Arrêté du 27 février 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

JORF n°0056 du 7 mars 2019
texte n° 97




Arrêté du 27 février 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

NOR: AGRG1905113A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/2/27/AGRG1905113A/jo/texte


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 14 juin 1983 modifié relatif au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées ;
Vu l'arrêté du 7 mai 1998 modifié portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs) ;
Vu les arrêtés du 19 mars 1999 modifié, du 9 mars 2000 modifié, du 2 mars 2005 modifié, du 27 février 2009 modifié, du 20 décembre 2010 modifié, du 14 mars 2011 modifié, du 23 janvier 2012 modifié, du 13 mars 2012 modifié et du 21 janvier 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « maïs et sorgho »,
Arrête :

Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage

Afutey.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

Damario.

KWS Saat SE (DE).

KWS Saat SE (DE).

DKC3697.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

KWS Odorico.

KWS Saat SE (DE).

KWS Saat SE (DE).

LG31280.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

Motivi CS.

Caussade Semences SA (FR).

Caussade Semences SA (FR).

Shimani.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

Tallway.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain

Anovi CS.

Caussade Semences SA (FR).

Caussade Semences SA (FR).

Crosbey.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

DKC3787.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

DKC3884.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

DKC3888.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

Epikur.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

ES Broadway.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

ES Katamaran.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

ES Rhodium.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

ES Runway.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

Gedimo.

KWS Saat SE (DE).

KWS Saat SE (DE).

Isteo.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

KWS Granados.

KWS Saat SE (DE).

KWS Saat SE (DE).

KWS Jaipur.

KWS Saat SE (DE).

KWS Saat SE (DE).

KWS Starinio.

KWS Saat SE (DE).

KWS Saat SE (DE).

KWS Trapper.

KWS Saat SE (DE).

KWS Saat SE (DE).

LG31225.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

Lukiluk.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

Mackenro.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

Pescali.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

Pianello.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

RGT Inedixx.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

RGT Lexxtour Duo (1).

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

RGT Mikaelixx.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

SY Premeo.

Syngenta Participations AG (CH).

Syngenta France SAS (FR).

Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves rubrique riche en huile

San Alexi RH.

Panam France sarl (FR).

Panam France sarl (FR).

San Benito RH.

Panam France sarl (FR).

Panam France sarl (FR).

Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves rubrique waxy

MAS 36WX.

Maïsadour Semences (FR).

Maïsadour Semences (FR).

RGT Exxclusiv Waxy.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

Sorgho fourrager : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage monocoupe double usage

Emeraude.

Eurosorgho (FR).

Eurosorgho (FR).

Sorgho fourrager : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage monocoupe ensilage

Jaspe.

Eurosorgho (FR).

Eurosorgho (FR).

Rhodes.

Eurosorgho (FR).

Eurosorgho (FR).

Sorgho grain : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain

Arkansas.

Eurosorgho (FR).

Eurosorgho (FR).

Arsenal.

Eurosorgho (FR).

Eurosorgho (FR).

Balaguere.

Eurosorgho (FR).

Eurosorgho (FR).

Diabolo.

Eurosorgho (FR).

Eurosorgho (FR).


(1) Forme modifiée de la variété RGT Lexxtour, plus tolérante à la famille des cyclohexanones que la forme initiale.

Article 2


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Maïs

31L.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

Airwell.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

AS 14240.

Aspria Seeds S.A. (LU).

Aspria Seeds S.A. (LU).

DKC2965.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

DKC3151.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

Henley.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

Humphrey.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

Jakleen.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

KWS Febus.

KWS Saat SE (DE).

KWS Saat SE (DE).

KWS Gandalf.

KWS Saat SE (DE).

KWS Saat SE (DE).

LG31214.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

LG31220.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

LG31229.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

LG31277.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

LG31401.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

MAS 16B.

Maïsadour Semences (FR).

Maïsadour Semences (FR).

Multipel.

Syngenta Participations AG (CH).

Syngenta France SAS (FR).

P0943.

Pioneer Hi-Bred International Inc. (US), Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).

P1454.

Pioneer Hi-Bred International Inc. (US), Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).

P9757.

Pioneer Hi-Bred International Inc. (US), Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).

Resolute.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

RGT Exxemplair.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

RGT Hoxxiara.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

RGT Munxxter.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

Starof.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

Trooper.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

Sorgho grain

Citrix.

Eurosorgho (FR).

Eurosorgho (FR).

Ponant.

Eurosorgho (FR).

Eurosorgho (FR).

Rosario.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

Article 3


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :


- maïs : Buda, DK287, DKC3172, DKC3301, DKC3314, DKC3318, DKC3332, DKC3343, DKC3417, DKC4190, Integra, Investa, Karenine ;
- sorgho fourrager : Topsilo.


Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2021.

Article 4


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), les variétés désignées ci-après :
MLB3027, MLB3033, MLB3251, Saveli.

Article 5


A l'article 1er de l'arrêté du 7 mai 1998 modifié susvisé, pour la variété Queyras, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « Euralis Semences (FR) » sont remplacés par les mots « Eurosorgho (FR) ».

Article 6


A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :


- 27 février 2009, pour la variété ES Alize ;
- 14 mars 2011, pour la variété ES Harmattan ;
- 13 mars 2012 pour les variétés ES Aquilon et ES Samiel,


dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Euralis Semences (FR) » sont remplacés par les mots : « Eurosorgho (FR) ».

Article 7


A l'article 2 des arrêtés modifiés susvisés du :


- 2 mars 2005, pour la variété Autan ;
- 23 janvier 2012, pour la variété ES Buran,


dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Euralis Semences (FR) » sont remplacés par les mots : « Eurosorgho (FR) ».

Article 8


A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :


- du 14 juin 1983, pour la variété Aralba ;
- du 19 mars 1999, pour la variété Québec,


dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Sud Céréales (FR) » sont remplacés par les mots : « Eurosorgho (FR) ».

Article 9


A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :


- du 9 mars 2000, pour la variété Fulgus ;
- du 27 février 2009, pour les variétés Arfrio et Arkanciel ;
- du 20 décembre 2010, pour la variété Hercules,


dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Sud Céréales (FR) » sont remplacés par les mots : « Eurosorgho (FR) ».

Article 10


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 27 février 2019.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de l'alimentation, chef de service de la gouvernance et de l'international CVO,

L. Evain