Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

JORF n°0009 du 11 janvier 2019
texte n° 95



Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

NOR: INPX1900035X
ELI: Non disponible


Offices et délégations


1. Réunions
Jeudi 17 janvier 2019


A 9 heures (salle Lamartine) :


- examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur) ;
- désignation de rapporteurs pour la saisine de la commission des affaires économiques du Sénat sur la valorisation énergétique des terres agricoles.


A 9 h 30 (salle Lamartine) :


- audition publique, ouverte à la presse, sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives.


2. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 24 janvier 2019


A 9 h 30 (salle Lamartine) :


- audition sur les zones à régime restrictif dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.


Sous forme de table ronde : les menaces de captation de savoirs et technologies sensibles.
A 10 h 45 (salle Lamartine) :


- audition sur les zones à régime restrictif dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.


Sous forme de table ronde, ouverte à la presse : les procédures relatives aux zones à régime restrictif (ZRR).


Jeudi 31 janvier 2019


A 9 h 30 (Sénat, lieu à confirmer) :


- examen de notes scientifiques (pertes de biodiversité, stockage de l'électricité, accélérateurs de particules) ;
- communication d'Anne Genetet, députée, sur l'intégrité scientifique.


Jeudi 7 février 2019


A 9 h 30 (Sénat, lieu à confirmer) :


- examen du rapport sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux (Philippe Bolo, Anne Genetet, députés, Pierre Médevielle, Pierre Ouzoulias, sénateurs, rapporteurs).