Commissions / organes temporaires

JORF n°0123 du 28 mai 2019
texte n° 40



Commissions / organes temporaires

NOR: INPS1915610X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2018-2019


Réunions
Mardi 28 mai 2019


Commission des affaires économiques à 14 heures (salle Médicis)
à 14 heures :
- Place de l'agriculture française dans le monde - Présentation du rapport d'information du groupe d'études « Agriculture et alimentation »
à 15 heures :
- Présentation, par Mme Huguette Tiegna, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, du rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 » (conjointe avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) (ouverte au public et à la presse - captation vidéo).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 10 h 15 (salle n° 67) et à 15 heures (salle Médicis)
à 10 h 15 (salle n° 67) :
- Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n° 404, 2018-2019), examen des amendements de séance du rapporteur pour avis
à 15 heures (salle Médicis) :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo
- Présentation par Mme Huguette Tiegna, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, du rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 » (conjointe avec la commission des affaires économiques).
Commission d'enquête sur la souveraineté numérique à 15 heures (salle A120)
Captation vidéo
- Audition de M. Thierry Breton, Président-directeur général d'ATOS.
Mission d'information sur la gratuité des transports collectifs à 14 h 15 (salle René Monory)
Ouverte à la presse - Captation vidéo
- Audition de MM. Édouard Hénaut, directeur général France, et Laurent Mazille, directeur des relations institutionnelles, de Transdev Group.
- Audition de M. Frédéric Baverez, directeur exécutif France, et Mme Anne Lieure, directrice des relations institutionnelles, de Keolis.
Mission commune d'information sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions à 14 h 45 (salle n° 67) et, éventuellement, à 18 heures (salle n° 245)
- Examen et adoption du rapport
Mission d'information sur la sous-utilisation chronique des fonds européens en France à 17 h 45 (salle n° 213)
- Réunion constitutive.
Mission d'information sur la gestion des risques climatiques et l'évolution de nos régimes d'indemnisation à 14 heures (salle Clemenceau)
- Audition commune de MM. Philippe Laurent, maire de Sceaux, secrétaire général de l'Association des maires de France (AMF), Daniel Benquet, maire de Marmande et président de Val de Garonne agglomération, membre du conseil d'administration de l'Assemblée des communautés de France (AdCF), et Lionel Quillet, vice-président du département de la Charente-Maritime, membre de l'Assemblée des départements de France (ADF).


Membres présents ou excusés


Mission d'information « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? »
Séance du jeudi 23 mai 2019
Présents  : Serge Babary, Joël Bigot, Guillaume Gontard, Annie Guillemot, Mireille Jouve, Didier Mandelli, Philippe Pemezec, Françoise Ramond, Michèle Vullien.
Excusés  : René Danesi, Frédéric Marchand.
Commission d'enquête sur la souveraineté numérique
1ère séance du jeudi 23 mai 2019
Présents  : Jérôme Bascher, Jérôme Bignon, Laurent Lafon, Gérard Longuet, Rachel Mazuir, Franck Montaugé, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Hugues Saury.
Excusé  : Frédérique Puissat.
2ème séance du jeudi 23 mai 2019
Présents  : Jérôme Bascher, Jérôme Bignon, Gérard Longuet, Rachel Mazuir, Franck Montaugé, Catherine Morin-Desailly, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Hugues Saury.
Excusé  : Frédérique Puissat.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du lundi 27 mai 2019
Présents  : David Assouline, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Laure Darcos, Nicole Duranton, André Gattolin, Jean-Raymond Hugonet, Mireille Jouve, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Claude Malhuret, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin, Alain Schmitz, Dominique Vérien.
Excusés  : Claude Kern, Colette Mélot, Philippe Nachbar, Damien Regnard, Jean-Yves Roux.
Ont délégué leur droit de vote  : Maurice Antiste, Annick Billon, Alain Dufaut, Jacques Grosperrin, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Michel Laugier, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Philippe Nachbar, Olivier Paccaud, Michel Savin.


Délais limites de dépôt des amendements en commission


Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles : Jeudi 13 juin 2019 12h00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires : Vendredi 7 juin 2019 12h00
Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : Vendredi 7 juin 2019 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Proposition de résolution visant à clarifier et actualiser le Règlement du Sénat : Lundi 3 juin 2019 12h00
Proposition de loi visant à instituer un médiateur territorial dans certaines collectivités territoriales : Lundi 3 juin 2019 12h00
Proposition de loi visant à permettre aux conseillers de la métropole de Lyon de participer aux prochaines élections sénatoriales : Lundi 3 juin 2019 12h00