Commissions et organes de contrôle

JORF n°0295 du 21 décembre 2018
texte n° 215



Commissions et organes de contrôle

NOR: INPX1802913X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2018-2019


1. Composition
Modifications à la composition des commissions
Démissions


Affaires économiques : M. Boris Vallaud.
Affaires sociales : M. Guillaume Garot, M. Dominique Potier, Mme Hélène Vainqueur Christophe.
Défense : M. Mansour Kamardine.
Développement durable : Mme Ericka Bareigts, Mme Gisèle Biémouret.
Lois : M. Antoine Savignat.


Nominations


Le groupe Les Républicains a désigné :
Défense : M. Antoine Savignat.
Lois : M. Mansour Kamardine.
Le groupe Socialistes et apparentés a désigné :
Affaires économiques : M. Dominique Potier
Affaires sociales : Mme Ericka Bareigts, Mme Gisèle Biémouret, M. Boris Vallaud.
Développement durable : M. Guillaume Garot, Mme Hélène Vainqueur Christophe.


Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Candidatures à la commission d'enquête


M. Christophe Arend

M. Régis Juanico

M. Éric Poulliat

M. Belkhir Belhaddad

M. Pascal Lavergne

Mme Muriel Ressiguier

M. Éric Diard

M. Stéphane Mazars

M. Thomas Rudigoz

Mme Coralie Dubost

M. Ludovic Mendes

Mme Valérie Thomas

M. M'jid El Guerrab

M. Thierry Michels

M. Jean-Louis Touraine

Mme Élise Fajgeles

M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Mme Laurence Vichnievsky

Mme Émilie Guerel

M. Adrien Morenas

Mme Michèle Victory

M. Meyer Habib

Mme Delphine O

M. Sylvain Waserman

Mme Véronique Hammerer

M. Stéphane Peu


Ces nominations prennent effet dès leur publication au Journal officiel.


2. Réunions
Mercredi 16 janvier 2019


Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- nomination d'un rapporteur ;
- audition de Mme Sophie Errante, présidente de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et de M. Éric Lombard, directeur général.
Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate :
A 16 h 30 (salle 3, 95, rue de l'Université) :
- réunion des membres de la mission.


Jeudi 17 janvier 2019


Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Claude Cochonneau, président, de M. Éric Collin, directeur entreprises et conseil, et de M. Justin Lallouet, coordinateur des affaires publiques de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) - Chambres d'agriculture France.
A 11 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition à confirmer.


3. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 15 janvier 2019


Commission des affaires étrangères :
A 17 h 30 :
- conventions (rapports).
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- secteur spatial de défense (rapport d'information).
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général de corps d'armée Jean-Marc Loubès, commandant la région de gendarmerie d'Ile-de-France et la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité de Paris, et de Mme Marie-Ange Detey, coordonnatrice régionale du réseau égalité professionnelle et diversité de la région de gendarmerie d'Ile-de-France.
A 18 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Alexandra Cosseron, ingénieur de recherche, et de Mme Morgane Barthod, entrepreneur - Groupe X-féminisme.
Mission d'information relative au suivi des blessés :
A 16 h 30 (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
- Audition du colonel Paul Geze, chef du Bureau condition du personnel et environnement humain (BCPEH) de l'état-major de l'armée de terre ;


Mercredi 16 janvier 2019


Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Philippe Huppé, sur son rapport au premier ministre ayant pour objet la formulation de propositions permettant de préserver et de développer les métiers d'art et du patrimoine vivant.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 :
- « Mers et océans : quelle stratégie pour la France ? » (rapport d'information).
A 17 heures :
- audition, ouverte à la presse, de M. Georges Kobahkhidze, président du Parlement de Géorgie.
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- table ronde sur l'accès aux services publics dans les territoires.
Mission d'information relative au suivi des blessés :
A 16 h 30 (salon Mansart, 101, rue de l'Université) :
- Audition du colonel Antoine Brulé, chef de la cellule d'aide aux blessés de l'armée de terre (CABAT).


Jeudi 17 janvier 2019


Commission des affaires européennes :
A 10 heures (salle de réunion de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- code européen des affaires (table ronde).
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 7070, 103, rue de l'Université) :
- audition de M. Jacques Bessy, président de l'Adefromil-Aide aux Victimes.
A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- visioconférence : audition de M. Frédéric Carteron, président du collectif « Major Tesan ».
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 8 h 30 (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur l'énergie éolienne terrestre (composition en cours de confirmation).
A 11 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur l'énergie éolienne maritime (composition en cours de confirmation).


Mardi 22 janvier 2019


Commission des affaires étrangères :
A 17 heures :
- audition, ouverte à la presse, de S. E. Khalid Al Anka, ambassadeur du Royaume d'Arabie Saoudite en France.
Mission d'information relative au suivi des blessés :
A 16 h 30 (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
- Audition du CV Hervé Lamielle, chef du bureau condition du personnel de la marine, de l'EV1 Laure Courtois, cheffe de la cellule d'aide aux blessés de la marine, et du CV Antoine Vibert, chargé des liaisons parlementaires au sein du cabinet du chef d'état-major de la marine.


Mercredi 23 janvier 2019


Commission des affaires économiques :
A 16 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 :
- audition, ouverte à la presse, de M. Yves Bigot, directeur général de TV5Monde, Mme Véronique Cayla, présidente d'ARTE France, et Mme Marie-Christine Saragosse, directrice générale de France Médias Monde, sur l'audiovisuel extérieur français.
A 17 heures :
- Table ronde sur l'Irak.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- « Au cœur de l'économie » : audition de MM. Olivier Garnier, directeur général des études et des relations internationales de la Banque de France, Didier Blanchet, directeur des études et des synthèses économiques, Julien Pouget, chef du département de la conjoncture de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), et de Denis Ferrand, directeur général de Rexecode, sur la conjoncture et le thème d'actualité « la mesure et l'évolution des inégalités de revenus ».


Jeudi 24 janvier 2019


Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 8 h 30 (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur la filière hydrogène (composition en cours de confirmation).
A 11 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur la méthanisation (composition en cours de confirmation).


Mardi 29 janvier 2019


Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Francis Lamy, président du Haut comité d'évaluation de la condition militaire.
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général de corps d'armée Thiery Burkhard, inspecteur de l'armée de terre, et de Mme Céline Petetin, chef de la cellule Harcèlement moral au travail.


Mercredi 30 janvier 2019


Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) (rapport pour avis).
Commission de la défense :
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.


Jeudi 31 janvier 2019


Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du vice-amiral d'escadre Olivier Coupry, inspecteur des armées, de M. Laurent-Boïté, chef d'état-major de l'inspection des Armées, et de Mme Giovanna Commissionne, conseiller personnel civil.
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 8 h 30 (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : « voiture propre », état des lieux (composition en cours de confirmation).
A 11 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : « voiture propre », prospective et recherches (composition en cours de confirmation).


Mardi 5 février 2019


Commission de la défense :
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Bernard Fontan, directeur central du service d'infrastructure de la défense.


Jeudi 7 février 2019


Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 8 h 30 (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : transport maritime (composition en cours de confirmation).
A 11 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : transport aérien (composition en cours de confirmation).


Jeudi 7 mars 2019


Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 8 h 30 (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- auditions, en table ronde, ouvertes à la presse.


4. Membres présents ou excusés


Commission des affaires européennes :
Réunion du mercredi 19 décembre 2018, à 17 h 15 :
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Aude Bono-Vandorme, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Vincent Bru, M. Bernard Deflesselles, Mme Marguerite Deprez-Audebert, Mme Frédérique Dumas, Mme Christine Hennion, Mme Caroline janvier, Mme Constance Le Grip, M. Thierry Michels, Mme Danièle Obono, M. Damien Pichereau, M. Joaquim Pueyo, M. Éric Straumann, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye.
Excusés. - M. André Chassaigne, Mme Françoise Dumas, M. Michel Herbillon, Mme Marietta Karamanli, Mme Nicole Le Peih, M. Christophe Naegelen.
Assistaient également à la réunion. - M. Pascal Allizard, M. Jean Bizet, M. Jean-Yves Leconte.
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 19 décembre 2018, à 21 h 30 :
Présents. - M. Belkhir Belhaddad, M. Julien Borowczyk, Mme Brigitte Bourguignon, M. Gérard Cherpion, Mme Christine Cloarec, Mme Josiane Corneloup, M. Dominique Da Silva, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Pierre Door, Mme Jeanine Dubié, Mme Nathalie Elimas, Mme Catherine Fabre, Mme Caroline Fiat, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Albane Gaillot, Mme Carole Grandjean, M. Brahim Hammouche, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline janvier, Mme Fadila Khattabi, Mme Fiona Lazaar, Mme Charlotte Lecocq, Mme Geneviève Levy, M. Gilles Lurton, M. Sylvain Maillard, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, M. Laurent Pietraszewski, Mme Claire Pitollat, M. Adrien Quatennens, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Mireille Robert, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Adrien Taquet, Mme Élisabeth Toutut-Picard, Mme Isabelle Valentin, M. Boris Vallaud, Mme Michèle de Vaucouleurs, M. Olivier Véran, Mme Annie Vidal, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry.
Excusés. - Mme Ericka Bareigts, Mme Justine Benin, Mme Claire Guion-Firmin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, Mme Nicole Sanquer.
Assistaient également à la réunion. - M. Éric Alauzet, M. Joël Aviragnet, M. Éric Ciotti, M. Fabien Di Filippo, M. Marc Le Fur, Mme Véronique Louwagie, M. Jacques Marilossian, M. Paul Molac, M. Hervé Pellois, M. Arnaud Viala.
Réunion du jeudi 20 décembre 2018, à 14 h 30 :
Présents. - M. Julien Borowczyk, Mme Brigitte Bourguignon, M. Thomas Mesnier, M. Laurent Pietraszewski, Mme Stéphanie Rist, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Olivier Véran.
Excusés. - Mme Justine Benin, Mme Claire Guion-Firmin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 19 décembre 2018, à 16 h 25 :
Présents. - M. Saïd Ahamada, M. Éric Alauzet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Émilie Cariou, M. Michel Castellani, Mme Anne-Laure Cattelot, M. Philippe Chassaing, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Olivier Damaisin, Mme Dominique David, M. Benjamin Dirx, M. Jean-Paul Dufrègne, Mme Stella Dupont, M. M'jid El Guerrab, Mme Sarah El Haïry, M. Olivier Gaillard, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, M. Romain Grau, Mme Olivia Gregoire, M. Stanislas Guerini, Mme Nadia Hai, M. Alexandre Holroyd, M. Christophe Jerretie, M. François Jolivet, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Patricia Lemoine, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Véronique Louwagie, Mme Marie-Ange Magne, Mme Lise Magnier, M. Jean-Paul Mattei, Mme Amélie de Montchalin, Mme Cendra Motin, Mme Catherine Osson, M. Xavier Paluszkiewicz, Mme Valérie Petit, Mme Bénédicte Peyrol, Mme Christine Pires Beaune, M. François Pupponi, M. Xavier Roseren, M. Fabien Roussel, Mme Sabine Rubin, M. Jacques Savatier, M. Benoit Simian, Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, M. Philippe Vigier, M. Éric Woerth.
Excusés. - M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Valérie Rabault, M. Olivier Serva, M. Jean-Pierre Vigier.
Assistaient également à la réunion. - M. Éric Ciotti, M. Pierre Cordier, M. Fabien Di Filippo.
Réunion du jeudi 20 décembre 2018, à 9 h 15 :
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Anne-Laure Cattelot, M. Philippe Chassaing, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Dominique David, M. Benjamin Dirx, M. Jean-Paul Dufrègne, Mme Sophie Errante, M. Olivier Gaillard, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, M. Romain Grau, M. Daniel Labaronne, M. Michel Lauzzana, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Marie-Ange Magne, Mme Amélie de Montchalin, Mme Cendra Motin, Mme Catherine Osson, M. Xavier Paluszkiewicz, M. Hervé Pellois, Mme Bénédicte Peyrol, M. Xavier Roseren, M. Laurent Saint-Martin, M. Jacques Savatier, M. Éric Woerth.
Excusés. - M. Marc Le Fur, Mme Valérie Rabault, M. Olivier Serva, M. Jean-Pierre Vigier, M. Philippe Vigier.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mercredi 19 décembre 2018, à 16 h 30 :
Présents. - Mme Laetitia Avia, M. Ugo Bernalicis, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Éric Ciotti, Mme Coralie Dubost, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Philippe Dunoyer, M. Jean-François Eliaou, Mme Élise Fajgeles, M. Philippe Gosselin, Mme Émilie Guerel, M. Dimitri Houbron, M. Sacha Houlié, Mme Catherine Kamowski, M. Philippe Latombe, Mme Alexandra Louis, M. Jean-Louis Masson, M. Fabien Matras, M. Stéphane Mazars, M. Jean-Michel Mis, M. Paul Molac, Mme Naïma Moutchou, M. Didier Paris, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, M. Pacôme Rupin, M. Antoine Savignat, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean Terlier, Mme Alice Thourot, Mme Cécile Untermaier, Mme Hélène Zannier.
Excusés. - Mme Caroline Abadie, Mme Huguette Bello, Mme Paula Forteza, Mme Marie Guévenoux, M. Gilles Le Gendre, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Maina Sage, Mme Laurence Vichnievsky, M. Guillaume Vuilletet.
Assistait également à la réunion. - M. Jean-Louis Bricout.
Réunion du mercredi 19 décembre 2018, à 21 h 35 :
Présents. - Mme Laetitia Avia, M. Ugo Bernalicis, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Éric Ciotti, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Jean-François Eliaou, Mme Élise Fajgeles, M. Philippe Gosselin, Mme Émilie Guerel, M. Dimitri Houbron, Mme Alexandra Louis, M. Jean-Louis Masson, M. Stéphane Mazars, M. Jean-Michel Mis, M. Paul Molac, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, M. Rémy Rebeyrotte, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean Terlier, Mme Alice Thourot, Mme Cécile Untermaier, M. Guillaume Vuilletet, Mme Hélène Zannier.
Excusés. - Mme Caroline Abadie, Mme Huguette Bello, Mme Coralie Dubost, M. Philippe Dunoyer, Mme Paula Forteza, Mme Marie Guévenoux, M. Gilles Le Gendre, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Maina Sage, Mme Laurence Vichnievsky.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Réunion du jeudi 20 décembre 2018, à 8 h 30 :
Présents. - Mme Anne Blanc, Mme Anne Brugnera, M. Jean-René Cazeneuve, M. Christophe Jerretie, M. Didier Le Gac.
Excusés. - M. Stéphane Baudu, M. Thibault Bazin, M. Paul Christophe, Mme Valérie Lacroute, Mme Christine Pires Beaune, M. Arnaud Viala.
Assistaient également à la réunion. - Mme Isabelle Florennes, M. Guillaume Gouffier-Cha, M. Robin Reda, M. Pacôme Rupin, M. Laurent Saint-Martin.
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Réunion du mercredi 19 décembre 2018, à 18 heures :
Présents. - M. Pierre Cabaré, Mme Laurence Gayte, Mme Sophie Panonacle.
Excusés. - Mme Sophie Auconie, Mme Valérie Beauvais, Mme Nicole Le Peih, Mme Marie-Pierre Rixain.
Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate :
Réunion du mercredi 19 décembre 2018, à 16 h 30 :
Présents. - M. Jean-Yves Bony, Mme Josiane Corneloup, M. Michel Delpon, M. Julien Dive, M. Jean-Luc Fugit, Mme Sandrine Le Feur, Mme Monique Limon, M. Gilles Lurton, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Didier Martin, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Turquois, Mme Michèle de Vaucouleurs.
Excusé. - M. Paul Christophe.
Assistait également à la réunion. - Mme Danièle Hérin.