Commissions et organes de contrôle

JORF n°0026 du 31 janvier 2019
texte n° 117



Commissions et organes de contrôle

NOR: INPX1900186X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2018-2019


1. Composition
Modifications à la composition des commissions
Démissions


Affaires culturelles : Mme Josette Manin.
Affaires étrangères : Mme Huguette Bello.
Développement durable : M. Christophe Bouillon.
Lois : M. Moetaï Brotherson.


Nominations


Le groupe Socialistes et apparentés a désigné :
Affaires culturelles : M. Christophe Bouillon.
Développement durable : Mme Josette Manin.
Le groupe de la Gauche démocrate et républicaine a désigné :
Affaires étrangères : M. Moetaï Brotherson.
Lois : Mme Huguette Bello.


Modifications à la composition de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (publiées au Journal officiel du 31 janvier 2019)
Démissions


Mme Émilie Chalas, Mme Carole Grandjean et M. Guillaume Vuilletet.


Nominations


Le groupe La République en Marche a désigné :
Mme Fadila Khattabi, Mme Monique Limon, Mme Valérie Petit et M. Stéphane Travert.


Modification à la composition de la délégation aux outre-mer
Démission


M. Laurent Furst.


Nomination


Le groupe Les Républicains a désigné :
M. Bérengère Poletti.


2. Réunions
Jeudi 31 janvier 2019


Commission des affaires culturelles :
A 9 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- école vraiment inclusive (n° 1540) (M. Christophe Bouillon, rapporteur) (première lecture) (amendements, art 88) ;
- école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures) (première lecture) (suite).
A 15 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- éventuellement, école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures) (première lecture) (suite).
A 21 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- éventuellement, école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures) (suite).
Commission des affaires sociales :
A 9 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- désignation de rapporteurs ;
- examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements sur :
- expérimentation revenu de base (n° 1541) (première lecture) ;
- urgence désertification médicale (n° 1542) (première lecture) ;
- fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (n° 630) (première lecture) ;
- fonds d'indemnisation chlordécone paraquat Guadeloupe Martinique (n° 1543) (première lecture).
Mission d'évaluation de la lutte contre la délinquance financière :
A 14 heures (salle du CEC) :
- audition de M. Marc Bornhauser, président de l'Institut des avocats conseils fiscaux (IACF), accompagné de M. Charles Ménard, président de la commission Fiscalité des entreprises, et de M. Frédéric Teper, secrétaire général.
A 15 heures (salle du CEC) :
- audition de MM. Xavier Autain, Vincent Pénard et Jacques Taquet, membres élus, de M. Jean-Charles Krebs, expert, et de M. Jacques-Édouard Briand, directeur des affaires législatives, Conseil national des barreaux (CNB).
A 16 heures (salle du CEC) :
- audition de M. Gil Lorenzo, sous-directeur des affaires juridiques et de la lutte contre la fraude à la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI).
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du vice-amiral d'escadre Olivier Coupry, inspecteur des armées, du colonel Laurent Boïté, chef d'état-major de l'inspection des armées, et de Mme Giovanna Commissionne, conseiller personnel civil.
A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jacques Bessy, Président de l'Adefdromil - Aide aux Victimes, et de Maître Elodie Maumont.
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 9 heures (salle 6237, Développement durable) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur la « voiture propre » (état des lieux) :
- M. Gaetan Monnier, directeur du centre de résultat transports d'IFP énergies nouvelles (IFPEN) et Mme Armelle Sanière, responsable des relations institutionnelles ;
- M. Yann Tréméac, chef adjoint du service « transports et mobilité » de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) ;
- M. Joseph Beretta, président de l'Association nationale pour le développement de la mobilité électrique (Avere) et Mme Cécile Goubet, secrétaire générale ;
- M. Nicolas Le Bigot, directeur des affaires environnementales et techniques du comité des constructeurs français de l'automobile (CCFA), et Mme Louise d'Harcourt, chargée des affaires parlementaires ;
- Mme Marie Chéron, responsable Mobilité à la Fondation pour la nature et l'homme.
A 11 heures (salle 6237, Développement durable) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur la « voiture propre » (prospective et recherches) :
- M. Laurent Antoni, responsable du programme hydrogène & piles à combustible au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) et président de l'association européenne de recherche Hydrogen europe research et M. Jean-Pierre Vigouroux, directeur affaires publiques ;
- M. Christian Hector, directeur général des services techniques de la Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences et M. Jean-Bernard Barthel, vice-président en charge de la transition énergétique ;
- M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA), et Mme Louise d'Harcourt, chargée des affaires parlementaires ;
- M. Jacques Lévy, géographe.
Mission d'information sur le droit international humanitaire à l'épreuve des conflits :
A 15 heures (salle n° 4204, 2e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Ghislaine Doucet, conseiller diplomatique principale de la délégation régionale du Comité international de la Croix-Rouge (CICR).
Mission d'information sur les enjeux stratégiques en mer de Chine :
A 9 h 15 (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- audition de Son Exc. M. François Chih-Chung WU, Représentant de Taïwan en France, de M. Wen-Jiaan KU, Représentant adjoint de Taïwan en France, de M. Chia-Liang YEN, conseiller, chef des relations parlementaires et de M. Antoine Jui-An CHENG, secrétaire, chargé des relations parlementaires.
Mission d'information relative aux taxes sur les titres de séjour :
A 9 h 15 (salle 6809) :
- audition de M. Simon Bertoux, sous-directeur du séjour et du travail, de la Direction générale des étrangers en France, accompagné de M. Christian Chassaing, sous-directeur, chef du service du pilotage et des systèmes d'information et de M. Albert Martino, collaborateur.
A 11 heures (salle 6809) :
- audition de M. Jérôme Letier, directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés, accompagné de Mme Claire Jean, secrétaire générale.
A 14 heures (salle 6550) :
- audition commune de Mme Thiphaine Guignat, chargée de mission « organisme d'accueil communautaire et d'activité solidaire » à Emmaüs France et de M. Steve Bazikwinshi Irakoze, responsable des questions entrées, séjour et droits sociaux de la Cimade.


Mercredi 6 février 2019


Mission d'information sur le tourisme :
A 11 h 30 (salon mars 1, 32, rue Saint-Dominique) :
- désignation du rapporteur ou des co-rapporteurs ;
- échange de vues sur l'organisation et le calendrier des travaux de la mission.


3. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 5 février 2019


Commission des affaires étrangères :
A 17 heures :
- compte rendu, ouvert à la presse, de la mission en Birmanie, du 16 au 20 décembre 2018, d'une délégation de la commission des Affaires étrangères composée de M. Jean François Mbaye et M. Christophe Naegelen.
Commission de la défense :
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Bernard Fontan, directeur central du Service d'infrastructure de la défense.
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle 6237, Développement durable) :
- examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) (Mme Yolaine de Courson, rapporteure).
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) (Mme Yolaine de Courson, rapporteure).
Commission des lois :
A 17 heures (salle 6242, Lois) :
- audition de M. Georges Bergougnous, dont la nomination est proposée par le président de l'Assemblée nationale en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du règlement (M. Guillaume Larrivé, rapporteur).
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 13 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- avis sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant création d'une agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) et la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, relative à la nomination du directeur général de l'agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1394) (M. Didier Martin, rapporteur).
Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 16 h 30 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Bernard Baudry, professeur des universités à l'Université Lyon 2, auteur de « L'économie des relations interentreprises », et de M. Daniel Coué, consultant en stratégie d'entreprise et économiste.
A 18 heures (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Joëlle Prévot-Madère, présidente de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) Guyane, et de Mme Jennifer Bastard, juriste, accompagnées de Mme Sabrina Benmouhoub, chargée de mission affaires publiques et organisation.
A 18 h 45 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Francis Orosco, membre du bureau confédéral de la CFTC, et président fédéral CMTE (Chimie, mines, textile, énergie).


Mercredi 6 février 2019


Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- désignation d'un rapporteur ;
- rapport d'évaluation de la loi du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (MM. Bertrand Sorre et Maxime Minot, rapporteurs).
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 :
- convention fiscale avec le Luxembourg (n° 1507) (rapport) ;
- accords sur les services aériens avec l'Ouzbékistan, le Kazakhstan et la Côte d'Ivoire (n° 1124) (rapport) ;
- compétences de la prévôté sur le territoire de la République de Djibouti (n° 1154) (rapport) ;
- accord avec la Moldavie, le Bénin, la Serbie et l'Albanie sur l'emploi salarié des conjoints des agents des missions officielles (n° 1182) (rapport).
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- communication de Mme Martine Wonner, rapporteure de la « mission flash » sur le financement de la psychiatrie, puis débat
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du commissaire général Stéphane Piat, directeur central du service du commissariat des armées.
A 18 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) (Mme Yolaine de Courson, rapporteure).
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) (Mme Yolaine de Courson, rapporteure).
Commission des lois :
A 9 h 30 (salle 6242, Lois) :
- examen de la proposition de loi visant à lutter contre la mort subite et à sensibiliser la population aux gestes qui sauvent (n° 1505) (M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur) ;
- communication de la mission flash « Démocratie locale et participation citoyenne » (Mme Émilie Chalas et M. Hervé Saulignac, co-rapporteurs).
Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 16 h 30 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition en cours de confirmation.
A 18 heures (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Alain Griset, président, de M. Pierre Burban, secrétaire général de l'Union des entreprises de proximité (U2P), accompagnés de Mme Thérèse Note, responsable des relations parlementaires.
A 18 h 45 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Marie Claire Cailletaud, membre de la direction confédérale CGT, de Mme Virginie Thiaville, membre de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (FNME) - CGT et de M. Stéphane Flégeau, secrétaire général adjoint de la Fédération des travailleurs de la métallurgie (FTM) - CGT en charge des questions industrielles.


Jeudi 7 février 2019


Commission des affaires européennes :
A 10 heures (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Philippe Léglise-Costa, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne.
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 9 heures (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : transition énergétique dans le transport maritime (composition en cours de confirmation).
A 11 heures (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : transition énergétique dans le transport aérien (composition en cours de confirmation).


Lundi 11 février 2019


Commission des affaires culturelles :
A 15 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures) (amendements, art. 88).


Mardi 12 février 2019


Commission des affaires européennes :
A 17 heures (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint Dominique) :
- les enjeux européens de l'industrie de défense (rapport d'information).
Commission des lois :
A 16 h 30 (salle 6242, Lois) :
- audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'Intérieur, sur le rapport du Gouvernement au Parlement relatif à l'application des mesures prises ou mises en œuvre par les autorités administratives en application des chapitres VI à IX du titre II du livre II du code de la sécurité intérieure (article 5 de la loi n° 2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme) (Mme Yaël Braun-Pivet, MM. Éric Ciotti et Raphaël Gauvain, rapporteurs).
Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 16 h 30 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jacques Garau, directeur général de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA).
A 17 h 15 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Guillaume de Seynes, président du Comité stratégique de filière (CSF) « Mode et luxe ».
A 18 h 45 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Gérard Mardiné, secrétaire national en charge du secteur économie-industrie, et de M. Xavier Le Coq, délégué national du secteur économie-industrie de la CFE-CGC.


Mercredi 13 février 2019


Commission des affaires culturelles :
A 9 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- institution d'un fonds de soutien à la création artistique (Michel Larive) (n° 1564) ;
- création d'un permis de conduire public gratuit (Clémentine Autain) (n° 1562).
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- Proposition de loi de Mme Bénédicte Taurine demandant l'interdiction du glyphosate (n° 1560) (rapport).
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- examen de :
- protéger la population des dangers de la malbouffe (n° 1561) (première lecture) ;
- Interdiction du régime européen de travail détaché (n° 1563) (première lecture).
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- suppression prise en compte revenus du conjoint dans l'AAH (n° 805) (première lecture).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- audition de M. Philippe Mills, directeur général de SFIL.
Commission des lois :
A 9 h 30 (salle 6242, Lois) :
- examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à instaurer la possibilité de référendums d'initiative citoyenne (n° 1558) ;
- présentation du rapport de la mission d'information sur la justice des mineurs (M. Jean Terlier, président-rapporteur, et Mme Cécile Untermaier, co-rapporteure).
Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 16 h 15 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition en cours de confirmation.
A 17 heures (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition en cours de confirmation.
A 18 h 30 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition en cours de confirmation.


Jeudi 14 février 2019


Commission des affaires européennes :
A 9 heures (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition commune avec la commission du développement durable de M. Miguel Arias Cañete, Commissaire européen chargé de l'action pour le climat et l'énergie, sur la stratégie climat de la Commission européenne.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- suppression prise en compte revenus du conjoint dans l'AAH (n° 805) (première lecture).
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques du ministère des armées.
Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 9 heures (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Philippe Luscan, président, et de M. François Perret, directeur général de Pacte PME.
A 9 h 45 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Pascal Juéry, président du Comité stratégique de filière (CSF) « Chimie et matériaux », président de l'Union des industries chimiques et membre du comité exécutif de Solvay, accompagné de Mme Marion Bouissou-Thomas, directrice des affaires publiques de France Chimie.
A 11 h 15 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition en cours de confirmation.


Mardi 19 février 2019


Commission des affaires sociales :
A 16 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- communication de M. Stéphane Viry, rapporteur de la « mission flash » sur Pôle Emploi, puis débat.
Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 16 h 30 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Louis Nègre, vice-président du Comité stratégique de filière (CSF) « Ferroviaire » et président de la Fédération des industries ferroviaires (FIF) et de M. Jean-Pierre Audoux, délégué général de la FIF.
A 18 heures (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition en cours de confirmation.
Mission d'information relative au suivi des blessés :
A 10 heures (salon Mansart, 101, rue de l'Université) :
- audition de M. le médecin général inspecteur Pierre Lecureux, directeur de la médecine des forces.
A 16 h 30 (salon Mansart, 101, rue de l'Université) :
- audition de M. l'administrateur civil hors classe Jean-Joël Clady, sous-directeur de l'action sociale des armées.


Mercredi 20 février 2019


Commission des affaires culturelles :
A 9 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- création d'une commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école de la République (n° 1565) ;
- communication des conclusions de la mission « flash » sur les nouvelles charges en matière de sécurité pour les salles de spectacles et les festivals (Mme Brigitte Kuster et M. Bertrand Bouyx, rapporteurs).
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, sur la reconquête industrielle : industrie et innovation, attractivité et territoires.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- augmenter salaire minimum et salaires petites entreprises (n° 1610) (première lecture).
Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 16 h 30 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Luc Charmasson, président du Comité stratégique de filière (CSF) « Bois ».
A 18 heures (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Philippe Portier, secrétaire national en charge de l'industrie, et de M. Augustin Bourguignat, secrétaire confédéral en charge des politiques industrielles de la CFDT, accompagnés de Mme Caroline Werkoff, secrétaire confédérale en charge des relations avec le Parlement.
A 18 h 45 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition en cours de confirmation.


Jeudi 21 février 2019


Commission des affaires économiques :
A 8 h 45 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, examen en application de l'article 88 du règlement des amendements restant en discussion sur la proposition de loi de Mme Bénédicte Taurine demandant l'interdiction du glyphosate (n° 1560) (rapport).
Commission des affaires européennes :
A 9 h 15 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint Dominique) :
- audition de Mme Catherine de Kersauson, Présidente de la deuxième chambre de la Cour des comptes, Mme Annie Podeur, Présidente de section, M. Antoine Guéroult, conseiller maître et M. Stéphane Delanoë, rapporteur, sur le fonds européen agricole de garantie (FEAGA).
Mission d'information relative au suivi des blessés :
A 9 heures salon Gabriel, 101, rue de l'Université) :
- audition du médecin chef Yann Andruetan, chef du service de psychologie de la Marine, et du capitaine de vaisseau Antoine Vibert, Liaisons parlementaires au cabinet du chef d'Etat-Major de la Marine.


Jeudi 28 février 2019


Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Frédéric Bonnet.


Mardi 5 mars 2019


Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 16 h 30 (salon Gabriel, 101, rue de l'Université) :
- audition de M. Hervé Guillou, président du Comité stratégique de filière (CSF) « Industrie de la mer ».
A 18 heures (salon Gabriel, 101, rue de l'Université) :
- audition en cours de confirmation.


Mercredi 6 mars 2019


Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 16 h 30 (salon Gabriel, 101, rue de l'Université) :
- audition en cours de confirmation.
A 18 heures (salon Gabriel) :
- audition en cours de confirmation.


Jeudi 7 mars 2019


Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 9 heures (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Louis Chaussade, président du Comité stratégique de filière (CSF) « Transformation et valorisation des déchets » et directeur général de Suez.
A 10 h 30 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition en cours de confirmation.
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 9 heures (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : les grands groupes du monde de l'énergie et la transition énergétique.
A 11 heures (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : visions et scénarios portant sur le paysage énergétique de demain.


Mercredi 13 mars 2019


Commission des finances :
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement (bpi)


Jeudi 14 mars 2019


Mission d'information relative au suivi des blessés :
A 9 heures (salon Mansart, 101, rue de l'Université) :
- audition du médecin général inspecteur Geneviève Fidelle, directrice des Hôpitaux - Service de santé des armées.
A 10 h 30 (salon Mansart, 101, rue de l'Université) :
- audition de M. Serge Pinson, Sous-directeur des pensions.


Mardi 19 mars 2019


Mission d'information relative au suivi des blessés :
A 9 h 30 (salon Mansart, 101, rue de l'Université) :
- audition de médecin en chef Laurent Martinez, coordonnateur national du service médico-psychologique des armées.
A 16 h 30 (salon Mansart, 101, rue de l'Université) :
- audition de Mme Arielle Thimon-Lechevalier, cheffe du bureau « Offre de soins-Parcours de santé » - division « Expertise & stratégie santé de défense » - direction centrale du service de santé des armées.


Jeudi 21 mars 2019


Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 9 heures (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : (thématique en cours de confirmation)
A 11 heures (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : (thématique en cours de confirmation).


Mardi 26 mars 2019


Mission d'information relative au suivi des blessés :
A 10 heures (salon Mansart, 101, rue de l'Université) :
- audition de ICaSP (Cne) Isabelle Roulin, chef de la cellule d'aide aux blessés et malades du SSA - CABMSSA - conseiller santé des cellules d'aide aux blessés - bureau considération - DCSSA, et de AMACN (adjudant) Amanda Pegliasco, référent blessé de la cellule.
A 16 h 30 (salon Mansart, 101, rue de l'Université) :
- audition du général Eric Margail.


Jeudi 28 mars 2019


Mission d'information relative au suivi des blessés :
A 9 heures (salon Mansart, 101, rue de l'Université) :
- audition de Mme le médecin en chef Marie Couvert, chef du bureau médico-statutaire à l'Inspection du service de santé des armées.
A 10 h 30 (salon Mansart, 101, rue de l'Université) :
- audition de Mme Rose-Marie Antoine, directrice générale de l'ONACVG, de M. le contrôleur général des armées Frédéric Charlet, et de Mme -Emmanuelle Double.


Jeudi 4 avril 2019


Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 9 heures (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : (thématique en cours de confirmation).
A 11 heures (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : (thématique en cours de confirmation).


Mardi 9 avril 2019


Mission d'information relative au suivi des blessés :
A 16 h 30 (salon Mansart, 101, rue de l'Université) :
- audition du chef d'escadrons Fabrice de Chaignon, secrétaire général, comité de liaison « Défense-MEDEF ».


Jeudi 11 avril 2019


Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 9 heures (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : (thématique en cours de confirmation).
A 11 heures (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : (thématique en cours de confirmation).


Jeudi 9 mai 2019


Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 9 heures (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : (thématique en cours de confirmation).
A 11 heures (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : (thématique en cours de confirmation).


Jeudi 16 mai 2019


Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 9 heures (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : (thématique en cours de confirmation).
A 11 heures (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : (thématique en cours de confirmation).


4. Membres présents ou excusés


Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mardi 29 janvier 2019, à 16 h 15 :
Présents. - Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Pascal Bois, M. Bertrand Bouyx, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, M. Francis Chouat, M. Stéphane Claireaux, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Frédérique Dumas, M. Laurent Garcia, M. Raphaël Gérard, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Florence Granjus, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, M. Gaël Le Bohec, Mme Brigitte Liso, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Cécile Muschotti, Mme George Pau-Langevin, Mme Maud Petit, Mme Florence Provendier, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Cédric Roussel, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Michèle Victory.
Excusés. - Mme Annie Genevard, Mme Josette Manin.
Assistaient également à la réunion. - M. Fabien Di Filippo, M. Michel Zumkeller
Réunion du mardi 29 janvier 2019, à 21 h 05 :
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Pascal Bois, M. Bertrand Bouyx, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, M. Stéphane Claireaux, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Nadia Essayan, Mme Elsa Faucillon, M. Alexandre Freschi, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Florence Granjus, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, Mme Anne-Christine Lang, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Brigitte Liso, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme George Pau-Langevin, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, M. Aurélien Pradié, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Michèle Victory.
Assistaient également à la réunion. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Xavier Breton, Mme Danielle Brulebois, M. Michel Castellani, M. Jean-François Cesarini, M. Charles de Courson, M. Patrick Hetzel, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Paul Molac, Mme Natalia Pouzyreff, M. François Pupponi, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, Mme Sylvie Tolmont, Mme Annie Vidal.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mercredi 30 janvier 2019, à 9 h 30 :
Présents. - Mme Aude Amadou, Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Clémentine Autain, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, M. Bertrand Bouyx, Mme Anne Brugnera, Mme Marie-George Buffet, Mme Céline Calvez, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, M. Francis Chouat, M. Stéphane Claireaux, Mme Fabienne Colboc, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Frédérique Dumas, Mme Nadia Essayan, Mme Elsa Faucillon, M. Alexandre Freschi, M. Laurent Garcia, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Florence Granjus, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, Mme Anne-Christine Lang, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Brigitte Liso, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Cécile Muschotti, Mme George Pau-Langevin, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, M. Aurélien Pradié, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Michèle Victory.
Excusés. - Mme Constance Le Grip, Mme Josette Manin, M. Patrick Vignal.
Assistaient également à la réunion. - M. Damien Adam, M. Xavier Breton, Mme Yolaine de Courson, M. Fabien Di Filippo, M. Patrick Hetzel, M. Jacques Marilossian, M. Paul Molac, M. François Pupponi, Mme Sabine Rubin, Mme Sylvie Tolmont.
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 30 janvier 2019, à 9 h 30 :
Présents. - M. Damien Adam, M. Patrice Anato, Mme Delphine Batho, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Thierry Benoit, M. Grégory Besson-Moreau, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Anne Blanc, M. Yves Blein, M. Jean-Claude Bouchet, M. Jacques Cattin, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, M. Dino Cinieri, Mme Michèle Crouzet, M. Yves Daniel, M. Rémi Delatte, M. Michel Delpon, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, Mme Stéphanie Do, M. José Evrard, M. Daniel Fasquelle, Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Véronique Hammerer, M. Antoine Herth, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, Mme Laure de La Raudière, Mme Célia de Lavergne, Mme Marie Lebec, M. Sébastien Leclerc, M. Roland Lescure, Mme Monique Limon, M. Didier Martin, M. Max Mathiasin, Mme Graziella Melchior, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Mickaël Nogal, M. Jérôme Nury, Mme Valérie Oppelt, M. Ludovic Pajot, M. Éric Pauget, Mme Anne-Laurence Petel, M. Benoit Potterie, M. Vincent Rolland, M. François Ruffin, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Denis Sommer, M. Éric Straumann, Mme Bénédicte Taurine, Mme Huguette Tiegna, M. Nicolas Turquois, M. André Villiers, M. Boris Vallaud.
Excusés. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bolo, M. Alain Bruneel, Mme Christine Hennion, M. Philippe Huppé, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Annaïg Le Meur, M. Serge Letchimy, M. Richard Lioger, Mme Claire O'Petit, M. Richard Ramos, M. Jean-Charles Taugourdeau.
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, M. Christophe Blanchet, M. Pierre Cordier, M. Dominique Potier, M. Stéphane Trompille.
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mardi 29 janvier 2019, à 16 h 40 :
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Hervé Berville, M. Pascal Brindeau, M. Pierre Cabaré, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Christophe Di Pompeo, M. Michel Fanget, Mme Anne Genetet, M. Éric Girardin, M. Michel Herbillon, M. Christian Hutin, M. Bruno Joncour, M. Jacques maire, M. Jean François Mbaye, M. Christophe Naegelen, Mme Delphine O, Mme Bérengère Poletti, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Marielle de Sarnez, Mme Sira Sylla, M. Buon Tan, Mme Liliana Tanguy, Mme Valérie Thomas, Mme Nicole Trisse, M. Sylvain Waserman.
Excusés. - M. Lénaïck Adam, M. Moetai Brotherson, Mme Laurence Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Philippe Gomès, M. Meyer Habib, Mme Amélia Lakrafi, Mme Nicole Le Peih, Mme Marine Le Pen, M. Jean-Paul Lecoq, M. Jean-Luc Mélenchon, M. Frédéric Petit, M. Hugues Renson.
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 30 janvier 2019, à 9 h 40 :
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Frédéric Barbier, M. Hervé Berville, M. Pascal Brindeau, M. Pierre Cabaré, Mme Samantha Cazebonne, Mme Annie Chapelier, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Bernard Deflesselles, M. Frédéric Descrozaille, M. Michel Fanget, M. Bruno Fuchs, M. Éric Girardin, Mme Olga Givernet, M. Claude Goasguen, M. Michel Herbillon, M. Christian Hutin, M. Bruno Joncour, M. Hubert Julien-Laferrière, M. Rodrigue Kokouendo, Mme Sonia Krimi, Mme Aina Kuric, M. Jérôme Lambert, M. Jean Lassalle, Mme Nicole Le Peih, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Martine Leguille-Balloy, Mme Marion Lenne, M. Jacques maire, Mme Jacqueline Maquet, M. Denis Masséglia, M. Jean François Mbaye, Mme Monica Michel, Mme Delphine O, Mme Bérengère Poletti, M. Jean-François Portarrieu, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Luc Reitzer, M. Bernard Reynès, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Marielle de Sarnez, Mme Sira Sylla, Mme Michèle Tabarot, M. Buon Tan, Mme Liliana Tanguy, M. Guy Teissier, Mme Nicole Trisse.
Excusés. - M. Lénaïck Adam, Mme Huguette Bello, M. Olivier Dassault, M. Christophe Di Pompeo, Mme Laurence Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, Mme Anne Genetet, M. Philippe Gomès, M. Meyer Habib, Mme Amélia Lakrafi, M. Pascal Lavergne, Mme Marine Le Pen, M. Ludovic Mendes, M. Frédéric Petit, M. Didier Quentin, M. Hugues Renson, Mme Valérie Thomas, M. Sylvain Waserman.
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Jacques Gaultier, M. Gwendal Rouillard, M. Joachim Son-Forget.
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 30 janvier 2019, à 9 h 40 :
Présents. - Mme Delphine Bagarry, M. Belkhir Belhaddad, Mme Justine Benin, M. Julien Borowczyk, Mme Brigitte Bourguignon, Mme Marine Brenier, Mme Blandine Brocard, M. Sébastien Chenu, M. Gérard Cherpion, M. Guillaume Chiche, M. Paul Christophe, Mme Josiane Corneloup, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Pierre Door, Mme Jeanine Dubié, Mme Audrey Dufeu Schubert, Mme Catherine Fabre, Mme Caroline Fiat, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, Mme Albane Gaillot, M. Guillaume Garot, Mme Carole Grandjean, M. Jean-Carles Grelier, M. Brahim Hammouche, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline janvier, Mme Fadila Khattabi, M. Mustapha Laabid, Mme Fiona Lazaar, Mme Charlotte Lecocq, Mme Geneviève Levy, M. Gilles Lurton, M. Sylvain maillard, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, M. Laurent Pietraszewski, Mme Claire Pitollat, M. Dominique Potier, Mme Mireille Robert, Mme Laëtitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac, M. Aurélien Taché, Mme Élisabeth Toutut-Picard, Mme Hélène Vainqueur-Christophe, Mme Isabelle Valentin, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, Mme Michèle de Vaucouleurs, M. Olivier Véran, M. Francis Vercamer, Mme Annie Vidal, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner.
Excusés. - M. Marc Delatte, Mme Nathalie Elimas, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Claire Guion-Firmin, M. Jean-Luc Mélenchon, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, Mme Stéphanie Rist, Mme Nicole Sanquer, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe.
Assistaient également à la réunion. - Mme Ericka Bareigts, M. Jean-Hugues Ratenon.
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mardi 29 janvier 2019, à 17 heures :
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Didier Baichère, M. Xavier Batut, M. Stéphane Baudu, M. Thibault Bazin, M. Christophe Blanchet, Mme Aude Bono-Vandorme, M. Sylvain Brial, M. Jean-Jacques Bridey, Mme Carole Bureau-Bonnard, M. André Chassaigne, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Françoise Dumas, M. Jean-Jacques Ferrara, M. Jean-Marie Fiévet, M. Claude de Ganay, Mme Séverine Gipson, M. Stanislas Guerini, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Fabien Lainé, M. Didier Le Gac, M. Jacques Marilossian, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Joaquim Pueyo, M. Joachim Son-Forget, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Laurence Trastour-Isnart, M. Stéphane Trompille, M. Charles de la Verpillière.
Excusés. - M. Florian Bachelier, M. Luc Carvounas, M. Alexis Corbière, M. Olivier Faure, M. Richard Ferrand, Mme Manuéla Kéclard-Mondésir, Mme Anissa Khedher, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Christophe Lagarde, Mme Frédérique Lardet, M. Jean-Charles Larsonneur, M. Christophe Lejeune, M. Franck Marlin, Mme Sabine Thillaye, Mme Alexandra Valetta Ardisson.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mardi 29 janvier 2019, à 17 h 05 :
Présents. - Mme Bérangère Abba, Mme Sophie Auconie, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, Mme Yolaine de Courson, Mme Jennifer De Temmerman, M. Vincent Descoeur, M. Jean-Baptiste Djebbari, M. Loïc Dombreval, M. Bruno Duvergé, M. Yannick Haury, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Jean-Claude Leclabart, M. David Lorion, Mme Laurence maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Sandra marsaud, M. Gérard Menuel, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Zivka Park, M. Alain Perea, M. Patrice Perrot, M. Damien Pichereau, Mme Barbara Pompili, M. Jean-Luc Poudroux, Mme Véronique Riotton, Mme Laurianne Rossi, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, M. Gabriel Serville, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. - Mme Ericka Bareigts, Mme Nathalie Bassire, Mme Valérie Beauvais, Mme Pascale Boyer, M. Olivier Falorni, M. Christian Jacob, M. Jacques Krabal.
Assistaient également à la réunion. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Jean-René Cazeneuve, Mme Stella Dupont, M. Christophe Euzet, Mme Véronique Hammerer, Mme Célia de Lavergne, M. Didier Martin, M. Jean-Pierre Vigier, M. Jean-Luc Warsmann.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 30 janvier 2019, à 9 h 35 :
Présents. - Mme Bérangère Abba, M. Christophe Arend, Mme Sophie Auconie, Mme Valérie Beauvais, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Fabrice Brun, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Jean-François Cesarini, M. Paul-André Colombani, Mme Bérangère Couillard, Mme Yolaine de Courson, Mme Jennifer De Temmerman, M. Vincent Descoeur, M. Jean-Baptiste Djebbari, M. Loïc Dombreval, M. Bruno Duvergé, M. Olivier Falorni, M. Jean-Luc Fugit, M. Yannick Haury, Mme Stéphanie Kerbarh, Mme Valérie Lacroute, M. François-Michel Lambert, Mme Florence Lasserre-David, Mme Sandrine Le Feur, M. Jean-Claude Leclabart, M. David Lorion, Mme Laurence maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Sandra marsaud, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Adrien Morenas, M. Matthieu Orphelin, M. Jimmy Pahun, M. Bertrand Pancher, Mme Sophie Panonacle, Mme Zivka Park, M. Alain Perea, M. Patrice Perrot, M. Damien Pichereau, Mme Barbara Pompili, M. Jean-Luc Poudroux, Mme Véronique Riotton, M. Pacôme Rupin, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, M. Pierre Vatin, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. - Mme Ericka Bareigts, Mme Nathalie Bassire, Mme Gisèle Biémouret, M. Christophe Bouillon, Mme Laurence Gayte, M. Jacques Krabal, Mme Aude Luquet, M. Gérard Menuel, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Laurianne Rossi, M. Gabriel Serville.
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Guillaume Garot, M. Loïc Prud'homme, M. Benoit Simian, M. Jean-Pierre Vigier, M. Jean-Luc Warsmann.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 30 janvier 2019, à 9 h 30 :
Présents. - M. Damien Abad, M. Saïd Ahamada, M. Éric Alauzet, M. François André, M. Julien Aubert, M. Jean-Noël Barrot, Mme Émilie Bonnivard, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jean-Louis Bricout, Mme Émilie Cariou, M. Michel Castellani, Mme Anne-Laure Cattelot, M. Jean-René Cazeneuve, M. Philippe Chassaing, M. François Cornut-Gentille, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Olivier Damaisin, M. Benjamin Dirx, Mme Stella Dupont, M. M'jid El Guerrab, Mme Sarah El Haïry, M. Nicolas Forissier, M. Olivier Gaillard, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, M. Romain Grau, Mme Olivia Gregoire, M. Christophe Jerretie, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Patricia Lemoine, Mme Véronique Louwagie, Mme Marie-Ange Magne, M. Jean-Paul Mattei, Mme Amélie de Montchalin, Mme Cendra Motin, Mme Catherine Osson, M. Xavier Paluszkiewicz, M. Hervé Pellois, M. Pierre Person, Mme Bénédicte Peyrol, Mme Christine Pires Beaune, M. François Pupponi, Mme Valérie Rabault, M. Xavier Roseren, M. Laurent Saint-Martin, M. Jacques Savatier, M. Benoit Simian, Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, M. Jean-Pierre Vigier, M. Éric Woerth.
Excusés. - M. Marc Le Fur, Mme Lise Magnier, M. Jean-François Parigi, Mme Sylvia Pinel, M. Olivier Serva, M. Philippe Vigier.
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, M. Christophe Bouillon, M. Jacques Marilossian.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mercredi 30 janvier 2019, à 9 h 40 :
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, Mme Ramlati Ali, Mme Laetitia Avia, M. Erwan Balanant, M. Florent Boudié, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Xavier Breton, M. Moetai Brotherson, M. Vincent Bru, Mme Émilie Chalas, M. Éric Ciotti, M. Jean-Charles Colas-Roy, Mme Coralie Dubost, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Jean-François Eliaou, M. Christophe Euzet, M. Jean-Michel Fauvergue, Mme Isabelle Florennes, M. Philippe Gosselin, Mme Émilie Guerel, M. David Habib, M. Dimitri Houbron, M. Sacha Houlié, M. Sébastien Huyghe, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Catherine Kamowski, Mme Marietta Karamanli, M. Bastien Lachaud, M. Philippe Latombe, Mme Marie-France Lorho, Mme Alexandra Louis, M. Stéphane Mazars, M. Olivier Marleix, M. Jean-Louis Masson, M. Fabien Matras, Mme Emmanuelle Ménard, M. Paul Molac, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, M. Didier Paris, M. Guillaume Peltier, M. Éric Poulliat, M. Bruno Questel, M. Rémy Rebeyrotte, M. Robin Reda, M. Thomas Rudigoz, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean Terlier, M. Alain Tourret, Mme Cécile Untermaier, M. Arnaud Viala, Mme Laurence Vichnievsky, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Hélène Zannier, M. Michel Zumkeller.
Excusés. - Mme Paula Forteza, M. Guillaume Gouffier-Cha, Mme Marie Guévenoux, M. Mansour Kamardine, M. Gilles Le Gendre, M. Jean-Michel Mis, Mme maina Sage, M. Guillaume Vuilletet.
Assistaient également à la réunion. - Mme Aude Bono-Vandorme, Mme Danièle Obono, M. Éric Pauget.
Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France :
Réunion du mercredi 30 janvier 2019, à 10 h 10 :
Présents. - M. Christophe Arend, M. Belkhir Belhaddad, M. M'jid El Guerrab, Mme Émilie Guerel, M. Meyer Habib, M. Régis Juanico, M. Pascal Lavergne, M. Stéphane Mazars, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, M. Adrien Morenas, Mme Delphine O, Mme Muriel Ressiguier, M. Thomas Rudigoz, Mme Valérie Thomas, Mme Laurence Vichnievsky, Mme Michèle Victory.
Réunion du mercredi 30 janvier 2019, à 11 h 55 :
Présents. - M. Christophe Arend, M. Belkhir Belhaddad, M. M'jid El Guerrab, Mme Émilie Guerel, M. Meyer Habib, M. Régis Juanico, M. Pascal Lavergne, M. Stéphane Mazars, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, M. Adrien Morenas, Mme Delphine O, Mme Muriel Ressiguier, M. Thomas Rudigoz, Mme Valérie Thomas, Mme Laurence Vichnievsky, Mme Michèle Victory.
Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires :
Réunion du mercredi 30 janvier 2019, à 13 h 30 :
Présents. - M. Régis Juanico, M. Michel Larive, M. Gilles Lurton, Mme Jacqueline Maquet, Mme Claire Pitollat, M. Jean-Charles Taugourdeau, Mme Nicole Trisse.
Excusé. - Mme Jeanine Dubié.