Commissions / organes temporaires

JORF n°0057 du 8 mars 2019
texte n° 94



Commissions / organes temporaires

NOR: INPX1900433X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2018-2019


Membres présents ou excusés


Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
2e séance du mercredi 6 mars 2019 :
Présents. - Michel Boutant, Christian Cambon, René Danesi, Gilbert-Luc Devinaz, Bernard Fournier, Jean-Noël Guérini, Claude Haut, Gisèle Jourda, Jacques Le Nay, Ladislas Poniatowski, Isabelle Raimond-Pavero, Hugues Saury, Bruno Sido, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial, Richard Yung.
Excusés. - Jean-Marie Bockel, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Joël Guerriau, Jean-Louis Lagourgue, Ronan Le Gleut, Cédric Perrin, Gérard Poadja, Gilbert Roger.
Assistaient en outre à la séance. - Jérôme Bascher (commission des finances), Anne-Marie Bertrand (commission des affaires économiques), Christine Bonfanti-Dossat (commission des affaires sociales), Céline Boulay-Espéronnier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Emmanuel Capus (commission des finances), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jacky Deromedi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Catherine Di Folco (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Rémi Féraud (commission des finances), Loïc Hervé (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-François Husson (commission des finances), Sophie Joissains (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Patrick Kanner (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Élisabeth Lamure (commission des affaires économiques), Jean-Pierre Leleux (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Olivier Léonhardt (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Catherine Morin-Desailly (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Bruno Retailleau (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Alain Schmitz (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
2e séance du mercredi 6 mars 2019 :
Présents. - Éliane Assassi, Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Pascale Bories, Jean-Marc Boyer, Patrick Chaize, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Martine Filleul, Alain Fouché, Jordi Ginesta, Éric Gold, Guillaume Gontard, Jean-Michel Houllegatte, Benoît Huré, Olivier Jacquin, Christine Lanfranchi Dorgal, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Cyril Pellevat, Angèle Préville, Philippe Pemezec, Jean-Paul Prince, Christophe Priou, Françoise Ramond, Charles Revet, Nadia Sollogoub, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart, Michèle Vullien.
Excusés. - Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Michel Dennemont, Christine Herzog.
Ont délégué leur droit de vote. - Jean Bizet, Marta de Cidrac, Louis-Jean de Nicolaÿ, Rémy Pointereau.
Commission des finances :
Séance du mercredi 6 mars 2019 :
Présents. - Philippe Adnot, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jean-Marc Gabouty, Alain Houpert, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Marc Laménie, Nuihau Laurey, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Claude Nougein, Didier Rambaud, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé. - Jean-François Rapin.
Ont délégué leur droit de vote. - Michel Canevet, Vincent Delahaye, Philippe Dominati, Jacques Genest, Alain Joyandet, Fabienne Keller, Albéric de Montgolfier, Jean-François Rapin.
Assistait en outre à la séance. - Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques).
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
Séance du jeudi 7 mars 2019 :
Présents. - Claude Bérit-Débat, François-Noël Buffet, Thierry Carcenac, Charles Guené, Raymond Vall.


Convocations


Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 13 mars 2019, à 9 h 30 (salle René Monory) :
Captation vidéo.
1° Audition conjointe d'ONG d'aide au développement (Coordination Sud, CCFD Terre solidaire, Action santé mondiale, Plan international France, La chaîne de l'espoir) dans la perspective de la future loi d'orientation et de programmation sur la solidarité internationale ;
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 13 mars 2019, à 9 heures (salle A245, 2e étage Ouest) :
1° Audition de M. Paul Hébert, directeur-adjoint à la direction de la conformité de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), et Mme Émilie Seruga-Cau, cheffe du service des affaires régaliennes et des collectivités territoriales, sur Parcoursup ;
2° Communication de MM. Stéphane Piednoir et Claude Kern sur les frais différenciés d'inscription à l'Université pour les étrangers extra-communautaires ;
3° Audition de M. Charles Personnaz, auteur du rapport : « Renforcer l'action de la France dans la protection du patrimoine du Moyen-Orient et le soutien au réseau éducatif des communautés chrétiennes de la région », remis au Président de la République le 3 janvier 2019 ;
4° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Mercredi 13 mars 2019, à 10 heures (salle Médicis) :
Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.
1° Audition conjointe de Mme Isabelle Autissier, présidente de WWF-France, et de M. Gilles Boeuf, président du conseil scientifique de l'Agence française pour la biodiversité ;
2° Questions diverses.
Commission des finances :
I. - Mardi 12 mars 2019, à 14 h 30 (salle de la commission) :
1. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 1737 (AN XVe lég.) portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés, sous réserve de sa transmission ;
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
2. Audition commune de MM. Jean ABÈLE, secrétaire général de l'agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), Yves CROZET, professeur émérite à l'Institut d'études politiques de Lyon, et Philippe DURON, président du conseil d'orientation des infrastructures, sur le financement des infrastructures de transport ;
3. Questions diverses.
II. - Mercredi 13 mars 2019, à 9 h 30 (salle de la commission) :
1. Compte rendu de la Conférence interparlementaire sur la stabilité, la coordination économique et la gouvernance au sein de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) et de la semaine parlementaire du semestre européen, qui s'est tenue les 18 et 19 février 2019 à Bruxelles ;
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
2. Audition commune de Mme Agnès BÉNASSY-QUÉRÉ, professeur d'économie à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et MM. Didier BLANCHET, directeur des études et synthèses économiques de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), et Éric HEYER, directeur du département analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), sur la situation et les perspectives de l'économie française ;
3. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Mardi 12 mars 2019, à 14 heures (salle A216, 2e étage Est) :
1° Examen des amendements éventuels, dans le cadre de la procédure de législation en commission, sur le texte de la commission n° 366 (2018-2019) sur la proposition de loi n° 8 (2018-2019) tendant à améliorer la lisibilité du droit par l'abrogation de lois obsolètes, présentée par M. Vincent Delahaye, Mme Valérie Létard et plusieurs de leurs collègues (rapporteur : Mme Nathalie Delattre) ;
2° Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission n° 364 (2018-2019) sur la proposition de loi n° 286 (2018-2019), modifiée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer et garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations (rapporteur : Mme Catherine Troendlé) ;
3° Questions diverses.
Mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle : opportunité de croissance et de développement :
Mardi 12 mars 2019, à 14 h 30 (salle René Monory) :
Audition de M. Sébastien GUÉRÉMY, conseiller industrie et innovation au cabinet du ministre de l'économie et des finances, M. Bruno LE MAIRE.


Délais limites de dépôt des amendements en commission


Commission des affaires sociales :
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission :
Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection, présentée par Mme Françoise FÉRAT et plusieurs de ses collègues : lundi 18 mars 2019, à 12 heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance, en application de l'article 47 quater, alinéa 1, du règlement :
Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants : lundi 11 mars 2019, à 12 heures.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission :
Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires : lundi 18 mars 2019, à 12 heures.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :
Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités : jeudi 14 mars 2019, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :
Proposition de loi visant à renforcer et garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations : lundi 11 mars 2019, à 12 heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance, en application de l'article 47 quater, alinéa 1, du règlement :
Proposition de loi tendant à améliorer la lisibilité du droit par l'abrogation de lois obsolètes : lundi 11 mars 2019, à 12 heures.


COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés


Séance du jeudi 7 mars 2019 :
Présents. - Jacques Bigot, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Pierre Cuypers, René Danesi, André Gattolin, Véronique Guillotin, Laurence Harribey, Claude Haut, Benoît Huré, Gisèle Jourda, Fabienne Keller, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Jean-Pierre Leleux, Didier Marie, Colette Mélot, Franck Menonville, Michel Raison, Jean-François Rapin, Claude Raynal, André Reichardt.
Excusé. - Daniel Gremillet.


Convocation


Jeudi 14 mars 2019, à 9 h 30 (salle René Monory), puis à 17 heures (salle Médicis) :
A 9 h 30 (salle René Monory) :
1° Réunion conjointe avec une délégation du Sénat des Pays-Bas (en présence du groupe interparlementaire d'amitié France-Pays-Bas) ;
2° Questions diverses.
A 17 heures (salle Médicis) :
1° Débat préalable au Conseil européen en présence de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes ;
2° Questions diverses.