Commissions / organes temporaires

JORF n°0016 du 19 janvier 2019
texte n° 71



Commissions / organes temporaires

NOR: INPX1900102X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2018-2019


Réunions


Commission des constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Lundi 21 janvier 2019, à 14 heures (salle Clemenceau) :
1° Auditions :
Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo.
- à 14 heures : M. Alexandre Benalla, ancien chargé de mission à la présidence de la République ;
- à 16 heures : M. Vincent Crase, chef d'escadron dans la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale.


Membres présents ou excusés


Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du jeudi 17 janvier 2019 :
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Pierre-Yves Collombat, Nathalie Delattre, Jacky Deromedi, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, François Grosdidier, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, François Pillet, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote  : François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille, Marie Mercier, Vincent Segouin, Catherine Troendlé.
Assistaient en outre à la séance  :  Hélène Conway-Mouret (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Claudine Lepage (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Ronan Le Gleut (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Cyril Pellevat (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Évelyne Renaud-Garabedian (commission des affaires économiques).
Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne :
Séance du jeudi 17 janvier 2019 :
Présents  : Pascal Allizard, Jean Bizet, Olivier Cadic, Gilbert-Luc Devinaz, Joëlle Garriaud-Maylam, Benoît Huré, Fabienne Keller, Claude Kern, Colette Mélot, Ladislas Poniatowski, Jean-Marc Todeschini.
Excusé  : Christian Cambon.
Assistait en outre à la séance  :  Hugues Saury (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).


Délais limites de dépôt des amendements en commission


Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Proposition de loi n° 705 (2017-2018) tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (Rapporteur : M. David Assouline) : lundi 21 janvier 2019, à 12 heures.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
- PJL relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Délai limite pour la demande de retour à la procédure normale sur les articles discutés en LEC : vendredi 25 janvier 2019, à 12 heures.