Arrêté du 19 avril 2019 portant application des nouvelles organisations d'enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel et au certificat d'aptitude professionnelle

JORF n°0117 du 21 mai 2019
texte n° 12




Arrêté du 19 avril 2019 portant application des nouvelles organisations d'enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel et au certificat d'aptitude professionnelle

NOR: MENE1911952A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/4/19/MENE1911952A/jo/texte


Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment les sections 1 et 3 du chapitre VII du titre III du livre III ;
Vu l'arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 21 novembre 2018 relatif à l'organisation et aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au certificat d'aptitude professionnelle ;
Vu l'avis de la formation interprofessionnelle en date du 1er février 2019 ;
Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation en date du 11 mars 2019,
Arrête :


Pour chaque spécialité de baccalauréat professionnel existant à la date du présent arrêté, il est précisé en annexe I :


- le secteur dont elle relève pour l'application de l'annexe 2 de l'arrêté du 21 novembre 2018 susvisé ;
- les enseignements au choix, économie-gestion ou économie-droit et physique-chimie ou langue vivante B, pour l'application de l'annexe 1 de l'arrêté susmentionné.


Pour chacune de ces spécialités de baccalauréat professionnel, la durée de la période de formation en milieu professionnel est de 22 semaines.


Pour chaque spécialité de certificat d'aptitude professionnelle existant à la date du présent arrêté, il est précisé en annexe II la durée de la période de formation en milieu professionnel.


Conformément aux dispositions des articles 9 des arrêtés du 21 novembre 2018 susvisés, le présent arrêté prend effet :


- à compter de la rentrée scolaire 2019 pour les classes de première année de certificat d'aptitude professionnel et de seconde professionnelle conduisant au baccalauréat professionnel ;
- à compter de la rentrée scolaire 2020 pour les classes de deuxième année de certificat d'aptitude professionnelle et de première professionnelle conduisant au baccalauréat professionnel ;
- à compter de la rentrée scolaire 2021 pour les classes entrant en terminale professionnelle conduisant au baccalauréat professionnel.


Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe


    ANNEXES
    ANNEXE I
    NOUVELLE ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS DISPENSÉS AU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
    (en conformité avec l'arrêté du 21 novembre 2018)


    SPÉCIALITÉS DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL

    SECTEURS

    RATTACHEMENT DES ENSEIGNEMENTS

    INTITULÉ DE LA SPÉCIALITÉ

    ARRÊTÉ DE CRÉATION

    PRODUCTION
    OU SERVICES

    Economie-gestion / Physique-chimie
    ou Economie-droit / Langue vivante B

    ACCOMPAGNEMENT, SOINS ET SERVICES À LA PERSONNE Option A : A domicile

    Arrêté du 11 mai 2011 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    ACCOMPAGNEMENT, SOINS ET SERVICES À LA PERSONNE Option B : En structure

    Arrêté du 11 mai 2011 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    ACCUEIL-RELATION CLIENTS ET USAGERS

    Arrêté du 3 juin 2010 modifié

    SERVICES

    Economie-droit / Langue vivante B

    AÉRONAUTIQUE option Avionique

    Arrêté du 12 avril 2013

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    AÉRONAUTIQUE option Structure

    Arrêté du 12 avril 2013

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    AÉRONAUTIQUE option Systèmes

    Arrêté du 12 avril 2013

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    AMÉNAGEMENT ET FINITION DU BÂTIMENT

    Arrêté du 9 mai 2006 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART option Communication visuelle pluri-média

    Arrêté du 26 avril 2011

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART option Facteur d'orgues-organier

    Arrêté du 21 février 2014

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART option Facteur d'orgues-tuyautier

    Arrêté du 21 février 2014

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART option Marchandisage visuel

    Arrêté du 20 mars 2007 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART option B : Métiers de l'enseigne et de la signalétique

    Arrêté du 11 juillet 2005 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART option Tapissier d'Ameublement

    Arrêté du 29 juillet 1998 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART Option A : Verrerie scientifique et technique

    Arrêté du 11 juillet 2005 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    AVIATION GÉNÉRALE

    Arrêté du 12 avril 2013

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    BIO-INDUSTRIES DE TRANSFORMATION

    Arrêté du 1er septembre 2009 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    BOUCHER CHARCUTIER TRAITEUR

    Arrêté du 24 juin 2009

    PRODUCTION

    Environnement économique, juridique et management (1) / Sciences appliquées (2)

    BOULANGER-PÂTISSIER

    Arrêté du 2 juillet 2009

    PRODUCTION

    Environnement économique, juridique et management (1) / Sciences appliquées (2)

    COMMERCE

    Arrêté du 4 mai 2004

    SERVICES

    Economie-droit / Langue vivante B

    COMMERCIALISATION ET SERVICES EN RESTAURATION

    Arrêté du 31 mai 2011

    PRODUCTION

    Mercatique et gestion appliquée (3) / Sciences appliquées (2)

    CONDUCTEUR TRANSPORTEUR ROUTIER MARCHANDISES

    Arrêté du 3 juin 2010

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    CONSTRUCTION DES CARROSSERIES

    Arrêté du 8 avril 2010

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    CUISINE

    Arrêté du 31 mai 2011

    PRODUCTION

    Gestion appliquée (4) / Sciences appliquées (2)

    ESTHÉTIQUE COSMÉTIQUE PARFUMERIE

    Arrêté du 7 avril 2017

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    ÉTUDE ET DÉFINITION DE PRODUITS INDUSTRIELS

    Arrêté du 28 juillet 1999 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    ÉTUDE ET RÉALISATION D'AGENCEMENT

    Arrêté du 7 avril 2011

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    FAÇONNAGE DE PRODUITS IMPRIMÉS, ROUTAGES

    Arrêté du 26 avril 2011

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    FONDERIE

    Arrêté du 30 avril 2009

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    GESTION-ADMINISTRATION

    Arrêté du 27 décembre 2011 modifié

    SERVICES

    Economie-droit / Langue vivante B

    GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

    Arrêté du 17 juillet 2012

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    HYGIÈNE, PROPRETÉ, STÉRILISATION

    Arrêté du 17 juillet 2012

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BÂTI Option A MAÇONNERIE

    Arrêté du 11 avril 2008

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BÂTI Option B CHARPENTE

    Arrêté du 11 avril 2008

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BÂTI Option C COUVERTURE

    Arrêté du 11 avril 2008

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    LOGISTIQUE

    Arrêté du 3 juin 2010

    SERVICES

    Economie-droit / Langue vivante B

    MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS INDUSTRIELS

    Arrêté du 30 mai 2005 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    MAINTENANCE DES MATÉRIELS option A : MATÉRIELS AGRICOLES

    Arrêté du 24 mars 2016 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    MAINTENANCE DES MATÉRIELS option B : MATÉRIELS DE CONSTRUCTION ET DE MANUTENTION

    Arrêté du 24 mars 2016 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    MAINTENANCE DES MATÉRIELS option C : MATÉRIELS D'ESPACES VERTS

    Arrêté du 24 mars 2016 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    MAINTENANCE DE VÉHICULES option A - VOITURES PARTICULIÈRES

    Arrêté du 19 mars 2014

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    MAINTENANCE DE VÉHICULES option B - VÉHICULES DE TRANSPORT ROUTIER

    Arrêté du 19 mars 2014

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    MAINTENANCE DE VÉHICULES option C - MOTOCYCLES

    Arrêté du 19 mars 2014

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    MAINTENANCE NAUTIQUE

    Arrêté du 17 avril 2008

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    MENUISERIE ALUMINIUM VERRE

    Arrêté du 9 mai 2006

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    MÉTIERS DE L'ÉLECTRICITÉ ET DE SES ENVIRONNEMENTS CONNECTÉS

    Arrêté du 1er mars 2016

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    MÉTIERS DE LA MODE - VÊTEMENTS

    Arrêté du 19 mai 2009 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    MÉTIERS DE LA SÉCURITÉ

    Arrêté du 19 mars 2014

    SERVICES

    Economie-droit / Langue vivante B

    MÉTIERS DU CUIR option CHAUSSURES

    Arrêté du 19 mai 2009 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    MÉTIERS DU CUIR option MAROQUINERIE

    Arrêté du 19 mai 2009 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    MÉTIERS DU CUIR option SELLERIE GARNISSAGE

    Arrêté du 19 mai 2009 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    MÉTIERS DU PRESSING ET DE LA BLANCHISSERIE

    Arrêté du 31 juillet 2000

    PRODUCTION

    Travaux de gestion d'entreprise (5) / Physique-chimie

    MÉTIERS ET ARTS DE LA PIERRE

    Arrêté du 24 juin 2015

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    MICROTECHNIQUES

    Arrêté du 23 décembre 2003

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    OPTIQUE LUNETTERIE

    Arrêté du 8 avril 2010

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    OUVRAGES DU BÂTIMENT : Métallerie

    Arrêté du 9 mai 2006

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    PERRUQUIER POSTICHEUR

    Arrêté du 8 avril 2010

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    PHOTOGRAPHIE

    Arrêté du 9 février 2012 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    PILOTE DE LIGNE DE PRODUCTION

    Arrêté du 30 mars 2012 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    PLASTIQUES ET COMPOSITES

    Arrêté du 8 juillet 2009

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    POISSONNIER ÉCAILLER TRAITEUR

    Arrêté du 24 juin 2009

    PRODUCTION

    Environnement économique, juridique et management (1) / Sciences appliquées (2)

    PROCÉDÉS DE LA CHIMIE, DE L'EAU ET DES PAPIERS CARTONS

    Arrêté du 13 avril 2012

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    PRODUCTIQUE MÉCANIQUE option DÉCOLLETAGE

    Arrêté du 3 septembre 1997

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    PROTHÈSE DENTAIRE

    Arrêté du 8 avril 2010 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    RÉALISATION DE PRODUITS IMPRIMÉS ET PLURIMEDIA Option A Productions graphiques

    Arrêté du 12 mars 2014

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    RÉALISATION DE PRODUITS IMPRIMÉS ET PLURIMEDIA Option B Productions imprimées

    Arrêté du 12 mars 2014

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    RÉPARATION DES CARROSSERIES

    Arrêté du 18 avril 2008 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    SERVICES DE PROXIMITÉ ET VIE LOCALE

    Arrêté du 30 mai 2005

    SERVICES

    Cadre de l'action professionnelle (6) / Langue vivante B

    SYSTÈMES NUMERIQUES option A : SÛRETÉ ET SÉCURITÉ DES INFRASTRUCTURES, DE L'HABITAT ET DU TERTIAIRE

    Arrêté du 1er mars 2016

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    SYSTÈMES NUMÉRIQUES option B : AUDIOVISUELS, RÉSEAUX ET ÉQUIPEMENTS DOMESTIQUES

    Arrêté du 1er mars 2016

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    SYSTÈMES NUMÉRIQUES option C : RÉSEAUX INFORMATIQUES ET SYSTÈMES COMMUNICANTS

    Arrêté du 1er mars 2016

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN CONSTRUCTEUR BOIS

    Arrêté du 11 juillet 2005

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN D'USINAGE

    Arrêté du 16 février 2004

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN GAZ

    Arrêté du 2 mars 2017

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN EN APPAREILLAGE ORTHOPÉDIQUE

    Arrêté du 22 décembre 2015

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN DE FABRICATION BOIS ET MATÉRIAUX ASSOCIÉS

    Arrêté du 22 février 2006 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN DE MAINTENANCE DES SYSTÈMES ÉNERGETIQUES ET CLIMATIQUES

    Arrêté du 3 mai 2006 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN DE SCIERIE

    Arrêté du 22 février 2006

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN DU BÂTIMENT : ORGANISATION ET RÉALISATION DU GROS ŒUVRE

    Arrêté du 20 mars 2007 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN D'ÉTUDES DU BÂTIMENT Option A : ÉTUDE ET ÉCONOMIE

    Arrêté du 8 avril 2008 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN D'ÉTUDES DU BÂTIMENT Option B : ASSISTANT EN ARCHITECTURE

    Arrêté du 8 avril 2008 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT D'AIR

    Arrêté du 3 mai 2006 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE

    Arrêté du 26 février 2018

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN EN INSTALLATION DES SYSTÈMES ÉNERGETIQUES ET CLIMATIQUES

    Arrêté du 3 mai 2006, modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN GÉOMETRE-TOPOGRAPHE

    Arrêté du 20 mars 2007 modifié

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN MENUISIER-AGENCEUR

    Arrêté du 11 juillet 2005

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN MODELEUR

    Arrêté du 16 février 2004

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNICIEN OUTILLEUR

    Arrêté du 16 février 2004

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TECHNIQUES D'INTERVENTIONS SUR INSTALLATIONS NUCLÉAIRES

    Arrêté du 12 mars 2014

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TRAITEMENT DES MATÉRIAUX / DE SURFACE

    Arrêté du 28 juillet 1999

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TRANSPORT

    Arrêté du 3 juin 2010

    SERVICES

    Economie-droit / Langue vivante B

    TRANSPORT FLUVIAL

    Arrêté du 11 avril 2013

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    TRAVAUX PUBLICS

    Arrêté du 11 juillet 2005

    PRODUCTION

    Economie-gestion / Physique-chimie

    VENTE (PROSPECTION - NÉGOCIATION - SUIVI DE CLIENTÈLE)

    Arrêté du 30 juillet 2002

    SERVICES

    Economie-droit / Langue vivante B


    (1) L'enseignement d'environnement économique, juridique et management se substitue à l'enseignement d'économie-droit.
    (2) L'enseignement de sciences appliquées à l'alimentation, à l'hygiène et à l'environnement se substitue à l'enseignement de sciences physiques et chimiques.
    (3) L'enseignement de mercatique et gestion appliquée se substitue à l'enseignement d'économie-gestion.
    (4) L'enseignement de gestion appliquée se substitue à l'enseignement d'économie-gestion.
    (5) L'enseignement de travaux de gestion d'entreprise se substitue à l'enseignement d'économie-gestion.
    (6) L'enseignement de cadre de l'action professionnelle se substitue à l'enseignement d'économie-droit.


    ANNEXE II
    DURÉE DE LA PÉRIODE DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL (PFMP) A 12 OU 14 SEMAINES AU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE
    (en conformité avec l'arrêté du 21 novembre 2018)


    SPÉCIALITÉS DE CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE

    DURÉE PFMP
    (en semaines)

    INTITULÉ DE LA SPÉCIALITÉ

    ARRÊTÉ DE CRÉATION

    ACCESSOIRISTE RÉALISATEUR

    Arrêté du 26 août 1993 modifié

    12

    ACCORDEUR DE PIANOS

    Arrêté du 25 août1994

    12

    AÉRONAUTIQUE Option avionique

    Arrêté du 19 août 2013

    12

    AÉRONAUTIQUE Option structures

    Arrêté du 19 août 2013

    12

    AÉRONAUTIQUE Option systèmes

    Arrêté du 19 août 2013

    12

    AGENT D'ASSAINISSEMENT & de COLLECTE des DÉCHETS LIQUIDES SPÉCIAUX

    Arrêté de 11 mars 1994

    12

    AGENT DE LA QUALITÉ DE L'EAU

    Arrêté du 23 août 1990 modifié

    12

    AGENT DE MAINTENANCE DES INDUSTRIES DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET CONNEXES

    Arrêté du 3 juin 1961

    12

    AGENT DE PROPRETÉ ET D'HYGIÈNE

    Arrêté du 23 décembre 2013

    14

    AGENT DE SÉCURITÉ

    Arrêté du 21 avril 2010

    12

    AGENT POLYVALENT DE RESTAURATION

    Arrêté du 12 juillet 1999

    14

    AGENT VÉRIFICATEUR D'APPAREILS EXTINCTEURS

    Arrêté du 21 octobre 2004

    12

    ARMURERIE (FABRICATION ET RÉPARATION)

    Arrêté du 16 février 2004

    12

    ART ET TECHNIQUE DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE option BIJOUTERIE SERTISSAGE

    Arrêté du 18 mars 2008

    12

    ART ET TECHNIQUE DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE option BIJOUTERIE-JOALLERIE

    Arrêté du 18 mars 2008

    12

    ART ET TECHNIQUE DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE option POLISSAGE FINITION

    Arrêté du 18 mars 2008

    12

    ARTS DE LA BRODERIE dom Machines automatisées

    Arrêté du 19 juillet 1991

    12

    ARTS DE LA BRODERIE dom Machines guidées main

    Arrêté du 19 juillet 1991

    12

    ARTS DE LA BRODERIE Dom. Main

    Arrêté du 19 juillet 1991

    12

    ARTS DE LA DENTELLE Option AIGUILLE

    Arrêté du 29 juillet 2004

    12

    ARTS DE LA DENTELLE Option FUSEAU

    Arrêté du 29 juillet 2004

    12

    ARTS DE LA RELIURE

    Arrêté du 31 octobre 2017

    12

    ARTS DU BOIS Option A : SCULPTEUR ORNEMANISTE

    Arrêté du 27 mai 1983 modifié

    12

    ARTS DU BOIS Option B : TOURNEUR

    Arrêté du 27 mai 1983 modifié

    12

    ARTS DU BOIS Option C : MARQUETEUR

    Arrêté du 27 mai 1983 modifié

    12

    ARTS DU TAPIS ET DE LA TAPISSERIE DE LISSE

    Arrêté du 19 juillet 1991

    12

    ARTS DU VERRE ET DU CRISTAL

    Arrêté du 30 juin 2009 modifié

    12

    ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE : DÉCORATEUR SUR VERRE

    Arrêté du 29 août 1994 modifié

    12

    ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE : VITRAILLISTE

    Arrêté du 29 août 1994 modifié

    12

    ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE option ACCORDÉON

    Arrêté du 27 octobre 2004 modifié

    12

    ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE option GUITARE

    Arrêté du 27 octobre 2004 modifié

    12

    ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE option INSTRUMENTS À VENT

    Arrêté du 27 octobre 2004 modifié

    12

    ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE option PIANO

    Arrêté du 27 octobre 2004 modifié

    12

    BRONZIER option A : MONTEUR EN BRONZE

    Arrêté du 19 juillet 1977

    12

    BRONZIER option B : CISELEUR EN BRONZE

    Arrêté du 19 juillet 1977

    12

    BRONZIER option C : TOURNEUR EN BRONZE

    Arrêté du 19 juillet 1977

    12

    CANNAGE PAILLAGE EN AMEUBLEMENT

    Arrêté du 19 juillet 1977

    12

    CARRELEUR MOSAISTE

    Arrêté du 12 juillet 1990

    14

    CHARPENTIER BOIS

    Arrêté du 15 juillet 2003

    14

    CHARPENTIER DE MARINE

    Arrêté du 31 mars 2005

    14

    CHAUSSURE

    Arrêté du 22 avril 2005

    12

    CHOCOLATIER CONFISEUR

    Arrêté du 21 août 2002 modifié

    14

    COIFFURE

    Arrêté du 22 juin 2007

    12

    COMMERCIALISATION ET SERVICES EN HÔTEL-CAFÉ-RESTAURANT

    Arrêté du 27 février 2017 modifié

    14

    CONDUCTEUR D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION

    Arrêté du 30 mars 2012 modifié

    12

    CONDUITE D'ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE CARRIÈRES

    Arrêté du 24 mars 2006

    14

    CONDUCTEUR LIVREUR DE MARCHANDISES

    Arrêté du 18 juin 2010

    12

    CONDUCTEUR - OPÉRATEUR DE SCIERIE

    Arrêté du 16 février 2004

    14

    CONDUCTEUR ROUTIER « MARCHANDISE »

    Arrêté du 21 juin 2007

    12

    CONSTRUCTEUR BOIS

    Arrêté du 15 juillet 2003 modifié

    14

    CONSTRUCTEUR DE ROUTES

    Arrêté du 25 octobre 2002

    14

    CONSTRUCTION DES CARROSSERIES

    Arrêté du 20 mars 2007

    12

    CONSTRUCTEUR EN BÉTON ARMÉ DU BÂTIMENT

    Arrêté du 25 octobre 2002 modifié

    14

    CONSTRUCTEUR EN CANALISATIONS DES TRAVAUX PUBLICS

    Arrêté du 25 octobre 2002 modifié

    14

    CONSTRUCTEUR EN OUVRAGES D'ART

    Arrêté du 25 octobre 2002

    14

    CORDONNERIE MULTISERVICE

    Arrêté du 17 mars 2005

    12

    CORDONNIER BOTTIER

    Arrêté du 7 juillet 1993

    12

    COUVREUR

    Arrêté du 21 août 2002 modifié

    14

    CRÉMIER-FROMAGER

    Arrêté du 4 juillet 2017

    14

    CUISINE

    Arrêté du 17 mars 2016

    14

    DÉCOLLETAGE : OPÉRATEUR RÈGLEUR EN DÉCOLLETAGE

    Arrêté du 9 juillet 1990

    12

    DÉCORATION EN CÉRAMIQUE

    Arrêté du 20 août 1993

    12

    DÉMÉNAGEUR SUR VÉHICULE UTILITAIRE LÉGER

    Arrêté du 10 juin 2010 modifié

    12

    DOREUR À LA FEUILLE ORNEMANISTE

    Arrêté du 2 septembre 1976 modifié

    12

    ÉBÉNISTE

    Arrêté du 27 février 2017

    12

    ÉLECTRICIEN

    Arrêté du 8 février 2018 modifié

    14

    ÉMAILLEUR D'ART SUR MÉTAUX

    Arrêté 28 février 1980

    12

    EMBALLEUR PROFESSIONNEL

    Arrêté du 29 septembre 1983

    12

    EMPLOYÉ TECHNIQUE DE LABORATOIRE

    Arrêté du 25 septembre 1974

    12

    ENCADREUR

    Arrêté du 2 septembre 1976 modifié

    12

    ESTHÉTIQUE COSMÉTIQUE PARFUMERIE

    Arrêté du 25 juin 2018

    12

    ÉTANCHEUR DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

    Arrêté du 25 octobre 2002

    14

    FABRICATION INDUSTRIELLE DES CÉRAMIQUES

    Arrêté du 6 août 1980

    12

    FERRONNIER D'ART

    Arrêté du 7 janvier 2015

    12

    FOURRURE

    Arrêté du 17 novembre 1998 modifié

    12

    GARDIEN D'IMMEUBLE

    Arrêté du 23 février 2010

    12

    HORLOGERIE

    Arrêté du 26 juin 2007 modifié

    12

    INDUSTRIES CHIMIQUES

    Arrêté 7 août 1991

    12

    INSTALLATEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT DE L'AIR

    Arrêté du 2 juin 2015

    14

    INSTRUMENTS COUPANTS ET DE CHIRURGIE

    Arrêté du 21 décembre 1980

    12

    LAPIDAIRE OPTION A : DIAMANT

    Arrêté du 29 septembre 1974 modifié

    12

    LAPIDAIRE OPTION B : PIERRES DE COULEUR

    Arrêté du 29 septembre 1974 modifié

    12

    LUTHERIE

    Arrêté 9 août 1989

    12

    MAÇON

    Arrêté du 21 août 2002

    14

    MAINTENANCE DE BÂTIMENTS DE COLLECTIVITÉS

    Arrêté du 6 juin 1990 modifié

    12

    MAINTENANCE DES MATÉRIELS, Option A : matériels agricoles.

    Arrêté du 24 mars 2016 modifié

    12

    MAINTENANCE DES MATÉRIELS, Option B : matériels de travaux publics et de manutention

    Arrêté du 24 mars 2016 modifié

    12

    MAINTENANCE DES MATÉRIELS, Option C : matériels d'espaces verts

    Arrêté du 24 mars 2016 modifié

    12

    MAINTENANCE DES VÉHICULES Option A : Voitures particulières.

    Arrêté du 22 avril 2014

    12

    MAINTENANCE DES VÉHICULES Option B : Véhicules de transport routier.

    Arrêté du 22 avril 2014

    12

    MAINTENANCE DES VÉHICULES Option C : Motocycles

    Arrêté du 22 avril 2014

    12

    MARBRIER DU BÂTIMENT ET DE LA DECORATION

    Arrêté du 6 février 2013

    14

    MAREYAGE

    Arrêté du 19 août 1996

    12

    MAROQUINERIE

    Arrêté du 26 avril 2005

    12

    MÉCANICIEN CONDUCTEUR DES SCIERIES ET DES INDUSTRIES MÉCANIQUES DU BOIS Option Mécanicien, affuteur de sciage, tranchage, coupage

    Arrêté du du 7 octobre 1969 modifié

    12

    MENUISIER ALUMINIUM VERRE

    Arrêté du 25 octobre 2002

    14

    MENUISIER EN SIÈGES

    Arrêté du 1er juillet 1955 modifié

    12

    MENUISIER FABRICANT DE MENUISERIE, MOBILIER ET AGENCEMENT

    Arrêté du 15 juillet 2003 modifié

    14

    MENUISIER INSTALLATEUR

    Arrêté du 15 juillet 2003 modifié

    14

    MÉTIERS DU PRESSING

    Arrêté du 17 mars 2005 modifié

    14

    MÉTIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALÉTIQUE

    Arrêté du 16 octobre 2007 modifié

    14

    MÉTIERS DE LA FONDERIE

    Arrêté du 20 mars 2007

    14

    MÉTIERS DE LA GRAVURE Option A : GRAVURE D'ORNEMENTATION

    Arrêté du 9 mars 1993

    12

    MÉTIERS DE LA GRAVURE Option B : GRAVURE D'IMPRESSION

    Arrêté du 9 mars 1993

    12

    MÉTIERS DE LA GRAVURE Option C : GRAVURE EN MODÈLE

    Arrêté du 9 mars 1993

    12

    MÉTIERS DE LA GRAVURE Option D : MARQUAGE POINÇONNAGE

    Arrêté du 9 mars 1993

    12

    MÉTIERS DE LA MODE - CHAPELIER MODISTE

    Arrêté du 9 décembre 2011

    12

    MÉTIERS DE LA MODE - VÊTEMENT FLOU

    Arrêté du 8 avril 2011 modifié

    12

    METIERS DE LA MODE - VÊTEMENT TAILLEUR

    Arrêté du 8 avril 2011 modifié

    12

    MÉTIERS DU FOOTBALL

    Arrêté du 13 juillet 1977

    12

    MISE EN FORME DES MATÉRIAUX

    Arrêté du 31 août 1988 modifié

    12

    MISE EN ŒUVRE des CAOUTCHOUCS et des ÉLASTOMÈRES THERMO PLASTIQUES

    Arrêté du 5 juin 1991

    12

    MODÈLES ET MOULES CÉRAMIQUES

    Arrêté du 29 août 1991

    12

    MONTEUR DE STRUCTURES MOBILES

    Arrêté du 17 septembre 1997

    12

    MONTEUR EN CHAPITEAUX

    Arrêté du 22 juillet 1977

    12

    MONTEUR EN INSTALLATION SANITAIRE

    Arrêté du 11 avril 2018

    14

    MONTEUR EN INSTALLATION THERMIQUE

    Arrêté du 11 avril 2018

    14

    MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE

    Arrêté du 15 juin 1987

    12

    MOULEUR NOYAUTEUR CUIVRE ET BRONZE

    Arrêté du 22 février 1951 mofifié

    12

    ORFÈVRE option A : MONTEUR EN ORFÈVRERIE

    Arrêté du 17 mars 2005

    12

    ORFÈVRE option B : TOURNEUR REPOUSSEUR EN ORFÈVRERIE

    Arrêté du 17 mars 2005

    12

    ORFÈVRE option C : POLISSEUR AVIVEUR EN ORFÈVRERIE

    Arrêté du 17 mars 2005

    12

    ORFÈVRE option D : PLANEUR EN ORFÈVRERIE

    Arrêté du 17 mars 2005

    12

    ORTHO-PROTHÉSISTE

    Arrêté du 25 août 1994

    12

    OUTILLAGES EN MOULES MÉTALLIQUES

    Arrêté du 29 août 1991

    12

    OUTILLAGES EN OUTILS À DÉCOUPER ET EMBOUTIR

    Arrêté du 29 août 1991

    12

    OUVRIER ARCHETIER

    Arrêté du 10 juillet 1959

    12

    PEINTRE-APPLICATEUR DE REVÊTEMENTS

    Arrêté du 21 août 2002 modifié

    14

    PEINTURE EN CARROSSERIE

    Arrêté du 20 mars 2007

    12

    PLASTURGIE

    Arrêté du 27 juillet 1999

    14

    PLATRIER - PLAQUISTE

    Arrêté du 25 octobre 2002

    14

    PODO-ORTHÉSISTE

    Arrêté du 25 août 1994

    12

    RÉALISATIONS INDUSTRIELLES EN CHAUDRONNERIE OU SOUDAGE option A CHAUDRONNERIE

    Arrêté du 3 janvier 2017 modifié

    12

    RÉALISATIONS INDUSTRIELLES EN CHAUDRONNERIE OU SOUDAGE option B SOUDAGE

    Arrêté du 3 janvier 2017

    12

    RENTRAYEUR option A : TAPIS

    Arrêté du 30 mai 1975 modifié

    12

    RENTRAYEUR option B : TAPISSERIES

    Arrêté du 30 mai 1975 modifié

    12

    RÉPARATION DES CARROSSERIES

    Arrêté du 19 mars 2007

    12

    RÉPARATION ET ENTRETIEN DES EMBARCATIONS DE PLAISANCE

    Arrêté du 20 mars 2007

    12

    SELLERIE GÉNÉRALE

    Arrêté du 17 décembre 1998 modifié

    12

    SELLIER HARNACHEUR

    Arrêté du 29 avril 2014

    12

    SÉRIGRAPHIE INDUSTRIELLE

    Arrêté du 12 janvier 1999

    12

    SERRURIER MÉTALLIER

    Arrêté du 1 août 2002 modifié

    14

    SIGNALÉTIQUE ET DÉCORS GRAPHIQUES

    Arrêté du 27 février 2017

    12

    SOLIER-MOQUETISTE

    Arrêté du 21 août 2002 modifié

    14

    SOUFLEUR DE VERRE option ENSEIGNE LUMINEUSE

    Arrêté du 25 mai 2009

    12

    SOUFLEUR DE VERRE option VERRERIE SCIENTIFIQUE

    Arrêté du 25 mai 2009

    12

    STAFFEUR ORNEMANISTE

    Arrêté du 5 mars 1993

    12

    TAILLEUR DE PIERRE

    Arrêté du 6 février 2013

    14

    TAPISSIER - TAPISSIÈRE D'AMEUBLEMENT EN DÉCOR

    Arrêté du 29 juillet 2004

    12

    TAPISSIER - TAPISSIÈRE D'AMEUBLEMENT EN SIÈGE

    Arrêté du 29 juillet 2004

    12

    TAXIDERMISTE

    Arrêté du 2 juillet 1982

    12

    TONNELLERIE

    Arrêté du 28 juillet 1993

    12

    TOURNAGE EN CÉRAMIQUE

    Arrêté du 20 août 1993

    12

    TRANSPORT FLUVIAL

    Arrêté du 26 avril 2011

    12

    VANNERIE

    Arrêté du 5 septembre 2001 modifié

    12

    VÊTEMENT DE PEAU

    Arrêté du 21 août 1998 modifié

    12


Fait le 19 avril 2019.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

J.-M. Huart