Arrêté du 22 février 2019 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général

JORF n°0068 du 21 mars 2019
texte n° 13




Arrêté du 22 février 2019 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général

NOR: MENE1905810A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/2/22/MENE1905810A/jo/texte


Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 20 décembre 2018 relatif aux sections internationales de lycée ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 6 février 2019,
Arrête :


L'annexe de l'arrêté du 16 juillet 2018 susvisé est modifiée comme suit :
Dans le tableau de la partie « 1. Classe de première », les mots « Langues, littératures et cultures étrangères » sont remplacés par les mots : « Langues, littératures et cultures étrangères et régionales (e) » ;
Dans le tableau de la partie « 1. Classe de première » est ajoutée une note ainsi rédigée : « (e) Langue suivie en LVA ou LVB ou LVC. »
Les notes (e), (f) et (g) de cette partie sont modifiées respectivement en notes (f), (g) et (h).
Dans le tableau de la partie « 2. Classe de terminale » de l'annexe, les mots « Langues, littératures et cultures étrangères » sont remplacés par les mots : « Langues, littératures et cultures étrangères et régionales (e) ».
Dans le tableau de la partie « 2. Classe de terminale » est ajoutée une note ainsi rédigée : « (e) Langue suivie en LVA ou LVB ou LVC. »
Les notes (e), (f), (g), (h), (i) et (j) de cette partie sont modifiées respectivement en notes (f), (g), (h), (i), (j) et (k).


Au deuxième alinéa de l'article 10 de l'arrêté du 20 décembre 2018 susvisé, les mots « Langues, littératures et cultures étrangères » sont remplacés par les mots : « Langues, littératures et cultures étrangères et régionales ».


Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 22 février 2019.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

J.-M. Huart