Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

JORF n°0018 du 22 janvier 2019
texte n° 67



Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

NOR: INPX1900112X
ELI: Non disponible


Offices et délégations


1. Réunions
Jeudi 24 janvier 2019


A 8 h 30 (Salle Lamartine) :
- examen de la note scientifique Biodiversité : extinction ou effondrement (Jérôme Bignon, sénateur, rapporteur).
A 9 h 30 (Salle Lamartine) :
- audition sous forme de table ronde : les menaces de captation de savoirs et technologies sensibles.
A 10 h 45 (Salle Lamartine) :
- audition sous forme de table ronde, ouverte à la presse : les procédures relatives aux zones à régime restrictif (ZRR).


2. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 31 janvier 2019


A 9 h 30 Sénat (lieu à confirmer) :
- examen de notes scientifiques (pertes de biodiversité, stockage de l'électricité, accélérateurs de particules) ;
- communication d'Anne Genetet, députée, sur l'intégrité scientifique.


Jeudi 7 février 2019


A 9 h 30 Sénat (lieu à confirmer) :
- examen du rapport sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux (Philippe Bolo, Anne Genetet, députés, Pierre Médevielle, Pierre Ouzoulias, sénateurs, rapporteurs).