Arrêté du 2 avril 2019 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives

JORF n°0085 du 10 avril 2019
texte n° 37




Arrêté du 2 avril 2019 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives

NOR: SPOV1909946A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/4/2/SPOV1909946A/jo/texte


La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-14, R. 142-15, R. 221-1-1, R. 221-2, R. 221-9 à R. 221-12 et R. 221-17 ;
Vu les arrêtés du 31 décembre 2016 accordant la délégation prévue à l'article L.131-14 du code du sport ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2018 accordant la délégation prévue à l'article L.131-14 du code du sport ;
Vu l'arrêté du 2 avril 2019 (NOR : SPOV1909835A) modifiant l'arrêté du 31 décembre 2016 (NOR : VJSV1700226A) accordant la délégation prévue à l'article L.131-14 du code du sport ;
Vu l'arrêté du 2 avril 2019 (NOR : SPOV 1909837A) modifiant l'arrêté du 31 décembre 2016 (NOR : VJSV1700238A) accordant la délégation prévue à l'article L.131-14 du code du sport ;
Vu l'arrêté du 17 mars 2017 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives ;
Vu les critères proposés par la Commission du sport de haut niveau,
Arrête :


A l'article 1er de l'arrêté du 17 mars 2017 susvisé, le tableau est remplacé par le tableau suivant :
«


Fédération française de :

Discipline :

Aéronautique

Voltige aérienne

Athlétisme

Athlétisme (disciplines olympiques)

Aviron

Aviron

Para-aviron (handi-aviron)

Badminton

Badminton

Para-badminton

Baseball et softball

Baseball

Softball

Basket-ball

Basket-ball

Basket 3x3

Billard

Carambole 3 bandes

Bowling et de sports de quilles

Bowling

Boxe

Boxe anglaise

Canoë-kayak et sports de pagaie

Course en ligne

Slalom

Descente

Kayak-Polo

Marathon

Para-canoë

Course d'orientation

Course d'orientation à pied

Cyclisme

Trial

BMX Free Style

Cyclisme sur route

Cyclisme sur Piste

VTT Cross-country

BMX Bicross

Cyclo-cross

VTT Descente

Danse

Sports de danse de couple

Equitation

Concours complet d'équitation

Dressage

Saut d'obstacles

Para-dressage

Attelage

Endurance

Voltige équestre

Escrime

Escrime

Etudes et sports sous-marins

Nage avec palmes en piscine et en eau libre

Football

Football

Futsal (football en salle)

Football américain

Football américain

Golf

Golf

Gymnastique

Gymnastique artistique

Gymnastique rythmique

Aérobic

Trampoline, tumbling, double mini trampoline

Haltérophilie-Musculation

Haltérophilie

Force

Force athlétique

Handball

Handball

Handisport

Para-athlétisme

Para-basket

Para-cyclisme

Para-escrime

Para-football à 7

Cécifoot

Goalball

Para-haltérophilie

Para-natation

Para-tennis de table

Para-tir à l'arc

Para-ski alpin*

Para-ski nordique (fond, biathlon) *

Para-snowboard*

Boccia

Para-rugby

Hockey

Hockey sur gazon

Hockey sur glace

Hockey sur glace*

Judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

Judo

Jujitsu

Para-judo

Karaté et disciplines associées

Karaté

Wushu

Lutte

Lutte olympique (libre, gréco romaine, féminine)

Sambo

Montagne et escalade

Escalade

Ski alpinisme

Motocyclisme

Motocross

Enduro

Trial

Course sur route

Natation

Natation course

Natation eau libre

Natation synchronisée

Plongeon

Water polo

Parachutisme

Disciplines artistiques

Pilotage sous voile

Précision d'atterrissage

Voile contact

Vol relatif

Voltige individuelle

Pelote basque

Disciplines de pelote basque

Pentathlon moderne

Pentathlon moderne

Pétanque et jeu provençal

Triplette

Tir de précision

Roller et skateboard

Skateboard

Course

Roller hockey

Rugby

Rugby à XV

Rugby à 7 (selon règles FFR)

Rugby à XIII

Rugby à XIII

Sauvetage et de secourisme

Disciplines d'eau plate

Disciplines côtières

Savate, boxe française et disciplines associées

Savate boxe française assaut

Savate boxe française combat

Ski

Ski alpin (disciplines olympiques) *

Ski de fond (disciplines olympiques) *

Biathlon (disciplines olympiques) *

Saut à ski (disciplines olympiques) *

Combiné nordique (disciplines olympiques) *

Ski freestyle (disciplines olympiques) *

Surf des neiges (snowboard) (disciplines olympiques) *

Ski nautique et wakeboard

Ski nautique classique

Wakeboard

Sport adapté

Para-athlétisme-adapté

Para-basketball-adapté

Para-cyclisme-adapté

Para-football-adapté

Para-natation-adapté

Para-tennis de table-adapté

Para-ski alpin-adapté*

Para-ski nordique-adapté (fond, biathlon) *

Sport automobile

Sport automobile

Karting

Sport boules

Sport boules (Boules Lyonnaise)

Sports de glace

Bobsleigh (disciplines olympiques) *

Curling (disciplines olympiques) *

Danse sur glace (disciplines olympiques) *

Luge (disciplines olympiques) *

Patinage artistique (disciplines olympiques) *

Patinage de vitesse, courte piste et grande piste (disciplines olympiques) *

Skeleton (disciplines olympiques) *

Squash

Squash

Surf

Surf

Bodyboard

Longboard

Taekwondo et disciplines associées

Taekwondo

Para-taekwondo

Tennis

Tennis

Para-tennis

Tennis de table

Tennis de table

Tir

Carabine

Pistolet

Plateau

Para-tir

Tir à l'arc

Tir à l'arc

Triathlon et disciplines enchaînées

Triathlon olympique

Triathlon longue distance

Triathlon sprint

Triathlon relais

Duathlon courte distance

Para-triathlon

Voile

Voile olympique

Voile haut niveau (course au large HN, course en flotte HN, match racing HN, funboard slalom et vague HN)

Kiteboard (glisse aérotractée nautique)

Para-voile

Vol en planeur

Vol à voile

Vol libre

Parapente de distance

Volley

Volley

Volley de plage (Beach Volley)

Para-volley


»


A l'article 2 du même arrêté, les mots : « jusqu'au 31 décembre 2018» sont remplacés par les mots : « jusqu'au 31 décembre 2022 ».


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 2 avril 2019.


Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé