Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

JORF n°0236 du 12 octobre 2018
texte n° 93



Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

NOR: INPX1802330X
ELI: Non disponible


Offices et délégations


Séance du jeudi 11 octobre 2018


Sénateurs présents  : Jérôme Bignon, Roland Courteau, Annie Delmont-Koropoulis, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Gérard Longuet, Pierre Médevielle, Pierre Ouzoulias, Angèle Préville, Catherine Procaccia.
Sénateurs excusés  : Laure Darcos, Rachel Mazuir.
Députés présents  : Philippe Bolo, Anne Genetet, Pierre Henriet, Huguette Tiegna.
Députés excusés  : Julien Aubert, Valéria Faure-Muntian, Jean-Luc Fugit, Antoine Herth, Jean-Paul Lecoq, Cédric Villani, Claude de Ganay.


1. Réunions
Jeudi 11 octobre 2018


A 9 h 30, salle Clemenceau (Sénat) :
- audition publique, ouverte à la presse, sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe.


2. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 18 octobre 2018


A 9 heures (5e bureau) :
- examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis et Jean-François Eliaou, rapporteurs) ;
- éventuellement, examen de notes courtes.


Jeudi 25 octobre 2018


A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- examen d'une note courte sur l'huile de palme (Anne Genetet, rapporteure) ;
- audition publique, ouverte à la presse, bilan sur le fonctionnement des algorithmes de Parcoursup.


Jeudi 8 novembre 2018


A 10 heures, salle Clemenceau (Sénat) :
- examen d'une note courte sur les pertes de biodiversité (Jérôme Bignon, rapporteur) ;
- audition publique, ouverte à la presse, sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G.
Séance du jeudi 11 octobre 2018 :
Sénateurs présents  : Jérôme Bignon, Roland Courteau, Annie Delmont-Koropoulis, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Gérard Longuet, Pierre Médevielle, Pierre Ouzoulias, Angèle Préville, Catherine Procaccia.
Sénateurs excusés  : Laure Darcos, Rachel Mazuir.
Députés présents  : Philippe Bolo, Anne Genetet, Pierre Henriet, Huguette Tiegna.
Députés excusés  : Julien Aubert, Valéria Faure-Muntian, Jean-Luc Fugit, Antoine Herth, Jean-Paul Lecoq, Cédric Villani, Claude de Ganay.