésonville, Jeuxey, La Baffe, La Bourgonce, La Bresse, La Chapelle-aux-Bois, La Chapelle-devant-Bruyères, La Forge, La Neuveville-devant-Lépanges, La Neuveville-sous-Châtenois, La Petite-Raon, La Salle, La Vôge-les-Bains, Lamarche, Landaville, Laveline-du-Houx, Le Clerjus, Le Roulier, Lépanges-sur-Vologne, Le Saulcy, Le Thillot, Le Tholy, Le Val-d'Ajol, Les Ableuvenettes, Les Forges, Les Vallois, Les Voivres, Liffol-le-Grand, Ligneville, Longchamp, Madonne-et-Lamerey, Marey, Martigny-les-Bains, Martigny-les-Gerbonvaux, Martinvelle, Mazeley, Medonville, Ménil-de-Senones, Ménil-sur-Belvitte, Midrevaux, Mirecourt, Moriville, Morizécourt, Morville, Moyenmoutier, Neufchâteau, Neuvillers-sur-Fave, Nompatelize, Nonville, Norroy, Ortoncourt, Padoux, Parey-sous-Montfort, Pargny-sous-Mureau, Pierrefitte, Pleuvezain, Plombières-les-Bains, Portieux, Poussay, Pouxeux, Prey, Provenchères-et-Colroy, Provenchères-les-Darney, Puzieux, Rambervillers, Ramecourt, Ramonchamp, Raon-aux-Bois, Raon-l'Étape, Raon-sur-Plaine, Regnévelle, Rehaincourt, Rehaupal, Relanges, Remicourt, Remiremont, Remoncourt, Renauvoid, Robécourt, Rochesson, Rollainville, Romont, Roville-aux-Chênes, Rozerotte, Rugney, Rupt-sur-Moselle, Saint Amé, Saint-Baslemont, Saint-Dié-des-Vosges, Sainte-Barbe, Saint-Étienne-lès-Remiremont, Saint-Maurice-sur-Mortagne, Saint-Maurice-sur-Moselle, Saint-Michel-sur-Meurthe, Saint-Nabord, Saint-Remy, Sanchey, Sans-Vallois, Sapois, Saulcy-sur-Meurthe, Saulxures-lès-Bulgnéville, Saulxures-sur-Moselotte, Sauville, Savigny, Senones, Senonges, Sercoeur, Serocourt, Socourt, Suriauville, Taintrux, Tendon, Thiéfosse, Thuillières, Tollaincourt, Tremonzey, Ubexy, Uriménil, Urville, Uzemain, Vagney, Valfroicourt, Valleroy-aux-Saules, Valleroy-le-Sec, Varmonzey, Ventron, Vervezelle, Vicherey, Vieux-Moulin, Villers, Ville-sur-Illon, Villouxel, Vincey, Vioménil, Vittel, Viviers-le-Gras, Vomécourt, Vroville, Xaronval, Xertigny, Xonrupt-Longemer, Zincourt.


      Fouine : ensemble dOu département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département de l'Yonne (89)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Martre : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département du Territoire de Belfort (90)


      Renard : ensemble du département.


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département, sauf Auxelles-Haut, Riervescemont, Giromagny et Lamadeleine Val-des-Anges


      Corneille noire : ensemble du département.


      Département de l'Essonne (91)


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.


      Pie bavarde : ensemble du département.


      Département des Hauts-de-Seine (92)


      Fouine : ensemble du département.


      Département de la Seine Saint Denis (93)


      Etourneau sansonnet : ensemble du département.


      Département du Val-de-Marne (94)


      Fouine : ensemble du département.


      Département du Val-d'Oise (95)


      Fouine : ensemble du département.


      Corbeau freux : ensemble du département.


      Corneille noire : ensemble du département.



Fait le 3 juillet 2019.


Pour le ministre d'Etat et par délégation :
Le directeur de l'eau et de la biodiversité,
T. Vatin

Par décision nos 432485 et autres du 7 juillet 2021 du Conseil d’Etat statuant au contentieux ECLI:FR:CECHS:2021:432485.202100707, l’arrêté du ministre d’Etat, ministre de la transition écologique et solidaire du 3 juillet 2019 pris pour l’application de l’article R. 427‑6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (NOR : TREL1919434A) est annulé en tant :

- qu’il inscrit le putois parmi les espèces susceptibles d’occasionner des dégâts ;

- qu’il n’a pas inscrit la fouine et la pie bavarde sur cette liste dans le département du Calvados ;

- et en tant qu’il inscrit sur cette liste :

- la martre dans le département de l’Ain,

- le putois dans le département de la Loire-Atlantique,

- la pie bavarde dans le département du Loiret,

- l’étourneau sansonnet dans le département de la Marne,

- la martre dans le département de la Moselle,

- le putois dans le département du Pas-de-Calais,

- la martre dans le département des Hautes-Pyrénées,

- le renard roux dans le département des Yvelines,

- le renard roux dans le département des Vosges en dehors des zones où il est susceptible d’occasionner des dégâts,

- le renard roux dans le département de l’Essonne,

- le renard roux et la pie bavarde dans le département du Val-d’Oise.

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