Délégations parlementaires

JORF n°0109 du 11 mai 2019
texte n° 132



Délégations parlementaires

NOR: INPS1913819X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2018-2019


Membres présents ou excusés


Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Séance du mardi 7 mai 2019 :
Présents  : Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Françoise Cartron, Marta de Cidrac, Victoire Jasmin.
Excusés  : Maryvonne Blondin, Laure Darcos, Nicole Duranton, Marc Laménie, Valérie Létard, Michelle Meunier, Christine Prunaud.
Assistait en outre à la séance  :  Michel Savin.


Convocations


Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Séance du jeudi 16 mai 2019, à 9 h 30 (Grande Salle Delavigne - 4 Casimir Delavigne)
1. Présentation du rapport d'information de M. Antoine Lefèvre et Mme Patricia Schillinger « Mieux associer les élus municipaux à la gouvernance des intercommunalités : valoriser les bonnes pratiques ».
2. Questions diverses.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Séance du jeudi 16 mai 2019, à 9 h 30 (Salle Médicis)
1. Dans le cadre des travaux de la délégation sur le football féminin, table ronde sur le rayonnement de la Coupe du monde 2019.
2. Questions diverses.
Délégation sénatoriale aux outre-mer :
Séance du mercredi 15 mai 2019, à 17 heures (Salle Médicis)
Table ronde sur la problématique assurantielle dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires) : M. Stéphane Pénet, directeur du pôle assurances de dommages et de responsabilité et Mme Viviana Mitrache, sous-directeur affaires parlementaires, Fédération française de l'assurance (FFA) ; Mme Gorette Plana, directrice Allianz outre-mer et M. Emmanuel Gombault, directeur technique incendie, accidents et risques divers (IARD) outre-mer, Allianz ; M. Jean-Louis Charluteau, directeur réassurance et risques naturels, pilotage projets techniques, Generali ; MM. Franck Offredi, directeur des assurances, et Pierre Lacoste, directeur de la réassurance, Groupama.
Séance du jeudi 16 mai 2019, à 9 heures (Salle A213 - Commission des affaires sociales)
Étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires) :


- à 9 heures : Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) ;
- à 10 h 15 : Audition de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP) et du centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), ministère changé de la ville et du logement.


Délégation à la prospective :
Séance du jeudi 16 mai 2019, à 8 h 30 (Salle A263 - Commission des affaires économiques)
1. Examen du rapport sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 (Ronan Dantec et Jean-Yves Roux, rapporteurs) ;
2. Questions diverses.