Ordre du jour

JORF n°0057 du 8 mars 2019
texte n° 90



Ordre du jour

NOR: INPX1900438X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2018-2019


Lundi 11 mars 2019


A 16 heures. - 1re séance publique :
1. Discussion de la proposition de résolution relative à la coopération parlementaire franco-allemande (n° 1725).
2. Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393 et n° 1662).
Rapport de Mme Yolaine de Courson, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Avis (n° 1621) de Mme Célia de Lavergne, au nom de la commission des affaires économiques.
Avis (n° 1623) de M. Christophe Euzet, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
3. Discussion de la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1394 et n° 1622).
Rapport de M. Christophe Euzet, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Avis (n° 1620) de Mme Yolaine de Courson, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
(Ces deux textes faisant l'objet d'une discussion générale commune.)
A 21 h 30. - 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.