Conférence des présidents

JORF n°0112 du 15 mai 2019
texte n° 75



Conférence des présidents

NOR: INPA1914115X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2018-2019


Ordre du jour de l'Assemblée nationale
(Conférence des présidents du mardi 14 mai 2019)


DATES

MATIN

APRÈS-MIDI

SOIR

Semaine
du Gouvernement
MAI
MARDI 14

À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite Pt transformation de la fonction publique (1802, 1924).

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 15

À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Nlle lect. Pn création Agence nationale de la cohésion des territoires (1839, 1939).

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

JEUDI 16

À 9 h 30 :
- Suite Pt transformation de la fonction publique.

À 15 heures :
- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

VENDREDI 17

À 9 h 30 :
- Suite odj de la veille.

À 15 heures :
- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

Semaine
du Gouvernement
LUNDI 20

À 16 heures :
- Suite Pt transformation de la fonction publique.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MARDI 21

À 9 h 30 :
- Questions orales sans débat.

À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Vote par scrutin public : Nlle lect. Pn création Agence nationale de la cohésion des territoires.
- Suite odj de la veille.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 22

À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MAI
JEUDI 23

À 9 h 30 :
- CMP Pt org. modification statut d'autonomie de la Polynésie française (1925) (1).
- CMP Pt diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française (1926) (1).
- Suite odj de la veille.

À 15 heures :
- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

VENDREDI 24

À 9 h 30 :
- Pt accords de coopération sanitaire transfrontalière France-Suisse et France-Luxembourg (390, 1436).
- Pt Sénat accord France et Autorité européenne des marchés financiers relatif à son siège et à ses privilèges (1390, 1787).
- Pt Sénat accord France-Belgique de coopération dans le domaine de la mobilité terrestre (1825).

À 15 heures :
- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

Semaine
de l'Assemblée
LUNDI 27

À 16 heures :
- Pn résol. modification Règlement de l'Assemblée nationale (1882).

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MARDI 28

À 9 h 30 :
- Questions orales sans débat.

À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Explications de vote et vote par scrutin public : Pt transformation de la fonction publique.
- Suite odj de la veille.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MAI
MERCREDI 29

À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

Semaine
du Gouvernement
JUIN
LUNDI 3

À 16 heures :
- Pt Sénat d'orientation des mobilités (1831, 1937, 1938, 1942).

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MARDI 4

À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Explications de vote et vote par scrutin public : Pn résol. modification Règlement de l'Assemblée nationale.
- Suite odj de la veille.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 5

À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

JEUDI 6

À 9 h 30 :
- Suite odj de la veille.

À 15 heures :
- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.

VENDREDI 7

À 9 h 30 :
- Suite odj de la veille.

À 15 heures :
- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.


(1) Discussion générale commune.