Ordre du jour

JORF n°0258 du 8 novembre 2018
texte n° 53



Ordre du jour

NOR: INPX1802540X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2018-2019


Jeudi 8 novembre 2018


A 9 h 30. - 1re séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255 et n° 1302).
Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Santé ; solidarité, insertion et égalité des chances.
Rapports spéciaux (annexes 38 et 41) de Mmes. Véronique Louwagie et Stella Dupont, au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 1305, tomes I et II) de Mme Hélène Vainqueur-Christophe et M. Brahim Hammouche, au nom de la Commission des affaires sociales.
A 15 heures. − 2e séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255 et n° 1302).
Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances (suite)
Rapports spéciaux (annexes 38 et 41) de MMES. Véronique Louwagie et Stella Dupont, au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 1305, tomes I et II) de Mme Hélène Vainqueur-Christophe et M. Brahim Hammouche, au nom de la Commission des affaires sociales.
Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (Compte spécial)
Rapports spéciaux (annexes 36 et 36) de MM. Christophe Jerretie et Jean-René Cazeneuve, au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 1307, tome VII) de M. Paul Molac, au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
A 21 h 30. - 3e séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255 et n 1302).
Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (Compte spécial) (suite).
Rapports spéciaux (annexes 36 et 36) de MM. Christophe Jerretie et Jean-René Cazeneuve, au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 1307, tome VII) de M. Paul Molac, au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.