Arrêté du 7 décembre 2018 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux

JORF n°0289 du 14 décembre 2018
texte n° 47




Arrêté du 7 décembre 2018 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux

NOR: SPOV1833586A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/12/7/SPOV1833586A/jo/texte


La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-11, R. 221-12 à R. 221-16 et A. 231-4 ;
Sur propositions des fédérations concernées,
Arrête :


A compter du 1er décembre 2018, sont inscrits sur la liste des sportifs des collectifs nationaux mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :


- Montagne et escalade ;
- Tennis.

Article 2


La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 décembre 2018.

Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports par intérim,
N. Cuvillier

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).