Ordre du jour

JORF n°0235 du 11 octobre 2018
texte n° 64



Ordre du jour

NOR: INPX1802322X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2018-2019


Jeudi 11 octobre 2018


A 9 h 30. − 1re séance publique :
1. Discussion de la proposition de loi de M. Jean-Carles Grelier et plusieurs de ses collègues d'orientation pour l'avenir de la santé (n° 1229 et n° 1270).
Rapport de M. Jean-Carles Grelier, au nom de la commission des affaires sociales.
2. Discussion de la proposition de loi de M. Aurélien Pradié et plusieurs de ses collègues relative à l'inclusion des élèves en situation de handicap (n° 1230 et n° 1290).
Rapport de M. Aurélien Pradié, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
3. Suite de la discussion de la proposition de loi de M. Julien Aubert et plusieurs de ses collègues de défense du droit de propriété et créant un délit d'occupation sans droit ni titre d'un immeuble (n° 652 et n° 1052).
Rapport de M. Julien Aubert, au nom de la commission des affaires économiques.
4. Discussion de la proposition de loi de M. Damien Abad et plusieurs de ses collègues visant à la consolidation du modèle français du don du sang (n° 965 et n° 1286).
Rapport de M. Damien Abad, au nom de la commission des affaires sociales.
5. Discussion de la proposition de loi de M. Pierre Vatin et plusieurs de ses collègues visant à la création d'un répertoire des maladies rares ou orphelines (n° 833 et n° 1287).
Rapport de M. Pierre Vatin, au nom de la commission des affaires sociales.
A 15 heures. − 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.
A 21 h 30. − 3e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.